COMITE DIRECTEUR PLENIER - FFF

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COMITE DIRECTEUR PLENIER Procès-verbal n°07 (Mise en ligne le 16/09/2020) Réunion du : Lundi 14 Septembre 2020 Président : M. Erick SCHNEIDER Présents : Mmes AISSANOU, ALFONSI, CRIMI, ESPEL, SCIORTINO, MM. AICARDI, CAPPELLO, CLAVET, DRAOUI, KODJABACHIAN, MUSTAT, RUBINO, TOUBOUL. Assiste à la séance : M. Michaël GALLET (Directeur) MODALITES D’APPEL EN 2 ème INSTANCE D’UNE DECISION DU COMITE DE DIRECTION Conformément aux dispositions de l’art. 20-2 du règlement d’administration générale du District de Provence, les décisions du Comité de Direction du District de Provence ayant jugé en 1ère instance sont passibles d’appel en 2ème instance et dernier ressort devant la Commission Régionale d’Appel Disciplinaire et Règlementaire de la Ligue de la Méditerranée. 1°) Pour être recevable, l’appel doit être introduit dans un délai de SEPT jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, (par exemple, une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Lorsque l’appel est interjeté par courrier recommandé avec avis de réception et que le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - Soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée - Soit le jour de la transmission par courrier électronique (avec accusé de réception). - Soit le jour de la publication de la décision sur le site internet du District de Provence ou sur Footclubs. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2°) L’appel est adressé à la Commission Régionale d’Appel Disciplinaire et Règlementaire de la Ligue par lettre recommandée ou courrier électronique obligatoirement avec en-tête du club, ou avec en-tête de l’adresse de la messagerie officielle du club. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraine l’irrecevabilité de l’appel. 3°) La commission compétente transmet, par tous moyens, une copie de cet appel aux parties intéressées. 4°) Pour toutes les épreuves de coupes (seniors et jeunes), l’appel doit être introduit dans un délai de QUARANTE HUIT HEURES ouvrables à compter du lendemain de la date de notification de la décision contestée par les moyens énumérés plus haut. 5°) tout appel entraine la constitution de frais de dossier d’un montant de 100 Euros. *****

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COMITE DIRECTEUR PLENIER Procès-verbal n°07

(Mise en ligne le 16/09/2020)

Réunion du : Lundi 14 Septembre 2020

Président : M. Erick SCHNEIDER

Présents : Mmes AISSANOU, ALFONSI, CRIMI, ESPEL, SCIORTINO, MM. AICARDI, CAPPELLO, CLAVET, DRAOUI, KODJABACHIAN, MUSTAT, RUBINO, TOUBOUL.

Assiste à la séance : M. Michaël GALLET (Directeur)

MODALITES D’APPEL EN 2ème INSTANCE D’UNE DECISION DU COMITE DE DIRECTION

Conformément aux dispositions de l’art. 20-2 du règlement d’administration générale du District de Provence, les décisions du Comité de Direction du District de Provence ayant jugé en 1ère instance sont passibles d’appel en 2ème instance et dernier ressort devant la Commission Régionale d’Appel Disciplinaire et Règlementaire de la Ligue de la Méditerranée. 1°) Pour être recevable, l’appel doit être introduit dans un délai de SEPT jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, (par exemple, une décision notifiée le 15 du mois ne peut être contestée que par l’envoi d’un appel, au plus tard, le 22 du mois). Lorsque l’appel est interjeté par courrier recommandé avec avis de réception et que le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : - Soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée - Soit le jour de la transmission par courrier électronique (avec accusé de réception). - Soit le jour de la publication de la décision sur le site internet du District de Provence ou sur Footclubs. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte. 2°) L’appel est adressé à la Commission Régionale d’Appel Disciplinaire et Règlementaire de la Ligue par lettre recommandée ou courrier électronique obligatoirement avec en-tête du club, ou avec en-tête de l’adresse de la messagerie officielle du club. A la demande de la commission compétente, l’appelant devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi. Le non-respect de ces formalités entraine l’irrecevabilité de l’appel. 3°) La commission compétente transmet, par tous moyens, une copie de cet appel aux parties intéressées. 4°) Pour toutes les épreuves de coupes (seniors et jeunes), l’appel doit être introduit dans un délai de QUARANTE HUIT HEURES ouvrables à compter du lendemain de la date de notification de la décision contestée par les moyens énumérés plus haut. 5°) tout appel entraine la constitution de frais de dossier d’un montant de 100 Euros.

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NECROLOGIE

Le Président et les membres du Comité de Direction présentent leurs plus sincères condoléances à la famille et aux proches de Monsieur Jean-Pierre GUTTIEREZ, ancien secrétaire des S.O. SEPTEMES, décédé récemment.

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ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

DU COMITE DE DIRECTION

Le nouveau Président, Erick SCHNEIDER, souhaite tout d’abord la bienvenue à l’ensemble des membres du Comité de Direction, les remerciant pour lui avoir fait confiance, avant d’évoquer l’organisation de l’instance dirigeante pour cette mandature de quatre années. Il insiste particulièrement sur la rigueur et la transparence qui seront les maitres mots de cette mandature afin d’accompagner au mieux les clubs provençaux et poursuivre le développement du football sur notre territoire. Le Président, ne pouvant gérer l’ensemble des dossiers tout seul, exige ainsi un investissement sans faille de chacun des élus de son Comité de Direction, lesquels devront respecter certains devoirs et obligations, tels qu’un impératif droit de réserve. Il précise qu’un Règlement Intérieur a été rédigé avec le Directeur et que ce document devra obligatoirement être signé par chacun des élus. Le Président souligne également que pour concerner et intéresser chacun des élus, ces derniers se verront remettre une fiche mission détaillée correspondant à la fonction qui lui incombe, lesquelles seront finalisées lors d’un séminaire de travail du Comité de Direction qui se tiendra le samedi 3 octobre 2020 au Golf de Calas. Cette journée de travail permettra, par ateliers, de peaufiner l’organisation du travail et de commencer à mener certaines réflexions, le tout dans une volonté de cohésion de groupe. Un ordre du jour détaillé sera finalisé dans les jours à venir.

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BUREAU EXECUTIF

Conformément aux dispositions de l’article 14 des Statuts, le Président rappelle l’obligation de constituer un Bureau Exécutif. Après échanges entre l’ensemble des membres, il a été décidé de la composition suivante : Président : M. Erick SCHNEIDER Secrétaire Général : M. Jean-Claude CAPPELLO Trésorier Général : Monsieur Franck KODJABACHIAN Membre : Madame Céline SCIORTINO Membre : Monsieur Romain RUBINO Membre : Madame Nawel AISSANOU Membre : Monsieur André Mark MUSTAT

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COMMISSIONS

Le Président présente à présent les propositions de composition des diverses Commissions du District de Provence. Il précise que deux Pôles seront constitués : - le Pôle Règlementaire et Disciplinaire, comprenant les Commissions de Discipline, des Statuts et Règlements,

et d’Appel Règlementaire et Disciplinaire. Un élu référent devra être nommé d’ici la prochaine réunion. - le Pôle Compétitions, comprenant les Commissions des Séniors, des Jeunes, des Féminines, du Football

Diversifié, des Coupes et des Terrains, avec comme élue référente, Madame Céline SCIORTINO. Il indique que Mademoiselle Ludivine PAOLI sera la secrétaire administrative référente dudit Pôle.

Après échanges, les compositions suivantes ont été validées : Commission de Discipline Responsable : Me Patrice GALVAN Secrétaire : M. Henri SCANAVINO Membres : M. David APICELLA M. Nicolas AZOPARDI M. Michel CAVALINI M. Pierre-Jean PALMISANO M. Gérard TORRES Représentant de la Commission des Arbitres : M. Michel AGNEL Instructeurs : M. Michaël GALLET (Instructeur Titulaire) M. Adrien LAREE (Instructeur Suppléant) Commission d'Appel Règlementaire et Disciplinaire Co-Responsables : M. Laurent PIZZELLA Me Jonathan HOAREAU Secrétaire : M. Yacine BEKRAR Membres : M. Hahia AMRAOUI M. Jean-Marc ARNAUD M. Jean-Pierre CASTAN M. Jean-Paul FERTENER Représentant de la Commission des Arbitres : M. Jean-Michel MESNARD A titre consultatif : M. Michaël GALLET (Directeur) M. Adrien LAREE (Référent Juridique)

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Commission des Statuts et Règlements Responsable : M. Francis AICARDI Secrétaire : M. Christian GOSMAR Membres : M. Georges CARAMANOLIS M. Guy DEDEBANT M. René CASELLA M. Jean-Pierre GAGLIANO M. Sylvain PAGANI A titre consultatif : M. Michaël GALLET (Directeur) M. Adrien LAREE (Référent Juridique) Commission des Séniors Responsable : M. Jean-Marc ARNAUD Membres : M. Valentin HABASTIDA Commission des Jeunes Responsable : Mme Céline SCIORTINO Membres : M. Henri CONTAT Commission Féminine Responsable : M. Yacine BEKRAR Membres : Mme Nicole L’HARIDON M. Roger MESSANA Commission des Coupes Responsable : M. Francis AICARDI Membres : M. Paul CERMOLACE M. Noël RUGGIERO M. Jocelyn SONOR Commission du Football Diversifié Responsable : M. Robert L’HARIDON Membres : M. Ludovic GAUMY M. Gérald GUIDARINI M. Anthony MERLINO M. Brahim TOUATI

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Commission des Terrains Responsable: M. Gérard PIARRY Membres : Mme Stéphanie BELMONTE M. Lucien CORRIAS M. Guy DELPRETE Commission Départementale de Féminisation Responsable : Mme Sylvie ESPEL Membres : Mme Virginie FOREST M. Didier FOREST M. Alexandre PASTOR Commission des Arbitres Responsable : M. Jacques CLAVET Secrétaire : M. Jean-Michel MESNARD Membres : M. Michel AGNEL Mme Marie-José ARNAUD M. Mohamed BOUAKKA M. Daniel CHAIX M. Gilles FACHE M. Eric GUERIN M. Mohammed MEBAREK M. Yves SANTIGLI M. André SCHIANO DI COSCIA M. Alain SCHEDDEL M. Serge SIMON M. Alain TAXIL Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage Responsable : M. Jacques CLAVET Membres : M. Francis AICARDI M. Marcel ANASTASIO M. Daniel CHAIX M. Gilles FACHE M. Jean-Paul FERTENER M. Yves SANTIGLI Commission des Délégués Responsable : M. Yves SANTIGLI Membres : M. Daniel CHAIX M. Jean-Michel MESNARD

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Commission Technique Responsable : Mme Julie ALFONSI Section Foot Animation M. Tsiry ANDRIAMANAMAHEFA Mme Evelyne ASSELINEAU M. Nasser BENAHCENE M. Dadi BENAISSA M. Emmanuel BERGE LAVAL M. Mohamed BOUBEKEUR M. Anthony BOULANIAN M. Nacim BOUNCER M. Hervé BOURNE M. Rémy BUREL M. Alexis CAPELA M. Tayeb CHAIBI M. Youssef CHIKH M. Lucien CORRIAS M. David COUTTET Mme Khadija DAMIR M. Alex DESBONS M. Samir DJEBALI M. Alain FINA M. Thomas GASTON BELLEGARDE M. Robert GENNARI M. Valentin HABASTIDA M. Patrice JOURDAN M. Grégory KRIKORIAN M. Paul Alain MARTINAZZO M. Christophe MAUREAU M. Bernard MICONNET M. Philippe MORA Mme Malika MURA M. Thierry MURATELLE M. Léon NENERT M. Patrick PAGGINI M. Alexandre PASTOR M. Hugo PEREIRA M. Michel PERRIN M. Bernard RICCI M. Cédric RODRIGUEZ M. Nicolas SAIU M. Tarik SEMMANE M. Othman TABOUBI M. Christian TASSONE M. Didier THOMAS M. Thierry WEGSCHEIDER Section Foot à l’Ecole M. Tsiry ANDRIAMANAMAHEFA M. Anthony BOULANIAN M. Christophe MAUREAU M. Alexandre PASTOR M. Cédric RODRIGUEZ M. Othman TABOUBI

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Section Label Jeunes Mme Julie ALFONSI M. Nasser BENAHCENE M. Bernard MICONNET M. Philippe MORA Section Formation de Cadres Mme Julie ALFONSI M. Karim BENABBAS M. Nasser BENAHCENE M. Dadi BENAISSA M. Grégory BERNARD M. Frank BORRELLI M. Marc CANTON M. Alexis CAPELA M. Mohamed CHACHA M. Tayeb CHAIBI M. Gilles GIACCOTTA M. Nicolas HERNANDEZ M. David LARSONNIER M. Mathias LOZANO M. Oualid MARZOUKI M. Bernard MICONNET M. Philippe MORA M. Michel PERRIN M. Thierry RODRIGUEZ M. Brahim SAHNOUNE M. Jean-François SECONDI M. Eric THIERRY M. Jimmy TURI Section Détections/Sélections Mme Julie ALFONSI M. Djilali BAHLOUL M. Karim BENABBAS M. Nasser BENAHCENE M. Grégory BERNARD M. Frank BORRELLI M. Mohamed BOUBEKEUR M. Nacim BOUNCER M. Marc CANTON M. Tayeb CHAIBI M. Samir DJEBALI M. Gilles GIACCOTTA M. Nicolas HERNANDEZ M. David LARSONNIER M. Mathias LOZANO M. Oualid MARZOUKI M. Christophe MAUREAU M. Bernard MICONNET M. Philippe MORA M. Léon NENERT M. Bernard RICCI M. Cédric RODRIGUEZ M. Thierry RODRIGUEZ M. Jean-François SECONDI M. Eric THIERRY

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M. Jimmy TURI Gardiens de But M. Grégory BERNARD M. Mehdi LAMKADMI M. David LARSONNIER Equipe Technique Départementale M. Yoann BEUNAICHE (CTD PPF) M. Raouf BEN BELGACEM (CTD PPF) M. Julien LECOEUR (CTD DAP) M. Stéphane RICHARD (CTD DAP) M. Mathias SUCH (Agent de Développement) M. Vincent STEFANI (BMF en Apprentissage) Secrétaire Administrative Mlle Nathalie SANTIGLI Commission Foot Animation Responsable : M. Robert CHIAPPORI Membres : M. Michel KHLAT M. Julien LECOEUR M. Stéphane RICHARD M. Mathias SUCH Secrétaire Administrative : Mme Nathalie SANTIGLI Commission Permis de Conduire une Equipe En attente Commission des Finances Responsable : M. Franck KODJABACHIAN Membre : Mme Fabienne KODJABACHIAN A titre consultatif : M. David LAMOTTE (Comptable) Pôle Communication / Marketing / Evènementiel M. Marc ARSLANIAN Mme Christine CRIMI Mlle Margot CRINE (Chargé de mission en alternance) M. Michaël GALLET (Directeur) M. Mathieu MASSAIN (Chargé de communication) M. Eric TOUBOUL M. Alfred MEZHOUD Commission Juridique d'Etude des Règlements M. Francis AICARDI M. Jean-Claude CAPPELLO Mme Sylvie ESPEL M. Michaël GALLET (Directeur) M Adrien LAREE (Référent Juridique) M. Romain RUBINO M. Erick SCHNEIDER Mme Céline SCIORTINO

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Commission Médicale Responsable : Dr. Mark MUSTAT ANDREA Membres : Dr. Julien COSTA Dr. Yannick DIRIG Dr. Jean-Claude DUCROCQ Commission de Surveillance des Opérations Electorales Responsable : Me Hervé GHEVONTIAN Membres : M. René CASELA Me Patrice GALVAN Me François MARCHIANI M. Jonathan HOAREAU

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DISPOSITIONS FINANCIERES 2020-2021

Le Président présente à présent les nouvelles dispositions financières pour la saison 2020/2021 en expliquant les raisons de l’évolution de certains tarifs, dans le but de tendre vers un respect des dispositions règlementaires en vigueur (cf. annexe 1). Le Comité de Direction valide lesdites dispositions financières à l’unanimité.

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PLANNING DES REUNIONS

Pour des soucis de bonne organisation, et afin que les élus puissent être systématiquement présents lors des réunions du Comité de Direction, le Président présente à l’ensemble des membres un planning des réunions pour l’intégralité de la saison :

- Lundi 5 octobre 2020 - Lundi 16 novembre 2020 - Lundi 7 décembre 2020 - Lundi 4 janvier 2021 - Lundi 1er février 2021 - Lundi 1er mars 2021 - Lundi 12 avril 2021 - Lundi 24 mai 2021 - Lundi 14 juin 2021 - Lundi 5 juillet 2021

Après discussions, le planning suivant a été adopté à l’unanimité.

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PLANNING INSTITUTIONNEL

A titre informatif, le Président présente également à l’ensemble du Comité de Direction le planning institutionnel prévisionnel, avec notamment les dates suivantes : - Samedi 3 octobre 2020 : Séminaire du Comité Directeur - Mardi 3 novembre 2020 : réunion de la Commission Juridique d’Etude des Règlements - Samedi 7 novembre 2020 : Assemblée Générale Elective de la Ligue Méditerranée - Mardi 10 novembre 2020 : réunion de la Commission des Finances - Samedi 5 décembre 2020 : Assemblée Générale d’Hiver du District de Provence (convocation au moins 15 jours

avant sa tenue) - Vendredi 11 décembre 2020 : Assemblée Générale d’Hiver de la Ligue du Football Amateur - Samedi 12 décembre 2020 : Assemblée Fédérale d’Hiver - Samedi 13 mars 2021 : Assemblée Fédérale Elective - Vendredi 30 avril 2021 : Assemblée Générale Elective de la Ligue du Football Amateur - Mardi 11 mai 2021 : réunion de la Commission Juridique d’Etude des Règlements - Mardi 18 mai 2021 : réunion de la Commission des Finances - Samedi 5 juin 2021 : Assemblée Fédérale d’Eté A l’appui de ce dernier, le Comité de Direction valide la date du samedi 5 décembre 2020 pour l’organisation de l’Assemblée Générale d’hiver du District de Provence.

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ENTENTES

Conformément à l’article 39 bis des Règlements Généraux de la F.F.F., les clubs du F.C. AIXOIS et de l’A.A.S. VAL

SAINT ANDRE ont sollicité une demande d’entente dans les catégories U15 à U17 pour la saison 2020/2021.

Le Comité de Direction donne son accord.

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MUTES SUPPLEMENTAIRES

Le Secrétaire Général présente les derniers clubs ayant répondu au sujet des mutés supplémentaires :

- Liste des clubs bénéficiant des dispositions prévues au Titre II - Chapitre 2 - Article 45 du Statut de l’Arbitrage. Ces clubs pourront aligner UN joueur muté supplémentaire durant la saison 2020/2021 dans l'équipe de Ligue ou de District de son choix, définie pour toute la saison avant le début des compétitions.

S.O. CAILLOLS : U16 Départemental 1 F.C. ROUSSET SAINTE VICTOIRE : Séniors Départemental 2

- Liste des clubs bénéficiant des dispositions prévues au Titre II - Chapitre 2 - Article 45 du Statut de l’Arbitrage. Ces clubs pourront aligner DEUX joueurs mutés supplémentaires durant la saison 2020/2021 dans l'équipe de Ligue ou de District de son choix, définie pour toute la saison avant le début des compétitions.

U.S.P.E.G. : U16 Départemental 2

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FORMATIONS D’EDUCATEURS La Représentante des Educateurs, Responsable de la Commission Technique, Julie ALFONSI, présente à l’approbation des membres du Comité de Direction le planning des formations d’éducateurs pour la présente saison (cf. annexe 2). L’ensemble du Comité de Direction valide ces propositions à l’unanimité.

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INFORMATIONS DIVERSES Le Président et le Directeur énoncent en conclusion différents sujets tels que : - Le rappel des plannings de formations à destination des dirigeants tels que publiés sur le site internet et

envoyés à l’ensemble des clubs ; - L’Assemblée Générale Elective de la Ligue Méditerranée prévue le 7 novembre 2020.

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CORRESPONDANCES

FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL :

• Nous transmettant le compte-rendu de la réunion du Bureau des Collèges des Présidents de Districts du 9 septembre 2020.

• Nous transmettant le lien d’un question-réponses concernant le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés face à l’épidémie de Covid-19.

• Nous transmettant le guide édité par le Ministère des Sports dans le cadre de la rentrée sportive.

• Nous transmettant des précisions quant à la reprise des compétitions suite à l’arrêt d’activité pour mesures sanitaires.

J.S. ISTRES / E.S. ENTRESSEN :

• Nous informant de l’annulation de leur entente en catégorie U15. S.C. SAINT CANNAT :

• Nous communiquant la composition de ses nouveaux Bureau et Comité Directeur. VILLE DE MARSEILLE :

• Nous transmettant un courrier du Service des Sports concernant la fermeture des vestiaires dans les équipements sportifs de la Ville.

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Le Président : Erick SCHNEIDER

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ANNEXE 1

I – Frais de dossier

Confirmation de réserves (articles 19-2 du Règlement d’Administration Générale et 18-8 des Règlements Sportifs) 20 €

Réclamations (article 19-4 du Règlement d’Administration Générale) 20 €

Ouverture de dossier par la Commission des Statuts et Règlements 14 €

Ouverture de dossier par la Commission de Discipline 14 €

Appel devant la Commission Générale d’Appel (article 20-1 du Règlement d’Administration Générale) 45 €

Constitution de dossier et instruction par la Commission d’Appel Disciplinaire 60 €

Copie de dossier et envoi 25 €

II – Amendes

Retrait d’une équipe après l’élaboration du calendrier (article 2-1 des Règlements Sportifs) 200 €

Licence manquante après le 1er janvier (article 14 bis-3 des Règlements Sportifs) 20 € Non inscription des noms, prénoms et numéros de licences sur la feuille de match des responsables de l’équipe (article 12 bis-2 des Règlements Sportifs) 20 €

Non présentation de sa licence par un dirigeant le jour de la rencontre (article 12-5 des Règlements Sportifs) 20 € Participation d’un joueur non licencié (articles 18 bis-1 du Règlement d’Administration Générale et 12-2 des Règlements Sportifs) 150 €

Participation d’un joueur suspendu (autre que dans les cinq dernières journées) 75 €

Participation d’un joueur non autorisé au cours des cinq dernières journées (article 6-2 des Règlements Sportifs) 150 € Participation d’un nombre de joueurs mutés supérieur au nombre autorisé au cours des cinq dernières journées (article 6-2 des Règlements Sportifs) 150 €

Accusation sans preuve (article 19-6 du Règlement d’Administration Générale) 50 €

Forfait simple (article 6-1 des Règlements Sportifs) 50 €

Forfait dans les cinq dernières journées (article 6-2 des Règlements Sportifs) 150 € Forfait dans les cinq dernières journées pour les catégories U14 Départemental 2, U15 Départemental 2, U16 Départemental 2, U17 Départemental 2, U18 Départemental 2, U15 F à 8, U18 F à 8, Séniors Féminines à 8, Vétérans et Foot Loisir (article 6-2 des Règlements Sportifs) 75 €

Forfait général (article 6-2 des Règlements Sportifs) 200 €

Licence frauduleuse (article 18 bis-1 du Règlement d’Administration Générale) 300 €

Fraude sur l’identité (article 14 bis-5 des Règlements Sportifs) 300 € Fraude sur le résultat et déroulement d’une rencontre en dehors de la programmation officielle (article 23-4 des Règlements Sportifs) 300 €

Feuille de match non envoyée dans les délais (article 23-7 des Règlements Sportifs) 60 €

DISPOSITIONS FINANCIERES (Saison 2020 – 2021)

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Match perdu aux deux clubs par pénalité 50 €

Match perdu aux deux clubs pour faits disciplinaires 200 € Arbitre manquant vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage (article 46.a) du Statut de l’Arbitrage et article 20-8 des Règlements Sportifs) : Club évoluant dans le Championnat Séniors Départemental 1 Autres Championnats de District

120€ 60 €

Rappel aux devoirs de leur charge aux dirigeants 30 € Rappel aux clubs de leur responsabilité à l’égard de ses supporters et licenciés Minimum 50 €

Club absent à l’audition après avoir demandé à comparaître 50 €

Attitude impolie au cours de l’audition 50 €

Attitude injurieuse au cours de l’audition 200 €

Attitude menaçante ou outrageante au cours de l’audition 300 €

III – Fixation du droit d’engagement pour les épreuves de District

Séniors D1, D2, D3, Vétérans 100 €

Jeunes, Féminines, Foot Diversifié 80 €

IV – Cotisation District Clubs de L1, L2 300 €

Clubs de Séniors N1, N2, N3 150 €

Clubs de Séniors R1, R2 125 €

Clubs de Séniors D1, D2, D3 100 €

Clubs de Vétérans 80 €

Jeunes, Féminines, Foot Diversifié 60 €

V – Sanctions complémentaires pour comportement antisportif

1er avertissement 15 €

2ème avertissement 20 €

3ème avertissement 30 € (ce troisième avertissement entraine également un match de suspension ferme, tout cela à la condition que les trois avertissements aient été reçus dans une période inférieure ou égale à trois mois)

Pour les Joueurs :

• 1 match de suspension ferme 35 €

+ 5 € par match de suspension supplémentaire

• 6 mois de suspension ferme 150 €

+ 5 € par mois de suspension supplémentaire

• 1 an de suspension ferme 200 €

+ 50 € par année de suspension supplémentaire

Pour les Dirigeants, entraîneurs, éducateurs :

• Rappel à l’ordre 20 €

• 1 match de suspension ferme 35 €

+ 10 € par match de suspension supplémentaire

• 3 mois de suspension ferme 200 €

+ 10 € par mois de suspension supplémentaire

• 1 an de suspension ferme 300 €

+ 50 € par année de suspension supplémentaire

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COMMISSION TECHNIQUE PROVENCE

ANNEXE 2

PLANNING DES FORMATIONS ÉDUCATEURS 2020/21 Les CFF1 contiennent les modules U9 (16 heures) et U11 (16 heures) :

TYPE de

FORMATION DATES LIEU COUT

CONDITIONS d’INSCRIPTION

CFF1 1ère partie

Module U9 19 et 20 octobre 2020 Saint Martin

de Crau

80€ Repas du midi +

Clé USB

Inscriptions en ligne sur le site Ligue Méditerranée

CFF1 2ème partie

Module U11 22 et 23 octobre 2020 Saint Martin

de Crau

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 1ère partie

Module U9 07 et 08 décembre

2020 Martigues

(La Couronne)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 2ème partie

Module U11 14 et 15 décembre

2020 Martigues

(La Couronne)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 1ère partie

Module U9 08 et 09 février 2021 Les Pennes Mirabeau

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 2ème partie

Module U11 15 et 16 février 2021 Les Pennes Mirabeau

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 Réservé aux mineurs en

priorité

Module U9 01 et 02 Mars 2021 Marseille (Morini)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 Réservé aux mineurs en

priorité

Module U11 04 et 05 mars 2021 Marseille (Morini)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 1ère partie

Module U9 22 et 23 mars 2021 Martigues

(Croix Sainte)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF1 2ème partie

Module U11 29 et 30 mars 2021 Martigues

(Croix Sainte)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

Les CFF2 contiennent les modules U13 (16 heures) et U15 (16 heures) :

TYPE de

FORMATION DATES LIEU COUT

CONDITIONS d’INSCRIPTION

CFF2 1ère partie

Module U13 12 et 13 octobre 2020 Puyricard 80€

Repas du midi + Clé USB

Inscriptions en ligne

CFF2 2ème partie

Module U15 15 et 16 octobre 2020 Puyricard 80€

Repas du midi + Clé USB

Inscriptions en ligne

CFF2 1ère partie

Module U13 30 nov et 01

décembre 2020 Marseille (Ledeuc)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF2 2ème partie

Module U15 03 et 04 décembre

2020 Marseille (Ledeuc)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

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CFF2 1ère partie

Module U13 25 et 26 janvier 2021 Bouc Bel Air 80€

Repas du midi + Clé USB

Inscriptions en ligne

CFF2 2ème partie

Module U15 01 et 02 février 2021 Etoile

Huveaune

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF2 1ère partie

Module U13 08 et 09 avril 2021 Marseille

(Dato)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF2 2ème partie

Module U15 12 et 13 avril 2021 Marseille

(Dato)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

Les CFF3 contiennent les modules U17/U19 (16 heures) et SENIORS (16 heures) :

TYPE de

FORMATION DATES LIEU COUT

CONDITIONS d’INSCRIPTION

CFF3 1ère partie

Module U17-19 28 et 29

septembre 2020 Istres

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF3 2ème partie

Module Seniors 01 et 02 octobre

2020 Istres

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF3 1ère partie

Module U17-19 16 et 17 novembre

2020 Marseille

(Bombardière)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF3 2ème partie

Module Seniors 23 et 24 novembre

2020 Marseille

(Bombardière)

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF3 1ère partie

Module U17-19 11 et 12 janvier

2021 Berre L’Etang

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF3 2ème partie

Module Seniors 18 et 19 janvier

2021 Berre L’Etang

80€ Repas du midi +

Clé USB Inscriptions en ligne

CFF3 1ère partie

Module U17-19 07 et 08 juin 2021 St Victoret 80€

Repas du midi + Clé USB

Inscriptions en ligne

CFF3 2ème partie

Module Seniors 10 et 11 juin 2021 St Victoret 80€

Repas du midi + Clé USB

Inscriptions en ligne

FORMATIONS COMPLEMENTAIRES

TYPE de FORMATION

DATES LIEU COUT CONDITIONS d’INSCRIPTION

Module U7 14 novembre 2020 District 40€

Repas du midi + Clé USB

Inscriptions en ligne

Module U7 03 avril 2021 à déterminer 40€

Repas du midi + Clé USB

Inscriptions en ligne

Module Animatrice 13 février 2021 à déterminer 40€

Repas du midi + Clé USB

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