Saint-Germain-en-Laye (Michel)...Saint-Germain-en-Laye, an III - an VII 43 L 155 43 L 158 Série U...

Archives départementales des Yvelines et de l’ancienne Seine-et-Oise

Saint-Germain-en-Laye (Michel)

Étude notariale

1629-1920

Répertoire numérique de la sous-série 3E37

Montigny-le-Bretonneux 2018

(version décembre 2018)

1. Zone d'identification

COTE(S ) 3E37 1-727

INTITULE ÉTUDE NOTARIALE DE SAINT-GERMAIN-

EN-LAYE (MICHEL)

DATES EXTRÊMES 1629-1920

DESCRIPTION PHYSIQUE 80, 70 ml

ORGANISME RESPONSABLE DE

L'ACCES INTELLECTUEL

Archives départementales des Yvelines

LANGUE français

2. Zone du contexte

2.1. Nom du producteur

Etude notariale de Saint-Germain-en-Laye (Michel)

2.2. Histoire du producteur :

Fourqueux

Comme pour beaucoup d’études notariales, ce sont les documents établis en 1791 qui nous fournissent le

plus d’indications sur l’origine des offices.

En 1791 Louis Henry Hebert se dit notaire de la ci-devant prévôté de Fourqueux, Feuillancourt, Saint-

Léger, et dépendances, ressortissant au Châtelet de Paris. Il a succédé dans cet office à son père, Jacques

Henry Hebert, décédé en 1790 et qui était lui-même pourvu de l’office depuis 1766.

Ce document nous informe en outre que Louis Henry Hebert a été confirmé dans ses fonctions par deux

sentences de la prévôté de Fourqueux, par Monsieur et Madame d’Iuvau d’une part et Messieurs Trudaine,

d’autre part, détenteurs des droits seigneuriaux.

Hebert justifie de l’intérêt à maintenir son office à Fourqueux en raison d’un emplacement que l’on

pourrait qualifier de stratégique : au centre de douze communautés d’habitants, sur le passage indispensable

d’une multitude d’habitants qui sont au-delà de la forêt de Marly pour venir à Saint-Germain et à Paris,

enfin, sur la grande route pavée de Bretagne à Paris.

Et, de fait le notariat sera maintenu au Pecq, avec semble-t-il une certaine prospérité, puisqu’en juillet 1814,

Antoine Etienne Lucas, notaire à Maisons-Laffitte (voir introduction à ce fonds dans le tome II du

Minutier des notaires des Yvelines) transfère son étude à Fourqueux au décès du titulaire mais y signe

seulement deux actes les 30 octobre et 17 novembre. A partir du 18 décembre, Alexandre Louis Foucault

est signataire des actes puis Fricotelle à partir d'avril 1842. Mais en 1868, Fricotelle s'installe définitivement

à Maisons-Laffite par autorisation qui lui est donnée par décret impérial du 10 août 1868. Ce décret règle

également le partage des minutes ainsi qu'on peut le constater par l'en-tête du répertoire de Fourqueux coté

3 E 37/2.

"État des minutes et répertoires que Me Fricotelle, actuellement notaire à Maisons-sur-Seine doit remettre

à Me Delizy, notaire à Saint-Germain-en-Laye, en exécution du décret impérial du 10 août 1868, qui a

autorisé Me Fricotelle à transférer à Maisons son office, auparavant à Fourqueux.

Observations faites:

Que le tri et le récollement des minutes n'ont eu lieu qu'à partir du 1er juillet 1814 époque de la réunion à

la résidence de Fourqueux, des anciennes études de Maisons et de Fourqueux, jusqu'au premier septembre

1868, jour à partir duquel commence l'exercice de Me Fricotelle, notaire à Maisons. Et que toutes les

minutes de l'ancienne étude de Fourqueux, antérieures à cette réunion sont remises à Me Delizy, sans

distinction ni récollement,mais que toutes celles de l'ancienne étude de Maisons, antérieures à la même

époque demeurent en possession de Me Fricotelle, aussi sans distinction, savoir : "(suit alors le répertoire

ainsi composé, voir dernières pages du registre). "

L’Étang-la-Ville

De cet office un seul nom de notaire nous est parvenu, celui de Pierre Coret, notaire du roi au ressort du

Châtelet de Paris en la résidence de l’Étang-la-Ville et Mareil.

Le répertoire couvre une période de quarante ans, alors que trois années de minutes seulement nous sont

parvenues.En effet, une grande partie des actes avait été confiée à Gourdonneau, notaire à Marly-le-Roi par

décision du Directoire du département de Seine-et-Oise. Celui-ci avait été en effet saisi d’une plainte de la

municipalité de l’Étang-la-Ville, au sujet des minutes du notariat déposées en 1792 dans une chambre de la

maison seigneuriale, maison qui allait être vendue 1. On retrouve effectivement dans l’étude de Marly un

fonds important de l’Étang-la-Ville 2

Saint-Germain-en-Laye

Il s’agit à l’origine d’un des deux notariats royaux de Saint-Germain-en-Laye, office dont la possession

semble avoir été âprement disputée. En effet, le tableau des notaires de la commune de Saint-Germain-en

Laye, établi en thermidor an IV 3 mentionne que si ce notariat a effectivement constitué le second office,

tenu par le citoyen Jean Baptiste Gabriel Dupuis après le décès du citoyen Pélisson son beau-père, il est

devenu le troisième notariat lorsque le citoyen Fournier a obtenu la permission de transférer son office du

Pecq vers Saint-Germain.

Enfin, sous la cote 1L752, est conservée une lettre d’un dénommé Buisson, revendiquant le titre de notaire

royal en la prévôté et ville de Saint-Germain-en-Laye, comme successeur lointain de Louis Guillon [de

Fonteny] ; toutefois aucune autre mention relative à ce personnage n’a été trouvée.

Titulaires des offices 4

FOURQUEUX CORNÉE (Thomas) 9 janvier 1629 - 1668 BULLÉ (Anthoine) janvier 1674 - 8 juillet 1694 DAUFRESNE 26 juillet 1695 - 9 mars 1697 MESLIN 18 février - 18 juin 1695 CORET (Pierre) 20 mai 1697 - 17 juin 1702 DAUFRESNE (Charles) 28 septembre 1702 - 1710 LATINOIS 8 décembre 1710 - 12 septembre 1766 HEBERT (Jacques Henry) 4 décembre 1766 - 30 mars 1790

1 1L 744

2 Voir sources complémentaires

3 1L 744. 4 Les dates portées sont en principe celles des exercices ; toutefois pour l’Ancien Régime ce sont, faute d’autres sources celles

des répertoires ou des minutes conservés. Les minutes inventoriées dans le présent répertoire le sont jusqu’en 1899, mais pour

le dernier notaire cité, la date est celle de la fin de l’exercice.

HEBERT (Louis Henry) juillet 1790 - 18 février 1793 HEBERT (Jacques) 12 ventôse an III - 1813 LUCAS (Antoine Étienne) 30 octobre, 18 novembre 1814 FOUCAULT (Alexandre Louis) 18 décembre 1814 - 12 juillet 1838 MITHOUARD 14 juillet 1838 - 27 mars 1842 FRICOTELLE Jérôme Lucien 2 avril 1842 - 1868

L’ÉTANG-LA-VILLE, MAREIL - MARLY]- CORET (Pierre) septembre 1696 - 1708

SAINT-GERMAIN-EN LAYE FERRAND (Michel) 1651 - septembre 1654 LAMY (Mathurin) septembre 1654 - 28 juillet 1664 DELAGARDE (Estienne) 31 juillet 1664 - 1666 GUILLON DE FONTENY (Louis) 20 janvier 1668 - 4 juin 1704 DELANGE (Gabriel) 5 juin 1704 - avril 1723 DELANGE (Jacques) mai 1723 - 22 novembre 1734 De ROUVROY (Louis) août 1735 - 1777 PELISSON (Philippe Émilien) 1778 - 1792 DUPUIS (Jean Baptiste Gabriel) pluviôse an III - 12 février 1827 DUPUIS (Jean Louis Julien) 13 février 1827 - 6 mars 1832 FEBVRIER (Michel Louis) 7 mars 1832 - 2 janvier 1840 DUPRAY (Séraphin) 4 janvier 1840 - novembre 1846 COURTIN (Cerbonney Jacques Désiré) 27 mai 1847 - 21 mai 1867 DELIZY (Alphonse) 23 mai 1867 - 8 juillet 1892 DIVERS NOTAIRES REMPLAÇANTS 9 juillet 1892 - 17 août 1893 GREBAN (Raymond Victor) 18 août 1893 - 1927

2.3. Modalité d’entrée :

L’intégralité des documents, répertoires et minutes, depuis l’origine jusqu’en 1899 a fait l’objet d’un

versement unique en janvier 1997.

Un versement complémentaire d’un répertoire et de minutes jusqu’en 1920 a eu lieu en 2018.

3. Présentation du contenu

La caractéristique la plus importante de ce fonds est sa richesse en actes passés par des Jacobites. Un

sondage effectué entre 1708 et 1717 a permis d’identifier une douzaine d’actes, dont bon nombre ont pour

parties des membres très proches de l’entourage de la famille royale en exil : sage-femme ou bien vice

chambellan de la reine d’Angleterre, apothicaire ordinaire de leurs Majestés. Quand ces actes sont des

inventaires après décès de plusieurs dizaines de pages, on en imagine sans mal l’intérêt !

L'état de conservation des documents est excellent ; toutes les minutes ont été reliées en registres

vraisemblablement en 1905 sous l'exercice de Maître Greban. En effet au sein de la collection de

répertoires quasiment complète, certains ont été rédigés bien après l’établissement des minutes et Catherine

Massip (voir bibliographie) cite à ce propos le rôle de Charles Bonnet qui aurait achevé ce travail le 11 avril

1905. On peut penser que ces répertoires ont été rédigés au moment du collationnement précédant le

travail de reliure.

Toutefois le relieur n’a pas, tant s’en faut, respecté la chronologie des actes ; ainsi, jusqu’en 1713 pour

Fourqueux, les mêmes années se trouvent réparties sur plusieurs volumes.

Enfin, un travail de consolidation des actes abîmés à l’aide de papiers qui sont aujourd’hui absolument

bannis de toute restauration, rend quelquefois la lecture extrêmement difficile.

4. Zone des conditions d’accès et d’utilisation

4.1. Condition d’accès :

Les minutes et répertoires des officiers civils et ministériels sont communicables à l’expiration d’un délai de

75 ans (100 ans si les minutes concernent des mineurs ou 25 ans après le décès des intéressés). La simple

mention d’un mineur dans un acte ne suffit pas à appliquer le délai de 100 ans (par ex. mineur lors d’un

contrat de mariage). Il faut que le mineur soit acteur ou intéressé.

S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

D’autre part, toute réutilisation, à d’autres fins que la recherche personnelle, d’images issues de ces fonds et

reproduites par voie photographique ou numérique devra faire l’objet d’une autorisation préalable.

4.2. Conditions de reproduction :

Toute réutilisation d’images issues de ces fonds et reproduites par voie photographique ou numérique, à

d’autres fins que la recherche personnelle, devra faire l’objet d’une autorisation préalable.

5. Zone des sources complémentaires

5.1. Sources complémentaires



Série B

Prévôté de l’Étang-la-Ville, minute notariale, 1529

Minutes notariales non signées, 1548 5 Divers documents concernant les Jacobites

B 500 B 2422 B 2851

Série C Bureau de Saint-Germain-en-Laye, contrôle des actes des notaires et sous signatures privées, 1693 - 1791 et Insinuations, 1787 – 1792 Tables diverses, 1704 - an V

C 2770 - 2855 C 3424 - 3427 et C 3444

Sous-série 3 E Fourqueux, minutes, 1814 – 1868 L’Étang-la-Ville, répertoire et minutes, 1763 – 1772 L’Étang-la-Ville, minutes, 1601 – 1633 Mareil-Marly, répertoires et minutes, 1598 – 1772 Saint-Germain-en-Laye, répertoires et minutes, 1629 – 1899 Saint-Germain-en-Laye, répertoires et minutes, 1725 - 1899

3 E 20/55 - 145 3 E 24/4 - 30 3 E 31/8 - 9

3 E 31/25 - 62

3 E 36

3 E 38

5 Les autres actes sous cette cote sont des actes du greffe de la prévôté.

Série J Carrière du notaire : Jean Baptiste Gabriel Dupuis, 1795 Jean Louis Julien Dupuis, 1828 – 1832 Michel Louis Febvrier, 1832 – 1840 Séraphin Dupray, 1840 – 1847 Cerbonny Jacques Désiré Courtin, 1847 – 1867 Alphonse Delizy, 1867 – 1887 Raymond Victor Greban, 1893 - 1927

72J 147

72 J 147 72 J 149 72 J 147 72 J 141 72 J 144 72 J 153

Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal Fourqueux, 1793 - an VII Saint-Germain-en-Laye, an III - an VII

43 L 155 43 L 158

Série U Séraphin Dupray, dossier Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal Saint-Germain-en-Laye, 1819

1U 14 8 U

5.2. Bibliographie :

MASSIP (Catherine), " Musique et musiciens à Saint-Germain-en-Laye 1651-1683", Recherches sur la musique française classique, tome XVI, 1976, p. 117-152. POISSON (Jean-Paul), " Introduction à l'étude de l'évolution socio-économique notariale à Saint-Germain-en-Laye sous l'ancien régime" Notaires et Société, Economica, Paris 1985, p. 395-405.

Études rattachées

Fourqueux

Répertoire

3E37 1 * Jacques Henry Hebert 6 1767, 8 janvier-1788, 23 décembre

Louis Henry Hebert 7 1793, janvier-6 février

Jacques Hebert an III, 12 ventôse-1813, 27

décembre

3E37 2 * État des minutes et répertoires 8

Minutes

3E37 3-10 Thomas Cornée (1629-1668)

3E37 3 * 1629, 9 janvier-1639, septembre

3E37 4 * 1629, 19 octobre-1639, 18 décembre

3E37 5 * 1639, septembre-1659, 12 juin

3E37 6 * 1640, juin-1648, 15 novembre

3E37 7 * 1649-1657, juillet

3E37 8 * 1658-1665

3E37 9 * 1659, septembre-1669, 30 juin

3E37 10 * 1666-1668

3E37 9-12 Anthoine Bullé (1674-1689)

3E37 9 * 1674, janvier-1693, 4 juillet

3E37 10 * 1670, 13 mai-1675

3E37 11 * 1676-1689

3E37 12 * Anthoine Bullé 1690- 1694, 8 juillet

Meslin 1695, 18 février-18 juin

Daufresne 1695, 26 juillet-1697, 9 mars

Pierre Coret 1697, 20 mai-1702, 17 juin

Charles Daufresne 1702, 28 septembre-1710

Latinois 1710, 8 décembre-1713, juin

3E37 13-17 Latinois (1714-1766)

3E37 13 * 1714-1726

3E37 14 * 1727-1740

3E37 15 * 1740-1750

3E37 16 * 1751-1763

3E37 17 * 1764-1766, 12 septembre

3E37 17-23 Jacques Henry Hebert (1766-1790)

6 En tête de la première page : « reçu notaire en la Prevosté de Fourqueux le 12 décembre 1766 ».

7 En tête de page : Louis Henry Hebert décédé en février 1793 …remplacé par Jacques Hebert son frère

8 Voir introduction au présent fonds, ainsi que l’introduction à l’étude de Maisons-Laffitte (tome II du Minutier des notaires

des Yvelines, pages 217-218 et 222).

3E37 17 * 1766, 4 décembre-1770

3E37 18 * 1771-1774

3E37 19 * 1775-1777 9

3E37 20 * 1778-1779

3E37 21 * 1780-1782

3E37 22 * 1783-1786

3E37 23 * 1787-1790 10

3E37 24 * Louis Henry Hebert 1791-1793, 18 février 11

3E37 25-43 Jacques Hebert (an III-1813)

3E37 25 * an III, 20 ventôse-fructidor

3E37 26 * an IV

3E37 27 * an V

3E37 28 * an VI

3E37 29 * an VII

3E37 30 * an VIII

3E37 31 * an IX

3E37 32 * an X

3E37 33 * an XI

3E37 34 * an XII

3E37 35 * an XIII

3E37 36 * an XIV-1806

3E37 37 * 1807

3E37 38 * 1808

3E37 39 * 1809

3E37 40 * 1810

3E37 41 * 1811

3E37 42 * 1812

3E37 43 * 1813

3E37 44 * Antoine Étienne Lucas 12 1814, 30 octobre, 18 novembre

3E37 44-56 Alexandre Louis Foucault (1814-1838)

3E37 44 * 1814, 18 décembre-1817

3E37 45 * 1818-1819

3E37 46 * 1820-1821

3E37 47 * 1822-1823

3E37 48 * 1824-1825

3E37 49 * 1826-1827

3E37 50 * 1828-1829

3E37 51 * 1830

3E37 52 * 1831-1832

3E37 53 * 1833-1834

9 Dans ce registre, très nombreux actes passés à Mareil [Marly]. Le ressort concerné est d’ailleurs indiqué en haut de page ; à

noter que pour Mareil, Jacques Henri Hebert se dit dépendre de la juridiction de Poissy.

10 Plus précisément, Jacques Henri Hebert décède entre le 30 mars 1790 (date du dernier acte signé par lui) et le 3 mai 1790.

À cette date, et jusqu’en juillet 1790, c’est Henry Louis Odiot, procureur qui est commis.

11 C’est par erreur que l’étiquette du registre porte comme dates : 1791 - an II, dans la mesure où l’an II débute le 22

septembre 1793.

12 L’état des minutes (3 E 37/2) mentionne un grand nombre d’actes à compter du 17 juillet 1814 ; or, dans ce registre ne sont

conservées que deux actes du 30 octobre et un du 15 novembre signés par Lucas. Les actes manquants ne se trouvent pas non

plus dans le fonds de Maisons-Laffitte 3 E 20854).

3E37 54 * 1835

3E37 55 * 1836

3E37 56 * 1837-1838, 12 juillet

3E37 56-58 Mithouard (1838-1842)

3E37 56 * 1838, 14 juillet-décembre

3E37 57 * 1839-1840

3E37 58 * 1841-1842, 27 mars

3E37 58-77 Jérôme Lucien Fricotelle (1842-1868)

3E37 58 * 1842, 2 avril-décembre

3E37 59 * 1843-1844

3E37 60 * 1845-1846

3E37 61 * 1847-1848

3E37 62 * 1849

3E37 63 * 1850

3E37 64 * 1851

3E37 65 * 1852

3E37 66 * 1853

3E37 67 * 1854-1855

3E37 68 * 1856-1857

3E37 69 * 1858

3E37 70 * 1859

3E37 71 * 1860

3E37 72 * 1861

3E37 73 * 1862

3E37 74 * 1863

3E37 75 * 1864

3E37 76 * 1865-866

3E37 77 * 1867-1868

L’Étang-la-Ville, Mareil-Marly

Répertoire

3E37 78 * Pierre Coret et (autre nom illisible) 1696, septembre-1736, avril

Minutes

3E37 79 Pierre Coret 1705-1708

Étude principale

Répertoires

3E37 80 * sans mention de nom de notaire 13 1651-1668

3E37 81 * sans mention de nom de notaire 14 1669-1683

3E37 82 * sans mention de nom de notaire 15 1684, janvier-1703, août

3E37 83 * Jacques Delange 1723, 10 mai 16-1735, 3 février

Louis de Rouvroy 1735, 9 avril, 3 septembre-1761, 7 avril

3E37 84 * Louis de Rouvroy 1760, juillet-1774, décembre 17

3E37 85 * Louis de Rouvroy 1761, avril-1777, 31 mars 18

Philippe Émilien Pelisson 1778-1790, 27 octobre

3E37 86 * Philippe Émilien Pelisson 1791, 27 janvier-1792, 18 décembre

3E37 87 * Jean Baptiste Gabriel Dupuis an III, pluviôse-an X

3E37 88 * Jean Baptiste Gabriel Dupuis an XI-1810

3E37 89 * Jean Baptiste Gabriel Dupuis 1811-1817, février

3E37 90 * Jean Baptiste Gabriel Dupuis 1817, mars-1827

3E37 91 * Jean Baptiste Gabriel Dupuis 1828, janvier-12 février

Jean Louis Julien Dupuis 1828, 13 février-1832, 6 mars

Michel Louis Febvrier 19 1832, 7 mars-1833

3E37 92 * Michel Louis Febvrier 1834-1838, juin

3E37 93 * Michel Louis Febvrier 1838, juillet 1840, -2 janvier

Séraphin Dupray 1840, 3 janvier-1846, 3 novembre

Cerbonney Jacques Désiré Courtin 1847, 27 mai-1854, 7 août

3E37 94 * Cerbonney Jacques Désiré Courtin 1854, 8 août-1864, 11 février

3E37 95 * Cerbonney Jacques Désiré Courtin 1864, 12 février-1867, 21 mai

Alphonse Delizy 1867, 23 mai-1876, 22 avril

3E37 96 * Alphonse Delizy 1876, 22 avril-1889, 6 août

13 Voir « présentation du contenu » dans l’introduction à la présente étude.

14 Voir « présentation du contenu » dans l’introduction à la présente étude.

15 Toutefois la rédaction de ce répertoire ne peut être attribuée à Charles Bonnet ; il pourrait avoir été fait dans les années qui

ont suivi la rédaction des actes.

16 10 mai 1723, jour de sa réception en place de Gabriel Delange, son père, décédé.

17 Répertoire des actes passés en brevet.

18 Lacune dans ce répertoire ; en effet Louis de Rouvroy signe des actes jusqu’à fin décembre 1777.

19 Successeur de Me Dupuis, fils.

3E37 97 * Alphonse Delizy 1889, 7 août-1893, 16 août

Raymond Victor Gréban 1893, 18 août-1899, 25 septembre

3E37 615-620 Raymond Victor Gréban (1899-1923)

3E 37 615 25 septembre 1899 - 2 mai 1903

3E 37 616 2 mai 1903 - 28 décembre 1905

3E 37 617 28 décembre 1905 - 4 septembre 1910

3E 37 618 4 septembre 1910 - 16 décembre 1913

3E 37 619 16 décembre 1913 - 6 décembre 1919

3E 37 620 6 décembre 1919 - 28 avril 1923

Minutes

3E37 98-103 Michel Ferrand (1651-1654)

3E37 98 * 1651, janvier-juin

3E37 99 * 1651, juillet-décembre



3E37 102 * 1653

3E37 103 * 1654, janvier-septembre 20

3E37 103-121 Mathurin Lamy (1654-1664)

3E37 103 * 1654, septembre-décembre







3E37 110 * 1658











3E37 121 * Estienne Delagarde 31 juillet – décembre 1664

3E37 122-125 Estienne Delagarde et Mathurin Lamy (1665-1666) 20 En réalité les changements d’exercice sont difficiles à appréhender de manière certaine pour deux raisons : premièrement

les coupures entre deux exercices ne sont pas absolues, ainsi, dans le cas présent Michel Ferrand signe des actes jusqu’au 3

septembre, tandis que Mathurin Lamy en signe dès le 31 août.

De plus l’assemblage des feuillets en registres n’ayant pas toujours (cf. notre introduction) respecté la stricte chronologie, il

est d’autant plus difficile d’avoir des certitudes. Cette remarque est valable pour les changements de notaires suivants, jusqu’à

Guillon Fonteny.

3E37 122 1665, janvier-juin 21



3E37 125 * 1666, juillet-décembre 22

3E37 126-128 Mathurin Lamy (1667-1668)

3E37 126 * 1667, janvier-juin 23


3E37 128 * 1668, 1er-20 janvier

3E37 128-189 Louis Guillon de Fonteny (1668-1704)

3E37 128 * 1668, 20 janvier-juin


3E37 130 * 1669, janvier-mars

3E37 131 * 1669, avril-juin

3E37 132 * 1669, juillet-septembre

3E37 133 * 1669, octobre-décembre


3E37 135 * 1670, avril-juin








3E37 143 * 1673, avril-juin














3E37 157 * 1680, juillet-décembre 24


3E37 159 * 1681, avril-juin



3E37 162 * 1682, avril-juin


21 Mathurin Lamy est à nouveau présent à partir du 25 juin 1665.

22 Quelques actes signés par Gramond, commis de Lamy

16 Mathurin Lamy seul signataire à partir du 1er mars.

24 Sur ce registre il est indiqué que manquent les minutes de janvier à juin, sauf 25 mai.







3E37 170 * 1686

3E37 171 * 1687

3E37 172 * 1688

3E37 173 * 1689

3E37 174 * 1690

3E37 175 * 1691



3E37 178 * 1693

3E37 179 * 1694

3E37 180 * 1695

3E37 181 * 1696

3E37 182 * 1697

3E37 183 * 1698

3E37 184 * 1699

3E37 185 * 1700

3E37 186 * 1701

3E37 187 * 1702

3E37 188 * 1703

3E37 189 * 1704, janvier-4 juin

3E37 189-210 Gabriel Delange (1704-1723)

3E37 189 * 1704, 5 juin-décembre

3E37 190 * 1705

3E37 191 * 1706

3E37 192 * 1707

3E37 193 * 1708

3E37 194 * 1709

3E37 195 * 1710

3E37 196 * 1711

3E37 197 * 1712

3E37 198 * 1713

3E37 199 * 1714

3E37 200 * 1715

3E37 201 * 1717

3E37 202 * 1718

3E37 203* 1719, janvier-juin



3E37 206 * 1720, avril-juin


3E37 208 * 1721

3E37 209 * 1722

3E37 210 * 1723, janvier-avril

3E37 210-221 Jacques Delange (1723-1734)

3E37 210 * 1723, mai-décembre





3E37 215 * 1726

3E37 216 * 1727

3E37 217 * 1728

3E37 218 * 1729

3E37 219 * 1730

3E37 220 * 1731-1732

3E37 221 * 1733-1734, 22 novembre

3E37 221-309 Louis de Rouvroy (1735-1777)

3E37 221 * 1735, août-décembre

3E37 222 * 1736























3E37 245 * 1748




















3E37 265* 1758, juillet-décembre












3E37 277 * 1764, janvier-août


3E37 279 * 1765, janvier-mai

3E37 280 * 1765, juin-août



3E37 283 * 1766, mai-août


3E37 285* 1767, janvier-avril

3E37 286 * 1767, mai-août





3E37 291 * 1769, mai-juillet




3E37 295 * 1771, janvier-mai

3E37 296 * 1771, juin-septembre












3E37 308 * 1777, janvier-mai

3E37 309 * 1777, juin-décembre 25

3E37 310-331 Philippe Émilien Pelisson (1778-1792)

3E37 310 * 1778

25 Le fait que Louis de Rouvroy signe des actes jusqu’à la fin décembre 1777 nous indique qu’il existe une lacune dans le

répertoire coté 3 E 37/85



3E37 313 * 1780, janvier-mai

3E37 314 * 1780, juin-août


3E37 316* 1781, janvier-mai

3E37 317 * 1781, juin-décembre

3E37 318 * 1782, janvier-mai


3E37 320 * 1783

3E37 321 * 1784

3E37 322 * 1785

3E37 323 * 1786

3E37 324 * 1787

3E37 325 * 1788

3E37 326 * 1789

3E37 327 * 1790





3E37 332-402 Jean Baptiste Gabriel Dupuis 26 (an III-1827)

3E37 332 * an III, pluviôse-germinal

3E37 333 * an III, floréal-prairial

3E37 334 * an III, messidor-fructidor

3E37 335 * an IV, vendémiaire-nivôse

3E37 336 * an IV, pluviôse-fructidor

3E37 337 * an V, vendémiaire-germinal

3E37 338 * an V, floréal-fructidor

3E37 339 * an VI, vendémiaire-pluviôse

3E37 340 * an VI, ventôse-fructidor

3E37 341 * an VII, vendémiaire-pluviôse

3E37 342 * an VII, ventôse-fructidor

3E37 343 * an VIII, vendémiaire-ventôse

3E37 344 * an VIII, germinal-fructidor

3E37 345 * an IX, vendémiaire-germinal

3E37 346 * an IX, floréal-fructidor

3E37 347 * an X, vendémiaire-floréal

3E37 348 * an X, prairial-fructidor

3E37 349 * an XI, vendémiaire-pluviôse

3E37 350 * an XI, ventôse-floréal

3E37 351 * an XI, prairial-fructidor

3E37 352 * an XII, vendémiaire-nivôse

3E37 353 * an XII, pluviôse-germinal

3E37 354 * an XII, floréal-fructidor

3E37 355 * an XIII, vendémiaire-pluviôse

3E37 356 * an XIII, ventôse-floréal

3E37 357 * an XIII, prairial-fructidor

3E37 358 * an XIV



26 Jean Baptiste Gabriel Dupuis sera maire de saint-Germain par intérim, du 30 avril au 13 mai 1815.





3E37 365 * 1809, janvier-mai









3E37 374 * 1813, avril-juillet







3E37 381 * 1816, avril-août


3E37 383 * 1817, janvier-mai


3E37 385 * 1818, janvier-juillet

3E37 386 * 1818 août-décembre





3E37 391 * 1821, janvier-mai








3E37 399 * 1825



3E37 402 * 1827, janvier-12 février

3E37 402-412 Jean Louis Julien Dupuis (1827-1832)

3E37 402 * 1827, 13 février-mai










3E37 412 * 1832, janvier-6 mars

3E37 412-431 Michel Louis Febvrier (1832-1840)

3E37 412 * 1832, 7 mars-avril

3E37 413 * 1832, mai-août





3E37 418 * 1834, avril-août



3E37 421 * 1835, mai-août




3E37 425 * 1837, janvier-mai






3E37 431 * 1840, 1er-2 janvier

3E37 431-448 Séraphin Dupray (1840-1846)

3E37 431 * 1840, 4 janvier-juillet

3E37 432* 1840, août-décembre

3E37 433 * 1841, janvier-mai







3E37 440 * 1844, janvier-mai




3E37 444 * 1845, mai-août



3E37 447 * 1846, avril-juin

3E37 448 * 1846, juillet-novembre

3E37 449-501 Cerbonney Jacques Désiré Courtin (1847-1867)

3E37 449 * 1847, 27 mai-novembre

3E37 450 * 1848





3E37 455 * 1851, janvier-mai



3E37 458 * 1852, mai-août



3E37 461* 1853, mai-juilet


3E37 463 * 1854, janvier-mai




3E37 467 * 1855, mai-août

3E37 468* 1855, septembre-décembre

3E37 469* 1856, janvier-avril

3E37 470 * 1856, mai-août


3E37 472 * 1857, janvier-mai

3E37 473 * 1857, juin-août






3E37 479* 1859, mai-août



3E37 482 * 1860, mai-août

3E37 483* 1860, septembre-décembre

3E37 484 * 1861, janvier-mai




3E37 488 * 1862, mai-août



3E37 491 * 1863, mai-juillet





3E37 496 * 1865, mai-juillet



3E37 499 * 1866, mai-août


3E37 501 * 1867, janvier-21 mai

3E37 501-590 Alphonse Delizy (1867-1892)

3E37 501 * 1867, 23-30 mai




3E37 505 * 1868, mai-septembre



3E37 508 * 1869, mai-août








3E37 516 * 1872, mai-juillet

3E37 517 * 1872, août-octobre

3E37 518 * 1872, novembre-décembre







3E37 525 * 1875, janvier-février

3E37 526 * 1875, mars-juin




3E37 530 * 1876, avril-mai

3E37 531 * 1876, juin

3E37 532 * 1876, juillet-août






3E37 538 * 1878, juillet-août



3E37 541 * 1879, avril-juin



3E37 544* 1880, janvier-mars

3E37 545 * 1880, avril-septembre











3E37 556 * 1884, avril-août



3E37 559 * 1885, avril-mai




3E37 563 * 1886, avril-juin




3E37 567 * 1887, avril-mai

3E37 568 * 1887, juin-août

3E37 569 * 1887, septembre-octobre



3E37 572 * 1888, avril-mai

3E37 573 * 1888, juin-août

3E37 574 * 1888, septembre-octobre



3E37 577 * 1889, mai-juillet

3E37 578 * 1889, août-septembre


3E37 580 * 1890, janvier-février

3E37 581 * 1890, mars-mai

3E37 582 * 1890, juin-août



3E37 585 * 1891, avril-mai



3E37 588 * 1892, janvier-15 mars

3E37 589 * 1892, 15 mars-juin

3E37 590 * 1892, 1er-8 juillet 27

3E37 590-592 Remplaçants de Me Delizy (1892-1893)

3E37 590 * 1892, 9 juillet-décembre

3E37 591 * 1893, janvier-mai

3E37 592 * 1893, juin-17 août

3E37 592-614, 621-727 Raymond Victor Greban (1893-1920)

3E37 592 * 1893, 18 août-septembre



3E37 595 * 1894, avril-août




3E37 599 * 1896, janvier-15 mai

3E37 600 * 1896, 15 mai-juillet

3E37 601 * 1896, août-septembre



3E37 604 * 1897, mai-15 août

3E37 605 * 1897, 15 août-octobre


27 Remplacé ensuite par plusieurs notaires intérimaires, le principal étant Deguingand, notaire à Chatou.


3E37 608 * 1898, avril-15 juin

3E37 609 * 1898, 15 juin-septembre



3E37 612 * 1899, avril-juin



3E37 621 1900, janvier - mars

3E37 622 1900, avril - juin

3E37 623 1900, juillet - septembre

3E37 624 1900, octobre - décembre

3E37 625 1901, 1er janvier - 15 mars

3E37 626 1901, 16 mars - 15 juin

3E37 627 1901, 16 juin - 15 octobre

3E37 628 1901, 16 octobre - 31 décembre


3E37 630 1902, avril - juin



3E37 633 1903, 1er janvier - 15 mars

3E37 634 1903, 16 mars - 15 mai

3E37 635 1903, 16 mai - 31 juillet

3E37 636 1903, 1er août - 15 octobre

3E37 637 1903, 16 octobre - 3 décembre

3E37 638 1904, 1er janvier - 15 mars

3E37 639 1904, 16 mars - 31 mai

3E37 640 1904, 1er juin - 15 août

3E37 641 1904, 16 août - 31 octobre

3E37 642 1904, novembre - décembre

3E37 643 1905, 1er janvier - 15 mars

3E37 644 1905, 16 mars - 31 mai

3E37 645 1905, 1er juin - 15 août

3E37 646 1905, 16 août - 31 octobre


3E37 648 1906, 1er janvier - 15 mars

3E37 649 1906, 16 mars - 31 mai

3E37 650 1906, juin - juillet

3E37 651 1906, août - octobre


3E37 653 1907, 1er janvier - 15 mars

3E37 654 1907, 16 mars - 14 mai

3E37 655 1907, 15 mai - 30 juin

3E37 656 1907, 1er juillet - 21 août

3E37 657 1907, 22 août - 14 novembre

3E37 658 1907, 15 novembre - 31 décembre

3E37 659 1908, janvier - février

3E37 660 1908, mars - avril

3E37 661 1908, mai - juin

3E37 662 1908, juillet - août

3E37 663 1908, septembre - octobre


3E37 665 1909, 1er janvier - 15 mars

3E37 666 1909, 16 mars - 30 avril

3E37 667 1909, mai - juin


3E37 669 1909, 1er septembre - 15 novembre


3E37 671 1910, 1er janvier - 15 février

3E37 672 1910, 16 février - avril

3E37 673 1910, mai - juin


3E37 675 1910, septembre - octobre



3E37 678 1911, 21 février - 31 mars

3E37 679 1911, 1er avril - 19 mai

3E37 680 1911, 20 mai - 30 juin


3E37 682 1911, 1er octobre - 9 novembre


3E37 684 1912, janvier

3E37 685 1912, 1er février - 13 mars

3E37 686 1912, 15 mars - 30 avril

3E37 687 1912, 1er mai - 12 juin

3E37 688 1912, 15 juin - 31 juillet

3E37 689 1912, août - septembre

3E37 690 1912, octobre



3E37 693 1913, 15 février - 31 mars

3E37 694 1913, avril - mai

3E37 695 1913, juin

3E37 696 1913, juillet

3E37 697 1913, août - septembre

3E37 698 1913, octobre



3E37 701 1914, 1er mars - 1 er juin

3E37 702 1914, juin

3E37 703 1914, juillet

3E37 704 1914, août - décembre

3E37 705 1915, 1er janvier - 19 mars

3E37 706 1915, 20 mars - 30 juin

3E37 707 1915, juillet - décembre


3E37 709 1916, avril - juin

3E37 710 1916, juillet - décembre


3E37 712 1917, avril - septembre



3E37 715 1918, avril - juin



3E37 718 1919, janvier - 14 avril

3E37 719 1919, 17 avril - 15 juillet

3E37 720 1919, 16 juillet - septembre



3E37 723 1920, mars - avril

3E37 724 1920, mai - juin


3E37 726 1920, octobre

Les actes sont absents pour le mois de septembre 1920.


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