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Conditions de Livraison

METALLO BELGIUM N.V. | Nieuwe Dreef 33, 2340 Beerse, Belgium

T +32 (0)14 609 511 | [email protected] | metallo.com

RPR Antwerpen, afdeling Turnhout | VAT NR: BE 0403 075 580

BNP Paribas Fortis | BIC: GEBABEBB | BE86 230052800150

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| Conditions de Livraison | 3/03/17

Annonce (Incoterm 2010 : DAP Beerse)

• Le vendeur avisera Metallo par écrit, à temps et au plus tard deux jours avant la livraison et il proposera une date de livraison ([email protected]), au moyen du :

o formulaire d’inscription camions + schéma de chargement (voir l’annexe 1) • Metallo a le droit de changer la date de livraison proposée par le vendeur, pour autant que Metallo

communique en même temps au vendeur au moins deux autres dates auxquelles les marchandises pourront être livrées

• Metallo confirme la date de livraison en adressant au vendeur un accord de déchargement assorti d’une référence de déchargement (voir l’annexe 2)

• Au moment de la livraison, le vendeur doit, par le biais de son transporteur, présenter la référence de déchargement à Metallo

Planification de la capacité

• Metallo projette le nombre de camions à matières premières à 70 par jour

o 60 camions chargés de 1 seul lot o 10 camions chargés de plusieurs lots

Chargement

• Le vendeur chargera les marchandises de préférence en vrac • Le poids maximum chargé (poids marchandise + emballage; sans le poids du container) dans:

o 20’ = 27500 kg o 40’ = 21000 kg

• Le vendeur fournira de préférence 1 seul lot par camion • Des camions chargés de plusieurs lots sont conformes si :

o Le chargement comprend trois lots au maximum o Les lots sont bien séparés o Les lots sont marqués o Les lots sont groupés et chargés conformément au schéma de chargement

• Si les marchandises sont emballées, Metallo accepte les emballages intacts suivants : • Des palettes/emballage en plastique ne sont pas acceptées

Palette en bois

Caisse en bois






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Big-bag sur palette en bois

Bac métallique

Fût métallique de 200l sur palette en bois

Livraison

• Des matières premières en vrac seront toujours livrées au moyen de camions à benne basculante ou à plancher mobile

• Des matériaux emballés seront livrés de préférence au moyen de camions à benne basculante ou de camions bâchés, les conteneurs maritimes toujours sur chassis basculant

• Un camion sera seulement traité le jour qui figure sur l’accord de déchargement. En cas de modification des informations qui figurent sur l'accord de déchargement, le vendeur avisera Metallo immédiatement

• Faute d’un accord sur la qualité des marchandises, un montant de 250€ pour frais de rechargement vous sera facturé

• EPI (Equipement de Protection Individuelle) pour les chauffeurs:

o Chaque chauffeur qui pénètre dans l’enceinte du site de Metallo est obligé d’être vêtu de l’équipement de sécurité suivant :

§ : casque de sécurité + lunettes de sécurité

§ : gilet fluo

§ : chaussures fermées






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o Nous avisons:

§ : pantalon long + manches longues o Les chauffeurs devront se présenter à nos guichets complètement équipés.

Heures d’ouverture

• Les livraisons seront faites entre 06:00h et 17:00h. Le dernier jour ouvrable du mois, jusqu’à 15.00h • Des camions chargés de plusieurs lots se présenteront obligatoirement entre 06:00h et 15:00h. Le

dernier jour ouvrable du mois, jusqu’à 12.00h

Non-conformité

• Toute dérogation à l’instruction susmentionnée sera considérée comme une non-conformité • Toute non-conformité peut donner lieu pour le transporteur à des temps d’attente qui ne pourront être

imputés à Metallo • En cas de non-conformité d’un chargement, un coût d’opération de 200€ par heure commencée sera

imputé

• En cas de non-conformité de l’emballage, un coût de 150€ par emballage sera imputé pour le traitement et l’évacuation






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REFERENCE DE

DECHARGEMENT

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Documents

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