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that matter SECTION IV MÉMOIRE DES TRAVAUX ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTIE I: MÉMOIRE DES TRAVAUX 4.1.1 IDENTIFICATION Province: SUD UBANGI A. Territoire: BUDJALA Axes Routiers: KOLONGO- KAYAMBA (44, 06 km) YAKAMBA-NDIBA ( 21, 62 km) LIKAW - BANGA BOLA (29,38 km) PK Origine de chacun de ces trois axes routiers: Interventions : Travaux de pose des buses thermoplastiques et de construction des murs de tête en maçonnerie des moellons pour les buses. Durée Globale des Travaux: 90 jours (3 mois) 4.1.2 DESCRIPTION DES TRAVAUX Travaux de pose des buses thermoplastiques et de construction des murs de tête en maçonnerie des moellons pour les buses. Les travaux à exécuter sont : Ils comprennent les opérations suivantes telles que reprises sur le bordereau descriptif et quantitatif: Le transport des buses partant du site d’entreposage de GEMENA au sites de chantier L’installation et repli du chantier La démolition de la structure existante © UNOPS/PARRSA 2020 1

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

SECTION IV

MÉMOIRE DES TRAVAUX ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

PARTIE I: MÉMOIRE DES TRAVAUX

4.1.1 IDENTIFICATION

Province: SUD UBANGI

A. Territoire: BUDJALA

Axes Routiers:

KOLONGO- KAYAMBA (44, 06 km)

YAKAMBA-NDIBA ( 21, 62 km)

LIKAW - BANGA BOLA (29,38 km)

PK Origine de chacun de ces trois axes routiers:

Interventions : Travaux de pose des buses thermoplastiques et de construction des murs de tête en maçonnerie des

moellons pour les buses.

Durée Globale des Travaux: 90 jours (3 mois)

4.1.2 DESCRIPTION DES TRAVAUX

Travaux de pose des buses thermoplastiques et de construction des murs de tête en maçonnerie des moellons pour les buses.

Les travaux à exécuter sont :

Ils comprennent les opérations suivantes telles que reprises sur le bordereau descriptif et quantitatif:

● Le transport des buses partant du site d’entreposage de GEMENA au sites de chantier

● L’installation et repli du chantier

● La démolition de la structure existante

● La construction d’un passage à gué ou passage provisoire

● La démolition et évacuation du passage à gué après la pose des buses et le remblai compacté

● La fouille ou excavation manuelle

● La préparation du fond de coffre par une couche de sable d’égalisation

● La pose de(s) buse(s)

● Le remblai compacté

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

● La mise en œuvre du béton de propreté dosé à 150 kg/m3 pour la semelle des murs de tête

● La mise en œuvre du béton armé de la semelle des murs de tête en béton dosé à 350 kg/m3

● La mise en œuvre de la maçonnerie des murs de tête en moellon avec mortier dosé à 400 kg/m3.

● La mise en œuvre du béton armé des colonnettes en béton dosé à 350 kg/m3

● La mise en œuvre du béton légèrement armé de la chape d’étanchéité (couvre murs) en béton dosé à 350 kg/m3

● L’aménagement des Accès

Les travaux sont constitués en deux (2) lots distincts

LOT 1

 Travaux de pose des buses thermoplastiques et de construction des murs de tête en maçonnerie des moellons pour les buses  

Item

Désignation des ouvrages PK

Axe KOLONGO- YAKAMBA

1Travaux de pose d'une (1) batterie de trois (3) buses thermoplastiques HDPE – DN 1000 mm et de construction des murs de tête en retour au PK 0+600 sur l’axe routier Kolongo – Yakamba / territoire de Budjala

PK 0+600

2Travaux de pose de trois (3) batteries de quatre (4) buses thermoplastiques HDPE – DN 1000 mm et de construction des murs de tête en retour sur l’axe routier Kolongo – Yakamba / territoire de Budjala

PK 39+700 PK 40+800 PK 40+980

3Travaux de pose de deux (2) batteries de deux (2) buses thermoplastiques HDPE – DN 1000 mm et de construction des murs de tête en retour sur l’axe routier Kolongo – Yakamba / territoire de Budjala.

PK 41+000 PK 41+050

4Travaux de pose d'une (1) batterie de trois (3) buses thermoplastiques HDPE – DN 1000 mm et de construction des murs de tête en retour au PK 41+100 sur l’axe routier Kolongo – Yakamba / territoire de Budjala PK 41+100

5Travaux de construction de cinq (5) murs des tète en retour de 6 ml de longueur (côté droit et côté gauche) pour les buses en béton existants sur la digue de Budjala sur l’axe routier Kolongo- Yakamba / territoire de Budjala.

PK 37+100 PK 37+300 PK 37+880 PK 38+280 PK 41+600

© UNOPS/PARRSA 20202

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

LOT 2

 Travaux de pose des buses thermoplastiques et de construction des murs de tête en maçonnerie des moellons pour les buses  

Item

Désignation des ouvrages PK

Axe YAKAMBA-DJIBA

1

Travaux de pose deux (2) batteries de trois (3) buses thermoplastiques HDPE – DN 1000 mm et de construction des murs de tête en retour respectivement au PK 6+580 et au PK 7+250 sur l’axe routier Yakamba- Ndiba / territoire de Budjala

PK 6+580

PK 7+250

Axe  LIKAW - BANGABOLA

2Travaux de pose d'une (1) batterie de trois (3) buses thermoplastiques HDPE – DN 1000 mm et de construction des murs de tête en retour au PK 13+500 sur l’axe routier Likaw – Bangabola / territoire de Budjala

PK 13+500

3Travaux de pose de quatre (4) batteries de quatre (4) buses thermoplastiques HDPE – DN 1000 mm et de construction des murs de tête en retour sur l’axe routier Likaw– Bangabola / territoire de Budjala

PK 12+200 PK 14+000 PK 14+300

PK 15+050

4.1.3 BORDEREAUX DESCRIPTIFS DES TRAVAUX

N°Prix Désignation poste Description Unité Prix unitaire

Poste 100 - Installation de chantier et repli du chantier

100 Installation de chantier

Ce prix rémunère au forfait les frais d’installation de chantier ainsi que l’amenée et le repli du matériel. Il comprend

● La préparation des surfaces, la construction, les aménagements des baraques de chantier, des ateliers, des entrepôts, des logements, bureaux et laboratoires de l’Entrepreneur et du Maître d’Œuvre

forfait

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APPEL D’OFFRES

● L’amenée et le repli du matériel et engins nécessaires à l’exécution du chantier,

● L’enlèvement en fin de chantier de tous les matériels, les matériaux en excédent et la remise en état des lieux

● Disposition HSSE du personnel de chantier : des tenues de travail correctes réglementaires et en bon état, ainsi que tous les accessoires de protection et de sécurité propres à leurs activités (gants, lunettes de protection pour les soudeurs et découpeurs de tôles, casques, cache-nez, harnais de sécurité pour les travaux en altitude, souliers ou bottes renforcés, combinaisons en kaki, etc.).

● L’établissement des plans de recollement conformes à l’exécution

● Les sujétions de maintien de la circulation durant les travaux

● La mise à disposition sur le chantier d’une trousse de secours médicale pour les premiers soins sous la responsabilité d’un agent habilité à exercer le métier de secouriste et/ou une structure localisée à moins de 2 km du site des travaux pour recevoir les blessés.

● La mise en place sur le chantier de panneaux de sécurisation indiquant les travaux en déroulement et le panneaux signalétiques de déviation indiquant l’orientation du passage provisoire.

● Les panneaux signalétiques des travaux et ceux de régulation de circulation sur le chantier sont obligatoires

Le paiement sera effectué de manière suivante : 85% après l’installation du chantier et 15% à la repli chantier après le nettoyage complet du site

Poste 200 - Travaux préparatoires

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APPEL D’OFFRES

201 Démolition de l’ouvrage existant

Ce prix rémunère :

La démolition de l’ouvrage existant, le chargement et le transport des matériaux démolis (grumes existantes, rondins en bois, morceau des pièces de béton, ferraille…) et la mise en dépôt des matériaux à une décharge agréée par l’Ingénieur y compris toute sujétion

forfait

202 Construction d’un passage à gué

Ce prix rémunère :

fourniture et pose des grumes de diamètre maximum ɸ600mm ou toute autre sujétion assurant le trafic pendant les travaux

forfait

Poste 300 – Infrastructure et pose buses

301 Fouille Ce prix rémunère :

La fouille suivant une section d’ouverture et sur une profondeur devant faciliter la mise en œuvre de la pose d’une buse ou d’une batterie des buses. Les parois de la fouille devront être dressées d’aplomb y compris toutes sujétion sur les déviations des eaux y compris des batardeaux si nécessaire

m3

302 Couche de sable pour nivellement fond de coffre

Ce prix rémunère :

La mise en œuvre d’une couche de sable grossier pour préparation de l’assise des buses. Cette couche est serré à la dame à main, un taquet indiquant l’épaisseur uniforme de cette couche est fait en suivant l’inclinaison à donner à la buse ;A défaut du sable le matériaux graveleux compacté (grave latéritique) peut être utilisé

m3

303 Pose des buses Ce prix rémunère :

Toute les opérations de la pose d’une buse sur le site des travaux jusqu’au fond de coffre ; la manutention, la manipulation, l’ajustement et le calage et tout autre sujétion pour bloquer la buse ou la batterie des buses avant le remblai

pce

304 Béton de propreté dosé à 150 Kg/m3 pour les semelles des murs de tête

Ce prix rémunère :

La mise en œuvre d’un béton dosé à 150 kg/m3 suivant les règles d’usage

Avant la mise en œuvre le prestataire devra placer des taquets pour indiquer l’épaisseur du béton après mis en œuvre. L’épaisseur sera de 5 cm. (Le prestataire devra se conformer au plan de détail en cas de manque de précision)

m3

305 Semelle en béton armé dosé à 300 Kg/m3

Ce poste rémunère :

L’exécution du radier général. Il comprend l’exécution des coffrages et la fourniture et la

m3

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APPEL D’OFFRES

mise en œuvre du béton et des armatures de haute adhérence y compris toute sujétion

306 Bêche en béton armé dosé à 300 Kg/m3

Ce poste rémunère :

L’exécution de la bêche. Il comprend l’exécution des coffrages et la fourniture et la mise en œuvre du béton et des armatures de haute adhérence y compris toute sujétion

m3

307 Murs de tête latéraux en maçonnerie de moellon avec l’épaisseur de 40cm. Le mortier de ciment dosé à 400 kg/m3

Ce prix rémunère :

L’exécution des murs de tête en maçonnerie de moellon avec l’épaisseur de 40 cm. Le mortier dosé à 400 Kg/m3

Il comprend l’exécution des murs de tête latéraux en retour, la fourniture et la mise en œuvre de cette maçonnerie y compris toute sujétion

m3

308 Colonnette en béton armé dosé à 350 Kg/m3

Ce poste rémunère :

L’exécution des colonnettes de rive et ou les colonnettes de travée pour da discontinuité du mur. Il comprend l’exécution des coffrages et la fourniture et la mise en œuvre du béton et des armatures de haute adhérence y compris toute sujétion.

m3

309 Chape d’étanchéité ou couvre murs béton armé dosé à 350 Kg/m3

Ce poste rémunère :

L’exécution des colonnettes de rive et ou les colonnettes de travée pour da discontinuité du mur. Il comprend l’exécution des coffrages et la fourniture et la mise en œuvre du béton et des armatures de haute adhérence y compris toute sujétion.

m3

310 Enrochement aval en moellons

Ce prix rémunère :

La fourniture et la pose des moellons en aval de la buse ou de la batterie des buses comme brise énergie afin d’éviter tout risque d’affouillement y compris toute sujétion.

m3

Poste 400 – Finitions

401 Remblai compacté Ce prix rémunère :

Les remblais effectués en matériaux sélectionné ;

Le compactage est effectué sur des couches successives de 15 à 20 cm par un compacteur à main ou par des dames manuelles

m3

402 Aménagement des accès

Ce prix rémunère :

Le nettoyage ;

La mise en forme ainsi que le raccordement parfait avec la voie de part et d’autre de

m3

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APPEL D’OFFRES

l’ouvrage

Poste 500 – Transport des buses par lot

501 Transport des buses

Ce prix rémunère :

Toutes les opérations liées aux frais de levage ,de manutention ,de manipulation, chargement, transport et déchargement entre le site d’entreposage de l’UNOPS et le site du chantier le plus éloigné du lot mis en marché au dernier point kilométrique en passant par un site de transit ou d’entreposage ; ceci, en conformité avec les prescriptions du fabricant pendant la manutention et le transport des buse

forfait

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APPEL D’OFFRES

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APPEL D’OFFRES

PARTIE II: PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

A.. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

1. PREAMBULE

Objet

Le présent cahier des charges définit les conditions d’exécution des travaux de construction des ouvrages d’art et assainissement

Maître de l’Ouvrage

Les travaux à exécuter sont pour le compte du PARRSA/Ministre de l’Agriculture

Maître de l’Ouvrage délégué

La maîtrise d’ouvrage délégué des travaux est l’UNOPS

Maîtrise d’œuvre

Le contrôle et la surveillance des travaux sera assurée par Un Délégué à pied d’œuvre recruté par l’UNOPS.

1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES COMMUNES

Tous les matériaux employés doivent être de meilleure qualité et exempts de tous les défauts capables de compromettre la solidité, l’apparence, la durabilité, la performance ou la fonctionnalité des ouvrages.

Avant de les mettre en œuvre, l’Entrepreneur fournira à l’agrément de l’Ingénieur Contrôleur de l’UNOPS, un échantillon des matériaux qu’il se propose de mettre en œuvre. Les matériaux réellement employés sur le chantier doivent être de même qualité et composition que les échantillons retenus.

INSTALLATION DE CHANTIER ET REPLI DE CHANTIER

1.1. Installation de chantier

L’entrepreneur prend à sa charge toute démarche et frais pour l’aménagement avant les travaux d’une baraque constituant le bureau de chantier. L’entrepreneur aura à sa charge la réalisation des installations des chantiers et leur entretien en cours d’exécution (accès, aires de stockage des matériaux et matériels, magasins, réserves d’eau etc.). Avant le démontage du platelage ou tout autre ouvrage existant, une passerelle provisoire sera construite pour le passage des piétons.

Seront également supportés par l’entreprise, les travaux de remise en état des plates formes et terrains dont les dégradations seraient imputées au trafic du chantier et l’évacuation des débris vers la décharge publique.

1.2 Panneau de chantier

À front de rue, l’entrepreneur fait placer à ses frais, un panneau où figurent les indications relatives à

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APPEL D’OFFRES

l’ouvrage suivant les instructions qu’il obtiendra auprès du projet ou de l’Ingénieur UNOPS.

1.3 Protection du chantier

L’entrepreneur doit prévoir et rendre effective toutes les mesures de sécurité suivant les normes édictées par la protection du travail et cela durant toute la durée des travaux.

1.4. Transport des buses partant du site d’entreposage au site de travaux

L’entrepreneur prend à sa charge toute démarche et frais pour l’engagement d’un transporteur partant du lieu d’entreposage des buses jusqu’à son ou ses chantiers. Cette opération constitue tout un service qui est à la charge complète de l’entrepreneur. Les services demandés sont les énumérés ci-dessous :

- Le conditionnement des buses conformément aux exigences de sûreté selon le mode de transport et en conformité avec les exigences du fabricant lors de transport et de manutention. Ainsi les conditions ci-dessous devront être observées:

● Au site d’entreposage  : les expéditions des buses sont visuellement inspectées et vérifiées contre la liste de colisage pour la justesse dans la taille, la rigidité et la quantité. Les buses doivent être inspectées doivent être exemptent de coupes (diminution de longueur de commande), des abrasions, des grattements, des larmes et des piqûres. Toutes situation anormale sur la pièce doit être rapporté immédiatement avant tout embarquement au superviseur UNOPS.

● Chargement et déchargement   : le chargement, le déchargement et le traitement (manipulation- manutention) doivent être effectué dans des conditions de sécurité avérée enfin d’éviter toutes sortes de dégâts sur l’élément et sur les personnes. Sur la zone de déchargement, les personnes non autorisées doivent se retrouvées à une distance de sécurité pendant le déchargement. Un espace de dimensions adéquates doit être réservé pour le déchargement- entreposage. L’équipement utilisé pour le déchargement doit être capable de soulever, de déplacer et de déposer sans risque l’élément. Le déchargement peut être faite au moyenne de bois de construction inclinés et des sangles de cuir ou avec des dispositifs de levage mécaniques. Cependant, les chaînes de levage, les cordes métalliques ou les crochets métalliques ne peuvent pas être utilisées afin de prévenir tous risques des abrasions, des grattements, des larmes et des piqûres.

● Manutention - Traitement- Manipulation : l’Usage des courroies ou cordes flexibles ou sangles de cuir est obligatoire lors de manutention et pendant le transport. N’utiliser pas des câbles d’acier ou de chaines pour soulever ou transporter les buses. Un seul point de support pendant le levage est interdit compte tenu de la taille (diamètre et longueur) des buses, il est recommandé d’avoir au moins trois (3) points de support pour la facilitation de contrôle. Ne soulevez pas la buse en plaçant une corde par le centre de la conduite.

- Le pré acheminement depuis le site d’entreposage de départ vers les lieux ou les sites de travaux en passant au besoin sur les sites de transit, y compris la manutention de chargement/déchargement- Le post-acheminement sur le site de travaux convenu par le superviseur UNOPS, y compris la manutention de déchargement et de livraison.

Caractéristiques générales d’une buse thermoplastique HDPE 1000 mm

Matières : Polyéthylène à haute densité –HDPE 100 Longueur : 6mEpaisseur : 56mm

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APPEL D’OFFRES

Diamètre interne : 1000 mmPoids /mètre : 73 kg/mCapacité portante/mètre : 8,3 Tonnes/mCouleur: noire

1.5 Terrassements généraux

- La terre arable est enlevée jusqu’au bon sol toutes les parties du terrain destinée à former l’assiette des ouvrages.

- L’attribution prend toutes les dispositions utiles pour que des éboulements ne se produisent pas en cours de travaux. Les remblais sont exécutés par couches de 15cm de terres humidifiées puis damées (compactés).

1.6 Tracés des ouvrages

L’entrepreneur procédera à l’implantation générale de l’ouvrage à construire (buses), suivant les plans en présence de l’Ingénieur UNOPS. Le tracé des ouvrages incombe à l’entrepreneur. L’Ingénieur UNOPS vérifiera et approuvera ces opérations.

L’Entrepreneur est responsable des erreurs commises.

1.7 Fin des travaux

Les travaux ne sont considérés comme achevés complètement qu’après le nettoyage du chantier et après que les ouvrages aient été mis en état d’être utilisés par leur destinataire.

Les locaux ou terrains qui ont servi au chantier sont mis en parfait état de propreté et le site aménagé dans le respect des normes environnementales.

2. DÉMOLITIONS

2.1 Démolition des constructions

La démolition des parties ou des constructions existantes est effectuée avec toute précaution pour ne pas endommager les structures adjacentes qui seront intégrées dans la nouvelle construction. En cas de destruction affectant la stabilité de l’ancienne structure, l’entrepreneur devra procéder à des corrections avant la poursuite des travaux et c’est après approbation de l’UNOPS

2.2 Démontage des installations

L’entrepreneur vérifiera toutes les autres ouvrages ou partie de l’ouvrage en place pour opérer avec soin. La démolition devrait être agréée par l’UNOPS.

2.3 Évacuation des décombres

Tous les matériaux provenant des démolitions et qui ne sont pas destinés à être réemployés seront évacués à la décharge publique par l’Entrepreneur sur avis de l’Ingénieur UNOPS.

© UNOPS/PARRSA 202011

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APPEL D’OFFRES

L’Entrepreneur est responsable des erreurs commises.

2.4 Fin des travaux

Les travaux ne sont considérés comme achevés complètement qu’après le nettoyage du chantier et après que les ouvrages aient été mis en état d’être utilisés par leur destinataire.

Les locaux ou terrains qui ont servi au chantier sont mis en parfait état de propreté et le site aménagé dans le respect des normes environnementales.

3. CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX

3.1. Le Ciment :

a. Natures et qualité Les ciments proviendront d’usines agréées par l’Ingénieur et devront satisfaire aux normes NF P 15-300, NF P 15-301 et NF P 15-302 ou équivalentes. Conformément à ces normes, ces ciments seront du type CPA 45 ou CPJ 45. Tout autre type de ciment sera préalablement soumis à l'agrément de l’Ingénieur, qui pourra demander à l'Entreprise les résultats de l'autocontrôle de l'usine de production.

Le ciment devra répondre aux conditions suivantes :- début de prise supérieure à 3 heures ;- fin de prise inférieure à 6 heures ;- expansion à chaud inférieure à 3 mm ;- résistance mécanique à 7 et 28 jours en conformité avec la norme NF P 15-45 ou

équivalente ;- analyse chimique sommaire en conformité avec la norme NF P 15-451 ou équivalente.

© UNOPS/PARRSA 202012

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APPEL D’OFFRES

b. Mode de livraison

Les ciments pour béton et mortier seront livrés en vrac, ou en sacs faits de papier renforcé et imperméable de cinquante (50) kilogrammes.

Les ciments pour béton et mortier devront être livrés sur chantier à une température inférieure à soixante-dix (70) degrés Celsius.

© UNOPS/PARRSA 202013

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APPEL D’OFFRES

c. Stockage

Sur le chantier, les sacs de ciment seront emmagasinés dans des dépôts ou des locaux qui seront autant que possible tenus secs et à l'abri des courants d'air, protégés contre tout contact avec l'eau et l'humidité. Les sacs seront entreposés sur des plates-formes en bois. Ils seront entreposés sans laisser d'espace entre eux et ne devront pas être placés contre des murs extérieurs.Les silos éventuels pour le stockage des ciments devront être équipés de thermomètres.Tout ciment exposé à l’air ou présentant des signes de fausse prise sera rebuté.

d. Contrôles

Les essais de contrôle des ciments seront effectués aux frais de l’Entreprise dans un laboratoire préalablement agréé par l’Ingénieur.Il sera procédé au prélèvement systématique d'un échantillon par lot ou par tranche de 50 tonnes de ciment approvisionné. Chaque échantillon sera soumis aux essais suivants :

- temps de prise : un (1) essai par prélèvement ;- finesse Blaine, expansion à chaud : deux (2) essais par prélèvement, perte au feu ;- compression simple : trois (3) éprouvettes ;- fissurabilité : un (1) essai par prélèvement après cinq (5) jours de stockage.

Tout résultat non satisfaisant obtenu comme indiqué ci-dessus, à l'exception de l'essai de fissurabilité, entraîne l'élimination des stocks de lot correspondant et leur dégagement immédiat du chantier et aux frais de l’entrepreneur.

4.1 Le Sable :

a. Nature

Les sables pour mortiers et bétons seront des sables de rivière ou de carrière, non micacés. Ils devront satisfaire à l'essai d'alcali réaction (essai baptisé SO) et réalisé suivant la norme ASTM C 282 ou équivalente.

Ils peuvent provenir, soit d’emprunts ou exceptionnellement de roches concassées.

L’Entrepreneur est tenu de présenter à l’Ingénieur pour approbation les gisements de sable qu’il envisage d’exploiter

b. Propriétés

Les dimensions minimales et maximales en tamis à mailles carrées sont les suivantes :- Sable pour mortier : d = 0,1 mm D = 2,0 mm- Sable pour béton armé : d = 0,1 mm D = 5,0 mm

3.3 Le Gravier :

a. Nature

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APPEL D’OFFRES

Les granulats pour bétons seront des graviers naturels ou proviendront du concassage de roches dures non altérées parfaitement saines dégagées de toute gangue ou terre végétale et dont le coefficient de Los-Angelès sera inférieur à 35 pour une granularité correspondant à la classe B.

La proportion de matière décantables sera inférieure à 1 % (essai baptisé Gl).

b. Propriétés

Les granulats pour les bétons seront criblés de façon à obtenir les deux classes 8/15 et 15/25 exprimées en diamètre de tamis, au sens de la norme NF P 18-304, ou équivalente soit :

- refus sur le plus grand diamètre D inférieur à 10 % ;- passant sur le plus petit diamètre inférieur à 20 %.

Les analyses granulométriques (essai baptisé G2) seront suivant la norme NF P 18-304 ou équivalente. Le coefficient volumétrique (déterminé par l'essai baptisé G3 et réalisé suivant la norme NF 18-301 ou équivalente) sera supérieur à 0,20. Les gravillons seront réguliers, ni longs, ni plats. Le pourcentage des agrégats longs et plats ne devra pas dépasser 10 % du poids total. Les gravillons réguliers sont définis comme suit :

- longueur inférieure à trois fois la grosseur ;- longueur plus grosseur inférieure à six fois l'épaisseur.

La quantité d’éléments très fins (limons, vase, argile et matières solubles) susceptibles d’être éliminés par décantation, déterminée conformément à la norme NF P 18-540, ne doit pas excéder deux pour cent (2%).

L’équivalent de sable (ES) mesuré par la méthode visuelle doit être supérieur à quatre-vingts pour cent (80%) pour le sable des bétons et mortier.

c. Dispositions à prendre

Les granulats seront stockés par lots séparés, sur des aires nettoyées et drainées. Les aires de stockage seront inclinées pour permettre l’évacuation des eaux et, si les aires ne sont pas bétonnées, la couche inférieure stockée d’une épaisseur de vingt (20) centimètres ne sera pas utilisée.

Des précautions seront prises pour éviter la ségrégation en cours de stockage ou de reprises, et pour empêcher l'accumulation de boues sur les fonds.

En conséquence, la capacité de stockage des différents sables ou de granulats gros et moyens, devra correspondre au moins à la plus forte consommation prévue de trois (3) jours de bétonnage.

Dans le cas où les granulats seraient destinés à entrer différemment dans la confection de bétons de classes différentes, les essais sur ces granulats seraient effectués au rythme réclamé par le béton le plus exigeant.

3.4 L'eau de gâchage :

L'eau de gâchage des mortiers et bétons sera propre et exempte d'impuretés. Les eaux stagnantes pour le gâchage de mortiers et bétons sont proscrites. L'eau de gâchage sera non salée et sans matières grasses.

© UNOPS/PARRSA 202015

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

Les adjuvants utilisés doivent répondre aux spécifications des normes NF P 18-103, NF P 18331 à 338 et bénéficier d'un droit d'usage de la marque NF ou être choisis parmi ceux figurant sur la liste des adjuvants établie par la Commission Permanente des Liants Hydrauliques et des Adjuvants du Béton (COPLA).

3.5 Le Moellon :

Le moellon proviendra d'une roche de bonne qualité non altérée, dégagée de toute gangue ou terre végétale, rendant un son clair au coup de marteau. Les moellons plats et les plaquettes sont à éviter. Les moellons à angle vif seront dégrossis au marteau avant la pose, conforme aux spécifications de la norme NF P 18-304 ou équivalente.

La forme des pierres, de 10 à 40 cm de plus grande dimension, sera aussi régulière que possible et les dalles ou aiguilles seront rejetées. Les blocs seront propres, sans inclusion de terre ou de matières organiques, constitués de matériaux durs, compacts, sans fissuration et insensibles à l’eau.

3.6 Acier :

a. Caractéristiques

Les aciers utilisés pour constituer les armatures de béton armé sont des armatures à haute adhérence :

- type d'armature : acier Tor ou équivalent ;- classe de l'acier : Fe E 40A ;- limite d'élasticité nominale : 400 MPa ;- désignation sur les dessins : lettre T.

Seuls les aciers Fe E 40A, conformes à la norme NF A 35-016 ou équivalente, pourront être utilisés.

Le treillis soudé éventuellement utilisé sera conforme aux normes NF A 35-015 et NF A 35-022 ou équivalentes. Enrobage est indiqué à 3cm.

b. Stockage

Les aciers devront être stockés dans des conditions optimales de façon à être parfaitement propres, sans traces de rouille non adhérente, de peinture, de graisse, d'argile, de terre végétale ou de toute autre impureté risquant de réduire leur adhérence ou leur résistance.

c. Transport

Le transport des aciers devra répondre aux dispositions suivantes :- L’Entrepreneur devra établir une liaison par téléphone ou tout autre moyen de

liaison agréé par l’Ingénieur entre le fabricant et le chantier;- Le ferraillage ne doit pas être plié, puis de plier et de redresser les barres, en

particulier pour les barres de plus grand diamètre lors du transport.

N.B : l’Entrepreneur fournira tous les certificats de fabrication en acier avec chaque faisceau d'acier

© UNOPS/PARRSA 202016

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

d'armature.

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APPEL D’OFFRES

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APPEL D’OFFRES

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APPEL D’OFFRES

4 MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX

Dosages

4.1 Le mortier de liaison

Pour la maçonnerie de moellon on utilisera le dosage de 400 kg/m³.

4.2 Le béton ordinaire et béton armé

a. Fabrication

Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformitéLa présente norme européenne s'applique au béton destiné aux structures coulées en place, aux structures préfabriquées, aux éléments de structure préfabriqués pour bâtiments et structures de génie civil. Le béton peut être du béton fabriqué sur chantier, du béton prêt à l'emploi ou du béton fabriqué dans une usine de production de produits préfabriqués. La présente norme spécifie les exigences applicables : aux constituants du béton ; aux propriétés du béton frais et durci et à leur vérification ; aux limitations imposées à la composition du béton ; à la spécification du béton ; à la livraison du béton frais ; aux procédures de contrôle de production ; aux critères de conformité et à l'évaluation de la conformité. La présente norme européenne s'applique uniquement aux bétons compactés de telle manière que la quantité d'air occlus autre que l'air entraîné soit négligeable. La présente norme s'applique au béton de masse volumique normale, au béton lourd et au béton léger. D'autres normes européennes relatives à des produits spécifiques, par exemple des produits préfabriqués, ou à des procédés entrant dans le domaine d'application de la présente norme, peuvent nécessiter ou autoriser des dérogations par rapport à la présente norme.

La fabrication du béton sera mécanique. Les appareils de fabrication seront soit du type à axe vertical, soit du type à coquille, soit du type à axe horizontal et à palettes.En principe, ils doivent être à dosage pondéral pour tous les constituants y compris l'eau (éventuellement compteur d'eau, à l'exclusion de tout autre dispositif). Tous les instruments devront être vérifiés en présence de l’Ingénieur ou son représentant.Les constituants du béton seront introduits dans l'appareil de fabrication mécanique dans l'ordre suivant : granulats moyens et gros, ciment, sable puis eau. L'Entrepreneur ne pourra procéder différemment que s'il est démontré qu'il en résulte une meilleure homogénéité des composants du béton.Dans tous les cas, la fabrication de gâchées sèches en vue d'une addition ultérieure d'eau est interdite.La durée de malaxage sera soumise par l’Entrepreneur à l'agrément de l’Ingénieur.Au cas où un adjuvant serait utilisé dans la fabrication du béton, la mise en œuvre de l'adjuvant devra être telle que l'on soit garanti contre toute concentration anormale. A cette fin, le mélange de l'adjuvant avec l'eau de gâchage devra avoir lieu dans le réservoir d'eau, qui sera muni d'un dispositif autonome de brassage suffisamment puissant et en mouvement permanent. L'emploi d'un adjuvant n'autorisera pas à diminuer le dosage en ciment.

© UNOPS/PARRSA 202020

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APPEL D’OFFRES

La nature des adjuvants pour la confection des bétons est strictement soumise à l’approbation écrite de l’ingénieur ; ceux-ci doivent alors être conformes aux normes NF P18-340 et NF P 18-342 (EN 934-2) à et aux autres normes visées par ces dernières.Toute livraison d’adjuvant donne lieu à la présentation d’un certificat d’origine, indiquant la date limite au-delà de laquelle les produits doivent être mis au rebut.L’adjuvant doit être garanti sans chlore.L’emploi d’adjuvants est imposé, aux frais de l’Entrepreneur, notamment pour limiter la porosité des bétons (en utilisant des plastifiants) et éviter les phénomènes de noircissement à moyen et long terme.

b. Préparation des coffrages

L’Entrepreneur devra veiller au nettoyage et au traitement des coffrages avant bétonnage :

- Immédiatement avant bétonnage, les coffrages doivent être débarrassés des poussières et débris de toute nature ;

- Avant mise en place du béton, il convient d'arroser, de manière abondante, les coffrages composés de sciages ou de panneaux de bois (fibres, particules, contreplaqués) non spécialement traités ;

- Les coffrages en métal, en béton, en bois traité ou en matière plastique seront traités avec un produit de démoulage. Les produits employés ne doivent pas laisser de trace sur les parements de béton, ne pas couler sur les surfaces verticales ou inclinées des coffrages. Ils doivent permettre des reprises ultérieures de béton où l'application d'enduits et divers revêtements.

c. Mise en place des armatures

Les armatures seront façonnées à froid aux dimensions strictement conformes aux plans d'exécution.En l'absence d'acier soudable, toute fixation par points de soudure sur chantier est interdite. Dans le cas contraire, les soudures ne seront acceptées que si elles sont indiquées sur plans.Les armatures seront disposées dans les coffrages exactement aux emplacements prévus sur plans. Elles seront arrimées ou fixées par ligatures. Des cales en béton et en nombre suffisant seront placées et permettront le respect des bétons de recouvrement. Des cavaliers ou chaises seront fixés entre les nappes d’aciers inférieurs et supérieurs de manière à maintenir la position des aciers supérieurs pendant le bétonnage. Les aciers devront être maintenus propres et exempts de toute trace de produit de décoffrage, de terre ou de rouille non adhérente.Le façonnage des aciers sera effectué à l’aide d’une cintreuse mécanique. Les rayons de courbure devront être supérieurs au minimum fixé par les fiches d’agrément. Tout redressement d’acier à haute adhérence ayant déjà été plié n’est pas autorisé que ce soit à l’atelier de façonnage des cages d’armatures ou sur le chantier. La tolérance de mise en place des aciers est égal au minimum des 2 valeurs suivantes :

- 1 cm- 3% du bras de levier mécanique de la section (pour les armatures principales).

© UNOPS/PARRSA 202021

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APPEL D’OFFRES

d. Transport

Dans le cas où les bétons destinés à certains ouvrages ne seraient pas fabriqués sur le chantier de mise en œuvre de ces ouvrages, il sera fait application des dispositions suivantes :

- L’Entrepreneur devra établir une liaison par téléphone ou tout autre moyen de liaison agréé par l’Ingénieur entre l'atelier de fabrication du béton et le chantier de bétonnage ;

- Le délai maximal compris entre la fabrication du béton et sa mise en place dans les coffrages, à définir selon la température maximale extérieure et les moyens de déchargement du béton à partir des camions jusque dans les coffrages, sera également soumis à l'agrément de l’Ingénieur. Celui-ci pourra subordonner son agrément à l'obtention des résultats d'une épreuve supplémentaire d'information portant sur le béton transporté. Cette épreuve sera entièrement à la charge de l’Entrepreneur.

e. Dispositions nécessaires avant la mise en place des bétons

Avant tout bétonnage, il convient que :- la composition du béton soit agréée par l’Ingénieur ;- les coffrages et armatures aient été réceptionnés par l’Ingénieur ou son

représentant ;- L’entrepreneur ait sur le chantier la totalité des matériaux et des équipements

nécessaires à la bonne exécution ;- L’Ingénieur ait approuvé le programme de bétonnage.

f. Mise en place du béton

Le béton de propreté (B1) sera mis en place sur au minimum dix (10) centimètres d'épaisseur et subira un damage. Les autres bétons seront vibrés dans la masse conformément au paragraphe ci-après.Le béton devra être disposé dans les coffrages de façon à éviter toute ségrégation. La hauteur de chute libre du béton dans les coffrages sera inférieure à un virgule cinquante (1,50) mètre.La mise en place à la pompe mécanique est autorisée sous réserve :

- que l'aptitude du béton soit examinée dans l'étude préalable et que notamment le béton présente une maniabilité (mesurée au maniabilimètre LCPC ou équivalent) suffisante,

- que la confection du béton de convenance soit exécutée sur le béton sortant, après passage à la pompe, du plus long métrage du tuyau qui sera utilisé durant le chantier.

Dans ce cas, les épreuves d'information seront à la charge de l’Entrepreneur. Elles seront faites chaque fois que l’Ingénieur ou son représentant le jugera utile.

g. Vibration du béton

En vibration interne, il ne sera agréé que des vibrateurs à fréquence élevée, de neuf mille (9.000) à vingt mille (20.000) cycles par minute, soit de 150 à 370 Hz.

© UNOPS/PARRSA 202022

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APPEL D’OFFRES

Seule la finition des dalles sera effectuée par vibration superficielle.

h. Bétonnage par temps chaud

L'Entrepreneur proposera à l'agrément de l’Ingénieur les dispositions qu'il compte prendre en cas de bétonnage par grosse chaleur. Ces dispositions pourront consister :

- au maintien de réservoirs d'eau à l'abri du rayonnement direct du soleil ;- au refroidissement permanent des engins servant au transport du béton ;- au refroidissement des coffrages par arrosage permanent (surtout les coffrages

métalliques).Le bétonnage par transporteurs pneumatiques sera interdit en période de grosse chaleur.

i. Cure du béton

Le produit de cure pour béton sera conforme à la norme NF P 18-370 ; il sera soumis à l’agrément de l’Ingénieur par l’Entrepreneur, au moment de l’étude de composition des bétons ; il sera appliqué aux bétons lors de l’épreuve de convenance, le résultat de celle-ci conditionnant la décision d’agrément.L'Entrepreneur veillera à assurer une cure efficace du béton, soit par arrosage au jet d'eau très fin, soit pas protection à l'aide de couvertures imbibées d'eau, soit par feuilles plastiques, soit enfin par un produit de cure agréé par l’Ingénieur et qui sera obligatoirement teinté.La cure durera au moins sept (7) jours.

j. Traitement des parements

Les parements soignés ou fins, bruts de décoffrage devront être de teinte uniforme ; aucun nid de cailloux ne devra être apparents et tout ragréage sera strictement interdit.Ces parements ne devront présenter aucun des défauts suivants :

- arêtes mal dressées ou épaufrées ;- empreintes de panneaux de coffrage ;- traces de laitance dues à des déformations de coffrage ;- fissures ;- bulles d’airs apparents ;- reprises visibles de bétonnage.

Il est interdit de laisser en attente des trous non prévus sur les dessins d'exécution ou de refouiller un panneau de béton exécuté.En cas d'hétérogénéité des teintes, les parements défectueux seront peints après nettoyage et dégraissage par lessivage aux frais de l’Entrepreneur.Des essais préalables de teinte seront effectués sur des panneaux de dimensions convenables et du même béton que celui à peindre ; le produit utilisé, la teinte et le nombre de couches de peinture seront arrêtés par l’Ingénieur après essais.L'uniformité de la teinte des parements d'un même ouvrage devra être réalisée lors de la réception définitive.

© UNOPS/PARRSA 202023

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APPEL D’OFFRES

Les parements cachés (badigeonnés) ou les parements non vus des ouvrages terminés, seront ragréés, partout où des nids de cailloux seront visibles et notamment aux reprises de bétonnage puis seront badigeonnés de trois (3) couches d'un produit répondant aux spécifications définies à l'Article précédent.La finition des parements non coffrés sera assurée par lissage au madrier. Aucun nid de cailloux ni aucune irrégularité d'aspect et de surfaçage ne sera admis.Il sera interdit de marcher sur ces parements pendant les trois (3) jours qui suivent la fin de la mise en œuvre du béton les constituants. A cet effet, l’Entrepreneur devra avoir défini à l'avance le mode d'application de la cure et comment s'effectuera la circulation nécessaire du chantier.Le produit à mettre en œuvre sur les parements enterrés des ouvrages en béton aura les caractéristiques suivantes :

- Contrôle de l’épaisseur conformément à la norme NF T 30-121/123 ;- Résultat exigé : brais amélioré aux résines d’épaisseur moyenne

≥ 250 µ et d’épaisseur minimale supérieure à 200 µ ;- Contrôle de la qualité sur présentation des certificats à la livraison du fabricant à la

livraison d’un lot.

3.2.3. Classification des mortiers et bétons

Les différents types et classifications des mortiers et des bétons qui seront utilisés dans le cadre du présent marché sont :

- M 400 = mortier dosé à 400 kg de ciment par mètre cube utilisé pour le rejointoiement, joint de perrés, jointoiement pour fossés revêtus triangulaires et trapézoïdaux, parpaings et jointoiement des puisards ;

- B1 = béton dosé à 150 kg de ciment par mètre cube pour béton de propreté;- B3 = béton armé coffré, dosé à 350kg de ciment par mètre cube pour corps de

dalots et buses, têtes de dalots et buses, caniveaux rectangulaires, descentes d’eau, bordures, dalles de couverture de fossés.

a. Le tableau ci-après indique les différents dosages de bétons :

DésignationGravier (Litres)

Sable (Litre)

Ciment (kg/m3)

Eau (litres/m³)

Fer (kg/m³)

Béton B1 800 400 150 75-100 -

Béton B3 800 400 350 150-200 90-100

Les résistances minimales en compression à obtenir pour les différents types de bétons sont indiquées dans le Tableau ci-dessous :Résistance des bétons hydrauliques en bars (sur cylindre de Ø 16 cm et H 32 cm)

Type Compression à 7 jours  Compression à 28 jours 

© UNOPS/PARRSA 202024

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APPEL D’OFFRES

(bars) (bars)

B3 200 270

Les bétons de classe B3 devront avoir un Slump Test compris entre 3 et 5 cm.

4.3 Quantité minimale de mélange:

DésignationGravier (m³)

Sable (m³)

Ciment (kg/m3)

Eau (litres/m³)

Fer (kg/m³)

Béton de propreté 0,8 0,4 150-200 150-200 -

Béton poutres, piliers, sommiers, semelles, dalles

0,8 0,4 300-400 150-200 90-100

Fondations et radiers 0,8 0,4 300-350 150-200 40-60

Culées ou murs de soutènement

0,8 0,4 400 150-200 50-70

NOTE: Le serrage du béton doit être effectué au moyen d’une aiguille vibreur

4.4. Essai d’affaissement de béton frais : Obligatoire

L’essai d’affaissement est l’un des plus classiques et permet de vérifier la consistance du béton frais.Pour cela, on observe la tenue d’un cône inversé de béton compacté sous l’action de la gravité.L’essai d’affaissement est effectué conformément à la norme NF P 18-451.

Le coût de ces essais est à la charge de l’entrepreneur. Matériel : Chaque site de chantier doit être équipé du matériel approprié pour l’essai de consistance du béton:

● Cône d’Abrams,

▪ Échelle de mesure,

▪ Tige de piquage (en acier)

L’entreprise doit être équipé de cet équipement. Les résultats de ces essais sont consignés dans un procès-verbal que l’Ingénieur UNOPS mettra à la disposition du chantier. Ce procès-verbal est conjointement signé entre l’entreprise et l’ingénieur UNOPS

Protocole d’essai d’affaissement de béton frais :

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APPEL D’OFFRES

● Le moule utilisé pour l’essai d’affaissement est un tronc de cône de 300 mm de hauteur. La base mesure 200 mm de diamètre, tandis que l’ouverture au sommet est plus petite, 100 mm.

● La base est placée sur une surface plane et le récipient est rempli de béton en trois couches, afin d’en vérifier l’ouvrabilité.

● Chaque couche est piquée 25 fois avec une tige d’acier standard de 16 mm de diamètre, à l’extrémité bombée.

● Une fois le moule entièrement rempli de béton, la surface supérieure est arasée (mise à niveau avec l’ouverture supérieure du moule) par tamisage et mouvement rotatif de la tige de piquage.

● Le moule doit être fermement maintenu sur sa base pendant toute l’opération, de sorte qu’il ne puisse pas bouger lorsque le béton est coulé ; on peut pour cela avoir recours à des poignées ou des repose-pieds brasés sur le moule.

● Dès que le remplissage est terminé et le béton arasé, on soulève lentement et soigneusement le cône verticalement. Privé de coffrage, le béton va alors s’affaisser.

● La diminution de la hauteur au centre du béton affaissé est appelée « affaissement ».

● L’affaissement est mesuré en plaçant le cône juste à côté du béton affaissé et en plaçant la tige de piquage à l’horizontale sur le cône de sorte qu’elle soit également positionnée au-dessus du béton.

● La diminution de la hauteur du béton par rapport à celle du moule est notée avec l’échelle (habituellement mesurée à 5 mm près).

Catégories d’affaissement

Le béton affaissé peut prendre différentes formes, et en fonction du profil obtenu, l’affaissement est nommé :

1. affaissement par écrasement ;2. affaissement par cisaillement ;3. affaissement normal.

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APPEL D’OFFRES

Protocole de piquage Retrait du cône Mesure de la hauteur

4.5 Le délai de mise en œuvre

Le délai total entre la préparation du béton et la fin de sa mise en œuvre ne doit pas dépasser 20 minutes dans des conditions normales de température (25 à 30°).

Dans le cas de températures plus fortes, ce délai doit être réduit à 15 minutes. Le recours à la vibration est indispensable surtout dans le cas de béton armé. La cure du béton est obligatoire. Elle consiste à empêcher l'évaporation de l'eau de gâchage et elle doit durer 15 jours. En cas de cure par arrosage, il faut éviter tout ruissellement d'eau sur le béton pendant les premières 24 heures.

5. NOTES RELATIVES AU DÉTAIL DES QUANTITATIFS DES TRAVAUX

5.1 TERRASSEMENTS GÉNÉRAUX POUR LES OUVRAGES - FONDATIONS

5.1.1 Décapage

Avant l'implantation de l'ouvrage (buses), le terrain sera préparé afin de commencer les travaux sur une aire libre de broussaille et arbres.

5.1.2 Fouilles pour fondation

Les fouilles pour les fondations seront en tout état de cause descendues jusqu'au bon sol.

Les dimensions des fouilles seront définies sur le plan de fondation à fournir par l'entrepreneur avant le démarrage des travaux et agréé par l’UNOPS.

Les fonds de fouilles doivent toujours faire l'objet d'une réception par l'Ingénieur UNOPS avec procès-verbal conformé au modèle de IPMG ou inscription sur cahier de chantier.

Il est strictement interdit à l'Entrepreneur d'exécuter des fondations ou de fermer les fouilles avant de les avoir fait réceptionnés par l'Ingénieur UNOPS. Il est strictement interdit de remblayer les fouilles descendues trop basses, mêmes en damant soigneusement, à l'insu du l'Ingénieur UNOPS.

En cas d'emploi d'engins mécaniques, les mesures doivent être prises pour qu'en dessous du niveau définitif des fonds de fouilles, les sols ne soient pas défoncés et que leur cohésion reste parfaite.

5.1.3 Déblais

Les terres provenant de déblais peuvent être conservés pour réemploi éventuel en remblais, pour autant que ces terres répondent aux caractéristiques des terres de remblais.

Ce poste correspond à l'exécution manuelle ou mécanique de la fouille en vue de la réalisation de l'infrastructure de l'ouvrage d'art.

Il est quantifié au m³ et comprend toutes les opérations y compris l'évacuation des terres et la mise en dépôt

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APPEL D’OFFRES

agréé éventuel.

5.1.4 Remblais des fouilles

Après exécution des ouvrages en fondation, il sera procédé aux remblais à l'aide des produits des déblais de bonne qualité, au besoin expurgés de tout élément végétal.

Le remblayage s'effectuera par couches successives horizontales d'une épaisseur de 15 cm maximum. Chaque couche sera soigneusement arrosée et compactée à l'aide de dames d'un poids minimum de 25 Kg.

L'emploi de dames en bois est formellement interdit et le tassement à l'eau n'est pas permis.

Le compactage doit être poussé jusqu’à 95 % de la densité sèche de l’OPM (pour 95 % des valeurs avec un minimum absolu de 92%).Le Titulaire prend les dispositions nécessaires (légères pentes transversales et éventuellement longitudinales, réalisation et entretien d'ouvrages provisoires de drainage, fermeture de la plate-forme, etc.) pour éviter toute stagnation d'eaux pluviales, étant entendu que l'écoulement de ces eaux doit toujours se faire vers l'extérieur et non vers l'ouvrage.Le contrôle intérieur du bloc technique avant réception consiste à :

- une mesure de compacité in situ et de teneur en eau sur chaque couche de part et d’autre de l’ouvrage,

- un essai Proctor modifié pour chaque ouvrage,- un essai CBR à 4 jours d'immersion (95 % de l'OPM) pour chaque ouvrage.

La densité en place et la teneur en eau seront vérifiées suivant la norme NF P 94-050, à raison d’un essai par couche de 15 cm d'épaisseur ; la compacité mesurée en tout point du remblai, suivant la norme NF P 94-093, devra être supérieure ou égale à 95 % de l'OPM (pour 95% des valeurs avec un minimum absolu de 92%) ;

L'entrepreneur devra tenir compte des tassements éventuels du terrain et y remédier soit par remblais excédentaires, soit par rechargement.Ce poste est quantifié en m3 et correspond à la mise en œuvre d'un remblai en matériaux sélectionnés, approuvés par l'Ingénieur de l'UNOPS, derrière les ouvrages exécutés (murs latéraux en retour) et pour la reconstruction des digues d'accès au passage sous route.

Ils comprennent tous les travaux relatifs à l'ouverture des carrières, au chargement, transport, déchargement, mise en œuvre et compactage.

5.2 BATARDEAU PROVISOIRE EN SACS DES TERRES

Ce poste comprend tous les travaux relatifs à la mise en place des dispositifs de protection des certaines zones de travail (fouilles). Les digues seront construites en sacs de terre superposés.

Il est quantifié au m3.

5.3 BÉTON CYCLOPÉEN (à défaut de l’obtention du moellon dans la zone)

Le béton cyclopéen sera dosé à 400 Kg/m3. Les moellons à utiliser proviendront d’une roche stable de bonne qualité.

5.4 MAÇONNERIE DE MOELLONS

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APPEL D’OFFRES

Ce poste est quantifié en m3 et rémunère toutes les opérations nécessaires à l'exécution de la maçonnerie des murs latéraux en retour, des murs de soutènement. Le mortier de liaison est dosé de à 400 kg /m3.

5.5 BÉTON ARMÉ

Ce poste prend en compte toutes les opérations nécessaires à l'exécution du béton des radiers, semelles, des sommiers, les poutres et dalles y compris le façonnage et la mise en place des aciers et des coffrages suivant les plans d'exécution. Le dosage recommandé, selon les cas, est de 350 kg/m3 pour les semelles et les sommiers. Il s'exprime en m3.

L'utilisation des durcisseurs et des adjuvants est soumise préalablement à l'approbation de l'Ingénieur de l'UNOPS.

Les coffrages doivent être étanches et longuement arrosés avant la mise en place du béton. Tous les travaux seront réalisés suivant les règles de l'art et chaque partie de l'ouvrage sera soumise à un contrôle avant l'étape suivante.

6. CONSTRUCTION DE PASSAGE SOUS ROUTE EN BUSES

Ces passages sous routes en buses thermoplastiques sont construits sous les sollicitations principales définis par le règlement de l'annexe à la spécification 62/R/02 Zaïre avec convoi de 32 tonnes avec la charge à l’essieu maximale et standard de 13 tonnes et sous les quantités des débits à évacuer après les études hydrologiques menées sur chaque site des travaux

6.1 Implantation :

L'implantation de l'ouvrage se fera par un traçage matérialisé par des piquets et chaises en bois indiquant l'axe de l'ouvrage, la largeur du radier, l'épaisseur des murs ainsi que la largeur des fouilles.

6.2 Le terrassement :

Les fouilles seront exécutées avec soins en évitant les éboulements et les écoulements seront toujours ouverts pour éviter toute inondation de la zone de travail. Le terrassement doit être réalisé jusqu'au bon sol.

Les aménagements nécessaires seront réalisés pour éviter la rupture de trafic et dispositions spéciales de sécurité seront maintenues pour le trafic afin d'éviter le renversement des véhicules. On comblera provisoirement si nécessaire une partie des fossés à cet effet.

Un panneau de signalisation de travaux indiquera le chantier et sera placé de part et d'autre de l'ouvrage à une distance d'environ 150 m pendant toute la durée des travaux.

Les parois de la fouille seront réglées en pente légère pour éviter les éboulements. Le fond de la fouille sera réglé en pente de 2 % de l'amont vers l'aval de l'ouvrage. Les dimensions de fouille devront permettre l'exécution de toutes les opérations nécessaires à la réalisation de l'ouvrage selon les règles de l'art.

6.3 Pose des buses et remblai compacté

La pose des buses nécessite un sol sec au fond de la fouille et sur un sol d’assise compact de 15 cm d’épaisseur au minimum ; de préférence un sable gros compact ou un graveleux latéritique compact. Prévoyez un système de drainage ou de déviation des eaux du ruisseau et faire des batardeaux solide et étanche en

© UNOPS/PARRSA 202029

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

amont au droit de l’axe du ruisseau.

Déterminer au préalable le tracé de pose avant de commencer la fouille et les flancs de la fouille doivent être légèrement éloigné de l’axe de tracé en vérifiant leur stabilité et en les inclinant vers l’extérieure de la fouille afin de garantir leur stabilité au glissement. La largeur de la fouille devra être suffisamment conséquente afin de faciliter l’ajustement de la buse,

La descente des buses est effectuée à l’aide des cordes flexibles sur trois appuis au moins  : un au centre de la buse et deux vers l’extrémité de la buse.

Une fois posé au sol et ajusté, procéder au calage de la buse au moyen des chevron et blocs ou gros éléments. Une fois la buse est calée procéder au remblai compacté par une Dame à main pour des successives couches de 15 à 20 cm partant du centre de la buse vers les extrémités. Le remblai sur les rives extrêmes de la buse peut être faites au fur et à mesure que l’élévation des murs latéraux de tête sont exécuté.

Dès que la largeur de plus de 4,00 m est complètement remblayée et la buse est enfouillée, la route est réouverte enfin de faciliter la consolidation du sol par l’auto compactage du trafic, le remblai est continuellement surveillée et compléter au besoin par l’équipe qui exécute les murs latéraux ; l’usage du compacteur manuel est permis une fois la buse est enfouille à plus de 50 cm de la hauteur de remblai

Pour une meilleure consolidation du sol de remblai le long du tracé de la buse, celui-ci est légèrement bombé en présentant un toit de faible inclinaison qui se stabilisera après le passage des véhicules par auto compactage.

6.4 Le bétonnage des semelles pour murs de tête latéraux

Les semelles seront coulées sur un béton de propreté de 5 cm d'épaisseur dosé à 150 kg/m3. Le ferraillage sera exécuté conformément aux plans. Les taquets en bétons régleront l'enrobage des barres à 3 cm au minimum.

Les semelles auront une épaisseur de 15 cm mur en retour et dosé à 350 kg/m3. Le béton sera coulé sans reprise sur toute l'épaisseur de la semelle et les barres d'attente auront une longueur suffisante de 40 fois le diamètre de la barre pour la suite du ferraillage. Le béton sera vibré.

6.5 Construction des murs latéraux en retour

Le mur latéral en retour amont rive droite sera construit en béton cyclopéen ou maçonnerie de moellon de 0,80 m d'épaisseur à la base, et de 40 cm à sa tête (la couronne), sur une semelle de 15 cm d’épaisseur et de longueur variable selon le type de batterie (confère les plans). Ces semelles seront coulées en corps unique avec le radier des culées. Les niveaux supérieurs seront suffisants pour retenir le remblai et éviter tous affouillements. Les joints de la maçonnerie ne descendront pas en dessous de 4 cm. Les autres murs existants seront rehaussés de 1,00m de hauteur pour protéger le remblai. Ces murs seront débarrés de toutes végétations et malachites végétales incrustées. Les colonnettes de rive et celles de discontinuité des murs sont en béton armé dosé à 350 kg/m3, elles sont positionnées conformément aux plans ; ces aciers prennent appuis aux aciers des semelles et s’accroche également aux aciers de la chape d’étanchéité ou couvre mur au sommet de celui-ci. Le mortier en ciment pour les murs latéraux est dosé à 400 kg/m3 ;

6.6 Le dégagement des écoulements

En amont et en aval du pont, sur une longueur de 15m et une largeur de 5m, sur les deux rives, les arbres

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

seront élagués et débarrassé de toutes végétations et obstacle susceptible de boucher l’écoulement des eaux sous le pont. À la sortie de l'ouvrage, les écoulements devront être aménagés pour un écoulement normal des eaux sans aucune contre-pente. Les abords des écoulements seront nettoyés des toutes végétations ou troncs d’arbres susceptibles de gêner l'écoulement des eaux.

6.7 Les coffrages

Les coffrages doivent être étanches et longuement arrosés avant la mise en place du béton. Tous les travaux seront réalisés suivant les règles de l'art et chaque partie de l'ouvrage sera soumise à un contrôle avant l'étape suivante. Les coffrages sont contreventés et raidis par étançons, en vue de résister sans déformations appréciables et sans l'aide du béton en exécution, aux tensions sur la construction, y compris la pression du vent, le poids propre et le poids propre du béton.

Ils doivent présenter une étanchéité suffisante. Si le béton armé présente des déformations importantes après coulage, il doit être démoli et reconstruit aux frais de l'entrepreneur. Un soin particulier doit être apporté à l'exécution des coffrages qui doivent être conçus de manière à ne subir aucune déformation par suite de la vibration du béton.

D'autre part, les coffrages doivent être jointifs pour ne pas laisser couler la laitance du ciment, phénomène qui risque de s'aggraver à la suite de l'utilisation des vibreurs mécaniques.

Les soubassements seront arasés au niveau des chapes pour les surfaces découvertes, toutes les précautions seront prises au cours de la pose du coffrage et pendant le coulage du béton, pour que les parements présentent au décoffrage une surface dressée et un aplomb rigoureux.

Il est entendu que si cette prescription n'est pas respectée, l'entrepreneur devra sans supplément corriger cette malfaçon et la faire approuver par l'Ingénieur UNOPS.

Les coffrages sont légèrement frappés à coups de marteau en vue de libérer les bulles d'air vers la surface. Le béton coulé sera arrosé fréquemment jusqu'à l'âge de 7 jours.

6.8. L’Ingénieur de l’UNOPS peut autoriser la démolition de tout ouvrage construit contrairement à la prescription ci-dessus, les frais de la réparation y découlant sont entièrement à la charge de l’entrepreneur.

6.9 Décoffrage

Les ouvrages en béton ne peuvent être décoffrés avant que le béton n’ait atteint le durcissement suffisant. Il faut attendre au moins 7 jours avant de décoffrer les éléments à parois verticaux et 15 jours au minimum pour les étais supportant la superstructure de l’ouvrage.

Après décoffrage, les parois en béton ne doivent présenter aucun défaut compromettant la résistance et/ou la solidité (c’est-à-dire nids de gravier, armatures apparentes ou insuffisamment enrobées).

6.10. Nettoyage du chantier

A la fin des travaux, l’entreprise est tenue de faire disparaître tous gravats et déchets de toutes natures sur le chantier et procéder à un nettoyage complet de l’ensemble du chantier et au repli de tout matériel et reste des matériaux qu’il a utilisés. L’entrepreneur observera scrupuleusement les normes environnementales en matière de la gestion des déchets et leurs impacts sur l’environnement.

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

7. Personnel clé et Matériels minimum requis

Pour le lot 1

N° Position

Nombre Expérience globale en travaux (années)

Expérience dans

des travaux similaires(années)

Connaissance de la langue française

(lire ,écrite et parlée)

11.Directeur de Projet ( Ingénieur Génie-Civil routier)

1 8 5Bonne

2Chef de chantier conducteurs des travaux (Ingénieur technicien)

1 5 3Bonne

3 Contre maître 6 5 3 Bonne

4 Maître maçon 12 5 3 Bonne

5 Maitre ferrailleur 8 5 3 N /A

6 Maitre coffreur 8 5 3 N/A

7 Magasiniers -Intendants 4 3 1 N/A

N° Type et caractéristiques du matériel Nombre minimum requis

1 Malaxeur à béton- bétonnière 4

2 Vibreur à aiguille 8

3Palan à trépieds de lavage et manutention des buses et cordes flexibles 4

4 Cône d’Abraham et accessoires pour le slump test 8

5 Dame sauteuse 8

6 Moto pompe 8

7 Brouettes 90 minimum

8 Pelles, bèches, pioches, barres de mine ,marteaux masse, scies et outillages professionnels manuels 15 lots

Pour le lot 2

N° Position Nombre Expérience globale en travaux (années)

Expérience dans

des travaux similaires

Connaissance de la langue française

(lire, écrite et parlée)

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MÉMOIRE DES TRAVAUX ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES

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APPEL D’OFFRES

(Années)

11.Directeur de Projet (Ingénieur Génie-Civil routier)

1 8 5Bonne

2Chef de chantier conducteurs des travaux (Ingénieur technicien)

1 5 3Bonne

3 Contre maître 4 5 3 Bonne

4 Maître maçon 10 5 3 Bonne

5 Maitre ferrailleur 7 5 3 N /A

6 Maitre coffreur 7 5 3 N/A

7 Magasiniers -Intendants 3 3 1 N/A

N° Type et caractéristiques du matériel Nombre minimum requis

1 Malaxeur à béton- bétonnière 3

2 Vibreur à aiguille 4

3Palan à trépieds de lavage et manutention des buses et cordes flexibles 2

4 Cône d’Abraham et accessoires pour le slump test 6

5 Dame sauteuse 6

6 Moto pompe 8

7 Brouettes 70 minimum

8 Pelles, bèches, pioches, barres de mine ,marteaux masse, scies et outillages professionnels manuels 8 lots

PRESCRIPTIONS POUR LA GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (GES) & PRESCRIPTION POUR LES VIOLENCES BASÉES SUR LE GENRE

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APPEL D’OFFRES

A. DISPOSITIONS PRÉALABLES POUR LA GES

1. Respect des lois et réglementations nationales :

L’Entrepreneur et ses sous-traitants doivent : connaître, respecter et appliquer les lois et règlements en vigueur au Congo et relatifs à l’environnement, à l’élimination des déchets solides et liquides, aux normes de rejet et de bruit, aux heures de travail, etc. ; prendre toutes les mesures appropriées en vue de minimiser les atteintes à l’environnement ; assumer la responsabilité de toute réclamation liée au non-respect de l’environnement.

2. Permis et autorisations avant les travaux :

Toute réalisation des travaux doit faire l’objet d’une procédure préalable d’information et d’autorisations administratives. Avant de commencer les travaux, l’Entrepreneur doit se procurer tous les permis nécessaires pour la réalisation des travaux prévus dans le contrat notamment en cas de : déboisement, d’élagage, d’exploitation de carrières et de sites d’emprunt, d’utilisation de différents réseaux publics, etc. Avant le démarrage des travaux, l’Entrepreneur doit se concerter avec les riverains avec lesquels il peut prendre des arrangements facilitant le déroulement des chantiers.

3. Réunion de démarrage des travaux :

Avant le démarrage des travaux, l'Entrepreneur et le Maître d’œuvre, sous la supervision du Maître d’Ouvrage Délégué, doivent organiser des réunions avec les autorités, les représentants des populations situées dans la zone du projet et les services techniques compétents, pour les informer de la consistance des travaux à réaliser et leur durée, des itinéraires concernés et des emplacements susceptibles d'être affectés. Cette réunion permettra aussi au Maître d’ouvrage de recueillir les observations des populations, de les sensibiliser sur les enjeux environnementaux et sociaux et sur leurs relations avec les ouvriers.

4. Plan Succinct de Réinstallation (PSR) :

L’Entrepreneur devra informer les populations riveraines de l’existence d’un PSR élaboré dans le cadre du Projet. Avant l’installation et le début des travaux, l’Entrepreneur doit s’assurer que les indemnisations/compensations sont effectivement payées aux ayants droit par le Maître d’Ouvrage, avant toute activité de destruction de kiosques, commerces, terrasses, pavés, arbres, etc. La libération des emprises doit se faire selon un calendrier défini en accord avec les populations affectées et le Maître d’Ouvrage.

5. Réparation des dommages sur les propriétés publiques et privées:

Si l’Entrepreneur, délibérément ou accidentellement, endommage la propriété publique ou privée, il réparera cette propriété à la satisfaction du propriétaire et à ses propres frais.

6. Libération des domaines public et privé :

L’Entrepreneur doit savoir que le périmètre d’utilité publique lié à l’opération est le périmètre susceptible d’être concerné par les travaux. Les travaux ne peuvent débuter dans les zones concernées par les emprises privées que lorsque celles-ci sont libérées à la suite d’une procédure d’acquisition.

7. Plan de gestion environnementale et sociale (PGES) :

Sur base de l’Etude d’Impact Environnemental et Social (EIES) du Projet, l’Entrepreneur doit établir et soumettre à l'approbation du Maître d’œuvre, dans un délai de 30 jours à compter de la signature du contrat, un plan détaillé de gestion environnementale et sociale du chantier (PGES de Chantier) qui comprend :

- un plan d’occupation du sol indiquant l’emplacement de la base-vie et les différentes zones du chantier selon les composantes du projet, les implantations prévues et une description des aménagements ;

- un plan de gestion des déchets du chantier indiquant les types de déchets, le type de collecte envisagé, le lieu de stockage, le mode et le lieu d’élimination ;

- le programme d’information et de sensibilisation de la population précisant les cibles, les thèmes et le mode de consultation retenu ;

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APPEL D’OFFRES

- un plan de gestion des accidents et de préservation de la santé précisant les risques d’accidents majeurs pouvant mettre en péril la sécurité ou la santé du personnel et/ou du public et les mesures de sécurité et/ou de préservation de la santé à appliquer dans le cadre d’un plan d’urgence.

- un plan de protection de l’environnement du site qui inclut l’ensemble des mesures de protection du site : protection des bacs de stockage de carburant, de lubrifiants et de bitume pour contenir les fuites ; séparateurs d'hydrocarbures dans les réseaux de drainage associés aux installations de lavage, d'entretien et de remplissage en carburant des véhicules et des engins, et aux installations d'évacuation des eaux usées des cuisines) ; description des méthodes d’évitement et de réduction des pollutions, des incendies, des accidents de la route ; infrastructures sanitaires et accès des populations en cas d’urgence ; réglementation du chantier concernant la protection de l’environnement et la sécurité ; plan prévisionnel d’aménagement du site en fin de travaux.

Le plan de gestion environnementale et sociale comprendra également : l'organigramme du personnel affecté à la gestion environnementale avec indication du responsable chargé de l’Hygiène/Sécurité/Environnemental du projet ; la description des méthodes de réduction des impacts négatifs ; le plan de gestion et de remise en état des sites d’emprunt et carrières ; le plan d’approvisionnement et de gestion de l’eau et de l’assainissement ; la liste des accords pris avec les propriétaires et les utilisateurs actuels des sites privés.

B. DISPOSITIONS A PRENDRE PENDANT LES TRAVAUX :

8. Normes de localisation

L’Entrepreneur doit construire ses installations temporaires du chantier de façon à déranger le moins possible l’environnement, de préférence dans des endroits déjà déboisés ou perturbés lorsque de tels sites existent, ou sur des sites qui seront réutilisés lors d’une phase ultérieure pour d’autres fins. L’Entrepreneur doit strictement interdire d'établir une base vie à l'intérieur d'une aire protégée.

9. Affichage du règlement intérieur et sensibilisation du personnel :

L’Entrepreneur doit afficher un règlement intérieur de façon visible dans les diverses installations de la base-vie prescrivant spécifiquement : le respect des us et coutumes locales ; la protection contre les IST/VIH/SIDA ; les règles d’hygiène et les mesures de sécurité.

10. Emploi de la main d’œuvre locale :

L’Entrepreneur est tenu d’engager (en dehors de son personnel cadre technique) le plus de main-d’œuvre possible dans la zone où les travaux sont réalisés. A défaut de trouver le personnel qualifié sur place, il est autorisé d’engager la main d’œuvre à l’extérieur de la zone de travail.

11. Respect des horaires de travail :

L’Entrepreneur doit s’assurer que les horaires de travail respectent les lois et règlements nationaux en vigueur. Toute dérogation est soumise à l’approbation du Maître d’œuvre. Dans la mesure du possible, (sauf en cas d’exception accordé par le Maître d’œuvre), l’Entrepreneur doit éviter d’exécuter les travaux pendant les heures de repos, les dimanches et les jours fériés.

12. Protection du personnel de chantier :

L’Entrepreneur doit mettre à la disposition du personnel de chantier des tenues de travail correctes réglementaires et en bon état, ainsi que tous les accessoires de protection et de sécurité propres à leurs activités (gants, lunettes de protection pour les soudeurs et découpeurs de tôles, casques, cache-nez, harnais de sécurité pour les travaux en altitude, souliers ou bottes renforcés, combinaisons en kaki, etc.).

L’Entrepreneur doit veiller au port scrupuleux des équipements de protection sur le chantier. Un contrôle permanent doit être effectué à cet effet et, en cas de manquement, des mesures coercitives (avertissement, mise à pied, renvoi) doivent être appliquées au personnel concerné.

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APPEL D’OFFRES

L’Entrepreneur doit interdire l’accès du chantier au public, le protéger par des balises et des panneaux de signalisation, indiquer les différents accès et prendre toutes les mesures d’ordre et de sécurité propres à éviter les accidents.

13. Responsable Environnement et Social:

L’Entrepreneur doit désigner un Responsable Environnement/Hygiène/Sécurité, son CV devra être validé par le PARRSA. Il veillera à ce que les règles d’hygiène, de sécurité et de protection de l’environnement soient rigoureusement suivies par tous et à tous les niveaux d’exécution, tant pour les travailleurs que pour la population et autres personnes en contact avec le chantier. Il doit mettre en place un service médical courant et d’urgence à la base-vie, adapté à l’effectif de son personnel. Il devra élaborer des rapports mensuels et circonstanciels de suivi environnemental et social des chantiers (Canevas à retirer au PARRSA).

14. Approvisionnement en eau du chantier :

L’Entrepreneur doit s’assurer que les besoins en eau du chantier ne portent pas préjudice aux sources d’eau utilisées par les communautés locales. Il est recommandé à l’Entrepreneur d’utiliser les services publics d’eau potable autant que possible, en cas de disponibilité.

Si l’eau n’est pas entièrement conforme aux critères de qualité d’une eau potable, l’Entrepreneur doit prendre des mesures alternatives telles que la fourniture d’eau embouteillée ou l’installation de réservoirs d'eau en quantité et en qualité suffisantes (au moins 5 l/j/personne). Cette eau doit être conforme au règlement sur les eaux potables. Il est possible d’utiliser l’eau non potable pour les toilettes, douches et lavabos. Dans ces cas de figures, l’Entrepreneur doit aviser les employés et placer bien en vue des affiches avec la mention « EAU NON POTABLE ».

15. Contrôle de l’exécution des clauses environnementales et sociales :

Le contrôle du respect et de l’effectivité de la mise en œuvre des clauses environnementales et sociales par l’Entrepreneur est effectué par le Maître d’œuvre, dont l’équipe doit comprendre un expert environnementaliste qui fait partie intégrante de la mission de contrôle des travaux.

16. Notification :

Le Maître d’œuvre notifie par écrit à l’Entrepreneur tous les cas de défaut ou non-exécution des mesures environnementales et sociales. L’Entrepreneur doit redresser tout manquement aux prescriptions dûment notifiées à lui par le Maître d’œuvre. La reprise des travaux ou les travaux supplémentaires découlant du non-respect des clauses sont à la charge de l’Entrepreneur.

17. Sanction :

Des contrôles inopinés seront effectués sur les chantiers et une retenue non remboursable de 10.000 USD sera opérée au débit du compte de l’entrepreneur chaque fois que les non conformités signalées par le Maître d’œuvre subsisteront pendant plus de 30 jours. Aussi, des mesures nécessaires seront prises par le Maître d’ouvrage pour assurer la réparation des dommages causés à l’Environnement, par un tiers. Toutefois, l’intervention de celui-ci ne dégagera en rien la responsabilité de l’Entrepreneur.

Le non-respect des clauses environnementales et sociales, dûment constaté par le Maître d’œuvre, peut être un motif de résiliation du contrat.

L’Entrepreneur ayant fait l’objet d’une résiliation pour cause de non application des clauses environnementales et sociales s’expose à des sanctions allant jusqu’à la suspension du droit de soumissionner pour une période déterminée par le Maître d’ouvrage, avec une réfaction sur le prix et un blocage de la retenue de garantie.

18. Désignation du personnel d’astreinte :

L’Entrepreneur doit assurer la garde, la surveillance et le maintien en sécurité de son chantier y compris en dehors des heures de présence sur le site. Pendant toute la durée des travaux, l’Entrepreneur est tenu d’avoir un personnel en astreinte, en dehors des heures de travail, tous les jours sans exception (samedi, dimanche,

© UNOPS/PARRSA 202036

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APPEL D’OFFRES

jours fériés), de jour comme de nuit, pour pallier tout incident et/ou accident susceptible de se produire en relation avec les travaux.

19. Mesures contre les entraves à la circulation :

L’Entrepreneur doit éviter d’obstruer les accès publics. Il doit maintenir en permanence la circulation et l’accès des riverains en cours de travaux. L’Entrepreneur veillera à ce qu’aucune fouille ou tranchée ne reste ouverte la nuit, sans signalisation adéquate actée par le Maître d’œuvre. L’Entrepreneur doit veiller à ce que les déviations provisoires permettent une circulation sans danger.

20. Passerelles piétons et accès riverains :

L’Entrepreneur doit constamment assurer l’accès aux propriétés riveraines et assurer la jouissance des entrées charretières et piétonnes, des vitrines d’exposition, par des ponts provisoires ou passerelles munis de garde-corps, placés au-dessus des tranchées ou autres obstacles créés par les travaux.

21. Protection des sites sacrés et des sites archéologiques :

L’Entrepreneur doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour respecter les sites cultuels (cimetières, sites sacrés, etc.) dans le voisinage des travaux et ne pas leur porter atteintes. Pour cela, il devra s’assurer au préalable de leur typologie et de leur implantation avant le démarrage des travaux.

Si, au cours des travaux, des vestiges d’intérêt cultuel, historique ou archéologique sont découverts, l’Entrepreneur doit suivre la procédure suivante :

- arrêter les travaux dans la zone concernée ;

- aviser immédiatement le Maître d’œuvre qui doit prendre des dispositions afin de protéger le site pour éviter toute destruction ; un périmètre de protection doit être identifié et matérialisé sur le site et aucune activité ne devra s’y dérouler ;

- s’interdire d’enlever et de déplacer les objets et les vestiges. Les travaux doivent être suspendus à l’intérieur du périmètre de protection jusqu’à ce que l’organisme national responsable des sites historiques et archéologiques ait donné l’autorisation de les poursuivre.

22. Journal de chantier :

Entrepreneur doit tenir à jour un journal environnemental de chantier, dans lequel seront consignés les réclamations, les manquements ou incidents ayant un impact significatif sur l’environnement ou à un incident avec la population. Le journal de chantier est unique pour le chantier et les notes doivent être écrites à l’encre.

C. DISPOSITIONS EN FIN DE CHANTIER

23. Remise en état des lieux :

A toute libération de site, l'Entrepreneur laisse les lieux propres à leur affectation immédiate. Il ne peut être libéré de ses engagements et de sa responsabilité concernant leur usage sans qu'il ait formellement fait constater ce bon état.

L'Entrepreneur réalisera tous les aménagements nécessaires à la remise en état des lieux. Il est tenu de replier tous ses équipements et matériaux et ne peut les abandonner sur le site ou les environs.

Une fois les travaux achevés, l’Entrepreneur doit

- retirer les bâtiments temporaires, le matériel, les déchets solides et liquides, les matériaux excédentaires, les clôtures etc. ;

- rectifier les défauts de drainage et régaler toutes les zones excavées; (iii) nettoyer et détruire les fosses de vidange.

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APPEL D’OFFRES

S'il est de l'intérêt du Maître d’Ouvrage de récupérer les installations fixes pour une utilisation future, l'Entrepreneur doit les céder sans dédommagements lors du repli.

En cas de défaillance de l'Entrepreneur pour l'exécution des travaux de remise en état, ceux-ci sont effectués par une entreprise du choix du Maître d’Ouvrage, en rapport avec les services concernés et aux frais du défaillant.

Après le repli de tout le matériel, un procès-verbal constatant la remise en état du site doit être dressé et joint au procès-verbal de réception des travaux. La non-remise en état des lieux doit entraîner le refus de réception des travaux. Dans ce cas, le pourcentage non encore libéré du montant du poste « installation de chantier » sera retenu pour servir à assurer le repli de chantier.

24. Protection des zones instables :

Lors du démantèlement d’ouvrages en milieux instables, l’Entrepreneur doit prendre les précautions suivantes pour ne pas accentuer l’instabilité du sol :

- éviter toute circulation lourde et toute surcharge dans la zone d’instabilité ;

- conserver autant que possible le couvert végétal ou reconstituer celui-ci en utilisant des espèces locales appropriées en cas de risques d’érosion.

25. Carrières et sites d'emprunt :

L’Entrepreneur est tenu de disposer des autorisations requises pour l’ouverture et l’exploitation des carrières et sites d’emprunt (temporaires et permanents) en se conformant à la législation nationale en la matière. L’Entrepreneur doit, dans la mesure du possible, utiliser de préférence un site existant . Tous les sites doivent être approuvés par le superviseur des travaux et répondre aux normes environnementales en vigueur.

A la fin de l'exploitation d’un site permanent, l’Entrepreneur doit :

- rétablir les écoulements naturels antérieurs par régalage des matériaux de découverte non utilisés ;

- supprimer l'aspect délabré du site en répartissant et dissimulant les gros blocs rocheux. A la fin de l’exploitation, un procès-verbal de l'état des lieux est dressé en rapport avec le Maître d’œuvre et les services compétents.

26. Responsabilité de la sous-traitance :

Lorsque l’Entrepreneur est autorisé à sous-traiter une partie des travaux, ses sous-traitants sont, de facto, liés par les présentes prescriptions pour la gestion environnementale et sociale des chantiers.

27. Réception des travaux :

Le non-respect des présentes clauses expose l’Entrepreneur au refus de réception provisoire ou définitive des travaux, par la Commission de réception.

L’exécution de chaque mesure environnementale et sociale peut faire l’objet d’une réception partielle impliquant les services compétents concernés.

28. Obligations au titre de la garantie :

Les obligations de l’Entrepreneur courent jusqu’à la réception définitive des travaux qui ne sera acquise qu’après complète exécution des travaux d’amélioration de l’environnement prévus au contrat.

D. DISPOSITIONS PREALABLES LES VBGL’entrepreneur doit présenter le Code de conduite (ESHS) qui s'appliquera à son personnel de chantier, afin d'assurer le respect de ses obligations Environnementales, Sociales, Santé et Sécurité (ESSS) en vertu du contrat.

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APPEL D’OFFRES

En outre, il doit détailler la façon dont ce Code de Conduite sera mis en œuvre. Cela comprendra: comment sera-t-il introduit dans les conditions d'emploi/d'engagement, quelle formation sera dispensée, comment sera-t-elle surveillée et comment l’entrepreneur propose de traiter toute violation?

29. Obligations de l'Entrepreneur sur les VBG :

- préparer et mettre en œuvre un Plan de Sensibilisation du Genre conformément aux exigences de l'Employeur;

- assurer un salaire égal aux hommes et aux femmes pour un travail de valeur égale, conformément aux lois nationales et aux obligations conventionnelles internationales et payer les femmes directement leurs salaires;

- ne pas payer ses employés moins que le salaire minimum en vertu de la loi applicable;

- fournir des conditions de travail sûres et sécurisées aux travailleurs masculins et féminins; et,

- se conformer aux lois du travail en vigueur et s'abstenir du travail des enfants.

- développer: (i) des Codes de Conduite sur la Violence Basée sur le Genre (VBG) et l'Abus/l'Exploitation des Enfants (AEE); et (ii) un Plan d'Action pour atténuer et répondre à la VBG et à l’AEE au sein de l'entreprise et de la communauté.

- décrire les responsabilités: (i) de l'entreprise à créer une culture positive pour son lieu de travail et ses employés; (ii) des gestionnaires pour s'assurer que cette culture est mise en œuvre; et (iii) des individus à adhérer aux principes de cette culture et à ne pas s'engager dans la VBG et/ou AEE.

30. Formations sur les VBG :

Tous les employés (y compris les gestionnaires) devront suivre une formation avant de commencer les travaux afin de renforcer leur compréhension du VIH/sida, de la Violence Basée sur le Genre (VBG) et de l’Abus/Exploitation des Enfants (AEE). Par la suite, les employés doivent suivre un cours de formation obligatoire au moins une fois par mois pendant la durée de la mobilisation.

La formation doit être effectuée par les prestataires locaux identifiés par le client pour le contractant, le client et le personnel de supervision technique pendant la durée du contrat. Les communautés locales peuvent également participer si nécessaire.

Le financement de la prestation de la formation, et le temps du participant, sont inclus dans le devis quantitatif du projet à titre de somme provisoire.

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APPEL D’OFFRES

E. ACTE DE CONSENTEMENT DE L’ENTREPRENEUR POUR LES VBG:

Je _______________________, consens que tout en travaillant sur le projet, je vais :

- consentir à la vérification des antécédents policiers.

- traiter les femmes, les enfants (personnes de moins de 18 ans), et les hommes avec respect quelle que soit leur race, couleur, langue, religion, opinion politique ou autre, origine nationale, ethnique ou sociale, propriété, handicap, naissance ou autre statut.

- ne pas utiliser de langage ou de comportement envers les femmes, les enfants ou les hommes qui ne sont pas appropriés, harcelants, abusifs, sexuellement provocateurs, dégradants ou culturellement inappropriés.

- ne pas participer à un contact sexuel ou à une activité avec des enfants - y compris le « grooming » (l'action de manipuler sur internet les enfants à des fins sexuelles) ou le contact par le biais de medias numériques. La méconnaissance de l'âge d'un enfant n'est pas une défense. Le consentement de l'enfant n'est pas non plus une défense ou une excuse.

- ne pas s'engager dans des faveurs sexuelles - par exemple, faire des promesses ou un traitement favorable dépendant d'actes sexuels - ou d'autres formes de comportement humiliant, dégradant ou abusif.

- à moins d'avoir le consentement de toutes les parties concernées, je n'aurai pas d'interactions sexuelles avec les membres des communautés environnantes. Cela comprend les relations impliquant la rétention ou la promesse de versement d'un avantage monétaire ou non monétaire aux membres de la communauté en échange de rapports sexuels - une telle activité sexuelle est considérée comme « non consensuelle » dans le cadre de ce Code.

- assister et participer activement à des cours de formation liés au VIH/sida, à la Violence Basée sur le Genre (VBG), et à l’Abus/Exploitation des Enfants (AEE) selon les demandes de mon employeur.

- envisager de signaler par l'intermédiaire du MGP ou à mon manager toute VBG ou AEE présumée ou réelle par un collègue, qu'elle soit employée par mon entreprise ou non, ou toute violation de ce Code de Conduite.

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APPEL D’OFFRES

F. CODE DE CONDUITE DE PROTECTION DE L'ENFANT

31. Engagement de l’entrepreneur pour la protection des enfants :

Je _______________________, suis d'accord que dans le cadre de mon contrat, je dois:

- traiter les enfants avec respect, quelle que soit leur race, couleur, sexe, langue, religion, opinion politique ou autre, origine nationale, ethnique ou sociale, propriété, handicap, naissance ou autre statut;

- ne pas utiliser de langage ou de comportement envers les enfants qui ne sont pas appropriés, harcelants, abusifs, sexuellement provocateurs, dégradants ou culturellement inappropriés ;

- ne pas engager des enfants de moins de 18 ans dans toute forme de rapport sexuel ou d'activité sexuelle, y compris le paiement des services ou des actes sexuels;

- si possible, s'assurer qu'un autre adulte est présent lors des travaux effectuer à proximité des enfants;

- ne pas inviter les enfants non accompagnés chez moi, à moins qu'ils courent un risque immédiat de blessure ou de danger physique;

- ne pas dormir près des enfants non surveillés, sauf nécessité absolue, auquel cas je dois obtenir la permission de mon manager, et m'assurer qu’un adulte est présent si possible;

32. Engagement de l’entreprise pour la photographie des enfants :

Je _______________________, suis d'accord que dans le cadre de mon contrat, lors de la photographie ou du tournage d'un enfant à des fins liées au travail je dois :

- avant de photographier ou de filmer un enfant, évaluer et essayer de se conformer aux traditions locales ou des restrictions pour la reproduction d'images personnelles ;

- avant de photographier ou de filmer un enfant, obtenir le consentement de l'enfant ou d'un parent ou tuteur de l'enfant. Dans ce cas, je dois expliquer comment la photographie ou le film sera utilisé ;

- veiller à ce que les photographies, les films, les vidéos et les DVD présentent les enfants de manière digne et respectueuse et non de manière vulnérable ou soumise. Les enfants doivent être vêtus de manière adéquate et ne pas être dans des poses pouvant être considérées comme sexuellement suggestives ;

- s'assurer que les images sont des représentations honnêtes du contexte et des faits ;

s'assurer que les étiquettes de fichiers ne révèlent pas d'informations d'identification sur un enfant lors de l'envoi électronique d'image

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APPEL D’OFFRES

PLAN DE GESTION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ

1. DIRECTIVES RELATIVES À LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉDirective GHS01 Règlement général du siteDirective GHS02 Opérations de levageDirective GHS03 Systèmes électriquesDirective GHS04 DéblaisDirective GHS05 IncendiesDirective GHS06 BruitDirective GHS07 ÉchafaudagesDirective GHS08 Services souterrainsDirective GHS09 Travail en hauteurDirective GHS10 Interventions en cas d’accident/d’incidentDirective GHS11 Espaces confinésDirective GHS12 Préparation du siteDirective GHS13 Installations destinées au personnelDirective GHS14 Chantier

2. Formulaires relatifs à la santé et à la sécuritéFormulaire HS01 Liste de contrôle relative aux responsabilités et aux tâches du projetFormulaire HS02 Procédure d’urgence et d’évacuation du siteFormulaire HS03 Numéros d’urgenceFormulaire HS04 Registre des exercices d'évacuation en cas d'incendieFormulaire HS05 Règles spécifiques du siteFormulaire HS06 Registre d’admission sur le siteFormulaire HS07 Fiche d’accueil des visiteursFormulaire HS07 Registre d’admission des visiteursFormulaire HS09 Évaluation des risques et des dangersFormulaire HS10 Registre des réunions d’information sur l’évaluation des risques et des dangersFormulaire HS11 Calendrier des tâches principalesFormulaire HS12 Permis de travail : accès aux espaces confinésFormulaire HS13 Permis de travail : travail à la chaleurFormulaire HS14 Permis de travail : travaux de déblaiFormulaire HS15 Permis de travail : travaux de levageFormulaire HS16 Rapport d’enquête sur les accidents/incidentsFormulaire HS17 Rapport d’inspection sur l’environnement, la santé et la sécuritéFormulaire HS18 Registre d’inspection des échelles/échafaudagesFormulaire HS19 Liste de contrôle de l’inspection des échafaudagesFormulaire HS20 Registre d’inspection du petit outillageFormulaire HS21 Registre d’inspection des appareils de levage

1. Introduction/objetLes responsabilités relatives à la santé et à la sécurité incombent à toutes les parties prenantes au projet. La santé et la sécurité de tous les travailleurs, employés, consultants, du public et des visiteurs du site sont essentielles à la réussite du projet. Le plan de santé et de sécurité du projet PARRSA-FA/l’UNOPS fournit un cadre de gestion visant à encourager et garantir la mise en œuvre de pratiques de travaux plus sûres, ainsi qu'à prévenir les interventions dangereuses qui peuvent entraîner des accidents sur le site.

2. Lois et réglementations localesLe prestataire procédera au recensement des lois et réglementations spécifiques en matière de santé de sécurité ainsi que des procédures et politiques pertinentes des autorités liées à l’exécution et à l’achèvement des travaux et à la réparation des dégâts éventuels. En collaboration avec l’UNOPS, le prestataire recensera et intègrera les précédentes

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APPEL D’OFFRES

obligations dans les sections correspondantes du plan de santé et de sécurité du projet, afin de faciliter leur mise en œuvre et leur contrôle.

3. Responsabilités relatives à la santé et à la sécurité du projetOutre les responsabilités officielles détaillées dans les conditions générales du contrat, toutes les personnes présentes sur le site du projet sont tenues de préserver de manière raisonnable leur santé et leur sécurité ainsi que celles des autres personnes qui pourraient être victimes de leurs actes. Elles doivent également coopérer avec leur employeur à propos des questions de santé et de sécurité, et ne doivent pas entraver, supprimer ou modifier les mesures de protection de la santé, de la sécurité et du bien-être en vigueur sur le site.La liste de contrôle relative aux responsabilités et aux tâches du projet (formulaire HS01) devra être complétée pour recenser les activités spécifiques à mettre en œuvre au cours du projet, ainsi que les personnes/autorités responsables de la mise en œuvre et de la documentation afférente.

4. Plan d’urgence et d’évacuation du site du projetLe plan de préparation et d’urgence/d’évacuation propre au site sera élaboré par l’équipe de direction du site. Au minimum, le plan comprendra les éléments suivants :

● Emplacement du lieu de travail

● Emplacement des installations d’accueil sur le site – installations destinées au personnel, toilettes, lieux de stationnement, etc.

● Circulation et itinéraires – accès piéton, itinéraires de circulation, entrepôts, zones de chargement/déchargement

● Emplacement des trousses de premiers secours

● Emplacement des lieux de rassemblement et des extincteurs

● Emplacement des équipements de lutte contre les déversements

● Emplacement des entrepôts de substances dangereuses (huiles/produits chimiques/gaz)Le plan d’urgence, incluant la liste des numéros d’urgence, DOIT être affiché sur le site et devrait faire l’objet d’une présentation à l’ensemble du personnel au cours des réunions d'information.Des procédures d’urgence/d’évacuation devront être élaborées et décrites dans le formulaire HS02. Elles seront abordées pendant les réunions d'information sur le site du projet et affichées sur le panneau d’information du site.La liste des numéros d’urgence du projet sera préparée et affichée sur le panneau d’information du site (voir le formulaire HS03).Les exercices d’urgence/d’évacuation du site seront organisés 3 à 4 fois par an pour recenser les problèmes éventuels et les améliorations requises. Les résultats des exercices seront consignés dans le formulaire HS 04.

5. Accueil sur le site du projet et règles de sécuritéL’ensemble du personnel participant au projet est tenu d’assister aux réunions d'information de l'UNOPS sur la santé et la sécurité avant le début des travaux sur le site. Le règlement général du site (sécurité, environnement et qualité) est présenté dans la directive GHS01.La réunion portera en priorité sur le règlement général du site. Elle comprendra également toutes les informations applicables au projet. La réunion devra, autant que possible, prendre la forme d’un échange avec les participants, qui seront encouragés à s’exprimer, à formuler des remarques et à poser des questions concernant la santé et la sécurité.L’intervenant qui animera la réunion sur le site devra s'exprimer dans la langue des participants. L’exemplaire des règles de sécurité propres au site devra également être

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APPEL D’OFFRES

rédigé dans cette langue.Les noms des participants à la réunion seront consignés dans le registre d’admission sur le site de l’UNOPS (voir le formulaire HS06).Un mémento des règles propres au site (voir le formulaire HS05) sera affiché sur le panneau d’information du site.

6. Réunion d'information et registre d’accueil des visiteurs du projet Tous les visiteurs doivent se présenter au bureau du site de l’UNOPS avant de pénétrer dans la zone de travaux. Tous les nouveaux visiteurs sont tenus d’assister à la réunion d'information sur le site du projet de l’UNOPS avant de pénétrer sur le site (voir le formulaire HS07).Tous les visiteurs doivent s’inscrire et figurer sur le formulaire d’inscription des visiteurs de l’UNOPS (voir le formulaire HS08).

7. Identification des dangers, évaluation et maîtrise des risquesL’identification des dangers et l’évaluation des risques sont des éléments essentiels du système de gestion de la santé et de la sécurité. Les procédures d’identification des dangers et d’évaluation des risques ont pour objet de faciliter la définition de priorités, d’objectifs et de plans, et ainsi d'éliminer les dangers liés aux travaux de construction et de limiter les risques d’accident sur le site. Comme les travaux de mise en œuvre d’infrastructures nécessitent l’exécution d’activités potentiellement dangereuses, il est essentiel d’identifier les dangers, d’évaluer les risques et de mettre en place des moyens de contrôle pour éliminer, isoler ou limiter les dangers.Le formulaire HS09 (Évaluation des risques et des dangers) fournit une approche en plusieurs étapes d’identification des dangers et de maîtrise des risques liés au projet/site. Cela permet de réduire les accidents du travail et de garantir un environnement de travail plus sûr. Avant chaque activité/tâche de construction de grande ampleur ou mise en œuvre pour la première fois, il convient de procéder à une évaluation en collaboration avec le personnel de supervision concerné de l’UNOPS et avec les employés/sous-traitants du prestataire responsables de l’exécution des travaux. « Chaque tâche, sans exception, doit faire l'objet de mesures de sécurité garantissant sa bonne exécution. »Les informations relatives à l’évaluation des risques/dangers seront clairement communiquées au prestataire et à son personnel. Ces informations peuvent être incluses dans l’énoncé des travaux. L’UNOPS ou le prestataire doivent organiser des réunions d’information qui seront consignées à l’aide du formulaire HS10.Pour garder une trace de l’évaluation des risques requise pour le projet, le formulaire HS11 peut être utilisé afin de consigner toutes les tâches prévues et les exigences de mise en œuvre des systèmes de gestion environnementale et de la santé et de la sécurité.Il est important de passer en revue les évaluations des risques au cours de l'exécution des tâches concernées, afin de tenir compte de tous les risques et de l’évolution des conditions sur le site.

8. Directives relatives à la santé et à la sécurité Les directives relatives à la santé et à la sécurité recueillent les règles de sécurité de différentes activités liées aux infrastructures. Elles sont utiles pour identifier et maîtriser les dangers fréquemment rencontrés sur les sites de construction et fournissent des informations et des recommandations pour inclure dans le projet des procédures spécifiques d’évaluation des risques et des dangers afin de garantir leur maîtrise. Ces directives renseignent également sur les exigences des normes minimales en matière de santé et de sécurité de l’UNOPS.Toutes les directives sont répertoriées à la page du sommaire du présent document. Elles sont rattachées au plan de santé et de sécurité du site et doivent y être incluses.

9. Réunions relatives à la sécurité du projetLe personnel de gestion de projets de l’UNOPS organisera des réunions régulières sur la sécurité du projet auxquelles le prestataire sera tenu d’assister.

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APPEL D’OFFRES

L’UNOPS animera régulièrement des réunions relatives à la sécurité du site pour tous les travailleurs participant au projet (prestataires, sous-traitants, fournisseurs, etc.) afin d’examiner les problèmes de sécurité liés aux travaux et d’en discuter.Les réunions relatives à la sécurité devront faire l’objet de comptes rendus (utiliser un format standard) qui seront transmis aux membres des équipes pour veiller à ce que toutes les mesures recensées soient mises en œuvre et achevées.

10. Contrôle des substances dangereuses pour la santéBeaucoup de matériaux de construction contiennent des substances dangereuses, y compris dans certains cas des micro-organismes et des agents biologiques. Il est nécessaire de recenser les produits et matériaux dangereux utilisés dans le cadre du projet. Il est également nécessaire de recenser et de mettre en place des moyens de contrôle pour prévenir toute exposition des employés et d’autres personnes aux substances dangereuses ou, tout au moins, pour en assurer la maîtrise et le confinement adéquats.Il conviendra de passer en revue l’identification des dangers et l’évaluation des risques et des moyens de maîtrise de chaque substance dangereuse qui aura été recensée (voir le formulaire HS09). Il conviendra également d’accorder une attention particulière à l’étiquetage des produits et aux recommandations des fabricants à propos des dangers et des consignes d’utilisation, des instructions de mise en œuvre et des conditions de stockage. Pour atténuer les risques, il peut effectivement être nécessaire d’organiser des formations spécifiques, de recueillir des informations techniques supplémentaires et de tenir correctement le registre.

11. Système de permisCertaines activités de construction nécessiteront des approbations préalables en raison des risques inhérents liés à leur exécution. Le système de permis de travail de l’UNOPS régit l’obligation de planification et d’examen approfondis des travaux avant leur exécution. Les directives et les permis de travail suivants de l’UNOPS seront requis :

● Accès aux espaces confinés – voir la directive GHS11 et le formulaire HS12

● Travaux de déblai – voir les directives GHS04 et GHS08 et le formulaire HS14

● Travaux de levage – voir la directive GHS02 et le formulaire HS15L’autorité responsable de la délivrance des permis sera une personne compétente et agréée (ou plusieurs personnes) qui sera désignée pour la tâche concernée et sera toujours disponible sur le site pour délivrer et vérifier les permis (voir le formulaire HS01).

12. Signalement des incidents et des accidentsTous les incidents et/ou les accidents entraînant une blessure ou des blessures multiples, des problèmes de santé et des décès, des dégâts matériels, des grèves et des pertes de production devront faire l’objet d’enquêtes approfondies et de mesures visant à éviter leur récurrence. Les incidents qui auraient pu provoquer des blessures, des dégâts ou des pertes (c’est-à-dire les incidents évités de justesse) devront également faire l’objet d’enquêtes pour éviter toute récurrence potentielle.La directive GHS10 relative à la santé et à la sécurité fournit une procédure à suivre en cas d’accident. Il convient d’effectuer les enquêtes dès que possible après les accidents/incidents pour recueillir une quantité maximale d’informations. Les conclusions et les recommandations devront être consignées dans le formulaire HS16. Les enquêtes contribuent principalement à améliorer la sécurité du projet. Elles permettent de recenser les incidents qui posent un risque en matière de sécurité et dont l’origine serait liée à l’absence ou l'insuffisance des mesures de sécurité, ou à l’existence de nouveaux risques non maîtrisés.L'approfondissement et l’exhaustivité de l’enquête dépendra en grande partie de la gravité et de la complexité de l’accident/l’incident et de son niveau de risque. Il conviendra de consacrer davantage de temps aux catastrophes majeures à l’origine de blessures, de préjudices ou de pertes graves. Le chef de projets de l’UNOPS qui est responsable du projet sera chargé de l’enquête ou déléguera cette tâche à un responsable de l’équipe du

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APPEL D’OFFRES

site de l’UNOPS.

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APPEL D’OFFRES

13. Inspections des outils et des équipementsIl est important de veiller à l’utilisation d’outils et d’équipements qui ne présentent pas de danger sur le site.Par conséquent, il conviendra d’inspecter régulièrement l’état de ces outils et de ces équipements sur le site pour repérer toute détérioration. La fréquence de ces inspections dépendra du type d’équipements, de leur utilisation et de l'environnement des travaux. Il conviendra de procéder à un contrôle rapide avant chaque utilisation. Il est recommandé de mener des inspections plus approfondies hebdomadaires ou en fonction de l’évolution des conditions de travail, par exemple en cas de déplacement d’un échafaudage ou de mauvaises conditions météorologiques (pluie, vent, givre). Les directives GHS07 et GHS09 fournissent des informations à propos des exigences relatives aux échafaudages et les formulaires HS18 et HS19 peuvent être utilisés pour consigner les inspections et leurs résultats. Les formulaires HS20 et HS21 peuvent être utilisés pour consigner les inspections du petit outillage d’une part et celles des appareils de levage d’autre part.

14. Inspections relatives à la sécurité du siteLes inspections régulières relatives à la sécurité du site du projet sont utiles pour recenser les principaux aspects liés à la sécurité nécessitant des mesures immédiates. Elles contribuent également au renforcement et à l’appui de bonnes pratiques de travail à moindre risque.L’UNOPS planifiera des inspections régulières relatives à la sécurité de ce projet (voir le formulaire HS17). Celles-ci seront menées par les représentants de l’UNOPS sur le site.

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APPEL D’OFFRES

QUELQUES MESURES AFFÉRENTES A LA SANTE ET A LA SECURITE PENDANT LES TRAVAUX

Risques liés aux accidents et à la circulation des véhicules :

Impacts liés à la manutention manuelle ou mécanisée

Pendant la phase des travaux, on pourra craindre des risques d’accidents liés aux engins/équipements de chantier et à la présence de matériaux de construction mal protégés ou mal utilisés. Le risque de chute existe pour toutes les personnes autorisées et non autorisées sur le chantier au niveau des zones de circulation étroites et encombrées. Le risque d’accident également lié au trafic routier pour l’acheminement des matériaux de construction est à craindre (circulation des véhicules ; collision, dérapage, heurt, renversement lors des opérations ; etc.).

Risque lié à la manutention mécanisée / manuelle

Portée spatiale Ampleur Durée Probabilité Statut

Sans atténuation

Locale Majeur Temporaire Certaine Négatif majeur 

Mesures d'atténuation/

Amélioration

- Afficher les consignes de sécurité sur le chantier ;

- Placer adéquatement des panneaux information l’exécution des travaux

- Porter obligatoirement des équipements de protection individuels (EPI) : gants, chaussures de sécurité, masque de protection respiratoire, etc.

- Entretenir régulièrement les engins

- Former les opérateurs/conducteurs à la conduite en sécurité

- Limiter la vitesse des camions lors du transport

Avec atténuation

Locale Mineur Temporaire Probable Négatif mineur 

Risque lié aux chutes (personnes et objets)

Ce risque est causé par les installations de chantier au sol, les planchers de travail, les passerelles, etc.

Risque lié aux chutes

Portée spatiale

Ampleur Durée Probabilité Statut

Sans atténuation Locale Majeur Temporaire Certaine Négatif majeur 

© UNOPS CDOH/ PARRSA FA -202048

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APPEL D’OFFRES

Mesures d'atténuation/ amélioration

- Remblayer les fouilles

- Vérifier la stabilité des éléments de coffrage, des étais, etc.

- Arrimer de manière correcte les charges manutentionnées

- Porter des EPI (casque ; chaussures de sécurité)

- Sensibiliser le personnel de chantier sur les mesures de sécurité

Avec atténuation Locale Mineur Temporaire Probable Négatif mineur 

Risque lié aux circulations des véhicules de chantier

Au niveau de la zone du projet, on peut craindre une gêne de la circulation avec le trafic induit par la circulation des véhicules assurant l’approvisionnement du chantier en matériel. Le risque le plus important demeure l’accident résultant du heurt d’une personne par un véhicule (voiture, camion, motos, vélos, etc.).

Risques d’accident liés à la circulation des engins

Portée spatiale Ampleur Durée Probabilité

Statut

Sans atténuation Locale Majeur Temporaire Certaine Négatif majeur 

Mesures d'atténuation/ amélioration

- Etablir un plan de circulation

- Systématiser l’entretien régulier des véhicules sur une surface étanche avec dispositif de récupération des eaux polluées

- Systématiser le dispositif de sécurité des véhicules (avertisseur sonore, signal lumineux, avertisseur de recul sonore etc.)

- Former les opérateurs à la conduite en sécurité.

- Limiter la vitesse des camions 30 km/h lors du transport

Avec atténuation Locale Mineur Temporaire Probable Négatif mineur 

© UNOPS CDOH/ PARRSA FA -202049

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APPEL D’OFFRES

Impacts négatifs de la base-vie

Risques d’incendie et d’accident liés aux activités de la base-vie

L’exploitation de la base-vie pourrait subir des risques d’incendie et d’accidents surtout pour le personnel, mais aussi pour la population riveraine. Un accent particulier est mis sur les installations de stockage des hydrocarbures en cas de la présence de quelques matériels roulants.

Risques d’incendie et d’accident

Portée spatiale Ampleur Durée Probabilité

Statut

Sans atténuation

Locale Majeur Temporaire Certaine Négatif majeur 

Mesures d'atténuation/

Amélioration

- Précéder tout choix de site de base-vie après le screening environnemental et social systématiser l’entretien régulier des véhicules ;

- Systématiser le dispositif de sécurité des véhicules (avertisseur sonore, signal lumineux, avertisseur de recul sonore, extincteur, etc.) ;

- Former les opérateurs à la conduite en sécurité ;

- Implanter la base de chantier en dehors des habitations, en concertation avec les antennes provinciales de l’Agence Congolaise de l’Environnement (ACE) et les populations concernées ;

- Mettre en place un dispositif de prévention et de lutte contre l’incendie au niveau des installations de stockage d’hydrocarbures ;

- Former le personnel à l’utilisation efficace du dispositif incendie ;

- Afficher obligatoirement toute information relative au fonctionnement et à la sécurité de la base-vie sur un tableau prévu à cet effet et en français. L’utilisation d’une seconde langue n’est pas interdite.

Avec atténuation

Locale Mineur Temporaire Probable Négatif mineur 

© UNOPS CDOH/ PARRSA FA -202050

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APPEL D’OFFRES

© UNOPS CDOH/ PARRSA FA -202051

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