Education.gouv.frcache.media.education.gouv.fr/file/30/24/5/BO_MEN_23-08-12_223245.pdfPIERRE DE LA...
164
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012 Sommaire BTS « Commerce international à référentiel commun européen » : modification arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A) Examens et diplômes Organisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A) Classes préparatoires aux grandes écoles CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013 liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K) Rentrée scolaire 2012-2013 Information des parents circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR : MENE1229918C) Bourses Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l’internat à compter de l'année scolaire 2012-2013 arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224983A) Bourses Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2012-2013 arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224989A) Bourses de collège Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230331C) Bourses de lycée Enseignements secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaire © Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1
Transcript of Education.gouv.frcache.media.education.gouv.fr/file/30/24/5/BO_MEN_23-08-12_223245.pdfPIERRE DE LA...
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012Sommaire
BTS« Commerce international à référentiel commun européen » : modificationarrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A)
Examens et diplômesOrganisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d’État de conseiller enéconomie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutiquearrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A)
Classes préparatoires aux grandes écolesCPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K)
Rentrée scolaire 2012-2013Information des parentscirculaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR : MENE1229918C)
BoursesMontants de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais depension et du montant de la prime à l’internat à compter de l'année scolaire 2012-2013arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224983A)
BoursesMajoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire2012-2013arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224989A)
Bourses de collègeApplication des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducationcirculaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230331C)
Bourses de lycée
Enseignements secondaire et supérieur
Enseignements primaire et secondaire
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1
Bourses nationales d’études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013circulaire n° 2012-121 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230322C)
Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevetProgramme d'enseignement de mathématiques - option internationalearrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226564A)
Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevetProgramme d'enseignement de l’histoire-géographie-éducation civique, option internationalearrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226548A)
Diplôme national du brevetModalités d’attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemandsarrêté du 25-6-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : MENE1227169A)
Diplôme national du brevetDéfinition des épreuves conduisant à l’obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande »note de service n° 2012-105 du 5-7-2012 (NOR : MENE1227171N)
Classe terminaleProgramme d’enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques de la série scientifiquearrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229561A)
Option internationale du baccalauréatÉpreuves spécifiquesnote de service n° 2012-120 du 30-7-2012 (NOR : MENE1230265N)
Baccalauréat technologiqueConservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveauà l’examen dans les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD)arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229547A)
Actions éducativesProgramme prévisionnel 2012-2013note de service n° 2012-114 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229409N)
Formation continue des enseignantsModules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèvesen situation de handicap - année scolaire 2012-2013circulaire n° 2012-115 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229406C)
Personnels de directionAffectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2013note de service n° 2012-116 du 23-7-2012 (NOR : MENH1227951N)
Personnels de directionTableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l’année 2013note de service n° 2012-111 du 3-7-2012 (NOR : MENH1228572N)
Personnels
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 2
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialiséeOuverture de la session 2013 de l’examenarrêté du 23-7-2012 (NOR : MENE1200312A)
Conseils, comités et commissionsNomination au Conseil supérieur de l’éducationarrêté du 4-7-2012 (NOR : MENJ1200299A)
NominationsInspecteurs généraux de l’éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyens de groupepermanent et spécialisé de l’inspection générale de l’éducation nationalearrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200310A)
NominationsDésignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale del’éducation nationalearrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200311A)
NominationsInspecteurs de l’éducation nationale stagiaires-session 2012arrêté du 11-7-2012 (NOR : MENH1200301A)
NominationSecrétaire général de l’académie de la Guyanearrêté du 6-7-2012 (NOR : MENH1200297A)
NominationSecrétaire général de l’académie de Nancy-Metzarrêté du 12-7-2012 (NOR : MENH1200304A)
Tableau d'avancementAccès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2012arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENH1200296A)
TitularisationInspecteurs de l'éducation nationale stagiairesarrêté du 29-6-2012 (NOR : MENH1200295A)
Mouvement du personnel
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 3
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements secondaire et supérieurBTS« Commerce international à référentiel commun européen » : modificationNOR : ESRS1225722Aarrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012ESR - DGESIP A2
Vu décret n° 95-665 du 9-5-1995 modifié ; décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 ; arrêté du 24-7-2007 modifié ; avis dela commission professionnelle consultative « commerce et distribution » du 1-4-2011 ; avis du Cneser du 21-5-2012 ;avis du CSE du 8-6-2012
Article 1 - La définition de l'épreuve E2 « Langues vivantes étrangères » figurant à l'annexe V de l'arrêté du 24 juillet2007 susvisé est remplacée par la définition figurant en annexe du présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de laRépublique française.
Fait le 22 juin 2012
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la rechercheet par délégation,Le directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle,Jean-Louis Mucchielli
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 4
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements secondaire et supérieurExamens et diplômesOrganisation de la session 2013 de l’examen des brevets de technicien supérieur, dudiplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de techniciensupérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutiqueNOR : ESRS1226364Aarrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012ESR - DGESIP
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 25 juin 2012, les registresd'inscription aux examens de la session 2013 des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller enéconomie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutiqueseront ouverts dans les rectorats (divisions des examens et concours) qui apporteront aux candidats toute informationsur les modalités d'inscription.Le recteur d'académie fixe la date d'ouverture des registres d'inscription. Ceux-ci seront clos le vendredi 16 novembre2012 à 17 heures. En cas d'acheminement par la voie postale, les dossiers d'inscription devront être expédiés auplus tard à cette même date, le cachet de la poste faisant foi.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 5
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements secondaire et supérieurClasses préparatoires aux grandes écolesCPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013NOR : ESRS1200267Kliste du 12-7-2012ESR - DGESIP
S'agissant des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, les sigles utilisés dans les tableaux ci-aprèsdoivent être lus ainsi qu'il suit :- MP/SI : mathématiques physique/sciences de l'ingénieur- PC/SI : physique chimie/sciences de l'ingénieur- PC/SI pour Bac S - option SI : classes de physique chimie/sciences de l'ingénieur réservées aux bacheliers de lasérie S ayant suivi l'enseignement de sciences de l'ingénieur comme matière obligatoire- PT/SI : physique technologie/sciences de l'ingénieur- MP : mathématiques physique- PC : physique chimie- PSI : physique sciences de l'ingénieur- PT : physique technologie- BCPST : biologie physique chimie et sciences de la Terre - TSI : technologie et sciences industrielles- TPC : technologie et physique chimie- TB : technologie et biologie- ATS : technologie industrielle pour techniciens supérieurs
AnnexeClasses préparatoires aux grandes écoles
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 6
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
1
Ann
exe
Étab
lisse
men
ts d
’ens
eign
emen
t pub
lics
- CPG
E de
la fi
lière
sci
entif
ique
- an
née
2012
-201
3 C
lass
es d
e pr
emiè
re a
nnée
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t Vill
e N
om
MP
/SI
Opt
ion
info
rma-
tique
P
C/S
I P
C/S
I O
ptio
n S
I P
T/S
I B
CP
ST
TSI
TPC
TB
E
NS
C
acha
n C
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0130
002G
A
IX E
N P
RO
VE
NC
E
PA
UL
CE
ZAN
NE
1
2
01
3000
3H
AIX
EN
PR
OV
EN
CE
V
AU
VE
NA
RG
UE
S
1
1
0840
003X
A
VIG
NO
N
FRE
DE
RIC
MIS
TRA
L
1
0840
005Z
A
VIG
NO
N
PHIL
IPPE
DE
GIR
ARD
1
01
3004
0Y
MA
RS
EIL
LE 0
1
THIE
RS
3
2
3
0130
053M
M
AR
SE
ILLE
10
JE
AN
PE
RR
IN
1
2
0132
733A
M
AR
SE
ILLE
13
A
NTO
NIN
AR
TAU
D
1
0130
051K
M
AR
SE
ILLE
M
AR
IE C
UR
IE
1
0130
160D
SA
LON
DE
PRO
VEN
CE
L’
EM
PE
RI
1
AM
IEN
S
0800
009A
A
MIE
NS
LO
UIS
TH
UIL
LIE
R
2
2
2
08
0132
7H
AM
IEN
S
ED
OU
AR
D B
RA
NLY
1
06
0001
4P
CO
MP
IEG
NE
P
IER
RE
D A
ILLY
1
1
06
0002
0W
NO
GE
NT
SU
R O
ISE
M
AR
IE C
UR
IE
1
0020
049T
S
T Q
UE
NTI
N
PIER
RE
DE
LA R
AMEE
1
BE
SA
NÇ
ON
0900
004R
B
ELF
OR
T
RA
OU
L FO
LLE
RE
AU
1
09
0000
2N
BE
LFO
RT
C
ON
DO
RC
ET
1
02
5000
7X
BE
SA
NC
ON
V
ICTO
R H
UG
O
2
2
1
02
5001
1B
BE
SA
NC
ON
JU
LES
HA
AG
1
02
5003
2Z
MO
NTB
ELI
AR
D
VIE
TTE
1
BO
RD
EA
UX
0640
010N
B
AYO
NN
E
RE
NE
CA
SS
IN
1
0330
021U
B
OR
DE
AU
X
MIC
HEL
MO
NTA
IGN
E
3
2
2
03
3002
8B
BO
RD
EA
UX
G
US
TAV
E E
IFFE
L
1 1
2
0330
023W
B
OR
DE
AU
X
CA
MIL
LE J
ULL
IAN
1
1
06
4005
5M
PA
U
LOU
IS B
AR
THO
U
1
2
1
06
4005
7P
PA
U
SA
INT
CR
ICQ
1
02
4002
4W
PE
RIG
UE
UX
B
ER
TRA
N D
E B
OR
N
1
CA
EN
0140
013N
C
AE
N
MA
LHE
RB
E
2
2
01
4205
9M
CA
EN
V
ICTO
R H
UG
O
2
0142
131R
C
AE
N
JULE
S D
UM
ON
T D
’UR
VILL
E
1
05
0182
8R
CH
ER
BO
UR
G
VIC
TOR
GR
IGN
AR
D
1
CLE
RM
ON
T-FE
RR
AN
D
0430
020N
LE
PU
Y E
N V
ELA
Y CH
ARLE
S et
ADR
IEN
DUPU
Y
1
06
3001
8C
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
D
BLA
ISE
PA
SC
AL
2
2
1
0630
021F
C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
LA
FA
YETT
E
1
1
1
0030
026M
M
ON
TLU
CO
N
PA
UL
CO
NS
TAN
S
1
0630
069H
TH
IER
S
JEA
N Z
AY
1
CO
RS
E
6200
002H
A
JAC
CIO
LA
ETI
TIA
BO
NA
PA
RTE
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
2
Aca
dém
ie
Éta
blis
se-
men
t V
ille
Nom
M
P/S
I O
ptio
n in
form
a-tiq
ue
PC
/SI
PC
/SI
Opt
ion
SI
PT/
SI
BC
PS
T TS
I TP
C
TB
EN
S
Cac
han
C
CR
ETE
IL
0930
117X
A
UB
ER
VIL
LIE
RS
LE
CO
RB
US
IER
1
1
09
4011
1K
CA
CH
AN
G
US
TAV
E E
IFFE
L
1
1
07
7092
0G
CH
AMPA
GN
E SU
R S
EIN
E LA
FA
YETT
E
1
0940
113M
C
HAM
PIG
NY
SUR
MAR
NE
LAN
GE
VIN
-WA
LLO
N
1
0770
927P
FO
NTA
INE
BLE
AU
FR
AN
CO
IS 1
ER
1
1
1
09
3083
0X
LE R
AIN
CY
A
LBE
RT
SC
HW
EIT
ZER
2
2
1
0770
930T
M
EA
UX
H
EN
RI M
OIS
SA
N
1
0770
931U
M
EA
UX
PI
ERR
E D
E C
OU
BER
TIN
1
1
07
7093
3W
ME
LUN
JA
CQ
UE
S A
MY
OT
1
1
0930
121B
M
ON
TRE
UIL
JE
AN
JA
UR
ES
1
07
7273
7G
SO
UR
DU
N
INTE
RN
AT E
XCEL
LEN
CE
1
0930
125F
S
T D
EN
IS
PA
UL
ELU
AR
D
1
1
0940
120V
S
T M
AU
R D
ES
FO
SS
ES
M
ARC
ELIN
BER
THEL
OT
2
3
3
09
4012
1W
ST
MA
UR
DE
S F
OS
SE
S
D A
RS
ON
VA
L
1
1
DIJ
ON
0890
003V
A
UX
ER
RE
JA
CQ
UE
S A
MY
OT
1
0710
012C
C
HA
LON
SU
R S
AO
NE
N
ICE
PH
OR
E N
IEP
CE
1
07
1002
3P
CLU
NY
LA
PR
AT
S
1
0210
015C
D
IJO
N
CA
RN
OT
3
2
1
02
1103
3J
DIJ
ON
G
US
TAV
E E
IFFE
L
2
1
05
8003
1U
NE
VE
RS
JU
LES
RE
NA
RD
1
07
1005
4Y
MO
NTC
EA
U L
ES
MIN
ES
H
EN
RI P
AR
RIA
T
1
GR
EN
OB
LE
0740
003B
A
NN
EC
Y
L. B
ER
THO
LLE
T 2
2
0740
006E
A
RG
ON
AY
LO
UIS
LA
CH
EN
AL
1
0730
013T
C
HA
MB
ER
Y
VA
UG
ELA
S
1
1
0730
016W
C
HA
MB
ER
Y
MO
NG
E
1
0380
027Y
G
RE
NO
BLE
C
HA
MP
OLL
ION
2
3
2
0380
033E
G
RE
NO
BLE
V
AU
CA
NS
ON
2
02
6003
5X
VA
LEN
CE
C
AM
ILLE
VE
RN
ET
1
1
0380
092U
V
OIR
ON
FE
RD
INA
ND
BU
ISS
ON
1
GU
AD
ELO
UP
E
9710
003B
LE
S A
BYM
ES
B
AIM
BR
IDG
E
0,5
0,
5
1
9710
004C
LE
S A
BYM
ES
C
HA
RLE
S C
OE
FFIN
1
G
UYA
NE
97
3019
6A
RE
MIR
E-M
ON
TJO
LY
LEO
N G
ON
TRAN
DAM
AS
1
LILL
E
0590
011S
A
RM
EN
TIE
RE
S
G. E
IFFE
L
1
06
2000
6V
AR
RA
S
RO
BE
SP
IER
RE
1
1
1
06
2294
9U
BO
ULO
GN
E S
UR
ME
R
MA
RIE
TTE
1
05
9006
3Y
DO
UA
I A
LBE
RT
CH
ATE
LET
1
1
1
0590
071G
D
UN
KE
RQ
UE
JE
AN
BA
RT
1
1
0590
072H
D
UN
KE
RQ
UE
D
E L
EU
RO
PE
1
06
2010
8F
LEN
S
CO
ND
OR
CE
T 1
05
9011
9J
LILL
E
FAID
HE
RB
E
3
2
2
05
9012
1L
LILL
E
CE
SA
R B
AG
GIO
1
2
05
9012
2M
LILL
E
VA
LEN
TIN
E L
AB
BE
1
05
9021
4M
TOU
RC
OIN
G
CO
LBE
RT
1
0590
212K
TO
UR
CO
ING
G
AM
BE
TTA
1
05
9022
1V
VA
LEN
CIE
NN
ES
H
EN
RI W
ALL
ON
2
2
0590
223X
V
ALE
NC
IEN
NE
S
DU
HA
INA
UT
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
3
LIM
OG
ES
0190
010H
B
RIV
E L
A G
AIL
LAR
DE
G
EO
RG
ES
CA
BA
NIS
1
08
7001
5U
LIM
OG
ES
G
AY
LUS
SA
C
1
1
0870
056N
LI
MO
GE
S
TUR
GO
T
1
08
7001
6V
LIM
OG
ES
LI
MO
SIN
1
08
7011
8F
LIM
OG
ES
R
AO
UL
DA
UTR
Y
1
0190
032G
TU
LLE
E
. PE
RR
IER
1
LYO
N
0010
013J
B
OU
RG
EN
BR
ES
SE
LA
LAN
DE
1
1
06
9003
7R
LYO
N 0
1 M
ARTI
NIE
RE
TER
REA
UX
1
0690
128P
LY
ON
05
ED
OU
AR
D B
RA
NLY
1
06
9002
6D
LYO
N 0
6 D
U P
AR
C
3
3
3
06
9003
8S
LYO
N
MA
RTI
NIE
RE
DU
CH
ER
E
1
0692
866R
LY
ON
08
MAR
TIN
IER
E M
ON
PLAI
SIR
2
2 1
2 1
0690
082P
LY
ON
09
JEA
N P
ER
RIN
1
1
04
2004
1S
ST
ETI
EN
NE
C
LAU
DE
FA
UR
IEL
2
2
1
04
2004
6X
ST
ETI
EN
NE
E
TIE
NN
E M
IMA
RD
1
1
MA
RTI
NIQ
UE
97
2000
3W
FOR
T D
E F
RA
NC
E
BE
LLE
VU
E
1
1
9720
004X
FO
RT
DE
FR
AN
CE
P
OIN
TE D
ES
NE
GR
ES
1
97
2082
5P
DU
CO
S
CE
NTR
E S
UD
1
MO
NTP
ELL
IER
0300
002P
A
LES
JE
AN-B
APTI
STE
DU
MAS
1
03
4003
8G
MO
NTP
ELL
IER
JO
FFR
E
2
3
1
03
4004
2L
MO
NTP
ELL
IER
M
ER
MO
Z
1
1
03
0002
1K
NIM
ES
A
LPH
ON
SE
DA
UD
ET
1
2
0300
026R
N
IME
S
DH
UO
DA
1
06
6001
0C
PE
RP
IGN
AN
FR
AN
CO
IS A
RA
GO
1
1
NA
NC
Y-M
ETZ
0880
020U
E
PIN
AL
CLA
UD
E G
ELL
EE
1
05
7002
9X
FOR
BA
CH
JE
AN
MO
ULI
N
1
0570
054Z
M
ETZ
FA
BE
RT
2
2
05
7275
7M
ME
TZ
GE
OR
GE
S D
E L
A T
OU
R
1
0573
227Y
M
ETZ
L.
DE
CO
RM
ON
TAIG
NE
1
05
7005
8D
ME
TZ
LOU
IS V
INC
EN
T
1
05
4003
8Y
NA
NC
Y
HE
NR
I PO
INC
AR
E
2
2
2
05
4004
2C
NA
NC
Y
HE
NR
I LO
RIT
Z
2
1
NA
NTE
S
0491
966W
A
NG
ER
S
HE
NR
I BE
RG
SO
N
1
1
0490
003M
A
NG
ER
S
CH
EV
RO
LLIE
R
1
0850
025R
LA
RO
CH
E S
UR
YO
N
ME
ND
ES
-FR
AN
CE
1
07
2002
9R
LE M
AN
S
MO
NTE
SQ
UIE
U
1
2
0720
033V
LE
MA
NS
G
AB
RIE
L TO
UC
HA
RD
1
1
04
4002
1J
NA
NTE
S
CLE
ME
NC
EA
U
3
3
2
04
4002
9T
NA
NTE
S
LIV
ET
2
0440
069L
S
T N
AZA
IRE
A
RIS
TID
E B
RIA
ND
1
1
NIC
E
0060
030A
N
ICE
M
AS
SE
NA
2
2
1
0060
075Z
N
ICE
LE
S E
UC
ALY
PTU
S
1
2
0060
014H
C
AN
NE
S
JULE
S F
ER
RY
1
08
3005
3G
TOU
LON
D
UM
ON
T D
UR
VIL
LE
1
2
0830
056K
TO
ULO
N
RO
UV
IER
E
1
1
0061
642C
V
ALB
ON
NE
V
ALB
ON
NE
2
2
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
4
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
MP
/SI
Opt
ion
info
rma-
tique
PC
/SI
PC/S
I O
ptio
n SI
PT
/SI
BCPS
T TS
I TP
C
TB
ENS
C
acha
n C
OR
LEA
NS
-TO
UR
S
0410
002E
BL
OIS
F
PHIL
IBER
T D
ESSA
IGN
ES
1
0180
005H
BO
UR
GES
AL
AIN
FO
UR
NIE
R
1
1
0280
007F
C
HAR
TRE
S
MAR
CE
AU
1
1
0450
049J
O
RLE
ANS
PO
THIE
R
3
2
1
04
5005
1L
OR
LEAN
S
BEN
JAM
IN F
RAN
KLIN
1
03
7003
5M
TOU
RS
D
ESC
ARTE
S
3
2
1
03
7141
8R
TOU
RS
JA
CQ
UES
DE
VAU
CAN
SON
1
1
PA
RIS
0750
647W
PA
RIS
03
TUR
GO
T
1
07
5067
2Y
PAR
IS 0
3 D
UPE
RR
E E.
S.A.
A.
1
0750
652B
PA
RIS
04
CH
ARLE
MAG
NE
2
1
0750
655E
PA
RIS
05
LOU
IS L
E G
RAN
D
4
2
07
5065
4D
PAR
IS 0
5 H
ENR
I IV
2
1
1
0750
656F
PA
RIS
05
LAVO
ISIE
R
1
0750
658H
PA
RIS
06
SAIN
T-LO
UIS
5
5
3
0750
660K
PA
RIS
06
FEN
ELO
N
2
1
1
07
5066
3N
PAR
IS 0
8 C
HAP
TAL
3
2
1
2
07
5066
7T
PAR
IS 0
9 C
ON
DO
RC
ET
2
1
07
5066
8U
PAR
IS 0
9 JA
CQ
UES
DEC
OU
R
1
2
0750
676C
PA
RIS
11
DO
RIA
N
1
0750
675B
PA
RIS
11
VOLT
AIR
E
1
0750
679F
PA
RIS
12
PAU
L VA
LER
Y
1
1
0750
685M
PA
RIS
13
PIER
RE-
GIL
LES
DE
GEN
NES
1
2
1
1
0750
691U
PA
RIS
14
RAS
PAI
L
1
2
1
07
5069
3W
PAR
IS 1
5 BU
FFO
N
1
1
0750
699C
PA
RIS
16
JAN
SON
DE
SAI
LLY
4
3
2
07
5070
0D
PAR
IS 1
6 JE
AN-B
APTI
STE
SAY
1
1 1
0750
698B
PA
RIS
16
CLA
UD
E B
ERN
AR
D
1
1
0750
704H
PA
RIS
17
CAR
NO
T
1
07
5070
5J
PAR
IS 1
7 H
ON
OR
E D
E BA
LZAC
1
PO
ITIE
RS
01
7002
8N
LA R
OC
HEL
LE
JEAN
DAU
TET
1
1
0170
029P
LA
RO
CH
ELLE
LE
ON
CE
VIEL
JEU
X
1
0860
035W
PO
ITIE
RS
C
AMIL
LE G
UER
IN
2
2
2
RE
IMS
0510
007F
C
HAL
ON
S S
UR
MAR
NE
O
EHM
ICH
EN
1
0510
034K
R
EIM
S
F. R
OO
SEVE
LT
1
2
1
0510
031G
R
EIM
S
GEO
RG
ES C
LEM
ENC
EAU
2
1
0100
022V
TR
OYE
S
CH
RE
STIE
N D
E TR
OYE
S
1
1
0100
025Y
TR
OYE
S
LOM
BAR
DS
1
RE
NN
ES
0290
007A
BR
EST
KER
ICH
EN
2
1
02
9001
2F
BRES
T VA
UB
AN
1
1
0560
025Y
LO
RIE
NT
DU
PUY
DE
LOM
E 1
1
02
9006
9T
QU
IMPE
R
BRIZ
EUX
2
03
5071
0G
REN
NES
C
HAT
EAU
BRIA
ND
3
2
3
0350
029S
R
ENN
ES
JOLI
OT-
CU
RIE
1 1
02
2005
6S
ST B
RIE
UC
R
ABEL
AIS
1
1
02
2005
8U
ST
BR
IEU
C
CH
AP
TAL
1
0560
051B
VA
NN
ES
ALAI
N R
ENE
LES
AGE
1
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
5
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
MP
/SI
Opt
ion
info
rma-
tique
PC
/SI
PC/S
I O
ptio
n SI
PT
/SI
BCPS
T TS
I TP
C
TB
ENS
C
acha
n C
REU
NIO
N
9740
001H
ST
DEN
IS
LEC
ON
TE D
E LI
SLE
1
1
9740
054R
ST
DEN
IS
LISL
ET G
EOFF
RO
Y
1
97
4000
2J
LE T
AMPO
N
RO
LAN
D G
AR
RO
S
1
RO
UEN
0270
016W
EV
RE
UX
AR
ISTI
DE
BRIA
ND
1
07
6005
2U
LE H
AVR
E
FRAN
CO
IS 1
ER
1
1
0760
058A
LE
HAV
RE
R
OBE
RT
SCH
UM
AN
1
0760
090K
R
OU
EN
CO
RN
EILL
E
2
2
1
0760
095R
R
OU
EN
BLAI
SE P
ASC
AL
1
0760
110G
SO
TTEV
ILLE
LES
RO
UEN
M
ARC
EL S
EM
BAT
1
STR
ASB
OU
RG
0680
010S
C
OLM
AR
BLAI
SE P
ASC
AL
1
0680
031P
M
ULH
OU
SE
ALBE
RT
SC
HW
EITZ
ER
2
1
0681
768C
M
ULH
OU
SE
LAVO
ISIE
R
1
0670
080Y
ST
RA
SBO
UR
G
KLEB
ER
4
4
0670
085D
ST
RA
SBO
UR
G
LOU
IS C
OU
FFIG
NAL
1 2
06
7008
4C
STR
ASB
OU
RG
JE
AN R
OST
AND
1
1
TOU
LOU
SE
0310
047H
TO
ULO
US
E
LYC
EE O
ZEN
NE
1
1
08
1000
4P
ALBI
LO
UIS
RAS
CO
L
1
08
1095
9C
CAS
TRES
BO
RD
E BA
SSE
1
08
1000
6S
ALBI
LA
PER
OU
SE
1
0650
025Z
TA
RB
ES
THEO
PHIL
E G
AUTI
ER
1
0650
027B
TA
RB
ES
JEAN
DU
PUY
1
03
1228
9V
ST O
RE
NS
DE
GAM
EVIL
LE
PIER
RE
PAU
L R
IQU
ET
1
0310
036W
TO
ULO
US
E
PIER
RE
DE
FER
MAT
3
2
2
03
1004
4E
TOU
LOU
SE
D
EOD
AT D
E S
EVER
AC
1 1
1
0310
038Y
TO
ULO
US
E
BELL
EVU
E
1
2
0311
323V
TO
ULO
US
E
RIV
E G
AUC
HE
1
VER
SAI
LLES
0920
136Y
C
LIC
HY
NEW
TON
-EN
REA
1
09
5064
4J
ENG
HIE
N L
ES B
AIN
S
GU
STAV
E M
ON
OD
1
1
09
1125
1R
EVR
Y PA
RC
DES
LO
GE
S 1
1
07
8253
9L
MAN
TES
LA J
OLI
E ST
EXU
PER
Y
1
0781
512V
M
ON
TIG
NY
LE B
X D
ESC
ARTE
S
1
0910
727W
M
ASS
Y
PAR
C D
E VI
LGE
NIS
1
09
2014
2E
NEU
ILLY
SU
R S
EIN
E LO
UIS
PAS
TEU
R
2
2
0920
134W
BO
ULO
GN
E
JAC
QU
ES P
REV
ERT
1
0910
626L
O
RSA
Y
BLAI
SE P
ASC
AL
2
1
0911
492C
LE
S U
LIS
L’ES
SOU
RIA
U
1
0910
620E
C
OR
BEI
L R
OBE
RT
DO
ISN
EAU
1
VER
SAI
LLES
0950
649P
PO
NTO
ISE
C
AMIL
LE P
ISSA
RR
O
1
0920
799U
R
UEI
L M
ALM
AISO
N
RIC
HEL
IEU
1
09
1062
7M
SAVI
GN
Y SU
R O
RG
E
JEAN
BAP
TIST
E C
OR
OT
1
1
0920
145H
SC
EAU
X
LAKA
NAL
1
2
2
07
8213
2U
ST G
ERM
AIN
EN
LAY
E
ALBR
ET
1
1
0951
104J
ST
OU
EN
L A
UM
ON
E
JEAN
PER
RIN
1
09
5064
1F
ARG
EN
TEU
IL
JEAN
JAU
RES
1
09
2014
9M
VAN
VES
M
ICH
ELET
1
2
07
8256
2L
VER
SAI
LLES
H
OC
HE
2
2
2
07
8256
5P
VER
SAI
LLES
JU
LES
FER
RY
2
(Nou
velle
-Cal
édon
ie)
9830
003L
N
OU
ME
A
J.G
ARN
IER
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
6
Cla
sses
de
seco
nde
anné
e A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t Vill
e N
om
MP
M
P*
Opt
ion
info
rma-
tique
P
C
PC
* P
T P
T*
PS
I P
SI*
BC
PS
T TS
I TP
C
TB
EN
S
Cac
han
C
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0130
002G
A
IX E
N P
RO
VE
NC
E
PA
UL
CE
ZAN
NE
1
1 1
01
3000
3H
AIX
EN
PR
OV
EN
CE
V
AU
VE
NA
RG
UE
S
1
1
0840
003X
A
VIG
NO
N
FRE
DE
RIC
MIS
TRA
L
1
08
4000
5Z
AV
IGN
ON
P
HIL
IPP
E D
E G
IRA
RD
1
01
3004
0Y
MA
RS
EIL
LE 0
1 TH
IER
S
1 2
1 1
1
3
01
3005
3M
MA
RS
EIL
LE 1
0 JE
AN
PE
RR
IN
1
1
1
0132
733A
M
AR
SE
ILLE
13
AN
TON
IN A
RTA
UD
1
01
3005
1K
MA
RS
EIL
LE
MA
RIE
CU
RIE
1
01
3016
0D
SA
LON
DE
PR
OV
EN
CE
L’
EM
PE
RI
1
AM
IEN
S
0800
009A
A
MIE
NS
LO
UIS
TH
UIL
LIE
R
1 1
1 1
1
2
08
0132
7H
AM
IEN
S
ED
OU
AR
D B
RA
NLY
1
06
0001
4P
CO
MP
IEG
NE
P
IER
RE
D A
ILLY
1
1
06
0002
0W
NO
GE
NT
SU
R O
ISE
M
AR
IE C
UR
IE
1
0020
049T
S
T Q
UE
NTI
N
PIE
RR
E D
E L
A R
AM
EE
1
BE
SA
NÇ
ON
0900
002N
B
ELF
OR
T C
ON
DO
RC
ET
1
1
0900
004R
B
ELF
OR
T R
AO
UL
FOLL
ER
EA
U
1
0250
007X
B
ES
AN
CO
N
VIC
TOR
HU
GO
1
1
1
1
1
1
0250
011B
B
ES
AN
CO
N
JULE
S H
AA
G
1
0250
032Z
M
ON
TBE
LIA
RD
V
IETT
E
1
BO
RD
EA
UX
0640
010N
B
AYO
NN
E
RE
NE
CA
SS
IN
1
0330
021U
B
OR
DE
AU
X
MIC
HE
L M
ON
TAIG
NE
2
1
1
1
1
1 2
0330
028B
B
OR
DE
AU
X
GU
STA
VE
EIF
FEL
1
1 1
1
0330
023W
B
OR
DE
AU
X
CA
MIL
LE J
ULL
IAN
1
1
06
4005
5M
PA
U
LOU
IS B
AR
THO
U
1
1
1
1
1
0640
057P
P
AU
S
AIN
T C
RIC
Q
1
0240
024W
P
ER
IGU
EU
X
BE
RTR
AN
DE
BO
RN
1
CA
EN
01
4001
3N
CA
EN
M
ALH
ER
BE
2
1
2
0142
059M
C
AE
N
VIC
TOR
HU
GO
1 1
1
01
4213
1R
CA
EN
D
UM
ON
TD U
RV
ILLE
1
C
AE
N
0501
828R
C
HE
RB
OU
RG
V
ICTO
R G
RIG
NA
RD
1
CLE
RM
ON
T-FE
RR
AN
D
0630
018C
C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
B
LAIS
E P
AS
CA
L 1
1
1
1
1
1
0630
021F
C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
LA
FA
YETT
E
1
1
1
0030
026M
M
ON
TLU
CO
N
PA
UL
CO
NS
TAN
S
1
0630
069H
TH
IER
S
JEA
N Z
AY
1
0430
020N
LE
PU
Y C
HAR
LES
et A
DR
IEN
DU
PUY
1
CO
RS
E
6200
002H
A
JAC
CIO
LA
ETI
TIA
BO
NA
PA
RTE
0,5
0,
5
CR
ETE
IL
0930
117X
A
UB
ER
VIL
LIE
RS
LE
CO
RB
US
IER
1
1
09
4011
1K
CA
CH
AN
G
US
TAV
E E
IFFE
L
1
1
07
7092
0G
CH
AM
PA
GN
E S
UR
SE
INE
LA
FA
YETT
E
1
0940
113M
C
HA
MP
IGN
Y S
UR
MA
RN
E
LAN
GE
VIN
-WA
LLO
N
1
0770
927P
FO
NTA
INE
BLE
AU
FR
AN
CO
IS 1
ER
1
1
1
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
7
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent V
ille
Nom
M
P
MP
*O
ptio
n in
form
a-tiq
ue
PC
P
C*
PT
PT*
P
SI
PS
I*B
CP
ST
TSI
TPC
TB
E
NS
C
acha
n C
0930
830X
LE
RA
INC
Y
ALB
ER
T S
CH
WE
ITZE
R
1 1
1
1
1
07
7093
0T
ME
AU
X
HE
NR
I MO
ISS
AN
1
07
7093
1U
ME
AU
X
PIE
RR
E D
E C
OU
BE
RTI
N
1
1
0772
737G
S
OU
RD
UN
IN
TER
NAT
D’E
XCEL
LEN
CE
½
½
0770
933W
M
ELU
N
JAC
QU
ES
AM
YO
T 1
1
09
3012
1B
MO
NTR
EU
IL
JEA
N J
AU
RE
S
1
0930
125F
S
T D
EN
IS
PA
UL
ELU
AR
D
1
1
0940
120V
S
T M
AU
R D
ES
FO
SS
ES
M
AR
CE
LIN
BE
RTH
ELO
T 1
1
1
1
1
1 3
0940
121W
S
T M
AU
R D
ES
FO
SS
ES
D
AR
SO
NV
AL
1
1
DIJ
ON
0890
003V
A
UX
ER
RE
JA
CQ
UE
S A
MY
OT
1
0710
012C
C
HA
LON
SU
R S
AO
NE
N
ICE
PH
OR
E N
IEP
CE
1
07
1002
3P
CLU
NY
LA
PR
AT
S
1
0210
015C
D
IJO
N
CA
RN
OT
2 1
1 1
1
1
02
1103
3J
DIJ
ON
G
US
TAV
E E
IFFE
L
1
1
1
07
1005
4Y
MO
NTC
EA
U L
ES
MIN
ES
H
EN
RI P
AR
RIA
T
1
05
8003
1U
NE
VE
RS
JU
LES
RE
NA
RD
1
GR
EN
OB
LE
0740
003B
A
NN
EC
Y
L. B
ER
THO
LLE
T 1
1
1
1
1
0740
006E
A
RG
ON
AY
LO
UIS
LA
CH
EN
AL
1
0730
013T
C
HA
MB
ER
Y
VA
UG
ELA
S
1
1
0730
016W
C
HA
MB
ER
Y
MO
NG
E
1
0380
027Y
G
RE
NO
BLE
C
HA
MP
OLL
ION
1
1
1
1
1
1 2
0380
033E
G
RE
NO
BLE
V
AU
CA
NS
ON
1 1
02
6003
5X
VA
LEN
CE
C
AM
ILLE
VE
RN
ET
1
1
0380
092U
V
OIR
ON
FE
RD
INA
ND
BU
ISS
ON
1
GU
AD
ELO
UP
E
9710
004C
LE
S A
BYM
ES
C
HA
RLE
S C
OE
FFIN
1
97
1000
3B
LES
AB
YME
S
BA
IMB
RID
GE
1
1
1
1
G
UYA
NE
97
3019
6A
RE
MIR
E-M
ON
TJO
LY
LEO
N G
ON
TRA
N D
AM
AS
1
LILL
E
0590
011S
A
RM
EN
TIE
RE
S
G. E
IFFE
L
1 1
06
2000
6V
AR
RA
S
RO
BE
SP
IER
RE
1
1
1
1
06
2294
9U
BO
ULO
GN
E S
UR
ME
R
MA
RIE
TTE
1
05
9006
3Y
DO
UA
I A
LBE
RT
CH
ATE
LET
1
1
1 1
0590
071G
D
UN
KE
RQ
UE
JE
AN
BA
RT
1
1
1
0590
072H
D
UN
KE
RQ
UE
D
E L
EU
RO
PE
1
06
2010
8F
LEN
S
CO
ND
OR
CE
T 1
05
9011
9J
LILL
E
FAID
HE
RB
E
2 1
1 1
1
2
LILL
E
0590
121L
LI
LLE
C
ES
AR
BA
GG
IO
1
1 1
1
0590
122M
LI
LLE
V
ALE
NTI
NE
LA
BB
E
1
0590
214M
TO
UR
CO
ING
C
OLB
ER
T
1
05
9021
2K
TOU
RC
OIN
G
GA
MB
ETT
A
1
0590
221V
V
ALE
NC
IEN
NE
S
HE
NR
I WA
LLO
N
1 1
1 1
1
05
9022
3X
VA
LEN
CIE
NN
ES
D
U H
AIN
AU
T
1
LIM
OG
ES
0190
010H
B
RIV
E L
A G
AIL
LAR
DE
G
EO
RG
ES
CA
BA
NIS
1
01
9003
2G
TULL
E
E. P
ER
RIE
R
1
0870
015U
LI
MO
GE
S
GA
Y LU
SS
AC
1
1
1
08
7005
6N
LIM
OG
ES
TU
RG
OT
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
8
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent V
ille
Nom
M
P
MP
*O
ptio
n in
form
a-tiq
ue
PC
P
C*
PT
PT*
P
SI
PS
I*B
CP
ST
TSI
TPC
TB
E
NS
C
acha
n C
LYO
N
0010
013J
B
OU
RG
EN
BR
ES
SE
LA
LAN
DE
1
1
06
9003
7R
LYO
N 0
1 LA
MAR
TIN
IER
E TE
RR
EAU
X
1 06
9003
8S
LYO
N
MA
RTI
NIE
RE
DU
CH
ER
E
1
0690
128P
LY
ON
05
ED
OU
AR
D B
RA
NLY
1
06
9002
6D
LYO
N 0
6 D
U P
AR
C
2 2
1 2
1
3
06
9286
6R
LYO
N 0
8 LA
MAR
TINI
ERE
MO
NPL
AISI
R
1 1
1 1
1 1
1 1
1
06
9008
2P
LYO
N 0
9 JE
AN
PE
RR
IN
1
1
1
0420
041S
S
T E
TIE
NN
E
CLA
UD
E F
AU
RIE
L 1
1
1
1
1
0420
046X
S
T E
TIE
NN
E
ETI
EN
NE
MIM
AR
D
1
1
1
MA
RTI
NIQ
UE
97
2082
5P
DU
CO
S
CE
NTR
E S
UD
1
97
2000
3W
FOR
T-D
E-F
RA
NC
E
BE
LLE
VU
E
1
1
1
9720
004X
FO
RT-
DE
-FR
AN
CE
P
OIN
TE D
ES
NE
GR
ES
1
MO
NTP
ELL
IER
0300
002P
A
LES
JE
AN
-BA
PTI
STE
DU
MA
S
1
0340
038G
M
ON
TPE
LLIE
R
JOFF
RE
2
1
1
1
1
1 1
0340
042L
M
ON
TPE
LLIE
R
ME
RM
OZ
1
1
0300
021K
N
IME
S
ALP
HO
NS
E D
AU
DE
T 1
1
1
03
0002
6R
NIM
ES
D
HU
OD
A
1
0660
010C
P
ER
PIG
NA
N
FRA
NC
OIS
AR
AG
O
1
1
1
NA
NC
Y-M
ETZ
0880
020U
E
PIN
AL
CLA
UD
E G
ELL
EE
1
05
7002
9X
FOR
BA
CH
JE
AN
MO
ULI
N
1
0570
054Z
M
ETZ
FA
BE
RT
1 1
1 1
1
05
7275
7M
ME
TZ
GE
OR
GE
S D
E L
A T
OU
R
1
0573
227Y
M
ETZ
D
E C
OR
MO
NTA
IGN
E
1
1
0570
058D
M
ETZ
LO
UIS
VIN
CE
NT
1
0540
038Y
N
AN
CY
H
EN
RI P
OIN
CA
RE
1
1
1
1
1
2
0540
042C
N
AN
CY
H
EN
RI L
OR
ITZ
1 1
1
NA
NTE
S
0491
966W
A
NG
ER
S
HE
NR
I BE
RG
SO
N
1
1
1
0490
003M
A
NG
ER
S
CH
EV
RO
LLIE
R
1
0720
029R
LE
MA
NS
M
ON
TES
QU
IEU
1
1
1
07
2003
3V
LE M
AN
S
GA
BR
IEL
TOU
CH
AR
D
1
1
0440
021J
N
AN
TES
C
LEM
EN
CE
AU
1
1
1
1
2
1 2
0440
029T
N
AN
TES
LI
VE
T
1 1
04
4006
9L
ST
NA
ZAIR
E
AR
ISTI
DE
BR
IAN
D
1
1
0850
025R
LA
RO
CH
E S
UR
YO
N
ME
ND
ES
-FR
AN
CE
1
NIC
E
0060
030A
N
ICE
M
AS
SE
NA
1
1
1
1
1
1
0060
075Z
N
ICE
LE
S E
UC
ALY
PTU
S
1
1 1
0830
053G
TO
ULO
N
DU
MO
NT
D U
RV
ILLE
1
1 1
1
NIC
E
0830
056K
TO
ULO
N
RO
UV
IER
E
1
1
0061
642C
V
ALB
ON
NE
V
ALB
ON
NE
2
1
1
OR
LEA
NS
-TO
UR
S
0410
002E
B
LOIS
P
HIL
IBE
RT
DE
SS
AIG
NE
S
1
0180
005H
B
OU
RG
ES
A
LAIN
FO
UR
NIE
R
1
1
0280
007F
C
HA
RTR
ES
M
AR
CE
AU
1
1
04
5004
9J
OR
LEA
NS
P
OTH
IER
2
1
1
1
1
1 1
0450
051L
O
RLE
AN
S
BE
NJA
MIN
FR
AN
KLI
N
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
9
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent V
ille
Nom
M
P
MP
*O
ptio
n in
form
a-tiq
ue
PC
P
C*
PT
PT*
P
SI
PS
I*B
CP
ST
TSI
TPC
TB
E
NS
C
acha
n C
0370
035M
TO
UR
S
DE
SC
AR
TES
2
1
1
1
1
1 1
0371
418R
TO
UR
S
DE
VA
UC
AN
SO
N
1
1
PA
RIS
0750
647W
P
AR
IS 0
3 TU
RG
OT
1
0750
672Y
P
AR
IS 0
3 D
UP
ER
RE
E.S
.A.A
.
1 07
5065
2B
PA
RIS
04
CH
AR
LEM
AG
NE
1
1
1
1
0750
655E
P
AR
IS 0
5 LO
UIS
LE
GR
AN
D
1 4
3
1
07
5065
4D
PA
RIS
05
HE
NR
I IV
1
1
1
1
07
5065
6F
PA
RIS
05
LAV
OIS
IER
1
07
5065
8H
PA
RIS
06
SA
INT-
LOU
IS
2 2
2 2
2 3
3
07
5066
0K
PA
RIS
06
FEN
ELO
N
1 1
1
1
07
5066
3N
PA
RIS
08
C
HA
PTA
L
1 1
1 1
1
1 1
2
07
5066
7T
PA
RIS
09
C
ON
DO
RC
ET
1
1
1
1
07
5066
8U
PA
RIS
09
JA
CQ
UE
S D
EC
OU
R
1
1
1
1
0750
676C
P
AR
IS 1
1
DO
RIA
N
1
0750
675B
P
AR
IS 1
1
VO
LTA
IRE
1
07
5067
9F
PA
RIS
12
P
AU
L V
ALE
RY
1
1
07
5068
5M
PA
RIS
13
PIER
RE-
GIL
LES
de G
ENN
ES
1
1
1
1
1
0750
691U
P
AR
IS 1
4
RA
SP
AIL
1 1
1
1
07
5069
3W
PA
RIS
15
B
UFF
ON
1
1
1
07
5069
9C
PA
RIS
16
JA
NS
ON
DE
SA
ILLY
2
2
1
2
1
1 2
0750
700D
P
AR
IS 1
6
JEA
N-B
AP
TIS
TE S
AY
1
1
1
07
5069
8B
PA
RIS
16
C
LAU
DE
BE
RN
AR
D
1
1
1
0750
704H
P
AR
IS 1
7
CA
RN
OT
1
07
5070
5J
PA
RIS
17
H
ON
OR
E D
E B
ALZ
AC
1
PO
ITIE
RS
0170
028N
LA
RO
CH
ELL
E
JEA
N D
AU
TET
1
1
1
01
7002
9P
LA R
OC
HE
LLE
LE
ON
CE
VIE
LJE
UX
1
08
6003
5W
PO
ITIE
RS
C
AM
ILLE
GU
ER
IN
1 1
1 1
1
2
08
6003
7Y
PO
ITIE
RS
LO
UIS
AR
MA
ND
1
RE
IMS
0510
007F
C
HA
LON
S S
UR
MA
RN
E
OE
HM
ICH
EN
1
05
1003
4K
RE
IMS
F.
RO
OS
EV
ELT
1 1
1
1 1
05
1003
1G
RE
IMS
G
EO
RG
ES
CLE
ME
NC
EA
U
2 1
1
01
0002
2V
TRO
YES
C
HR
ES
TIE
N D
E T
RO
YES
1
1
1
01
0002
5Y
TRO
YES
LO
MB
AR
DS
1
RE
NN
ES
0290
007A
B
RE
ST
K
ER
ICH
EN
1
1
1
1
0290
012F
B
RE
ST
V
AU
BA
N
1
1
0560
025Y
LO
RIE
NT
D
UP
UY
DE
LO
ME
1
1
1
02
9006
9T
QU
IMP
ER
B
RIZ
EU
X
1
1
0350
710G
R
EN
NE
S
CH
ATE
AU
BR
IAN
D
2 1
1 1
1 1
3
03
5002
9S
RE
NN
ES
JO
LIO
T-C
UR
IE
1
1
0220
056S
S
T B
RIE
UC
R
AB
ELA
IS
1
1
1
RE
NN
ES
02
2005
8U
ST
BR
IEU
C
CH
AP
TAL
1
05
6005
1B
VA
NN
ES
A
LAIN
RE
NE
LE
SA
GE
1
1
RO
UE
N
0270
016W
E
VR
EU
X
AR
ISTI
DE
BR
IAN
D
1
1
0760
052U
LE
HA
VR
E
FRA
NC
OIS
1E
R
1
1
0760
058A
LE
HA
VR
E
RO
BE
RT
SC
HU
MA
N
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
10
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t Vill
e N
om
MP
M
P*
Opt
ion
info
rma-
tique
P
C
PC
* P
T P
T*
PS
I P
SI*
BC
PS
T TS
I TP
C
TB
EN
S
Cac
han
C
0760
090K
R
OU
EN
C
OR
NE
ILLE
1
1
1
1
1 1
0760
095R
R
OU
EN
B
LAIS
E P
AS
CA
L
1
0760
110G
S
OTT
EV
ILLE
LE
S R
OU
EN
M
AR
CE
L S
EM
BA
T
1
RE
UN
ION
97
4000
1H
ST
DE
NIS
LE
CO
NTE
DE
LIS
LE
1
1
1
9740
002J
LE
TA
MP
ON
R
OLA
ND
GA
RR
OS
1
97
4005
4R
ST
DE
NIS
LI
SLE
T G
EO
FFR
OY
1
STR
AS
BO
UR
G
0680
010S
C
OLM
AR
B
LAIS
E P
AS
CA
L
1
0680
031P
M
ULH
OU
SE
A
LBE
RT
SC
HW
EIT
ZER
1
1
1
1
0681
768C
M
ULH
OU
SE
LA
VO
ISIE
R
1
0670
080Y
S
TRA
SB
OU
RG
K
LEB
ER
3
1
1
2
1
1
0670
085D
S
TRA
SB
OU
RG
LO
UIS
CO
UFF
IGN
AL
1
1
1
0670
084C
S
TRA
SB
OU
RG
JE
AN
RO
STA
ND
1
1
TOU
LOU
SE
0810
004P
A
LBI
LOU
IS R
AS
CO
L
1
08
1000
6S
ALB
I LA
PE
RO
US
E
1
1
0810
959C
C
AS
TRE
S
BO
RD
E B
AS
SE
1
06
5002
5Z
TAR
BE
S
THE
OP
HIL
E G
AU
TIE
R
1
0650
027B
TA
RB
ES
JE
AN
DU
PU
Y
1
0312
289V
SA
INT
OR
ENS
DE
GAM
EVIL
LE
PIE
RR
E P
AU
L R
IQU
ET
1
0310
036W
TO
ULO
US
E
PIE
RR
E D
E F
ER
MA
T 2
1
1
1
1 2
0310
044E
TO
ULO
US
E
DE
OD
AT
DE
SE
VE
RA
C
1
1
1
0310
038Y
TO
ULO
US
E
BE
LLE
VU
E
1
1
1
0310
047H
TO
ULO
US
E
OZE
NN
E
1
1
03
1132
3V
TOU
LOU
SE
R
IVE
GA
UC
HE
1
VE
RS
AIL
LES
0781
512V
M
ON
TIG
NY
LE B
RET
ON
NEU
X D
ES
CA
RTE
S
1
0920
136Y
C
LIC
HY
N
EW
TON
-EN
RE
A
1
0950
644J
E
NG
HIE
N L
ES
BA
INS
G
US
TAV
E M
ON
OD
1
1
09
1125
1R
EV
RY
PA
RC
DE
S L
OG
ES
1
1
09
1062
0E
CO
RB
EIL
R
OB
ER
T D
OIS
NE
AU
1
07
8253
9L
MA
NTE
S L
A J
OLI
E
ST
EX
UP
ER
Y
1
0910
727W
M
AS
SY
PA
RC
DE
VIL
GE
NIS
1
09
1149
2C
LES
ULI
S
L’E
SS
OU
RIA
U
1
0920
142E
N
EU
ILLY
SU
R S
EIN
E
LOU
IS P
AS
TEU
R
1 1
1 1
1
09
1062
6L
OR
SA
Y
BLA
ISE
PA
SC
AL
1
1
1
0950
649P
P
ON
TOIS
E
CA
MIL
LE P
ISS
AR
RO
1
09
5064
1F
AR
GE
NTE
UIL
JE
AN
JA
UR
ES
1
09
2079
9U
RU
EIL
MA
LMA
ISO
N
RIC
HE
LIE
U
1
0910
627M
S
AV
IGN
Y S
UR
OR
GE
JE
AN
BA
PTI
STE
CO
RO
T 1
1
09
2014
5H
SC
EA
UX
LA
KA
NA
L 1
1 1
1
2
07
8213
2U
ST
GE
RM
AIN
EN
LA
YE
ALB
RE
T 1
1
1
09
5110
4J
ST
OU
EN
L A
UM
ON
E
JEA
N P
ER
RIN
1
09
2013
4W
BO
ULO
GN
E
JAC
QU
ES
PR
EV
ER
T
1
09
2014
9M
VA
NV
ES
M
ICH
ELE
T 1
1
1
VE
RS
AIL
LES
07
8256
2L
VE
RS
AIL
LES
H
OC
HE
1
1
1
1
1 2
0782
565P
V
ER
SA
ILLE
S
JULE
S F
ER
RY
1 1
1
N
ouve
lle-C
aléd
onie
98
3000
3L
NO
UM
EA
J.
GA
RN
IER
1
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
11
C
PG
E T
echn
olog
ie in
dust
rielle
pou
r tec
hnic
iens
sup
érie
urs
(ATS
) - P
répa
ratio
n en
1 a
n A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
ts
Vill
e N
om
ATS
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0130
049H
M
AR
SE
ILLE
07
RU
E D
U R
EM
PA
RT
1
0840
005Z
A
VIG
NO
N
PH
ILIP
PE
DE
GIR
AR
D
1 A
MIE
NS
06
0002
0W
NO
GE
NT
SU
R O
ISE
M
AR
IE C
UR
IE
1
BO
RD
EA
UX
03
3002
8B
BO
RD
EA
UX
G
US
TAV
E E
IFFE
L 1
0330
029C
B
OR
DE
AU
X
BR
EM
ON
TIE
R
1
CLE
RM
ON
T-FD
06
3002
1F
CLE
RM
ON
T-FE
RR
AN
D
LA F
AYE
TTE
1
CR
ETE
IL
0770
920G
C
HA
MP
AG
NE
SU
R S
EIN
E
LA F
AYE
TTE
1
0931
779D
M
ON
TRE
UIL
M
ETI
ER
S D
E L
’HO
RTI
CU
LTU
RE
ET
DU
PA
YSA
GE
1
0930
125F
S
T D
EN
IS
PA
UL
ELU
AR
D
1
DIJ
ON
02
1103
3J
DIJ
ON
G
US
TAV
E E
IFFE
L 1
0210
017E
D
IJO
N
MO
NTC
HA
PE
T 1
G
RE
NO
BLE
03
8160
3L
GR
EN
OB
LE
AN
DR
E A
RG
OU
GE
S
1
LILL
E
0590
121L
LI
LLE
C
ES
AR
BA
GG
IO
1 05
9580
9U
VA
LEN
CIE
NN
ES
E
SC
AU
T 1
LYO
N
0690
128P
LY
ON
5èm
e E
DO
UA
RD
BR
AN
LY
1 06
9003
7R
LYO
N 1
e LA
MA
RTI
NIE
RE
DID
ER
OT
1
MO
NTP
ELL
IER
03
4001
1C
BE
ZIE
RS
JE
AN
MO
ULI
N
1
NA
NC
Y-M
ETZ
05
4229
1X
LAX
OU
H
ER
E
1 08
8002
1V
EP
INA
L P
IER
RE
ME
ND
ES
FR
AN
CE
1
NA
NTE
S
0440
029T
N
AN
TES
LI
VE
T 1
0720
033V
LE
MA
NS
G
AB
RIE
L TO
UC
HA
RD
1
PA
RIS
0750
707L
P
AR
IS 1
7 E
NC
BE
SS
IER
ES
1
07
5071
2S
PA
RIS
19
DID
ER
OT
1 07
5071
3T
PA
RIS
19
JAC
QU
AR
D
1 07
5068
5M
PA
RIS
13
PIE
RR
E-G
ILLE
S D
E G
EN
NE
S
1 P
OIT
IER
S
0170
029P
LA
RO
CH
ELL
E
LEO
NC
E V
IELJ
EU
X
1 R
EIM
S
0511
565Z
R
EIM
S
PÔ
LE A
RA
GO
/RO
OS
EV
ELT
1
RE
NN
ES
03
5002
9S
RE
NN
ES
JO
LIO
T C
UR
IE
1 R
EU
NIO
N
9740
002J
LE
TA
MP
ON
R
OLA
ND
GA
RR
OS
1
RO
UE
N
0760
095R
R
OU
EN
B
LAIS
E P
AS
CA
L 1
STR
AS
BO
UR
G
0680
034T
M
ULH
OU
SE
LO
UIS
AR
MA
ND
1
TOU
LOU
SE
08
1000
4P
ALB
I LO
UIS
RA
SC
OL
1 03
1004
4E
TOU
LOU
SE
D
EO
DA
T D
E S
EV
ER
AC
1
0310
047H
TO
ULO
US
E
OZE
NN
E
1
VE
RS
AIL
LES
09
5064
1F
AR
GE
NTE
UIL
JE
AN
JA
UR
ES
1
VE
RS
AIL
LES
0920
136Y
C
LIC
HY
N
EW
TON
1
0921
156G
G
EN
NE
VIL
LIE
RS
G
ALI
LEE
1
0782
565P
V
ER
SA
ILLE
S
JULE
S F
ER
RY
1
0910
620E
C
OR
BE
IL
RO
BE
RT
DO
ISN
EA
U
1 N
OU
VE
LLE
CA
LED
ON
IE
9830
003L
N
OU
ME
A
JULE
S G
AR
NIE
R
1
ATS
du
sect
eur t
ertia
ire
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
12
C
lass
e pr
épar
atoi
re u
nive
rsita
ire s
cien
tifiq
ue
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
divi
sion
NA
NC
Y-M
ETZ
05
5000
2D
BA
R L
E D
UC
P
OIN
CA
RE
1
CP
GE
de
la fi
lière
Éco
nom
ique
et c
omm
erci
ale
- ann
ée 2
012-
2013
C
lass
es d
e pr
emiè
re a
nnée
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
O
ptio
n sc
ient
ifiqu
e O
ptio
n éc
onom
ique
O
ptio
n éc
onom
ique
(S
aint
-Cyr
) O
ptio
n te
chno
logi
que
EN
S C
acha
n
D1
D2
AIX
-MAR
SEIL
LE
0130
002G
A
IX E
N P
RO
VEN
CE
P
AU
L C
EZA
NN
E
1
0050
006E
G
AP
DO
MIN
IQU
E V
ILLA
RS
1
01
3004
0Y
MA
RS
EIL
LE 0
1 TH
IER
S
1
0130
039X
M
AR
SE
ILLE
01
SA
INT
CH
AR
LES
1
0130
053M
M
AR
SE
ILLE
10
JEA
N P
ER
RIN
1 1
1 01
3004
8G
MA
RS
EIL
LE 1
5 S
AIN
T EX
UPE
RY
1
AMIE
NS
0800
009A
A
MIE
NS
LOU
IS T
HU
ILLI
ER
1
1
08
0188
2L
AM
IEN
S LA
HO
TOIE
1 08
0001
0B
AM
IEN
S M
AD
ELE
INE
MIC
HE
LIS
1
0600
040T
N
OYO
N
JEA
N C
ALV
IN
1
BESA
NÇ
ON
09
0000
3P
BELF
OR
T G
UST
AVE
CO
UR
BET
1
0250
010A
B
ES
AN
ÇO
N
LOU
IS P
ER
GA
UD
1
1
1
BOR
DEA
UX
0640
010N
B
AYO
NN
E
RE
NE
CA
SS
IN
1
0330
021U
B
OR
DE
AU
X
MIC
HE
L M
ON
TAIG
NE
2
1
03
3002
9C
BO
RD
EA
UX
B
RE
MO
NTI
ER
1
03
3002
8B
BO
RD
EA
UX
G
US
TAV
E E
IFFE
L
1
1 B
OR
DE
AU
X
0640
055M
P
AU
LO
UIS
BA
RTH
OU
1
CAE
N
0140
013N
C
AE
N
MA
LHE
RB
E
1
0142
107P
C
AE
N
CH
AR
LES
DE
GAU
LLE
1
01
4179
6B
HE
RO
UV
ILLE
ST
CLA
IR
SA
LVA
DO
R A
LLEN
DE
1
05
0006
5Z
SA
INT-
LO
LE V
ER
RIE
R
1
CLE
RM
ON
T-FE
RR
AN
D06
3001
8C
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
D
BLA
ISE
PAS
CA
L 1
1
06
3002
0E
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
D
SID
OIN
E A
POLL
INA
IRE
1
0030
025L
M
ON
TLU
CO
N
MM
E D
E S
TAE
L
1
CR
ETEI
L
0931
613Y
B
OB
IGN
Y LO
UIS
E M
ICH
EL
1
0941
347D
FO
NTE
NA
Y S
OU
S B
OIS
P
AB
LO P
ICA
SSO
1
09
3083
0X
LE R
AIN
CY
ALB
ER
T S
CH
WE
ITZE
R
1
0931
585T
LI
VR
Y-G
AR
GA
N
AN
DR
E B
OU
LLO
CH
E
1 1
0930
123D
N
OIS
Y LE
SE
C
OLY
MP
E D
E G
OU
GE
1
07
7092
6N
FON
TAIN
EB
LEA
U
CO
UP
ER
IN
1
0770
930T
M
EA
UX
H
EN
RI M
OIS
SA
N
1
1
0770
933W
M
ELU
N
JAC
QU
ES A
MYO
T 1
07
7273
7G
SOU
RD
UN
IN
TER
NAT
D’E
XC
ELL
ENC
E
1
09
4058
0V
CA
CH
AN
M
AX
IMIL
IEN
SO
RR
E
1
0940
120V
S
T M
AU
R D
ES
FO
SS
ES
MA
RC
ELI
N B
ER
THE
LOT
1 1
0940
124Z
V
INC
EN
NE
S
HE
CTO
R B
ER
LIO
Z
1
DIJ
ON
0710
011B
C
HAL
ON
SU
R S
AON
E PO
NTU
S D
E TH
IAR
D
1
0210
015C
D
IJO
N
CA
RN
OT
1 1
0211
033J
D
IJO
N
GU
STA
VE
EIF
FEL
1 1
0210
019G
D
IJO
N
LE C
AS
TEL
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
13
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
O
ptio
n sc
ient
ifiqu
e O
ptio
n éc
onom
ique
O
ptio
n éc
onom
ique
(S
aint
-Cyr
) O
ptio
n te
chno
logi
que
EN
S C
acha
n
D1
D2
GR
EN
OB
LE
0740
003B
A
NN
EC
Y
L. B
ER
THO
LLE
T 1
1
03
8002
7Y
GR
EN
OB
LE
CH
AM
PO
LLIO
N
1 1
0380
029A
G
RE
NO
BLE
E
AU
X C
LAIR
ES
1
0260
035X
V
ALE
NC
E
CA
MIL
LE V
ER
NE
T 1
1
GU
ADEL
OU
PE
9710
003B
LE
S A
BYM
ES
BA
IMB
RID
GE
1
1
9710
002A
B
AS
SE
TER
RE
G
ER
VIL
LE R
EA
CH
E
1
LILL
E 06
2000
7W
AR
RA
S
GA
MB
ETT
A
1
0590
063Y
D
OU
AI
ALBE
RT
CH
ATEL
ET
1
LILL
E
0590
258K
LI
LLE
GA
STO
N B
ER
GE
R
1 1
1
1
0590
119J
LI
LLE
FAID
HE
RB
E
1
0590
221V
V
ALE
NC
IEN
NE
S H
EN
RI W
ALL
ON
1
05
9007
1G
DU
NKE
RQ
UE
JEAN
BAR
T
1
LI
MO
GE
S 08
7001
5U
LIM
OG
ES
GA
Y LU
SS
AC
1
LYO
N
0010
014K
B
OU
RG
EN
BR
ESS
E
ED
GA
R Q
UIN
ET
1
0690
023A
LY
ON
02
AM
PE
RE
2
1
06
9002
8F
LYO
N 0
5 S
AIN
T JU
ST
1 1
0690
026D
LY
ON
06
DU
PA
RC
2
06
9003
2K
LYO
N 0
2 R
EC
AM
IER
1
1 06
9003
8S
LYO
N 0
9 LA
MAR
TIN
IER
E D
UC
HER
E
1
0693
478F
S
AIN
T P
RIE
ST
CO
ND
OR
CE
T
1
06
9009
7F
VILL
EFR
ANC
HE
S/SA
ON
E C
LAU
DE
BER
NAR
D
1
0420
041S
S
T E
TIE
NN
E C
LAU
DE
FA
UR
IEL
1 1
MA
RTI
NIQ
UE
9720
003W
FO
RT
DE
FR
AN
CE
B
ELL
EV
UE
1
9720
350Y
LA
TR
INIT
E FR
AN
TZ F
AN
ON
1
MO
NTP
ELL
IER
0340
038G
M
ON
TPE
LLIE
R
JOFF
RE
1
03
4004
2L
MO
NTP
ELL
IER
M
ER
MO
Z
1
1 03
4004
0J
MO
NTP
ELL
IER
JU
LES
GU
ED
E
1
03
0002
1K
NIM
ES
ALP
HO
NS
E D
AU
DE
T
1
NAN
CY-
MET
Z
0570
054Z
M
ETZ
FA
BE
RT
1
0572
757M
M
ETZ
G
EO
RG
ES
DE
LA
TOU
R
1
0540
040A
N
AN
CY
CH
OPI
N
1
0540
038Y
N
AN
CY
H
EN
RI P
OIN
CA
RE
1
1
NAN
TES
0491
966W
A
NG
ER
S
HE
NR
I BE
RG
SO
N
1
0490
003M
A
NG
ER
S
CH
EV
RO
LLIE
R
1
0490
002L
A
NG
ER
S
JOA
CH
IM D
U B
ELL
AY
1
07
2003
3V
LE M
ANS
GAB
RIE
L TO
UC
HAR
D
1
0440
021J
N
ANTE
S C
LEM
ENC
EAU
1
04
4003
1V
NA
NTE
S
VIA
L
1
04
4199
3C
NAN
TES
CA
RC
OU
ET
1
NIC
E
0060
030A
N
ICE
M
AS
SE
NA
2
NIC
E
0060
037H
N
ICE
B
EA
U S
ITE
1
0830
053G
TO
ULO
N
DU
MO
NT
D U
RVI
LLE
1
0831
243A
TO
ULO
N
BO
NA
PA
RTE
1
00
6164
2C
VA
LBO
NN
E V
ALB
ON
NE
1
OR
LEAN
S -T
OU
RS
0410
002E
B
LOIS
FR
AN
ÇO
IS P
H. D
ES
SA
IGN
ES
1
0450
782F
O
RLE
AN
S
VO
LTA
IRE
1
1
0450
049J
O
RLE
AN
S
PO
THIE
R
1
0370
035M
TO
UR
S D
ESC
ARTE
S 1
P
AR
IS
0750
647W
P
AR
IS 0
3 TU
RG
OT
1
1 1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
14
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
O
ptio
n sc
ient
ifiqu
e O
ptio
n éc
onom
ique
O
ptio
n éc
onom
ique
(S
aint
-Cyr
) O
ptio
n te
chno
logi
que
EN
S C
acha
n
D1
D2
0750
654D
P
AR
IS 0
5 H
EN
RI I
V 1
1
07
5065
5E
PA
RIS
05
LOU
IS L
E G
RA
ND
1
07
5065
6F
PA
RIS
05
LAV
OIS
IER
1
07
5065
7G
PA
RIS
06
MO
NTA
IGN
E 1
1
07
5065
8H
PA
RIS
06
SA
INT-
LOU
IS
1
0750
663N
P
AR
IS 0
8 C
HA
PTA
L 1
07
5066
8U
PA
RIS
09
JAC
QU
ES
DE
CO
UR
1
07
5067
9F
PA
RIS
12
PA
UL
VA
LER
Y
1
0750
683K
P
AR
IS 1
3 C
LAU
DE
MO
NE
T
1
07
5068
2J
PA
RIS
13
RO
DIN
1
07
5069
9C
PA
RIS
16
JAN
SO
N D
E S
AILL
Y
2 1
0750
698B
P
AR
IS 1
6 C
LAU
DE
BE
RN
AR
D
1
0750
704H
P
AR
IS 1
7 C
AR
NO
T 2
2
07
5070
7L
PA
RIS
17
BE
SS
IER
ES
1
1
1 1
0750
714U
PA
RIS
20
HEL
ENE
BOU
CH
ER
1
PO
ITIE
RS
07
9106
2A
NIO
RT
VE
NIS
E V
ER
TE
1
0860
035W
P
OIT
IER
S
CA
MIL
LE G
UE
RIN
1
08
6003
8Z
PO
ITIE
RS
A
LIE
NO
R D
AQ
UIT
AIN
E
1
REI
MS
0510
034K
R
EIM
S F.
RO
OSE
VE
LT
1
1
0510
031G
R
EIM
S G
EO
RG
ES
CLE
ME
NC
EA
U
1
0100
023W
TR
OYE
S
MA
RIE
DE
CH
AM
PA
GN
E
1
REN
NES
02
2005
6S
SA
INT
BR
IEU
C
RA
BE
LAIS
1
02
9000
7A
BR
ES
T K
ER
ICH
EN
1
1
REN
NES
0290
013G
B
RE
ST
JULE
S L
ES
VE
N
1
0560
025Y
LO
RIE
NT
DU
PU
Y D
E L
OM
E
1
0350
710G
R
ENN
ES
CH
ATEA
UBR
IAN
D
1 1
0352
009U
R
EN
NE
S
ILE
DE
FRA
NC
E
1
0561
718N
LO
RIE
NT
UN
IVE
RS
ITE
BR
ETA
GN
E S
UD
1
05
6173
9L
VA
NN
ES
U
NIV
ER
SIT
E B
RET
AG
NE
SU
D
1
RE
UN
ION
97
4104
6U
ST
DE
NIS
B
ELL
EPI
ER
RE
1
1
1
RO
UEN
0760
052U
LE
HA
VR
E FR
AN
CO
IS 1
ER
1
07
6009
0K
RO
UE
N
CO
RN
EIL
LE
1
0760
096S
R
OU
EN
GU
STAV
E FL
AUBE
RT
1
0760
109F
S
OTT
EV
ILLE
LE
S R
OU
EN
LE
S B
RU
YER
ES
1
STR
ASBO
UR
G
0680
032R
M
ULH
OU
SE
M
ICH
EL
DE
MO
NTA
IGN
E 1
1
06
7008
0Y
STR
AS
BO
UR
G
KLE
BE
R
2 1
0670
081Z
S
TRA
SB
OU
RG
SE
CTI
ON
S IN
TER
NAT
ION
ALES
1
06
7008
6E
STR
AS
BO
UR
G
RE
NE
CA
SS
IN
2
1 1
TOU
LOU
SE
0810
005R
A
LBI
BE
LLE
VU
E 1
06
5002
5Z
TAR
BE
S
THE
OP
HIL
E G
AU
TIE
R
1
0310
047H
TO
ULO
US
E
OZE
NN
E
1 1
1
1 1
0310
036W
TO
ULO
US
E
PIE
RR
E D
E FE
RM
AT
2
VE
RS
AIL
LES
0920
130S
A
NTO
NY
D
ES
CA
RTE
S
1
0951
399E
C
ER
GY
A
LFR
ED
KA
STL
ER
1 1
1
0782
539L
M
AN
TES
LA
JO
LIE
ST
EXU
PE
RY
1
0910
727W
M
AS
SY
PA
RC
DE
VIL
GE
NIS
1
1
09
2014
2E
NE
UIL
LY S
UR
SEI
NE
LO
UIS
PA
STE
UR
1
09
5065
0R
SA
RC
ELL
ES
JEA
N J
AC
QU
ES
RO
US
SE
AU
1
09
1062
7M
SA
VIG
NY
SU
R O
RG
E
JEA
N B
AP
TIS
TE C
OR
OT
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
15
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
O
ptio
n sc
ient
ifiqu
e O
ptio
n éc
onom
ique
O
ptio
n éc
onom
ique
(S
aint
-Cyr
) O
ptio
n te
chno
logi
que
EN
S C
acha
n
D1
D2
0920
145H
S
CE
AU
X
LAK
AN
AL
1
0920
146J
SC
EAU
X M
ARIE
CU
RIE
1
1 09
2080
1W
ST C
LOU
D
ALEX
AND
RE
DU
MAS
1
1
07
8213
2U
ST
GE
RM
AIN
EN
LA
YE
JEA
NN
E D
’ALB
RET
1
09
2014
9M
VA
NV
ES
MIC
HE
LET
1
1
0782
562L
V
ER
SA
ILLE
S H
OC
HE
1
1
07
8256
7S
VER
SAI
LLE
S M
ARIE
CU
RIE
1 V
ER
SA
ILLE
S 07
8256
3M
VE
RS
AIL
LES
LA B
RU
YER
E
1
P.O
.M.
9840
002E
TA
HIT
I ILE
S D
U V
EN
T P
AU
L G
AU
GU
IN
1
9830
557N
N
OU
MEA
G
RAN
D N
OU
MEA
1
Cla
sses
de
seco
nde
anné
e A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
O
ptio
n
scie
ntifi
que
Opt
ion
écon
omiq
ue
Opt
ion
écon
omiq
ue
(Sai
nt-C
yr)
Opt
ion
tech
nolo
giqu
e EN
S C
acha
n
D1
D2
AIX-
MAR
SEI
LLE
0130
002G
AI
X EN
PR
OVE
NC
E
PAU
L C
EZAN
NE
1
00
5000
6E
GAP
D
OM
INIQ
UE
VILL
ARS
1
01
3004
0Y
MAR
SEI
LLE
01
THIE
RS
1
01
3003
9X
MAR
SEI
LLE
01
SAIN
T C
HAR
LES
1
01
3005
3M
MAR
SEI
LLE
10
JEAN
PER
RIN
1 1
1 01
3004
8G
MAR
SEI
LLE
15
SAIN
T E
XUP
ERY
1
AMIE
NS
0800
009A
AM
IEN
S
LOU
IS T
HU
ILLI
ER
1
0801
882L
AM
IEN
S
LA H
OTO
IE
1
0800
011C
AM
IEN
S
EDO
UAR
D G
AN
D
1
0800
010B
AM
IEN
S
MAD
ELEI
NE
MIC
HEL
IS
1
0600
040T
N
OYO
N
JEAN
CAL
VIN
1
BESA
NÇ
ON
09
0000
3P
BELF
OR
T G
UST
AVE
CO
UR
BET
1
0250
010A
BE
SAN
ÇO
N
LOU
IS P
ERG
AU
D
1
1
1
BOR
DEA
UX
0640
010N
BA
YON
NE
R
ENE
CAS
SIN
1
03
3002
1U
BOR
DEA
UX
M
ICH
EL M
ON
TAIG
NE
2
1
03
3002
8B
BOR
DEA
UX
G
UST
AVE
EIFF
EL
1 1
0330
029C
BO
RD
EAU
X
BREM
ON
TIER
1
06
4005
5M
PAU
LO
UIS
BAR
THO
U
1
CAE
N
0140
013N
C
AEN
M
ALH
ERB
E
1
0142
107P
C
AEN
C
HAR
LES
DE
GA
ULL
E
1
01
4179
6B
HER
OU
VILL
E ST
CLA
IR
SALV
ADO
R A
LLEN
DE
1
05
0006
5Z
ST L
O
LE V
ERR
IER
1
CLE
RM
ON
T-FE
RR
AND
0630
018C
C
LER
MO
NT
FER
RAN
D
BLAI
SE P
ASC
AL
1 1
0630
020E
C
LER
MO
NT
FER
RAN
D
SID
OIN
E AP
OLL
INAI
RE
1
00
3002
5L
MO
NTL
UC
ON
M
ME
DE
STAE
L
1
CR
ETE
IL
0931
613Y
BO
BIG
NY
LO
UIS
E M
ICH
EL
1
0941
347D
FO
NTE
NA
Y SO
US
BOIS
PA
BLO
PIC
ASS
O
1
0930
830X
LE
RAI
NC
Y AL
BER
T S
CH
WEI
TZER
1
09
3158
5T
LIVR
Y-G
AR
GA
N
AND
RE
BOU
LLO
CH
E
1 1
0930
123D
N
OIS
Y LE
SEC
O
LYM
PE D
E G
OU
GE
1
07
7093
0T
MEA
UX
H
ENR
I MO
ISS
AN
1
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
16
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
O
ptio
n
scie
ntifi
que
Opt
ion
écon
omiq
ue
Opt
ion
écon
omiq
ue
(Sai
nt-C
yr)
Opt
ion
tech
nolo
giqu
e EN
S C
acha
n
D1
D2
0770
926N
FO
NTA
INEB
LEA
U
CO
UP
ERIN
1
07
7093
3W
MEL
UN
JA
CQ
UES
AM
YOT
1
0772
737G
SO
UR
DU
N
INTE
RN
AT D
’EX
CEL
LEN
CE
1
09
4058
0V
CAC
HAN
M
AXIM
ILIE
N S
OR
RE
1
CR
ETE
IL
0940
120V
ST
MAU
R D
ES F
OSS
ES
M
ARC
ELIN
BE
RTH
ELO
T 1
1
09
4012
4Z
VIN
CEN
NES
H
ECTO
R B
ERLI
OZ
1
DIJ
ON
0710
011B
C
HAL
ON
SU
R S
AO
NE
PO
NTU
S D
E TH
IAR
D
1
0210
015C
D
IJO
N
CAR
NO
T 1
1
02
1103
3J
DIJ
ON
G
UST
AVE
EIFF
EL
1 1
0210
019G
D
IJO
N
LE C
ASTE
L
1
GR
ENO
BLE
0740
003B
AN
NE
CY
L. B
ERTH
OLL
ET
1 1
0380
027Y
G
REN
OBL
E
CH
AMP
OLL
ION
1
1
03
8002
9A
GR
ENO
BLE
EA
UX
CLA
IRES
1
02
6003
5X
VALE
NC
E
CAM
ILLE
VER
NE
T 1
1
GU
ADEL
OU
PE
9710
003B
LE
S AB
YMES
BA
IMBR
IDG
E
1
1
9710
002A
BA
SSE
TER
RE
G
ERVI
LLE
REA
CH
E
2
LILL
E
0620
007W
AR
RA
S
GAM
BETT
A
1
0590
063Y
D
OU
AI
ALBE
RT
CH
ATEL
ET
1
0590
258K
LI
LLE
GAS
TON
BE
RG
ER
1
1
1
1 05
9011
9J
LILL
E FA
IDH
ER
BE
1
0590
221V
VA
LEN
CIE
NN
ES
H
ENR
I WAL
LON
1
LI
MO
GES
08
7001
5U
LIM
OG
ES
GA
Y LU
SSAC
1
LYO
N
0010
014K
BO
UR
G E
N B
RE
SSE
ED
GA
R Q
UIN
ET
1
0690
023A
LY
ON
02
AMPE
RE
2
1
06
9002
8F
LYO
N 0
5 SA
INT
JUST
1
1
06
9002
6D
LYO
N 0
6 D
U P
ARC
2
06
9003
2K
LYO
N 0
2 R
ECAM
IER
1
1 06
9003
8S
LYO
N 9
LA
MA
RTI
NIE
RE
DU
CH
ER
E
1
0693
478F
SA
INT
PRIE
ST
CO
ND
OR
CE
T
1
06
9009
7F
VILL
EFR
ANC
HE
S/SA
ON
E
CLA
UD
E B
ERN
AR
D
1
0420
041S
ST
ETI
EN
NE
C
LAU
DE
FAU
RIE
L 1
1
MAR
TIN
IQU
E
9720
003W
FO
RT
DE
FRA
NC
E BE
LLEV
UE
1
97
2035
0Y
LA T
RIN
ITE
FR
ANTZ
FA
NO
N
1
MO
NTP
ELLI
ER
0340
038G
M
ON
TPEL
LIER
JO
FFR
E
1
0340
042L
M
ON
TPEL
LIER
M
ERM
OZ
1 1
0340
040J
M
ON
TPEL
LIER
JU
LES
GU
EDE
1
03
0002
1K
NIM
ES
ALPH
ON
SE
DAU
DET
1
NAN
CY-
MET
Z
0570
054Z
M
ETZ
FABE
RT
1
0572
757M
M
ETZ
GEO
RG
ES D
E LA
TO
UR
1
05
4003
8Y
NAN
CY
H
ENR
I PO
INC
ARE
1
1
0540
040A
N
ANC
Y
FRED
ERIC
CH
OPI
N
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
17
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
O
ptio
n
scie
ntifi
que
Opt
ion
écon
omiq
ue
Opt
ion
écon
omiq
ue
(Sai
nt-C
yr)
Opt
ion
tech
nolo
giqu
e EN
S C
acha
n D
1 D
2
NAN
TES
0491
966W
AN
GE
RS
H
ENR
I BE
RG
SON
1
04
9000
3M
ANG
ER
S
CH
EVR
OLL
IER
1
04
9000
2L
ANG
ER
S
JOAC
HIM
DU
BE
LLAY
1
07
2003
3V
LE M
ANS
G
ABR
IEL
TOU
CH
ARD
1
04
4002
1J
NAN
TES
C
LEM
ENC
EAU
1
04
4003
1V
NAN
TES
VI
AL
1
0441
993C
N
ANTE
S
CAR
CO
UET
1
NIC
E
0060
030A
N
ICE
M
ASS
ENA
2
00
6003
7H
NIC
E
BEAU
SIT
E
1
0830
053G
TO
ULO
N
DU
MO
NT
D U
RVI
LLE
1
NIC
E
0831
243A
TO
ULO
N
BON
APA
RTE
1
00
6164
2C
VALB
ON
NE
VA
LBO
NN
E
1
OR
LEAN
S-TO
UR
S
0410
002E
BL
OIS
FR
ANÇO
IS P
HILI
BERT
DES
SAIG
NES
1
0450
782F
O
RLE
ANS
VO
LTAI
RE
1
1
04
5004
9J
OR
LEAN
S
POTH
IER
1
03
7003
5M
TOU
RS
D
ESC
ARTE
S
1
PAR
IS
0750
647W
PA
RIS
03
TUR
GO
T
1 1
1 07
5065
4D
PAR
IS 0
5 H
ENR
I IV
1
1
07
5065
5E
PAR
IS 0
5 LO
UIS
LE
GR
AND
1
07
5065
6F
PAR
IS 0
5 LA
VOIS
IER
1
07
5065
7G
PAR
IS 0
6 M
ON
TAIG
NE
1
1
07
5065
8H
PAR
IS 0
6 SA
INT-
LOU
IS
1
0750
663N
PA
RIS
08
CH
APTA
L 1
07
5066
8U
PAR
IS 0
9 JA
CQ
UES
DEC
OU
R
1
0750
679F
PA
RIS
12
PAU
L VA
LER
Y
1
0750
683K
PA
RIS
13
CLA
UD
E M
ON
ET
1
0750
682J
PA
RIS
13
RO
DIN
1
07
5069
9C
PAR
IS 1
6 JA
NSO
N D
E S
AILL
Y 2
1
07
5069
8B
PAR
IS 1
6 C
LAU
DE
BER
NA
RD
1
07
5070
4H
PAR
IS 1
7 C
ARN
OT
2 2
0750
707L
PA
RIS
17
BESS
IER
ES
1
1 1
1 07
5071
4U
PAR
IS 2
0 H
ELEN
E BO
UC
HER
1
POIT
IER
S
0170
027M
LA
RO
CH
ELLE
R
ENÉ
JOSU
E VA
LIN
1
07
9106
2A
NIO
RT
LA V
ENIS
E V
ERTE
1
08
6003
5W
POIT
IER
S
CAM
ILLE
GU
ERIN
1
08
6003
8Z
POIT
IER
S
ALIE
NO
R D
AQ
UIT
AIN
E
1
RE
IMS
05
1003
4K
REI
MS
FR
ANKL
IN R
OO
SEV
ELT
1
1
0510
031G
R
EIM
S
GEO
RG
ES C
LEM
ENC
EAU
1
01
0002
3W
TRO
YES
M
ARIE
DE
CH
AMPA
GN
E
1
REN
NES
0290
007A
BR
EST
KER
ICH
EN
1 1
0290
013G
BR
EST
JULE
S LE
SVEN
1
05
6002
5Y
LOR
IEN
T D
UPU
Y D
E LO
ME
1
0561
718N
LO
RIE
NT
UN
IVER
SITE
BR
ETAG
NE
SUD
1
05
6173
9L
VAN
NES
U
NIV
ERSI
TE B
RET
AGN
E SU
D
1
0350
710G
R
ENN
ES
CH
ATEA
UBR
IAN
D
1 1
0352
009U
R
ENN
ES
ILE
DE
FRAN
CE
1 R
EUN
ION
97
4104
6U
ST D
ENIS
BE
LLEP
IER
RE
1
1
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
18
R
OU
EN
0760
052U
LE
HAV
RE
FR
ANC
OIS
1ER
1
07
6009
0K
RO
UEN
C
OR
NEI
LLE
1
07
6009
6S
RO
UEN
G
UST
AVE
FLA
UBE
RT
1
0760
109F
SO
TTEV
ILLE
LES
RO
UEN
LE
S BR
UYE
RE
S
1
STR
ASB
OU
RG
0680
032R
M
ULH
OU
SE
MIC
HEL
DE
MO
NTA
IGN
E
1 1
0670
080Y
ST
RA
SBO
UR
G
KLEB
ER
2 1
0670
081Z
ST
RA
SBO
UR
G
SEC
TIO
NS
INTE
RN
ATIO
NAL
ES
1
0670
086E
ST
RA
SBO
UR
G
REN
E C
ASSI
N
2
1 1
TOU
LOU
SE
08
1000
5R
ALBI
BE
LLEV
UE
1
TOU
LOU
SE
06
5002
5Z
TAR
BES
TH
EOPH
ILE
GAU
TIER
1
03
1004
7H
TOU
LOU
SE
O
ZEN
NE
1
1
1 1
1 03
1003
6W
TOU
LOU
SE
PI
ERR
E D
E FE
RM
AT
2
VER
SAI
LLES
0920
130S
AN
TON
Y
DES
CAR
TES
1
09
5139
9E
CER
GY
AL
FRED
KAS
TLE
R
1 1
1
0782
539L
M
ANTE
S LA
JO
LIE
ST E
XUPE
RY
1
09
1072
7W
MAS
SY
PA
RC
DE
VILG
EN
IS
1
1
0920
142E
N
EUIL
LY S
UR
SE
INE
LOU
IS P
ASTE
UR
1
09
5065
0R
SAR
CEL
LES
JEAN
-JAC
QU
ES
RO
US
SEA
U
1
0910
627M
SA
VIG
NY
SUR
OR
GE
JE
AN B
APTI
STE
CO
RO
T
1
09
2014
5H
SCEA
UX
LA
KAN
AL
1
0920
146J
SC
EAU
X
MAR
IE C
UR
IE
1 1
0920
801W
ST
CLO
UD
AL
EXAN
DR
E D
UM
AS
1 1
0782
132U
ST
GER
MAI
N E
N L
AYE
JE
ANN
E D
’ALB
RET
1
09
2014
9M
VAN
VES
M
ICH
ELET
1
1
07
8256
2L
VER
SAI
LLES
H
OC
HE
1
1
07
8256
3M
VER
SAI
LLES
LA
BR
UYE
RE
1
07
8256
7S
VER
SAI
LLES
M
ARIE
CU
RIE
1
P.O
.M.
9840
002E
TA
HIT
I IL
ES D
U V
ENT
PAU
L G
AUG
UIN
1
98
3055
7N
NO
UM
EA
G
d N
OU
MEA
1
C
PG
E d
e la
filiè
re É
cono
miq
ue e
t com
mer
cial
e - p
répa
ratio
ns e
n 1
an
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Ville
N
om
EN
S C
acha
n D
1 D
2 A
IX-M
AR
SEI
LLE
0130
053M
M
AR
SE
ILLE
10
JEA
N P
ER
RIN
1
1 LI
LLE
0590
258K
LI
LLE
GA
STO
N B
ER
GE
R
1
LYO
N
0690
038S
LY
ON
09
LA M
ARTI
NIE
RE
DU
CH
ERE
1
1 V
ER
SA
ILLE
S 09
1072
7W
MA
SS
Y P
AR
C D
E V
ILG
EN
IS
1
CP
GE
de
la fi
lière
Litt
érai
re -
anné
e 20
12-2
013
Cla
sses
de
prem
ière
ann
ée
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
ns
Rem
arqu
es -
Lettr
es
AIX
-MAR
SEIL
LE
0130
002G
A
IX E
N P
RO
VEN
CE
P
AU
L C
EZA
NN
E
1
0130
040Y
M
AR
SE
ILLE
01
THIE
RS
1
Pré
pare
à l’
optio
n th
éâtre
08
4000
3X
AV
IGN
ON
FR
ED
ER
IC M
ISTR
AL
1 P
répa
re a
ux o
ptio
ns c
iném
a-au
diov
isue
l et t
héât
re
AMIE
NS
0800
009A
A
MIE
NS
LOU
IS T
HU
ILLI
ER
1
06
0001
4P
CO
MP
IEG
NE
PIE
RR
E D
AIL
LY
1
0020
048S
S
T Q
UE
NTI
N
HE
NR
I MA
RTI
N
1 P
répa
re a
ux o
ptio
ns c
iném
a-au
diov
isue
l et m
usiq
ue
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
19
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
D
ivis
ions
R
emar
ques
- Le
ttres
BESA
NÇ
ON
02
5000
8Y
BES
ANC
ON
LO
UIS
PAS
TEU
R
1
BOR
DEA
UX
0330
021U
B
OR
DE
AU
X
MIC
HE
L M
ON
TAIG
NE
2
Pré
pare
à l'
optio
n hi
stoi
re d
es a
rts
0330
023W
B
OR
DE
AU
X
CA
MIL
LE J
ULL
IAN
2
06
4005
5M
PA
U
LOU
IS B
AR
THO
U
1
0240
024W
P
ER
IGU
EU
X
BE
RTR
AN
DE
BO
RN
1
CAE
N
0140
013N
C
AE
N
MA
LHE
RB
E
2 P
répa
re à
l’op
tion
théâ
tre
0500
016W
O
CTE
VIL
LE
JEA
N F
RA
NC
OIS
MIL
LET
1 P
répa
re à
l’op
tion
ciné
ma-
audi
ovis
uel
CLE
RM
ON
T-FE
RR
AN
D
0630
018C
C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
B
LAIS
E P
ASC
AL
2 P
répa
re à
l’op
tion
ciné
ma-
audi
ovis
uel
0030
025L
M
ON
TLU
CO
N
MA
DA
ME
de
STA
EL
1
CO
RS
E
7200
009X
B
AS
TIA
GIO
CA
NTE
DE
CAS
AB
IAN
CA
1
CR
ETEI
L
0772
229E
M
EA
UX
JE
AN
VIL
AR
1
Pré
pare
à l’
optio
n ci
ném
a-au
diov
isue
l 09
3083
0X
LE R
AIN
CY
ALB
ER
T S
CH
WE
ITZE
R
1
0941
413A
C
RE
TEIL
LE
ON
BLU
M
1 P
répa
re à
l’op
tion
ciné
ma-
audi
ovis
uel
0940
120V
ST
MAU
R D
ES F
OSS
ES
MAR
CEL
IN B
ERTH
ELO
T 1
09
3012
6G
ST
OU
EN
B
LAN
QU
I 1
Pré
pare
à l’
optio
n hi
stoi
re d
es a
rts
0930
121B
M
ON
TRE
UIL
S/B
OIS
JE
AN
JA
UR
ES
1 A
rabe
D
IJO
N
0210
015C
D
IJO
N
CA
RN
OT
2 P
répa
re à
l’op
tion
scie
nces
soc
iale
s
GR
EN
OB
LE
0740
003B
A
NN
EC
Y
L. B
ER
THO
LLE
T 1
Pré
pare
à l’
optio
n ci
ném
a-au
diov
isue
l 03
8002
7Y
GR
EN
OB
LE
CH
AM
PO
LLIO
N
2
GU
AD
ELO
UP
E 97
1000
2A
BA
SS
E TE
RR
E
GE
RV
ILLE
RE
AC
HE
1
Latin
, LV
2 es
pagn
ol
GU
YAN
E
9730
001N
C
AYE
NN
E
FELI
X E
BOU
E 1
LILL
E
0620
007W
A
RR
AS
G
AM
BE
TTA
1
prép
are
à l'o
ptio
n ar
ts p
last
ique
s
0622
949U
B
OU
LOG
NE
SU
R M
ER
M
AR
IETT
E
1 le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e, a
ngla
is
0590
063Y
D
OU
AI
ALBE
RT
CH
ATEL
ET
1
0590
119J
LI
LLE
FAID
HE
RB
E
3 P
répa
re a
ux o
ptio
ns :
théâ
tre, c
iném
a-au
diov
isue
l 05
9022
2W
VA
LEN
CIE
NN
ES
WA
TTE
AU
1
LI
MO
GE
S 08
7001
5U
LIM
OG
ES
GA
Y LU
SS
AC
1
LYO
N
0690
027E
LY
ON
06
ED
OU
AR
D H
ER
RIO
T 2
Pré
pare
à l’
optio
n th
éâtre
06
9002
6D
LYO
N 0
6 D
U P
AR
C
2 P
répa
re à
l’op
tion
hist
oire
des
arts
04
2004
1S
ST
ETI
EN
NE
CLA
UD
E F
AU
RIE
L 1
M
ARTI
NIQ
UE
9720
003W
FO
RT
DE
FRAN
CE
BE
LLEV
UE
1
MO
NTP
ELL
IER
03
4004
0J
MO
NTP
ELL
IER
JU
LES
GU
ES
DE
1
0340
038G
M
ON
TPE
LLIE
R
JOFF
RE
2
03
0002
1K
NIM
ES
ALP
HO
NS
E D
AU
DE
T 1
NAN
CY-
MET
Z 05
7275
7M
ME
TZ
G. D
E LA
TO
UR
2
05
4003
8Y
NA
NC
Y
HE
NR
I PO
INC
AR
E
2 P
répa
re à
l’op
tion
ciné
ma
-aud
iovi
suel
NAN
TES
0491
966W
A
NG
ER
S
HE
NR
I BE
RG
SO
N
1
0720
029R
LE
MA
NS
MO
NTE
SQ
UIE
U
1
0440
024M
N
ANTE
S
GAB
RIE
L G
UIS
T'H
AU
1 P
répa
re à
l’op
tion
théâ
tre
0440
021J
N
AN
TES
C
LEM
EN
CE
AU
1
Pré
pare
à l’
optio
n hi
stoi
re d
es a
rts
NIC
E 00
6003
0A
NIC
E
MA
SS
EN
A 2
00
6001
1E
CAN
NE
S C
ARN
OT
1 P
répa
re a
ux o
ptio
ns th
éâtre
, cin
éma
audi
ovis
uel e
t arts
pla
stiq
ues
0830
053G
TO
ULO
N
DU
MO
NT
D U
RVI
LLE
2
OR
LEAN
S-TO
UR
S 04
5004
9J
OR
LEA
NS
P
OTH
IER
2
Pré
pare
à l’
optio
n th
éâtre
03
7003
5M
TOU
RS
DES
CAR
TES
1
PA
RIS
07
5064
8X
PA
RIS
03
VIC
TOR
HU
GO
1
Pré
pare
à l’
optio
n th
éâtre
PA
RIS
0750
654D
P
AR
IS 0
5 H
EN
RI I
V 4
07
5065
5E
PA
RIS
05
LOU
IS L
E G
RA
ND
2
07
5066
0K
PA
RIS
06
FEN
ELO
N
3 P
répa
re a
ux o
ptio
ns m
usiq
ue e
t thé
âtre
07
5066
2M
PAR
IS 0
7 VI
CTO
R D
UR
UY
2
0750
663N
P
AR
IS 0
8 C
HA
PTA
L 1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
20
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
D
ivis
ions
R
emar
ques
- Le
ttres
0750
669V
P
AR
IS 0
9 JU
LES
FE
RR
Y 2
07
5066
7T
PA
RIS
09
CO
ND
OR
CE
T 2
Pré
pare
à l'
optio
n ar
ts p
last
ique
s
0750
670W
P
AR
IS 0
9 LA
MA
RTI
NE
1
07
5067
9F
PA
RIS
12
PA
UL
VA
LER
Y
1 P
répa
re à
l'op
tion
ciné
ma-
audi
ovis
uel
0750
683K
P
AR
IS 1
3 C
LAU
DE
MO
NE
T 2
Pré
pare
à l'
optio
n th
éâtre
07
5070
3G
PA
RIS
16
MO
LIE
RE
2 P
répa
re à
l'op
tion
théâ
tre
0750
699C
P
AR
IS 1
6 JA
NS
ON
DE
SAI
LLY
1
Pré
pare
à l’
optio
n hi
stoi
re d
es a
rts
0750
705J
P
AR
IS 1
7 H
ON
OR
E D
E B
ALZA
C
1
0750
714U
PA
RIS
20
HEL
ENE
BOU
CH
ER
1
PO
ITIE
RS
01
6000
2R
AN
GO
ULE
ME
GU
EZ
DE
BAL
ZAC
1
08
6003
5W
PO
ITIE
RS
C
AM
ILLE
GU
ER
IN
2
RE
IMS
0510
032H
R
EIM
S JE
AN
JA
UR
ES
2
REN
NES
0220
057T
S
AIN
T B
RIE
UC
E
RN
ES
T R
EN
AN
1
02
9000
7A
BR
ES
T K
ER
ICH
EN
2
02
9009
8Z
QU
IMP
ER
C
OR
NO
UA
ILLE
1
03
5071
0G
RE
NN
ES
C
HA
TEA
UB
RIA
ND
2
Pré
pare
à l'
optio
n ci
ném
a-au
diov
isue
l R
EU
NIO
N
9740
001H
S
T D
EN
IS
LEC
ON
TE D
E L
ISLE
1
Pré
pare
à l'
optio
n ci
ném
a-au
diov
isue
l
RO
UEN
07
6017
4B
LE H
AV
RE
CLA
UD
E M
ON
ET
1
0760
091L
R
OU
EN
JE
AN
NE
D A
RC
2
Pré
pare
à l’
optio
n ci
ném
a -a
udio
visu
el
0271
579V
E
VR
EU
X
LEO
PO
LD S
EN
GH
OR
1
S
TRA
SB
OU
RG
06
7007
9X
STR
AS
BO
UR
G
FUS
TEL
DE
CO
ULA
NG
ES
2 P
répa
re à
l’op
tion
hist
oire
des
arts
TOU
LOU
SE
0310
041B
TO
ULO
US
E
SA
INT-
SE
RN
IN
3 P
répa
re a
ux o
ptio
ns h
isto
ire d
es a
rts e
t mus
ique
03
1003
6W
TOU
LOU
SE
P
IER
RE
DE
FER
MA
T 1
Pré
pare
à l'
optio
n m
usiq
ue d
e l'E
NS
(Ulm
) et à
l'op
tion
théâ
tre
0311
323V
TO
ULO
US
E
RIV
E G
AU
CH
E
1
VE
RS
AIL
LES
0920
130S
A
NTO
NY
D
ES
CA
RTE
S
1
0950
644J
EN
GH
IEN
LES
BA
INS
GU
STAV
E M
ON
OD
1
07
8253
9L
MA
NTE
S-L
A-J
OLI
E
SA
INT-
EXU
PE
RY
1
0920
141D
N
ANTE
RR
E
JOLI
OT
CU
RIE
1
09
1062
7M
SA
VIG
NY
SU
R O
RG
E
JEA
N B
AP
TIS
TE C
OR
OT
1
0920
145H
S
CE
AU
X
LAK
AN
AL
2 P
répa
re à
l'op
tion
théâ
tre
0920
802X
S
EV
RE
S J.
P. V
ER
NA
NT
1 P
répa
re à
l’op
tion
ciné
ma
-aud
iovi
suel
07
8255
5D
ST
GE
RM
AIN
EN
LA
YE
JEA
NN
E D
’ALB
RET
1
09
2014
9M
VA
NV
ES
MIC
HE
LET
1 P
répa
re à
l'op
tion
hist
oire
des
arts
07
8256
3M
VE
RS
AIL
LES
LA B
RU
YER
E
2
Lettr
es e
t sci
ence
s so
cial
es
Cla
sses
de
prem
ière
ann
ée
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
ns
Rem
arqu
es -
Lettr
es e
t sci
ence
s so
cial
es
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0130
040Y
M
AR
SE
ILLE
01
THIE
RS
1
B
OR
DE
AU
X
0330
021U
B
OR
DE
AU
X
MIC
HE
L M
ON
TAIG
NE
1
C
RE
TEIL
07
7093
3W
ME
LUN
JA
CQ
UE
S A
MY
OT
1
DIJ
ON
02
1001
5C
DIJ
ON
C
AR
NO
T 1
LI
LLE
05
9011
9J
LILL
E
FAID
HE
RB
E
1
LYO
N
0690
026D
LY
ON
06
DU
PA
RC
1
M
ON
TPE
LLIE
R
0300
021K
N
IME
S
ALP
HO
NS
E D
AU
DE
T 1
N
AN
TES
04
4002
4M
NA
NTE
S
GA
BR
IEL
GU
IST
HA
U
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
21
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
D
ivis
ions
R
emar
ques
- Le
ttres
et s
cien
ces
soci
ales
OR
LEA
NS
-TO
UR
S
0450
049J
O
RLE
AN
S
PO
THIE
R
1
PA
RIS
07
5065
4D
PA
RIS
05
HE
NR
I IV
1
07
5069
9C
PA
RIS
16
JAN
SO
N D
E S
AIL
LY
1
RO
UE
N
0760
174B
LE
HA
VR
E
CLA
UD
E M
ON
ET
1
STR
AS
BO
UR
G
0670
079X
S
TRA
SB
OU
RG
FU
STE
L D
E C
OU
LAN
GE
S
1
TOU
LOU
SE
03
1004
1B
TOU
LOU
SE
S
AIN
T-S
ER
NIN
1
V
ER
SA
ILLE
S
0920
145H
S
CE
AU
X
LAK
AN
AL
1
Lettr
es (C
harte
s)
Cla
sses
de
prem
ière
ann
ée
Cla
sses
de
seco
nde
anné
e 1è
re s
upér
ieur
e (U
lm)
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent V
ille
Nom
D
ivis
ions
Ens
eign
emen
ts o
ptio
nnel
s au
toris
és (U
lm)
Rem
arqu
es -
1ère
sup
(Ulm
) A
IX-M
AR
SE
ILLE
01
3004
0Y
MA
RS
EIL
LE 0
1 TH
IER
S
1 ph
iloso
phie
, his
toire
, let
tres
class
ique
s, le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is, t
héât
re
BO
RD
EA
UX
03
3002
1U
BO
RD
EA
UX
M
ICH
EL
MO
NTA
IGN
E
1
philo
soph
ie, h
istoi
re, g
éogr
aphi
e, le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
an
glai
s, a
llem
and,
esp
agno
l, hi
stoi
re d
es a
rts, o
ptio
n C
harte
s da
ns le
cad
re d
e la
pré
para
tion
au c
onco
urs
d’en
trée
à l’É
cole
de
s C
harte
s -s
ectio
n B
BO
RD
EA
UX
06
4005
5M
PA
U
LOU
IS B
AR
THO
U
1 le
ttres
mod
erne
s, le
ttres
cla
ssiq
ues,
alle
man
d, a
ngla
is, e
spag
nol,
hist
oire
, phi
loso
phie
CA
EN
01
4001
3N
CA
EN
M
ALH
ER
BE
1
philo
soph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s, th
éâtre
CLE
RM
ON
T-FE
RR
AN
D06
3001
8C
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
DB
LAIS
E P
AS
CA
L 1
philo
soph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s, h
isto
ire,
angl
ais,
alle
man
d, c
iném
a -a
udio
visu
el
CR
ETE
IL
0940
120V
ST
MAU
R-D
ES-F
OSS
ESM
ARC
ELIN
BER
THEL
OT
1 le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire, a
ngla
is
DIJ
ON
02
1001
5C
DIJ
ON
C
AR
NO
T 1
philo
soph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, his
toire
, géo
grap
hie
prép
are
à la
sec
tion
B d
e l'É
cole
Nat
iona
le d
es
Cha
rtes
GR
EN
OB
LE
0380
027Y
G
RE
NO
BLE
C
HA
MP
OLL
ION
1
philo
soph
ie, h
istoi
re, l
ettre
s cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
ang
lais
G
UA
DE
LOU
PE
97
1000
2A
BA
SS
E T
ER
RE
G
ER
VIL
LE R
EA
CH
E
1 Le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire, L
V II
esp
agno
l
LILL
E
0590
119J
LI
LLE
FA
IDH
ER
BE
1
philo
soph
ie, h
istoi
re, l
ettre
s cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
ang
lais,
al
lem
and,
esp
agno
l, th
éâtre
, cin
éma-
audi
ovis
uel
prép
are
à la
sec
tion
B d
e l'É
cole
Nat
iona
le d
es
Cha
rtes
LIM
OG
ES
08
7001
5U
LIM
OG
ES
G
AY
LUS
SA
C
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
LYO
N
0690
026D
LY
ON
06
DU
PA
RC
1
philo
soph
ie, h
isto
ire, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s,
angl
ais,
alle
man
d, e
spag
nol,
hist
oire
des
arts
0690
027E
LY
ON
06
ED
OU
AR
D H
ER
RIO
T 1
lettr
es c
lass
ique
s, le
ttres
mod
erne
s, th
éâtre
, opt
ion
Cha
rtes
dans
le
cad
re d
e la
pré
para
tion
au c
onco
urs
d’en
trée
à l’É
cole
des
C
harte
s - s
ectio
n B
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
ns
PA
RIS
07
5065
4D
PA
RIS
05
HE
NR
I IV
1
STR
AS
BO
UR
G
0670
079X
S
TRA
SB
OU
RG
FU
STE
L D
E C
OU
LAN
GE
S
1 TO
ULO
US
E
0310
036W
TO
ULO
US
E
PIE
RR
E D
E F
ER
MA
T 1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
22
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t Vill
e N
om
Div
isio
nsE
nsei
gnem
ents
opt
ionn
els
auto
risés
(Ulm
) R
emar
ques
- 1è
re s
up (U
lm)
MO
NTP
ELL
IER
0340
038G
M
ON
TPE
LLIE
R
JOFF
RE
1
hist
oire
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
0300
021K
N
IME
S
A. D
AU
DE
T 1
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
, géo
grap
hie,
ang
lais
, esp
agno
l, al
lem
and,
ital
ien
prép
are
à la
sec
tion
B d
e l'É
cole
Nat
iona
le d
es
Cha
rtes
NA
NC
Y-M
ETZ
05
4003
8Y
NA
NC
Y
HE
NR
I PO
INC
AR
E
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
, géo
grap
hie,
ang
lais
ci
ném
a-au
diov
isue
l
NA
NTE
S
0440
021J
N
AN
TES
C
LEM
EN
CE
AU
1
philo
soph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s, a
ngla
is,
alle
man
d, h
isto
ire, h
isto
ire d
es a
rts
NIC
E
0060
030A
N
ICE
M
AS
SE
NA
1
philo
soph
ie, h
isto
ire, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s
OR
LEA
NS
-TO
UR
S
0450
049J
O
RLE
AN
S
PO
THIE
R
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
, géo
grap
hie
PA
RIS
0750
654D
P
AR
IS 0
5 H
EN
RI I
V
2 ph
iloso
phie
, his
toire
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes,
an
glai
s, a
llem
and
prép
are
à la
sec
tion
B d
e l'É
cole
nat
iona
le d
es C
harte
s
0750
655E
P
AR
IS 0
5 LO
UIS
LE
GR
AN
D
2 ph
iloso
phie
, his
toire
, géo
grap
hie,
lettr
es c
lass
ique
s, le
ttres
m
oder
nes,
ang
lais
, alle
man
d, e
spag
nol
0750
660K
P
AR
IS 0
6 FE
NE
LON
2
philo
soph
ie, h
isto
ire, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s,
angl
ais,
alle
man
d, ru
sse,
mus
ique
, thé
âtre
0750
667T
P
AR
IS 0
9 C
ON
DO
RC
ET
1 ph
iloso
phie
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes,
arts
pla
stiq
ues
PA
RIS
07
5067
9F
PA
RIS
12
PA
UL
VA
LER
Y 1
P
répa
re à
l’op
tion
ciné
ma
audi
ovis
uel
0750
699C
P
AR
IS 1
6 JA
NS
ON
DE
SA
ILLY
1
hist
oire
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
des
arts
0750
703G
P
AR
IS 1
6 M
OLI
ER
E
1 ph
iloso
phie
, let
tres
clas
siqu
es, a
ngla
is,
portu
gais
, thé
âtre
PO
ITIE
RS
08
6003
5W
PO
ITIE
RS
C
AM
ILLE
GU
ER
IN
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
, phi
loso
phie
pr
épar
e à
la s
ectio
n B
de
l'Éco
le N
atio
nale
des
C
harte
s
RE
NN
ES
0290
007A
B
RE
ST
KE
RIC
HE
N
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
phi
loso
phie
0350
710g
R
EN
NE
S
CH
ATE
AU
BR
IAN
D
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
pr
épar
e à
la s
ectio
n B
de
l'Éco
le N
atio
nale
des
C
harte
s
STR
AS
BO
UR
G
0670
079X
S
TRA
SB
OU
RG
FU
STE
L D
E
CO
ULA
NG
ES
1
lettr
es c
lass
ique
s, le
ttres
mod
erne
s, p
hilo
soph
ie, h
isto
ire d
es a
rtspr
épar
e à
la s
ectio
n B
de
l'Éco
le N
atio
nale
des
C
harte
s
TOU
LOU
SE
03
1003
6W
TOU
LOU
SE
P
IER
RE
DE
FE
RM
AT
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
mus
ique
, thé
âtre
pr
épar
e à
la s
ectio
n B
de
l'Éco
le N
atio
nale
des
C
harte
s
VE
RS
AIL
LES
0920
145H
S
CE
AU
X
LAK
AN
AL
1 ph
iloso
phie
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
, an
glai
s, th
éâtre
0782
563M
V
ER
SA
ILLE
S
LA B
RU
YER
E
1 ph
iloso
phie
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes
0782
539L
M
AN
TES
-LA
-JO
LIE
S
AIN
T-E
XU
PE
RY
1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
-géo
grap
hie,
ang
lais
, al
lem
and
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
23
1è
re s
upér
ieur
e (L
yon
- Let
tres
et s
cien
ces
hum
aine
s)
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent V
ille
Nom
D
ivis
ions
Ens
eign
emen
ts o
ptio
nnel
s au
toris
és (F
onte
nay)
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0130
002G
A
IX E
N P
RO
VE
NC
E
PA
UL
CE
ZAN
NE
1
philo
soph
ie, h
isto
ire -
géog
raph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s, it
alie
n, a
ngla
is,
espa
gnol
08
4000
3X
AV
IGN
ON
FR
ED
ER
IC M
ISTR
AL
1 Le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e, c
iném
a-au
diov
isue
l, th
éâtre
AM
IEN
S
0800
009A
A
MIE
NS
LO
UIS
TH
UIL
LIE
R
1 ph
iloso
phie
, his
toire
- gé
ogra
phie
, let
tres
mod
erne
s, a
ngla
is, a
llem
and,
esp
agno
l 06
0001
4P
CO
MP
IEG
NE
P
IER
RE
D A
ILLY
1
lettr
es m
oder
nes,
lettr
es c
lass
ique
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
ngla
is
0020
048S
S
T Q
UE
NTI
N
HE
NR
I MA
RTI
N
1 le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is, h
isto
ire -
géog
raph
ie, c
iném
a-au
diov
isue
l B
ES
AN
CO
N
0250
008Y
B
ES
AN
CO
N
LOU
IS P
AS
TEU
R
1 ph
iloso
phie
, his
toire
- gé
ogra
phie
, let
tres
clas
siqu
es, a
ngla
is
BO
RD
EA
UX
03
3002
3W
BO
RD
EA
UX
C
AM
ILLE
JU
LLIA
N
2 ph
iloso
phie
, his
toire
- gé
ogra
phie
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
, alle
man
d,
espa
gnol
, rus
se
0240
024W
P
ER
IGU
EU
X
BE
RTR
AN
DE
BO
RN
1
lettr
es m
oder
nes,
lettr
es c
lass
ique
s, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e, a
ngla
is
CA
EN
01
4001
3N
CA
EN
M
ALH
ER
BE
1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
, hi
stoi
re -
géog
raph
ie, t
héât
re
0500
016W
O
CTE
VIL
LE
JEA
N-F
RA
NÇ
OIS
MIL
LET
1 le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
00
3002
5L
MO
NTL
UC
ON
M
AD
AM
E d
e S
TAE
L 1
C
OR
SE
72
0000
9X
BA
STI
A
GIO
CAN
TE D
E C
ASAB
IAN
CA
1 Le
ttres
mod
erne
s, p
hilo
soph
ie, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e, a
ngla
is
CR
ETE
IL
0772
229E
M
EA
UX
JE
AN
VIL
AR
1
ciné
ma-
audi
ovis
uel
0930
830X
LE
RA
INC
Y
ALB
ER
T S
CH
WE
ITZE
R
1 ph
iloso
phie
, let
tres
clas
siqu
es, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
-géo
grap
hie
0930
126G
S
T O
UE
N
BLA
NQ
UI
1 ph
iloso
phie
, let
tres
mod
erne
s, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e, a
ngla
is, h
isto
ire d
es a
rts
0930
121B
M
ON
TRE
UIL
JE
AN
JA
UR
ES
1
Lettr
es m
oder
nes,
his
toire
-géo
grap
hie,
ang
lais
LV
1, a
rabe
09
4141
3A
CR
ETE
IL
LEO
N B
LUM
1
ciné
ma-
audi
ovis
uel
DIJ
ON
02
1001
5C
DIJ
ON
C
AR
NO
T 1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
, alle
man
d, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e
GR
EN
OB
LE
0740
003B
A
NN
EC
Y
L. B
ER
THO
LLE
T 1
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
, ang
lais
, let
tres
clas
siqu
es
0380
027Y
G
RE
NO
BLE
C
HA
MP
OLL
ION
1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
G
UYA
NE
97
3000
1N
CA
YEN
NE
FE
LIX
EB
OU
E
1
LILL
E
0620
007W
A
RR
AS
G
AM
BE
TTA
1
lettr
es m
oder
nes,
lettr
es c
lass
ique
s, a
ngla
is, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e 06
2294
9U
BO
ULO
GN
E
MA
RIE
TTE
1
Lettr
es m
oder
nes,
his
toire
-géo
grap
hie,
ang
lais
05
9006
3Y
DO
UA
I A
LBE
RT
CH
ATE
LET
1 le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie,
philo
soph
ie
0590
119J
LI
LLE
FA
IDH
ER
BE
2
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
lettr
es c
lass
ique
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
ngla
is, a
llem
and,
es
pagn
ol, t
héât
re, c
iném
a-au
diov
isue
l 05
9022
2W
VA
LEN
CIE
NN
ES
W
ATT
EA
U
1 le
ttres
mod
erne
s, le
ttres
cla
ssiq
ues,
his
toire
-géo
grap
hie,
ang
lais
LYO
N
0690
026D
LY
ON
06
DU
PA
RC
1
lettr
es m
oder
nes,
phi
loso
phie
, hist
oire
- gé
ogra
phie
, ang
lais,
esp
agno
l, ru
sse,
hist
oire
des
arts
06
9002
7E
LYO
N 0
6 E
DO
UA
RD
HE
RR
IOT
2 hi
stoi
re -
géog
raph
ie, l
ettre
s cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
ang
lais,
alle
man
d, it
alie
n, th
éâtre
04
2004
1S
ST
ETI
EN
NE
C
LAU
DE
FA
UR
IEL
1 ph
iloso
phie
, let
tres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, r
usse
, ang
lais
M
AR
TIN
IQU
E
9720
003W
FO
RT
DE
FR
AN
CE
B
ELL
EV
UE
1
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
, esp
agno
l, an
glai
s
MO
NTP
ELL
IER
03
4003
8G
MO
NTP
ELL
IER
JO
FFR
E
1 hi
stoi
re -
géog
raph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
, esp
agno
l
0340
040J
M
ON
TPE
LLIE
R
JULE
S G
UE
SD
E
1
NA
NC
Y-M
ETZ
05
7275
7M
ME
TZ
GE
OR
GE
S D
E L
A T
OU
R
1 le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e, a
llem
and
0540
038Y
N
AN
CY
H
EN
RI P
OIN
CA
RE
1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
, alle
man
d, c
iném
a-au
diov
isue
l
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
24
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t Vill
e N
om
Div
isio
nsE
nsei
gnem
ents
opt
ionn
els
auto
risés
(Fon
tena
y)
NA
NTE
S
0440
024M
N
AN
TES
G
AB
RIE
L G
UIS
T'H
AU
1
philo
soph
ie, h
isto
ire -
géog
raph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
lettr
es c
lass
ique
s, a
ngla
is, t
héât
re
0720
029R
LE
MA
NS
M
ON
TES
QU
IEU
1
His
toire
et g
éogr
aphi
e, le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is
NIC
E
0060
030A
N
ICE
M
AS
SE
NA
1
philo
soph
ie, h
isto
ire -
géog
raph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
, alle
man
d 00
6001
1E
CA
NN
ES
C
AR
NO
T 1
Théâ
tre e
t cin
éma
audi
ovis
uel
0830
053G
TO
ULO
N
DU
MO
NT
D U
RV
ILLE
1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
, ang
lais
, alle
man
d
OR
LEA
NS
-TO
UR
S
0450
049J
O
RLE
AN
S
PO
THIE
R
1 le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is, a
llem
and,
his
toire
- gé
ogra
phie
03
7003
5M
TOU
RS
D
ES
CA
RTE
S
1 le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
ngla
is
PA
RIS
0750
654D
P
AR
IS 0
5 H
EN
RI I
V
2 ph
iloso
phie
, his
toire
- gé
ogra
phie
, let
tres
mod
erne
s, a
llem
and,
ang
lais
, ara
be
0750
660K
P
AR
IS 0
6 FE
NE
LON
2
philo
soph
ie, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e, le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is, i
talie
n, ru
sse,
ara
be, e
spag
nol,
chin
ois,
théâ
tre
0750
662M
P
AR
IS 0
7 V
ICTO
R D
UR
UY
1
hist
oire
- gé
ogra
phie
, let
tres
mod
erne
s, a
ngla
is
0750
663N
P
AR
IS 0
8 C
HA
PTA
L 2
angl
ais,
esp
agno
l, le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e 07
5066
9V
PA
RIS
09
JULE
S F
ER
RY
2
philo
soph
ie, h
isto
ire -
géog
raph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
, alle
man
d 07
5066
7T
PA
RIS
09
CO
ND
OR
CE
T 1
philo
soph
ie, h
isto
ire -
géog
raph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais
07
5068
3K
PA
RIS
13
CLA
UD
E M
ON
ET
1 hi
stoi
re -
géog
raph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
lettr
es c
lass
ique
s, a
llem
and,
théâ
tre
0750
705J
P
AR
IS 1
7 H
ON
OR
E D
E B
ALZ
AC
1
philo
soph
ie, h
isto
ire -
géog
raph
ie
0750
714U
P
AR
IS 2
0 H
ELE
NE
BO
UC
HE
R
1 le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
llem
and,
his
toire
des
arts
PO
ITIE
RS
01
6000
2R
AN
GO
ULÊ
ME
G
UE
Z D
E B
ALZ
AC
1
lettr
es m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
08
6003
5W
PO
ITIE
RS
C
AM
ILLE
GU
ER
IN
1 le
ttres
mod
erne
s, a
llem
and,
ang
lais
R
EIM
S
0510
032H
R
EIM
S
JEA
N J
AU
RE
S
1 ph
iloso
phie
, hist
oire
- gé
ogra
phie
, let
tres
class
ique
s, le
ttres
mod
erne
s, a
ngla
is, a
llem
and
RE
NN
ES
02
2005
7T
SA
INT
BR
IEU
C
ER
NE
ST
RE
NA
N
1 H
isto
ire e
t géo
grap
hie
- ang
lais
02
9000
7A
BR
ES
T K
ER
ICH
EN
1
lettr
es m
oder
nes,
ang
lais
, his
toire
-géo
grap
hie
0350
710G
R
EN
NE
S
CH
ATE
AU
BR
IAN
D
1 le
ttres
cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
alle
man
d, a
ngla
is, e
spag
nol,
hist
oire
- gé
ogra
phie
R
EU
NIO
N
9740
001H
S
AIN
T-D
EN
IS
LEC
ON
TE D
E L
ISLE
1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
hist
oire
, géo
grap
hie,
ang
lais,
opt
ion
ciném
a-au
diov
isuel
RO
UE
N
0760
091L
R
OU
EN
JE
AN
NE
D A
RC
1
lettr
es m
oder
nes,
lettr
es c
lass
ique
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
ngla
is, a
llem
and,
cin
éma
- au
diov
isue
l S
TRA
SB
OU
RG
06
7007
9X
STR
AS
BO
UR
G
FUS
TEL
DE
CO
ULA
NG
ES
1
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
ang
lais,
alle
man
d, h
istoi
re –
géo
grap
hie,
hist
oire
des
arts
TOU
LOU
SE
03
1004
1B
TOU
LOU
SE
S
AIN
T-S
ER
NIN
3
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
, ang
lais
, alle
man
d, e
spag
nol,
hist
oire
de
s ar
ts, m
usiq
ue
VE
RS
AIL
LES
0910
627M
S
AV
IGN
Y S
UR
OR
GE
JEA
N B
AP
TIS
TE C
OR
OT
1
0950
644J
E
NG
HIE
N L
ES
BA
INS
GU
STA
VE
MO
NO
D
1
0920
141D
N
AN
TER
RE
JO
LIO
T C
UR
IE
1 ph
iloso
phie
, let
tres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
ngla
is, r
usse
, thé
âtre
09
2014
5H
SC
EA
UX
LA
KA
NA
L 2
philo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
- gé
ogra
phie
, ang
lais
, alle
man
d 09
2080
2X
SÈ
VR
ES
J.
P. V
ER
NA
NT
1 le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
llem
and,
cin
éma
- aud
iovi
suel
07
8255
5D
ST G
ERM
AIN
EN
LAY
EJE
AN
NE
D’A
LBR
ET
1 le
ttres
mod
erne
s, le
ttres
cla
ssiq
ues,
ang
lais
, his
toire
- gé
ogra
phie
09
2014
9M
VA
NV
ES
M
ICH
ELE
T 1
Lettr
es m
oder
nes,
ang
lais
, his
toire
-géo
grap
hie,
his
toire
des
arts
07
8256
3M
VE
RS
AIL
LES
LA
BR
UYE
RE
2
philo
soph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie, a
ngla
is, e
spag
nol
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
25
1è
re s
upér
ieur
e Le
ttres
et s
cien
ces
soci
ales
1è
re s
upér
ieur
e (C
hart
es)
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
ns
PA
RIS
07
5065
4D
PA
RIS
05
HE
NR
I IV
1
STR
AS
BO
UR
G
0670
079X
S
TRA
SB
OU
RG
FU
STE
L D
E C
OU
LAN
GE
S
1 TO
ULO
US
E
0310
036W
TO
ULO
US
E
PIE
RR
E D
E F
ER
MA
T 1
Cla
sses
pré
para
toire
s á
l’ens
eign
emen
t sup
érie
ur [C
PES
] 201
2 - 2
013
Filiè
re s
cien
tifiq
ue
Aca
dém
ie
Eta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
n A
IX- M
AR
SE
ILLE
01
3004
0Y
MA
RS
EIL
LE 0
1 TH
IER
S
1 01
3273
3A
MA
RS
EIL
LE
AN
TON
IN A
RTA
UD
1
CR
ÉTE
IL
0772
120L
TO
RC
Y
JEA
N M
OU
LIN
1
0930
120A
E
PIN
AYS
/SE
INE
JA
CQ
UE
S F
EYD
ER
1
NA
NC
Y-M
ETZ
05
7005
4Z
ME
TZ
FAB
ER
T 1
NA
NTE
S
0530
039E
E
VR
ON
R
AO
UL
VA
DE
PIE
D
1 P
AR
IS
0750
654D
P
AR
IS
HE
NR
I IV
1
TOU
LOU
SE
03
1003
8Y
TOU
LOU
SE
B
ELL
EV
UE
1
MA
YOTT
E
9760
127J
M
AM
OU
DZO
U
YOU
NO
US
SA
BA
MA
NA
1
Filiè
re g
énér
ale
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
n
MO
NTP
ELL
IER
03
0003
1K
NIM
ES
A
LPH
ON
SE
DA
UD
ET
1
NA
NTE
S
0440
021J
N
AN
TES
C
LÉM
EN
CE
AU
1
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
ns
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0130
040Y
M
AR
SE
ILLE
01
THIE
RS
1
BO
RD
EA
UX
03
3002
1U
BO
RD
EA
UX
M
ICH
EL
MO
NTA
IGN
E
1 C
RE
TEIL
07
7093
3W
ME
LUN
JA
CQ
UE
S A
MY
OT
1 D
IJO
N
0210
015C
D
IJO
N
CA
RN
OT
1 LI
LLE
05
9011
9J
LILL
E
FAID
HE
RB
E
1 LY
ON
06
9002
6D
LYO
N 0
6 D
U P
AR
C
1 M
ON
TPE
LLIE
R
0300
021K
N
IME
S
ALP
HO
NS
E D
AU
DE
T 1
NA
NTE
S
0440
024M
N
AN
TES
G
AB
RIE
L G
UIS
T'H
AU
1
OR
LEA
NS
-TO
UR
S
0450
049J
O
RLE
AN
S
PO
THIE
R
1
PA
RIS
07
5065
4D
PA
RIS
05
HE
NR
I IV
1
0750
699C
P
AR
IS 1
6 JA
NS
ON
DE
SA
ILLY
1
STR
AS
BO
UR
G
0670
079X
S
TRA
SB
OU
RG
FU
STE
L D
E C
OU
LAN
GE
S
1 TO
ULO
US
E
0310
041B
TO
ULO
US
E
SA
INT-
SE
RN
IN
1 V
ER
SA
ILLE
S
0920
145H
S
CE
AU
X
LAK
AN
AL
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
26
Fi
lière
litté
raire
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
D
ivis
ion
BO
RD
EA
UX
03
3002
3W
BO
RD
EA
UX
C
AM
ILLE
JU
LLIA
N
1
Étab
lisse
men
ts d
’ens
eign
emen
t priv
és s
ous
cont
rat
CP
GE
de
la fi
lière
sci
entif
ique
- an
née
2012
-201
3 C
lass
es d
e pr
emiè
re a
nnée
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
M
P/S
I P
C/S
I P
T/S
I B
CP
ST
TSI
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0840
072X
A
VIG
NO
N
SA
INT
JOS
EP
H
1
01
3134
1M
MA
RS
EIL
LE 6
N
OTR
E D
AM
E D
E S
ION
1
CA
EN
01
4116
4P
CA
EN
S
AIN
TE M
AR
IE
1
C
LER
MO
NT-
FER
RA
ND
06
3106
8U
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
D
GO
DE
FRO
I DE
BO
UIL
LON
1
GR
EN
OB
LE
0071
126L
A
NN
ON
AY
S
AIN
T D
EN
IS
1
LI
LLE
05
9311
7T
LILL
E
SA
INT
PIE
RR
E
1
05
9293
2S
BE
AU
CA
MP
S-L
IGN
Y
SA
INTE
MA
RIE
1
0592
916Z
M
AU
BE
UG
E
NO
TRE
DA
ME
DE
GR
AC
E
1
05
9292
1E
RO
UB
AIX
S
AIN
T R
EM
I 1
LYO
N
0690
522T
LY
ON
5
AU
X L
AZA
RIS
TES
1
1 1
1
0690
539L
LA
MU
LATI
ER
E O
ULL
INS
A
SS
OM
PTI
ON
BE
LLE
VU
E
1
1
M
ON
TPE
LLIE
R
0300
080Z
N
IME
S
EM
MA
NU
EL
d’A
LZO
N
1
1
03
4088
1Y
MO
NTP
ELL
IER
N
OTR
E D
AME
DE
LA M
ERC
I 1
NA
NTE
S
0440
160K
N
AN
TES
LE
S E
NFA
NTS
NA
NTA
IS
1
04
4016
3N
NA
NTE
S
SA
INT
STA
NIS
LAS
1
1
1
0490
824E
A
NG
ER
S
SA
INT
MA
RTI
N
1
08
5008
3D
LA R
OC
HE
SU
R Y
ON
S
AIN
T JO
SE
PH
1
0850
137M
LA
RO
CH
E S
UR
YO
N
SA
INT
LOU
IS
1 04
9088
8Z
SA
INT
SYL
VA
IN D
’AN
JOU
S
AIN
T JU
LIE
N
1
N
ICE
00
6067
3Z
CA
NN
ES
S
TAN
ISLA
S
1 1
O
RLE
AN
S-T
OU
RS
04
5011
0A
OR
LEA
NS
S
AIN
T C
HA
RLE
S
1
P
AR
IS
0753
840S
P
AR
IS 6
S
TAN
ISLA
S
2 3
07
5402
5T
PA
RIS
6
SA
INT
NIC
OLA
S
1 07
5387
3C
PA
RIS
8
FEN
ELO
N S
AIN
TE M
AR
IE
2 1
R
EN
NE
S
0290
335G
B
RE
ST
LA C
RO
IX R
OU
GE
1
0290
338K
B
RE
ST
SA
INTE
AN
NE
1
1
0350
778F
R
EN
NE
S
AS
SO
MP
TIO
N
2
05
6018
1T
LOR
IEN
T S
AIN
T JO
SE
PH
1
RE
UN
ION
97
4125
5W
SA
INT
PIE
RR
E
SA
INT
CH
AR
LES
1
STR
AS
BO
UR
G
0671
609K
C
OLL
EGE
EPIS
CO
PAL
SAIN
T ET
IEN
NE
STR
AS
BO
UR
G
1
06
7163
6P
STR
AS
BO
UR
G
OR
T 1
TOU
LOU
SE
03
1240
8Z
BA
LMA
S
ALI
EG
E
2
V
ER
SA
ILLE
S
0783
053V
V
ER
SA
ILLE
S
SA
INTE
GE
NE
VIE
VE
3
3 1
1
0912
161E
C
OR
BE
IL
SA
INT
LEO
N
1
09
2090
4H
AN
TON
Y
SA
INTE
MA
RIE
1
1
0920
928J
R
UE
IL M
ALM
AIS
ON
P
AS
SY
BU
ZEN
VA
L
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
27
C
lass
es d
e se
cond
e an
née
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
MP
M
P*
PC
P
C*
PS
I P
SI*
P
T B
CP
ST
TSI
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0840
072X
A
VIG
NO
N
SA
INT
JOS
EP
H
1
01
3134
1M
MA
RS
EIL
LE 6
N
OTR
E D
AM
E D
E S
ION
1
CA
EN
01
4116
4P
CA
EN
S
AIN
TE M
AR
IE
1
C
LER
MO
NT-
FER
RA
ND
06
3106
8U
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
D
G.B
OU
ILLO
N
1
G
RE
NO
BLE
03
8167
5P
CO
RE
NC
IT
EC
1
1
0071
126L
A
NN
ON
AY
S
AIN
T D
EN
IS
1
LI
LLE
05
9311
7T
LILL
E
SA
INT
PIE
RR
E
1
05
9293
2S
BE
AU
CA
MP
S-L
IGN
Y
SA
INTE
MA
RIE
1
0592
916Z
M
AU
BE
UG
E
NO
TRE
DA
ME
DE
GR
AC
E
1
05
9292
1E
RO
UB
AIX
S
AIN
T R
EM
I 1
LYO
N
0690
522T
LY
ON
5
AU
X L
AZA
RIS
TES
1
1
1
1
1
0690
539L
LA
MU
LATI
ER
E
AS
SO
MP
TIO
N B
ELL
EV
UE
1
1
MO
NTP
ELL
IER
03
0008
0Z
NIM
ES
E
MM
AN
UE
L d’
ALZ
ON
1
1
0340
881Y
M
ON
TPE
LLIE
R
NO
TRE
DAM
E D
E LA
MER
CI
1
N
AN
CY-
ME
TZ
0541
986R
JA
RV
ILLE
LA
MA
LGR
AN
GE
LA
MA
LGR
AN
GE
1
NA
NTE
S
0440
160K
N
AN
TES
LE
S E
NFA
NTS
NA
NTA
IS
1
04
4016
3N
NA
NTE
S
SA
INT
STA
NIS
LAS
1
1
1
1
0490
824E
A
NG
ER
S
SA
INT
MA
RTI
N
1
08
5008
3D
LA R
OC
HE
SU
R Y
ON
S
AIN
T JO
SE
PH
1
0850
137M
LA
RO
CH
E S
UR
YO
N
SA
INT
LOU
IS
1 04
9088
8Z
SA
INT
SYL
VA
IN D
’AN
JOU
S
AIN
T JU
LIE
N
1
N
ICE
00
6067
3Z
CA
NN
ES
S
TAN
ISLA
S
1
1
1 O
RLE
AN
S-T
OU
RS
04
5011
0A
OR
LEA
NS
S
AIN
T C
HA
RLE
S
1
P
AR
IS
0753
840S
P
AR
IS 6
S
TAN
ISLA
S
1 1
1 1
1 1
07
5387
3C
PA
RIS
8
FEN
ELO
N S
AIN
TE M
AR
IE
1 1
1
1
R
EN
NE
S
0290
335G
B
RE
ST
LA C
RO
IX R
OU
GE
1
0290
338K
B
RE
ST
SA
INTE
AN
NE
1
1
1
0350
778F
R
EN
NE
S
AS
SO
MP
TIO
N
1
1
05
6018
1T
LOR
IEN
T S
AIN
T JO
SE
PH
1
STR
AS
BO
UR
G
0671
609K
C
OLL
EG
E E
PIS
CO
PA
L S
AIN
T E
TIE
NN
E
STR
AS
BO
UR
G
0671
636P
S
TRA
SB
OU
RG
O
RT
1
TO
ULO
US
E
0312
408Z
B
ALM
A
SA
LIE
GE
1
1 1
VE
RS
AIL
LES
07
8305
3V
VE
RS
AIL
LES
S
AIN
TE G
EN
EV
IEV
E
1 2
1 2
1
1
09
2090
4H
AN
TON
Y
SA
INTE
MA
RIE
1
1
1
0920
928J
R
UE
IL M
ALM
AIS
ON
P
AS
SY
BU
ZEN
VA
L
1
CP
GE
Tec
hnol
ogie
indu
strie
lle p
our t
echn
icie
ns s
upér
ieur
s (A
TS) -
pré
para
tion
en 1
an
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
ATS
A
IX-M
AR
SE
ILLE
01
3139
1S
AIX
–EN
-PR
OV
EN
CE
S
AIN
T E
LOI
1 R
EN
NE
S
0350
791V
R
ED
ON
M
.CA
LLO
1
MO
NTP
ELL
IER
03
0008
0Z
NIM
ES
E
MM
AN
UE
L d’
ALZ
ON
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
28
C
PG
E É
cono
miq
ues
et c
omm
erci
ales
- ann
ée 2
012-
2013
C
lass
es d
e pr
emiè
re e
t sec
onde
ann
ées
Aca
dém
ie
Éta
blis
. V
ille
Nom
O
ptio
n sc
ient
ifiqu
e O
ptio
n éc
onom
ique
O
ptio
n te
chno
logi
que
1ère
ann
ée
2èm
e an
née
1ère
ann
ée
2èm
e an
née
1ère
ann
ée
2èm
e an
née
AIX
-MA
RS
EIL
LE
0131
319N
A
IX E
N P
RO
VE
NC
E
LA N
ATI
VIT
E
1 1
0132
828D
M
AR
SE
ILLE
12
LA C
AD
EN
ELL
E
1 1
0131
341M
M
AR
SE
ILLE
6
NO
TRE
DA
ME
DE
SIO
N
1 1
0131
684K
M
AR
SE
ILLE
P
ER
RIM
ON
D
1 1
BO
RD
EA
UX
02
4007
9F
PE
RIG
UE
UX
S
AIN
T JO
SE
PH
1
1
03
3150
3E
BO
RD
EA
UX
S
AIN
TE M
AR
IE G
RA
ND
LE
BR
UN
1
1 1
1
C
AE
N
0141
161L
C
AE
N
JEA
NN
E D
’AR
C
1 1
CLE
RM
ON
T- F
D
0631
075B
C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
S
AIN
TE A
LYR
E
1 1
CR
ETE
IL
0930
974D
V
ILLE
MO
MB
LE
SAIN
T LO
UIS
-BLA
NC
HE
DE
CAS
TILL
E
1
1
09
3181
3R
PA
VIL
LON
S S
/BO
IS
L’A
LLIA
NC
E
1 1
0940
878U
S
AIN
T M
AU
R D
ES
FO
SS
ES
TE
ILH
AR
D D
E C
HA
RD
IN
1 1
DIJ
ON
02
1109
0W
DIJ
ON
S
AIN
T B
EN
IGN
E
1 1
GR
EN
OB
LE
0260
074P
V
ALE
NC
E
MO
NTP
LAIS
IR
1 1
GR
EN
OB
LE
0381
675P
C
OR
EN
C
ITE
C B
OIS
FLE
UR
Y 1
1 1
LILL
E
0592
940A
D
OU
AI
SA
INT
JEA
N
1 1
1 1
0593
114P
LI
LLE
S
AIN
T P
AU
L 1
1 1
1
LYO
N
0421
020F
S
AIN
T E
TIE
NN
E
SA
INT
LOU
IS
1 1
0690
519P
LY
ON
5
NO
TRE
DA
ME
DE
S M
INIM
ES
1
1 2
1
06
9052
1S
LYO
N 5
S
AIN
TE M
AR
IE
1 1
1 1
0690
564N
LY
ON
1
LES
CH
AR
TRE
UX
1
1 1
1
MO
NTP
ELL
IER
03
0008
0Z
NIM
ES
E
MM
AN
UE
L D
’ALZ
ON
1
1
03
4088
1Y
MO
NTP
ELL
IER
N
OTR
E D
AM
E D
E L
A M
ER
CI
1 1
0660
059F
P
ER
PIG
NA
N
NO
TRE
-DA
ME
-DU
-BO
N-S
EC
OU
RS
1
1
N
AN
CY-
ME
TZ
0572
341K
M
ON
TIG
NY
LES
ME
TZ
JEA
N X
XIII
1
1
NA
NTE
S
0440
160K
N
AN
TES
LE
S E
NFA
NTS
NA
NTA
IS
1 1
0440
161L
N
AN
TES
S
T-JO
SE
PH
DU
LO
QU
IDY
1
1
04
9082
3D
AN
GE
RS
U
RB
AIN
MO
NG
AZO
N
1 1
0720
834R
LE
MA
NS
N
OTR
E D
AM
E D
E S
AIN
TE C
RO
IX
1 1
NIC
E
0060
673Z
C
AN
NE
S
STA
NIS
LAS
1
1
PA
RIS
0753
840S
P
AR
IS 6
S
TAN
ISLA
S
2 2
0753
897D
P
AR
IS 1
2 S
AIN
T M
ICH
EL
DE
PIC
PU
S
1 1
2 2
0754
042L
P
AR
IS 1
3 LE
RE
BO
UR
S
1 1
0753
933T
P
AR
IS 1
6 S
AIN
T LO
UIS
DE
GO
NZA
GU
E.
2 2
0753
947H
P
AR
IS 1
6 S
AIN
T JE
AN
DE
PA
SS
Y 2
2
RE
NN
ES
03
5077
6D
RE
NN
ES
S
AIN
T V
INC
EN
T-P
RO
VID
EN
CE
1
1 1
1
03
5079
5Z
RE
NN
ES
D
E L
A S
ALL
E
1 1
RO
UE
N
0761
710W
LE
HA
VR
E
SA
INT
JOS
EP
H
1 1
STR
AS
BO
UR
G
0671
609K
S
TRA
SB
OU
RG
S
AIN
T E
TIE
NN
E
1 1
TOU
LOU
SE
03
1240
6Z
BA
LMA
S
ALI
EG
E
1 1
1 1
VE
RS
AIL
LES
07
8305
3V
VE
RS
AIL
LES
S
AIN
TE G
EN
EV
IEV
E
2 2
VE
RS
AIL
LES
07
8335
1U
VE
RS
AIL
LES
N
OTR
E D
AM
E D
U G
RA
ND
CH
AM
P
1 1
2 2
1 1
0920
919Z
N
EU
ILLY
SU
R S
EIN
E
NO
TRE
DA
ME
DE
LA
CR
OIX
1 2
1
09
2136
5J
RU
EIL
MA
LMA
ISO
N
DA
NIE
LOU
1
1
C
PG
E d
e la
filiè
re L
ittér
aire
- an
née
2012
-201
3
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
29
C
lass
es d
e pr
emiè
re a
nnée
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
D
ivis
ions
R
emar
ques
lettr
es
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
D
0631
074A
C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
FE
NE
LON
1
C
RE
TEIL
07
7124
6L
ME
AU
X
SA
INTE
GE
NE
VIE
VE
1
LI
LLE
05
9310
9J
LILL
E
NO
TRE
DA
ME
DE
LA
PA
IX
1
LYO
N
0690
521S
LY
ON
S
AIN
TE M
AR
IE
1
MO
NTP
ELL
IER
03
0008
0Z
NIM
ES
E
MM
AN
UE
L d’
ALZ
ON
1
Arts
pla
stiq
ues
et h
isto
ire d
es a
rts
NA
NTE
S
0440
172Y
N
AN
TES
P
ER
VE
RIE
1
Mus
ique
P
AR
IS
0753
915Y
P
AR
IS 1
5 B
LOM
ET
2
VE
RS
AIL
LES
07
8328
2U
LE C
HE
SN
AY
B
LAN
CH
E D
E C
AS
TILL
E
2
0920
875B
N
EU
ILLY
SU
R S
EIN
E
SA
INTE
MA
RIE
2
09
2136
5J
RU
EIL
MA
LMA
ISO
N
DA
NIE
LOU
1
Cla
sses
de
seco
nde
anné
e 1è
re s
upér
ieur
e (U
lm)
Aca
dém
ie
Éta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
Div
isio
ns
Ens
eign
emen
ts o
ptio
nnel
s au
toris
és (U
lm)
VE
RS
AIL
LES
09
2087
5B
NE
UIL
LY S
UR
SE
INE
S
AIN
TE M
AR
IE
2 P
hilo
soph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s, g
éogr
aphi
e, h
isto
ire-
géog
raph
ie.
1ère
sup
érie
ure
(Lyo
n - L
ettre
s et
sci
ence
s hu
mai
nes)
A
cadé
mie
É
tabl
isse
men
t V
ille
Nom
D
ivis
ions
E
nsei
gnem
ents
opt
ionn
els
auto
risés
(Fon
tena
y)
CLE
RM
ON
T FE
RR
AN
D
0631
074A
C
LER
MO
NT
FER
RA
ND
FE
NE
LON
1
LILL
E
0593
109J
LI
LLE
N
OTR
E D
AM
E D
E L
A P
AIX
1
Lettr
es m
oder
nes,
his
toire
, alle
man
d, a
ngla
is
LYO
N
0690
521S
LY
ON
S
AIN
TE M
AR
IE
1 P
hilo
soph
ie, l
ettre
s cl
assi
ques
, let
tres
mod
erne
s, h
isto
ire-g
éogr
aphi
e.
MO
NTP
ELL
IER
03
0008
0Z
NIM
ES
E
MM
AN
UE
L d’
ALZ
ON
1
arts
pla
stiq
ues
et h
isto
ire d
es a
rts
NA
NTE
S
0440
172Y
N
AN
TES
P
ER
VE
RIE
1
Philo
soph
ie, l
ettre
s cla
ssiq
ues,
lettr
es m
oder
nes,
hist
oire
-géo
grap
hie,
ang
lais.
P
AR
IS
0753
915Y
P
AR
IS
BLO
ME
T 1
Lettr
es m
oder
nes,
his
toire
-géo
grap
hie,
ang
lais
.
VE
RS
AIL
LES
07
8328
2U
LE C
HE
SN
AY
B
LAN
CH
E D
E C
AS
TILL
E
1 Le
ttres
mod
erne
s, h
isto
ire -
géog
raph
ie.
0921
365J
R
UE
IL M
ALM
AIS
ON
D
AN
IELO
U
1 P
hilo
soph
ie, l
ettre
s m
oder
nes,
his
toire
-géo
grap
hie,
ang
lais
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
30
C
lass
es d
e pr
emiè
re e
t sec
onde
ann
ées
de le
ttres
et d
e sc
ienc
es s
ocia
les
Aca
dém
ie
Éta
blis
. V
ille
Nom
1è
re a
nnée
2è
me
anné
e
LILL
E
0593
109J
LI
LLE
N
OTR
E D
AM
E D
E L
A P
AIX
1
1
LYO
N
0690
571W
LY
ON
S
AIN
T M
AR
C
1 1
0690
564N
LY
ON
1
LES
CH
AR
TRE
UX
1
1 N
AN
CY
05
4131
8P
NA
NC
Y
ST
SIG
ISB
ER
T 1
1 N
AN
TES
04
4015
4D
NA
NTE
S
BLA
NC
HE
DE
CA
STI
LLE
1
1 R
EN
NE
S
0560
114V
V
AN
NE
S
ST
FRA
NC
OIS
XA
VIE
R
1 1
PA
RIS
07
5384
0S
PA
RIS
6
STA
NIS
LAS
1
1 V
ER
SA
ILLE
S
0920
875B
N
EU
ILLY
SU
R S
EIN
E
SA
INTE
MA
RIE
1
1 Li
ste
des
clas
ses
prép
arat
oire
s du
min
istè
re d
es a
ffaire
s ét
rang
ères
Fi
lière
sci
entif
ique
P
ays
Vill
e N
om
MP
SI
MP
M
AR
OC
C
AS
AB
LAN
CA
LY
AU
TEY
-
1 Fi
lière
éco
nom
ique
et c
omm
erci
ale
P
ays
Vill
e N
om
Opt
ion
scie
ntifi
que
Opt
ion
écon
omiq
ue
Opt
ion
tech
nolo
giqu
e 1è
re a
nnée
2è
me
anné
e 1è
re a
nnée
2è
me
anné
e 1è
re a
nnée
2è
me
anné
e M
AR
OC
R
AB
AT
DE
SC
AR
TES
1
1 1
1 -
- A
UTR
ICH
E
VIE
NN
E
Lycé
e fra
nçai
s
1
1
Li
ste
des
clas
ses
prép
arat
oire
s du
min
istè
re d
e l’a
gric
ultu
re
Aca
dém
ie
Eta
blis
sem
ent
Vill
e N
om
BC
PS
T 1è
re e
t 2èm
e an
nées
A
TS b
io
TB
1ère
et 2
ème
anné
es
Nan
tes
0490
946
M
Ang
ers
LEG
TA L
e Fr
esne
1
- -
Orlé
ans-
Tour
s 04
5009
4 H
M
onta
rgis
LE
GTA
Le
Che
snoy
1
1 1
Toul
ouse
03
1126
2 D
To
ulou
se
LEG
TA A
uzev
ille
1 1
- C
lerm
ont-F
erra
nd
0630
984
C
Lem
pdes
LE
GTA
Lou
is P
aste
ur -M
arm
ilhat
1
1 -
Am
iens
08
0127
2 Y
A
mie
ns
LEG
TA L
e P
arac
let
- 1
- B
esan
çon
0251
263
M
Bes
anço
n LE
GTA
Dan
nem
arie
sur
Crê
te
- 1
- B
orde
aux
0331
424
U
Bor
deau
x LE
GTA
Bla
nque
fort
- 1
- D
ijon
0211
135
V
Dijo
n LE
GTA
Qué
tigny
-
1 -
Gre
nobl
e 02
6076
5 R
V
alen
ce
LEG
TA L
e V
alen
tin
- 1
- M
ontp
ellie
r 03
4012
8 E
M
ontp
ellie
r LE
GTA
de
l’Hér
ault
- 1
- R
enne
s 03
5070
0 W
Le
Rhe
u LE
GTA
Thé
odor
e M
onod
-
1 1
Toul
ouse
01
2093
7 D
R
odez
LE
GTA
La
Roq
ue
- 1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
31
Li
ste
des
clas
ses
prép
arat
oire
s du
min
istè
re d
e la
déf
ense
C
onco
urs
prép
arés
et o
ptio
ns d
’ens
eign
emen
t P
répa
ratio
n É
tabl
isse
men
ts
Lycé
e m
ilita
ire d
’Aix
en
Pro
venc
e (1
) Ly
cée
mili
taire
d’
Aut
un
Lycé
e m
ilita
ire d
e S
aint
Cyr
l’É
cole
P
ryta
née
natio
nal m
ilita
ire
de L
a Fl
èche
É
cole
des
pup
illes
de
l’Air
de G
reno
ble
Lycé
e N
aval
de
Bre
st
Éco
le p
olyt
echn
ique
-
- -
MP
SI ;
MP
* (2
) -
- É
cole
nav
ale
MP
SI ;
PC
SI ;
MP
; P
C ;
PS
I M
PS
I ; M
P
MP
SI ;
MP
; P
SI
MP
SI ;
PC
SI ;
MP
; P
C ;
PS
I M
PSI ;
PC
SI ;
MP
; PC
/PSI
M
PS
I ; P
CS
I ; M
P ;
PS
I É
cole
de
l’Air
MP
SI ;
PC
SI ;
MP
; P
C ;
PS
I M
PS
I ; M
P
MP
SI ;
MP
; P
SI
MP
SI ;
PC
SI ;
MP
; P
C ;
PS
I M
PSI ;
PC
SI ;
MP
; PC
/PSI
M
PS
I ; P
CS
I ; M
P ;
PS
I E
SM
Sai
nt C
yr C
oëtq
uida
n :
optio
n sc
ienc
es
MP
SI ;
PC
SI ;
MP
; P
C ;
PS
I M
PS
I ; M
P
MP
SI ;
MP
; P
SI
MP
SI ;
PC
SI ;
MP
; P
C ;
PS
I M
PSI ;
PC
SI ;
MP
; PC
/PSI
M
PS
I ; P
CS
I ; M
P ;
PS
I
Éco
le n
atio
nale
sup
érie
ure
des
ingé
nieu
rs d
es é
tude
s et
tech
niqu
es
de l’
arm
emen
t M
PS
I ; P
CS
I ; M
P ;
PC
; P
SI
MP
SI ;
MP
M
PS
I ; M
P ;
PS
I M
PS
I ; P
CS
I ; M
P ;
PC
; P
SI
- M
PS
I ; P
CS
I ; M
P ;
PS
I
EN
SA
M
PTS
I ; P
SI ;
PT
- P
TSI ;
PS
I ; P
T -
- -
ES
M S
aint
Cyr
Coë
tqui
dan
: op
tion
lettr
es
Lettr
es 1
et 2
-
Lettr
es 1
et 2
Le
ttres
1 e
t 2
- -
ES
M S
aint
Cyr
Coë
tqui
dan
: op
tion
écon
omiq
ue e
t com
mer
cial
e
Eco
1 e
t 2
Eco
1 e
t 2
Eco
1 e
t 2
Eco
1 e
t 2
- -
(1) L
e ly
cée
hébe
rge
et a
dmin
istre
les
élèv
es a
dmis
à s
uivr
e la
pré
para
tion
au c
onco
urs
d’en
trée
à l’É
cole
nat
iona
le d
es a
rts e
t mét
iers
au
lycé
e V
auve
narg
ues
à A
ix-e
n-P
rove
nce.
(2
) MP
* : c
lass
es s
péci
fique
à l’
Écol
e po
lyte
chni
que.
Le
s él
èves
en
prép
arat
ion
à l’É
cole
spé
cial
e m
ilita
ire, à
l’É
cole
nav
ale
et à
l’É
cole
de
l’air
ont o
blig
atio
n de
se
prés
ente
r à l’
un a
u m
oins
des
con
cour
s d’
accè
s à
ces
gran
des
écol
es m
ilita
ires.
Lang
ues
viva
ntes
dan
s le
s cl
asse
s pr
épar
atoi
res
Éta
blis
sem
ents
La
ngue
s vi
vant
es 1
La
ngue
s vi
vant
es 2
(cl
asse
s lit
téra
ires
et é
cono
miq
ues)
La
ngue
s vi
vant
es fa
culta
tives
Ly
cée
mili
taire
d’A
ix-e
n-P
rove
nce
Alle
man
d - A
ngla
is -
Esp
agno
l A
llem
and
-Ang
lais
- E
spag
nol
Ara
be d
ébut
ants
Ly
cée
mili
taire
d’A
utun
A
ngla
is -
Alle
man
d A
ngla
is -A
llem
and
- Esp
agno
l R
usse
déb
utan
ts
Lycé
e m
ilita
ire d
e S
aint
Cyr
l’É
cole
A
ngla
is -
Alle
man
d A
ngla
is -A
llem
and
- Esp
agno
l -R
usse
R
usse
déb
utan
ts
Pry
tané
e na
tiona
l mili
taire
de
La F
lèch
e A
llem
and
- Ang
lais
- E
spag
nol (
1)
Ang
lais
-Alle
man
d - E
spag
nol -
Rus
se
Rus
se d
ébut
ants
(1
) pou
r ES
M/ l
ettre
s m
oder
nes
Cla
sses
pré
para
toire
s à
l’ens
eign
emen
t sup
érie
ur d
u m
inis
tère
de
la d
éfen
se (C
PES)
Fi
lière
Sci
entif
ique
É
tabl
isse
men
t D
ivis
ion
Lycé
e m
ilita
ire d
’Aix
-en-
Pro
venc
e (B
ouch
es-d
u-R
hône
) 1
Éco
le d
es p
upill
es d
e l’a
ir de
Gre
nobl
e (Is
ère)
1
Lycé
e na
val d
e B
rest
(Fin
istè
re)
1 P
ryta
née
de L
a Fl
èche
(Sar
the)
1
Bul
letin
offi
ciel
n° 3
0 du
23
août
201
2
32
Fi
lière
Éco
nom
ique
et c
omm
erci
ale
Éta
blis
sem
ent
Div
isio
n Ly
cée
mili
taire
d’A
utun
(Saô
ne-e
t-Loi
re)
1 Fi
lière
Litt
érai
re
Éta
blis
sem
ent
Div
isio
n Ly
cée
mili
taire
de
Sai
nt-C
yr (Y
velin
es)
1
Enseignements primaire et secondaireRentrée scolaire 2012-2013Information des parentsNOR : MENE1229918Ccirculaire n° 2012-119 du 31-7-2012MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services del’éducation nationale ; aux chefs d’établissement
Afin que tous les élèves abordent la rentrée scolaire dans les conditions les meilleures et que tous aient les mêmeschances de réussite, les informations dont les parents ont besoin pour accompagner leur enfant doivent êtreaccessibles avant la rentrée scolaire.Ces informations doivent répondre, conformément à la circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006, aux préoccupations etaux questions qui sont les leurs, au moment où leur enfant effectue sa rentrée à l'école, au collège ou au lycée.Rendues plus accessibles, elles permettront de renforcer le lien entre les personnels de l'établissement scolaire etles parents d'élèves, à améliorer la communication face à la complexité du système éducatif, son organisation et sonfonctionnement. Cela favorisera un meilleur suivi scolaire de leurs enfants susceptible d'améliorer leur réussitescolaire.Une page d'actualité relative aux informations utiles aux parents dans le cadre de la prochaine rentrée scolaireintitulée « L'essentiel pour préparer la rentrée scolaire » sera consultable sur le sitehttp://www.education.gouv.fr/cid61086/l-essentiel-pour-preparer-la-rentree-scolaire.html. Les académies et les établissements scolaires sont invités, quant à eux, à mettre en ligne une page spécialementdédiée pour la rentrée scolaire. Les informations diffusées seront aussi circonstanciées et précises que possible. Ence qui concerne les établissements, elles devront, comme le font déjà nombre d'entre eux, sur leur site ou l'espacenumérique de travail, comporter des indications spécifiques concernant l'accueil, l'emploi du temps des élèves. Cessupports devront fournir aux parents d'élèves, dans une page spécialement dédiée, toutes les informationsnécessaires sur les thématiques figurant dans la présente circulaire.
I - Réduire le coût de la rentrée : la liste des fournitures scolaires Il est impératif de réduire les charges financières induites par les achats incontournables de la rentrée etsupportées par les familles. Vous trouverez en annexe une liste des fournitures scolaires essentielles, équipementou consommables, par niveau d'enseignement. Elle doit constituer le fondement d'une démarche pédagogique desenseignants envers les élèves. Vous recommanderez aux enseignants de s'y référer pour élaborer la liste définitivedes fournitures scolaires demandées aux élèves. Les professeurs sont invités à la simplifier et à la limiter afind'alléger les charges qui pèsent sur les familles à la rentrée scolaire. Il s'agit également de réduire de façonconséquente le poids du cartable par la mutualisation des fournitures (circulaire n° 2008-002 du 11 janvier 2008, BOn° 3 du 17 janvier 2008). Par ailleurs, il peut utilement être envisagé d'échelonner les achats tout au long de l'annéescolaire (l'acquisition d'une fourniture utilisée seulement à partir du second trimestre peut être différée).Dans les écoles et les établissements, l'élaboration de la liste des fournitures demandées aux élèves doit fairel'objet d'une large concertation au sein des équipes pédagogiques, en associant les parents d'élèves et les élèves dusecond degré.Cette thématique peut être abordée au sein de certaines instances des établissements scolaires : conseil d'école,
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 7
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
conseil d'administration et conseil pédagogique qui peut associer toute personne dont la consultation est jugée utile.Dans les écoles primaires, les directeurs académiques des services de l'éducation nationale veilleront à ce que laliste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseild'école, après examen en conseil des maîtres ou en conseil des maîtres de cycle. Dans les collèges et les lycées, sursaisine du chef d'établissement, le conseil d'administration détermine les principes qui doivent prévaloir dansl'élaboration de la liste des fournitures scolaires. Le conseil pédagogique peut proposer une liste de fourniturescommunes à plusieurs disciplines, dans le cadre de l'harmonisation des pratiques. Il est rappelé qu'en application du principe de laïcité et de neutralité du service public de l'enseignement, etconformément au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire (circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001), un enseignant ne peut en aucun cas exiger l'achat d'un matériel d'une marque donnée. Seulesles caractéristiques des fournitures souhaitées peuvent être précisées (dimension, nombre de pages, etc.).La présentation de la liste des fournitures aux élèves doit s'inscrire dans une démarche pédagogique, enparticulier d'éducation à la citoyenneté conformément aux principes énoncés dans la convention internationale desdroits de l'enfant. L'objectif est notamment d'aider les élèves à appréhender les situations concrètes qui y portentatteinte (article L. 312-15 du code de l'éducation) en les informant de la nécessité d'éviter l'achat de produits fabriquéspar des enfants dans des conditions contraires à leur santé, à leurs droits et à leur dignité.Dans une même approche citoyenne, devront être pris en compte des critères environnementaux, dont les enjeuxsont établis par la stratégie nationale de développement durable.Ce croisement des critères peut être l'occasion d'une initiation aux problématiques de développement durable et àses enjeux sociaux, environnementaux et économiques, etc. Ces préoccupations procèdent d'une démarchepédagogique dont l'objectif est de préparer les élèves à être des individus responsables et autonomes, capables dedistinguer le nécessaire de l'accessoire.
II - Informer les parents sur les conditions de scolarité de leur enfant et les conforter dans leurrôle Les parents doivent recevoir des informations sur les différentes actions conduites pour favoriser un contextefavorable à la réussite de leur enfant, sur la page dédiée à cet effet, du site internet ou de l'espace numérique detravail de l'établissement.Il est en effet désormais acquis que de multiples facteurs interviennent pour créer les conditions d'un climat scolaireserein et que l'implication des parents est essentielle pour y parvenir.Cette information pourra concerner différents domaines. À titre d'exemples :- l'environnement physique de l'établissement (situation géographique, mode d'accès, etc.),- l'organisation des différents temps (temps d'apprentissage, de pause méridienne, d'accueil des parents, etc.) ;- l'organisation des espaces (on pourra aborder la surveillance et la sécurisation) ;- les règles du « vivre ensemble » dans l'établissement et l'importance de l'assiduité ;- les actions de valorisation des élèves (engagement dans des activités extrascolaires, sport scolaire, etc.) ;- les actions menées en matière d'éducation aux comportements responsables dans les domaines de la santé et de lacitoyenneté. Il convient d'expliquer que cette éducation s'appuie sur les enseignements et les actions éducatives,qu'elle est formalisée dans le projet d'école et le projet d'établissement et mise en œuvre dans le cadre du Comitéd'éducation à la santé et la citoyenneté (CESC). Les missions du CESC peuvent être rappelées puisque y siègentnotamment des représentants des parents d'élèves.On pourra également rappeler aux parents qu'ils ont la possibilité de signaler tout problème concernant leur enfant àl'équipe éducative ou aux personnels spécialisés rattachés à l'établissement (psychologue scolaire, médecin,infirmière, assistante sociale).La question du harcèlement et de la prévention de toutes les formes de violence pourra être abordée. Le numéronational d'appel gratuit 0808 80 70 10 « Stop au harcèlement » sera porté à leur connaissance.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 8
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
III - Encourager l'implication des parentsLes parents, en leur qualité de membre de la communauté éducative, doivent être systématiquement encouragés às'impliquer non seulement dans le suivi scolaire de leurs enfants mais également, de façon plus générale, dans la viede l'établissement. Un certain nombre d'informations doit, à ce titre, être porté à leur connaissance.Des moments de convivialité ou de réunions dans le cadre des dispositifs de soutien à la parentalité (journée portesouvertes, petit-déjeuner, exposition de travaux d'élèves, fête de fin d'année, etc.) doivent aussi être l'occasiond'encourager les parents à venir dans l'établissement.Les deux parents devront être informés des modalités de communication des résultats scolaires de leurs enfants,en particulier lorsqu'ils sont séparés ou divorcés. Chacun des deux parents, lorsqu'ils sont séparés ou divorcés, doitêtre en mesure d'accompagner la scolarité de son enfant. A) La participation à la vie de l'établissement Le rôle des représentants élus des parents d'élèves (circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 relative au rôle et àla place des parents à l'école) au sein de l'institution scolaire doit être systématiquement valorisé. En leur qualité demembres de la communauté éducative, ils sont associés à la conception et la mise en œuvre des projets examinéspar les instances où ils siègent. Cette reconnaissance suppose que l'ensemble des parents aient pleinement conscience du rôle qui leur est dévolu etqu'ils participent pleinement à l'élection des représentants des parents d'élèves de l'école ou de l'établissement.En vue des opérations électorales, il est nécessaire d'organiser sur le plan académique une réunion avec lesreprésentants locaux des fédérations et associations de parents pour apporter des éclairages sur des points précisqui ont pu poser des problèmes l'année précédente.Les parents d'élèves, membres de la communauté éducative, doivent être incités à participer aux élections desreprésentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration par tout moyen. Pour cefaire, il paraît opportun de leur rappeler leur rôle et leur place dans les instances dans lesquelles ils vont siéger. Ainsi,par exemple, dans le second degré, ils sont membres de la commission éducative chargée d'assurer le suivi del'application des mesures de prévention, d'accompagnement et des mesures de responsabilisation ainsi que desmesures alternatives aux sanctions ; ils sont associés aux travaux de modification du règlement intérieur.Les élections se dérouleront, cette année, le vendredi 12 ou le samedi 13 octobre 2012 sauf pour l'académie de LaRéunion où elles pourront avoir lieu le vendredi 28 septembre ou le samedi 29 septembre. Les opérations relatives àla préparation et à l'organisation des élections seront valorisées : réunion préalable à l'élection avec lesreprésentants locaux des fédérations et associations de parents dans chaque école et établissement du seconddegré ; communication sur les modalités de vote notamment par correspondance et dates des élections, sur le rôledes représentants élus et, en particulier, leur rôle de médiation auprès des responsables d'école ou d'établissement,etc.Il appartient prioritairement à la commission désignée au sein du conseil d'école sortant ou éventuellement audirecteur d'école dans le premier degré et au chef d'établissement dans le second degré d'assurer l'organisation desélections et de veiller à leur bon déroulement. B) L'accompagnement pédagogique et éducatifLes familles doivent être informées dès le début de l'année scolaire de l'ensemble des dispositifsd'accompagnement proposés aux élèves au sein de l'école ou de l'établissement. Cette information concerne lesoffres faites dans les différents domaines pédagogiques, au moins pour le premier trimestre de l'année scolaire ainsique des horaires auxquels se déroulent ces activités et des modalités d'inscription à cet accompagnement. Lesfamilles doivent avoir pleinement conscience que ces offres visent à promouvoir la réussite de tous, tout en étantattentif aux élèves qui rencontrent des difficultés et qui auraient besoin d'une prise en charge, même ponctuelle, surun point particulier du programme d'enseignement. Les dispositifs mis en place sur le plan éducatif sont égalementportés à leur connaissance : activités culturelles, sportives (en particulier : Union sportive de l'enseignement du
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 9
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
second degré, Union sportive de l'enseignement du premier degré) ou la pratique orale plus approfondie d'unelangue vivante étrangère notamment.Les parents doivent par ailleurs être informés des actions menées en matière d'éducation aux comportementsresponsables dans les domaines de la santé et de la citoyenneté.C) Scolarité des élèves à besoins éducatifs particuliersLa scolarisation d'un élève en situation de handicap dans un établissement scolaire doit être anticipée et préparéeafin qu'elle se déroule dans les conditions optimales. Pour ce faire, il convient que les coordonnées de l'enseignantréférent pour la scolarisation des élèves handicapés et de la maison départementale des personnes handicapéessoient connues de toutes les familles, notamment par le biais des sites des services départementaux de l'éducationnationale et d'un affichage dans les établissements scolaires. Les familles pourront également faire appel, autant que de besoin, au numéro azur d'aide handicap école : 0810 5555 00, qui devra faire l'objet d'une large diffusion. Les parents des élèves en situation de handicap seront activement associés à l'élaboration et à la mise en œuvre duprojet personnalisé de scolarisation de leur enfant et, au-delà de leur participation aux équipes de suivi de lascolarisation, on veillera à installer entre les enseignants et les familles une communication régulière et de qualité.Les parents doivent être associés à toute réflexion concernant la scolarisation de leur enfant.Il convient d'informer les parents qu'un accueil adapté peut être proposé aux élèves atteints de troubles de la santéévoluant sur une longue période (enfants atteints de maladie chronique, d'allergie et d'intolérance alimentaires), parl'intermédiaire d'un projet d'accueil individualisé. Il est établi à la demande de la famille et rédigé en concertationentre celle-ci, le médecin de l'éducation nationale et le directeur d'école ou le chef d'établissement.Les parents seront également informés qu'une assistance pédagogique à domicile peut être mise en place à titretemporaire pour des élèves malades ou accidentés. La demande doit en être faite auprès du service départementalde l'éducation nationale qui coordonne le dispositif. La mise en œuvre des modalités particulières de l'enseignementà domicile prend en compte les exigences du traitement médical de l'élève et la fatigue qu'il entraîne. Le rythme dutravail scolaire s'adapte aux contraintes de son état de santé.Conformément à la circulaire n° 2009-168 du 12 novembre 2009, un référent académique est nommé sur le thème dela précocité intellectuelle. Il lui appartient de répondre aux préoccupations des familles des élèves intellectuellementprécoces. D) Les dispositifs d'aides financièresL'allocation de rentrée scolaire (ARS) a été majorée de 25 % au titre de la prochaine rentrée. Elle est versée, par lacaisse d'allocations familiales (Caf), sous conditions de ressources, aux familles ayant au moins un enfant scolariséet âgé de 6 à 18 ans.Les familles doivent aussi savoir qu'elles ont la possibilité de solliciter différents dispositifs d'aides financières. Lesbourses scolaires en collège et au lycée peuvent apporter une aide financière aux familles qui pourraient rencontrerdes difficultés pour assumer la scolarité de leurs enfants. Les fonds sociaux ont, quant à eux, un objet spécifique. Ilspeuvent en effet, de façon complémentaire aux bourses, aider les familles dans la prise en charge des dépenses derestauration ou d'autres dépenses liées à la scolarité afin de faciliter les conditions matérielles de déroulement de lascolarité de l'élève. E) Le réseau des médiateurs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieurLes parents d'élèves doivent être informés de l'existence d'un réseau de médiateurs (coordonnées à l'adresseinternet http://www.education.gouv.fr/pid282/le-mediateur-de-l-education-nationale-et-de-l-enseignement-superieur.html). Cette information doit être organisée de la manière la plus efficace possible et en prenant l'attache dumédiateur académique. Il convient de rappeler que le médiateur peut être sollicité dans le cas d'un litige qui persisteavec un enseignant, un chef d'établissement ou plus généralement avec l'administration de l'éducation nationale. Lasaisine est possible lorsque les démarches engagées pour la résolution du conflit auprès de la personne ou/et duservice concernés n'ont pas abouti. Le médiateur intervient gratuitement, en instruisant les demandes en toute
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 10
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
confidentialité, en privilégiant le dialogue et la conciliation.Les dispositions de la circulaire n° 2011-086 du 30 mai 2011 relative aux fournitures scolaires sont abrogées.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
Annexe Fournitures scolaires essentielles pour la rentrée 2012
Consommables
Fournitures Qualité type attendue
Fournitures communes
Grand cahier 96 pages (21 x 29,7 cm) Dos agrafé, 80 à 90 g/m²
Grand cahier 96 pages (24 x 32 cm) Dos agrafé, 80 à 90g/m²
Petit cahier de 96 pages (17 x 22 cm) Dos agrafé, 80 à 90g/m²
Feuillets mobiles perforés (21 x 29,7 cm) 70 à 90 g/m²
Copies doubles perforées (21 x 29,7 cm) 70 à 90 g/m²
Cahier de musique de 48 pages (17 x 22 cm)
Classeur rigide (21 x 29,7 cm) Cartonné recyclable
Classeur souple (21 x 29,7 cm) Plastique
Protège-cahiers (17 x 22, 21 x 29,7, 24 x 32 cm)
Pochettes transparentes perforées (21 x 29,7 cm) Lot de 90 à 100
Rouleau de plastique pour couvrir les livres
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 11
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Stylos à bille 1 bleu, 1 noir, 1 rouge, 1 vert - pointe moyenne
Crayons à papier HB - bout gomme
Pochette de 12 crayons de couleur
Pochette de 12 feutres de couleur Lavables, sans solvant, non toxiques
5 tubes (10 ml) de gouache - 5 couleurs primaires Peinture à l'eau
Gomme
Stylo correcteur
Colle Conditionnement adapté au niveau d'enseignementNon toxique - sans solvant
Rouleau de ruban adhésif Sans dévidoir
Porte-vues - 21 x 29,7cm - 40 à 60 vues Matière plastique ou recyclée
Fournitures supplémentaires pour primaire
Cahier de textes
Fournitures supplémentaires pour collège
Agenda Simple
Pochette de papier dessin à grain 180 g/m2 21 x 29,7 cm
2 porte-vues - 21 x 29,7 cm - 40 à 60 vues Matière plastique ou recyclée
Cartouches d'encre (bleu)
Effaceur-réécriveur
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 12
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Fournitures supplémentaires pour lycée
Agenda Simple
2 porte-vues - 21 x 29,7cm - 40 à 60 vues Matière plastique ou recyclée
Cartouches d'encre (bleu)
Effaceur-réécriveur
Équipement
Fournitures communes
Trousse
Pinceaux de tailles différentes - lot de 3 - n° 6,10, 14 ou 4,10, 16
Poils naturels
Kit de traçage 3 pièces :- Règle plate en plastique - 30 cm- Rapporteur en plastique - 12 cm- Équerre en plastique - 21 cm - 60 °
Compas Métal
Paire de ciseaux (scolaires) 12 à 13 cm Bout rond, acier inoxydable
Taille-crayons À réservoir plastique
Fournitures supplémentaires pour collège et lycée
Stylo plume
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 13
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireBoursesMontants de la part de bourse de lycée, de bourse d’enseignement d’adaptation, desexonérations des frais de pension et du montant de la prime à l’internat à compter del'année scolaire 2012-2013NOR : MENF1224983Aarrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012MEN - DAF A1
Vu code de l'éducation, livre V - titre 3, notamment articles D. 531-29 et D. 531-43
Article 1 - Le montant annuel de la part de bourse de lycée est fixé à 44,49 euros à compter de l'année scolaire 2012-2013.
Article 2 - Le montant de la part de bourse d'enseignement d'adaptation est fixé à 28,56 euros à compter de l'annéescolaire 2012-2013.
Article 3 - La part d'exonération des frais de pension ou de demi-pension dans les Erea et les ERPD est fixée, àcompter de l'année scolaire 2012-2013, à :- 102,42 euros pour les pensionnaires ;- 34,11 euros pour les demi-pensionnaires.
Article 4 - Le montant annuel de la prime à l'internat est fixé à 251,70 euros à compter de l'année scolaire 2012-2013.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur des affaires financières au ministère del'éducation nationale sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de laRépublique française.
Fait le 6 juillet 2012
Pour le ministre de l’éducation nationaleet par délégation,Le directeur des affaires financières,Frédéric GuinPour le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget,Par empêchement du directeur du budget, le sous-directeur,Vincent Moreau
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 14
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireBoursesMajoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée àcompter de l'année scolaire 2012-2013NOR : MENF1224989Aarrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012MEN - DAF A1
Vu code de l'éducation, notamment articles R. 531-13 à D. 531-36
Article 1 - Les plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution d'une bourse de lycée du ministère de l'éducationnationale sont majorés de 1,46 % à compter de l'année scolaire 2012-2013.
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur des affaires financières au ministère del'éducation nationale sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de laRépublique française.
Fait le 6 juillet 2012
Pour le ministre de l’éducation nationale et par délégation,Le directeur des affaires financières,Frédéric Guin Pour le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, Par empêchement du directeur du budget, le sous-directeur,Vincent Moreau
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 15
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireBourses de collègeApplication des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code del'éducationNOR : MENE1230331Ccirculaire n° 2012-122 du 20-8-2012MEN - DGESCO B1-3
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'application du code de l'éducation pour les aides à lascolarité et la mise en œuvre du dispositif des bourses nationales de collège à compter de la rentrée de l'annéescolaire 2012-2013. Les circulairesn° 2009-100 du 17 août 2009 et n° 2011-103 du 5 juillet 2011 sont abrogées.
I - Champ des bénéficiaires 1.1 Dispositions générales Les bourses de collège sont attribuées en métropole et dans les départements d'outre-mer, sous conditions deressources en fonction des charges de la famille, aux élèves inscrits dans l'une des catégories d'établissementsénumérées aux articles R. 531-1,R. 531-2 et D. 531-3 du code de l'éducation :- collèges d'enseignement public ;- collèges d'enseignement privés ayant passé un contrat avec l'État ; - établissements privés hors contrat habilités par le recteur d'académie.Peuvent également être bénéficiaires d'une bourse de collège :- les élèves des classes sous contrat simple des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux privés (souscondition précisée à l'article R. 531-2) ;- les élèves soumis à la scolarité obligatoire inscrits dans une classe complète de niveau collège du Centre nationald'enseignement à distance, cf. § VI-4 ci-après. Par ailleurs, les élèves scolarisés en collège dans le cadre de la mission générale d'insertion relèvent également dece dispositif. Il vous appartient de veiller à ce qu'ils puissent bénéficier de ces bourses quelle que soit la date d'entréeen formation, étant précisé que ce droit ne leur est ouvert que pour la seule durée de la période de formation.Les élèves de plus de 15 ans admis dans le dispositif d'initiation aux métiers en alternance (Dima) bénéficieront pourl'année scolaire 2012-2013, comme en 2011-2012, des dispositions relatives aux bourses de lycée, et ce pardérogation aux dispositions du code de l'éducation. En conséquence, l'établissement qui les accueillera en Dima (CFA ou LP) communiquera aux familles à la rentréescolaire le dossier à compléter dans le cadre de la campagne complémentaire des bourses de lycée organiséechaque année à leur intention.2.2 Dispositions concernant les situations de placement auprès de l'aide sociale à l'enfance Les enfants et adolescents qui font l'objet d'un placement auprès d'un service de l'aide sociale à l'enfance relèvent dela prise en charge financière, par le conseil général, des dépenses d'entretien, d'éducation et de conduite de chaquemineur (art. L. 228-3 du code de l'action sociale et des familles).La loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance permet désormais l'organisation de la prise encharge de manière temporaire ou alternative, entre la famille et un établissement ou un assistant familial spécialisé
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 16
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
charge de manière temporaire ou alternative, entre la famille et un établissement ou un assistant familial spécialisé(ex. famille d'accueil), sous les modalités d'un contrat établi entre la famille et l'aide sociale à l'enfance. Ces modalités d'organisation de la prise en charge ne retirent pas l'obligation faite au conseil général au sens del'article L. 228-3 du code de l'action sociale et des familles. Il en résulte l'impossibilité d'accorder une boursenationale de collège si l'élève fait l'objet d'un placement par décision judiciaire ou administrative, même lorsque lejuge décide de maintenir les allocations familiales aux parents ou lorsque le conseil général demande uneparticipation financière mensuelle aux parents.
II - Mise en place des dossiers et formalités à remplir par les familles En annexe 1 à la présente circulaire vous trouverez le modèle national d'imprimé de demande de bourse de collègedestiné à être reproduit et mis en place dans les établissements d'enseignement public et dans les établissementsd'enseignement privés.Par ailleurs, les imprimés de demande de bourse de collège sont mis en ligne sur internet à l'adresse suivante :www.education.gouv.fr, rubrique : Collège/Être parent d'élèves au collège/Aides financières au collègeJe vous demande d'être particulièrement vigilants quant à la mise à disposition des familles des dossiers dedemande de bourse de collège et notamment de vous assurer que tous les élèves sont bien en mesure de déposerun dossier de demande de bourse dans les délais requis. Pour ce faire, il convient de mettre en place tous lesmoyens d'information nécessaires.Il appartient aux familles des élèves de déposer, auprès du chef de l'établissement où leur enfant est scolarisé, undossier de demande de bourse de collège dûment rempli et complété par la photocopie de l'avis d'imposition sur lerevenu, pièce justificative pour l'attribution de la bourse, ainsi que d'un relevé d'identité bancaire.Les élèves scolarisés dans des établissements d'enseignement privés cités précédemment, dont les famillessouhaitent que le paiement de la bourse de collège soit effectué au profit d'un mandataire (chef de l'établissement)devront en outre fournir une procuration conforme au modèle annexé à la présente circulaire.La date limite de dépôt dans les collèges des dossiers complets de demande de bourse pour l'année scolaire 2012-2013 est fixée au 1er octobre 2012.Cette date est nationale, et il importe que tous les dossiers reçus jusqu'à cette date dans les établissementssoient étudiés.Au-delà de cette date ne pourront être acceptées que les demandes de bourses concernant des élèves relevant desdispositifs de la mission générale d'insertion en collège dont la période de formation ne coïncide pas avec l'annéescolaire.Il est demandé d'établir pour chaque demande de bourse déposée à l'établissement un accusé de réception àremettre au responsable légal.
III - Ressources et enfants à charge à prendre en considérationA - Assiette des ressources et année de référence1. Dispositions généralesIl convient de retenir pour l'étude des ressources des familles le revenu fiscal de référence (RFR) figurant sur l'avisd'imposition sur le revenu de l'avant-dernière année civile par rapport à celle du dépôt de la demande de bourse,conformément à l'article D. 531-51er alinéa du code de l'éducation. Pour l'année scolaire 2012-2013, ce sont les ressources des familles au titre de l'année 2010 (année deréférence) qui seront prises en considération, soit l'avis d'imposition 2011 sur les revenus de l'année 2010.Vous trouverez, en annexe 2, les plafonds de ressources applicables pour l'attribution des bourses de collège pourl'année scolaire 2012-2013. 2. Modification de situation familiale en 2011Le 3ème alinéa de l'article D. 531-5 prévoit qu'« à titre exceptionnel, les ressources de la dernière année civile
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 17
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
pourront être retenues en cas de modification substantielle de la situation familiale entraînant une diminution desressources depuis l'année de référence », soit, pour les demandes déposées au titre de l'année scolaire 2012-2013,les revenus de l'année 2011.Pour l'application de cette disposition, il convient de vérifier en premier lieu la réalité d'une modification substantiellede la situation familiale, puis de vérifier que cette modification entraîne une diminution de ressources par rapport àl'année de référence.Ainsi les situations de divorce, de chômage, de décès ou de grave maladie de l'un des responsables qui sont les plusfréquemment exposées entraînent bien souvent une diminution des ressources par rapport à l'année de référence, etsous cette condition peuvent être prises en considération pour retenir les ressources de 2011.A contrario, les naissances au cours de la dernière année civile (2011), qui constituent une modification de lasituation familiale mais n'entraînent pas une diminution des ressources (RFR), n'ont pas à conduire à prendre encompte une autre année de référence que celle définie pour l'année scolaire 2012-2013, soit les revenus et lescharges de l'année 2010 tels qu'ils figurent sur l'avis d'imposition.Mariage ou Pacs à compter de l'année 2011À compter du 1er janvier 2011, les règles d'imposition ont été modifiées concernant les personnes qui ont contractéun Pacs ou se sont mariées en cours d'année (2011) : il n'y a plus d'imposition séparée entre la période avant lemariage ou le Pacs et la période après cet événement. Il ne sera désormais établi, à compter des revenus de l'année2011, qu'un seul avis d'imposition pour l'année complète pour la famille qui vient de se constituer par mariage ouPacs.Dans ce type de situation, si vous êtes amenés à prendre en compte le revenu fiscal de référence de l'avisd'imposition 2012 (sur les revenus de l'année 2011), c'est ce revenu qui devra être comparé à celui de l'avisd'imposition 2011 (revenus 2010) pour constater éventuellement une diminution de ressources entraînée par unemodification de la situation familiale.3. Situations non prises en considérationLe code de l'éducation ne permet pas de prendre en considération les modifications de situation familiale intervenuesdepuis le1er janvier 2012 ; il conviendra de répondre aux situations particulièrement difficiles par l'attribution d'aidesfinancières sur les fonds sociaux.De la même manière, les modifications de situation familiale en cours d'année scolaire, et après la date limite dedépôt des dossiers, ne peuvent conduire à une attribution nouvelle de bourse de collège ou au relèvement dutaux accordé en début d'année scolaire.Vous veillerez à être particulièrement vigilants sur cette disposition en réclamant, à l'appui de l'état trimestriel descollèges publics destiné au versement de la subvention à l'établissement, la liste des bénéficiaires lorsque lesnombres de boursiers par taux sont en augmentation par rapport au trimestre précédent.B - Justification des ressourcesLes familles justifient de leurs ressources par l'avis d'imposition sur le revenu de l'année de référence, adressé auxcontribuables par les services fiscaux.Il est rappelé qu'en cas de perte de son avis, le contribuable peut en obtenir une copie auprès de son centre desimpôts. Cette copie doit être revêtue du cachet du centre des impôts et de la signature de l'agent qui l'a délivrée.C - Enfants à charge Le nombre d'enfants à charge retenu pour l'étude du droit à bourse est celui qui figure sur l'avis d'imposition sur lerevenu (mineurs et majeurs célibataires).Situations de résidence alternéeL'avis d'imposition mentionne les enfants à charge du contribuable, en distinguant ceux qui sont en résidenceexclusive et ceux en résidence alternée.Dans le cas de résidence exclusive, le foyer fiscal du parent ayant la résidence exclusive de l'enfant sera pris en
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 18
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
considération.Dans le cas de résidence alternée, et conformément aux dispositions du code de l'éducation (article R. 531-19), lesrevenus des personnes qui, au sens de la législation sur les prestations familiales, assument la charge permanente eteffective de l'enfant seront pris en considération. Il conviendra de prendre en compte les revenus des deux parents.Une seule demande de bourse peut être présentée pour chaque élève (article D. 531-6).D - Cas particulier des contribuables frontaliers et des fonctionnaires internationauxLe « revenu fiscal de référence » est édité sur tous les avis d'imposition sur le revenu. Toutefois, compte tenu des modalités spécifiques d'imposition qui leur sont appliquées, cette indication n'intègre pasl'ensemble des revenus pour les contribuables frontaliers percevant des revenus en provenance des pays limitropheset pour les fonctionnaires internationaux.Dans ce cas, pour évaluer les ressources des familles, il convient de prendre en compte d'une part le revenu fiscal deréférence mentionné sur l'avis d'imposition, et d'autre part le montant des revenus perçus à l'étranger et nonimposables en France. Ce montant fait l'objet d'une déclaration sur l'honneur et figure au bas de l'avis d'impositionsur le revenu des contribuables concernés. Afin de les comparer aux revenus pris en considération pour l'attribution des bourses de collège pour l'année scolaire2012-2013, il est nécessaire d'appliquer aux revenus perçus à l'étranger et non imposables en France l'abattementde 10 % autorisé par la réglementation fiscale afin de reconstituer le revenu fiscal de référence.E - Cas des familles n'ayant pas d'avis d'imposition sur le revenu Dans le cas de situations exceptionnelles (nouveaux arrivants, enfants récemment accueillis sur le territoire français),l'absence d'avis d'imposition sur le revenu adressé par les services fiscaux ne saurait priver ces demandeurs, qui setrouvent souvent parmi les familles les plus défavorisées, de voir leur dossier examiné à la lumière de toutejustification de ressources.Pour évaluer les ressources de ces familles, en particulier de celles qui sont en possession de bulletins de salairepostérieurs à l'année de référence, les revenus perçus pendant la dernière année civile pourront être pris en compteet comparés aux revenus pris en considération pour l'attribution des bourses de collège pour l'année scolaire 2012-2013 après l'abattement de 10 % autorisé par la réglementation fiscale afin de reconstituer le revenu fiscal deréférence.En l'absence de tout justificatif de revenus sur l'année de référence (2010) ou sur la dernière année civile (2011), cessituations devront être examinées dans le cadre du fonds social.
IV - Montant de la bourse de collègeConformément à l'article D. 531-7 du code de l'éducation, le montant de la bourse est fixé forfaitairement selon troistaux déterminés en pourcentage de la base mensuelle des allocations familiales.L'annexe 2 précise, pour l'année scolaire 2012-2013, le montant de chacun de ces trois taux applicables en fonctiondu nombre d'enfants à charge d'une part et des ressources de la famille d'autre part.
V - Procédures d'attribution et de paiement des bourses de collègeA - Attribution des bourses de collègeLes bourses de collège sont attribuées pour une année scolaire (article D. 531-4 du code de l'éducation).Il existe deux procédures distinctes selon que les élèves bénéficiaires sont scolarisés dans un établissement publicou dans un établissement d'enseignement privé.1. Procédure applicable aux établissements publics - article D. 531-8Les demandes de bourses de collège déposées par les familles sont instruites par le chef d'établissement et donnentlieu à une décision d'attribution ou de refus de la part de ce dernier. Dans cette opération, le chef d'établissement est secondé dans son action par le gestionnaire de l'établissement.Les décisions doivent intervenir au plus tôt après la date limite fixée nationalement pour le dépôt des dossiers et être
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 19
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
notifiées aux familles dans les meilleurs délais.Les EPLE devront vous adresser l'état récapitulatif trimestriel des boursiers par taux, accompagné de la liste desboursiers. Il vous appartient de fixer la date de cette transmission, en veillant à tenir compte du délai nécessaire àl'instruction préalable des dossiers par les établissements.2. Procédure applicable aux établissements privés - article D. 531-9Après avoir avisé les familles de la réception de leurs demandes, le chef d'établissement instruit celles-ci et établitune liste de propositions à destination du directeur académique des services de l'éducation nationale ou du serviceacadémique en charge de la gestion des bourses nationales. Toutes les demandes de bourse de collège doivent êtresaisies dans le module Bourses de l'application Siecle.Ces propositions ainsi que les dossiers correspondants sont transmis au service académique en charge de la gestiondes bourses nationales, qui a compétence pour attribuer ou refuser la bourse de collège et notifier les décisions auxfamilles. Ces propositions doivent parvenir dans les services académiques pour le 10 octobre 2012 afin que les notificationsd'attribution ou de refus aux familles interviennent dans les meilleurs délais, et que le versement des bourses puisseêtre effectué au cours du premier trimestre.B - Paiement de la bourse de collège1. Dispositions communes aux établissements d'enseignement public et aux établissements d'enseignement privésLa bourse de collège accordée au titre d'une année scolaire est versée en trois parts trimestrielles égales. Elle estversée au responsable de l'élève ayant formulé la demande de bourse.Son paiement est subordonné à la fréquentation assidue par l'élève des cours de l'établissement où il est inscrit dansles conditions rappelées au § VI.3 ci-après. Pour les bénéficiaires ayant la qualité de demi-pensionnaire ou de pensionnaire, la bourse de collège est verséeaprès déduction du montant des frais d'hébergement et de restauration.2. Dispositions applicables aux établissements d'enseignement publicAutorité compétenteL'agent comptable de l'établissement est compétent pour payer la bourse de collège au vu de l'état de liquidationémis par le chef d'établissement selon les modalités énoncées au V-B-1 ci-dessus.Modalités comptablesL'imputation budgétaire est effectuée sur le programme 230 « Vie de l'élève », action 04 « action sociale », sous-action 02 « bourses et primes de collèges », du budget du ministère de l'éducation nationale. Soit :
Action Sous-action
Articled'exécution
Compte PCE
04 02 31 6511400000 Transferts directs aux ménages : bourses, exonérations de droitsd'inscription et assimilés - Chorus code GM 07.01.06
04 02 31 6512400000 Transferts indirects aux ménages - bourses, exonérations de droitsd'inscriptions et assimilés - Chorus code GM 07.02.06
Les modalités concernant les EPLE seront distinctes au cours de l'année scolaire 2012-2013, et se décomposentainsi :- avant la mise en œuvre de la réforme du cadre budgétaire et comptable (RCBC), les bourses, les primes et les
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 20
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
remises de principe sont mandatées au chapitre F « aides et transferts », respectivement aux comptes 6571, 6572 et6573. la recette est effectuée au chapitre 74, compte 7412 - Subventions de l'État pour bourses et aides.L'encaissement des subventions est enregistré au crédit du compte 44112 - Subvention pour bourses et primes.- après la mise en œuvre de la réforme du cadre budgétaire et comptable (RCBC), les crédits de bourses decollèges et lycées sont gérés au sein du service spécial « bourses nationales ». les bourses, les primes et les remises de principe sont mandatées respectivement aux comptes 6571, 6572 et 6573 ;. la recette est effectuée au compte 7411 Subventions du ministère de l'éducation nationale ;. l'encaissement des subventions est enregistré au crédit du compte 44112 - Subventions pour bourses et primes.3. Dispositions applicables aux établissements d'enseignement privésAutorité compétenteLe paiement de la bourse de collège intervient à l'initiative du trésorier payeur général au vu de l'état de liquidationémis par le service académique des bourses nationales ordonnateur de la dépense selon les modalités énoncées auV-B-1 ci-dessus.La bourse de collège est payable à la personne ayant présenté la demande de bourse ou, par procuration (cf.document joint en annexe 1), au mandataire désigné par cette dernière (généralement, le chef d'établissement).Modalités comptablesL'imputation budgétaire est effectuée sur le programme 139 « Enseignement privé du premier et du second degré »,action 08 « actions sociales en faveur des élèves », sous-action 01 « bourses et primes de collèges », du budget duministère de l'éducation nationale.Soit :
Action Sous-action
Articled'exécution
Compte PCE
08
01 46
Compte PCE :6511400000 Transferts directs aux ménages : bourses, exonérations dedroits d'inscription et assimilés -Chorus code GM 07.01.06
08
01 46
Compte PCE :6512400000 Transferts indirects aux ménages - bourses, exonérations dedroits d'inscriptions et assimilés -Chorus code GM 07.02.06
C - Recours des famillesSi les familles estiment que la décision prise par l'administration est contestable, elles peuvent, dans les deux moisde la réception de la notification d'attribution ou de refus de bourse, soit former un recours administratif devantl'autorité qui a pris la décision (recours gracieux) ou devant l'autorité hiérarchiquement supérieure (recourshiérarchique), soit intenter directement un recours contentieux devant le tribunal administratif. Si elles ont introduit un recours administratif, elles disposent, à compter de la réception de la réponse, d'un délai dedeux mois pour se pourvoir devant le tribunal administratif. Ce délai est porté à quatre mois à compter del'introduction du recours administratif, si ce dernier est resté sans réponse.En ce qui concerne les chefs d'établissement public, si leur décision est contestée devant le tribunal administratif, il
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 21
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
convient qu'ils transmettent au recteur d'académie le dossier de la requête.En application de l'article D. 222-35 du code de l'éducation les recteurs ont compétence pour représenter l'Étatdevant les tribunaux administratifs, pour toute décision prise par les personnels placés sous leur autorité. En l'espèce,les décisions relatives aux demandes de bourse de collège sont prises par les chefs d'établissement au nom del'État.
VI - Dispositions particulières1. Réglementation des remises de principeLes remises de principe sont régies par le décret n° 63-629 du 26 juin 1963. Ces dispositions prévoient que lesfamilles ayant au moins trois enfants fréquentant, dans un établissement public secondaire, un internat ou une demi-pension dont les tarifs ont un caractère forfaitaire ou assimilé peuvent bénéficier d'une remise sur les tarifs de pensionou de demi-pension. Dans le cas d'une fréquentation complète et régulière de la cantine, il y a assimilation de lafacturation des frais de restauration au moyen de tickets et de carte magnétique avec le système forfaitaire.Je vous rappelle que les remises de principe sont appliquées à l'ensemble des élèves des établissements publicslocaux d'enseignement du second degré (collégiens et lycéens) et que les élèves qui fréquentent dans un lycéepublic une section de technicien supérieur ou une classe préparatoire aux grandes écoles, s'ils ne peuvent enbénéficier, y ouvrent droit pour leurs frères et sœurs.Dans tous les cas, la réduction de tarif sera appliquée sur la différence constatée entre la part des rétributionsscolaires (demi-pension ou pension) et le montant de la bourse.2. Transfert de bourseConformément à l'article D. 531-6 du code de l'éducation, les transferts de bourses de collège entre établissementssont de droit lorsque l'élève change d'établissement en cours d'année scolaire.En ce qui concerne le paiement de la bourse, l'établissement d'origine versera le montant total de la bourse due autitre du trimestre en cours ; l'établissement d'accueil ne prendra en compte l'élève qu'au trimestre suivant.Pour l'application de ces dispositions, les trimestres retenus pour prendre en considération le transfert des boursessont les suivants :1er trimestre : du jour de la rentrée scolaire au 31 décembre2ème trimestre : du 1er janvier au 31 mars3ème trimestre : du 1er avril au dernier jour de l'année scolaire3. Retenues sur bourseLes bourses nationales ne sont pas une prestation familiale au sens retenu pour l'application des articles L. 131-3 etL. 131-8 du code de l'éducation, et précisé dans la circulaire n° 2011-0018 du 31 janvier 2011. Les boursesnationales sont une aide à la scolarité et, de ce fait, l'assiduité de l'élève doit être effective pour en bénéficier.Conformément à l'article D. 531-12 du code de l'éducation, si la scolarité d'un élève fait état d'absences injustifiées etrépétées, une retenue sur le montant annuel des bourses peut être opérée.Cette retenue pourra être effectuée lorsque la durée cumulée de ces absences excède 15 jours. Dès lors, à lapremière absence, il conviendra d'en informer les familles. Au-delà d'un cumul de 15 jours d'absence, toute nouvellejournée d'absence injustifiée entraîne la retenue de cette journée sur le montant de la bourse.Bien que la durée de l'année scolaire soit actuellement fixée à 36 semaines (252 jours), cette retenue sera de undeux cent soixante-dixième par jour d'absence.Lorsqu'un élève boursier arrête sa scolarité en cours de trimestre, il convient de lui payer sa bourse trimestrielle eneffectuant une retenue dans la proportion ci-dessus définie.Ces retenues, motivées, sont prononcées par le chef d'établissement pour les élèves relevant de l'enseignementpublic, et par le directeur académique des services de l'éducation nationale, sur proposition du chef d'établissementpour les élèves relevant de l'enseignement privé.4. Élèves inscrits dans une classe de niveau collège du Cned
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 22
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Conformément à l'arrêté du 27 juillet 2009 (modifié par l'arrêté du 18 janvier 2010), fixant les conditions et modalitésd'attribution et de paiement des bourses de collège, peuvent bénéficier de bourses de collège :- les élèves, soumis à l'obligation scolaire, inscrits pour un enseignement complet dans une classe de niveau collègedu Centre national d'enseignement à distance après avis favorable de directeur académique des services del'éducation nationale du département de résidence de la famille ;- les élèves qui, résidant hors de France, suivent un enseignement complet au Centre national d'enseignement àdistance, en raison de l'impossibilité d'effectuer leur scolarité dans un établissement du réseau de l'Agence pourl'enseignement du français à l'étranger (AEFE). Les familles doivent remplir la fiche de demande de bourse conforme au modèle joint à la présente circulaire etl'adresser, accompagnée des pièces justificatives, comme indiqué sur la notice (annexe 1) à : - l'institut du Cned de Rouen pour les classes de l'enseignement général ;- l'institut du Cned de Toulouse pour les classes de l'enseignement général et professionnel adapté (Segpa).Afin de tenir compte des moyens d'information et des temps d'acheminement du courrier, la date limite de dépôt desdossiers pour ces élèves est fixée au 5 novembre 2012.5. Élèves fréquentant les classes de type collège implantées dans les lycées et les établissementsrégionaux d'enseignement adaptéDans les établissements régionaux d'enseignement adapté et lycées, les bourses dues aux élèves inscrits dans desclasses de niveau collège de ces établissements seront financées sur les crédits des bourses de lycées et selon lesmêmes modalités.L'examen des dossiers sera effectué selon les instructions spécifiques aux bourses de second degré de lycée. Pour chaque année scolaire, une campagne complémentaire de bourses de second degré de lycée, spécifique auxélèves fréquentant ces classes, est mise en place dès la rentrée scolaire. Je vous demande de bien vouloir veiller à l'exécution de ces instructions et à me saisir, sous les présents timbres,des difficultés que vous pourriez rencontrer dans leur application.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel BlanquerLe directeur des affaires financières,Frédéric Guin
Annexe 1Modèle national d'imprimé de demande de bourse de collège
Annexe 2Plafonds de ressources applicables pour l'attribution des bourses de collège
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 23
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 1
Annexe 2
Plafonds de ressources applicables pour l'attribution des bourses de collège en 2012-2013 (à comparer avec le revenu fiscal de référence) I - Pour un montant de bourse de collège de 80,91 € Plafond de référence annuel : 10 605 euros + 30 % par enfant à charge
Nombre d'enfants à charge (a) Plafond annuel (en euros) (b)
1 enfant 13 787
2 enfants 16 968
3 enfants 20 150
4 enfants 23 331
5 enfants 26 513
par enfant supplémentaire 3 182 II - Pour un montant de bourse de collège de 224,10 € Plafond de référence annuel : 5 733 euros + 30 % par enfant à charge
Nombre d'enfants à charge (a) Plafond annuel (en euros) (b)
1 enfant 7 453
2 enfants 9 173
3 enfants 10 893
4 enfants 12 613
5 enfants 14 333
par enfant supplémentaire 1 720 III - Pour un montant de bourse de collège de 350,01 € Plafond de référence annuel : 2 023 euros + 30 % par enfant à charge
Nombre d'enfants à charge (a) Plafond annuel (en euros) (b)
1 enfant 2 630
2 enfants 3 237
3 enfants 3 844
4 enfants 4 451
5 enfants 5 058
par enfant supplémentaire 607 (a) Total du nombre d'enfants mineurs ou infirmes et majeurs célibataires figurant sur l'avis d'imposition sur les revenus de l'année 2010. (b) Revenu fiscal de référence figurant sur l'avis d'imposition sur les revenus de l'année 2010.
Enseignements primaire et secondaireBourses de lycéeBourses nationales d’études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013NOR : MENE1230322Ccirculaire n° 2012-121 du 20-8-2012MEN - DGESCO B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux directrices et directeurs académiques des services del'éducation nationale
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'application du code de l'éducation pour les aides à lascolarité, articles R. 531-13 à D. 531-43, et d'apporter les informations nécessaires à la mise en œuvre du dispositifdes bourses nationales d'études de second degré de lycée à compter de la rentrée scolaire 2012.La circulaire n° 2009-101 modifiée du 17 août 2009 est abrogée.
I - Champ des bénéficiairesLes bourses nationales d'études du second degré de lycée sont destinées à favoriser la scolarité des élèves quisuivent des enseignements généraux, technologiques ou professionnels et dont les ressources familiales ont étéreconnues insuffisantes.Selon les termes du code de l'éducation (articles L. 531-4 et L. 531-5), des bourses nationales bénéficient aux élèvesinscrits dans les lycées publics ou privés sous contrat, dans les établissements privés habilités à recevoir desboursiers nationaux, ainsi que dans les établissements régionaux d'enseignement adapté (Erea).Elles sont attribuées, sous réserve de recevabilité de la demande, sous conditions de ressources et de charges de lafamille - article D. 531-19 du code de l'éducation, appréciées en fonction d'un barème national déterminé par desplafonds de ressources fixés par arrêté interministériel.C'est l'établissement d'inscription scolaire qui détermine le dispositif de bourse nationale du second degré dontl'élève peut bénéficier, articles R. 531-1 à D. 531-3 et R. 531-13.Les élèves scolarisés en lycée dans des classes de niveau collège relèvent du dispositif des bourses d'études dusecond degré de lycée, dans les conditions précisées ci-après. Les élèves scolarisés dans le cadre de la mission générale d'insertion relèvent également des bourses d'études dusecond degré de lycée lorsque le dispositif d'insertion est situé dans un lycée ou un lycée professionnel. Il vousappartient de veiller à ce qu'ils puissent bénéficier de ces bourses quelle que soit la date d'entrée en formation, maispour la seule durée de la période de formation.Les élèves admis dans le dispositif d'initiation aux métiers en alternance (Dima) bénéficieront pour l'année scolaire2012-2013, comme en 2011-2012, des dispositions relatives aux bourses de lycée, et ce par dérogation auxdispositions du code de l'éducation. En conséquence, l'établissement qui les accueillera en Dima (CFA ou LP)communiquera aux familles à la rentrée scolaire le dossier à compléter dans le cadre de la campagnecomplémentaire des bourses de lycée organisée chaque année à leur intention.Il vous appartient de mettre en place dès la rentrée scolaire une campagne complémentaire pour tous les publics desdispositifs de la mission générale d'insertion, de Dima, de 3ème DP6 ou de 3ème préparatoire aux formationsprofessionnelles « prépa-pro » en lycée, qui n'ont pu présenter de demande de bourse de second degré de lycée lorsde la campagne habituelle de février à mai, compte tenu de la date à laquelle a pu se réaliser leur affectation ou leuradmission pour les dispositifs concernés. La campagne complémentaire concerne également les élèves lycéens
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 24
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
redoublants de fin de cycle non boursiers l'année précédente.Chaque recteur fixera, pour l'ensemble de l'académie, la date limite de cette campagne complémentaire.
II - Information des familles - remise du dossier - dépôt des candidatures1. Établissements scolairesLes établissements scolaires (collèges et lycées) ont en charge l'information des familles et des élèves.Il appartient au chef d'établissement public ou privé sous contrat :- de faire connaître l'existence et les modalités d'attribution des bourses nationales ;- d'informer les familles des présentes dispositions.Il convient de mettre en place tous les moyens utiles à cette information, afin que les familles soient en mesure dedéposer un dossier dans les délais.Avant délivrance d'un dossier, il sera utile notamment de remettre aux familles la fiche d'auto-évaluation (disponiblesur le site education.gouv.fr), qui leur permettra d'estimer si leur situation est susceptible d'ouvrir un droit à boursepour leur(s) enfant(s) et leur évitera de remplir inutilement un dossier.La réalisation de cette étape conditionne le bon déroulement de l'instruction des dossiers dans le respect des délais :il conviendra donc de veiller au bon déroulement des procédures d'information des familles.2. Remise du dossierLe dossier pré-imprimé nécessaire à la demande d'aide doit être retiré par la famille auprès du secrétariat del'établissement fréquenté par l'élève susceptible d'obtenir une bourse.L'imprimé de demande de bourse est également disponible sur le site internet dont l'adresse esthttp://www.education.gouv.fr/cid151/aides-financieres-au-lycee.html à la rubrique Lycée/Être parent d'élève aulycée/Aides financières au lycée.Les demandes qui viendraient à être déposées avec ce type de formulaire doivent être traitées comme celles quiauront été établies à l'aide du formulaire habituel et respecter les mêmes règles.3. Dépôt des candidaturesLa date limite de dépôt des demandes de bourse nationale d'études du second degré de lycée pour l'année scolaireest fixée annuellement par circulaire publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.Conformément à l'article D. 531-24 du code de l'éducation, il ne peut être déposé qu'une seule demande de boursepar élève.4. Accusé de réceptionAfin d'éviter tout litige ultérieur, il est demandé à chaque établissement de délivrer à chaque famille ayant déposé undossier de demande de bourse un accusé de réception conforme au modèle joint en annexe 1 ou tel qu'il est fournipar le module Bourses de l'application Siecle. Les dossiers déposés après la date limite fixée nationalement doiventégalement faire l'objet d'un accusé de réception et être transmis au service académique des bourses qui seul pourraprononcer l'irrecevabilité des demandes.
III - Conditions d'attribution des boursesA. Conditions générales1. Conditions de scolarisationLes bourses nationales d'études du second degré de lycée sont susceptibles de bénéficier aux élèves qui suivent,sous statut scolaire, une formation dans :- un établissement public local d'enseignement ;- un établissement privé sous contrat ou habilité à recevoir des boursiers nationaux ;- au Centre national d'enseignement à distance, selon les dispositions précisées par l'arrêté pris en application del'article D. 531-17 du code de l'éducation ;- un établissement ou service social ou médico-social privé, si le statut de l'établissement qui les accueille ne leur
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 25
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
permet pas de bénéficier de la prise en charge prévue à l'article L. 242-10 du code de l'action sociale et des familles.NB - Les jeunes inscrits en formation dans un Greta ne sont pas sous statut scolaire.2. Conditions de nationalitéPeuvent bénéficier des bourses nationales d'études du second degré de lycée :- les élèves de nationalité française ;- les élèves de nationalité étrangère, résidant en France avec leur famille (présence des deux parents ou au moins del'un des deux parents sur le territoire français, ainsi que de tous leurs enfants à charge d'âge scolaire).Toutefois, en application de l'article 12 du règlement de la CEE n° 1612/68 du 15 octobre 1968 modifié, l'obligationde résidence en France de la famille du candidat boursier n'est pas opposable aux ressortissants des Etats membresde l'Union européenne. Ces derniers peuvent bénéficier d'une bourse nationale d'études du second degré, dès lorsque l'un des parents est - ou a été - titulaire d'un emploi sur le territoire français. Il appartient au demandeur d'apporterles justificatifs permettant d'apprécier le droit à bourse.B. Critères sociaux d'attribution des boursesNonobstant les deux conditions posées dans les conditions générales ci-dessus, aucun autre critère n'est applicablepour l'attribution d'une bourse d'études de second degré de lycée que les conditions de ressources et de charges dela famille, ou de la personne qui assume la charge effective et permanente de l'élève au sens de la législation sur lesprestations familiales - article R. 531-19.1. Ressources à prendre en comptea) Année de référencePour toutes les catégories socioprofessionnelles, les ressources à prendre en considération sont celles figurant sur laligne « revenu fiscal de référence » de l'avis d'imposition ou de non-imposition concernant les revenus perçus aucours de l'avant-dernière année civile par rapport à celle de la demande de bourse (article D. 531-21).En principe, aucune déduction n'est à opérer sur le montant exprimant le « revenu fiscal de référence » de la famille.Les ressources et charges de la seule année de référence sont à prendre en compte, ainsi les déficits d'annéesantérieures n'ont pas à être déduits du revenu brut global de l'année.Il n'y a pas lieu de réintégrer dans les revenus les ressources non imposables : prestations familiales, allocationsfamiliales, prestations logement, RSA, fonds national de solidarité, etc.Les indemnités temporaires d'accident du travail ou de maladies professionnelles versées à compter du 1er janvier2010 sont imposables à hauteur de 50 % de leur montant. Ce montant est reporté automatiquement sur lesdéclarations de revenus et de ce fait est intégré dans le décompte des revenus sur l'avis d'imposition en respectantcet abattement.Pour des raisons d'équité, il est important de retenir l'avant-dernière année civile par rapport à celle du dépôt de lademande de bourse comme unique année de référence des revenus considérés, car les plafonds de ressourcesappliqués à la présente campagne de bourses ont été déterminés sur cette même base temporelle.Cependant, lorsque les familles font état d'une modification substantielle de leur situation familiale entraînant unediminution des ressources depuis l'année de référence, les revenus de la dernière année civile précédant lademande de bourse pourront être pris en considération, voire ceux de l'année en cours.La prise en compte d'une année plus récente au titre des revenus ne peut s'effectuer qu'à la double conditionsuivante, telle qu'elle est formulée au code de l'éducation, article D. 531-21 2ème alinéa :- modification substantielle de la situation familiale ;- diminution de ressources par rapport à l'année de référence.Pour la prise en compte des revenus de la dernière année civile précédant celle de la demande (N-1), il convient deréclamer un justificatif des revenus effectivement perçus sur toute l'année civile et d'appliquer à ces revenus le tauxde réévaluation qui permettra de rapporter ces revenus à leur valeur pour l'année de référence (coefficientcommuniqué chaque année par la DGESCO), et de leur appliquer l'abattement forfaitaire de 10 % autorisé par laréglementation fiscale.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 26
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
À titre tout à fait exceptionnel, dans le cas où la dégradation se produit sur l'année en cours au moment de lademande, il convient de prendre en compte les revenus effectivement perçus sur les premiers mois de l'année et deles étendre à l'année complète pour évaluer les ressources des familles. Il conviendra alors de leur appliquersuccessivement les taux de réévaluation communiqués par la DGESCO pour obtenir un revenu à la valeur de l'annéede référence : application aux revenus retenus du taux pour obtenir la valeur des revenus pour N-1, puis le taux pourobtenir la valeur des revenus pour N-2. Il conviendra d'appliquer également l'abattement forfaitaire de 10 % autorisépar la réglementation fiscale.b) Vérification de ressources et de charges pour les boursiers Lorsque les ressources auront été appréciées sur des éléments d'une année incomplète, vous veillerez à prévoir unerévision de ressources pour l'année ultérieure.Vous veillerez à ne pas anticiper une amélioration de la situation familiale postérieure à N-2, qui constitue l'année deréférence prévue par les textes. Toute information dont vous disposez, qui permet de déceler une amélioration de lasituation financière de la famille en N-1 ou N, doit être considérée au sens du dernier alinéa de l'article D. 531�22. Ilsera alors prévu un réexamen du droit à bourse pour l'année d'amélioration des revenus, lorsque cette annéedeviendra l'année de référence.Aucune modification de la situation familiale ne peut être prise en compte en cours d'année scolaire. Selon lesdispositions de l'article D. 531-21, 3ème alinéa, la vérification des ressources et charges familiales intervient lors dela campagne de bourse de l'année suivante en cas de modification de la situation familiale depuis l'année deréférence. À cet effet, vous appliquerez pour la production des documents nécessaires aux vérifications deressources et de charges, la date limite de campagne complémentaire que vous avez fixée pour votreacadémie.Les aggravations de situation familiale en cours d'année scolaire doivent trouver une réponse dans l'attributionéventuelle de parts de promotion (pour les boursiers) ou dans le cadre des fonds sociaux.À l'exception des entrées en dispositif d'insertion qui s'effectuent à différentes périodes de l'année, aucune nouvelledemande de bourse ou demande de révision de ressources et charges ne peut être présentée au-delà de la datelimite que vous aurez fixée pour la campagne complémentaire dans votre académie.c) Justification des ressourcesAfin de conserver aux bourses nationales d'études leur caractère social, il vous appartient de demander aux famillestous les documents officiels permettant d'apprécier, en toute équité, la situation financière exacte des demandeurs.Vous pourrez, si nécessaire, solliciter l'avis des services fiscaux selon les modalités de la note DGESCO n° 11-0122du 15 mars 2011.Les familles imposables sur le revenu justifient de leurs ressources par l'avis d'impôt sur le revenu adressé auxcontribuables par les services fiscaux.Les familles non imposables sont invitées à faire la preuve de leurs ressources par la production de l'avis d'impôt surle revenu.Cependant, l'absence de ce document ne saurait priver les demandeurs qui se trouvent parmi les familles les plusdéfavorisées de voir leur dossier examiné à la lumière de toute autre justification de ressources.Pour les services fiscaux, le délai au-delà duquel un étranger résidant sur le territoire est réputé avoir son domicilefiscal en France est de six mois. Il lui est donc possible d'obtenir la délivrance d'un avis d'imposition ou de non-imposition auprès du service des impôts. Toutefois, le premier avis d'imposition sur les revenus qui pourra être émissera celui de l'année pour laquelle au 1er janvier la personne sera considérée avoir son domicile fiscal en France.d) Cas particuliersCandidats boursiers placés sous tutelleDans la mesure où le tuteur a la charge permanente et effective de l'élève au sens de la réglementation sur lesprestations familiales, et lorsqu'il fait figurer son pupille dans sa déclaration de revenus - bénéficiant ainsi d'une demi-part fiscale supplémentaire - les ressources du tuteur doivent être prises en considération.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 27
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Candidats boursiers relevant de l'aide sociale à l'enfanceLa protection de l'enfance vise à prévenir les difficultés auxquelles les parents peuvent être confrontés dans l'exercicede leurs responsabilités éducatives, et d'assurer le cas échéant, selon des modalités adaptées à leurs besoins, uneprise en charge partielle ou totale des mineurs (article L. 112-3 du code de l'action sociale et des familles).L'article L. 228-3 du code de l'action sociale et des familles mentionne que le département prend en chargefinancièrement les dépenses d'entretien, d'éducation et de conduite de chaque mineur, à l'exception des dépensesrésultant de placements dans des établissements ou service de la protection judiciaire de la jeunesse.La loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance permet désormais l'organisation de la prise encharge de manière temporaire ou alternative, entre la famille et un établissement ou un assistant familial spécialisé(ex. famille d'accueil), sous les modalités d'un contrat établi entre la famille et l'aide sociale à l'enfance. Ces modalités d'organisation de la prise en charge ne retirent pas l'obligation faite au conseil général au sens del'article L. 228-3 du code de l'action sociale et des familles. Il en résulte l'impossibilité d'accorder une boursenationale de lycée si l'élève fait l'objet d'un placement par décision judiciaire ou administrative, même lorsque lejuge décide de maintenir les allocations familiales aux parents ou lorsque le conseil général demande uneparticipation financière mensuelle aux parents. Candidats boursiers majeurs et mineurs émancipésLes bourses nationales n'ont pas pour objet de se substituer aux obligations des parents, telles que définies par lesarticles 203 et 371-2 du code civil qui imposent aux parents d'assurer l'entretien et l'éducation de leurs enfants, mêmeémancipés ou majeurs, tant que ceux-ci ne peuvent subvenir à leurs propres besoins.En conséquence seuls les élèves mineurs émancipés ou majeurs, qui ne sont à la charge d'aucune personne,peuvent présenter eux-mêmes une demande de bourse. L'attribution des bourses nationales ne peut être écartée sur le motif que le jeune bénéficie d'un contrat jeune majeurou d'une protection jeune majeur.Toutefois, le bénéfice de ce contrat ou de la protection, d'une durée limitée (quelques mois) même s'il estreconductible, nécessite d'étudier la demande de bourse avec une attention particulière quant aux revenus pris encompte et à la possible évolution de la situation du jeune.Pour l'examen de ces cas particuliers, il est conseillé de prendre l'attache du service social en faveur des élèves.Pour les situations de candidats boursiers majeurs ou émancipés, aucun point de charge spécifique n'est prévu,seuls les points de charge liés à la scolarité ou à la situation personnelle du demandeur seront pris en considération,donc un minimum de 10 points (8 + 2 second cycle).Mariage ou Pacs à compter de l'année 2011À compter du 1er janvier 2011, les règles d'imposition sont modifiées concernant les personnes qui ont contracté unPacs ou se sont mariées en cours d'année : il n'y a plus d'imposition séparée entre la période avant le mariage ou lePacs et la période après cet événement. Il ne sera désormais établi, à compter des revenus de l'année 2011, qu'unseul avis d'imposition pour l'année complète pour la famille qui vient de se constituer par mariage ou Pacs au coursde l'année. Dans ce type de situation, si vous êtes amenés à prendre en compte le revenu fiscal de référence de l'avisd'imposition 2012 (sur les revenus de l'année 2011), c'est ce revenu qui devra être comparé à celui de l'avisd'imposition 2011 (revenus 2010) pour constater éventuellement une diminution de ressources entraînée par unemodification substantielle de la situation familiale.Concubinage - PacsS'agissant des situations de concubinage, la jurisprudence a rappelé que le fait de constituer une famille ne peut êtrereconnu sur le seul fondement de la communauté de vie. La situation de concubinage ne sera prise en compte que sila demande de bourse est formulée pour un enfant commun ou si la mère de l'enfant ne dispose pas de ressourcespropres.En ce qui concerne les personnes qui ont contracté un pacte civil de solidarité (Pacs), les demandes de bourses sont
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 28
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
traitées comme dans les situations de mariage, les intéressés font l'objet d'une imposition commune dès l'année aucours de laquelle le Pacs a été conclu.Toutefois, les personnes vivant en concubinage ou ayant contracté un pacte civil de solidarité ne pourront pas se voirattribuer les trois points de charge « père ou mère élevant seul un ou plusieurs enfants ».DivorceRappel de l'article 194 du code général des impôts :« En cas de divorce, de rupture du Pacs ou de toute séparation de fait de parents non mariés, l'enfant est considéré,jusqu'à preuve du contraire, comme étant à la charge du parent chez lequel il réside à titre principal. »Le rappel de cette disposition permet de traiter les situations de séparation en l'attente éventuelle d'une décisionofficielle (ordonnance de non-conciliation ou jugement de divorce).Il convient de prendre en considération la décision de divorce en ce qu'elle définit les trois éléments suivants :- le candidat boursier est à la charge fiscale d'un seul des parents ou des deux parents ;- les conditions de résidence du candidat boursier ;- la pension alimentaire éventuellement fixée pour les frais d'éducation et d'entretien du candidat boursier.Il convient donc d'examiner si la résidence est exclusive ou alternée. Cette information est reprise sur l'avisd'imposition qui distingue, parmi les enfants à charge du contribuable, ceux en résidence exclusive et ceux enrésidence alternée. Si la séparation est récente, l'ordonnance de non-conciliation précise les modalités de résidence(en attente du jugement de divorce).Dans le cas de résidence exclusive, le foyer fiscal du parent ayant la résidence exclusive sera pris en considérationainsi que le montant de la pension alimentaire. Il bénéficiera pour le candidat boursier des points de charge pour pèreou mère élevant seul son enfant.Dans la situation de résidence alternée, et conformément aux dispositions du code de l'éducation (article R. 531-19),les ressources des personnes qui, au sens de la législation sur les prestations familiales, assument la chargepermanente et effective de l'enfant seront prises en considération. Ainsi, même si l'un des parents ne bénéfice pas des allocations familiales, il partage la charge permanente eteffective de l'enfant dans le cadre de la résidence alternée. Il conviendra alors de prendre en compte les revenus desdeux parents. Les points de charge pour père ou mère élevant seul son enfant ne seront pas accordés.En cas de remariage, l'examen de la demande de bourse doit être fait au vu des ressources du couple reforméprenant en charge fiscalement le candidat boursier. Pour les remariages à compter de 2011, l'ensemble des revenusdu couple reformé sera pris en considération conformément aux dispositions mentionnées ci-dessus (mariage ouPacs à compter de l'année 2011).Disposition générale pour les cas particuliersPour toute autre situation très spécifique et pour l'ensemble des cas particuliers cités ci-dessus, lorsque la complexitéde la situation familiale ne permet pas d'appliquer l'une des dispositions énoncées, il convient de prendre en comptele revenu fiscal de référence de la (ou des) personne(s) qui déclare(nt) l'enfant fiscalement à charge.2. Charges de la familleLes charges familiales sont évaluées en points, au vu de la situation de la famille lors de l'année retenue pour lesressources à prendre à compte, selon les modalités du chapitre III-B-1. À chaque situation, correspond un certain nombre de points, dits points de charge figurant ci-dessous.- Famille avec un enfant à charge : 9 points- Pour le deuxième enfant à charge : 1 point- Pour chacun des 3ème et 4ème enfants à charge : 2 points- Pour chaque enfant à partir du 5ème : 3 points- Candidat boursier au titre d'une scolarité de second cycle (seconde, première, terminale conduisant à unbaccalauréat de l'enseignement général, technologique, professionnel, ou à un brevet de technicien ; CAP en un an ;CAP en deux ans) : 2 points
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 29
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Candidat boursier, pupille de la nation ou justifiant d'une protection particulière : 1 point- Père ou mère élevant seul un ou plusieurs enfants : 3 points- Père et mère ayant tous deux une activité professionnelle : 1 point- Conjoint en arrêt de travail pour longue maladie ou affection de longue durée : 1 point- Conjoint percevant une pension d'invalidité ou une allocation aux adultes handicapés et n'exerçant pas d'activitéprofessionnelle : 1 point- Enfant au foyer âgé de moins de 20 ans atteint d'un handicap et n'ouvrant pas droit à l'allocation pour l'éducation del'enfant handicapé AEEH : 2 points- Ascendant à charge au foyer atteint d'un handicap ou d'une maladie grave : 1 point3. Barème d'attributionLes plafonds de ressources susceptibles d'ouvrir droit à une bourse de lycée sont fixés par arrêté ministériel.Vous trouverez en annexe 2 le barème d'attribution des bourses de lycée applicable à compter de la prochainerentrée scolaire, ainsi que, en annexe 3, le tableau de détermination du nombre de parts établi en fonction desressources et du nombre de points de charge.
IV - Éléments constitutifs de la bourse Les montants de la part de bourse et des primes sont fixés par arrêtés ministériels.A. Parts de bourse1. Parts attribuées en fonction du barèmeLe barème d'attribution permet de définir un nombre de parts de base compte tenu des ressources et des points decharge du demandeur.Le montant de base de la bourse attribuée s'obtient en multipliant le nombre de parts résultant du barème par lavaleur unitaire de la part. Au montant ainsi obtenu peuvent s'ajouter des parts supplémentaires, de même valeurunitaire que les parts de base, ainsi que diverses primes, dans les conditions précisées ci-après.Pour les boursiers inscrits en lycée, dans des classes de niveau collège, ceux-ci ne percevront que les parts de base,aucune part supplémentaire ou prime ne pourra leur être attribuée (à l'exception de la prime d'internat).2. Parts supplémentairesa) Parts supplémentaires enseignement technologiqueDeux parts supplémentaires sont accordées aux élèves boursiers préparant un diplôme de formation professionnelleou technologique.b) Parts supplémentaires « enfant d'agriculteur »Les élèves boursiers enfants d'agriculteurs ont droit à une part supplémentaire et à une autre part supplémentaire s'ilsont la qualité d'interne.B. Primes1. Primes versées en une seule fois Elles permettent aux familles de faire face aux frais de scolarité. Elles sont versées dans leur totalité, en une seulefois, avec le premier terme de la bourse (premier trimestre).a) Prime d'équipementElle est attribuée aux élèves boursiers qui accèdent en première année d'un cycle de formation conduisant à un CAP,un baccalauréat professionnel ou un baccalauréat technologique dans les formations (spécialités) qui y ouvrent droit(annexe 4). Cette prime, est versée en une seule fois, avec le premier terme de la bourse. Un même élève ne peut enbénéficier qu'une seule fois au cours de sa scolarité dans l'enseignement secondaire. Un contrôle doit êtresystématiquement effectué pour les élèves qui entrent en cours de cursus dans un cycle (notamment de CAP vers unbaccalauréat professionnel ou technologique).b) Primes d'entrée en classe de seconde, première et terminaleElles sont attribuées aux élèves boursiers qui accèdent pour la première fois à l'une des classes conduisant au
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 30
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
baccalauréat de l'enseignement général ou technologique (seconde, première ou terminale) ou aux classes depremière et de terminale du baccalauréat de l'enseignement professionnel, les élèves redoublants ne pouvant yprétendre.Ces primes sont versées en une seule fois avec le premier terme de la bourse.2. Primes versées par trimestrea) Prime à la qualificationElle est attribuée aux élèves boursiers qui suivent la scolarité conduisant en un ou deux ans au CAP, ainsi que pourles mentions complémentaires au CAP.Dans le cadre de la rénovation de la voie professionnelle, la classe de seconde professionnelle (première année dubaccalauréat professionnel en 3 ans) ouvre également droit à la prime à la qualification. Elle ne peut être cumuléeavec la prime d'entrée en seconde.Cette prime est versée en trois fois, en même temps que chacun des termes de la bourse.b) Prime à l'internatSeuls sont éligibles à la prime à l'internat les élèves boursiers nationaux de second degré de lycée internes. Cetteprime visant à couvrir les frais d'hébergement est versée en trois fois, en même temps que la bourse.Les élèves boursiers en internat d'excellence bénéficient comme tous les élèves boursiers de cette prime en tantqu'internes, quelles que soient les autres aides spécifiques aux internats d'excellence.C. Bourses provisoires et promotion de bourse Ces deux dispositifs prévus par le code de l'éducation font l'objet d'un financement dans le cadre du budgetopérationnel de programme (BOP) au titre de l'aide sociale aux élèves sur le programme 230 « vie de l'élève », action04 « aidesociale ».Des bourses provisoires peuvent être attribuées, après la fin de la campagne de bourse et au cours du premiertrimestre de l'année scolaire, à des familles qui, n'ayant pas demandé ou obtenu une bourse dans le cadre de laprocédure normale, se trouvent, par suite d'événements graves et imprévisibles intervenus après la fin de lacampagne de bourse, dans une situation financière ne leur permettant plus d'assumer tout ou partie des frais d'étudesde leurs enfants.La bourse provisoire est attribuée par le recteur en fonction des crédits dont il dispose cette bourse doit respecter lebarème en vigueur. Lorsqu'un élève est bénéficiaire d'une bourse provisoire au titre d'une année scolaire, vous demanderez à la famillesoit de constituer un nouveau dossier de demande de bourse nationale d'études du second degré de lycée pourl'année scolaire suivante, soit de réclamer les éléments permettant d'effectuer une révision du droit à bourse(ressources et charges).Lorsque la dégradation substantielle de la situation familiale d'un élève boursier conduit à lui attribuer une promotionde bourse, le total constitué par la bourse initiale et la ou les part(s) de promotion octroyée(s) ne peut dépasser lemontant maximal d'une bourse prévu par le barème en vigueur pour un élève boursier.Il conviendra alors de prévoir le réexamen de la situation familiale du boursier pour la reconduction de la boursel'année scolaire suivante.D. Bourse au mériteUn complément de bourse dit « bourse au mérite » peut être attribué à certains élèves sortants de troisième etboursiers de lycée, s'engageant dans un cycle d'enseignement conduisant au baccalauréat.Elle est attribuée dans les conditions prévues par la circulaire spécifique relative à l'application des articles D. 531-37àD. 531-41 du code de l'éducation, et selon le montant fixé par arrêté.La bourse au mérite étant un complément de la bourse nationale de lycée, elle suit les mêmes règles de déductibilitéet de retenue que la bourse. Elle est attribuée pour la durée de la scolarité au lycée si le bénéficiaire est toujours
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 31
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
titulaire d'une bourse nationale de second degré de lycée, et sous réserve des conditions de suspension prévues parl'articleD. 531-40. V - Validité de la bourse et réexamen du bénéfice du droit à bourseLes bourses nationales d'études du second degré de lycée sont attribuées pour la durée de la scolarité au lycée parle recteur d'académie, sous les seules conditions de ressources et de charges de la famille.Un réexamen des dossiers, à l'initiative du service, est demandé dans les situations prévues à l'article D. 531�21 :- à l'occasion du passage dans le second cycle, pour les élèves qui fréquentaient l'année précédente une classe dupremier cycle en lycée.NB - En cas de redoublement dans le premier cycle de ces élèves boursiers, la reconduction de leur bourse estautomatique et ne nécessite pas de réexamen ;- pour les autres élèves déjà boursiers de lycée, en cas de redoublement, de réorientation ou de préparation d'uneformation complémentaire ;- si la situation familiale a évolué favorablement ou défavorablement de façon durable depuis l'année de référence.Ce réexamen peut également être effectué à la demande de la famille en début d'année scolaire.Dans tous les cas, les réexamens entraînent l'application du barème afférent à l'année scolaire considérée, que celle-ci ait pour conséquence la suppression, la diminution ou l'augmentation de la bourse précédemment allouée.Les réexamens de situation, qu'ils soient à l'initiative du service ou à la demande de la famille, ne s'effectuentqu'à la rentrée scolaire. Je vous invite à appliquer pour toutes les situations de réexamen, quelle qu'en soit l'origine (service ou famille), ladate limite de la campagne complémentaire pour la production des documents réclamés aux familles.Ainsi, une modification substantielle de la situation familiale en cours d'année ne justifie pas un réexamen de labourse déjà attribuée pour la durée restante de l'année scolaire. Il convient de répondre à ces situations soit parune promotion de bourse si la situation le justifie, soit par l'attribution de fonds sociaux.A. Retrait de bourse et cas d'exclusionLe droit ouvert à bourse ou le maintien du droit à bourse nationale est subordonné aux seules conditions deressources et de charges de la famille, telles qu'elles sont définies par le barème national, sous réserve des quelquesexceptions détaillées ci-après.Le droit à bourse nationale est exclu :- pour les élèves scolarisés dans une classe qui n'est pas régulièrement habilitée (privé hors contrat) ou uneformation ouverte sans agrément par le recteur d'académie avant l'inscription des élèves ;- pour les élèves qui ont suivi pendant trois trimestres une action de la mission générale d'insertion et qui neréintègrent pas, à l'issue de cette année, une classe de second cycle de l'enseignement du second degré à tempsplein ;- pour les titulaires d'un diplôme de niveau V qui poursuivent leurs études dans le second cycle court (sauf s'ilspréparent un second diplôme de niveau V en une année, ou s'ils suivent pour une seule année soit une formationconduisant à la délivrance d'une mention complémentaire au diplôme déjà obtenu, soit une formationcomplémentaire non diplômante) ;- pour les titulaires du baccalauréat qui poursuivent leurs études dans le second degré à un niveau inférieur aubaccalauréat (sauf s'ils préparent en une année un second baccalauréat ou s'inscrivent dans une formationcomplémentaire au baccalauréat obtenu pour une seule année).Ces différentes exceptions à la règle, selon laquelle tout élève scolarisé dans le second degré peut obtenir unebourse si les ressources et les charges de sa famille le justifient, visent à éviter que l'aide de l'État ne soit détournéede son objectif : favoriser l'élévation de la qualification quel que soit le cursus suivi.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 32
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
VI - Mise à disposition des créditsLes crédits relatifs aux bourses nationales pour l'enseignement secondaire sont inscrits sur les budgets opérationnelsde programme (BOP) académiques sur le programme 230 « vie de l'élève », action 04 « aide sociale aux élèves »,pour l'enseignement public, et sur le programme 139 « enseignement privé ».La DGESCO délègue les crédits du programme 230 aux recteurs qui, une fois leur budget opérationnel deprogramme (BOP) visé par le contrôle financier déconcentré (CFD), mandatent les sommes dues aux établissements,après vérification des bordereaux de liquidation que ces derniers auront adressés aux services académiques.S'agissant du programme 139, avant tout mandatement aux établissements privés sous contrat, les services veillerontà la production par ces derniers des attestations de procuration annuelle par lesquelles les familles autorisent leversement de la bourse directement à l'établissement.En effet, dans le cas où les responsables légaux d'élèves attributaires, ou les élèves attributaires eux-mêmes s'ilssont majeurs, n'auraient pas donné procuration sous seing privé au représentant légal des établissementsd'enseignement privés sous contrat pour percevoir en leur nom le montant de ces bourses, les services académiqueseffectuent le paiement direct aux familles.
VII - Calendrier de gestionA. Date limite de dépôt des demandes de boursesElle est fixée nationalement.En tout état de cause tout dossier de demande de bourse reçu en établissement fera l'objet d'un accusé de réception,et sera transmis aux services académiques qui demeurent seuls compétents pour notifier un refus de bourse mêmehors délai.B. Notification de la décision et recoursLes décisions prises sur les demandes de bourses nationales d'études du second degré de lycée déposées avant ladate limite fixée nationalement devront être notifiées aux familles par le recteur d'académie avant la fin de l'annéescolaire précédant celle au titre de laquelle la demande a été formulée, afin de leur permettre, le cas échéant,d'exercer un recours dans le délai imparti.Le recours administratif préalable obligatoire (RAPO), prévu à l'article R. 531-25 du code de l'éducation, est exercéauprès du recteur d'académie. Il est formulé par le demandeur de la bourse, motivé et accompagné de tousdocuments justifiant les éléments invoqués dans le recours. S'agissant du délai de recours, il convient de prendre en compte la notification à la famille. La date de notification,mentionnée au code de l'éducation (article R. 531-25), est celle de la réception par les représentants légaux. Vous décompterez les huit jours du délai à partir du 3ème jour suivant celui de l'envoi postal à la famille. Il enrésultera donc un délai total de onze jours pour l'envoi du recours par la famille, le cachet de la poste faisant foi.Afin de conserver aux familles toutes les possibilités de recours ultérieurs, vous considérerez tout recours reçu desfamilles dans le délai qui leur est imparti comme un recours administratif préalable obligatoire, sans distinction entreles recours accompagnés ou non d'éléments complémentaires et les recours formulés à titre gracieux ouhiérarchique.À la réception des recours, le code de l'éducation précise en son article D. 531-26 que « le recteur statue sur lesrecours », après instruction préalable par le service académique qui a instruit la demande.À la suite de cette décision prise sur le recours administratif préalable obligatoire : - en cas d'accord, il y a notification d'un droit ouvert, accompagné d'un courrier mentionnant qu'à la suite du recours,le recteur a décidé d'accorder le droit à bourse ;- en cas de maintien du refus, il convient d'utiliser le nouvel imprimé de refus sur recours administratif, issu del'application Agebnet, qui formule le maintien du refus par le recteur, mais qui peut être signé par le directeuracadémique qui a en charge le service académique des bourses nationales.Si le refus de bourse est maintenu par le recteur d'académie sur le recours préalable, la famille dispose alors d'un
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 33
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
délai de deux mois pour saisir le tribunal administratif mentionné sur la décision.En tout état de cause, la famille peut saisir, dans un délai de deux mois suivant la notification de la décision, lerecteur d'académie ou le ministre de l'éducation nationale, en formulant respectivement un recours gracieux ou unrecours hiérarchique sur la décision de rejet de son recours administratif préalable obligatoire.Tous les recours doivent être présentés à l'autorité qui a notifié le refus de bourse initial. Pour le recours hiérarchiqueauprès du ministre, vous accompagnerez le dossier d'une fiche synthétique selon le modèle joint en annexe 5.Le tribunal administratif territorialement compétent doit être mentionné sur la décision de refus sur recoursadministratif.Il s'agit toujours du tribunal administratif territorialement compétent pour le département où a été prise la décisioninitiale, en vertu du pouvoir propre de l'autorité qui a signé, ou en vertu des délégations que cette autorité a reçues(articleR. 312-1 du code de justice administrative).NB - En cas de mutualisation, il s'agira du tribunal compétent pour le département dans lequel est situé le servicemutualisateur.
VIII - Paiement des boursesJ'attire votre attention sur l'importance qui s'attache à ce que le versement aux familles de toutes les aides financièresà la scolarité intervienne dans les meilleurs délais, notamment le paiement des primes d'équipement et d'entrée enseconde, première et terminale.Il importe pour cela, que tous les services responsables de la liquidation et du paiement des bourses conjuguentleurs efforts pour qu'une amélioration très nette des délais de paiement à chaque trimestre soit réalisée.A. Conditions exigées de la part de l'élève boursier1. AssiduitéLe paiement des bourses est subordonné à l'assiduité aux enseignements (article R. 531-31).En cas d'absences injustifiées et répétées, il appartient à l'autorité académique, sur le rapport du chefd'établissement, de décider la suspension du paiement de la bourse (congé de bourse) et de notifier cette décision àl'établissement scolaire, afin qu'une retenue soit opérée sur le versement de la bourse. Cette retenue sera opérée dèsque la durée des absences précitées excédera quinze jours cumulés sur l'année, dans la proportion d'un deux centsoixante-dixième par jour d'absence.En conséquence, dès qu'il aura été comptabilisé pour un boursier une absence d'une durée cumulée excédantquinze jours, toute nouvelle absence non justifiée dans la même année scolaire, même d'une seule journée,entraînera un congé pour la durée de la nouvelle absence.Ces dispositions concernent tous les élèves qu'ils soient ou non soumis à l'obligation scolaire. L'ouverture du droit à bourse est notifiée avant l'entrée au lycée. Toutefois, l'attribution de la bourse nationale n'esteffective qu'après la rentrée scolaire, après justification de l'inscription et de la présence de l'élève dansl'établissement scolaire, ou de sa reprise des cours donnant lieu à la reconduction de la bourse en cas de poursuitede scolarité.Pour les élèves soumis à l'obligation scolaire, c'est en se basant sur les dispositions relatives au contrôle del'obligation scolaire précisées par la circulaire n° 2011-0018 du 31 janvier 2011, que le chef d'établissement pourraévaluer les absences justifiées ou non au sens de l'article L. 131-8 du code de l'éducation, et transmettre unedemande de congé de bourse au service académique des bourses nationales.2. Changement d'établissement d'un élève en cours d'annéeLorsqu'un élève change d'établissement en cours d'année scolaire, le transfert de la bourse est effectué aprèsinformation du service académique des bourses par l'établissement d'origine. Le transfert de la bourse est effectif à ladate à laquelle l'élève change d'établissement. La date de l'arrêt du versement de la bourse devra être mentionnéepar l'établissement d'origine sur l'imprimé de transfert fourni par le service académique des bourses, afin d'éviter
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 34
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
l'interruption du versement ou le double paiement.C'est au service académique des bourses du lieu de scolarisation d'origine qu'il incombera de transmettre tous leséléments nécessaires à la prise en charge de l'élève boursier soit directement à l'établissement d'accueil s'il est deson ressort territorial, soit au service des bourses de l'académie d'accueil le cas échéant. B. Modalités du paiement aux famillesLes établissements procèdent au paiement après déduction des frais de pension ou de demi-pension, afin d'éviteraux familles des élèves boursiers de faire l'avance de ces frais.Seule la prime d'équipement ne peut faire l'objet de déduction des frais de pension ou de demi-pension.1. Établissements publicsLes établissements publics paient les bourses aux familles. Pour cela, les services académiques créditentglobalement l'établissement par des versements de provision et de régularisation.Les conditions de déductibilité applicables aux élèves boursiers scolarisés en Erea font l'objet d'une circulairespécifique.2. Établissements privés sous contratEn application de la réglementation en vigueur, les bourses doivent être payées directement aux familles.Toutefois, les responsables légaux des élèves boursiers qui le souhaitent (ou les élèves boursiers eux-mêmes s'ilssont majeurs) peuvent donner procuration sous seing privé (cf. modèle joint en annexe 6) au président del'association de gestion, représentant légal de l'établissement sous contrat, qui a seul qualité pour les recevoir.Dans cette hypothèse, sur présentation au service académique des bourses des procurations données par lesfamilles concernées, le versement global des bourses attribuées à ces familles sera effectué au bénéfice du seulresponsable légal de l'établissement.Ce dernier sera alors tenu, à chaque trimestre, aux obligations suivantes :a) Préparer les pièces destinées aux services académiques- l'état collectif de liquidation ;- les attestations d'assiduité des élèves ;- toutes les procurations annuelles, ainsi que les éventuelles résiliations de procurations ;- l'engagement de garantir l'État au nom de l'établissement contre tout recours mettant en cause la validité despaiements intervenus par son intermédiaire.b) Paiement aux familles et comptabilitéL'établissement doit établir pour chaque élève boursier, un compte d'emploi des sommes mandatées, afin d'être enmesure de répondre à toute vérification a posteriori par les services administratifs.Par ailleurs, les opérations de paiement aux familles devront être terminées dans le mois qui suit la perception desbourses par le mandataire, aucune somme ne devant rester en attente au compte de l'établissement pour êtrereportée d'un trimestre sur l'autre, en particulier les primes d'équipement et d'entrée attribuées au premier trimestre del'année scolaire doivent être versées aux familles dans le délai précité.
IX - Remises de principeLes remises de principe sont attribuées en application du décret n° 63-629 du 26 juin 1963.Pour l'attribution des remises de principe aux enfants issus de familles reconstituées (concubinage, etc.), il convientde tenir compte de la notion de « foyer fiscal » et non de reconstituer une famille avec tous les enfants.C'est ainsi que, pour bénéficier des remises de principe, ne seront pris en compte que les enfants figurant sur l'avisd'impôt sur le revenu du contribuable qui les a à sa charge fiscalement : chaque contribuable étant considéré commeun foyer fiscal. Le code général des impôts prévoit que doivent également être considérés comme « à charge », les enfants «recueillis » au sens fiscal du terme, c'est-à-dire figurant à charge sur l'avis d'imposition du contribuable,indépendamment du lien de filiation (article 196 du code général des impôts).
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 35
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
En cas de divorce ou de remariage, le problème ne se pose pas dans les mêmes termes puisqu'il n'existe, dans cesconditions, qu'un seul foyer fiscal.Pour les élèves boursiers il conviendra, avant d'appliquer la remise de principe d'internat, de déduire des frais depension ou de demi-pension le montant de la bourse ainsi que, le cas échéant, celui de la bourse au mérite, de l'aideattribuée au titre du fonds social pour les cantines, et de toutes les primes, excepté la prime d'équipement.Toutefois, les autres aides attribuées sur le fonds social lycéen, ainsi que les aides des collectivités locales ne serontpas prises en compte.
Je vous demande de bien vouloir veiller à l'exécution de ces instructions et à me saisir, sous le présent timbre, desdifficultés que vous pourriez rencontrer dans leur application. Mes services restent à votre disposition pour vousapporter toute information complémentaire qui vous serait nécessaire.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel BlanquerLe directeur des affaires financières,Frédéric Guin
AnnexesAccusé de réception
Barème d'attribution des bourses de lycée
Tableau de détermination du nombre de parts
Groupes des spécialités de formation ouvrant droit à la prime d'équipement
Fiche synthétique de présentation du recours hiérarchique
Procuration annuelle
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 36
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 1
Annexe 1 Accusé de réception de dossier de demande de bourse nationale d’études du second degré de lycée À conserver par la famille
Le chef d’établissement, soussigné, certifie avoir reçu le ...............................................................
le dossier de demande de bourse de lycée en faveur de l’élève :
Nom - Prénom : ...............................................................................................................................
Classe : ...................................................................
À ............................................... , le ....................................... Le chef d’établissement Cachet de l’établissement (Nom et coordonnées de l’établissement)
Informations importantes à l’attention de la famille
Des pièces complémentaires pourront vous être demandées par les services académiques. Le défaut de leur production entraînera le rejet de la demande de bourse.
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'édu
catio
n na
tiona
le >
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
1 / 1
A
nnex
e 2
Bar
ème
d'at
trib
utio
n de
s bo
urse
s de
lycé
e - a
nnée
sco
laire
201
2-20
13
La b
ours
e es
t des
tinée
à a
ider
la fa
mill
e à
assu
rer l
es fr
ais
néce
ssité
s pa
r la
scol
arité
de
l'enf
ant.
La s
ituat
ion
de la
fam
ille
est é
tudi
ée e
n te
nant
com
pte
de s
es re
ssou
rces
et
de
ses
char
ges.
Les
cha
rges
fam
ilial
es s
ont é
valu
ées
en p
oint
s. À
cha
que
situ
atio
n fa
mili
ale
corr
espo
nd u
n ce
rtain
nom
bre
de p
oint
s di
ts d
e ch
arge
. À c
haqu
e to
tal d
e po
ints
de
char
ge c
orre
spon
d un
pla
fond
de
ress
ourc
es q
ui d
éter
min
e le
dro
it à
bour
se (v
oir l
e ba
rèm
e ci
-des
sous
). R
esso
urce
s à
pren
dre
en c
onsi
déra
tion
: D
e fa
çon
géné
rale
, c’e
st le
reve
nu fi
scal
de
réfé
renc
e fig
uran
t sur
l'av
is d
'impô
t sur
le re
venu
201
0. L
es
char
ges
résu
ltant
des
em
prun
ts n
e so
nt p
as d
édui
tes
des
ress
ourc
es p
rises
en
com
pte.
C
harg
es à
pre
ndre
en
cons
idér
atio
n :
Nom
bre
de p
oint
s - f
amille
ave
c un
enf
ant à
cha
rge .
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
. 9 p
oint
s - p
our l
e 2è
me
enfa
nt à
cha
rge .
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
.... 1
"
- pou
r cha
cun
des
3èm
e et
4èm
e en
fant
à c
harg
e ...
......
......
......
......
......
......
......
......
.. 2
" - p
our c
haqu
e en
fant
à p
artir
du
5èm
e ...
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
.. 3
" - c
andi
dat b
ours
ier d
éjà
scol
aris
é en
sec
ond
cycl
e *
ou
y ac
céda
nt à
la re
ntré
e su
ivan
te ...
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
..... 2
"
- can
dida
t bou
rsie
r, pu
pille
de
la N
atio
n ou
just
ifian
t d
'une
pro
tect
ion
parti
culiè
re ...
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
......
..... 1
"
- pèr
e ou
mèr
e él
evan
t seu
l un
ou p
lusi
eurs
enf
ants
.....
......
......
......
......
......
......
......
... 3
"
- pèr
e et
mèr
e ay
ant t
ous
deux
une
act
ivité
pro
fess
ionn
elle
......
......
......
......
......
......
... 1
"
- con
join
t en
arrê
t de
trava
il po
ur lo
ngue
mal
adie
ou
affe
ctio
n de
long
ue d
urée
……
1
" - c
onjo
int p
erce
vant
une
pen
sion
d’in
valid
ité o
u un
e al
loca
tion
aux
adul
tes
han
dica
pés
et n
’exe
rçan
t pas
d’a
ctiv
ité p
rofe
ssio
nnel
le…
……
……
……
……
……
1 "
- enf
ant a
u fo
yer â
gé d
e m
oins
de
20 a
ns a
ttein
t d'u
n ha
ndic
ap p
erm
anen
t e
t n'o
uvra
nt p
as d
roit
à l'a
lloca
tion
d’éd
ucat
ion
de l’
enfa
nt h
andi
capé
(AE
EH
).....
.... 2
"
- asc
enda
nt à
cha
rge
au fo
yer a
ttein
t d'u
n ha
ndic
ap o
u d'
une
mal
adie
gra
ve ..
......
.... 1
"
* S
econ
d cy
cle
: sec
onde
, pre
miè
re, t
erm
inal
e co
ndui
sant
à u
n ba
ccal
auré
at d
e l'e
nsei
gnem
ent g
énér
al,
tech
nolo
giqu
e ou
pro
fess
ionn
el o
u à
un b
reve
t de
tech
nici
en ;
CAP
en
1 an
; C
AP e
n 2
ans.
Exem
ple
Pou
r un
cand
idat
bou
rsie
r iss
u d'
une
fam
ille d
e ci
nq e
nfan
ts à
cha
rge
dont
seu
l le
pèr
e a
décl
aré
des
reve
nus
en 2
010,
le c
alcu
l s'o
pére
ra d
e la
faço
n su
ivan
te :
Res
sour
ces
: - R
even
u fis
cal d
e ré
fére
nce
de l'
avis
d'im
pôt s
ur le
reve
nu 2
010
= 24
110
€
C
harg
es :
-
fam
ille a
vec
1 en
fant
à c
harg
e 9
poin
ts
- 2è
me
enfa
nt
1
" -
3èm
e et
4èm
e en
fant
s (2
poi
nts
x 2)
4
"
- 5è
me
enfa
nt
3 "
-
cand
idat
bou
rsie
r ent
rant
en
seco
nd c
ycle
2
"
19
" Le
bar
ème
indi
que
que
pour
19
poin
ts d
e ch
arge
un
droi
t ouv
ert à
bou
rse
est
acco
rdé
à to
ute
fam
ille a
yant
un
reve
nu in
férie
ur o
u ég
al à
24
552
€. D
ans
le c
as
cons
idér
é la
fam
ille p
ourra
obt
enir
une
bour
se d
e 3
parts
(cf.
tabl
eau
de
déte
rmin
atio
n du
nom
bre
de p
arts
)
Bar
ème
pour
201
2-20
13
Tota
l des
poi
nts
de c
harg
e 9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
Pla
fond
de
ress
ourc
es 2
010
au-
dess
ous
duqu
el u
ne b
ours
e po
urra
êt
re a
ccor
dée.
11
630
12
922
14
214
15
506
16
799
18
091
19
383
20
375
21
967
23
260
24
552
25
844
27
136
28
428
Tota
l des
poi
nts
de c
harg
e 23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
P
lafo
nd d
e re
ssou
rces
201
0 au
-de
ssou
s du
quel
une
bou
rse
pour
ra
être
acc
ordé
e.
29 7
20
31 0
13
32 3
05
33 5
97
34 8
89
36 1
81
37 4
74
38 7
66
40 0
58
41 3
50
42 6
42
43 9
35
45 2
27
46 5
19
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'édu
catio
n na
tiona
le >
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
1 / 1
A
nnex
e 3
Tabl
eau
de d
éter
min
atio
n du
nom
bre
de p
arts
en
fonc
tion
du n
ombr
e de
poi
nts
de c
harg
e et
des
ress
ourc
es p
our l
'attr
ibut
ion
des
bour
ses
de ly
cée
- ann
ée s
cola
ire
2012
-201
3 B
arèm
e po
ur 2
012-
2013
Po
ints
de
char
ge
Pa
rts
8
9 10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
10
5
032
5 66
1 6
291
6 92
0 7
549
8 17
8 8
807
9 43
6 10
065
10 6
9411
323
11
952
12 5
8113
210
13 8
3914
468
15 0
9715
726
16
355
10
9
5 60
1 6
301
7 00
1 7
701
8 40
1 9
101
9 80
1 10
501
11 2
0111
901
12 6
01
13 3
0114
001
14 7
0215
402
16 1
0216
802
17 5
02
18 2
02
9
8
6 62
5 7
453
8 28
1 9
109
9 93
7 10
766
11 5
9412
422
13 2
5014
078
14 9
06
15 7
3416
562
17 3
9018
219
19 0
4719
875
20 7
03
21 5
31
8
7
7 27
4 8
184
9 09
3 10
002
10
911
11 8
2112
730
13 6
3914
549
15 4
5816
367
17
276
18 1
8619
095
20 0
0420
914
21 8
2322
732
23
641
7
6
8 21
4 9
241
10 2
68
11 2
95
12 3
2113
348
14 3
7515
402
16 4
2817
455
18 4
82
19 5
0920
536
21 5
6222
589
23 6
1624
643
25 6
69
26 6
96
6
5
8 99
3 10
118
11
242
12
366
13
490
14 6
1415
738
16 8
6317
987
19 1
1120
235
21
359
22 4
8423
608
24 7
3225
856
26 9
8028
104
29
229
5
4
9 67
3 10
882
12
091
13
300
14
509
15 7
1816
927
18 1
3619
346
20 5
5521
764
22
973
24 1
8225
391
26 6
0027
809
29 0
1830
227
31
437
4
3
10 3
38
11 6
30
12 9
22
14 2
14
15 5
0616
799
18 0
9119
383
20 6
7521
967
23 2
60
24 5
5225
844
27 1
3628
428
29 7
2031
013
32 3
05
33 5
97
3
Poin
ts d
e ch
arge
Part
s
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
10
16
984
17
613
18
243
18
872
19
501
20 1
3020
759
21 3
8822
017
22 6
4623
275
23
904
24 5
3325
162
25 7
9126
420
27 0
4927
678
28
307
10
9
18 9
02
19 6
02
20 3
02
21 0
02
21 7
0222
402
23 1
0223
803
24 5
0325
203
25 9
03
26 6
0327
303
28 0
0328
703
29 4
0330
103
30 8
03
31 5
03
9
8
22 3
59
23 1
87
24 0
15
24 8
43
25 6
7226
500
27 3
2828
156
28 9
8429
812
30 6
40
31 4
6832
297
33 1
2533
953
34 7
8135
609
36 4
37
37 2
65
8
7
24 5
51
25 4
60
26 3
69
27 2
79
28 1
8829
097
30 0
0630
916
31 8
2532
734
33 6
44
34 5
5335
462
36 3
7137
281
38 1
9039
099
40 0
09
40 9
18
7
6
27 7
23
28 7
50
29 7
76
30 8
03
31 8
3032
857
33 8
8434
910
35 9
3736
964
37 9
91
39 0
1740
044
41 0
7142
098
43 1
2544
151
45 1
78
46 2
05
6
5
30 3
53
31 4
77
32 6
01
33 7
25
34 8
4935
974
37 0
9838
222
39 3
4640
470
41 5
95
42 7
1943
843
44 9
6746
091
47 2
1548
340
49 4
64
50 5
88
5
4
32 6
46
33 8
55
35 0
64
36 2
73
37 4
8238
691
39 9
0041
109
42 3
1843
528
44 7
37
45 9
4647
155
48 3
6449
573
50 7
8251
991
53 2
00
54 4
09
4
3
34 8
89
36 1
81
37 4
74
38 7
66
40 0
5841
350
42 6
4243
935
45 2
2746
519
47 8
11
49 1
0350
396
51 6
8852
980
54 2
7255
564
56 8
57
58 1
49
3
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 1
Annexe 4 Groupes des spécialités de formation ouvrant droit à la prime d'équipement
133 - Musique, arts du spectacle 200 - Technologies industrielles fondamentales (génie industriel, et procédés de transformation, spécialités à dominante fonctionnelle) 201 - Technologies de commandes des transformations industrielles (automatismes et robotique industriels, informatique industrielle) 220 - Spécialités pluritechnologiques des transformations 221 - Agro-alimentaire, alimentation, cuisine 222 - Transformations chimiques et apparentées (y.c. industrie pharmaceutique) 223 - Métallurgie (y.c. sidérurgie, fonderie, non ferreux, etc.) 224 - Matériaux de construction, verre, céramique 225 - Plasturgie, matériaux composites 226 - Papier, carton 227 - Énergie, génie climatique (y.c. énergie nucléaire, thermique, hydraulique ; utilités : froid, climatisation, chauffage) 230 - Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois : SAUF : Études et économie de la construction Bâtiment : étude de prix, organisation et gestion des travaux 231 - Mines et carrières, génie civil, topographie 232 - Bâtiment : construction et couverture 233 - Bâtiment : finitions 234 - Travail du bois et de l'ameublement 240 - Spécialités pluritechnologiques matériaux souples 241 - Textile 242 - Habillement (y.c. mode, couture) 243 - Cuirs et peaux 250 - Spécialités pluritechnologiques mécanique-électricité (y.c. maintenance mécano-électrique) 251 - Mécanique générale et de précision, usinage 252 - Moteurs et mécanique auto 253 - Mécanique aéronautique et spatiale 254 - Structures métalliques (y.c. soudure, carrosserie, coque bateau, cellule avion) 255 - Électricité, électronique (non c. automatismes, productique) 311 - Transport, manutention, magasinage : SEULEMENT : - agent d'accueil et de conduite routière, transport de voyageurs - conduite de systèmes et de véhicules de manutention - conduite routière - déménageur professionnel - emballeur professionnel - emballage et conditionnement 320 - Spécialités plurivalentes de la communication 321 - Journalisme et communication (y.c. communication graphique et publicité) 322 - Techniques de l'imprimerie et de l'édition 323 - Techniques de l'image et du son, métiers connexes du spectacle 326 - Informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données 331 - Santé : SEULEMENT : orthoprothésiste, podo-orthésiste, prothésiste dentaire 332 - Travail social : SEULEMENT : développement option : activités familiales, artisanales, touristiques 334 - Accueil, hôtellerie, tourisme : SAUF : Tourisme - option A : voyage et transport de voyageur - option B : information touristique - option C : hôtesses 336 - Coiffure, esthétique et autres spécialités des services aux personnes 343 - Nettoyage, assainissement, protection de l'environnement 344 - Sécurité des biens et des personnes, police, surveillance : SEULEMENT : gardien d'immeuble.
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 1
Annexe 5 Fiche synthétique de présentation du recours hiérarchique
Bourses nationales d'études de second degré - année scolaire 20..-20.. Ministère de l'éducation nationale Académie : …………………………………………Département : ……………………
Renseignements concernant le candidat boursier : Nom et prénom du candidat : ............................................................................................................................................ Date de naissance : ............................................................................ Est-il pupille de la Nation : ……………………. Établissement et classe fréquentés actuellement : ........................................................................................................... Établissement et classe fréquentés à la rentrée prochaine : ........................................................................................... Renseignements concernant la famille : Nom et prénom du père : .................................................................................................................................................. Nom et prénom de la mère : ............................................................................................................................................. Adresse de la famille : ....................................................................................................................................................... Profession du père : ......................................................................................................................................................... Profession de la mère : .................................................................................................................................................... Nombre d'enfants : ............................................. dont ...................... à charge Autres charges de la famille : ........................................................................................................................................... .......................................................................................................................................................................................... Éléments d'appréciation retenus : Revenu fiscal de référence de la famille : ......................................................................................................................... Nombre de points de charge : ...................................................... Revenu limite correspondant : ..................................................... Dépassement : .............................................................................
Décision initiale : octroi rejet
Éléments nouveaux pris en considération pour le recours : .........................................................................................
Décision du recteur sur le recours en date du : ………………………………….
octroi rejet
Nouveaux éléments d'appréciation et avis sur le recours hiérarchique : Éléments nouveaux connus après refus sur recours administratif et justifiant le recours hiérarchique :
.......................................................................................................................................................................................
À , le
Le directeur académique
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 1
Annexe 6 Procuration annuelle Paiement des bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 20..-20.. Ministère de l'éducation nationale Département de : ............................................................................................................................................... Établissement (dénomination et adresse) : .......................................................................................................
.............................................................................................................................................................................
(Cachet de l’association de gestion) Je soussigné (responsable légal) ................................................................................................................................ Agissant en qualité de père mère ou représentant légal de l’enfant Domicilié à (adresse) ................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................... donne procuration à M. ............................................................................................................................................... agissant en qualité de représentant légal de l’établissement sus-indiqué, à l'effet de :
1°- percevoir en mon nom le montant de la bourse nationale d'études du second degré de lycée attribuée à mon fils-ma fille (1) (nom-prénom) ................................................................................................................................ élève de cet établissement en classe de ................................................................... pour l'année scolaire 20..-20..
2°- d'en donner valable décharge au comptable public et de verser au compte de l'établissement les sommes dues au titre des frais de pension ou de demi-pension de mon fils-ma fille (1), et à me verser le solde éventuel par chèque bancaire ou virement (1).
Ladite procuration pourra être résiliée par mes soins sur simple demande faite par écrit au mandataire ci-dessus, au plus tard à la fin du trimestre précédant celui pour lequel la résiliation est demandée.
À ................................................... le ........................... À ........................................... le .........................
Signature du représentant légal de Signature du (parent ou responsable l'établissement de l’élève)
(1) Rayer la mention inutile.
Enseignements primaire et secondaireClasses de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collègeconduisant au diplôme national du brevetProgramme d'enseignement de mathématiques - option internationaleNOR : MENE1226564Aarrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012MEN - DGESCO A3-1
Vu le code de l'éducation ; avis du CSE du 8-6-2012
Article 1 - Le programme d'enseignement de mathématiques dans les classes de sixième, de cinquième, dequatrième et de troisième du collège conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé parl'arrêté du 9 juillet 2008 fixant le programme de mathématiques pour les classes de sixième, de cinquième,de quatrième et de troisième et complété par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau Journal officiel de la République française.
Fait le 15 juin 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
AnnexeProgramme de mathématiques
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 37
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 2
Annexe Programme d’enseignement de mathématiques - sections internationales - collège
L’enseignement des mathématiques dispensé en langue chinoises prend appui sur des notions qui ont, au préalable, été abordées dans le cadre de l’enseignement des mathématiques en français. Le professeur de mathématique en langue chinoise prend en compte pour établir sa progression l’avancée du programme de droit commun. Il établit les contenus de son enseignement de façon à privilégier très largement la résolution de problèmes et à préserver un équilibre entre les différents domaines du programme de droit commun. À travers une sélection pertinente des contenus, il s’assure que les différents champs lexicaux de ce dernier sont abordés.
Pendant les cours de mathématiques délivrés en langue chinoise, les élèves de collège et de lycée utilisent les technologies de l’information de la communication (calculatrices, ordinateurs, logiciels de géométrie dynamique, tableur, Internet). Les technologies de l’information et de la communication sont utilisées pour résoudre des problèmes mathématiques, pour chercher de l’information sur les mathématiques, pour produire des figures géométriques, des tableaux de données et des graphiques, et enfin comme support pour décrire et discuter des figures géométriques, des tableaux de données, des graphiques, des solutions et des méthodes de résolution.
Le principal objectif de l’enseignement des mathématiques en chinois au collège est de développer des compétences d’expression en langue chinoise. Dans cette perspective, les activités qui amènent les élèves à expliquer, à l’oral ou à l’écrit, des démarches, à décrire des situations, des objets géométriques sont privilégiées.
Les exercices traités font apparaître la dimension culturelle des mathématiques avec notamment des situations issues de la vie quotidienne chinoise, des problèmes classiques de la tradition chinoise, comme « des poulets et des lapins
dans une cage » (jī tù tóng lóng鸡兔同笼), des techniques de calcul mental issues de la tradition pédagogique
chinoise, le calcul avec un boulier. De plus, les professeurs enrichissent leur enseignement par une approche culturelle qui aborde les grandes étapes, les grandes dates et les idées importantes de l’histoire des mathématiques en Chine et ailleurs dans le monde, les contributions apportées aux notions enseignées par quelques grandes figures de l’histoire des mathématiques en Chine et ailleurs dans le monde.
Le tableau ci-dessous définit les compléments notionnels spécifiques à l’enseignement des mathématiques en chinois.
Connaissances et capacités Commentaires
Lire et écrire les nombres en chinois. Pratiquer les quatre opérations. Multiplier par 10 ; 100 ; 1000 ; 0,1 ; 0,01 ; 0,001. Associer écriture à virgule et fractions décimales. Choisir les opérations qui conviennent à une situation donnée, établir un ordre de grandeur. Connaître la division euclidienne, son sens et le vocabulaire associé. Additionner avec un boulier.
On entraîne systématiquement toute l’année à la lecture à haute voix des nombres en chinois. Les élèves utilisent la présentation de la division qui leur est familière. Ils doivent connaître la présentation chinoise, mais on ne leur impose pas de l’utiliser. Pour le boulier, il s’agit d’une initiation et on n’exige pas que les élèves maîtrisent la technique de calcul. Ils
doivent comprendre les kǒujué 口诀 mais on n’exige pas
qu’ils les connaissent par cœur.
Valeurs approchées. Arrondi sì shě wǔ rù fǎ四舍五入法, et troncature qù wěi fǎ
去尾法.
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 2
Connaissances et capacités Commentaires
Utiliser les méthodes de calcul mental issues de la tradition chinoise.
Travailler diverses écritures et diverses interprétations des nombres en écriture fractionnaire. Utiliser les valeurs décimales approchées de certaines fractions.
On distingue zhēn fēnshù 真分数 (fractions inférieures à
un), jiǎ fēnshù 假分数 (fractions supérieures à un). On
n’exige pas l’écriture dàifēnshù 带分数 avec une partie entière accompagnée d’une partie décimale écrite sous forme de fraction, mais les élèves doivent savoir l’interpréter et la lire à voix haute.
Connaître et utiliser les unités monétaires modernes, les unités de mesure du temps, les unités de mesure du système international et les unités de mesure chinoises traditionnelles
encore en usage telles que liǎng 两, jīn 斤, gōngjīn 公斤,
cūn 寸, chǐ 尺, lǐ 里, gōngmǔ 公亩, gōngqǐng 公顷...
Connaître et utiliser les préfixes fēn 分, lí 厘, háo 豪, wēi
微, nà 纳, shí 十, bǎi百, qiān 千, wàn 万, zhào 兆, jì G et
tài T du système international des unités de mesure.
Zhào 兆 n’est envisagé que dans son utilisation dans le
système international des unités avec la valeur 106.
Connaître et utiliser la notion de vitesse moyenne. Calculer des distances parcourues, des vitesses moyennes et des durées de parcours en utilisant l’égalité d = vt. Changer d’unités de vitesse (mètre par seconde et kilomètre par heure).
Outre les kilomètres par heure gōnglǐ měi
xiǎoshí公里每小时, on évoque l’usage de mài迈 dans la vie courante.
Enseignements primaire et secondaireClasses de 3ème conduisant au diplôme national du brevetProgramme d'enseignement de l’histoire-géographie-éducation civique, optioninternationaleNOR : MENE1226548Aarrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012MEN - DGESCO A3-1
Vu le code de l'éducation ; avis du CSE du 8-6-2012
Article 1 - Le programme d'enseignement de mathématiques dans les classes de sixième, de cinquième, dequatrième et de troisième du collège conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est fixé parl'arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme de mathématiques pour les classes de sixième, de cinquième,de quatrième et de troisième et complété par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau Journal officiel de la République française.
Fait le 15 juin 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
AnnexeClasse de troisième, section internationale. Complément spécifique au programme d'histoire-géographie
Dans les sections internationales, le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique enclasse de troisième fixé par l'arrêté du 15 juillet 2008 est complété comme suit :
1 - HistoireDans la langue étudiée, en prenant en compte les spécificités historiques et géographiques de la civilisation,de l'espace et de l'État dont relève la section, on met en œuvre au choix :- la partie II du programme : Guerres mondiales et régimes totalitaires (1914-1945)ou - la partie III du programme : Une géopolitique mondiale (depuis 1945)ou - la partie IV du programme : La vie politique [dans l'État dont relève la section.]
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 38
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
2 - GéographieDans la langue étudiée, en prenant en compte les spécificités géographiques et historiques de la civilisation,de l'espace et de l'État dont relève la section, on met en œuvre au choix :- la partie I du programme : Habiter [l'État dont relève la section]ou - la partie II du programme : Aménagement et développement du territoire [de l'État dont relève la section]ou - la partie III du programme : [l'État dont relève la section] et l'Union européenne
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 39
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireDiplôme national du brevetModalités d’attribution aux candidats des sections internationales de collège et desétablissements franco-allemandsNOR : MENE1227169Aarrêté du 25-6-2012 - J.O. du 13-7-2012MEN - DGESCO A1-2
Vu le code de l’éducation, articles D. 332-17, D. 332-9, D. 421-131, D. 421-134 et D. 421-135 ; avis du CSE du 8-6-2012
Article 1 - Les élèves des classes de troisième des sections internationales de collège et de troisième desétablissements franco-allemands peuvent, s'ils le souhaitent, se présenter à « l'option internationale » ou à « l'optionfranco-allemande » du diplôme national du brevet.
Article 2 - Le diplôme national du brevet « option internationale » ou « option franco-allemande » est délivré auxcandidats des classes de troisième des sections internationales de collège et de troisième des établissements franco-allemands qui ont satisfait : - aux conditions générales d'attribution du diplôme national du brevet fixées par l'arrêté du 18 août 1999 modifié ;- à deux épreuves orales, l'une dans la langue de la section ou l'allemand pour les établissements franco-allemands,l'autre dans la discipline non linguistique ; chacune des deux épreuves est affectée du coefficient 1.
Article 3 - Les épreuves orales évaluent les capacités linguistiques du candidat conformément aux attendus dessections internationales et des établissements franco-allemandsPour la discipline non linguistique, la partie de son évaluation réservée à l'oral prend appui sur les contenus définispar les programmes spécifiques.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2013 du diplôme national dubrevet.
Article 5 - L'arrêté du 25 février 2000 complété par l'arrêté du 23 décembre 2010 relatif aux modalités d'attribution audiplôme national du brevet aux candidats des sections internationales de collège ou des établissements franco-allemands est abrogé au terme de la session 2012.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau Journal officiel de la République française.
Fait le 25 juin 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 40
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireDiplôme national du brevetDéfinition des épreuves conduisant à l’obtention de la mention « internationale »ou « franco-allemande »NOR : MENE1227171Nnote de service n° 2012-105 du 5-7-2012MEN - DGESCO A1-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services del’éducation nationale ; à la directrice de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger ; au directeur général de lamission laïque française ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiquesrégionaux ; aux chefs d’établissement
La présente note de service a pour objet de définir la structure des épreuves conduisant à l'obtention de lamention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet dont les modalités d'attribution ontété redéfinies par l'arrêté du 25 juin 2012. Elle entre en vigueur à compter de la session 2013 du DNB.
I - Organisation générale La mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet est décernée aux candidatsayant satisfait à deux épreuves orales spécifiques, par l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10 sur 20 pourchacune d'elles, l'une dans la langue de la section ou dans la langue allemande pour les établissements franco-allemands, l'autre dans la discipline non linguistique retenue dans la section ou dans l'établissement franco-allemand.L'organisation générale des épreuves spécifiques est placée sous l'autorité du recteur ou, à l'étranger, du chef deposte diplomatique. Au niveau local, chaque établissement détermine le calendrier de passation des épreuves en s'efforçant de retenir lapériode faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre. Les épreuves sont organisées sous l'autorité du chefd'établissement qui établit la liste des membres du jury et les convocations individuelles des candidats.
II - Instructions relatives à la structure des épreuves 1. Épreuve orale de langue de la section ou de langue allemande dans les établissements franco-allemands L'épreuve orale de langue de la section ou de langue allemande dans les établissements franco-allemands prendappui sur un dossier portant sur une ou deux thématiques, prioritairement littéraires. Il est composé par le candidatsous la conduite et avec l'aide de son professeur. Il comporte des documents laissés à l'initiative du candidat(principalement des textes littéraires - poèmes ou extraits de poèmes, extraits de romans, de nouvelles, de pièces dethéâtre - mais aussi des textes documentaires, des reproductions d'œuvres d'art, des affiches, des supportspublicitaires, des textes de chansons, des contenus multimédias, etc.). Ces documents peuvent prendre une formenumérique. En outre, le dossier contient au moins une production écrite qui s'inscrit dans le ou les thèmes retenus.Celle-ci a été conçue, élaborée et rédigée par le candidat dans la langue de la section ou en allemand dans le cadrede l'enseignement linguistique.Le temps affecté à cette épreuve est de vingt minutes.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 42
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Pendant les dix premières minutes de l'épreuve, le candidat présente son dossier : il justifie sa sélection de textes etdocuments, explique sa démarche, expose son appréciation et son jugement personnels de tel ou tel aspect ouélément du dossier. Il explique les choix qui ont guidé sa production écrite et la place qu'il lui a donnée dans ledossier. Même si ce(s) texte(s) écrit(s) par le candidat peu(ven)t faire l'objet d'un échange avec l'examinateur, il(s) nedonne(nt) pas lieu à une évaluation spécifique dans le cadre de l'épreuve.Dans l'entretien d'une durée de dix minutes qui fait suite à cette présentation, l'interrogateur invite le candidat àdévelopper ou préciser tel ou tel point de son exposé. Il peut lui demander de concentrer plus particulièrement sescommentaires sur un des documents qu'il a fait figurer dans son dossier et sur sa production écrite. Il peut aussiinciter le candidat à élargir ses propos à d'autres thèmes étudiés pendant l'année scolaire.La présentation du dossier et l'entretien avec l' (ou les) examinateur(s) constituent les éléments d'appréciation de lacapacité linguistique du candidat. Les compétences langagières sont évaluées en référence au niveau B2 du Cadrecommun européen de référence pour les langues (CECRL).2. Épreuve orale portant sur la discipline non linguistique Conduite, de manière libre, dans la langue de la section ou dans la langue allemande, cette épreuve prend poursupport les travaux, les activités, l'étude de documents qui ont été accomplis dans le cadre de cette discipline dansl'année scolaire écoulée, à partir des contenus des programmes traités dans la langue de la section qui sontprésentés à l' (ou aux) examinateur(s) sous la forme d'une liste validée par le chef d'établissement.Le candidat est invité à présenter un commentaire répondant à un sujet proposé par l' (ou aux) examinateur(s) enrelation avec les thématiques étudiées pendant l'année scolaire.Les éléments constitutifs de l'évaluation de cette discipline sont :- les compétences dont le candidat aura fait preuve dans la discipline non linguistique et notamment dans ce qui liecette discipline à l'identité culturelle du pays partenaire de la section ; - l'ouverture qu'il aura manifestée sur l'environnement de ce pays.La capacité du candidat à présenter un exposé structuré et à argumenter ainsi que sa maîtrise de l'expression oralesont également prises en compte.Le temps affecté à cette épreuve est de trente minutes. Il se décompose ainsi : quinze minutes sont consacrées par lecandidat à la préparation de sa prestation. Celle-ci donne lieu à dix minutes de présentation que suit un entretienavec l' (ou les) examinateur(s) de cinq minutes.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 43
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireClasse terminaleProgramme d’enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques de la sériescientifiqueNOR : MENE1229561Aarrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012MEN - DGESCO A3-1
Vu le code de l'éducation ; arrêté du 12-7-2011 : avis du CSE du 28-6-2012
Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 12 juillet 2011 susvisé est ainsi modifiée, dans la partie « Enseignement despécialité - Matrices et suites », les mots :« Matrices carrées, matrices colonnes : opérations. » de la colonne intitulée « Contenus » sont remplacés par lesmots :« Matrices carrées, matrices colonnes, matrices lignes : opérations.»
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau Journal officiel de la République française.
Fait le 16 juillet 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 44
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireOption internationale du baccalauréatÉpreuves spécifiquesNOR : MENE1230265Nnote de service n° 2012-120 du 30-7-2012MEN - DGESCO A2-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; au directeur du service interacadémique des examens etconcours ; aux inspectrices et inspecteurs d’académie-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux delangues vivantes, d’histoire-géographie et de mathématiques ; aux proviseures et proviseurs des lycées ayant unesection internationale ; aux professeures et professeurs des disciplines spécifiques en section internationale de lycée
La présente note de service définit les épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat (OIB) etprécise les conditions dans lesquelles doivent être appliquées, pour leur organisation, les dispositions de l'arrêté du28 septembre 2006 modifié relatif aux sections internationales de lycée. Elle entre en application à compter de lasession 2013 de l'examen.Elle abroge les titres I, II, III et X de la note de service n° 2005-167 du 24 octobre 2005 modifiée, la note de servicen° 2002-032 du 13 février 2002 et la note de service n° 2009-126 du 17 septembre 2009. Les dispositions relatives àl'organisation des épreuves ne sont pas abrogées. Au 1er paragraphe de la note 2005-167 susmentionnée, les mots« certaines dispositions du décret n° 81-594 du 11 mai 1981 relatif aux sections internationales et de l'arrêté du 11mai 1981 modifié, » sont remplacés par les mots « les dispositions de l'arrêté du 28 septembre 2006 modifié ».
Rappel de la réglementation en vigueurLes épreuves spécifiques à l'option internationale du baccalauréat sont les épreuves de langue et littérature et dediscipline non linguistique. Elles sont subies uniquement par des candidats ayant été scolarisés en classes depremière et terminale des sections internationales de lycée. En fonction de la langue de la section internationale, ladiscipline non linguistique est l'histoire-géographie ou les mathématiques.Les épreuves spécifiques de langue et littérature se substituent à l'épreuve de langue vivante 1 de droit commun. Lesépreuves spécifiques d'histoire-géographie se substituent à l'épreuve d'histoire-géographie de droit commun.L'épreuve spécifique de mathématiques s'ajoute à l'épreuve de mathématiques de droit commun, qui reste identiquepour les candidats du baccalauréat de droit commun et les candidats à l'option internationale du baccalauréat.Les épreuves spécifiques sont obligatoirement subies dans la langue de la section, à l'exception de l'épreuvespécifique écrite d'histoire-géographie, qui peut être subie en langue française.À l'exception des dispositions particulières qui font l'objet de la présente note de service, demeurent applicables, pourl'organisation des épreuves spécifiques à l'option internationale du baccalauréat, les dispositions réglementaires etinstructions relatives à l'organisation du baccalauréat général. Les épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat et les modalités de leur organisation sontidentiques pour l'ensemble des trois séries ES, L et S du baccalauréat. En particulier, l'épreuve d'histoire-géographieen série S est subie à l'issue de la classe terminale. Toutefois, l'épreuve de mathématiques étant une évaluation encours de formation, les sujets peuvent être différents d'un établissement à l'autre mais aussi au sein d'un mêmeétablissement.Conformément à la réglementation du baccalauréat général, les épreuves spécifiques écrites peuvent être choisies,le cas échéant, comme épreuves de contrôle au second groupe. La note obtenue en ce cas remplace, si elle est
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 45
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
supérieure, celle de l'épreuve du premier groupe. Les épreuves concernées sont les épreuves écrites spécifiques àl'OIB de langue et littérature et d'histoire-géographie.Les élèves des sections de langue allemande peuvent obtenir le diplôme de fin d'études secondaires allemand enpassant les épreuves spécifiques de l'option internationale du baccalauréat. La Deutsche Allgemeine Hochschulreifeest décernée à ces candidats :- en cas de réussite au baccalauréat dans son ensemble ;- à condition que les épreuves spécifiques, y compris l'épreuve écrite d'histoire-géographie, aient été subies enlangue allemande ;- à condition que les candidats aient obtenu au moins la moyenne aux épreuves spécifiques de langue et littératureallemandes et d'histoire-géographie.
I - Définitions des épreuvesI.a Langue et littératureLes épreuves écrite et orale portent sur le programme d'enseignement de la classe terminale. Les sujets sont rédigéset traités dans la langue de la section.I.a.1 Épreuve écriteDurée : quatre heuresLe candidat choisit entre deux sujets qui peuvent, en fonction notamment de la langue de la section, revêtir les formessuivantes : résumé d'un texte, suivi de questions de vocabulaire et d'une discussion, commentaire composé d'untexte littéraire, composition sur un sujet littéraire.Les copies sont corrigées par des enseignants exerçant, dans la mesure du possible, dans une autre sectioninternationale. Conformément à la règlementation du baccalauréat (article D. 334-9 du code de l'éducation), lesenseignants ne peuvent évaluer leurs élèves de l'année en cours lors des épreuves terminales.L'usage d'un dictionnaire unilingue dans la langue de la section est autorisé. Les dictionnaires sous formeélectronique ne sont pas autorisés.Spécificités de l'épreuve pour les candidats à l'OIB en langue allemandePar dérogation, l'épreuve porte sur l'enseignement dispensé au cours des deux années du cycle terminal.Le candidat traite un sujet choisi parmi trois propositions pouvant revêtir une des formes suivantes :- analyse d'un texte de fiction ou analyse comparée de plusieurs textes de fiction ;- analyse d'un texte argumentatif, analyse comparée de plusieurs textes argumentatifs ou analyse comparée d'untexte de fiction et d'un texte argumentatif ;- analyse d'un problème à partir de textes ou d'autres supports.Spécificités de l'épreuve pour les candidats à l'OIB en langue chinoisePar dérogation, l'épreuve porte sur l'enseignement dispensé au cours des deux années du cycle terminal.Le candidat traite un sujet choisi entre deux propositions pouvant revêtir une des formes suivantes :- analyse d'un texte de fiction ou analyse comparée de plusieurs textes de fiction ;- analyse d'un texte argumentatif, analyse comparée de plusieurs textes argumentatifs ou analyse comparée d'untexte de fiction et d'un texte argumentatif ;- analyse d'un problème à partir de textes ou d'autres supports.I.a.2 Épreuve oraleDurée : 30 minutesLe sujet de l'interrogation est tiré au sort par le candidat.Une fiche d'évaluation individuelle est établie pour chaque candidat, conformément au modèle figurant en annexe 1.Cette fiche d'évaluation a le statut de copie d'examen.L'usage d'un dictionnaire est interdit. Les mots ou expressions qui seraient jugés techniques ou difficiles par lesprofesseurs sont expliqués dans le sujet.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 46
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
L'épreuve est conduite par des enseignants qui exercent, dans la mesure du possible, dans une autre sectioninternationale. L'inspecteur général étranger, ou la personne désignée qui en tient lieu, peut assister à l'interrogation.Conformément à la réglementation du baccalauréat (article D. 334-9 du code de l'éducation), les enseignants nepeuvent évaluer leurs élèves de l'année en cours lors des épreuves terminales. Spécificités de l'épreuve pour les candidats à l'OIB en langue allemande et en langue chinoiseDurée : 30 minutesTemps de préparation : 30 minutesPar dérogation, l'épreuve porte sur l'enseignement dispensé au cours des deux années du cycle terminal. Lecandidat est interrogé à l'oral sur d'autres parties du programme d'enseignement que celles qui ont fait l'objet d'uneinterrogation à l'écrit.À partir d'un texte assez court, de fiction ou argumentatif, le candidat doit faire la preuve qu'il est capable del'analyser, de l'interpréter et de porter un jugement sur ce texte avec méthode et en fonction des questions posées.Dans un premier temps, le candidat doit s'efforcer d'apporter à l'aide d'un exposé cohérent une réponse personnelleau problème posé. Dans un second temps, les examinateurs peuvent élargir le débat en fonction du problème àtraiter.I.b Histoire-géographieLes épreuves écrite et orale portent sur le programme d'enseignement de la classe terminale. Les sujets sont rédigésdans la langue de la section.I.b.1 Épreuve écriteLe candidat rédige sa copie, soit dans la langue de la section, soit en langue française. Il fait connaître son choix aumoment de son inscription à l'examen. La langue choisie est la même pour l'ensemble de l'épreuve (partie histoire etpartie géographie). Objectifs de l'épreuveL'épreuve a pour objectif d'évaluer l'aptitude du candidat à :- mobiliser, au service d'une réflexion historique et géographique, des connaissances fondamentales pour lacompréhension du monde et la formation civique et culturelle du citoyen ; - rédiger des réponses construites et argumentées, montrant une maîtrise correcte de la langue ;- exploiter, organiser et confronter des informations ;- analyser des documents de sources et de nature diverses et à en faire une étude critique ;- comprendre, interpréter et analyser différents langages graphiques.Forme et modalités de l'épreuveDurée : quatre heuresL'utilisation de ces quatre heures est laissée à la liberté du candidat. Il lui est conseillé de consacrer environ deuxheures et demie à la première partie. Les sujets sont élaborés dans cette perspective.L'épreuve est composée de deux parties.Dans la première partie, le candidat rédige une composition en réponse à un sujet d'histoire ou de géographie. Ladeuxième partie comporte un exercice portant sur la discipline qui ne fait pas l'objet de la composition.- CompositionLe candidat traite un sujet au choix parmi deux proposés dans la même discipline. Pour traiter le sujet choisi, enhistoire comme en géographie : - il montre qu'il sait analyser un sujet, qu'il maîtrise les connaissances nécessaires, et qu'il sait les organiser ;- il rédige un texte comportant une introduction (dégageant les enjeux du sujet et comportant une problématique),plusieurs parties structurées et une conclusion ;- il peut y intégrer une ou des productions graphiques.Le libellé du sujet peut prendre des formes diverses : reprise partielle ou totale d'intitulés du programmed'enseignement, question ou affirmation ; la problématique peut être explicite ou non.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 47
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- ExerciceL'exercice peut être soit une étude critique de documents, en histoire ou en géographie, ou une réalisation de croquisou d'un schéma d'organisation spatiale d'un territoire, en géographie uniquement. L'exercice comporte un titre et, sinécessaire, des notes explicatives. Il est accompagné d'une consigne visant à orienter le travail du candidat. Le sujet d'étude critique de documents comporte un ou deux documents, qui peuvent être des cartes, en géographie.Pour la réalisation d'un croquis, un fond de carte est fourni au candidat.a) Étude critique d'un ou de deux documents en histoireCette étude doit permettre au candidat de rendre compte du contenu du ou des documents proposés et de dégager cequ'ils apportent à la compréhension des situations, des phénomènes ou des processus historiques évoqués. Le candidat doit mettre en œuvre les démarches de l'étude de document en histoire :- en dégageant le sens général du ou des documents en relation avec la question historique à laquelle ils serapportent ;- en montrant l'intérêt et les limites éventuelles du ou des document(s) pour la compréhension de cette questionhistorique et en prenant la distance critique nécessaire ; - en montrant, le cas échéant, l'intérêt de la confrontation des documents.b) Étude critique d'un ou de deux documents en géographieCette étude doit permettre au candidat de rendre compte du contenu du ou des documents proposés et de dégager cequ'ils apportent à la compréhension des situations, des phénomènes ou des processus géographiques évoqués.Le candidat doit mettre en œuvre les démarches de l'étude de documents en géographie :- en dégageant le sens général du ou des documents en relation avec l'objet géographique auxquels ils se rapportent;- en faisant apparaître les enjeux spatiaux qu'ils expriment et la manière dont ils en rendent compte ;- en montrant l'intérêt et les limites éventuelles du ou des documents pour la compréhension de cette questiongéographique et en prenant la distance critique nécessaire ; - en montrant, le cas échéant, l'intérêt de la confrontation des documents.c) Réalisation d'un croquis ou d'un schéma d'organisation spatiale d'un territoire en relation avec le sujet engéographiePour la réalisation d'un croquis, un fond de carte est fourni au candidat.L'usage d'un dictionnaire est interdit. Les mots ou expressions qui seraient jugés techniques ou difficiles par lesprofesseurs sont expliqués dans le sujet.Les candidats reconnus handicapés moteurs ou sensoriels peuvent être dispensés de la réalisation d'une productiongraphique et d'un croquis, par décision du recteur d'académie, à leur demande et sur proposition du médecin désignépar la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées.Correction et notationLes copies sont corrigées par des enseignants exerçant, dans la mesure du possible, dans une autre sectioninternationale. Lorsque les candidats ont composé dans la langue de la section, les correcteurs sont des enseignantsd'histoire-géographie dans cette langue. Conformément à la réglementation du baccalauréat (article D. 334-9 du codede l'éducation), les enseignants ne peuvent évaluer leurs élèves de l'année en cours lors des épreuves terminales.L'évaluation de la copie du candidat est globale. Les correcteurs doivent utiliser tout l'éventail des notes de 0 à 20, enpoints entiers.Spécificités de l'épreuve pour les candidats à l'OIB en langue allemandeL'épreuve écrite, d'une durée de quatre heures, comprend deux sous-épreuves distinctes : l'une d'histoire, l'autre degéographie. L'épreuve porte sur le programme d'enseignement d'histoire-géographie du cycle terminal, y compris lecomplément spécifique aux sections allemandes.Dans chaque sous-épreuve, histoire et géographie, le candidat traite l'un des deux sujets au choix. Ces dernierspeuvent revêtir la forme :
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 48
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- soit d'une étude à partir d'un texte ; - soit d'une composition avec, le cas échéant, l'utilisation de supports statistiques ou graphiques.Épreuve du second groupeDurée : 20 minutesTemps de préparation : 20 minutesLe candidat tire au sort un sujet préparé par l'interrogateur. Chaque sujet comporte une question d'histoire et unequestion de géographie. Les deux questions portent sur des thèmes majeurs ou ensembles géographiques duprogramme d'enseignement. L'une des questions est accompagnée d'un document. L'examinateur évalue la maîtrise des connaissances, la clarté de la présentation et la capacité à tirer parti d'undocument. Le questionnement qui suit l'exposé peut déborder le cadre strict des sujets proposés et porter sur lacompréhension d'ensemble des questions étudiées.L'évaluation des réponses de chaque candidat est globale et doit utiliser tout l'éventail des notes de 0 à 20, en pointsentiers. I.b.2 Épreuve oraleDurée : 15 minutesTemps de préparation : 20 minutesL‘épreuve orale est obligatoirement subie dans la langue de la section. Le candidat tire au sort un sujet, soit d'histoire,soit de géographie. Les sujets proposés à ce tirage au sort sont également répartis entre les deux disciplines. Ilsportent sur l'ensemble des questions inscrites au programme d'enseignement de la classe terminale.Une fiche d'évaluation individuelle est établie pour chaque candidat, conformément au modèle figurant en annexe 2.Cette fiche d'évaluation a le statut de copie d'examen.L'usage d'un dictionnaire est interdit. Les mots ou expressions qui seraient jugés techniques ou difficiles par lesprofesseurs sont expliqués dans le sujet.L'épreuve est conduite par des enseignants d'histoire-géographie dans cette langue qui exercent, dans la mesure dupossible, dans une autre section internationale. L'inspecteur général étranger, ou la personne désignée qui en tientlieu, peut assister à l'interrogation. Conformément à la réglementation du baccalauréat, les enseignants ne peuventévaluer leurs élèves de l'année en cours lors des épreuves terminales, écrites et orales. Spécificités de l'épreuve pour les candidats à l'OIB en langue allemandeDurée : 20 minTemps de préparation : 20 minL'épreuve porte sur l'ensemble des questions inscrites au programme d'enseignement du cycle terminal, y compris lecomplément spécifique aux sections allemandes. Le candidat est interrogé à l'oral sur d'autres parties du programmed'enseignement que celles qui ont fait l'objet d'une interrogation à l'écrit.Dans un premier temps, le candidat doit s'efforcer d'apporter à l'aide d'un exposé cohérent une réponse personnelleau problème posé. Dans un second temps, les examinateurs peuvent élargir le débat en fonction du problème àtraiter.Lors de l'épreuve, le candidat doit démontrer qu'il a appris, dans les limites correspondant à son âge, à comprendre etjuger de façon critique le monde actuel avec son enracinement historique, ses conditions sociales, économiques etgéographiques, ses structures et tendances politiques.I.c Mathématiques En l'état actuel des accords internationaux, les seuls candidats concernés sont ceux des sections en langue chinoise.Objectifs de l'épreuveL'épreuve spécifique de mathématiques est destinée à évaluer la façon dont le candidat a acquis les compétencesinscrites dans le programme d'enseignement :- Maîtriser les connaissances exigibles- Mettre en œuvre une recherche de façon autonome
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 49
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Mener des raisonnements- Avoir une attitude critique- Utiliser les outils logiciels pour résoudre des problèmes de mathématiques- Mobiliser les outils mathématiques et scientifiques dans des situations culturelles, historiques ou de la vie couranteen Chine- Communiquer à l'écrit et à l'oral en langue chinoiseLes sujets sont conçus par le professeur de mathématiques en chinois de la section. Ainsi, ces sujets correspondentexactement au contenu et à l'esprit de ce qui a été étudié en classe. En particulier, la ou les questions faisant appelaux technologies de l'information et de la communication sont en adéquation avec le matériel que les candidatsutilisent pendant le temps de formation. Forme et modalités de l'épreuveDurée : 1 h 30 en première et 1 h 30 en terminaleL'épreuve repose sur l'organisation d'un contrôle en cours de formation, suivi d'une harmonisation par unecommission nationale. Les examinateurs sont le professeur de mathématiques en chinois de la section et unprofesseur de langue qui n'est pas le professeur de la classe.L'épreuve comporte deux situations d'évaluation : l'une en classe de première, l'autre en classe terminale. Chaquesituation d'évaluation annuelle porte essentiellement sur des capacités et des connaissances du programmed'enseignement de l'année scolaire concernée, première ou terminale.Chacune de ces deux parties d'épreuve est placée au cours du troisième trimestre de l'année scolaire, ou plus tôtdans l'année si le professeur de mathématiques en chinois de la section estime que les élèves ont acquis lescompétences attendues dans le programme d'enseignement. Les élèves sont évalués par groupe d'environ quatre ou cinq dans le cadre d'un calendrier déterminé par les deuxexaminateurs et le chef d'établissement. Chaque situation d'évaluation fait l'objet d'une convocation individuelle des élèves établie par le chefd'établissement. Les élèves ayant justifié leur absence lors de l'évaluation sont convoqués à nouveau.Chaque situation d'évaluation est organisée dans une salle informatique et dure une heure trente minutes. Les élèvesy sont évalués à l'écrit comme à l'oral. L'épreuve se déroule en langue chinoise. Le même sujet est proposé à tous lesélèves du groupe. Chaque élève rédige sa réponse sur une fiche distribuée par l'examinateur ou, à défaut, sur papierlibre. Cette fiche-réponse est remise aux examinateurs à la fin de l'épreuve. Elle comporte le nom de l'élève et del'établissement, ainsi qu'une indication de date et d'année scolaire. Une fiche d'évaluation individuelle est établiepour chaque candidat, conformément au modèle figurant en annexe 3. Cette fiche d'évaluation a le statut de copied'examen.Chaque situation d'évaluation comporte deux parties, l'une culturelle et historique et l'autre constituée d'exercices. a) Partie culturelle et historiqueCette partie est consacrée aux éléments de culture mathématique et d'histoire des mathématiques en Chineeffectivement traités pendant l'année scolaire. Elle peut être présentée sous la forme d'un bref questionnaire à choixmultiple (QCM) rédigé en langue chinoise : le candidat est interrogé à l'oral sur une des questions.b) ExercicesL'autre partie est constituée d'un ou deux exercices de mathématiques. Les exercices portent sur le programmed'enseignement spécifique de la classe concernée, première ou terminale. Leurs énoncés, écrits en langue chinoise,comportent des questions de difficulté progressive. Une ou deux questions font appel à l'utilisation d'un logicielinformatique ou d'une calculatrice. Leur énoncé prévoit explicitement que le candidat donne oralement quelquesexplications. Ensuite, il poursuit la résolution et la rédaction en langue chinoise sur la fiche-réponse. Ce type dequestion permet d'évaluer les capacités à expérimenter, à simuler, à émettre des conjectures ou à contrôler leurvraisemblance.Les situations d'évaluation doivent permettre à tout candidat de traiter les questions, d'appeler les deux examinateurs
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 50
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
pour s'exprimer à l'oral lorsque l'énoncé l'y invite et de rédiger les réponses dans le temps imparti. Le nombre depoints affectés à chaque partie ou chaque exercice est indiqué sur le sujet.Si des QCM sont proposés, leurs modalités de notation sont précisées dans le sujet. Pour chaque question, un choixde trois ou quatre réponses est proposé ; une seule de ces réponses est exacte ; aucun point n'est enlevé pour leschoix de réponses fausses. Il s'agit de prendre en compte, dans l'appréciation de la réponse du candidat, ladémarche critique, la cohérence globale des réponses, ainsi que les capacités de communication en languechinoise.Correction et notationLe professeur de mathématiques est plus particulièrement attentif à la validité et à la cohérence des explicationsmathématiques ; le professeur de langue est plus particulièrement attentif aux compétences de communication enlangue chinoise. La clarté des raisonnements oraux ou écrits intervient dans l'appréciation de la prestation ducandidat. Les deux examinateurs valorisent les productions orales et écrites des candidats de façon positive. Ilsprêtent notamment une attention particulière aux démarches engagées, aux tentatives pertinentes, aux résultatspartiels, et à l'usage fait par le candidat du logiciel utilisé.Pour chaque candidat, à l'issue de chaque situation d'évaluation, les deux professeurs proposent séparément unenote sur 20 ; si la note du professeur de mathématiques est la plus élevée, c'est cette note qui est retenue par lesexaminateurs. Dans le cas contraire, les deux examinateurs font la moyenne des deux notes.Harmonisation de la notationUn dossier d'évaluation est constitué au nom de chaque candidat. Il comporte, pour chaque année de formation ducycle terminal, l'énoncé du sujet de la situation d'évaluation, la fiche-réponse du candidat corrigée par le professeurde mathématiques et la fiche d'évaluation individuelle complétée et signée par les deux examinateurs. À l'issue de la classe terminale, le dossier d'évaluation complet est transmis par le recteur d'académie afin d'êtreexaminé par la commission nationale d'harmonisation et de validation de l'épreuve placée sous la responsabilité dela DGESCO.La commission est composée d'inspecteurs généraux du groupe des langues et du groupe des mathématiques, ouleurs représentants, et de professeurs enseignant dans les sections internationales en langue chinoise. Unreprésentant du pays partenaire et un représentant de la direction des relations européennes et internationales et dela coopération sont invités. La réunion de cette commission est placée sous la responsabilité du directeur général del'enseignement scolaire.La commission d'harmonisation rend un avis sur la proposition de note, arrondie au point supérieur, pour chaquecandidat.Les dossiers et avis sont envoyés aux services académiques pour mise à disposition du jury d'examen, qui arrête lanote de l'épreuve.MatérielsL'emploi des calculatrices apportées par les candidats ou d'ordinateurs fournis par l'établissement est nécessaire. Iln'y a pas de formulaire de mathématiques pour cette épreuve. En revanche, le professeur de mathématiques enchinois peut inclure certaines formules dans le corps du sujet ou les donner en annexe, en fonction de la nature desquestions. L'usage d'un dictionnaire est interdit. Les mots ou expressions qui seraient jugés techniques ou difficiles par lesprofesseurs seront expliqués dans le sujet.
II - Dispositions relatives à l'organisation des épreuvesL'organisation des épreuves spécifiques de l'OIB est fixée par la note de service n° 2005-167 du 24 octobre 2005modifiée.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 51
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
AnnexeFiches d'évaluation
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 52
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 3
Annexe 1 Fiche d’évaluation pour l’épreuve de langue et littérature de l’OIB SÉRIE : LANGUE :
SESSION : ACADÉMIE : Nom de l’élève : Prénom de l’élève :
Nom de l’établissement : Ville : Pour chacune des trois colonnes, situer la prestation du candidat à l’un des cinq degrés de réussite et attribuer à cette prestation le nombre de points indiqué (sans le fractionner en décimales) de 0 à 6 ou 7
Niveau de lecture du ou des textes
Culture littéraire Expression orale
Explication partielle ou confuse de la nature et de l’intérêt du ou des textes.
0 ou 1 pt
Aucune référence à l’environnement littéraire du ou des textes (genre, courant, figures emblématiques, etc.).
0 ou 1 pt.
Exposé hésitant, vocabulaire pauvre, syntaxe erronée. Interaction difficile.
0 ou 1 pt
Explication acceptable du sens et de l’intérêt du ou des textes
2 pts Références sommaires à l’environnement littéraire du ou des textes.
2 pts Exposé clair mais vocabulaire simple, syntaxe élémentaire. Comprend les questions simples et peut répondre.
2 pts
Explication nuancée du sens et de l’intérêt du ou des textes, avec recours à des outils méthodologiques pertinents.
4 pts Tentative de mise en perspective du ou des textes dans son / leur environnement littéraire.
4 pts Exposé clair, vocabulaire précis, syntaxe courante maîtrisée. Interaction satisfaisante
4 pts
Explication nuancée du sens et de l’intérêt du ou des textes, avec recours à des outils méthodologiques pertinents ; perception de l’implicite.
5 pts Mise en perspective pertinente du ou des textes dans son/leur environnement littéraire.
5 pts Exposé très clair, vocabulaire précis, étendu et varié, syntaxe complexe. Bonne interaction.
5 pts
Analyse fine bien conduite. Argumentation convaincante.
6pts Mise en perspective originale et personnelle du ou des textes dans son/leur environnement littéraire et dans son/leur contexte culturel.
7 pts Interaction riche et aisée qui tire le meilleur parti des interventions de l’interlocuteur.
7 pts
Note A sur 6 /6 Note B sur 7 / 7 Note C sur 7 /7Appréciation Note totale de l’élève (A+ B+ C) = / 20 Date de l’épreuve : Examinateur
Nom : ……………………………………………..… Prénom : ……………………………………….…… Signature :
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 3
Annexe 2 Fiche d’évaluation pour l’épreuve orale d’histoire-géographie de l’OIB
SÉRIE : LANGUE DE LA SECTION: SESSION : ACADÉMIE : Nom de l’élève : Prénom de l’élève : Nom de l’établissement : Ville : Capacités Observations
Compréhension du sujet
Maîtrise des connaissances
Compréhension d’ensemble de la question étudiée et du programme
Clarté de l’exposé et des réponses
Appréciation Note / 20 Date de l’épreuve : Examinateur
Nom : ……………………………………………..… Prénom : ……………………………………….……. Signature :
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 3/ 3
Annexe 3 Fiche d’évaluation d’un candidat à l’OIB 国际班学生专业考试成绩单
Épreuve de mathématiques en chinois 中文数学考试 À remplir en français 用法文填写
Nom du candidat 考生 姓 : …………………………………..………Prénom 名 : ……….…………………Sexe 性别 :.………... Établissement 学校 : ………………………………………………………………………………………………….………….….. Classe 年级 : ……………………………………………………………………………………………………………………..….. Date de l’épreuve 考试日期 : …………………………………………………………………………………………………..……
Parties du sujet 题目部分 Notes 分数 (1)
Professeur de mathématique
s 数学教师
Professeur de chinois 中文教师
Partie culturelle 文化部分 Questions à choix multiples et/ou questions à trous (sur la copie remise aux examinateurs)
选择题（在交给主考教师的卷子上）
Exposé oral de 3 à 6 min 3 到6分钟的口头解答题
/ 3
/ 2
/ 3
/ 2 Partie résolution d’un problème 解答题部分 Réponses orales aux questions signalées par la mention « appeler l’examinateur » et réponses sur la copie remise aux examinateurs “向主考解释”部分要求的口头回答及在交给主考教师的卷子上的书面回答
Utiliser les TIC pour expérimenter ou simuler, pour émettre des conjectures et contrôler la vraisemblance de ces conjectures.
使用软件进行试验或模拟，提出假设并测验该假设的正确性。
Trouver et organiser l’information. Choisir et exécuter une méthode de résolution. Raisonner, argumenter. Contrôler la validité d’un résultat. Communiquer un résultat.
找到信息。选择解题方法并解题。进行推理、推论。测验结果的正确性。讲述结果。
/ 4
/ 11
/ 4
/ 11
Totaux de chaque examinateur 每个主考教师给出的总分数 / 20 / 20
Note finale entière 总分数（须为整数） Si la note du professeur de mathématiques est la plus élevée, c'est cette note qui est retenue par les examinateurs. Dans le cas contraire les deux examinateurs font la moyenne des deux notes. 若数学分高于语言分，数学分为该考生的成绩。若数学分低于语言分，则两者的平均分数为该考生的成绩。
/ 20
Appréciation écrite en français du professeur de mathématiques en chinois du candidat 考生的中文数学教师以法文书写的评语 : Appréciation écrite en français du professeur de chinois titulaire de l’éducation nationale 法国教育部委任的中文教师用法文书写的评价 : Examinateurs 主考教师: Professeur de mathématiques en chinois du candidat 考生中文数学教师 Nom 姓 : …………………………Prénom 名 : …………………… Signature 签名 : ……………………………………….……………
Professeur de chinois reconnu par l’éducation nationale (n’a pas le candidat comme élève) 法国教育部认可的中文教师（非考生任课教师） Nom 姓 : …………………………Prénom 名 : …………………… Signature 签名 : …………………………………………….………
(1) Comme le QCM sur 3 points est un exercice mathématique et non linguistique, le professeur de chinois attribue la même note que celle du professeur de mathématiques. Pour les autres items les notes des deux examinateurs peuvent différer. 因为选择题是数学题而不是语言题，所以中文教师对选择题的打分应与数学教师相同。对题目其他部分打分则可以不同。
Enseignements primaire et secondaireBaccalauréat technologiqueConservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, descandidats se présentant à nouveau à l’examen dans les séries hôtellerie et techniques dela musique et de la danse (TMD)NOR : MENE1229547Aarrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012MEN - DGESCO A2-1
Vu code de l’éducation, notamment articles D. 336-1 à D. 336-22, D. 336-23 à D. 336-38 et D. 336-39 à 336-48 ;arrêtés du 15-9-1993 modifiés ; avis du CSE du 11-4-2012 ; avis du comité interprofessionnel consultatif du 25-6-2012
Article 1 - Les candidats qui, après un échec à la session 2012, se présentent à nouveau à l'examen du baccalauréattechnologique de la même série (hôtellerie ou TMD) à la session 2013, peuvent, à leur demande, conserver les notesqu'ils ont obtenues à l'issue des épreuves anticipées - écrite et orale - obligatoires de français à la session 2012. Lesdeux notes sont indissociables.
Article 2 - Pour les candidats à la session 2012 du baccalauréat technologique des séries hôtellerie et TMDsubissant, conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuvesanticipées du baccalauréat général et technologique, les épreuves anticipées de français en même temps que lesépreuves terminales de la session 2012 de l'examen, leur programme est fixé conformément à l'annexe du présentarrêté.
Article 3 - Le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français pour les candidats aubaccalauréat technologique des séries hôtellerie et TMD ayant échoué à la session 2012 et se représentant à lasession 2013 est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 4 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2012 et jusqu'à la session 2013du baccalauréat technologique dans les séries hôtellerie et TMD.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publiéau Journal officiel de la République française.
Fait le 16 juillet 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
Annexe
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 53
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Liste des objets d'étude susceptibles de faire l'objet d'une interrogation écrite et/ou orale
La liste des objets d'étude susceptibles de faire l'objet d'une interrogation écrite et/ou orale lors des épreuves dubaccalauréat général et technologique est définie dans le tableau ci-après. Les objets 1 à 5 sont communs à toutesles séries d'enseignement général et technologique. L'objet d'étude 5 est facultatif dans les séries technologiques.Pour la série littéraire s'ajoutent les objets d'étude 6 et 7.
Objets d'étude Série LSériesES et S
Sériestechnologiques (dontles séries hôtellerieet TMD)
1 Le roman et ses personnages : visions de l'homme et du monde Oui Oui Oui
2 La poésie Oui Oui Oui
3 Le théâtre : texte et représentation Oui Oui Oui
4 L'argumentation : convaincre, persuader et délibérer Oui Oui Oui
5Un mouvement littéraire et culturel du XVIème, XVIIème ouXVIIIème siècle
Oui Oui Facultatif
6 L'autobiographie Oui Non Non
7 Les réécritures Oui Non Non
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 54
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Enseignements primaire et secondaireActions éducativesProgramme prévisionnel 2012-2013NOR : MENE1229409Nnote de service n° 2012-114 du 1-8-2012MEN - DGESCO B3-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; au directeur de l'académie de Paris ; auxdirectrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; au chef de service de Saint-Pierre-et-Miquelon
En continuité et en complémentarité avec l'action pédagogique conduite dans les enseignements, les actionséducatives valorisent les initiatives collectives ou individuelles, encouragent les approches transversales etcontribuent à développer les partenariats. Le programme prévisionnel des actions éducatives 2012-2013, présenté enannexe, recense l'ensemble des opérations proposées au niveau national aux écoles, collèges et lycées.Ce programme doit permettre aux écoles et aux établissements de disposer d'une vision globale de l'offre nationale :ils peuvent ainsi construire un programme cohérent avec les objectifs éducatifs et pédagogiques poursuivis dans lecadre du projet d'école ou d'établissement. Il revient, en effet, aux équipes éducatives de déterminer les actions lesplus appropriées aux élèves, en les articulant avec les enseignements disciplinaires et/ou interdisciplinaires, et lesdispositifs pédagogiques tels que les ateliers, les classes à projet artistique et culturel, etc. Les actions éducativespeuvent en particulier s'inscrire dans le cadre des activités artistiques, culturelles et sportives proposées au titre del'accompagnement éducatif, même s'il convient d'y associer le maximum d'élèves. Afin d'aider les équipespédagogiques à procéder à ces choix, les actions éducatives présentées en annexe sont regroupées selon les septdomaines du socle commun de connaissances et de compétences. Ce classement vise à mettre en évidence leurcontribution aux acquis des élèves en lien avec les enseignements. Au lycée, les références au socle demeurentpertinentes dans la mesure où les actions éducatives contribuent à la consolidation des acquis et s'inscrivent dans lacontinuité de l'enseignement obligatoire.Pour éviter la multiplication des sollicitations, il est souhaitable que les académies proposent aux écoles et aux EPLEle programme des actions éducatives qu'elles mettent en œuvre ou soutiennent au niveau académique, encomplément du programme national.Il est en outre rappelé que toute initiative doit s'inscrire dans le respect des dispositions de la note de service n° 95-102 du 27 avril 1995, relative aux conditions de participation du ministère en charge de l'éducation nationale à desconcours scolaires et à des opérations diverses, et de la circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001, relative au code debonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire, toujours en vigueur.Les opérations et dispositifs sont présentés sur les pages du site Éduscol (http://eduscol.education.fr/cid47155/l-ecole-transmission-culturelle.html) et l'agenda de la page d'accueil en rappelle, en temps opportun, les datesessentielles.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 55
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
AnnexeProgramme prévisionnel 2012-2013
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 56
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'édu
catio
n na
tiona
le >
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
1 / 2
2 A
nnex
e Pr
ogra
mm
e pr
évis
ionn
el
La m
aîtr
ise
de la
lang
ue fr
ança
ise
A
utou
r de
la la
ngue
fran
çais
e
Aut
our d
e la
litté
ratu
re
Cré
atio
n lit
téra
ire
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et à
la c
omm
unic
atio
n
La p
ratiq
ue d
es la
ngue
s ét
rang
ères
, l'o
uver
ture
eur
opée
nne
et in
tern
atio
nale
E
urop
e
Inte
rnat
iona
l Le
s m
athé
mat
ique
s et
la c
ultu
re s
cien
tifiq
ue e
t tec
hnol
ogiq
ue
Dév
elop
pem
ent d
es c
ompé
tenc
es s
cien
tifiq
ues
O
uver
ture
au
mon
de d
e la
rech
erch
e et
du
trava
il
Val
oris
atio
n de
s ré
alis
atio
ns e
xem
plai
res
La
maî
tris
e de
s te
chni
ques
usu
elle
s de
l'in
form
atio
n et
de
la c
omm
unic
atio
n
La c
ultu
re h
uman
iste
P
ratiq
ue d
'un
art o
u d'
une
activ
ité c
ultu
relle
D
écou
verte
du
patri
moi
ne
Mém
oire
et h
isto
ire
Les
com
péte
nces
soc
iale
s et
civ
ique
s
Édu
catio
n au
dév
elop
pem
ent d
urab
le e
t sol
idai
re
Édu
catio
n à
la s
anté
, à la
séc
urité
et à
la re
spon
sabi
lité
É
duca
tion
à la
cito
yenn
eté
et a
ux d
roits
de
l'hom
me
L'
auto
nom
ie e
t l'in
itiat
ive
C
onna
issa
nce
de l'
envi
ronn
emen
t éco
nom
ique
D
écou
verte
pro
fess
ionn
elle
E
ngag
emen
t spo
rtif e
t cito
yen
E
ngag
emen
t cito
yen
et p
artic
ipat
ion
des
élèv
es
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
2 / 2
2
Socl
e Th
ème
Intit
ulé
de
l'opé
ratio
n D
escr
iptif
Pa
rten
aire
s Si
te(s
) D
ate
de
lanc
emen
t D
ate
de fi
n
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
« Di
s-m
oi d
ix m
ots
»- é
cole
s, c
ollè
ges,
ly
cées
Opé
ratio
n de
sen
sibi
lisat
ion
à la
lang
ue
franç
aise
tout
au
long
de
l'ann
ée
scol
aire
, per
met
tant
aux
ass
ocia
tions
et
aux
ense
igna
nts
de m
ener
un
trava
il ap
prof
ondi
sur
la la
ngue
fran
çais
e av
ec
les
outil
s m
is e
n pl
ace
à la
rent
rée
scol
aire
: liv
ret d
es d
ix m
ots,
exp
ositi
on
de p
oste
rs e
t site
ress
ourc
e.
Min
istè
res
en c
harg
e de
la c
ultu
re, d
e l'é
duca
tion
natio
nale
, des
affa
ires
étra
ngèr
es e
t eur
opée
nnes
.
ww
w.d
ism
oidi
xmot
s.cu
lture
.fr
Anné
e sc
olai
re
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Le C
onco
urs
des
dix
mot
s - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Con
cour
s de
cré
atio
n lit
téra
ire e
t ar
tistiq
ue, d
ans
le c
adre
de
l'opé
ratio
n
« D
is-m
oi d
ix m
ots
», à
par
tir d
es d
ix
mot
s de
la S
emai
ne d
e la
lang
ue
franç
aise
et d
e la
fran
coph
onie
. Dan
s le
1e
r deg
ré, l
a pr
oduc
tion
de d
éfin
ition
s au
tour
des
dix
mot
s se
fera
dan
s le
ca
dre
du d
ictio
nnai
re d
es é
colie
rs.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'insp
ectio
n gé
néra
le d
e l'é
duca
tion
natio
nale
, le
CN
DP
, le
min
istè
re d
e la
cul
ture
et d
e la
co
mm
unic
atio
n (D
élég
atio
n gé
néra
le à
la
lang
ue fr
ança
ise
et a
ux la
ngue
s de
Fra
nce)
, le
min
istè
re d
e l'a
limen
tatio
n, d
e l'a
gric
ultu
re e
t de
la p
êche
, le
min
istè
re d
es
affa
ires
étra
ngèr
es e
t eur
opée
nnes
, les
Ly
riade
s de
la la
ngue
fran
çais
e, le
di
ctio
nnai
re L
e R
ober
t et l
'Éco
le d
es le
ttres
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 1-
10-2
012
30-3
-201
2
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Con
cour
s d'
abéc
édai
res
- éc
oles
mat
erne
lles
Parti
cipa
tion
de c
lass
es d
e m
oyen
ne e
t gr
ande
sec
tions
d'é
cole
mat
erne
lle à
l'é
labo
ratio
n d'
un a
bécé
daire
arti
stiq
ue e
t gr
aphi
que.
Prin
tem
ps
2012
Pr
inte
mps
20
13
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
La S
emai
ne d
e la
la
ngue
fran
çais
e et
de
la
fran
coph
onie
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Man
ifest
atio
ns p
erm
etta
nt d
e co
mm
uniq
uer s
ur d
es a
ctio
ns a
utou
r de
la la
ngue
fran
çais
e et
de
rest
ituer
les
trava
ux d
e l'a
nnée
, en
Fran
ce e
t dan
s le
s pa
ys fr
anco
phon
es.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e m
inis
tère
de
la
cultu
re e
t de
la c
omm
unic
atio
n (D
élég
atio
n gé
néra
le à
la la
ngue
fran
çais
e et
aux
la
ngue
s de
Fra
nce)
, en
parte
naria
t ave
c le
m
inis
tère
des
affa
ires
étra
ngèr
es e
t eu
ropé
enne
s (M
AEE)
et l
'Age
nce
pour
l'e
nsei
gnem
ent f
ranç
ais
à l'é
trang
er
(AEF
E).
ww
w.d
ism
oidi
xmot
s.cu
lture
.fr
16-3
-201
3 24
-3-2
013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Le C
amio
n de
s m
ots
- éco
les,
co
llège
s
Cam
ion
itiné
rant
qui
pro
pose
des
an
imat
ions
péd
agog
ique
s au
tour
des
dix
m
ots
de la
Sem
aine
de
la la
ngue
fra
nçai
se e
t de
la fr
anco
phon
ie.
Org
anis
é pa
r le
mag
azin
e Li
re e
n pa
rtena
riat a
vec
le m
inis
tère
de
la c
ultu
re e
t de
la c
omm
unic
atio
n, l'
asso
ciat
ion
Lire
et
faire
lire
, la
Mai
f, l'A
snav
, Fra
nce
3, G
roup
e E
xpre
ss e
t l'E
xpan
sion
.
ww
w.c
amio
ndes
mot
s.co
m
Anné
e sc
olai
re
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Le d
ictio
nnai
re
des
écol
iers
- éc
oles
Actio
n pé
dago
giqu
e ra
ssem
blan
t des
cl
asse
s de
l'éc
ole
mat
erne
lle a
u co
urs
moy
en q
ui c
ompo
sent
un
dict
ionn
aire
en
ligne
, con
sulta
ble
par t
ous
les
inte
rnau
tes
à pa
rtir d
u m
ois
de ju
in.
Opé
ratio
n or
gani
sée
en p
arte
naria
t ave
c le
C
entre
nat
iona
l de
docu
men
tatio
n pé
dago
giqu
e et
l’Ac
adém
ie fr
ança
ise.
ww
w.c
ndp.
fr/di
ctio
nnai
re-d
es-
ecol
iers
/acc
ueil.
actio
n An
née
scol
aire
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Le T
ourn
oi
d'or
thog
raph
e -
collè
ges
Con
cour
s d'
épel
latio
n pr
ésen
té s
ous
form
e d'
émis
sion
télé
visé
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par F
ranc
e 3.
w
ww
.pro
gram
mes
.fran
ce3.
fr An
née
scol
aire
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Les
Lyria
des
de la
la
ngue
fran
çais
e -
collè
ges,
lycé
es
L'as
soci
atio
n pr
opos
e de
s ac
tions
éd
ucat
ives
, des
con
fére
nces
et d
es p
rix
auto
ur d
e la
lang
ue fr
ança
ise.
En p
arte
naria
t ave
c le
MEN
. w
ww
.lesl
yria
des.
fr An
née
scol
aire
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
3 / 2
2
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Les
Tim
brés
de
l’ort
hogr
aphe
- éc
oles
, col
lège
s
Con
cour
s na
tiona
l sur
la c
onna
issa
nce
de la
lang
ue fr
ança
ise,
com
posé
d’u
ne
dict
ée e
t de
ques
tions
; m
odul
é en
fo
nctio
n de
l’âg
e de
s él
èves
, il e
st
parra
iné
par É
ric-E
mm
anue
l Sch
mitt
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
en p
arte
naria
t ave
c La
Po
ste,
le S
yndi
cat d
e la
pre
sse
quot
idie
nne
régi
onal
e.
ww
w.ti
mbr
esde
lorth
ogra
phe.
fr 1-
3-20
13
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Lire
et f
aire
lire
-éc
oles
In
terv
entio
ns d
e bé
névo
les
de p
lus
de
50 a
ns q
ui li
sent
des
his
toire
s à
des
petit
s gr
oupe
s d'
enfa
nts
des
écol
es
prim
aire
s po
ur s
timul
er le
ur g
oût d
e la
le
ctur
e et
favo
riser
leur
app
roch
e de
la
litté
ratu
re.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
« Li
re
et fa
ire li
re »
en
parte
naria
t ave
c le
m
inis
tère
de
la c
ultu
re e
t de
la
com
mun
icat
ion
et l'
Uni
on n
atio
nale
des
as
soci
atio
ns fa
milia
les
(UN
AF).
ww
w.li
reet
faire
lire.
org
Anné
e sc
olai
re
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
la
ngue
fra
nçai
se
Un
livre
pou
r l’é
té
- éco
les
Actio
n qu
i per
met
aux
éco
liers
de
CM
1 de
rece
voir
en fi
n d’
anné
e un
livr
e à
lire
seul
ou
en fa
mill
e. L
es o
uvra
ges
rem
is
aux
élèv
es a
u co
urs
d’un
e m
anife
stat
ion
réun
issa
nt le
s en
seig
nant
s, d
es p
aren
ts,
la c
olle
ctiv
ité te
rrito
riale
son
t exp
loité
s en
C
M2
à la
rent
rée
suiv
ante
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
à l'in
itiat
ive
du C
entre
na
tiona
l de
docu
men
tatio
n pé
dago
giqu
e.
edus
col.e
duca
tion.
fr/pi
d243
46-
cid5
2957
/un-
livre
-pou
r-l-e
te.h
tml
1-62
012
Anné
e sc
olai
re
2013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
À l'
écol
e de
s éc
rivai
ns. D
es
mot
s pa
rtag
és -
collè
ges
Parr
aina
ge p
ar u
n au
teur
d'u
ne c
lass
e de
troi
sièm
e d'
un c
ollè
ge É
clai
r ou
rura
l :
lect
ure
d'un
e œ
uvre
, ren
cont
res
avec
l'a
uteu
r et t
rava
ux d
'écr
iture
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a M
aiso
n de
s éc
rivai
ns e
t de
la li
ttéra
ture
ave
c le
sou
tien
du m
inis
tère
de
la c
ultu
re e
t de
la
com
mun
icat
ion
et d
e la
Cai
sse
des
dépô
ts.
ww
w.m
-e-l.
fr An
née
scol
aire
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
Gra
nd P
rix d
es
jeun
es le
cteu
rs -
écol
es, c
ollè
ges
Mis
e en
pla
ce d
'un
jury
nat
iona
l d’é
lève
s ch
argé
s de
déc
erne
r un
prix
à u
ne
œuv
re d
e lit
téra
ture
pou
r la
jeun
esse
pa
rmi h
uit o
uvra
ges
séle
ctio
nnés
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a Fé
déra
tion
des
pare
nts
d'él
èves
de
l'ens
eign
emen
t pub
lic
(Pee
p).
ww
w.p
eep.
asso
.fr
Anné
e sc
olai
re
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
L'Am
i litt
érai
re -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Prog
ram
me
natio
nal d
e re
ncon
tres
d'éc
rivai
ns e
n m
ilieu
scol
aire
. O
péra
tion
orga
nisé
e pa
r la
Mai
son
des
écriv
ains
et d
e la
litté
ratu
re a
vec
le s
outie
n du
Cen
tre n
atio
nal d
u liv
re.
ww
w.m
-e-l.
fr An
née
scol
aire
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
Le G
onco
urt d
es
lycé
ens
- lyc
ées
Enco
urag
er la
lect
ure
d'œ
uvre
s co
ntem
pora
ines
en
perm
etta
nt a
ux
lycé
ens
d'él
ire u
ne œ
uvre
litté
raire
au
sein
de
la s
élec
tion
de l'
acad
émie
G
onco
urt.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e M
EN e
n pa
rtena
riat a
vec
la F
nac,
le re
ctor
at d
e R
enne
s et
l'as
soci
atio
n Br
uit d
e lir
e.
ww
w.fn
ac.c
om
4-9-
2012
14
-11-
2013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
Le P
rinte
mps
des
po
ètes
- éc
oles
, co
llège
s, ly
cées
Sens
ibili
satio
n à
la p
oési
e so
us to
utes
se
s fo
rmes
sur
"Les
voi
x du
poè
me"
. 15
ème
éditi
on.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
« Pr
inte
mps
des
poè
tes
» av
ec le
sou
tien
du a
ux p
roje
ts.
ww
w.p
rinte
mps
desp
oete
s.co
m
9-3-
2013
24
-3-2
013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
Les
Inco
rrup
tible
s - é
cole
s, c
ollè
ges
Prix
de
litté
ratu
re je
unes
se d
éliv
ré p
ar d
e je
unes
lect
eurs
. O
péra
tion
orga
nisé
e pa
r l'a
ssoc
iatio
n Le
Pr
ix d
es in
corru
ptib
les.
w
ww
.lesi
ncos
.com
1-
11-2
012
1-4-
2013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
Prix
des
dé
couv
reur
s -
collè
ges
(3èm
e),
lycé
es
Prix
déc
erné
par
des
col
légi
ens
et
lycé
ens
de to
utes
les
acad
émie
s du
te
rrito
ire à
un
poèt
e co
ntem
pora
in.
Org
anis
é pa
r le
rect
orat
de
Lille
(DAA
C),
l'insp
ectio
n pé
dago
giqu
e ré
gion
ale,
le
CR
DP
du N
ord-
Pas-
de-C
alai
s, l'
asso
ciat
ion
« P
rinte
mps
des
poè
tes
», la
vill
e de
Bo
ulog
ne-s
ur-M
er e
t l’a
ssoc
iatio
n Le
s D
écou
vreu
rs.
ww
w.v
ille-b
oulo
gne-
sur-
mer
.fr/p
rix_d
ecou
vreu
rs/p
ages
/gen
eral
ites/
gene
ralit
es.p
hp,
http
://cr
dp.a
c-lil
le.fr
/sce
ren/
new
artc
ultu
re/s
pip.
php?
rubr
ique
74
1-9-
2012
1-
4-20
13
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
4 / 2
2
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Auto
ur d
e la
lit
téra
ture
- Pl
an
de p
réve
ntio
n de
l'ille
ttris
me
Salo
n du
livr
e et
de
la p
ress
e je
unes
se
de M
ontr
euil
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Prom
otio
n de
la li
ttéra
ture
jeun
esse
. R
enco
ntre
s av
ec d
es é
dite
urs
et d
es
aute
urs.
En p
arte
naria
t ave
c le
min
istè
re d
e la
cu
lture
et d
e la
com
mun
icat
ion
et d
u C
entre
na
tiona
l du
livre
.
ww
w.s
alon
-livr
e-pr
esse
-je
unes
se.n
et
28-1
1-20
12
3-12
-201
2
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Cré
atio
n lit
téra
ire
Éton
nant
s vo
yage
urs
- co
llège
s, ly
cées
Con
cour
s d'
écrit
ure
de n
ouve
lles,
don
t le
s pr
ix s
ont r
emis
lors
du
Fest
ival
in
tern
atio
nal d
u liv
re e
t du
film
de
Sai
nt-
Mal
o ch
aque
ann
ée a
u m
ois
de m
ai.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
« Ét
onna
nts
voy
ageu
rs. »
w
ww
.eto
nnan
ts-v
oyag
eurs
.com
1-
9-20
12
1-5-
2013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Cré
atio
n lit
téra
ire
Je b
ouqu
ine
des
jeun
es é
criv
ains
- éc
oles
, col
lège
s
Con
cour
s d'
écrit
ure
à pa
rtir d
'une
am
orce
de
text
e cr
éée
par u
n éc
rivai
n de
re
nom
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par B
ayar
d Pr
esse
w
ww
.jebo
uqui
ne.c
om
1-9-
2012
1-
4-20
13
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Cré
atio
n lit
téra
ire
Poés
ie e
n lib
erté
-ly
cées
C
onco
urs
inte
rnat
iona
l par
inte
rnet
de
poés
ie e
n la
ngue
fran
çais
e po
ur le
s ly
céen
s et
les
étud
iant
s. S
ujet
libr
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
Poés
ie e
n lib
erté
en
parte
naria
t ave
c la
Li
gue
de l'
ense
igne
men
t et l
es c
olle
ctiv
ités
terri
toria
les
d'Île
-de-
Fran
ce.
ww
w.p
oesi
enlib
erte
-201
1.co
m/
Anné
e sc
olai
re
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Cré
atio
n lit
téra
ire
Prix
des
jeun
es
écriv
ains
de
lang
ue
fran
çais
e - l
ycée
s
29èm
e éd
ition
du
conc
ours
de
nouv
elle
s ou
vert
aux
jeun
es d
e 15
à 2
7 an
s.
w
ww
.pje
f.net
An
née
scol
aire
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et
à la
co
mm
unic
atio
n
Les
petit
es
plum
es d
e l'U
nice
f-éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Con
cour
s de
réda
ctio
n d'
artic
les
auto
ur
d'un
e th
émat
ique
sur
les
droi
ts d
e l'e
nfan
t dan
s le
cad
re d
e la
Sem
aine
de
la p
ress
e et
des
méd
ias
dans
l'éc
ole.
En p
arte
naria
t ave
c l'U
nice
f Fra
nce
ww
w.u
nice
f.fr/c
onte
nu/a
ctua
lite-
hum
anita
ire-u
nice
f/la-
sem
aine
-de
-la-p
ress
e-et
-des
-med
ias-
dans
-l-ec
ole-
2010
-11-
27
25-3
-201
3 30
-3-2
013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et à
la
com
mun
icatio
n
Con
cour
s de
re
port
ages
Art
e -
Cle
mi -
lycé
es
Mon
tage
d'u
n re
porta
ge v
idéo
(3 m
inut
es)
à pa
rtir d
e ru
shes
aya
nt s
ervi
à la
ré
alisa
tion
d'un
suj
et d
u jo
urna
l d'A
rte).
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e C
lem
i en
parte
naria
t ave
c Ar
te.
ww
w.c
lem
i.org
An
née
scol
aire
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et
à la
co
mm
unic
atio
n
Con
cour
s de
Une
s - é
cole
s, c
ollè
ges,
ly
cées
Réa
lisat
ion
en te
mps
lim
ité d
'une
Une
de
jour
nal,
d'ap
rès
des
dépê
ches
et i
mag
es
d'ag
ence
pro
vena
nt d
e l'A
FP e
t pr
ésen
tant
l'ac
tual
ité d
e la
jour
née.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e C
lem
i de
l'aca
dém
ie d
e C
réte
il et
le C
RD
P d
e l'a
cadé
mie
de
Cré
teil.
ww
w.c
lem
i.ac-
cret
eil.f
r/int
erac
tif/
19-3
-201
3
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et
à la
co
mm
unic
atio
n
Paro
les
de p
ress
e - é
cole
s, c
ollè
ges,
ly
cées
Portr
ait
jour
nalis
tique
« p
apie
r » o
u vi
déo
d’un
arti
ste
ou d
’une
per
sonn
e œ
uvra
nt a
u ra
yonn
emen
t cul
ture
l du
pays
où
est i
mpl
anté
l'ét
ablis
sem
ent
scol
aire
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
’AEF
E et
le
CLE
MI e
n pa
rtena
riat a
vec
la M
LF,
Mila
n Pr
esse
et l
e m
usée
des
Arts
déc
orat
ifs.
http
://w
ww
.aef
e.fr/
1-
10-2
012
1-3-
2013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et
à la
co
mm
unic
atio
n
Prix
Var
enne
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es, a
utre
s ét
ablis
sem
ents
sc
olai
res
Con
cour
s na
tiona
l de
jour
naux
sco
laire
s et
lycé
ens.
O
péra
tion
co-o
rgan
isée
par
le C
lem
i ave
c la
Fo
ndat
ion
Vare
nne
et l'
asso
ciat
ion
Jets
d'
encr
e, e
n pa
rtena
riat l
’OC
CE,
l’Ar
pej,
l’EM
I/CFD
, la
RAT
P, le
Jou
rnal
des
enf
ants
, O
kapi
et P
hosp
hore
.
ww
w.c
lem
i.org
1-
11-2
012
1-3-
2013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et
à la
co
mm
unic
atio
n
Cyb
erfa
x ! -
éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Écha
nges
ent
re é
lève
s de
diff
éren
ts
étab
lisse
men
ts e
n Fr
ance
et à
l'ét
rang
er
auto
ur d
e la
réal
isat
ion
à di
stan
ce d
'un
jour
nal p
apie
r (fa
x !)
ou e
n lig
ne (c
yber
fax
!) po
ur c
onfro
nter
leur
poi
nt d
e vu
e su
r un
suje
t d'a
ctua
lité.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e C
lem
i. ht
tp://
clem
i.org
/fr/p
rodu
ctio
ns-
des-
elev
es/fa
x-/
1-3-
2013
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et à
la
com
mun
icatio
n
Ren
voyé
spé
cial
-ly
cées
R
enco
ntre
s en
tre d
es ly
céen
s et
des
jo
urna
liste
s ré
fugi
és p
olitiq
ues
en F
ranc
e,
pens
ionn
aire
s de
la M
aiso
n de
s jo
urna
liste
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e C
lem
i en
parte
naria
t ave
c la
Mai
son
des
jour
nalis
tes
et P
ress
talis
.
ww
w.c
lem
i.org
An
née
scol
aire
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
5 / 2
2
I - L
a m
aîtri
se
de la
lang
ue
franç
aise
Form
atio
n à
l'info
rmat
ion
et
à la
co
mm
unic
atio
n
Sem
aine
de
la
pres
se e
t des
m
édia
s da
ns
l'éco
le ®
- éc
oles
, co
llège
s, ly
cées
Se
mai
ne d
'éduc
atio
n au
x m
édia
s.
Sem
aine
d'é
duca
tion
aux
méd
ias
sur l
e th
ème
« D
es im
ages
pou
r inf
orm
er »
O
péra
tion
orga
nisé
e pa
r le
Cle
mi e
n pa
rtena
riat a
vec
les
prof
essi
onne
ls d
es
méd
ias
et le
gro
upe
La P
oste
ww
w.c
lem
i.org
25
-3-2
013
30-3
-201
3
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Inte
rnat
iona
l C
onfé
renc
e fr
anco
-ang
lais
e de
s je
unes
- ly
cées
(sec
tions
eu
ropé
enne
s)
Ren
cont
re d
'élè
ves
franç
ais
des
sect
ions
eu
ropé
enne
s et
d'é
lève
s de
s ly
cées
an
glai
s : é
chan
ges
et ré
flexi
on s
ur d
es
thèm
es d
'inté
rêt c
omm
un.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
es a
cadé
mie
s fra
nçai
ses
en c
olla
bora
tion
avec
les
auto
rités
édu
cativ
es a
ngla
ises
par
tena
ires
et s
oute
nue
par l
es m
inis
tère
s an
glai
s et
fra
nçai
s en
cha
rge
de l'
éduc
atio
n et
le
Brit
ish
Cou
ncil.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr An
née
scol
aire
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Inte
rnat
iona
l R
iver
s of
the
Wor
ld -
collè
ges
Ce
proj
et a
ssoc
ie a
rts p
last
ique
s et
la
ngue
s ét
rang
ères
: ré
alis
atio
n de
toile
s gé
ante
s su
r le
thèm
e de
la ri
vièr
e en
pa
rtena
riat a
vec
un a
rtist
e br
itann
ique
. U
ne «
boî
te à
out
ils »
est
dis
poni
ble.
Pilo
té p
ar le
Brit
ish
Cou
ncil.
w
ww
.edu
scol
.edu
catio
n.fr
ww
w.b
ritis
hcou
ncil.
org/
franc
e-riv
ers-
of-th
e-w
orld
.htm
Anné
e sc
olai
re
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Inte
rnat
iona
l Sa
ison
« F
ranc
e-R
ussi
e 20
12,
lang
ues
et
litté
ratu
res
» -
lycé
es
Activ
ités
auto
ur d
e la
lang
ue e
t de
la
litté
ratu
re ru
sses
en
Fran
ce e
t de
la
lang
ue e
t de
la li
ttéra
ture
fran
çais
es e
n R
ussi
e do
nt to
ur d
e Fr
ance
des
écr
ivai
ns
russ
es.
Pilo
té p
ar l'
Inst
itut f
ranç
ais,
min
istè
re d
e l’é
duca
tion
natio
nale
(DR
EIC
) w
ww
.fran
ce-r
ussi
e201
2.co
m
ww
w.fr
ance
-ru
ssie
2012
.com
/pro
gram
me/
FRA
_RU
S_p
rogr
amm
e.pd
f
1-3-
2012
1-
12-2
012
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Inte
rnat
iona
l Ze
llidj
a - l
ycée
s Bo
urse
offe
rte p
ar la
fond
atio
n Ze
llidj
a pe
rmet
tant
un
voya
ge d
’étu
de d
’un
moi
s m
inim
um d
ans
un p
ays
du c
hoix
du
lycé
en e
t réd
actio
n d’
un ra
ppor
t sur
le
suje
t cho
isi,
d’un
car
net d
e ro
ute
et d
’un
carn
et d
e co
mpt
es.
Ave
c l’a
grém
ent d
u m
inis
tère
en
char
ge d
e l’é
duca
tion
natio
nale
et d
u m
inis
tère
de
l’em
ploi
, du
trava
il et
de
la s
anté
.
ww
w.z
ellid
ja.c
om
ju
in 2
013
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Uni
on
euro
péen
ne
Ann
ée
euro
péen
ne 2
012
« An
née
euro
péen
ne d
u vi
eilli
ssem
ent a
ctif
et d
e la
sol
idar
ité
inte
rgén
érat
ionn
elle
»
http
://w
ww
.his
tory
pin.
com
/gat
s/fr/
Pi
loté
e pa
r le
min
istè
re d
es s
olid
arité
s et
de
la c
ohés
ion
soci
ale.
eu
ropa
.eu/
ey20
12/e
y201
2.js
p?la
ngId
=fr
ec.e
urop
a.eu
/fran
ce/n
ews/
anne
e_e
urop
eenn
e_20
12_f
r.htm
w
ww
.sol
idar
ite.g
ouv.
fr/ru
briq
ue_t
echn
ique
,281
/pub
licita
ire,4
21/v
ieilli
ssem
ent-a
ctif,
2230
/
1-1-
2013
1-
2-20
13
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Uni
on
euro
péen
ne
Con
cour
s
« Ju
vene
s tr
ansl
ator
es »
- ly
cées
Trad
uctio
n pa
r des
lycé
ens
de te
xtes
d'
une
lang
ue v
ers
une
autre
lang
ue d
e le
ur c
hoix
, sél
ectio
nnée
par
mi l
es 2
3 la
ngue
s of
ficie
lles
de l'
Uni
on
euro
péen
ne.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a C
omm
issi
on
euro
péen
ne.
ww
w.e
c.eu
ropa
.eu/
trans
lato
res/
ind
ex_f
r.htm
1-
11-2
012
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Uni
on
euro
péen
ne
Jour
née
de
l'Eur
ope
- éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Fam
iliar
isat
ion
des
cito
yens
ave
c l'id
ée
euro
péen
ne.
w
ww
.eur
opa.
eu/a
bc/s
ymbo
ls/9
-m
ay/e
uday
_fr.h
tm
ww
w.fe
tede
leur
ope.
euro
pa.e
u/in
dex_
fr.ht
m
emila
ngue
s.ed
ucat
ion.
fr/ac
tuali
tes
/201
2/9-
5-jo
urn-
e-de
-leur
ope
9-5
-201
3
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
6 / 2
2
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Uni
on
euro
péen
ne
Jour
née
euro
péen
ne d
es
lang
ues
- col
lège
s
Actio
ns d
iver
ses
afin
de
célé
brer
la
dive
rsité
ling
uist
ique
, le
plur
iling
uism
e et
l'a
ppre
ntis
sage
des
lang
ues
tout
au
long
de
la v
ie.
Pilo
tage
du
min
istè
re e
n ch
arge
de
l'édu
catio
n na
tiona
le e
t du
Con
seil
de
l'Eur
ope.
ww
w.c
oe.in
t/t/d
g4/li
ngui
stic
/jel_
fr.a
sp
26-9
-201
3
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Uni
on
euro
péen
ne
Jour
née
fran
co-
alle
man
de -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Prom
otio
n de
la la
ngue
du
parte
naire
et
info
rmat
ion
sur l
es p
rogr
amm
es
d'éc
hang
es e
t les
pos
sibi
lités
d'é
tude
s et
d'
empl
oi e
n Al
lem
agne
.
Actio
ns p
iloté
es p
ar le
min
istè
re e
n ch
arge
de
l'éd
ucat
ion
natio
nale
, l'a
mba
ssad
e d'
Alle
mag
ne, l
'Inst
itut G
oeth
e, le
s M
aiso
ns
franc
o-al
lem
ande
s, l'
Uni
vers
ité fr
anco
-al
lem
ande
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 22
-1-2
013
II - L
a pr
atiq
ue
des
lang
ues
étra
ngèr
es,
l'ouv
ertu
re
euro
péen
ne e
t in
tern
atio
nale
Uni
on
euro
péen
ne
Le P
arle
men
t eu
ropé
en d
es
jeun
es -
lycé
es
Sess
ions
rass
embl
ant d
es ly
céen
s po
ur
déba
ttre
de q
uest
ions
d'a
ctua
lité
euro
péen
nes
et p
ropo
ser d
e no
uvel
les
initi
ativ
es p
our l
e pr
ojet
eur
opée
n.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
Parle
men
t eur
opée
n de
s je
unes
- Fr
ance
. w
ww
.pej
franc
e.or
g An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
C. G
énia
l-Col
lège
-co
llège
s Pr
ojet
s sc
ient
ifiqu
es e
t tec
hniq
ues
plur
idis
cipl
inai
res
séle
ctio
nnés
au
nive
au
acad
émiq
ue. L
e la
uréa
t de
chaq
ue fi
nale
ac
adém
ique
par
ticip
era
à la
fina
le
natio
nale
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
en
lien
avec
la D
gesc
o et
les
acad
émie
s co
ncer
nées
et e
n pa
rtena
riat
avec
la F
onda
tion
C. G
énia
l.
ww
w.s
cien
ceal
ecol
e.or
g An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
La C
oupe
VZ
: dé
couv
erte
des
m
étie
rs d
e l’a
éron
autiq
ue -
collè
ges,
lycé
es (à
pa
rtir
de 1
3 an
s)
Con
cour
s ré
com
pens
ant l
e m
eille
ur
repo
rtage
sur
un
ou d
es m
étie
rs d
e l'a
érie
n et
vis
ant à
sus
cite
r des
voc
atio
ns
pour
les
filiè
res
scie
ntifi
ques
et
tech
niqu
es, n
otam
men
t dan
s le
dom
aine
de
l'aé
rona
utiq
ue (1
er p
rix c
ollè
ge /
1er
prix
lycé
e). L
a C
oupe
VZ
s’ap
puie
sur
un
e ép
reuv
e fa
culta
tive
du b
reve
t d’
initi
atio
n aé
rona
utiq
ue (B
IA).
Il es
t org
anis
é pa
r la
Fédé
ratio
n na
tiona
le
de l’
avia
tion
mar
chan
de (F
nam
) en
parte
naria
t ave
c le
min
istè
re d
e l’é
duca
tion
natio
nale
.
ww
w.c
oupe
-vz.
com
1-
11-2
012
1-5-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
La M
ain
à la
pât
e -
collè
ges
(cla
sses
de
6èm
e et
5èm
e)
Ense
igne
men
t int
égré
de
scie
nce
et
tech
nolo
gie
disp
ensé
en
clas
se d
e si
xièm
e et
de
cinq
uièm
e, c
e di
spos
itif
orig
inal
met
en
syne
rgie
les
prof
esse
urs
de S
VT (s
cien
ces
de la
vie
et d
e la
Te
rre)
, de
tech
nolo
gie
et d
e ph
ysiq
ue-
chim
ie.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r la
Fond
atio
n po
ur l'
ense
igne
men
t des
sci
ence
s, e
n pa
rtena
riat a
vec
l'Aca
dém
ie d
es s
cien
ces
et
le m
inis
tère
de
l’édu
catio
n na
tiona
le.
http
://sc
ienc
e-te
chno
-col
lege
.net
An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
La M
ain
à la
pât
e -
écol
es m
ater
nelle
s et
élé
men
taire
s
Diff
éren
ts d
ispo
sitif
s fa
voris
ant u
n en
seig
nem
ent f
ondé
sur
une
dém
arch
e d'
inve
stig
atio
n sc
ient
ifiqu
e. L
a dé
mar
che
préc
onis
ée p
ar «
La
mai
n à
la p
âte
» s’
appu
ie s
ur d
ix p
rinci
pes
et a
rticu
le
appr
entis
sage
s sc
ient
ifiqu
es, m
aîtri
se
des
lang
ages
et é
duca
tion
à la
ci
toye
nnet
é.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r la
Fond
atio
n po
ur l'
ense
igne
men
t des
sci
ence
s, e
n pa
rtena
riat a
vec
l'Aca
dém
ie d
es s
cien
ces
et
le m
inis
tère
de
l’édu
catio
n na
tiona
le.
ww
w.la
map
.fr/
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Le K
ango
urou
des
m
athé
mat
ique
s -
écol
es (à
par
tir d
u C
E2),
collè
ges,
ly
cées
Con
cour
s de
mat
hém
atiq
ues
orga
nisé
so
us fo
rme
d’un
que
stio
nnai
re à
cho
ix
mul
tiple
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par A
rt, C
ultu
re,
Lect
ure
- les
Édi
tions
du
Kang
ouro
u.
ww
w.m
athk
ang.
org
1-3-
2013
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
7 / 2
2
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Mat
hém
atiq
ues
sans
fron
tière
s -
collè
ges,
lycé
es
(cla
sses
de
3èm
e et
2de
)
Com
pétit
ion
mat
hém
atiq
ue in
terc
lass
es,
à pa
rtir d
'exe
rcic
es is
sus
de d
iver
ses
disc
iplin
es s
cien
tifiq
ues
(mat
hém
atiq
ues,
sc
ienc
es p
hysi
ques
, éco
nom
ie,
topo
grap
hie,
etc
.) et
com
mun
s à
tous
les
pays
par
ticip
ants
; un
exe
rcic
e éc
rit e
t ré
solu
en
lang
ue é
trang
ère.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r l'in
spec
tion
géné
rale
de
mat
hém
atiq
ues
et le
s in
spec
tions
péd
agog
ique
s ré
gion
ales
de
Stra
sbou
rg e
t d’A
ix-M
arse
ille.
ww
w.m
aths
-msf
.site
2.ac
-st
rasb
ourg
.fr
1-3-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Mat
hém
atiq
ues
sans
fron
tière
s Ju
nior
- éc
oles
, co
llège
s (c
lass
es
de C
M2
et 6
ème)
Com
pétit
ion
mat
hém
atiq
ue in
terc
lass
es,
à pa
rtir d
'exe
rcic
es is
sus
de d
iver
ses
disc
iplin
es s
cien
tifiq
ues
(mat
hém
atiq
ues,
sc
ienc
es p
hysi
ques
, éco
nom
ie,
topo
grap
hie,
etc
.) et
com
mun
s à
tous
les
pays
par
ticip
ants
; un
exe
rcic
e éc
rit e
t ré
solu
en
lang
ue é
trang
ère.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r l'in
spec
tion
géné
rale
de
mat
hém
atiq
ues
et le
s in
spec
tions
péd
agog
ique
s ré
gion
ales
de
Stra
sbou
rg e
t d’A
ix-M
arse
ille.
ww
w.m
aths
-msf
.site
2.ac
-st
rasb
ourg
.fr
1-3-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
ac
adém
ique
s de
m
athé
mat
ique
s -
lycé
es
Con
cour
s de
mat
hém
atiq
ues
pour
tout
es
les
série
s de
la c
lass
e de
pre
miè
re.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'insp
ectio
n gé
néra
le d
e m
athé
mat
ique
s et
les
insp
ectio
ns p
édag
ogiq
ues
régi
onal
es e
n pa
rtena
riat a
vec
l'ass
ocia
tion
Anim
ath.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/ci
d469
01/o
lym
piad
es-a
cade
miq
ues-
de-
mat
hem
atiq
ues.
htm
l
Mar
s
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
ac
adém
ique
s de
s gé
osci
ence
s -
lycé
es
Con
cour
s sc
ient
ifiqu
e po
ur le
s él
èves
de
prem
ière
sci
entif
ique
. O
péra
tion
orga
nisé
e pa
r l'in
spec
tion
géné
rale
des
sci
ence
s de
la v
ie e
t de
la
Terr
e et
les
insp
ectio
ns p
édag
ogiq
ues
régi
onal
es, e
n pa
rtena
riat a
vec
la S
ocié
té
géol
ogiq
ue d
e Fr
ance
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/ci
d468
99/o
lym
piad
es-a
cade
miq
ues-
des-
geos
cien
ces.
htm
l
1-5-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
de
phys
ique
Fra
nce
- ly
cées
Con
cour
s qu
i eng
age
les
élèv
es d
ans
un
trava
il ex
périm
enta
l ou
une
activ
ité
tech
nolo
giqu
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'Ass
ocia
tion
des
Oly
mpi
ades
de
phys
ique
Fra
nce,
en
parte
naria
t ave
c la
Soc
iété
fran
çais
e de
ph
ysiq
ue, l
'UdP
PC e
t le
Pala
is d
e la
dé
couv
erte
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/ci
d455
98/o
lym
piad
es-d
e-ph
ysiq
ue.h
tml
1-12
-201
2 1-
1-20
13
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
de
scie
nces
de
l'ing
énie
ur -
lycé
es
L'ob
ject
if de
ce
conc
ours
est
d’a
ppré
cier
et
de
réco
mpe
nser
des
pro
jets
ex
périm
enta
ux p
luri-
tech
nolo
giqu
es e
n sc
ienc
es d
e l’i
ngén
ieur
, men
és p
ar d
es
équi
pes
de ly
céen
s. Il
s’in
scrit
dan
s le
s ac
tions
édu
cativ
es v
isan
t not
amm
ent à
dé
velo
pper
che
z le
s él
èves
l’es
prit
d’in
itiat
ive,
le g
oût p
our l
a re
cher
che
et
les
com
péte
nces
de
l’ing
énie
ur.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'Uni
on d
es
prof
esse
urs
de s
cien
ces
et te
chni
ques
in
dust
rielle
s, e
n pa
rtena
riat a
vec
l'insp
ectio
n gé
néra
le.
ww
w.o
lym
piad
essi
.org
1-
5-20
13
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
in
tern
atio
nale
s de
bi
olog
ie (I
BO
) -
lycé
es (t
erm
inal
e S,
TB
1 et
BC
PST1
)
Con
cour
s in
tern
atio
nal c
entré
sur
des
pr
oblè
mes
bio
logi
ques
et d
es
réal
isat
ions
exp
érim
enta
les.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
en
parte
naria
t ave
c l'in
spec
tion
géné
rale
de
scie
nces
de
la v
ie e
t de
la
Terr
e.
ww
w.s
cien
ceal
ecol
e.or
g 1-
7-20
13
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
in
tern
atio
nale
s de
ch
imie
(IC
hO) -
ly
cées
(ter
min
ale
S, C
PGE)
Con
cour
s in
tern
atio
nal q
ui re
pose
sur
de
s ép
reuv
es s
cien
tifiq
ues
théo
rique
s et
ex
périm
enta
les.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
en
parte
naria
t ave
c l'in
spec
tion
géné
rale
de
scie
nces
phy
siqu
es e
t ch
imiq
ues,
fond
amen
tale
s et
app
liqué
es.
ww
w.s
cien
cesa
leco
le.o
rg
1-7-
2013
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
8 / 2
2
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
in
tern
atio
nale
s de
gé
osci
ence
s (IE
SO) -
lycé
es
(1èr
e S)
Con
cour
s in
tern
atio
nal q
ui re
pose
sur
de
s ép
reuv
es s
cien
tifiq
ues
théo
rique
s et
ex
périm
enta
les
en a
stro
nom
ie,
mét
éoro
logi
e et
géo
logi
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
en
parte
naria
t ave
c l'in
spec
tion
géné
rale
de
scie
nces
de
la v
ie e
t de
la
Terr
e et
l’in
spec
tion
des
scie
nces
ph
ysiq
ues
et c
him
ique
s.
ww
w.s
cien
cesa
leco
le.o
rg
1-10
-201
2
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
in
tern
atio
nale
s de
m
athé
mat
ique
s -
lycé
es (s
econ
de,
1ère
S, t
erm
inal
e S)
Con
cour
s in
tern
atio
nal q
ui re
pose
sur
de
ux é
preu
ves
écrit
es d
e m
athé
mat
ique
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'insp
ectio
n gé
néra
le d
e m
athé
mat
ique
s en
par
tena
riat
avec
l'U
nion
des
pro
fess
eurs
de
spéc
iale
s et
l'as
soci
atio
n An
imat
h.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/ci
d469
02/o
lym
piad
es-in
tern
atio
nale
s-de
-mat
hem
atiq
ues.
htm
l
1-7-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
in
tern
atio
nale
s de
ph
ysiq
ue (I
PhO
) -
lycé
es (t
erm
inal
e S,
CPG
E)
Con
cour
s in
tern
atio
nal q
ui re
pose
sur
de
s ép
reuv
es s
cien
tifiq
ues
théo
rique
s et
ex
périm
enta
les.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
en
parte
naria
t ave
c l'in
spec
tion
géné
rale
de
scie
nces
phy
siqu
es e
t ch
imiq
ues,
fond
amen
tale
s et
app
liqué
es.
ww
w.s
cien
cesa
leco
le.o
rg
1-7-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
in
tern
atio
nale
s d'
info
rmat
ique
- ly
cées
Ce
conc
ours
inte
rnat
iona
l, ou
vert
aux
non
bach
elie
rs d
e m
oins
de
19 a
ns, a
po
ur o
bjec
tif d
e st
imul
er l'
inté
rêt p
our
l'asp
ect s
cien
tifiq
ue d
e l'in
form
atiq
ue, e
t de
réun
ir, m
ettre
au
défi
et ré
com
pens
er
les
jeun
es d
u m
onde
ent
ier l
es p
lus
tale
ntue
ux d
ans
ce d
omai
ne.
Prép
arat
ion
de l'
équi
pe fr
ança
ise
assu
rée
par l
'ass
ocia
tion
Fran
ce-IO
I w
ww
.fran
ce-io
i.org
/ioi/i
ndex
.php
Ju
illet
-aoû
t 20
13
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Dév
elop
pem
ent
des
com
péte
nces
sc
ient
ifiqu
es
Oly
mpi
ades
na
tiona
les
de la
ch
imie
- ly
cées
Con
cour
s sc
ient
ifiqu
e po
ur le
s él
èves
de
term
inal
e sc
ient
ifiqu
e et
con
cour
s su
r pr
ojet
aut
our d
'un
suje
t sci
entif
ique
, te
chni
que
ou in
dust
riel p
our l
es é
lève
s de
pre
miè
re to
utes
sér
ies.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'Uni
on d
es
indu
strie
s ch
imiq
ue e
t l'U
nion
des
pr
ofes
seur
s de
phy
siqu
e et
de
chim
ie e
n pa
rtena
riat a
vec
le C
omité
nat
iona
l de
la
chim
ie e
t la
Soci
été
chim
ique
de
Fran
ce.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/ci
d455
96/o
lym
piad
es-n
atio
nale
s-de
-la-
chim
ie.h
tml
1-3-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Ast
ro à
l'Éc
ole-
collè
ges,
lycé
es
Prog
ram
me
d'éq
uipe
men
t en
mat
érie
l as
trono
miq
ue s
ur a
ppel
à p
roje
ts.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r « S
cien
ces
à l’É
cole
» e
n pa
rtena
riat a
vec
l'Obs
erva
toire
de
Par
is.
http
://w
ww
.sci
ence
sale
cole
.org
/nos
-act
ions
-did
actiq
ues/
astro
-a-
leco
le.h
tml
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Che
rche
urs
dans
le
s cl
asse
s -
collè
ges,
lycé
es
Appr
oche
con
crèt
e du
mon
de d
e la
re
cher
che
grâc
e à
des
écha
nges
ent
re
étab
lisse
men
ts e
t lab
orat
oire
s au
tour
de
proj
ets
péda
gogi
ques
inno
vant
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
. w
ww
.sci
ence
sale
cole
.org
An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Cla
sse
en
entr
epris
es -
collè
ges,
lycé
es
Le d
ispo
sitif
est
con
çu p
our d
ével
oppe
r l’a
ttrac
tivité
des
mét
iers
, not
amm
ent
scie
ntifi
ques
et i
ndus
triel
s, a
uprè
s de
s él
èves
.
En p
arte
naria
t ave
c l'U
nion
des
indu
strie
s et
de
s m
étie
rs d
e la
mét
allu
rgie
. w
ww
.leca
nald
esm
etie
rs.tv
/cla
sse_
entre
pris
e/in
dex.
htm
An
née
scol
aire
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
9 / 2
2
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Cos
mos
à l'
écol
e-co
llège
s, ly
cées
Pr
ogra
mm
e d'
équi
pem
ent e
n dé
tect
eurs
à
parti
cule
s su
r app
el à
pro
jets
. O
péra
tions
org
anis
ées
par «
Sci
ence
s à
l’Éco
le »
en
parte
naria
t ave
c l'I
nstit
ut
natio
nal d
e ph
ysiq
ue n
uclé
aire
et d
e ph
ysiq
ue d
es p
artic
ules
(IN
2P3)
.
http
://w
ww
.sci
ence
sale
cole
.org
/nos
-act
ions
-did
actiq
ues/
cosm
os-
a-le
cole
.htm
l
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Équi
pem
ents
pé
dago
giqu
es d
e «
Scie
nces
à
l’Éco
le »
- co
llège
s, ly
cées
Les
étab
lisse
men
ts s
cola
ires
peuv
ent,
pour
une
dur
ée d
e tro
is a
ns
reno
uvel
able
, bén
éfic
ier d
’équ
ipem
ents
pé
dago
giqu
es p
our e
ffect
uer d
es
activ
ités
scie
ntifi
ques
et t
echn
olog
ique
s.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r « S
cien
ces
à l’É
cole
» e
n pa
rtena
riat a
vec
des
inst
ituts
de
rech
erch
e et
la fo
ndat
ion
« C
.Gén
ial »
.
ww
w.s
cien
ceal
ecol
e.or
g An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Foru
m
inte
rnat
iona
l de
la
mét
éo -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Anim
atio
ns e
t ate
liers
sci
entif
ique
s au
tour
de
la m
étéo
rolo
gie,
de
la
clim
atol
ogie
et d
u dé
velo
ppem
ent
dura
ble.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a So
ciét
é m
étéo
rolo
giqu
e de
Fra
nce.
w
ww
.sm
f.ass
o.fr
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Gén
ome
à l’É
cole
-co
llège
s, ly
cées
Pr
ogra
mm
e d’
équi
pem
ent c
onsa
cré
à l’e
xplo
ratio
n de
la d
iver
sité
gén
étiq
ue.
En p
arte
naria
t ave
c l'É
cole
de
l’AD
N, l
e C
entre
nat
iona
l de
séqu
ença
ge
(Gen
osco
pe),
l’Uni
té d
e re
cher
che
en
géno
miq
ue v
égét
ale,
l'In
ra d
'Orlé
ans
(Uni
té
amél
iora
tion,
gén
étiq
ue e
t phy
siol
ogie
fo
rest
ière
s) e
t le
Con
serv
atoi
re n
atio
nal d
e la
bio
dive
rsité
fore
stiè
re.
http
://w
ww
.sci
ence
sale
cole
.org
/equ
ipem
ents
-pe
dago
giqu
es/g
enom
e-a-
leco
le.h
tml
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Ingé
nieu
rs e
t te
chni
cien
s da
ns
les
clas
ses
- co
llège
s, ly
cées
L’op
érat
ion
perm
et d
’illus
trer
l'ens
eign
emen
t des
sci
ence
s et
des
te
chni
ques
ave
c de
s ex
empl
es c
oncr
ets
d'ap
plic
atio
ns d
ans
les
entre
pris
es e
t de
faire
con
naîtr
e le
s m
étie
rs e
t les
ca
rrièr
es s
cien
tifiq
ues
et te
chni
ques
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a Fo
ndat
ion
« C
.Gén
ial »
en
parte
naria
t ave
c le
s en
trepr
ises
con
cern
ées
et «
Sci
ence
s à
l’Éco
le »
.
ww
w.c
geni
al.o
rg
ww
w.s
cien
cesa
leco
le.o
rg
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Mat
h.en
.jean
s -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Initi
atio
n à
la re
cher
che
mat
hém
atiq
ue à
l'a
ide
d'ac
tivité
s co
ncrè
tes
en
colla
bora
tion
avec
un
cher
cheu
r pr
ofes
sion
nel.
Les
appr
entis
che
rche
urs
des
atel
iers
« M
ath.
en.je
ans
» pr
ésen
tero
nt le
urs
trava
ux lo
rs d
u co
ngrè
s na
tiona
l.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
« M
ath.
en.je
ans
» av
ec le
sou
tien
du
Cen
tre n
atio
nal d
e re
cher
che
scie
ntifi
que
et
les
univ
ersi
tés.
ww
w.m
athe
njea
ns.fr
An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Mat
hC2+
- co
llège
s, ly
cées
O
rgan
isat
ion
de s
tage
s de
m
athé
mat
ique
s au
sei
n m
ême
des
univ
ersi
tés
pend
ant l
es p
etite
s va
canc
es
scol
aire
s po
ur re
pére
r et e
ncou
rage
r les
je
unes
tale
nts.
Opé
ratio
n or
gani
sée
en p
arte
naria
t ave
c l’a
ssoc
iatio
n «
Anim
ath
» et
la F
onda
tion
Scie
nces
mat
hém
atiq
ues
de P
aris
.
ww
w.a
nim
ath.
fr,
ww
w.s
cien
cesm
aths
-par
is.fr
An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Mét
éo à
l'Éc
ole-
collè
ges,
lycé
es
Prog
ram
me
d'éq
uipe
men
t en
stat
ions
m
étéo
sur
app
el à
pro
jets
. O
péra
tions
org
anis
ées
par «
Sci
ence
s à
l’Éco
le »
en
parte
naria
t ave
c M
étéo
-Fra
nce.
w
ww
.edu
met
eo.o
rg
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Prof
esse
urs
en
entr
epris
e -
collè
ges,
lycé
es
Appr
oche
con
crèt
e du
mon
de d
e l'e
ntre
pris
e au
trav
ers
d'éc
hang
es e
ntre
ét
ablis
sem
ents
et e
ntre
pris
es a
utou
r de
proj
ets
péda
gogi
ques
inno
vant
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a Fo
ndat
ion
« C
.Gén
ial »
et l
es e
ntre
pris
es c
once
rnée
s en
par
tena
riat a
vec
« Sc
ienc
es à
l'Éc
ole
».
ww
w.c
geni
al.o
rg
ww
w.s
cien
cesa
leco
le.o
rg
Anné
e sc
olai
re
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
10 /
22
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Scie
nce
in
Scho
ols
- co
llège
s, ly
cées
Inte
rven
tions
de
cher
cheu
rs b
ritan
niqu
es
et fr
ança
is d
ans
les
clas
ses
pour
par
ler
de le
ur m
étie
r. D
es a
telie
rs d
’une
dem
i-jo
urné
e on
t lie
u da
ns d
es é
tabl
isse
men
ts
de d
iver
ses
acad
émie
s, s
ur le
tem
ps
scol
aire
ou
pend
ant l
es s
tage
s d’
angl
ais,
pe
ndan
t une
sem
aine
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e Br
itish
Cou
ncil.
w
ww
.brit
ishc
ounc
il.or
g/fr/
franc
e-sc
ienc
e-sc
ienc
e-in
-sch
ools
.htm
An
née
scol
aire
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Ouv
ertu
re a
u m
onde
de
la
rech
erch
e et
du
trava
il
Sism
os à
l'Éc
ole-
collè
ges,
lycé
es
Prog
ram
me
d'éq
uipe
men
t en
stat
ions
si
smol
ogiq
ues
sur a
ppel
à p
roje
ts.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r « S
cien
ces
à l’É
cole
» e
n pa
rtena
riat a
vec
« G
éoAz
ur »
, le
rect
orat
de
Nic
e et
l'U
nité
mix
te d
e re
cher
che
de l'
univ
ersi
té d
e N
ice-
Soph
ia
Antip
olis
.
ww
w.e
dusi
smo.
org
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
C. G
énia
l - ly
cées
-ly
cées
C
onco
urs
perm
etta
nt d
e va
loris
er le
s éq
uipe
s d'
élèv
es e
t de
prof
esse
urs
enga
gés
dans
un
proj
et s
cien
tifiq
ue
péda
gogi
que
inno
vant
. Il p
erm
et d
e pa
rtici
per à
des
con
cour
s sc
ient
ifiqu
es
inte
rnat
iona
ux.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
en
parte
naria
t ave
c la
fond
atio
n C
. G
énia
l.
ww
w.s
cien
cesa
leco
le.o
rg
Anné
e sc
olai
re
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
Con
cour
s eu
ropé
en d
es
jeun
es c
herc
heur
s (E
UC
YS) -
co
llège
s, ly
cées
Con
cour
s eu
ropé
en d
e pr
ojet
s sc
ient
ifiqu
es o
u te
chni
ques
por
tés
par
des
jeun
es d
e 14
à 2
0 an
s. L
es
parti
cipa
nts
doiv
ent ê
tre la
uréa
ts d
u pr
emie
r prix
du
conc
ours
C. G
énia
l ou
d'un
con
cour
s na
tiona
l org
anis
é pa
r un
autre
pay
s eu
ropé
en.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
w
ww
.sci
ence
sale
cole
.org
1-
9-20
12
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
Cou
rse
en c
ours
(G
rand
prix
des
co
llège
s et
lycé
es)
- col
lège
s, ly
cées
Con
cour
s pl
urid
isci
plin
aire
qui
vis
e à
susc
iter d
es v
ocat
ions
pou
r les
filiè
res
scie
ntifi
ques
et t
echn
ique
s d'
exce
llenc
e à
trave
rs u
n pr
ojet
inno
vant
: co
ncev
oir,
fabr
ique
r et p
rom
ouvo
ir un
e m
ini-
Form
ule
1 à
l'éch
elle
1/1
8èm
e.
Asso
ciat
ion
Cou
rse
en c
ours
ave
c le
so
utie
n de
Das
saul
t Sys
tèm
es.
ww
w.c
ours
e-en
-cou
rs.c
om/
1-5-
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
Fête
de
la s
cien
ce
- éco
les,
col
lège
s,
lycé
es
Man
ifest
atio
n de
stin
ée à
pro
mou
voir
la
cultu
re s
cien
tifiq
ue e
t tec
hniq
ue e
t à
favo
riser
les
écha
nges
ent
re la
sci
ence
et
la s
ocié
té. P
rom
otio
n de
s ac
tions
éd
ucat
ives
à c
arac
tère
sci
entif
ique
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e m
inis
tère
de
l'ens
eign
emen
t sup
érie
ur e
t de
la
rech
erch
e.
ww
w.fe
tede
lasc
ienc
e.fr
Oct
obre
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
Fille
s et
mat
hs :
une
équa
tion
lum
ineu
se -
collè
ges,
lycé
es
Org
anis
atio
n de
deu
x jo
urné
es
rése
rvée
s l’u
ne à
des
élè
ves
de
trois
ièm
e et
sec
onde
et l
’aut
re à
une
ci
nqua
ntai
ne d
’élè
ves
de p
rem
ière
et
term
inal
e S
pour
mie
ux fa
ire c
onna
ître
les
mét
iers
sci
entif
ique
s au
x fil
les
grâc
e à
des
écha
nges
et u
ne in
form
atio
n su
r le
s m
étie
rs s
cien
tifiq
ues.
En p
arte
naria
t ave
c le
s as
soci
atio
ns
Fem
mes
ingé
nieu
rs, F
emm
es e
t m
athé
mat
ique
s, F
emm
es e
t sci
ence
s.
ww
w.a
nim
ath.
fr 1-
12-2
012
janv
ier/
févr
ier
2013
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
Prix
de
la v
ocat
ion
scie
ntifi
que
et
tech
niqu
e - l
ycée
s
Prix
déc
erné
sur
dos
sier
à 6
50 je
unes
fil
les
de te
rmin
ale
qui o
nt c
hois
i de
s'or
ient
er, a
près
le b
acca
laur
éat,
vers
un
e fil
ière
sci
entif
ique
ou
tech
nolo
giqu
e de
l'en
seig
nem
ent s
upér
ieur
qui
com
pte
moi
ns d
e 40
% d
e fil
les.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
es d
élég
atio
ns
régi
onal
es d
u Se
rvic
e de
s dr
oits
des
fe
mm
es e
t de
l'éga
lité,
du
min
istè
re d
es
solid
arité
s et
de
la c
ohés
ion
soci
ale.
ww
w.s
olid
arite
.gou
v.fr
Anné
e sc
olai
re
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
11 /
22
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
Scie
nce
on S
tage
(S
OS)
- co
llège
s,
lycé
es
Con
cour
s en
tre e
nsei
gnan
ts d
'Eur
ope
pour
val
oris
er la
mis
e en
pla
ce d
e pr
ojet
s pé
dago
giqu
es.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par «
Sci
ence
s à
l'Éco
le »
. w
ww
.sci
ence
sale
cole
.org
1-
4-20
13
III -
Les
mat
hém
atiq
ues
et la
cul
ture
sc
ient
ifiqu
e et
te
chno
logi
que
Valo
risat
ion
des
réal
isat
ions
ex
empl
aire
s
Sem
aine
des
m
athé
mat
ique
s -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Sem
aine
de
sens
ibilis
atio
n et
d'a
ctio
n au
tour
des
mat
hém
atiq
ues.
O
péra
tion
orga
nisé
e pa
r l'in
spec
tion
géné
rale
de
mat
hém
atiq
ues
et le
s in
spec
tions
péd
agog
ique
s ré
gion
ales
.
http
://ed
usco
l.edu
catio
n.fr/
pid2
334
1-ci
d591
78/s
emai
ne-d
es-
mat
hem
atiq
ues.
htm
l
18-3
-201
3 23
-3-2
013
IV -
La m
aîtri
se
des
tech
niqu
es
usue
lles
de
l’inf
orm
atio
n et
de
la
com
mun
icat
ion
Maî
trise
des
te
chni
ques
us
uelle
s de
l’i
nfor
mat
ion
et
de la
co
mm
unic
atio
n
Con
cour
s D
écou
vrir
les
mét
iers
de
l'inf
orm
atiq
ue -
collè
ges,
lycé
es
Con
cour
s pa
r niv
eau
dest
iné
à se
nsib
ilise
r les
élè
ves
à la
déc
ouve
rte
des
mét
iers
de
l'info
rmat
ique
et à
va
loris
er le
s ap
ports
de
l'info
rmat
ique
da
ns l'
évol
utio
n de
s en
trepr
ises
à tr
aver
s de
s pr
oduc
tions
de
clas
se fa
isan
t app
el
aux
outil
s nu
mér
ique
s (ly
cée)
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'Oni
sep
en
parte
naria
t ave
c la
fédé
ratio
n Sy
ntec
(C
ham
bre
prof
essi
onne
lle d
es s
ocié
tés
de
serv
ice
et d
'ingé
nier
ie in
form
atiq
ue e
t des
éd
iteur
s de
logi
ciel
s).
ww
w.o
nise
p.fr
1-10
-201
3 1-
5-20
13
IV -
La m
aîtri
se
des
tech
niqu
es
usue
lles
de
l’inf
orm
atio
n et
de
la
com
mun
icat
ion
Maî
trise
des
te
chni
ques
us
uelle
s de
l’i
nfor
mat
ion
et
de la
co
mm
unic
atio
n
Labe
l Éco
le
inte
rnet
- éc
oles
D
ispo
sitif
des
tiné
à pr
omou
voir
les
usag
es d
'inte
rnet
pou
r tou
s le
s él
èves
de
s éc
oles
mat
erne
lles
et é
lém
enta
ires
franc
opho
nes.
Il p
erm
et d
e la
bellis
er d
es
écol
es p
artic
ipan
tes,
de
prom
ouvo
ir le
urs
actio
ns, d
'inci
ter à
l'éc
hang
e d'
expé
rienc
es a
fin d
e fa
voris
er le
dé
velo
ppem
ent d
es u
sage
s de
s ré
seau
x nu
mér
ique
s en
Fra
nce.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
Ville
in
tern
et.
ww
w.e
cole
-inte
rnet
.net
An
née
scol
aire
IV -
La m
aîtri
se
des
tech
niqu
es
usue
lles
de
l’inf
orm
atio
n et
de
la
com
mun
icat
ion
Maî
trise
des
te
chni
ques
us
uelle
s de
l’i
nfor
mat
ion
et
de la
co
mm
unic
atio
n
Prix
e-le
arni
ng
Écol
es -
collè
ges,
ly
cées
Con
cour
s eu
ropé
en q
ui v
ise
à id
entif
ier
et à
réco
mpe
nser
les
étab
lisse
men
ts
scol
aire
s qu
i fon
t un
usag
e pé
dago
giqu
e in
nova
nt d
es T
ice.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e ré
seau
sco
laire
eu
ropé
en E
urop
ean
Scho
olne
t (EU
N).
ww
w.e
lear
ning
awar
ds.e
un.o
rg
Anné
e sc
olai
re
IV -
La m
aîtri
se
des
tech
niqu
es
usue
lles
de
l’inf
orm
atio
n et
de
la
com
mun
icat
ion
Maî
trise
des
te
chni
ques
us
uelle
s de
l’i
nfor
mat
ion
et
de la
co
mm
unic
atio
n
Prix
e-tw
inni
ng -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Prix
nat
iona
ux e
t eur
opée
ns q
ui
enco
urag
ent e
t réc
ompe
nsen
t la
coop
érat
ion
péda
gogi
que
entre
ét
ablis
sem
ents
sco
laire
s eu
ropé
ens
à l'a
ide
de s
ervi
ces
num
ériq
ues
en li
gne,
5
caté
gorie
s : d
ével
oppe
men
t dur
able
, an
née
euro
péen
ne, p
rem
ier p
roje
t (é
cole
, col
lège
, lyc
ée),
nive
aux
scol
aire
s (é
cole
, col
lège
, lyc
ée) e
t Com
eniu
s-Et
win
ning
(Com
Et).
Mis
en
œuv
re e
n Fr
ance
par
le S
céré
n-C
ND
P.
ww
w.e
twin
ning
.net
An
née
scol
aire
IV -
La m
aîtri
se
des
tech
niqu
es
usue
lles
de
l’inf
orm
atio
n et
de
la
com
mun
icat
ion
Maî
trise
des
te
chni
ques
us
uelle
s de
l’i
nfor
mat
ion
et
de la
co
mm
unic
atio
n
Vinz
et L
ou s
ur
inte
rnet
- éc
oles
Pr
ogra
mm
e na
tiona
l d'é
duca
tion
criti
que
aux
nouv
eaux
méd
ias
adre
ssé
aux
jeun
es in
tern
aute
s âg
és d
e 7
à 12
ans
et
de s
ensi
bilis
atio
n de
s je
unes
aux
bon
s us
ages
de
l'inte
rnet
(Int
erne
t san
s cr
aint
e).
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a D
élég
atio
n au
x us
ages
de
l'inte
rnet
(DU
I) du
min
istè
re d
e l'e
nsei
gnem
ent s
upér
ieur
et d
e la
rech
erch
e av
ec le
sou
tien
de la
com
mis
sion
eu
ropé
enne
.
ww
w.in
tern
etsa
nscr
aint
e.fr
Anné
e sc
olai
re
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
12 /
22
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
D
écou
verte
du
patri
moi
ne
Jour
nées
eu
ropé
enne
s du
pa
trim
oine
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Jour
nées
de
valo
risat
ion
du p
atrim
oine
. O
péra
tion
orga
nisé
e pa
r le
min
istè
re d
e la
cu
lture
et d
e la
com
mun
icat
ion.
w
ww
.cul
ture
.gou
v.fr
15-9
-201
2 16
-9-2
012
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
D
écou
verte
du
patri
moi
ne
Ma
pier
re à
l'é
dific
e - c
ollè
ges,
ly
cées
Con
cour
s de
mod
élis
atio
n de
s éd
ifice
s cu
lture
ls m
êlan
t les
pro
gram
mes
d'
ense
igne
men
t et l
es T
ice.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'insp
ectio
n gé
néra
le d
e l'é
duca
tion
natio
nale
et
l'ass
ocia
tion
Obs
erva
toire
du
patri
moi
ne
relig
ieux
.
http
://ac
adem
y.3d
s.co
m/fi
lead
mi
n/fil
es/m
a-pi
erre
-a-l-
edifi
ce/M
PAE
-Liv
ret-2
012.
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
D
écou
verte
du
patri
moi
ne
Sem
aine
du
goût
-éc
oles
In
terv
entio
ns d
e pr
ofes
sion
nels
des
m
étie
rs d
e bo
uche
en
mili
eu s
cola
ire
dans
les
clas
ses
de C
M1
et C
M2.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
es e
nsei
gnes
de
l'agr
o-al
imen
taire
. w
ww
.lego
ut.c
om
1-10
-201
2
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
D
écou
verte
du
patri
moi
ne
Viei
lles
mai
sons
fr
ança
ises
- éc
oles
, col
lège
s
Actio
ns d
e se
nsib
ilisa
tion
auto
ur d
u pa
trim
oine
bât
i et p
aysa
ger.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
des
Viei
lles
mai
sons
de
Fran
ce e
n lie
n av
ec le
s in
spec
tions
aca
dém
ique
s.
ww
w.v
mf.n
et,
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Prix
Jac
quel
ine
de
Rom
illy
- col
lège
s,
lycé
es
Des
tiné
aux
prof
esse
urs
de c
ollè
ge e
t de
lycée
et à
leur
s él
èves
, le P
rix J
acqu
elin
e de
R
omill
y a
pour
obj
ectif
de
valo
riser
les
initi
ativ
es p
édag
ogiq
ues
inno
vant
es e
t in
terd
isci
plin
aire
s da
ns le
cha
mp
des
lang
ues
et c
ultu
res
de l’
Antiq
uité
.
Org
anis
é pa
r le
min
istè
re d
e l’é
duca
tion
natio
nale
en
parte
naria
t ave
c de
s éd
iteur
s et
des
ass
ocia
tions
http
://ed
usco
l.edu
catio
n.fr/
cid5
843
0/pr
ix-ja
cque
line-
de-r
omill
y-le
-pa
lmar
es-2
012.
htm
l
1-11
-201
3 1-
4-20
13
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Com
mém
orat
ion
de la
vic
toire
du
8 m
ai -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Mis
e en
œuv
re d
e pr
ojet
s pé
dago
giqu
es
et p
artic
ipat
ion
des
élèv
es a
ux
com
mém
orat
ions
de
la v
icto
ire d
u 8
mai
19
45.
Actio
ns m
ises
en œ
uvre
ave
c le
s co
llect
ivité
s te
rrito
riale
s, le
min
istè
re d
e la
Déf
ense
, l'O
ffice
nat
iona
l des
anc
iens
com
batta
nts
et
les
asso
ciat
ions
de
mém
oire
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 8-
5-20
13
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Com
mém
orat
ion
de l'
arm
istic
e du
11
nov
embr
e -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Mis
e en
œuv
re d
e pr
ojet
s pé
dago
giqu
es
et p
artic
ipat
ion
des
élèv
es a
ux
com
mém
orat
ions
de
l'arm
istic
e du
11
nove
mbr
e 19
18.
Actio
ns m
ises
en
œuv
re a
vec
les
colle
ctiv
ités
terri
toria
les,
le m
inis
tère
de
la
Déf
ense
, l'O
ffice
nat
iona
l des
anc
iens
co
mba
ttant
s et
les
asso
ciat
ions
de
mém
oire
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 11
-11-
2013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Con
cour
s de
la
mei
lleur
e ph
otog
raph
ie d
'un
lieu
de m
émoi
re -
collè
ges,
lycé
es
Con
cour
s de
pho
togr
aphi
e de
s lie
ux d
e m
émoi
re re
latif
s à
la ré
sist
ance
in
térie
ure
et e
xtér
ieur
e, à
l'in
tern
emen
t et
à la
dép
orta
tion.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a Fo
ndat
ion
de la
R
ésis
tanc
e, la
Fon
datio
n po
ur la
mém
oire
de
la d
épor
tatio
n et
la F
onda
tion
Cha
rles-
de-G
aulle
.
ww
w.fo
ndat
ionr
esis
tanc
e.or
g An
née
scol
aire
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Con
cour
s na
tiona
l de
la R
ésis
tanc
e et
de
la d
épor
tatio
n -
collè
ges,
lycé
es
Con
cour
s de
stin
é à
trans
met
tre la
m
émoi
re d
es v
aleu
rs d
e la
Rés
ista
nce
et
l'his
toire
de
la d
épor
tatio
n.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e m
inis
tère
de
l'édu
catio
n na
tiona
le e
n pa
rtena
riat a
vec
les
fond
atio
ns e
t les
ass
ocia
tions
de
mém
oire
, le
min
istè
re d
e la
Déf
ense
, et l
e C
onse
il su
périe
ur d
e l'a
udio
visu
el (C
SA).
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/cn
rd
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Jour
née
de la
m
émoi
re d
es
géno
cide
s et
de
prév
entio
n de
s cr
imes
con
tre
l'hum
anité
- éc
oles
, co
llège
s, ly
cées
Jour
née
de c
omm
émor
atio
n et
de
réfle
xion
sur
la S
hoah
et l
es g
énoc
ides
co
ntem
pora
ins.
Actio
ns m
ises
en
œuv
re e
n pa
rtena
riat
avec
les
fond
atio
ns e
t les
ass
ocia
tions
de
mém
oire
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/m
émo
ire-g
enoc
ides
27
-1-2
013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Jour
née
de la
N
orm
andi
e, 6
juin
- c
ollè
ges,
lycé
es
Piqu
e-ni
que
fest
if et lu
diqu
e ou
vert
à to
us,
préc
édé
ou s
uivi
par
une
pha
se
péda
gogi
que
: tra
vaux
de
rech
erch
e, d
e ré
flexi
on s
ur le
« D
-Day
» m
enés
par
l’e
nsei
gnan
t ave
c le
s él
èves
.
Ave
c le
sou
tien
du m
inis
tère
de
la D
éfen
se,
du m
inis
tère
des
affa
ires
étra
ngèr
es e
t eu
ropé
enne
s, d
e l’A
EFE.
ww
w.n
orm
andy
-day
.com
6-
6-20
13
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
13 /
22
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Jour
née
du
souv
enir
des
vict
imes
de
la
dépo
rtatio
n - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Cél
ébra
tion
dest
inée
à p
rése
rver
la
mém
oire
de
la d
épor
tatio
n.
Actio
ns m
ises
en
œuv
re a
vec
les
fond
atio
ns e
t les
ass
ocia
tions
de
mém
oire
. w
ww
.edu
scol
.edu
catio
n.fr
28-4
-201
3
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Jour
née
natio
nale
de
la m
émoi
re d
e la
trai
te n
égriè
re,
de l'
escl
avag
e et
de
leur
abo
litio
n -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Jour
née
de c
omm
émor
atio
n et
de
réfle
xion
sur
la tr
aite
nég
rière
, l'e
scla
vage
et l
eur a
bolit
ion.
Actio
ns m
ises
en
œuv
re e
n lie
n av
ec le
C
omité
pou
r la
mém
oire
et l
'his
toire
de
l'esc
lava
ge (C
MH
E) e
t les
ass
ocia
tions
de
mém
oire
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/
mem
oire
-esc
lava
ge
10-5
-201
3
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Le M
onum
ent a
ux
mor
ts d
e m
a co
mm
une,
de
mon
qu
artie
r - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Trav
ail d
e re
cher
ches
his
toriq
ues
sur u
n m
onum
ent a
ux m
orts
app
arte
nant
au
patri
moi
ne lo
cal.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e C
idem
(a
ssoc
iatio
n C
ivis
me
et d
émoc
ratie
) en
parte
naria
t ave
c l'H
isto
rial d
e Pé
ronn
e.
ww
w.it
iner
aire
sdec
itoye
nnet
e.or
g 11
-11-
2013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Les
Petit
s ar
tiste
s de
la m
émoi
re -
écol
es
Con
cour
s : r
eche
rche
s bi
ogra
phiq
ues
sur u
n so
ldat
de
la P
rem
ière
Gue
rre
mon
dial
e et
réal
isat
ion
d'un
« c
arne
t de
poilu
».
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'Offi
ce n
atio
nal
des
anci
ens
com
batta
nts
(Ona
c).
ww
w.d
efen
se.g
ouv.
fr/on
ac
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
M
émoi
re e
t hi
stoi
re
Prix
Pie
rre
Men
dès
Fran
ce -
collè
ges,
lycé
es
Con
cour
s de
l'In
stitu
t Pie
rre M
endè
s Fr
ance
à d
estin
atio
n de
s co
llégi
ens
et
lycé
ens
des
étab
lisse
men
ts d
e la
m
étro
pole
por
tant
le n
om d
e Pi
erre
M
endè
s Fr
ance
per
met
tant
aux
élè
ves
de m
ener
une
réfle
xion
sur
la p
oliti
que
et
la n
otio
n d’
enga
gem
ent c
hère
à P
ierre
M
endè
s Fr
ance
.
Con
cour
s or
gani
sé p
ar l'
Inst
itut P
ierre
M
endè
s Fr
ance
. w
ww
.men
des-
franc
e.fr
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
« Le
s ta
mbo
urs
pour
la P
aix
» -
écol
es
Lect
ure
de p
oèm
es é
crits
par
les
élèv
es
sur u
n th
ème
choi
si a
nnue
llem
ent,
lors
de
rass
embl
emen
ts p
ublic
s da
ns le
s vi
lles
et v
illag
es. A
ctio
n m
enée
dan
s le
ca
dre
de la
jour
née
mon
dial
e po
ésie
-en
fanc
e, le
21
mar
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a M
aiso
n in
tern
atio
nale
de
la P
oési
e-Ar
thur
-Hau
lot d
e Br
uxel
les.
ww
w.d
rum
sfor
peac
e.or
g 1-
9-20
12
21-3
-201
3
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Bie
nnal
e de
la
dans
e - l
ycée
s R
enco
ntre
en
févr
ier 2
013
des
élèv
es
des
optio
ns d
'ens
eign
emen
t art-
dans
e po
ur d
es a
telie
rs, r
enco
ntre
s et
sp
ecta
cles
cho
régr
aphi
ques
.
w
ww
.bie
nnal
edel
adan
se.c
om
1-2-
2013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Con
cour
s Le
s ca
stor
s du
pap
ier-
cart
on -
écol
es
Le c
omité
fran
çais
de
l’em
balla
ge
papi
er-c
arto
n in
vite
les
ense
igna
nts
et
leur
s él
èves
à ré
alis
er u
n ob
jet,
mas
que
ou ta
blea
u en
pap
ier e
t/ou
carto
n à
parti
r de
chu
tes
récu
péré
es d
ans
les
usin
es le
jo
ur d
e l'o
péra
tion
« em
balla
ge p
apie
r ca
rton
en fê
te »
.
w
ww
.em
balla
ge-p
apie
r-car
ton-
en-fe
te.c
om
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Con
cour
s ph
oto
des
lycé
ens
- ly
cées
et c
entr
es
de fo
rmat
ion
d'ap
pren
tis
Con
cour
s pe
rmet
tant
aux
lycé
ens
et a
ux
appr
entis
de
pren
dre
des
phot
os s
ur u
n th
ème
choi
si a
nnue
llem
ent e
t de
les
post
er s
ur le
blo
g de
l’Et
udia
nt.fr
.
Org
anis
é pa
r le
min
istè
re d
e l’é
duca
tion
natio
nale
en
parte
naria
t ave
c l’E
tudi
ant.f
r, le
C
ND
P, l’
asso
ciat
ion
Les
« R
enco
ntre
s in
tern
atio
nale
s de
la p
hoto
grap
hie
d’Ar
les
»,
la M
aiso
n du
ges
te e
t de
l’imag
e, K
odak
, Im
ages
Mag
azin
e, le
s Éd
itions
Thi
erry
Mag
nier
.
http
://bl
og.le
tudi
ant.f
r/con
cour
s-ph
oto-
des-
lyce
ens-
2012
/ 1-
10-2
013
1-5-
2013
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
14 /
22
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Des
clic
s et
des
cl
asse
s - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Éduc
atio
n à
l'imag
e pa
r la
phot
ogra
phie
: ap
pel à
pro
jets
à d
estin
atio
n de
s ét
ablis
sem
ents
sco
laire
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e C
ND
P en
lien
av
ec l’
asso
ciat
ion
les
» R
enco
ntre
s in
tern
atio
nale
s de
la p
hoto
grap
hie
d'Ar
les
».
ww
w.c
ndp.
fr/ec
ritur
esde
lum
iere
/ind
ex.p
hp?i
d=ga
lerie
-pho
to
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Écol
e et
cin
éma
/ C
ollè
ge a
u
ciné
ma
/Lyc
éens
et
app
rent
is a
u ci
ném
a - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Déc
ouve
rte d
'œuv
res
ciné
mat
ogra
phiq
ues
lors
de
proj
ectio
ns
orga
nisé
es s
péci
alem
ent à
l'in
tent
ion
des
élèv
es d
ans
des
salle
s de
cin
éma.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r le
Cen
tre
natio
nal d
e la
cin
émat
ogra
phie
(CN
C),
l'ass
ocia
tion
Enfa
nts
de c
iném
a, le
s as
soci
atio
ns d
épar
tem
enta
les
de c
inép
hile
s et
les
pôle
s ré
gion
aux
d'éd
ucat
ion
à l'im
age.
Éco
le e
t cin
éma
http
://w
ww
.enf
ants
-de-
cine
ma.
com
/201
1/ec
ole-
et-
cine
ma/
ecol
e.ht
ml
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Écol
e et
cin
éma
/ C
ollè
ge a
u
ciné
ma
/ Lyc
éens
et
app
rent
is a
u ci
ném
a - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Déc
ouve
rte d
'œuv
res
ciné
mat
ogra
phiq
ues
lors
de
proj
ectio
ns
orga
nisé
es s
péci
alem
ent à
l'in
tent
ion
des
élèv
es d
ans
des
salle
s de
cin
éma.
Opé
ratio
ns o
rgan
isée
s pa
r le
Cen
tre
natio
nal d
e la
cin
émat
ogra
phie
(CN
C),
l'ass
ocia
tion
Enfa
nts
de c
iném
a, le
s as
soci
atio
ns d
épar
tem
enta
les
de c
inép
hile
s et
les
pôle
s ré
gion
aux
d'éd
ucat
ion
à l'im
age
en c
olla
bora
tion
avec
les
colle
ctiv
ités
terri
toria
les.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr An
née
scol
aire
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Élèv
es a
u co
ncer
t - é
cole
s, c
ollè
ges,
ly
cées
Ce
prog
ram
me
cultu
rel n
atio
nal e
st
dest
iné
à va
loris
er e
t à d
ével
oppe
r l'o
ffre
de c
once
rts d
e m
usiq
ue v
ivan
te e
n di
rect
ion
des
publ
ics
scol
aire
s.
Prog
ram
me
men
é co
njoi
ntem
ent p
ar le
s m
inis
tère
s en
cha
rge
de l'
éduc
atio
n na
tiona
le e
t de
la c
ultu
re.
http
://m
edia
.edu
scol
.fr/fi
le/A
rt_cu
lture
_spo
rt/43
/2/p
rogr
amm
e_cu
ltur
el_E
leve
s_au
_con
cert_
2114
32.p
df
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Enfa
nts
de la
Zi
que
- Fêt
e de
la
mus
ique
- éc
oles
, co
llège
s
Éditi
on a
nnue
lle d
’un
ouvr
age
péda
gogi
que
(livr
et +
cd
+ si
te in
tern
et)
dest
iné
à fa
voris
er la
déc
ouve
rte d
e la
ch
anso
n en
cla
sse
et à
aid
er le
s en
seig
nant
s à
faire
cha
nter
leur
s él
èves
, en
par
ticul
ier d
ans
le c
adre
de
la F
ête
de
la m
usiq
ue.
w
ww
.fran
cofo
lies.
fr/ed
uc/e
ditio
n/en
fant
s-zi
que.
htm
l An
née
scol
aire
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Fest
ival
d'a
rt
lyriq
ue d
'Aix
-en-
Prov
ence
- éc
oles
, co
llège
s, ly
cées
Sens
ibili
satio
n de
s él
èves
et f
orm
atio
n de
s en
seig
nant
s à
l'opé
ra.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
du
Fest
ival
d'A
ix-e
n-Pr
oven
ce e
n pa
rtena
riat
avec
les
min
istè
res
en c
harg
e de
l'é
duca
tion
natio
nale
et d
e la
cul
ture
, la
Rég
ion
PAC
A, e
tc.
ww
w.fe
stiv
al-a
ix.c
om
Anné
e sc
olai
re
Juille
t
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Fest
ival
du
film
de
Sarla
t - ly
cées
At
elie
rs, l
eçon
s de
cin
éma,
cou
rts e
t lo
ngs
mét
rage
s, p
roje
ctio
ns a
utou
r du
prog
ram
me
du b
acca
laur
éat,
chaq
ue
anné
e au
moi
s de
nov
embr
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
du
Fest
ival
du
film
de
Sarla
t en
parte
naria
t av
ec l'
insp
ectio
n gé
néra
le d
e l'é
duca
tion
natio
nale
.
http
://w
ww
.vill
e-sa
rlat.f
r/fes
tival
/ 1-
11-2
013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Jard
ins
A4 -
écol
es
Le m
icro
-jard
inag
e am
ène
les
enfa
nts
à co
ncev
oir,
obse
rver
, pre
ndre
soi
n d'
un
jard
in d
e la
taille
d'u
ne fe
uille
de
papi
er
de fo
rmat
A4.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e m
inis
tère
de
l'édu
catio
n na
tiona
le, a
vec
le s
outie
n du
m
inis
tère
de
la c
ultu
re e
t de
la
com
mun
icat
ion
et d
u m
inis
tère
de
l'éco
logi
e, d
u dé
velo
ppem
ent e
t de
l'am
énag
emen
t dur
able
.
ww
w.fo
rmat
-a4.
org
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
u ja
zz -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Prog
ram
mat
ion
de n
ombr
euse
s ac
tions
éd
ucat
ives
liée
s à
cette
thém
atiq
ue.
Actio
ns m
enée
s pa
r l’U
nesc
o, e
n lie
n av
ec
le m
inis
tère
de
l’édu
catio
n na
tiona
le.
http
://w
ww
.une
sco.
org/
new
/fr/u
nes
co/e
vent
s/al
l-ev
ents
/?tx
_bro
wse
r_pi
1%5B
sho
wU
id%
5D=5
479&
cHas
h=79
3044
628f
30-4
-201
2
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
15 /
22
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Le H
all d
e la
C
hans
on -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Valo
risat
ion
du p
atrim
oine
de
la c
hans
on
par u
ne a
ppro
che
péda
gogi
que
et
dida
ctiq
ue (p
lusi
eurs
site
s in
tern
et,
spec
tacl
es, f
orm
atio
ns, e
tc.).
Actio
ns o
rgan
isée
s pa
r l’a
ssoc
iatio
n en
pa
rtena
riat a
vec
le m
inis
tère
en
char
ge d
e la
cul
ture
.
http
://w
ww
.leha
ll.co
m/
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Les
amis
de
Mag
num
Pho
to -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Atel
iers
édu
catif
s et
arti
stiq
ues
prop
osés
da
ns le
cad
re d
u pr
ogra
mm
e d’
actio
ns
éduc
ativ
es (M
on Œ
il, M
on J
ourn
al d
u m
onde
, Reg
ards
cro
isés
) « L
a Fa
briq
ue
du R
egar
d ».
Actio
ns o
rgan
isée
s pa
r l’a
ssoc
iatio
n «
Les
amis
de
Mag
num
Pho
tos
» en
par
tena
riat
avec
les
min
istè
res
en c
harg
e de
l'é
duca
tion
natio
nale
et d
e la
cul
ture
, la
Vill
e de
Par
is, l
a R
égio
n Ile
-de-
Fran
ce, e
tc.
http
://w
ww
.le-b
al.fr
/ An
née
scol
aire
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Les
Cho
régi
es
d’O
rang
e - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Sens
ibili
satio
n de
s él
èves
à l’
art l
yriq
ue
et à
la p
rodu
ctio
n ar
tistiq
ue.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
’ass
ocia
tion
« Le
s C
horé
gies
d’O
rang
e »
en p
arte
naria
t ave
c le
s m
inis
tère
s en
cha
rge
de l'
éduc
atio
n na
tiona
le e
t de
la c
ultu
re, la
Rég
ion
PAC
A, e
tc.
ww
w.c
hore
gies
.ass
o.fr/
An
née
scol
aire
Ju
illet
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Les
Con
cert
s de
Po
che
- éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Con
certs
édu
catif
s pr
écéd
és d
’ate
liers
de
sen
sibi
lisat
ion,
pro
posé
s no
tam
men
t au
x pu
blic
s sc
olai
res
défa
voris
és e
n te
rme
d’ac
cès
à la
cul
ture
.
Actio
n or
gani
sée
par l
’ass
ocia
tion
« Le
s C
once
rts d
e Po
che
» en
par
tena
riat a
vec
le
min
istè
re e
n ch
arge
de
l'édu
catio
n na
tiona
le.
ww
w.c
once
rtsde
poch
e.co
m
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Lycé
ens
en
Avi
gnon
- ly
cées
Fo
rmat
ion
de ly
céen
s à
la th
éorie
et à
la
prat
ique
théâ
trale
s. L
'opé
ratio
n, d
estin
ée
à la
fois
aux
lycé
ens
et a
ux e
nsei
gnan
ts,
se d
érou
le c
haqu
e an
née
pend
ant l
e Fe
stiv
al d
'Avi
gnon
et s
'app
uie
sur s
a pr
ogra
mm
atio
n.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
du
Fest
ival
d'A
vign
on e
t le
Cen
tre d
e je
unes
et
de s
éjou
rs d
u Fe
stiv
al d
'Avi
gnon
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 6-
7-20
13
27-7
-201
3
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Tran
sver
s'ar
ts-
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Proj
et d
e pa
rcou
rs c
ultu
rel e
t thé
âtra
l de
l'élè
ve d
ans
3 à
4 lie
ux c
ultu
rels
et/o
u th
éâtre
de
paris
et s
a ba
nlie
ue. D
es
atel
iers
pra
tique
s, re
ncon
tres
avec
l'équ
ipe
artis
tique
et v
isite
des
lieu
x so
nt p
révu
s.
En p
arte
naria
t ave
c l'
»Ass
ocia
tion
natio
nale
de
rech
erch
e et
d'a
ctio
n th
éâtra
le »
(AN
RAT
).
trans
vers
arts
.wor
dpre
ss.c
om
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Mob
i-Déc
ouve
rte
-Le
s en
fant
s de
sign
ers
- éco
les
Déc
ouve
rte d
u pr
oces
sus
de c
réat
ion
et
de fa
bric
atio
n de
mob
ilier.
Dév
elop
pem
ent d
e pl
ates
-form
es p
our l
a fo
rmat
ion
prof
essi
onne
lle e
t les
rela
tions
éc
ole/
entre
pris
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
en p
arte
naria
t ave
c le
m
inis
tère
de
l'éco
nom
ie, d
e l'in
dust
rie e
t de
l'em
ploi
, le
min
istè
re d
e la
cul
ture
et d
e la
co
mm
unic
atio
n, le
cen
tre n
atio
nal d
e do
cum
enta
tion
péda
gogi
que
et le
s in
dust
ries
franç
aise
s de
l'am
eubl
emen
t.
ww
w.m
obid
erco
uver
te.c
om
Anné
e sc
olai
re
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
À l'
écol
e de
la B
D-
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
27èm
e éd
ition
d'u
n co
ncou
rs d
e ba
nde-
dess
inée
très
impl
anté
dan
s le
milie
u sc
olai
re (f
iche
s pé
dago
giqu
es à
di
spos
ition
sur
le s
ite).
En p
arte
naria
t ave
c le
Fes
tival
d'
Ango
ulêm
e, le
CR
DP.
w
ww
.bda
ngou
lem
e.co
m/c
ompe
titio
n/co
ncou
rs
1-10
-201
2 1-
3-2
013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Opé
ratio
n M
ix' A
rt
- col
lège
s, ly
cées
«
Mix
’Art
à l’é
cole
» p
erm
et à
un
nom
bre
croi
ssan
t d’é
lève
s d’
abor
der e
n cl
asse
av
ec le
urs
ense
igna
nts
la q
uest
ion
de la
pr
omot
ion
de la
div
ersi
té c
ultu
relle
au
moy
en d
e de
ux a
rts u
rbai
ns :
stre
et a
rt et
ban
de d
essi
née.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
es m
inis
tère
s en
ch
arge
de
la c
ultu
re, d
e l'o
utre
-mer
, de
l'édu
catio
n na
tiona
le.
http
://w
ww
.mix
-art.
fr/
Oct
obre
Ju
in
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Prin
tem
ps d
u th
éâtr
e - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Jour
nées
de
renc
ontre
s, d
'ate
liers
et
prat
ique
s th
éâtra
les.
O
péra
tion
orga
nisé
e pa
r les
rect
orat
s et
st
ruct
ures
théâ
trale
s pa
rtena
ires.
w
ww
.edu
cnet
.edu
catio
n.fr
24-3
-201
3 22
-6-2
013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Prix
nat
iona
l ly
céen
du
ciné
ma
- ly
cées
Prix
déc
erné
par
les
lycé
ens
; une
cla
sse
par a
cadé
mie
cho
isie
en
sept
embr
e su
r pr
ojet
par
ticip
e au
vis
ionn
emen
t de
8 à
10 fi
lms
séle
ctio
nnés
par
un
com
ité d
e pi
lota
ge p
arm
i ceu
x à
l’affi
che
entre
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a di
rect
ion
géné
rale
de
l’ens
eign
emen
t sco
laire
, par
le
Cen
tre n
atio
nal d
e la
cin
émat
ogra
phie
(C
NC
) et l
a Fé
déra
tion
natio
nale
des
ci
ném
as fr
ança
is.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 1-
9-20
13
1-4-
2013
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
16 /
22
sept
embr
e et
mar
s su
ivan
t. Le
prix
est
at
tribu
é en
avr
il à
l’iss
ue d
’une
jour
née
de d
ébat
s et
de
vote
s en
tre ly
céen
s,
acco
mpa
gnés
de
prof
essi
onne
ls p
our
répo
ndre
à le
urs
inte
rrog
atio
ns a
vant
le
vote
fina
l. V
- La
cultu
re
hum
anis
te
Prat
ique
ar
tistiq
ue e
t pr
atiq
ue
cultu
relle
Sem
aine
du
son
-éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Sem
aine
de
sens
ibili
satio
n au
son
dan
s to
utes
ses
dim
ensi
ons
et d
e re
ncon
tres
avec
des
pro
fess
ionn
els.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
« La
se
mai
ne d
u so
n »
en p
arte
naria
t ave
c le
s m
inis
tère
s en
cha
rge
de l'
éduc
atio
n, d
e la
cu
lture
, du
trava
il, d
e l'é
colo
gie.
ww
w.la
se5n
edus
on.o
rg
1-1-
2013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Un
rega
rd s
ur le
s O
utre
-mer
-éco
les,
co
llège
s
Con
cour
s de
des
sin
et d
'exp
ress
ion
écrit
e po
rtant
sur
les
notio
ns d
e di
ffére
nce
(éco
les)
et d
'alté
rité
(col
lège
s).
En p
arte
naria
t ave
c l'a
ssoc
iatio
n C
iford
om.
ww
w.c
iford
om.n
et
3-10
-201
2 31
-3-2
013
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Une
Ren
trée
en
imag
es -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Actio
n pé
dago
giqu
e de
stin
ée à
offr
ir à
un tr
ès la
rge
publ
ic s
cola
ire la
pos
sibi
lité
de d
écou
vrir
la p
hoto
grap
hie
et s
es
mul
tiple
s en
jeux
pen
dant
une
jour
née.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
’ass
ocia
tion
« Le
s R
enco
ntre
s in
tern
atio
nale
s de
la
phot
ogra
phie
d’A
rles
» en
par
tena
riat a
vec
le m
inis
tère
de
la c
ultu
re e
t de
la
com
mun
icatio
n, le
CN
DP,
la D
RAC
PAC
A, e
tc.
ww
w.re
ncon
tres-
arle
s.co
m
1-9-
2012
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Uni
on n
atio
nale
de
s je
unes
ses
mus
ical
es d
e Fr
ance
(UN
JMF)
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Org
anis
atio
n de
con
certs
sco
laire
s à
l’éch
elon
nat
iona
l en
fave
ur d
es p
ublic
s sc
olai
res.
Pre
mie
r opé
rate
ur à
met
tre e
n pl
ace
le p
rogr
amm
e cu
lture
l nat
iona
l «
Élèv
es a
u co
ncer
t » d
ans
les
1er e
t 2n
d de
grés
de
l’ens
eign
emen
t.
Actio
n or
gani
sée
par l
’ass
ocia
tion
UN
JMF
en p
arte
naria
t ave
c le
s m
inis
tère
s en
ch
arge
de
l'édu
catio
n na
tiona
le e
t de
la
cultu
re.
ww
w.le
sjm
f.org
An
née
scol
aire
V - L
a cu
lture
hu
man
iste
Pr
atiq
ue
artis
tique
et
prat
ique
cu
lture
lle
Cul
ture
-Lyc
ée
Plat
efor
me
inte
rnet
mis
e en
pla
ce d
ans
tous
les
lycé
es g
énér
aux,
te
chno
logi
ques
et p
rofe
ssio
nnel
s af
in d
e pe
rmet
tre a
ux ly
céen
s d'
accé
der à
plu
s de
150
che
fs d
'œuv
re d
u pa
trim
oine
ci
ném
atog
raph
ique
et,
à pa
rtir d
e m
ars
2012
, à u
ne s
oixa
ntai
ne d
'évé
nem
ents
cu
lture
ls d
ans
les
cham
ps d
u sp
ecta
cle
viva
nt (d
anse
, mus
ique
, opé
ra, t
héât
re)
et d
es a
rts v
isue
ls.
w
ww
.cul
ture
lyce
e.fr/
An
née
scol
aire
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Agi
s po
ur te
s dr
oits
- éc
oles
, co
llège
s, ly
cées
Con
cour
s d'
affic
hes
illus
trant
les
droi
ts
de l'
enfa
nt a
utou
r d'u
n th
ème
annu
el :
«
Les
droi
ts d
e l’e
nfan
t : u
ne
cons
truct
ion
quot
idie
nne,
une
con
quêt
e po
ur to
us »
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
es F
ranc
as.
ww
w.fr
anca
s.as
so.fr
An
née
scol
aire
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Cam
pagn
e de
so
lidar
ité e
t de
cito
yenn
eté
de L
a Je
unes
se a
u pl
ein
air -
éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Cam
pagn
e de
sol
idar
ité e
t de
cito
yenn
eté
pour
le d
épar
t en
vaca
nces
de
s en
fant
s dé
favo
risés
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par L
a Je
unes
se a
u pl
ein
air.
ww
w.jp
a.as
so.fr
1-
1-20
13
1-2-
2013
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
CoE
xist
- co
llège
sPr
ogra
mm
e de
lutte
con
tre le
raci
sme
et
l'ant
isém
itism
e pa
r la
déco
nstru
ctio
n de
s pr
éjug
és e
t sté
réot
ypes
raci
stes
. In
terv
entio
ns d
e bé
névo
les
en c
lass
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e co
llect
if d'
asso
ciat
ions
« C
oExi
st »
fond
é pa
r l'U
nion
de
s ét
udia
nts
juifs
de
Fran
ce e
n as
soci
atio
n av
ec S
OS
Rac
ism
e.
ww
w.c
oexi
st.fr
An
née
scol
aire
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
17 /
22
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Con
cour
s C
laud
e-Ér
igna
c - c
ollè
ges,
ly
cées
Con
cour
s qu
i vis
e à
perm
ettre
aux
él
èves
de
men
er u
ne ré
flexi
on s
ur u
n th
ème
de s
ocié
té. O
uver
t dan
s le
s ac
adém
ies
de V
ersa
illes,
Mon
tpel
lier,
Nan
cy-M
etz
et L
ille d
epui
s 20
11.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'ass
ocia
tion
Cla
ude-
Érig
nac
avec
le s
outie
n du
m
inis
tère
de
l'Int
érie
ur e
t du
min
istè
re d
e l'é
duca
tion
natio
nale
.
ww
w.a
ssoc
iatio
ncla
udee
rigna
c.fr
Anné
e sc
olai
re
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Fem
mes
de
la
Méd
iterr
anée
: en
tre
trad
ition
et
mod
erni
té -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Prod
uctio
n de
text
es a
ccom
pagn
és
d'él
émen
ts v
isue
ls s
ur d
es fe
mm
es,
célè
bres
ou
non,
viv
ant o
u ay
ant v
écu
sur l
es d
eux
rives
de
la M
édite
rrané
e.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e ly
cée
franç
ais
de M
adrid
, l'A
EFE
et la
Mis
sion
laïq
ue
franç
aise
.
ww
w.m
edife
mm
es.n
et
Anné
e sc
olai
re
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
es
fem
mes
- éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Jour
née
de s
ensi
bilis
atio
n et
de
mob
ilisat
ion
des
élèv
es p
our l
es d
roits
de
s fe
mm
es e
t l'é
galit
é en
tre le
s fil
les
et
les
garç
ons,
fem
mes
et l
es h
omm
es.
w
ww
.edu
scol
.edu
catio
n.fr
8-3-
2013
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
es
droi
ts d
e l'e
nfan
t -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Jour
née
de s
ensi
bilis
atio
n et
de
mob
ilisat
ion
des
élèv
es p
our l
es d
roits
de
l'en
fant
.
w
ww
.edu
scol
.edu
catio
n.fr
20-1
1-20
13
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
es
droi
ts d
e l'H
omm
e - é
cole
s, c
ollè
ges,
ly
cées
Jour
née
de s
ensi
bilis
atio
n et
de
mob
ilisat
ion
des
élèv
es p
our l
es d
roits
de
l'H
omm
e.
w
ww
.edu
scol
.edu
catio
n.fr
10-1
2-20
13
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Le P
arle
men
t des
en
fant
s-éc
oles
Éd
ucat
ion
au fo
nctio
nnem
ent d
es
inst
itutio
ns d
émoc
ratiq
ues
: éla
bora
tion
d'un
e pr
opos
ition
de
loi e
t éle
ctio
n d'
un
délé
gué
juni
or q
ui s
iège
lors
de
la
séan
ce fi
nale
au
Pala
is-B
ourb
on.
En p
arte
naria
t ave
c la
pré
side
nce
de
l'Ass
embl
ée n
atio
nale
. w
ww
.par
lem
entd
esen
fant
s.fr
Anné
e sc
olai
re
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Le P
ré v
ert -
co
llège
s Le
con
cour
s «
Le P
ré V
ert »
a p
our o
bjec
tif
de s
ensi
bilis
er e
t de
resp
onsa
bilis
er le
s je
unes
rura
ux à
leur
cito
yenn
eté
actu
elle
et
futu
re, à
trav
ers
des
thém
atiq
ues
de
soci
été.
Cet
te é
ditio
n s’
adre
sser
a au
x co
llège
s de
s ét
ablis
sem
ents
d’
ense
igne
men
t agr
icol
e et
d’
ense
igne
men
t gén
éral
situ
és d
ans
les
com
mun
es d
e m
oins
de
30 0
00 h
abita
nts.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a M
utua
lité
soci
ale
agric
ole
(MSA
), to
us le
s de
ux a
ns,
sout
enue
par
les
min
istè
res
en c
harg
e de
l'é
duca
tion
natio
nale
et d
e l'a
gric
ultu
re, e
t le
s fé
déra
tions
nat
iona
les
des
Aîné
s ru
raux
et
de
Fam
illes
rura
les.
ww
w.m
sa.fr
An
née
scol
aire
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Les
Oly
mpe
s de
la
paro
le -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Con
cour
s su
r la
plac
e de
s fe
mm
es d
ans
la s
ocié
té.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'Ass
ocia
tion
franç
aise
des
fem
mes
dip
lôm
ées
des
univ
ersi
tés
(Affd
u).
ww
w.a
ffdu.
fr/ac
tions
/oly
mpe
s_p
arol
e.ht
ml
1-4-
2013
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Opé
ratio
n Pi
èces
ja
unes
- éc
oles
Ac
tivité
s pé
dago
giqu
es a
utou
r de
l'hôp
ital e
t des
con
ditio
ns d
e vi
e de
s en
fant
s et
des
ado
lesc
ents
hos
pita
lisés
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a fo
ndat
ion
Hôp
itaux
de
Paris
-Hôp
itaux
de
Fran
ce a
vec
le c
onco
urs
du C
entre
nat
iona
l de
docu
men
tatio
n pé
dago
giqu
e (C
ND
P).
ww
w.p
iece
sjau
nes.
fr 9-
1-20
13
16-2
-201
3
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Prix
de
l’édu
catio
n ci
toye
nne
- éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Prix
des
tiné
à ré
com
pens
er d
es é
lève
s qu
i se
sont
dis
tingu
és p
ar le
ur
com
porte
men
t et p
ar d
es a
ctio
ns
cito
yenn
es a
u se
in d
e le
ur c
lass
e ou
de
leur
éta
blis
sem
ent.
Org
anis
é pa
r l’A
ssoc
iatio
n na
tiona
le d
es
mem
bres
de
l’Ord
re n
atio
nal d
u m
érite
. w
ww
.anm
onm
.com
An
née
scol
aire
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
18 /
22
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Sem
aine
Éco
le-
Entr
epris
e -
collè
ges,
lycé
es
Actio
ns d
e se
nsib
ilisat
ion
au m
onde
de
l'ent
repr
ise.
En
par
tena
riat a
vec
les
fédé
ratio
ns
prof
essi
onne
lles
et le
s as
soci
atio
ns.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 19
-11-
2012
24
-11-
2012
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
cito
yenn
eté
et
aux
droi
ts d
e l’h
omm
e
Sem
aine
s d'
éduc
atio
n co
ntre
le
raci
sme
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Cam
pagn
e de
lutte
con
tre le
raci
sme.
Le
21 m
ars
est l
a Jo
urné
e m
ondi
ale
de lu
tte
cont
re le
raci
sme.
Actio
ns m
ises
en
œuv
re p
ar u
n co
llect
if d'
asso
ciat
ions
. Coo
rdin
atio
n as
suré
e pa
r l'a
ssoc
iatio
n «
Civ
ism
e et
dém
ocra
tie »
- C
idem
ww
w.s
emai
nes.
cide
m.o
rg
21-3
-201
3
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
sant
é, à
la
sécu
rité
et à
la
resp
onsa
bilité
Jour
née
mon
dial
e de
lutte
con
tre
le
sida
, 1er
dé
cem
bre
- co
llège
s (d
ès
3èm
e), l
ycée
s
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
'info
rmat
ion,
de
prév
entio
n et
de
solid
arité
qui
s'in
scrit
da
ns u
ne c
ampa
gne
annu
elle
de
l'ON
U
SID
A qu
i en
défin
it le
thèm
e.
Actio
ns m
ises
en
œuv
re a
vec
les
parte
naire
s ex
térie
urs
inst
itutio
nnel
s ou
as
soci
atifs
agr
éés,
par
tena
riat n
atio
nal a
vec
Sida
ctio
n.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/w
ww
.vie
-lyce
nne.
educ
atio
n.fr
1-12
-201
2 an
née
scol
aire
en
cour
s
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
sant
é, à
la
sécu
rité
et à
la
resp
onsa
bilité
Jour
née
mon
dial
ede
l'au
tism
e -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
e se
nsib
ilisat
ion
et d
'info
rmat
ion.
Ac
tions
mis
es e
n œ
uvre
ave
c le
s pa
rtena
ires
exté
rieur
s in
stitu
tionn
els
ou
asso
ciat
ifs a
gréé
s.
http
://ed
usco
l.edu
catio
n.fr/
cid4
766
0/sc
olar
ite-e
t-han
dica
p.ht
ml
2-4-
2013
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
sant
é, à
la
sécu
rité
et à
la
resp
onsa
bilité
Jour
née
mon
dial
edu
han
dica
p -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
e se
nsib
ilisat
ion
et d
'info
rmat
ion.
Ac
tions
mis
es e
n œ
uvre
ave
c le
s pa
rtena
ires
exté
rieur
s in
stitu
tionn
els
ou
asso
ciat
ifs a
gréé
s.
http
://ed
usco
l.edu
catio
n.fr/
cid4
766
0/sc
olar
ite-e
t-han
dica
p.ht
ml
3-12
-201
2
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
sant
é, à
la
sécu
rité
et à
la
resp
onsa
bilité
Les
clés
de
l'édu
catio
n ro
utiè
re -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Con
cour
s de
stin
é à
valo
riser
les
initi
ativ
es e
t les
pro
jets
des
ét
ablis
sem
ents
sco
laire
s da
ns le
do
mai
ne d
e la
pré
vent
ion
rout
ière
.
Org
anis
é pa
r l'a
ssoc
iatio
n Pr
éven
tion
rout
ière
. w
ww
.pre
vent
ionr
outie
re.a
sso.
fr/E
nsei
gnan
ts/L
es-C
les-
de-l-
Edu
catio
n-R
outie
re
1-9-
2011
25
-5-2
012
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
sant
é, à
la
sécu
rité
et à
la
resp
onsa
bilité
Les
frim
ouss
es
des
écol
es -
écol
es, c
ollè
ges
Proj
et lu
diqu
e et
péd
agog
ique
pou
r ab
orde
r, à
trave
rs la
fabr
icat
ion
de
poup
ées,
le d
roit
à l'id
entit
é et
à la
san
té
pour
tous
les
enfa
nts
du m
onde
.
Org
anis
é pa
r l'U
nice
f Fra
nce.
w
ww
.uni
cef.f
r An
née
scol
aire
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
sant
é, à
la
sécu
rité
et à
la
resp
onsa
bilité
Clu
bs U
nice
f Je
unes
-col
lège
s Pr
ogra
mm
e d'
éduc
atio
n à
la c
itoye
nnet
é et
à la
sol
idar
ité, a
u se
in d
e l'é
tabl
isse
men
t et s
ous
la re
spon
sabi
lité
d'un
ens
eign
ant.
Thém
atiq
ue e
t pay
s di
ffére
nt c
haqu
e an
née.
Org
anis
é pa
r l'U
nice
f Fra
nce.
w
ww
.uni
cef.f
r An
née
scol
aire
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n à
la
sant
é, à
la
sécu
rité
et à
la
resp
onsa
bilité
Jour
née
mon
dial
edu
han
dica
p -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Jour
née
inte
rnat
iona
le d
e se
nsib
ilisat
ion
et d
'info
rmat
ion.
Ac
tions
mis
es e
n œ
uvre
ave
c le
s pa
rtena
ires
exté
rieur
s in
stitu
tionn
els
ou
asso
ciat
ifs a
gréé
s.
http
://ed
usco
l.edu
catio
n.fr/
cid4
766
0/sc
olar
ite-e
t-han
dica
p.ht
ml
3-12
-201
2
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Alim
enTe
rre
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Cam
pagn
e de
sen
sibi
lisat
ion
en fa
veur
d'
une
agric
ultu
re fa
mili
ale
dura
ble,
au
serv
ice
d'un
e al
imen
tatio
n po
ur to
us. U
n fe
stiv
al d
u fil
m d
ocum
enta
ire s
e tie
nt d
u 15
oct
obre
, Jou
rnée
mon
dial
e de
l'a
limen
tatio
n, a
u 30
nov
embr
e.
Coo
rdin
atio
n as
suré
e pa
r le
Com
ité fr
ança
is
pour
la s
olid
arité
inte
rnat
iona
le (C
FSI),
m
embr
e d'
Éduc
asol
.
ww
w.c
fsi.a
sso.
fr 15
-10-
2012
30
-11-
2012
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Cam
pagn
e m
ondi
ale
pour
l'É
duca
tion
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Cam
pagn
e su
r le
thèm
e de
l'éd
ucat
ion
de q
ualit
é po
ur to
utes
et t
ous.
Sem
aine
m
ondi
ale
d'ac
tion
au m
ois
d'av
ril.
Anim
ée e
n Fr
ance
par
Sol
idar
ité la
ïque
. w
ww
.edu
catio
npou
rtous
.com
av
ril 2
013
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
19 /
22
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Cam
pagn
e Pa
s d'
éduc
atio
n pa
s d'
aven
ir - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Mob
ilisat
ion
des
élèv
es p
our l
e dr
oit à
l'é
duca
tion
dans
le m
onde
, cha
que
anné
e, d
ans
le c
oura
nt d
u 3è
me
trim
estre
ave
c po
ur p
oint
d'o
rgue
la
Qui
nzai
ne d
e l'é
cole
pub
lique
.
Org
anis
ée p
ar la
Lig
ue d
e l'e
nsei
gnem
ent
et S
olid
arité
laïq
ue e
n pa
rtena
riat a
vec
Mila
n Pr
esse
.
ww
w.p
asde
duca
tionp
asda
veni
r.or
g 1-
4-20
13
1-6-
2013
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Con
cour
s de
s éc
oles
fleu
ries
- éc
oles
, col
lège
s
Con
cour
s de
jard
inag
e et
d'
embe
llisse
men
t des
éco
les
dans
le
cadr
e de
pro
jets
péd
agog
ique
s pl
urid
isci
plin
aire
s.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
a Fé
déra
tion
des
délé
gués
dép
arte
men
taux
de
l'édu
catio
n na
tiona
le (F
DD
EN) e
t l'O
ffice
cen
tral d
e la
co
opér
atio
n à
l'éco
le (O
CC
E).
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/co
nco
ursd
esec
oles
fleur
ies
Anné
e sc
olai
re
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Éco-
parle
men
t des
je
unes
- éc
oles
, co
llège
s, ly
cées
Dis
posi
tif d
e va
loris
atio
n de
l'e
ngag
emen
t des
jeun
es p
our
l'env
ironn
emen
t.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par É
co-e
mba
llage
s en
par
tena
riat a
vec
le ré
seau
Éco
le e
t na
ture
.
ww
w.e
copa
rlem
entd
esje
unes
.info
An
née
scol
aire
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Expé
ditio
n Ta
ra
Océ
ans
- éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Acco
mpa
gnem
ent p
édag
ogiq
ue d
e l'e
xpéd
ition
océ
anog
raph
ique
in
tern
atio
nale
Tar
a O
céan
s. A
vec
l'opé
ratio
n «
Écho
s d'
esca
le »
, l'a
ssoc
iatio
n C
ivis
me
et d
émoc
ratie
(C
idem
) pro
pose
des
out
ils
péda
gogi
ques
aux
cla
sses
du
cycl
e 3
au
collè
ge q
ui s
ouha
itent
sui
vre
les
diffé
rent
es é
tape
s de
l'ex
pédi
tion.
Le
rect
orat
de
Ren
nes
et le
CR
DP
de B
reta
gne
ont p
ar a
illeu
rs é
labo
ré d
es re
ssou
rces
pé
dago
giqu
es d
ispo
nibl
es e
n lig
ne.
Opé
ratio
n pi
loté
e pa
r Tar
a Ex
pédi
tions
en
parte
naria
t ave
c l'a
ssoc
iatio
n C
ivis
me
et
dém
ocra
tie (C
idem
), le
rect
orat
de
Ren
nes
et le
CR
DP
de
Bre
tagn
e, l'
INR
P, P
lanè
te
Scie
nces
et l
'Ade
me.
ww
w.ta
raju
nior
.org
An
née
scol
aire
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Fest
ival
in
tern
atio
nal d
e ph
oto
anim
aliè
re
et d
e na
ture
de
Mon
tier-
en-D
er -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Nom
breu
ses
actio
ns s
péci
fique
s lié
es à
l’é
duca
tion,
à l'
envi
ronn
emen
t des
pu
blic
s sc
olai
res
(con
fére
nces
, ate
liers
, an
imat
ions
, sor
ties
natu
re, e
tc.).
Actio
ns o
rgan
isée
s pa
r l’«
Ass
ocia
tion
pour
le
Fes
tival
inte
rnat
iona
l de
phot
o an
imal
ière
et
de
natu
re »
(AFP
AN).
ww
w.fe
stip
hoto
-mon
tier.o
rg/
15-1
1-20
13
18-1
1-20
13
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Jour
née
mon
dial
e de
l'ea
u - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Jour
née
onus
ienn
e de
sen
sibi
lisat
ion
pour
une
ges
tion
dura
ble
des
ress
ourc
es
en e
au.
w
ww
.edu
scol
.edu
catio
n.fr
22-3
-201
3
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Jour
née
mon
dial
e du
refu
s de
la
mis
ère-
éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Jour
née
de s
ensi
bilis
atio
n à
la lu
tte
cont
re l'
excl
usio
n et
la p
auvr
eté.
Ac
tions
mis
es e
n œ
uvre
en
lien
avec
« A
TD
Qua
rt-m
onde
».
ww
w.1
017.
org
17-1
0-20
13
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
L'U
sep
boug
e po
ur la
pla
nète
- éc
oles
Sens
ibili
satio
n à
l'édu
catio
n au
dé
velo
ppem
ent d
urab
le e
t sol
idai
re p
ar
le s
port
scol
aire
.
En p
arte
naria
t ave
c le
MEN
. w
ww
.use
p.or
g 1-
4-20
13
30-6
-201
3
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Sem
aine
de
la
solid
arité
in
tern
atio
nale
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Sem
aine
de
sens
ibilis
atio
n au
x en
jeux
de
la s
olid
arité
inte
rnat
iona
le :
16èm
e éd
ition
.
Coo
rdin
atio
n as
suré
e pa
r le
Cen
tre d
e re
cher
che
et d
'info
rmat
ion
sur l
e dé
velo
ppem
ent (
Crid
).
ww
w.la
sem
aine
.org
18
-11-
2013
24
-11-
2013
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
20 /
22
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Sem
aine
du
déve
lopp
emen
t du
rabl
e - é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Sem
aine
de
sens
ibilis
atio
n au
x en
jeux
du
dév
elop
pem
ent d
urab
le.
Actio
ns p
iloté
es p
ar le
min
istè
re d
e l'é
colo
gie,
de
l'éne
rgie
, du
déve
lopp
emen
t du
rabl
e et
de
l'am
énag
emen
t du
terri
toire
.
ww
w.s
emai
nedu
deve
lopp
emen
tdu
rabl
e.go
uv.fr
1-
4-20
13
7-4-
2013
VI -
Les
com
péte
nces
so
cial
es e
t ci
viqu
es
Éduc
atio
n au
dé
velo
ppem
ent
dura
ble
et
solid
aire
Vigi
e N
atur
e O
péra
tion
de s
cien
ces
parti
cipa
tives
pe
rmet
tant
aux
élè
ves
de d
écou
vrir
la
biod
iver
sité
dan
s le
ur e
nviro
nnem
ent
quot
idie
n.
En p
arte
naria
t ave
c le
Mus
éum
d'h
isto
ire
natu
relle
et l
e C
RD
P de
Par
is.
vigi
enat
ure.
mnh
n.fr/
An
née
scol
aire
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e D
écou
verte
pr
ofes
sion
nelle
Se
mai
ne d
e l'i
ndus
trie
- co
llège
s, ly
cées
Sem
aine
de
valo
risat
ion
de l'
indu
strie
Ac
tion
pilo
tée
par l
e m
inis
tère
de
l'indu
strie
. w
ww
.sem
aine
.indu
strie
.gou
v.fr
18-3
-201
3 24
-3-2
013
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t ci
toye
n et
pa
rtici
patio
n de
s él
èves
Sem
aine
de
la
coop
érat
ion
à l'É
cole
- éc
oles
, co
llège
s, ly
cées
Cam
pagn
e vi
sant
à s
ensi
bilis
er le
s je
unes
, le
mon
de é
duca
tif, l
e gr
and
publ
ic a
ux v
aleu
rs e
t aux
prin
cipe
s de
la
coop
érat
ion
et à
val
oris
er la
péd
agog
ie
coop
érat
ive.
Coo
rdin
atio
n as
suré
e pa
r l'O
ffice
cen
tral d
e la
coo
péra
tion
à l'É
cole
(OC
CE)
et l
e G
roup
emen
t nat
iona
l de
la c
oopé
ratio
n (G
NC
).
ww
w.s
emai
ne.c
oop
18-3
-201
3 23
-3-2
013
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t ci
toye
n et
pa
rtici
patio
n de
s él
èves
Mob
ilise
z vo
tre
pouv
oir
d’hu
man
ité !
- co
llège
s, ly
cées
Mod
ule
de s
ensi
bilis
atio
n au
x va
leur
s hu
man
itaire
s pe
rmet
tant
not
amm
ent
l'acc
ompa
gnem
ent d
es é
lève
s et
de
leur
s pr
ofes
seur
s da
ns le
mon
tage
et l
a m
ise
en œ
uvre
d’a
ctio
ns e
t de
proj
ets
solid
aire
s.
En p
arte
naria
t ave
c la
Cro
ix-R
ouge
fra
nçai
se.
http
://w
ww
.cro
ix-r
ouge
.fr
Anné
e sc
olai
re
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t ci
toye
n et
pa
rtici
patio
n de
s él
èves
Jeun
es
amba
ssad
eurs
de
l'Uni
cef -
lycé
es
Prog
ram
me
visa
nt à
inci
ter l
es je
unes
ly
céen
s à
deve
nir «
am
bass
adeu
rs »
de
la s
ituat
ion
des
enfa
nts
dans
le m
onde
au
près
de
leur
s pa
irs.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
'Uni
cef F
ranc
e.
ww
w.je
unes
.uni
cef.f
r An
née
scol
aire
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t ci
toye
n et
pa
rtici
patio
n de
s él
èves
Cap
dél
égué
- éc
oles
O
util
mul
timéd
ia d
ével
oppé
sou
s fo
rme
de je
u co
opér
atif
ou in
divi
duel
co
ncer
nant
l’éd
ucat
ion
à la
cito
yenn
eté
au c
ollè
ge a
utou
r de
4 th
èmes
: le
rôle
de
s in
stan
ces,
le fo
nctio
nnem
ent d
e l’é
tabl
isse
men
t, la
vie
de
l’élè
ve, l
e rô
le
du d
élég
ué.
Jeu
réal
isé
par l
a Fo
éven
, féd
érat
ion
des
Aroé
ven
en c
oédi
tion
parte
naria
le a
vec
le
CR
DP
de L
orra
ine.
ww
w.a
roev
en.fr
An
née
scol
aire
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t ci
toye
n et
pa
rtici
patio
n de
s él
èves
Cha
lleng
e na
tiona
l Je
une
offic
iel-
collè
ges
Reg
roup
emen
t des
Jeu
nes
offic
iels
pou
r un
e fo
rmat
ion
natio
nale
aut
our d
e la
re
spon
sabi
lisat
ion.
Actio
n or
gani
sée
avec
le s
outie
n de
la
MAI
F.
ww
w.fe
dera
tion-
unss
.org
1-
6-20
13
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Acc
ompa
gnem
ent
Euro
bas
ket
fém
inin
en
Fran
ce-
écol
es
Dév
elop
pem
ent d
'act
ivité
s au
tour
de
la
prat
ique
du
bask
et e
n pr
épar
atio
n de
l'e
uro
bask
et fé
min
in 2
013.
Opé
ratio
n m
enée
par
l'U
sep
et la
Fé
déra
tion
franç
aise
de
Bask
et, e
n pa
rtena
riat a
vec
le M
EN.
ww
w.u
sep.
org
1-9-
2012
1-
5-20
13
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Prog
ram
me
« Ed
uc'P
ing
»
acco
mpa
gnem
ent
des
cham
pion
nats
du
mon
de d
e te
nnis
de
tabl
e en
Fr
ance
-éco
les,
co
llège
s, ly
cées
Dév
elop
pem
ent d
'act
ivité
s au
tour
de
la
prat
ique
du
tenn
is d
e ta
ble
en
prép
arat
ion
des
cham
pion
nats
du
mon
de
orga
nisé
s à
Paris
en
mai
201
3.
Opé
ratio
n m
enée
par
l'U
sep,
l'U
NSS
, l'U
GSE
L et
la F
édér
atio
n fra
nçai
se d
e te
nnis
de
tabl
e en
par
tena
riat a
vec
le M
EN.
ww
w.u
sep.
org
ww
w.fe
dera
tion-
unss
.org
, w
ww
.ugs
el.o
rg, w
ww
.fftt.
com
1-9-
2012
1-
5-20
13
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
21 /
22
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Jour
née
de
l’Exc
elle
nce
- ly
cées
Ras
sem
blem
ent d
es é
lève
s de
s in
tern
ats
d’ex
celle
nce
pour
une
re
ncon
tre s
porti
ve e
t des
ate
liers
cu
lture
ls.
Org
anis
atio
n pa
r l’U
NSS
ave
c l’a
ppui
de
la
DG
ES
CO
(min
istè
re d
e l’é
duca
tion
natio
nale
).
ww
w.fe
dera
tion-
unss
.org
1-
7-20
13
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Jour
née
du s
port
sc
olai
re -
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Jour
née
de p
rom
otio
n de
s as
soci
atio
ns
et d
es fé
déra
tions
spo
rtive
s sc
olai
res
- 3è
me
éditi
on
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e m
inis
tère
en
char
ge d
e l'é
duca
tion
natio
nale
, en
parte
naria
t ave
c l'U
NSS
et l
'Use
p.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr 19
-9-2
012
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Jour
née
natio
nale
de
s ER
S «
Ense
mbl
e R
éuss
isso
ns
grâc
e au
Spo
rt »
- co
llège
s, ly
cées
Reg
roup
emen
t des
ER
S au
tour
d'u
n pr
ojet
spo
rtif e
t cito
yen.
O
rgan
isat
ion
par l
’UN
SS e
t l'IG
EPS
ave
c l’a
ppui
de
la D
GES
CO
. w
ww
.fede
ratio
n-un
ss.o
rg
1-6-
2013
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
L'U
sep
boug
e to
n at
titud
e sa
nté
- éc
oles
Prom
otio
n de
l'éd
ucat
ion
à la
san
té d
es
écol
iers
par
le s
port
scol
aire
pen
dant
le
2èm
e tri
mes
tre.
En p
arte
naria
t ave
c l'U
sep.
w
ww
.use
p.or
g 1-
1- 2
013
31-3
-201
3
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Met
s te
s ba
sket
s et
bat
s-to
i con
tre
la m
alad
ie -
écol
es, c
ollè
ges,
ly
cées
Sens
ibili
satio
n et
mob
ilisat
ion
des
élèv
es
cont
re le
s le
ucod
ystro
phie
s (m
alad
ies
géné
tique
s cé
rébr
ales
mor
telle
s).
Opé
ratio
n or
gani
sée
par É
la (A
ssoc
iatio
n eu
ropé
enne
con
tre le
s le
ucod
ystro
phie
s).
ww
w.e
la-a
sso.
com
An
née
scol
aire
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
L'U
sep
boug
e po
ur l'
Écol
e pu
bliq
ue -
écol
es
Valo
risat
ion
des
prat
ique
s as
soci
ativ
es
des
écol
iers
par
la m
ise
en œ
uvre
de
renc
ontre
s sp
ortiv
es m
ulti-
activ
ités
scol
aire
s da
ns e
t hor
s te
mps
sco
laire
au
cour
s du
1er
trim
estre
.
Opé
ratio
n m
enée
par
l'U
sep
en p
arte
naria
t av
ec le
MEN
. w
ww
.use
p.or
g 19
-9-2
012
31-1
2-20
12
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Plan
ète
oval
e -
collè
ges,
lycé
es
Prom
otio
n de
la p
ratiq
ue d
u ru
gby
dans
le
milie
u sc
olai
re p
ar la
form
atio
n de
s en
seig
nant
s, l’
élab
orat
ion
d’un
pro
jet d
e cl
asse
et l
e dé
velo
ppem
ent d
es
renc
ontre
s sp
ortiv
es.
En p
arte
naria
t ave
c la
Féd
érat
ion
franç
aise
du
rugb
y et
l’U
NSS
. w
ww
.fede
ratio
n-un
ss.o
rg
Anné
e sc
olai
re
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Prin
tem
ps d
es
mat
erne
lles-
écol
es
Actio
n sp
ortiv
e, c
ultu
relle
et c
itoye
nne
favo
risan
t la
mis
e en
rése
au d
es é
cole
s m
ater
nelle
s dé
bouc
hant
sur
des
re
ncon
tres
inte
r éco
les.
Opé
ratio
n m
enée
par
l'U
sep.
w
ww
.use
p.or
g 1-
4-20
13
30-6
-201
3
VII-
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Prix
nat
iona
l de
l'Édu
catio
n -
lycé
es
Dis
tinct
ion
de d
eux
lycé
ens
allia
nt
exce
llenc
e sc
olai
re, s
porti
ve e
t en
gage
men
t cito
yen.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e m
inis
tère
de
l'édu
catio
n na
tiona
le e
n pa
rtena
riat a
vec
l'Aca
dém
ie d
es s
ports
.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/pr
ixed
ucat
ion
Anné
e sc
olai
re
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Scol
a’H
and
- co
llège
s, ly
cées
Pr
ogra
mm
e de
val
oris
atio
n de
s ac
tions
éd
ucat
ives
dan
s le
s as
soci
atio
ns
spor
tives
sco
laire
s qu
i dév
elop
pent
la
prat
ique
du
hand
ball.
Actio
n or
gani
sée
avec
le s
outie
n de
la
Fédé
ratio
n fra
nçai
se d
e ha
ndba
ll.
ww
w.fe
dera
tion-
unss
.org
An
née
scol
aire
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Scol
arug
by 2
012
-éc
oles
D
ével
oppe
men
t d'a
ctiv
ités
auto
ur d
e la
pr
atiq
ue ru
gbys
tique
. O
péra
tion
men
ée p
ar l'
Use
p et
la
Fédé
ratio
n fra
nçai
se d
e ru
gby,
en
parte
naria
t ave
c le
MEN
.
ww
w.u
sep.
org
1-9-
2012
1-
5-20
13
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Cam
ps o
lym
piqu
esde
la je
unes
se-
écol
es, c
ollè
ges
Prog
ram
me
de s
ensi
bilis
atio
n au
x va
leur
s du
spo
rt et
de
l'oly
mpi
sme
clôt
uré
par u
n sé
jour
con
sacr
é à
des
épre
uves
spo
rtive
s.
Opé
ratio
n m
enée
par
le C
nosf
en
parte
naria
t ave
c l'U
sep,
l'U
NSS
, l'U
GSE
L
et le
MEN
.
ww
w.c
nosf
.fr
Anné
e sc
olai
re
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Cla
sses
ol
ympi
ques
-éc
oles
, col
lège
s
Dév
elop
pem
ent d
e l'o
lym
pism
e et
de
la
cultu
re s
porti
ve d
ans
le c
adre
d'u
n pr
ojet
pé
dago
giqu
e.
Opé
ratio
n m
enée
par
le C
nosf
en
parte
naria
t ave
c l'U
sep,
l'U
NSS
, l'U
GSE
L
et le
MEN
.
ww
w.c
nosf
.fr
Anné
e sc
olai
re
B
ulle
tin o
ffici
el n
° 30
du
23 a
oût 2
012
© M
inis
tère
de
l'Édu
catio
n na
tiona
le>
ww
w.e
duca
tion.
gouv
.fr
22 /
22
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Jour
née
olym
piqu
e-éc
oles
, co
llège
s
Jour
née
de c
éléb
ratio
n de
la c
réat
ion
du
Com
ité in
tern
atio
nal o
lym
piqu
e (C
IO) l
e 23
juin
189
4. M
anife
stat
ions
spo
rtive
s et
cu
lture
lles
sont
pro
posé
es.
Opé
ratio
n m
enée
par
le C
nosf
en
parte
naria
t ave
c l'U
sep,
l'U
NSS
, l'U
GSE
L
et le
MEN
.
ww
w.c
nosf
.fr
23-6
-201
3
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e En
gage
men
t sp
ortif
et
cito
yen
Jeu
du re
spec
t et
de la
cito
yenn
eté
- éc
oles
, col
lège
s,
lycé
es
Le je
u d’
équi
pe «
Rol
lerF
ootB
all »
a u
ne
dim
ensi
on s
ocia
le c
ar il
met
en
vale
ur
les
qual
ités
d’ad
ress
e et
de
resp
ect f
ace
à l’a
dver
saire
.
Opé
ratio
n or
gani
sée
par l
e m
inis
tère
en
char
ge d
e l’é
duca
tion
natio
nale
en
parte
naria
t ave
c l’A
cadé
mie
des
spo
rts.
ww
w.e
dusc
ol.e
duca
tion.
fr/pr
ixed
ucat
ion
Anné
e sc
olai
re
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e Jo
urné
es d
e l'in
nova
tion
Le
Prix
Edg
ar
Mor
in- é
cole
s,
collè
ges,
lycé
es
Ce
Prix
réco
mpe
nse
une
équi
pe q
ui s
'est
se
rvi d
u So
cle
com
mun
pou
r ré
amén
ager
l'or
gani
satio
n de
s en
seig
nem
ents
et l
a va
loris
atio
n de
s ap
pren
tissa
ges
fond
amen
taux
.
Fond
atio
n To
tal,
parte
naire
s éd
ucat
ifs e
t as
soci
atifs
, éco
les
et é
tabl
isse
men
ts
dire
ctem
ent a
ssoc
iés.
resp
ire-e
duca
tion.
fr
1-10
-201
2 1-
4-20
13
VII -
l'aut
onom
ie
et l'
initi
ativ
e In
nova
tion
et
cond
uite
du
chan
gem
ent à
l'é
cole
et a
u co
llège
Sem
aine
s de
l'i
nnov
atio
n en
ac
adém
ies-
écol
es,
collè
ges,
lycé
es
Cor
olla
irem
ent a
ux J
ourn
ées
natio
nale
s 20
13, c
haqu
e ac
adém
ie m
et e
n va
leur
et
en é
tude
les
actio
ns e
t dis
posi
tifs
parti
culiè
rem
ent a
vanc
és e
n m
atiè
re
d'or
gani
satio
n de
s ap
pren
tissa
ges
et d
e va
loris
atio
n de
s co
mpé
tenc
es.
Parte
naire
s as
soci
atifs
et t
errit
oria
ux, F
EJ.
resp
ire-e
duca
tion.
fr
1-3-
2013
1-
4-20
13
PersonnelsFormation continue des enseignantsModules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et dela scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013NOR : MENE1229406Ccirculaire n° 2012-115 du 1-8-2012MEN - DGESCO A1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux directrices et directeurs académiques des services del'éducation nationaleRéférences : décret n° 2004-13 du 5-1-2004 ; arrêté du 5-1-2004 ; circulaire n° 2004-026 du 10-2-2004
En application des articles 4 et 9 du décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004 relatif à la création du Capa-SH et du 2CA-SH, des modules de formation d'initiative nationale sont organisés au niveau interacadémique. Ils s'inscrivent dans lecadre de la formation continue des enseignants.Ces modules sont regroupés par thématiques : développement de compétences pour l'enseignement aux élèvessourds ou malentendants, scolarisation des élèves en situation de handicap dans le second degré, scolarisation desélèves présentant des troubles envahissants du développement, des troubles importants du comportement, ou destroubles sévères des apprentissages. Vous trouverez, en annexe à la présente circulaire, la liste des modules prévusen 2012-2013.Il vous appartient de procéder, chacun pour ce qui vous concerne, au recueil des candidatures à ces formations. Lescandidatures seront regroupées au niveau académique par le responsable académique de la formation continue desenseignants pour inscription avant le 13 octobre 2012, délai de rigueur, à l'adresse suivante :https://gaia.orion.education.fr/pnnp/entree_responsable.jsp.Après validation des inscriptions par la direction générale de l'enseignement scolaire, il appartiendra aux servicesacadémiques et départementaux d'établir, chacun en ce qui le concerne, les ordres de mission nécessaires.Les frais de transport et d'hébergement seront imputés, le cas échéant, sur les crédits du programme 141 pour lespersonnels du second degré ou sur les crédits du programme 140 pour les personnels du premier degré.
Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
Annexe
Thème : Scolarisation des élèves en situation de handicap dans le second degréIdentifiant : 12NDGS6001Titre : La scolarisation des élèves en situation de handicap en unité localisée d'inclusion scolaire (Ulis) en lycéeprofessionnel.Opérateur principal : IUFM - université Claude-Bernard-Lyon 1.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 57
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Durée : 25 heures (1 semaine).Dates : du lundi 11 février 2013 (14 heures) au vendredi 15 février 2013 (12 heures).Lieu : IUFM - université Claude-Bernard-Lyon 1, 5, rue Anselme 69004 Lyon.Nombre de participants : 30 personnes.Public concerné : enseignants titulaires du 2CA-SH ou du Capa-SH - enseignants du 2nd degré et conseillersprincipaux d'éducation scolarisant des élèves en situation de handicap en LP - conseillers d'orientation-psychologues. Objectifs de formation : - comprendre et préciser les enjeux de la scolarisation en lycée professionnel pour les élèves en situation dehandicap ;- réfléchir à la spécificité et à la complémentarité des différents acteurs de la formation professionnelle desadolescents en situation de handicap (secteur médico-éducatif, secteur social, monde du travail, etc.) ;- définir le rôle des différents acteurs au sein de l'établissement scolaire (chef d'établissement, chef des travaux,enseignants, enseignants chargés de coordination de dispositifs, conseiller d'orientation-psychologue, service de la vie scolaire, service sanitaire et social, etc.) ;- préciser la notion de parcours de formation et définir ses conditions de mise en œuvre ;- identifier et créer des outils assurant le suivi entre les différents lieux de formation de l'élève ; - identifier et créer des outils permettant la co-évaluation des compétences de l'élève ; - identifier et créer des outils permettant la mise en œuvre d'un projet personnalisé d'insertion professionnelle.Contenus proposés : - projet personnalisé de scolarisation et parcours de formation ;- collaboration et partenariat au service de l'usager ;- connaissance des dispositifs institutionnels d'insertion professionnelle ;- connaissance de l'environnement professionnel du bassin d'emploi ;- connaissance des outils de liaison entre les différents pôles de formation ;- connaissance des modalités d'évaluation et de validation des compétences.Intervenants : inspecteurs du groupe de ressources académiques de Lyon, équipes d'établissement, professionnelsextérieurs, formateur de l'unité ASH de l'IUFM de l'université Claude-Bernard-Lyon 1.
Identifiant : 12NDGS6002Titre : Scolarisation et professionnalisation des élèves en Ulis de lycée (dominante lycée professionnel).Opérateur principal : rectorat de Toulouse.Durée : 25 heures (1 semaine).Dates : du lundi 21 janvier 2013 (14 heures) au vendredi 25 janvier 2013 (12 heures).Lieu : IUFM de Toulouse Midi-Pyrénées, site Sainte-Agne, 56, avenue de l'URSS 31078 Toulouse cedex 4.Nombre de participants prévus : 25 personnes.Public concerné : enseignants titulaires du 2CA-SH ou du Capa-SH - enseignants scolarisant des élèves ensituation de handicap en Ulis - professeurs des écoles, professeurs de lycée et collège, conseillers d'orientation-psychologues, IEN-ASH.Objectifs de formation : - proposer un parcours de formation aux élèves scolarisés en Ulis de lycée professionnel ;- réfléchir à la spécificité et à la complémentarité des rôles de chacun des partenaires : créer une culture commune àtous les acteurs de la scolarisation ;- s'inscrire dans la perspective de l'insertion professionnelle et sociale des élèves en situation de handicap.Contenus proposés :
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 58
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- adaptations pédagogiques : prise en compte de l'appropriation des compétences du socle commun, réponses auxbesoins de formation des élèves d'Ulis - échanges de pratiques ;- validation des acquis disciplinaires et des acquis professionnels : des savoirs premiers aux compétencesprofessionnelles, présentation d'outils (VSP, EAO, etc.) ;- fonctionnement de l'Ulis : mise en œuvre pédagogique du projet personnalisé de scolarisation et partenariat ;- réflexion sur la spécificité et la complémentarité des rôles de chacun des partenaires (enseignants, personnelssociaux, médicaux, éducatifs, etc.) ;- insertion professionnelle des élèves d'Ulis : connaissance des dispositifs institutionnels et des partenaires, outils deliaison et d'orientation.Intervenants : personnels d'encadrement, enseignants, intervenants extérieurs (structures associatives et médico-sociales).
Identifiant : 12NDGS6003Titre : Scolarisation des élèves présentant des troubles importants des fonctions cognitives en lycée professionnel :du parcours de formation à l'insertion professionnelle.Opérateur principal : INSHEA.Durée : 50 heures (2 x 1 semaine).Dates : du lundi 3 décembre 2012 (9 heures) au vendredi 7 décembre 2012 (12 heures)et du lundi 15 avril 2013 (9 heures) au vendredi 19 avril 2013 (12 heures).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 20 personnes.Public concerné : coordonateurs d'Ulis, enseignants titulaires du 2CA-SH ou du Capa-SH - enseignants du 2nddegré et conseillers principaux d'éducation scolarisant en LP des élèves présentant ces troubles - conseillersd'orientation-psychologues, médecins de l'éducation nationale, enseignants référents.Objectifs de formation : - cerner les problématiques particulières des jeunes présentant des troubles importants des fonctions cognitives oumentales ;- approfondir la réflexion sur la construction de parcours de formation au lycée en vue de l'insertion professionnelle deces jeunes ;- réfléchir au processus d'évaluation et de certification ;- identifier la place et l'apport des dispositifs déployés au lycée dans l'accompagnement des élèves vers l'emploi etl'élaboration de leur projet de vie : comment l'Ulis peut apporter des réponses adaptées ;- connaître et travailler avec les différents acteurs concernés par la formation et l'insertion de ces jeunes.Contenus proposés : - la politique actuelle de scolarisation et de formation professionnelle des adolescents présentant des troublescognitifs ;- le repérage des besoins particuliers, l'évaluation des compétences ;- la construction d'outils pour organiser, élaborer et accompagner des parcours de formation vers l'insertionprofessionnelle ;- les dispositifs de formation et d'insertion, le repérage et le travail avec les partenaires, la coopération avec lesfamilles ;- la sortie du lycée professionnel et la poursuite de formation (apprentissage), passerelles vers l'emploi et l'insertionprofessionnelle.Intervenants : formateurs INSHEA, inspecteurs, intervenants extérieurs.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 59
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Thème : Scolarisation des enfants et adolescents présentant des troubles envahissants dudéveloppementIdentifiant : 12NDGS6004Titre : Autisme et troubles envahissants du développement.Opérateur principal : IUFM de l'académie de Lyon.Durée : 24 heures (1 semaine).Dates : du lundi 28 janvier 2013 (14 heures) au vendredi 1er février 2013 (12 heures).Lieu : IUFM - université Claude-Bernard-Lyon 1, 5, rue Anselme 69004 Lyon.Nombre de participants prévus : 30 personnes.Public concerné : enseignants titulaires du Capa-SH ou du 2CA-SH - enseignants du 1er ou du 2nd degré etconseillers principaux d'éducation scolarisant des élèves présentant ces troubles.Objectifs de formation : - informer sur l'état actuel des recherches et des connaissances sur les troubles envahissants du développement ;- connaître les modalités de repérage, dépistage et diagnostic et le rôle de chaque partenaire ;- analyser les particularités et les difficultés liées à ces pathologies, identifier leurs conséquences sur lesapprentissages scolaires ;- proposer et construire des réponses pédagogiques adaptées ;- articuler l'action de l'enseignant avec tous les partenaires qui participent au projet personnalisé de scolarisation.Contenus proposés : - le point sur les connaissances : définitions, aspects cliniques et cognitifs ;- les pratiques actuelles de prise en charge éducative, thérapeutique et pédagogique ;- témoignages de pratiques d'équipes pédagogiques et de travail en partenariat.Intervenants : universitaires, professionnels, centre de référence, formatrice de l'unité ASH, IUFM de l'universitéClaude-Bernard-Lyon 1.
Identifiant : 12NDGS6005 Titre : Troubles envahissants du développement.Opérateur principal : rectorat de l'académie d'Amiens.Durée : 25 heures (1 semaine).Dates : du lundi 21 janvier 2013 (10 heures) au vendredi 25 janvier 2013 (16 heures).Lieu : IUFM de l'académie d'Amiens, 49, boulevard de Châteaudun 80044 Amiens.Nombre de participants : 26 personnes.Public concerné : enseignants du 1er et du 2nd degré scolarisant des élèves présentant des troubles envahissantsdu développement.Objectifs de formation : amener les stagiaires à :- approfondir leur connaissance des troubles envahissants du développement (TED) et de l'autisme, pour savoirmettre en œuvre un accompagnement et des démarches pédagogiques adaptées auprès d'élèves présentant cestroubles ;- devenir des personnes ressources auprès de leurs collègues.Contenus proposés :- point sur les connaissances actuelles relatives à l'autisme et aux TED ;- présentation des dispositifs et structures scolarisant des élèves autistes et TED (Clis, Ulis, IME, hôpital de jour,parcours d'inclusion individuelle en milieu ordinaire) ;- études de cas ;- élaboration d'adaptations pédagogiques.Intervenants : universitaires, intervenants extérieurs, directeurs et enseignants spécialisés, inspecteurs ASH.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 60
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Identifiant : 12NDGS6006Titre : Autisme et troubles envahissants du développement : de la compréhension du fonctionnement autistique à lamise en œuvre de stratégies éducatives et pédagogiques.Opérateur principal : INSHEA.Durée : 50 heures (2 x 1 semaine).Dates pour académies de Créteil, Paris, Versailles et Bordeaux : du lundi 18 février 2013 (9 heures) au vendredi 22 février 2013 (12 heures)et du lundi 8 avril 2013 (9 heures) au vendredi 12 avril 2013 (12 heures).Dates pour les autres académies :du lundi 7 janvier 2013 (9 heures) au vendredi 11 janvier 2013 (12 heures)et du lundi 11 février 2013 (9 heures) au vendredi 15 février 2013 (12 heures).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 30 personnes.Public concerné : enseignants titulaires du Capa-SH ou du 2CA-SH - enseignants du 1er ou du 2nd degréscolarisant des élèves présentant ces troubles.Objectifs de formation : L'approche proposée dans ce module vise à optimiser l'action pédagogique des enseignants auprès des élèvesprésentant ces troubles afin de :- situer la question de l'autisme dans une perspective historique ;- connaître les difficultés liées à ce syndrome dans les domaines de la communication, du comportement et desapprentissages et repérer les particularités cognitives de ces élèves ;- poser les principes d'une démarche éducative et pédagogique spécifique ;- initier les participants aux méthodes et outils spécifiques, en particulier aux aides visuelles pour la communication ;- mettre en œuvre le projet personnalisé de scolarisation ;- montrer le devenir possible de ces personnes à l'âge adulte.Contenus proposés : - présentation du « spectre autistique » et des différentes formes d'autisme dont l'autisme de « haut niveau » ou lesyndrome d'Asperger ;- mise en œuvre du projet personnalisé de scolarisation : les collaborations nécessaires ;- exemples de pratiques pédagogiques spécifiques, dans diverses disciplines ;- présentation d'outils éducatifs au service de l'enseignement (méthodes Teacch, Makaton, Aba, système Pec's et lesaides visuelles à la communication) ;projet de vie et parcours de formation de ces élèves.Intervenants : formateurs INSHEA, enseignants spécialisés, intervenants extérieurs (universitaires et chercheurs).
Thème : Scolarisation des enfants et adolescents présentant des troubles du comportement etde la conduiteIdentifiant : 12NDGS6007Titre : Modalités de scolarisation des enfants et adolescents présentant des difficultés et troubles du comportement etde la conduite.Opérateur principal : INSHEA.Durée : 50 heures (2 x 1 semaine).Dates pour académies de Créteil, Paris, Versailles et Bordeaux :du lundi 17 décembre 2012 (10 heures) au vendredi 21 décembre 2012 (12 heures)
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 61
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
et du lundi 15 avril 2013 (10 heures) au vendredi 19 avril 2013 (12 heures).Dates pour autres académies :du lundi 10 décembre 2012 (10 heures) au vendredi 14 décembre 2012 (12 heures)et du lundi 8 avril 2013 (10 heures) au vendredi 12 avril 2013 (12 heures).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 30 personnes.Public concerné : enseignants titulaires du Capa-SH ou du 2CA-SH - enseignants du 1er ou du 2nd degréscolarisant des élèves présentant ce type de troubles, conseillers principaux d'éducation, enseignants référents etdirecteurs d'établissements.Objectifs de formation : - informer sur les différentes conceptions et les débats actuels sur les troubles du comportement, analyser lesdifférentes catégories de difficultés, de troubles, et leurs manifestations ;- repérer les signes cliniques, connaître les critères d'évaluation de ces troubles, analyser les difficultés qui enrésultent dans les domaines du corps, de l'affectivité, de la pensée et des relations ;- analyser les modalités du rapport aux savoirs et à l'apprentissage de ces élèves, expliciter leurs besoins éducatifsparticuliers pour adapter les pratiques d'enseignement ;- élaborer les actions et les aides spécialisées à mettre en œuvre, analyser les conditions de scolarisation etd'intervention pour ces élèves en fonction des différents modes de prise en charge.Contenus proposés : - conceptions et définitions des troubles du comportement, débats actuels ;- approches croisées et pluridisciplinaires de ces troubles dans une perspective d'articulation des modèles et decomplémentarité des interventions ;- modalités et conditions de scolarisation de ces enfants et adolescents : école, secteur médico-social, etc. ;- conceptions et démarches d'enseignement auprès de ces élèves ;- élucidation de la posture de l'enseignant face aux troubles du comportement des élèves ;- le travail avec les parents ;- les enjeux du travail de collaboration et de partenariat pour la prise en charge et le suivi de ces élèves.Intervenants : formateurs INSHEA, intervenants extérieurs.
Identifiant : 12NDGS6008Titre : Scolarisation des enfants et adolescents présentant des difficultés et troubles du comportement et de laconduite.Opérateur principal : UCBL Lyon 1 - IUFM de l'académie de Lyon cedex 04.Durée : 25 heures (1 semaine).Dates : du lundi 18 mars 2013 au vendredi 22 mars 2013.Lieu : UCBL Lyon 1 - IUFM de l'académie de Lyon, 5, rue Anselme 69317 Lyon cedex 04.Nombre de participants prévus : 30 personnes.Public concerné : enseignants du 1er ou du 2nd degré scolarisant des élèves présentant ce type de troubles,conseillers principaux d'éducation, enseignants référents et directeurs d'établissements.Objectifs de formation : - informer et former sur l'état actuel des recherches et connaissances sur les troubles des comportements et leursconséquences chez les enfants et adolescents en âge d'être scolarisés ;- analyser les difficultés liées à ces troubles et leurs conséquences sur les apprentissages ;- proposer et construire des réponses pédagogiques adaptées ;- mettre en place un partenariat qui participe à la prise en compte des besoins spécifiques de ce public.Contenus pédagogiques proposés :
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 62
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- les troubles importants du comportement : aspects cliniques et thérapeutiques, point sur les connaissances et lespratiques actuelles de prises en charge éducative et thérapeutique ;- les conséquences de ces troubles sur la scolarisation des enfants et adolescents présentant un trouble important ducomportement ;- l'élaboration de réponses pédagogiques adaptées pour les élèves présentant un trouble important ducomportement ;- le partenariat et le travail d'équipe, les ressources à mobiliser ;- l'autorité et la discipline ;- la gestion des situations de crise.Un espace réservé sur la plate-forme Spiral de l'IUFM sera dédié aux stagiaires du module. Ils auront ainsi l'occasiond'échanger des documents, ressources, vidéos, liens, etc.Intervenants : formateurs IUFM, intervenants extérieurs.
Thème : Scolarisation des enfants et adolescents présentant des troubles sévères desapprentissagesIdentifiant : 12NDGS6009Titre : Troubles spécifiques des apprentissages.Opérateur principal : IUFM de l'université d'Amiens - Centre ASH du rectorat d'Amiens.Durée : 27 heures (1 semaine).Dates : du lundi 28 janvier 2013 (10 heures) au vendredi 1er février 2013 (17 heures).Lieu : IUFM d'Amiens, 49, boulevard Châteaudun 80044 Amiens.Nombre de participants prévus : 25 personnes.Public concerné : enseignants du 1er et du 2nd degré scolarisant des élèves présentant des troubles spécifiquesdes apprentissages.Objectifs de formation : - acquérir des connaissances sur les troubles spécifiques du langage et les troubles des apprentissages qui peuventy être associés ;- savoir évaluer les besoins et les potentialités des élèves présentant ces troubles ;- mettre en œuvre un accompagnement et des démarches pédagogiques adaptées ;- pouvoir être personnes-ressources auprès de collègues.Contenus proposés :- les connaissances actuelles relatives aux troubles spécifiques des apprentissages ;- le travail des différents partenaires concernés (professionnels d'un centre de référence des troubles desapprentissages, médecin scolaire, psychologue scolaire et/ou conseiller d'orientation-psychologue, orthophoniste,enseignants spécialisés, etc.) à partir de témoignages et d'échanges ;- pistes pédagogiques favorisant la prise en charge des élèves concernés ;- exemples, études de cas, mutualisation de pratiques.Intervenants : universitaires, intervenants extérieurs, enseignants spécialisés, inspecteur, formateurs du centre ASHde l'IUFM, médecin scolaire.
Identifiant : 12NDGS6010 Titre : Troubles spécifiques des apprentissages.Opérateur principal : IUFM - université Claude-Bernard-Lyon 1.Durée : 35 heures (1 semaine).Dates : du lundi 4 février 2013 (9 heures) au vendredi 8 février 2013 (17 heures).Lieu : IUFM - université Claude-Bernard-Lyon 1 - 5, rue Anselme 69004 Lyon.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 63
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Nombre de participants : 30 personnes.Public concerné : enseignants spécialisés et non spécialisés du 1er ou du 2nd degré scolarisant des élèvesprésentant ce type de troubles.Objectifs de formation :- connaître les fonctions cognitives en jeu dans l'apprentissage ;- connaître les caractéristiques principales des TSA, les troubles qui peuvent y être associés, et les difficultésscolaires qu'ils engendrent ;- connaître les textes en vigueur sur les troubles spécifiques des apprentissages et les incidences de la loi du 11février 2005 dans leur prise en charge lorsqu'ils engendrent un handicap sévère ;- connaître les modalités de repérage, dépistage et diagnostic pour que le rôle de professionnel soit bien identifié, ycompris celui des enseignants ;- connaître les rôles complémentaires des différents professionnels médicaux et paramédicaux impliqués dans lesdiagnostics et dans le soin, travailler en partenariat avec eux et avec les parents au service de l'élève ;- connaître des principes d'aménagements pédagogiques possibles visant à une scolarisation réussie ;- savoir où trouver des ressources pertinentes (humaines, bibliographiques, sitographiques et matérielles).Contenus proposés :- le cadre législatif et institutionnel, les textes de référence ;- les notions de difficulté, trouble, repérage, dépistage, diagnostic, remédiation, compensation ;- les fonctions cognitives - exécutives - mémoires - attention ;- les centres de référence en France. Le diagnostic différentiel. Le rôle des différents professionnels dans cediagnostic ;- parole, langage, troubles spécifiques du langage oral et troubles fréquemment associés, aménagementspédagogiques possibles ;- lire/écrire, troubles spécifiques du langage écrit et troubles fréquemment associés ; aménagements pédagogiquespossibles.Intervenants : formateurs de l'unité ASH, IUFM de l'université Claude-Bernard-Lyon 1, médecins et professionnels(centre de référence des Hospices civils de Lyon, structures spécialisées).
Identifiant : 12NDGS6011Titre : Scolarisation, dans le premier degré, des élèves présentant des troubles spécifiques du langage et destroubles des apprentissages associés.Opérateur principal : INSHEA.Durée : 50 heures (2 x 1 semaine).Dates : a) du lundi 28 janvier 2013 (9 heures 30) au vendredi 1er février 2013 (12 heures 30)et du lundi 27 mai 2013 (9 heures 30) au vendredi 31 mai 2013 (12 heures 30) ;b) du lundi 4 avril 2013 (9 heures 30) au vendredi 8 février 2013 (12 heures 30)et du lundi 3 juin 2013 (9 heures 30) au vendredi 7 juin 2013 (12 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants : 25 personnes.Public concerné : enseignants spécialisés, psychologues scolaires - enseignants scolarisant dans le 1er degré desélèves présentant ces troubles, IEN, IEN-ASH, conseillers pédagogiques, enseignants référents, psychologuesscolaires.Objectifs de formation : - acquisition de connaissances sur les troubles spécifiques du langage oral et écrit et les troubles des apprentissages
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 64
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
associés pour savoir les repérer et répondre aux besoins des élèves ;- acquisition de compétences et connaissances pour pouvoir échanger avec les partenaires et les personnesresponsables de ces enfants ;- différencier, adapter et partager ses pratiques pédagogiques.Contenus proposés : - apprentissage du langage oral et écrit : développement, difficultés et dysfonctionnements ;- troubles des apprentissages associés, dyspraxies, dyscalculies ;- repérage, dépistage et prévention : travail avec les partenaires ;- démarches et outils pédagogiques ;- échanges sur les pratiques.Intervenants : formateurs INSHEA, intervenants extérieurs.
Identifiant : 12NDGS6012Titre : Scolarisation, dans le 2nd degré, des élèves présentant des troubles spécifiques du langage et des troublesdes apprentissages associés.Opérateur principal : INSHEA.Durée : 50 heures (2 x 1 semaine).Dates : du lundi 3 décembre 2012 (9 heures 30) au vendredi 7 décembre 2012 (12 heures 30)et du lundi 18 mars 2013 (9 heures 30) au vendredi 22 mars 2013 (12 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes, 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 25 personnes.Public concerné : enseignants spécialisés ou enseignants (Ulis-UE), enseignants ayant des élèves présentant cestroubles, IEN, IEN-ASH, conseillers pédagogiques, enseignants référents.Objectifs de formation : Acquisition de connaissances sur les troubles spécifiques du langage oral et écrit et les troubles des apprentissagesassociés, pour savoir les repérer et répondre aux besoins des élèves du second degré dans leur scolarité.Contenus proposés : - apport de connaissances sur l'acquisition du langage oral et écrit : développement, difficultés etdysfonctionnements ;- apports de connaissances sur les autres troubles des apprentissages ;- réflexion sur les modalités de scolarisation, le travail en équipe et en partenariat ;- outils et accompagnements pédagogiques adaptés.Intervenants : professeurs formateurs de l'INSHEA, intervenants extérieurs.
Thème : Développement de compétences pour l'enseignement aux élèves sourds oumalentendantsIdentifiant : 12NDGS6013Titre : Le langage parlé complété (LPC) : apprentissage technique du codage et pratiques pédagogiques.Opérateur principal : INSHEA.Durée : 60 heures (2 x 1 semaine).Dates : du lundi 7 janvier 2013 (9 heures) au vendredi 11 janvier 2013 (16 heures 30)et du lundi 25 mars 2013 (9 heures) au vendredi 29 mars 2013 (16 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 20 personnes.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 65
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Public concerné : enseignants du 1er ou du 2nd degré scolarisant des élèves sourds ou malentendants.Objectifs de formation : - maîtriser la technique du LPC ;- en connaître les enjeux pour les élèves sourds ou malentendants.Contenus proposés :- langage et apprentissage : rôle et place du LPC dans la scolarité des élèves sourds ;- utilisation du LPC en situation d'enseignement ;- technique et pratique du codage LPC.Intervenants : professeurs de l'INSHEA et de l'ALPC, intervenants extérieurs, enseignants spécialisés utilisant leLPC en classe.
Identifiant : 12NDGS6014Titre : Enseigner la langue des signes française (LSF) et en LSF dans le cadre de parcours bilingues LSF/français.Opérateur principal : INSHEA.Durée : 60 heures (2 x 1 semaine).Dates : du lundi 21 janvier 2013 (9 heures) au vendredi 25 janvier 2013 (16 heures 30)et du lundi 18 mars 2013 (9 heures) au vendredi 22 mars 2013 (16 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 24 personnes.Public concerné : enseignants du 1er ou du 2nd degré ayant atteint au moins le niveau B2 du cadre européencommun de référence en langue (CECRL) et justifiant de cette compétence.Attention : les cours seront dispensés en LSF, ce module nécessite un bon niveau de pratique. Le cas échéant, surdemande des rectorats, l'INSHEA est en mesure d'évaluer les compétences en LSF des enseignants qui postulent.Objectifs de formation : - cerner les enjeux de l'enseignement de la LSF et connaître le cadre législatif et réglementaire de cet enseignement ;- concevoir et mettre en œuvre des séquences d'enseignement de la LSF ou en LSF.Contenus proposés : - concepts, outils et cadres de référence ;- conception et mise en œuvre de séquences de ou en LSF ;- témoignages et échanges de pratiques.Les cours seront dispensés en LSF, quelques cours seront interprétés (français/LSF).Intervenants : formateurs INSHEA - intervenants exerçant en classe bilingue.
Identifiant : 12NDGS6015Titre : Initiation à la langue des signes française (LSF) : utilisateur élémentaire, niveau introductif (A1 débutants).Opérateur principal : INSHEA.Durée : 90 heures (3 x 1 semaine).Dates : du lundi 10 décembre 2012 (9 heures) au vendredi 14 décembre 2012 (16 heures 30)du lundi 11 février 2013 (9 heures) au vendredi 15 février 2013 (16 heures 30)et du lundi 13 mai 2013 (9 heures) au vendredi 17 mai 2013 (16 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 20 personnes.Public concerné : Enseignants du 1er ou du 2nd degré scolarisant des élèves sourds ou malentendants.Objectifs de formation :
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 66
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- permettre à des enseignants débutant en LSF d'accéder au niveau A1 du cadre européen commun de référence enlangue (CECRL) ;- comprendre les modalités et les incidences de la communication visio-gestuelle.Contenus proposés : - communication non verbale ;- se présenter, entrer en contact ;- échanges simples et courants, communication en situation scolaire ;- économie générale de la LSF.Intervenants : professeurs et formateurs LSF de l'INSHEA, intervenants extérieurs.
Identifiant : 12NDGS6016Titre : Perfectionnement en langue des signes française (LSF) : utilisateur élémentaire, niveau intermédiaire - 1erpalier du niveau A2 (A2.1).Opérateur principal : INSHEA.Durée : 90 heures (3 x 1 semaine).Dates : du lundi 14 janvier 2013 (9 heures) au vendredi 18 janvier 2013 (16 heures 30)du lundi 1er avril 2013 (9 heures) au vendredi 5 avril 2013 (16 heures 30)et du lundi 27 mai 2013 (9 heures) au vendredi 31 mai 2013 (16 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 20 personnes.Public concerné : enseignants du 1er ou du 2nd degré ayant atteint les compétences du niveau A1 du cadreeuropéen commun de référence en langue (CECRL).Objectifs de formation : Ce module de formation permettra aux stagiaires d'atteindre un premier palier dans l'acquisition des compétences enLSF du niveau A2 du CECRL (utilisateur élémentaire - niveau intermédiaire).Le présent module doit permettre aux stagiaires d'approfondir leur connaissance de la structure et du fonctionnementde la LSF et d'améliorer leurs compétences en expression et en compréhension, notamment en situation scolaire.Contenus proposés : - connaissance du fonctionnement général de la LSF : comprendre et expliciter les procédés de transfert, dedésignation de la personne, d'expression de la quantité, de la modalité ;- comprendre et s'exprimer pour expliquer, informer, argumenter, ordonner ;- raconter un événement ou une suite d'événements, poser les questions afférentes ;- améliorer son enseignement : connaître et maîtriser le vocabulaire et les structures liées à l'enseignement desdifférentes disciplines de l'enseignement général, énoncer et traduire des consignes en LSF.Une attestation du niveau de compétences atteint à l'issue du stage sera délivrée aux participants par l'INSHEA.Intervenants : professeurs et formateurs INSHEA.
Identifiant : 12NDGS6017Titre : Perfectionnement en langue des signes française (LSF) : utilisateur élémentaire, niveau intermédiaire - dernierpalier du niveau A2 (A2.2).Opérateur principal : INSHEA.Durée : 90 heures (3 x 1 semaine).Dates : du lundi 17 décembre 2012 (9 heures) au vendredi 21 décembre 2012 (16 heures 30)du lundi 4 février 2013 (9 heures) au vendredi 8 février 2013 (16 heures 30)et du lundi 20 mai 2013 (9 heures) au vendredi 24 mai 2013 (16 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 67
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
enseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 20 personnes.Public concerné : enseignants du 1er ou du 2nd degré ayant atteint le 1er palier du niveau A2 du cadre européencommun de référence en langue (CECRL).Objectifs de formation : Ce module de formation permettra aux stagiaires d'atteindre l'ensemble des compétences en LSF du niveau A2 duCECRL (utilisateur élémentaire - niveau intermédiaire) et d'aborder pour certains le 1er palier du niveau B1(utilisateur indépendant).Le présent module doit permettre aux stagiaires d'approfondir leur connaissance de la structure et du fonctionnementde la LSF, d'améliorer leurs compétences en expression et en compréhension, notamment en situation scolaire.Contenus proposés : - approfondir la connaissance du fonctionnement de la LSF, comprendre et expliciter les procédés de transfert, dedésignation de la personne, d'expression de la quantité, de la modalité ;- comprendre et s'exprimer pour expliquer, informer, argumenter, ordonner ;- raconter un événement ou une suite d'événements, poser les questions afférentes ;- améliorer son enseignement : connaître et maîtriser le vocabulaire et les structures liées à l'enseignement desdifférentes disciplines de l'enseignement général, énoncer et traduire des consignes en LSF.Une attestation du niveau de compétences atteint à l'issue du stage sera délivrée aux participants par l'INSHEA.Intervenants : professeurs et formateurs INSHEA.
Identifiant : 12NDGS6018Titre : Perfectionnement en langue des signes française (LSF) : niveau B1 utilisateur indépendant, niveau « seuil »,pallier intermédiaire.Opérateur principal : IUFM - université Claude-Bernard-Lyon 1.Durée : 90 heures (3 x 1 semaine).Dates : du lundi 28 janvier 2013 (9 heures) au vendredi 1er février 2013 (17 heures)du lundi 11 mars 2013 (9 heures) au vendredi 15 mars 2013 (17 heures)et du lundi 13 mai 2013 (9 heures) au vendredi 17 mai 2013 (17 heures).Lieu : IUFM - Université Claude-Bernard-Lyon 1 - 5, rue Anselme 69004 Lyon.Nombre de participants prévus : 14 personnes.Public concerné : enseignants Capa SH et 2 CA SH option A ou enseignants du 1er ou du 2nd degré impliquésdans la scolarisation des élèves sourds et ayant validé le niveau A2-4 du cadre européen commun de référence pourles langues (CECRL) en LSF.Objectifs de formation :- atteindre les compétences en LSF du palier intermédiaire du niveau B1 selon le cadre européen commun deréférence pour les langues : utilisateur indépendant, niveau seuil : « À l'issue du cycle B1, le stagiaire peutcomprendre les points essentiels quand un langage clair et standard est utilisé et [...] peut se débrouiller dans laplupart des situations rencontrées en présence de locuteurs variés de la LSF. Peut produire un discours simple etcohérent ».- actualiser ses connaissances sur le cadre législatif et institutionnel relatif à l'enseignement de la LSF et en LSFdans le 1er et le 2nd degré, ainsi que sur les dispositifs et pratiques professionnels existants et les outils etressources pédagogiques disponiblesUne attestation du niveau de LSF atteint à l'issue du stage sera délivrée aux participants.Contenus pédagogiques proposés : - accent particulier mis pour ce palier intermédiaire du cycle B1 sur la compréhension et l'expression en situationscolaire (1er et 2d degré) : lexique et expressions nécessaires au quotidien de la classe (dont consignes) ainsi que
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 68
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
termes spécifiques propres aux disciplines enseignées. D'autres contenus propres au niveau intermédiaire B1 serontabordés à travers textes et documents issus de manuels scolaires, et par le biais d'analyses de situations apportéespar les stagiaires ;- ressources bibliographiques et sitographiques, enregistrements vidéos des productions LSF pour analyses etmémorisation, constitution d'une plate-forme collaborative sur l'environnement numérique de travail de l'IUFM UCBLLyon 1.Intervenants : formatrice responsable des formations Capa-SH et 2CA-SH option A, formateurs extérieurs.
Identifiant : 12NDGS6019Titre : Perfectionnement en langue des signes française (LSF) : utilisateur indépendant, niveau seuil - 1er palier duniveau B1 (B1-1).Opérateur principal : INSHEA.Durée : 90 heures (3 x 1 semaine).Dates : du lundi 21 janvier 2013 (9 heures) au vendredi 25 janvier 2013 (16 heures 30)du lundi 25 mars 2013 (9 heures) au vendredi 29 mars 2013 (16 heures 30)et du lundi 27 mai 2013 (9 heures) au vendredi 31 mai 2013 (16 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 20 personnes.Public concerné : enseignants du 1er ou du 2nd degré ayant atteint le 2nd palier du niveau A2 du cadre européencommun de référence en langue (CECRL).Objectifs de formation : Ce module de formation permettra aux stagiaires d'atteindre les compétences en LSF du 1er palier du niveau B1 duCECRL (utilisateur indépendant).Le présent module doit permettre aux stagiaires d'approfondir leur connaissance de la structure et du fonctionnementde la LSF, d'améliorer leurs compétences en expression et en compréhension, notamment en situation scolaire.Contenus proposés : - analyse de corpus enregistrés : découvrir le patrimoine « littéraire » et culturel, comprendre un énoncé en situationde réception différée ;- structure et fonctionnement de la LSF : mieux cerner la problématique de la trace, comprendre et expliquer lesprocédés d'expression de la cause, la conséquence, l'éventualité, la condition, le doute, l'hypothèse ;- comprendre et s'exprimer pour expliquer, informer, argumenter, ordonner ;- raconter un événement ou une suite d'événements, poser les questions afférentes ;- expression et compréhension quotidienne en situation scolaire : connaître et maîtriser le vocabulaire et lesstructures liées à l'enseignement des différentes disciplines de l'enseignement général, énoncer et traduire desconsignes en LSF, s'initier à la traduction de textes variés, comprendre et analyser des discours d'élèves.Une attestation du niveau de compétences atteint à l'issue du stage sera délivrée aux participants par l'INSHEA.Intervenants : formateurs INSHEA et extérieurs.
Identifiant : 12NDGS6020Titre : Perfectionnement en langue des signes française (LSF) : utilisateur indépendant, niveau seuil - dernier palierdu niveau B1 (B1-2).Opérateur principal : INSHEA.Durée : 90 heures (3 x 1 semaine).Dates : du lundi 28 janvier 2013 (9 heures) au vendredi 1er février 2013 (16 heures 30)
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 69
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
du lundi 1er avril 2013 (9 heures) au vendredi 5 avril 2013 (16 heures 30)et du lundi 3 juin 2013 (9 heures) au vendredi 7 juin 2013 (16 heures 30).Lieu : Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et lesenseignements adaptés (INSHEA), 58-60, avenue des Landes 92150 Suresnes.Nombre de participants prévus : 20 personnes.Public concerné : enseignants du 1er ou du 2nd degré ayant atteint le 1er palier du niveau B1 du cadre européencommun de référence en langue (CECRL).Objectifs de formation : Ce module de formation permettra aux stagiaires d'atteindre les compétences en LSF du 2nd palier du niveau B1 duCECRL (utilisateur indépendant).Le présent module doit permettre aux stagiaires d'approfondir leur connaissance de la structure et du fonctionnementde la LSF, d'améliorer leurs compétences en expression et en compréhension, notamment en situation scolaire.Contenus proposés : Les contenus sont les mêmes que pour le 1er palier du niveau B1, en variant les thématiques, les supports et lessituations de communication proposés, de façon à enrichir le lexique et approfondir les contenus déjà abordés au 1erpalier du niveau B1.- analyse de corpus enregistrés : découvrir le patrimoine « littéraire » et culturel, comprendre un énoncé en situationde réception différée ;- structure et fonctionnement de la LSF : mieux cerner la problématique de la trace, comprendre et expliquer lesprocédés d'expression de la cause, la conséquence, l'éventualité, la condition, le doute, l'hypothèse ;- comprendre et s'exprimer pour expliquer, informer, argumenter, ordonner ;- raconter un événement ou une suite d'événements, poser les questions afférentes ;- expression et compréhension quotidienne en situation scolaire : connaître et maîtriser le vocabulaire et lesstructures liées à l'enseignement des différentes disciplines de l'enseignement général, énoncer et traduire desconsignes en LSF, s'initier à la traduction de textes variés, comprendre et analyser des discours d'élèves.Une attestation du niveau de compétences atteint à l'issue du stage sera délivrée aux participants par l'INSHEA.Intervenants : formateurs INSHEA et extérieurs.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 70
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
PersonnelsPersonnels de directionAffectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna età Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2013NOR : MENH1227951Nnote de service n° 2012-116 du 23-7-2012MEN - DGRH E2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux directrices et directeurs académiques des services del’éducation nationale ; aux vice-recteurs ; au chef du service de l’éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon
La présente note de service a pour objet de fixer les modalités de participation aux opérations d'affectation despersonnels de direction pour la rentrée scolaire de l'année 2013 en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, àWallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte.Peuvent faire acte de candidature sur ces emplois les personnels de direction relevant du décret n° 2001-1174 du 11décembre 2001 modifié, qui exercent hors de ces territoires depuis au moins trois ans.Cette procédure ne concerne pas les personnels de direction déjà en poste dans une collectivité d'outre-mer ou àMayotte et qui souhaiteraient une mutation interne.La réglementation en vigueur prévoit les dispositions suivantes :a) en application de l'article 2 du titre I des décrets n° 96-1026 et n° 96-1027 du 26 novembre 1996, la durée desséjours est limitée à deux années, renouvelable une seule fois à l'issue de la première affectation à Mayotte, enPolynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna. Ce renouvellement est soumis aux avis motivésdes autorités hiérarchiques. Il ne peut donc pas constituer un droit pour les personnels concernés ;b) en application des dispositions des articles 1, 24 (dernier alinéa) et 27 du décret n° 98-844 du 22 septembre 1998modifié, la prise en charge des frais de changement de résidence (voyage et déménagement) vers la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna est subordonnée à une condition de durée de service d'aumoins cinq années dans la dernière résidence administrative et est limitée à 80 % des sommes engagées ;c) en application de l'article 19-I-2 du décret n° 89-271 du 12 avril 1989, la prise en charge des frais de changementde résidence (voyage et déménagement) vers Mayotte est subordonnée à une condition de durée de service d'aumoins deux années dans la résidence en métropole ou dans un département d'outre-mer où l'agent est enfonction ; d) en application du même article 19-I-2 du décret précité, la prise en charge des frais de changement de résidence(voyage et déménagement) vers Saint-Pierre-et-Miquelon est subordonnée à une condition de durée de service d'aumoins quatre années en métropole ou dans le département d'outre-mer où l'agent est en fonction à la veille deson affectation à Saint-Pierre-et-Miquelon ;e) la prise de fonctions des personnels de direction affectés en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna s'effectue au 1er août. À Mayotte, en Polynésie française et à Saint-Pierre-et-Miquelon, les personnels devront être sur le territoire avant ladate de la rentrée scolaire prévue pour chacun. En Polynésie française, la stratégie éducative ainsi que l'organisation des enseignements du second degré est duressort du territoire. En application des dispositions législatives régissant son statut, la désignation des personnels dedirection est, dans le respect des règles relatives à la mise à disposition des fonctionnaires de l'État, soumise auchoix effectué par les autorités territoriales.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 71
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Le ministère de l'éducation nationale présentera les candidatures au vice-recteur de la Polynésie française quiconvoquera les personnels concernés à des entretiens. Les autorités territoriales procéderont aux auditions des candidats, qu'ils préviendront directement, avant d'adresserleurs propositions d'affectation au service de l'encadrement à la DGRH.
I - Modalités de candidature1. Procédure de saisie des vœuxLe recueil des vœux d'affectation dans les collectivités d'outre-mer ou Mayotte est informatisé.Les demandes seront saisies par internet sur le site : http://www.education.gouv.fr/ du jeudi 13 septembre 2012 aumercredi 3 octobre 2012 minuit. Pendant toute cette période, les candidats pourront saisir ou modifier leur demande. À compter du jeudi 4 octobre2012 aucune modification de vœux ne pourra être prise en compte.Les candidats doivent veiller à ne pas attendre le dernier jour pour la saisie de leur demande, afin d'éviter quel'encombrement des communications informatiques gêne leurs opérations.Les candidats peuvent émettre 20 vœux au maximum pour l'ensemble des collectivités d'outre-mer et Mayotte, dont10 vœux sur des postes de chef d'établissement et 10 vœux sur des postes de chef d'établissement adjoint.Les vœux formulés peuvent porter sur un établissement, une commune, un groupe de communes ou une collectivitéd'outre-mer pour un type d'emploi déterminé. Les candidats auront la possibilité d'indiquer dans leur dossier s'ilsdonnent priorité à la collectivité d'outre-mer (priorité géographique), à la fonction (chef d'établissement ou chefd'établissement adjoint) ou au type d'établissement (collège, lycée, LP). Une liste des postes vacants (départs à la retraite connus à la date d'ouverture du serveur, fin de 2ème séjour) ainsiqu'une liste des postes susceptibles d'être vacants (fin de 1er séjour) seront disponibles sur le serveur à compter dujeudi 13 septembre 2012. Il est à noter que tout poste est susceptible d'être vacant, compte tenu notamment desmouvements internes locaux.L'attention des candidats est appelée sur les trois établissements Éclair de Mayotte. Il n'est pas prévu deprocédure particulière pour les personnels qui souhaiteraient une affectation sur l'un de ces établissements.En conséquence, il n'est pas nécessaire de constituer un dossier spécifique.Très important : les demandes formulées hors délai ne seront pas acceptées.2. Édition de la confirmation de demande d'affectation dans les collectivités d'outre-mer ou MayotteÀ la clôture de la période de saisie des vœux, les candidats devront se connecter à nouveau entre le jeudi 4octobre et le mercredi 10 octobre 2012 minuit pour éditer la confirmation de leur demande d'affectation dans lescollectivités d'outre-mer ou Mayotte. Cette confirmation de demande d'affectation comporte 4 pages et constitue le dossier de candidature. L'attention du candidat est appelée sur le fait qu'une demande pour poste double ne concerne que les conjointsappartenant au corps des personnels de direction. Le candidat peut toutefois signaler que son conjoint, personneld'enseignement, d'orientation ou d'éducation a fait une demande d'affectation dans une collectivité d'outre-mer ouMayotte.Si le candidat fait d'autres demandes, il devra impérativement indiquer la priorité qu'il souhaite donner à sesdemandes d'affectation. Important : les éventuels autres vœux (mouvement général, Éclair, etc.) d'un candidat retenu pour un postedans une collectivité d'outre-mer ou Mayotte ne sont pas pris en compte.3. Examen des demandes d'affectation Les candidats devront transmettre à la direction académique pour le 19 octobre 2012 au plus tard, pour avis dudirecteur académique et du recteur, leur dossier de candidature dûment rempli et accompagné uniquement despièces suivantes :- une lettre de motivation ;
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 72
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- l'arrêté de nomination dans le corps des personnels de direction ;- le dernier arrêté de promotion d'échelon.L'attention des autorités hiérarchiques est appelée sur l'annexe 1 de la note de service qui devra être jointeau dossier du candidat. Il conviendra de remplir les fiches qui la constituent et concernent :- l'évaluation du niveau des compétences sur le modèle du dossier de mobilité,- les avis des autorités hiérarchiques pour une demande d'affectation dans une collectivité d'outre-mer ou Mayotte. Elles permettront d'apprécier au mieux la qualité des candidatures en vue d'une meilleure adéquation entre les profilsdes candidats et les spécificités des postes dans les collectivités d'outre-mer ou à Mayotte.Les recteurs communiqueront aux candidats leurs appréciations et leur avis sur l'ensemble du dossier. Desobservations éventuelles peuvent alors être formulées et adressées aux recteurs. L'attention des autorités hiérarchiques est également appelée sur la non-recevabilité des demandes émanant depersonnels de direction stagiaires ou en détachement dans le corps des personnels de direction. Les services académiques transmettront, pour le 15 novembre 2012 au plus tard, au ministère de l'éducationnationale le dossier complet et signé selon les modalités suivantes :- un exemplaire par courrier au service de l'encadrement DGRH E2-3, 72, rue Regnault 75243 Paris cedex 13- un exemplaire par voie électronique à l'adresse suivante [email protected] La date limite de réception des dossiers doit être impérativement respectée.4. Calendrier des opérations- Saisie des vœux d'affectation par les candidats : du 13 septembre au 3 octobre 2012 minuit- Édition de la confirmation de demande : du 4 octobre au 10 octobre 2012 minuit- Envoi des dossiers aux DASEN : au plus tard le 19 octobre 2012- Retour des dossiers au service de l'encadrement : au plus tard le 15 novembre 2012- Examen des dossiers par le bureau DGRH E2-3 : décembre 2012- Envoi des dossiers de candidature aux autorités territoriales : mi-janvier 2013- Entretiens avec le vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie : fin janvier 2013- Entretiens avec le vice-recteur de la Polynésie française : fin janvier 2013- Audition des candidats à un poste en Polynésie française avec la direction des enseignements secondaires : mi-février 2013- Entretiens avec le vice-recteur pour Mayotte : mi-février 2013Envoi au service de l'encadrement par les autorités territoriales du projet de mouvement interne et despropositions d'affectation : au plus tard le 2 mars 2013Examen des propositions d'affectation par la CAPN : les 28 et 29 mars 2013Envoi du dossier de la procédure médicale aux personnels retenus : au plus tard le 9 avril 2013Réunion d'accueil et d'information à l'attention des candidats retenus : mi-mai 2013Affectation des candidats en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna : 1er août 2013Date de la rentrée scolaire en Polynésie : 16 août 2013Date de la rentrée scolaire à Mayotte : 21 août 2013Affectation à Saint-Pierre-et-Miquelon : 1er septembre 2013
II - Les postes de personnels de direction dans les collectivités d'outre-mer et à Mayotte1. Informations générales relatives aux postes dans les collectivités d'outre-mer et MayotteChaque année, le service de l'encadrement publie un livret d'information pour les personnels de direction etd'inspection qui souhaitent une affectation dans une collectivité d'outre-mer ou à Mayotte. Sous la forme d'unpanorama par collectivité, il regroupe une synthèse des principaux textes qui régissent les compétences de l'État enmatière d'éducation. Ce livret est consultable sur le site du ministère de l'éducation nationale à l'adresse suivante :
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 73
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
http://www.education.gouv.fr/cid49878/mobilite-carriere-des-personnels-direction.htmlDans le bilan social 2011, les personnels de direction trouveront également une étude spécifique sur les personnelsde direction affectés dans les collectivités d'outre-mer et à Mayotte à la rentrée 2011 à l'adresse suivante :http://www.education.gouv.fr/pid159/personnels-de-direction.htmlPar ailleurs, une réunion d'accueil et d'information à l'attention des candidats retenus pour une affectation dans unecollectivité d'outre-mer et à Mayotte est organisée chaque année dans la première quinzaine du mois de mai.L'attention des candidats est attirée sur les conditions de vie particulières dans ces territoires qui nécessitent unegrande adaptabilité et la capacité à intégrer les spécificités locales. Des informations complémentaires sur les postespeuvent être obtenues auprès des vice-rectorats concernés.Les candidats sont donc invités à se reporter aux dispositions mentionnées dans l'annexe 2 :- pour les postes situés à Mayotte - pour les postes situés en Nouvelle-Calédonie- pour les postes situés en Polynésie française- pour les postes situés à Wallis-et-Futuna 2. Réintégration à l'issue d'un séjour dans une collectivité d'outre-mer ou à MayotteÀ l'issue de leur séjour, les personnels en poste dans une collectivité d'outre-mer et à Mayotte devront participer aumouvement des personnels de direction. Ils devront joindre à leur dossier de mobilité un rapport d'activité qui faitétat de l'expérience vécue dans leur établissement et des compétences qu'ils ont pu y mobiliser.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,La directrice générale des ressources humaines,Catherine Gaudy
Annexe 1Fiche d'évaluation
Annexe 2Informations générales relatives aux postes dans les collectivités d'outre-mer et Mayotte
I - Informations relatives aux postes situés à MayotteLes personnels de direction affectés à Mayotte sont placés auprès du préfet de Mayotte sous l'autorité du vice-recteur.Le système éducatif à Mayotte connaît un développement très rapide, aussi bien dans le premier degré que dans lesecond degré général et professionnel.Conditions de vie à MayotteLa vie sur le territoire exige des personnels adaptabilité et disponibilité. Les repères métropolitains ne sontabsolument pas ceux de l'environnement local. Une bonne condition physique, un bon équilibre psychologique etune bonne santé sont les conditions indispensables pour bien vivre à Mayotte. En effet, certains services hospitaliers ne sont pas présents sur le territoire. Le seul hôpital de l'île se trouve àMamoudzou. En brousse, on peut trouver des dispensaires et quelques médecins libéraux installés sur le territoire.Un seul service d'urgence fonctionne en permanence, à l'hôpital général de Mamoudzou.Il est fortement recommandé de prendre en compte ces indications avant de faire acte de candidature.Sur le plan matériel, il n'y a pas de difficultés majeures de ravitaillement ni d'équipement domestique.Enseigner à MayotteL'école est récente à Mayotte : l'obligation scolaire date du milieu des années 1980. Le français est encore peupratiqué par nombre d'adultes.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 74
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Dans le même temps, du fait de la pression démographique, les effectifs scolarisés, notamment dans le second degréaugmentent très rapidement. De ce fait, la taille des établissements, plus particulièrement des collèges et des lycées,est nettement plus importante qu'en métropole. Conjugués avec les particularismes culturels mahorais très forts, ces éléments incontournables requièrent despersonnels, curiosité d'esprit, ouverture et tolérance afin de comprendre un fonctionnement social original etcontribuer à la construction d'un système éducatif qui est encore loin d'être stabilisé.Les candidats doivent donc être prêts à participer à ce projet d'envergure qui pourra procurer beaucoup desatisfactions si l'on s'y est préparé ou beaucoup d'interrogations voire de détresse dans le cas contraire. En résumé :on ne doit pas venir à Mayotte par hasard. L'accueil à MayotteLes personnels « nouveaux arrivants » participeront à un stage de présentation du système éducatif à Mayotte et desensibilisation aux spécificités mahoraises, deux ou trois semaines après la rentrée scolaire.Les candidats peuvent consulter le site internet du vice-rectorat de Mayotte http://www.ac-mayotte.fr/ Pour toute information :Vice-rectorat de Mayotte, BP 76, 97600 Mamoudzou - Mayotte, téléphone : 02 69 61 10 24, fax :02 69 61 09 87,courriel : [email protected]
II - Informations relatives aux postes situés en Nouvelle-CalédonieRappel : en Nouvelle-Calédonie, l'année scolaire pour les élèves commence mi-février pour se terminer vers la mi-décembre.Toutefois, les personnels de direction sont affectés en Nouvelle-Calédonie pour une prise de fonction le 1er août del'année « N » pour se terminer en principe le 31 juillet de l'année « N+2 » ou « N+4 » en cas de renouvellement deséjour. Ils seront donc affectés au 1er août 2013 et termineront leur premier séjour le 31 juillet 2015.Au 1er janvier 2012, les établissements publics d'enseignement ont été transférés à la Nouvelle-Calédonie. Le cadrelégislatif et réglementaire concernant le Nouvelle-Calédonie est en cours d'évolution (loi de 99, loi de 2009, etc.).Indépendamment de l'adoption de nouveaux textes par la Nouvelle-Calédonie, les dispositions particulières pour lesétablissements publics administratifs au sein de la loi organique modifiée n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à laNouvelle-Calédonie s'appliquent. À ce titre, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie procède, conformément àl'article 132, à la nomination des directeurs d'établissements publics, directeurs des collèges et lycéesd'enseignement. La réglementation actuellement en vigueur, notamment celle prévue par le code de l'éducation, continue à s'appliquerjusqu'à ce que la Nouvelle-Calédonie prenne ses propres dispositions. Les emplois de direction des établissements d'enseignement relèvent d'une part de la convention relative àl'organisation d'un service unique et d'autre part, de la convention portant sur la mise à disposition globale et gratuitedes personnels rémunérés sur le budget de l'État, signées entre l'État et la Nouvelle-Calédonie le 18 octobre 2011. Àce titre, les personnels de direction sont automatiquement mis à disposition de la Nouvelle-Calédonie. Le vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie, en tant que directeur général des enseignements, placé sous l'autoritédirecte du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour l'exercice des compétences de la Nouvelle-Calédonie en matière d'enseignement scolaire et de santé scolaire, affecte les personnels sur des postes précis, pourune durée limitée à deux ans, renouvelable une seule fois.Chargé de mettre en œuvre la compétence de l'État et la compétence de la Nouvelle-Calédonie en matièred'enseignement, le vice-recteur a autorité directe sur l'ensemble des personnels affectés dans le service unique duvice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie, dans les établissements du second degré public et dans les établissementsd'enseignement privés sous contrat des premier et second degrés. Compte tenu du partage des compétences, lespersonnels de direction mettent en œuvre la politique éducative du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie etcontribuent à l'organisation des examens pour le compte de l'État.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 75
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Dès leur arrivée sur le territoire, les personnels affectés en Nouvelle-Calédonie participeront obligatoirement à uneréunion d'information.Conditions généralesL'attention des candidats est particulièrement attirée sur les conditions de vie sur tout le territoire de la Nouvelle-Calédonie à l'exception de l'agglomération de Nouméa. La vie dans les Iles et en brousse, appellation consacrée parl'usage, nécessite une grande adaptabilité et une capacité à intégrer les ressources et les traditions locales (systèmecoutumier).Ces conditions de vie se caractérisent par un certain isolement, qui peut parfois se traduire par des difficultésd'approvisionnement et par des difficultés de logement.La langue maternelle de nombreux enfants n'étant pas le français, les personnels auront à impulser la mise enœuvre de pratiques pédagogiques adaptées.En outre, les lycées et lycées professionnels étant implantés à Nouméa, Poindimié (lycée), Pouembout (SEGTrattachée au lycée agricole), Touho (lycée professionnel), et Wé (lycée polyvalent des Iles), les personnels dedirection affectés hors de ces localités doivent savoir que leurs enfants scolarisés dans le second cycle long devrontêtre hébergés en internat. Il est donc particulièrement nécessaire, dès connaissance de l'affectation, de prendrecontact avec le chef d'établissement concerné.Compte tenu du décalage entre les années scolaires métropolitaine et calédonienne, l'inscription dans la classesupérieure à celle suivie par l'enfant n'est pas systématique. Il est opportun de se renseigner sur laréglementation en vigueur applicable pour l'accueil en niveau d'études supérieur en septembre, début du3ème trimestre scolaire calédonien. Informations diverses sur les structures pédagogiques existantesLes antennes de lycée professionnel (ALP) sont rattachées à des collèges : la Foa, Bourail, Koné, Poindimié,Koumac, Houaïlou, Maré et Ouvéa. Ce dispositif de remédiation prépare les élèves de plus de 15 ans à descertifications d'aptitude professionnelle au développement (CAPD), délivrés par modules capitalisables. L'ensembleest fondé sur une pédagogie par objectifs, une pédagogie du projet et un contrôle continu des connaissances. Dansce cadre, les personnels des ALP sont amenés à exercer leurs fonctions en liaison avec les personnels de collège,dans le cycle central 5ème et 4ème, ou à assurer un complément de service soit dans une autre disciplined'enseignement (pour les professeurs), soit dans un groupe d'observation dispersé (GOD) annexé au collège, soitdans une Segpa rattachée au collège.Assistance médicaleLes candidats atteints de pathologies particulières doivent tenir compte de l'absence de certains services hospitalierssur le territoire : chirurgie cardiaque, neurochirurgie (froide), chirurgie urologique, chirurgie pneumologique, absencede radio-isotope, explorations médicales limitées (coronarographie), pas de service de rééducation fonctionnelle, pasde greffe (prélèvement d'organe impossible), pas de conseil génétique (Fiv et amniocentèse possibles).Certaines pathologies nécessitent donc une évacuation sanitaire en Australie ou en métropole : cancérologie pourindication de radiothérapie, chimio-thérapie, toute la pathologie vasculaire sus-mésentérique, coronarographie,angioplastie, brûlés, malformations congénitales graves, accident de décompression, chirurgie du rachis destabilisation (tétra ou paraplégie), neurochirurgie froide, etc. AccueilDès que la composition des familles est connue, le vice-rectorat peut organiser le transport de Tontouta vers Nouméaet la réservation éventuelle d'un hôtel pour la première nuit.Les personnels qui souhaitent bénéficier de ces facilités sont priés de compléter l'imprimé élaboré par le vice-rectorat.Pour toute information : Vice-rectorat de Nouvelle-Calédonie, BP G4, 98848 Nouméa cedex, fax : 00 687 26 61 81/ 27 30 48, décalagehoraire : -10 heures hiver et -9 en été, courriel : [email protected] Site internet du vice-rectorat http://www.ac-noumea.nc/
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 76
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
III - Informations relatives aux postes situés en Polynésie françaiseLes personnels de direction, mis à la disposition du gouvernement de la Polynésie française, restent placés sousl'autorité hiérarchique du ministre de l'éducation nationale et de son représentant, le vice-recteur de la Polynésiefrançaise, qui assure la gestion de leur carrière en lien avec le service de l'encadrement du ministère de l'éducationnationale. Ils exercent leurs missions sous la responsabilité du ministre chargé de l'éducation de la Polynésie française. Ils sontaffectés sur des postes précis, pour une durée limitée à deux ans, renouvelable une seule fois.La Polynésie française bénéficie d'une compétence générale en matière d'organisation des enseignements. Lesétablissements scolaires dans lesquels les personnels remplissent leurs fonctions relèvent de cette compétence. Lesenseignements qui y sont dispensés conduisent aux diplômes nationaux. Aussi les cursus, les référentiels et lavalidation finale des diplômes nationaux sont de la compétence du vice-recteur et certifiés par lui. Les personnels sont rémunérés par le vice-rectorat sur le budget du ministère de l'éducation nationale.Particularités de l'enseignementLes personnels qui seront nommés en Polynésie française devront être disponibles, en capacité professionnelle demaîtriser parfaitement les deux aspects de leur fonction : chef d'établissement et garant de l'application desréglementations nationales. Ils doivent faire preuve d'une grande capacité d'adaptation et, du fait de la complexitéinstitutionnelle, de l'éloignement, de la dispersion voire de l'isolement géographique de certains postes et desconditions de vie en général, d'une volonté d'intégration certaine à la vie de l'établissement et de son environnement.La plupart des établissements de Polynésie scolarisent des élèves connaissant des difficultés importantesd'apprentissage, notamment en matière de maîtrise de la langue française. Deux établissements, le collège et lelycée professionnel de Faa'a sont considérés et classés par les autorités de la Polynésie française comme relevantde l'éducation prioritaire. Particularités liées à la géographie polynésienneL'attention des candidats à une affectation en Polynésie française est attirée sur le fait que, pour certains postes, lasituation familiale peut être contraignante. En effet, les seconds cycles de l'enseignement du second degré sontimplantés à Tahiti et à Raiatea (îles Sous-le-Vent). Ainsi, les personnels ayant des enfants scolarisés dans le secondcycle sont informés que, compte tenu de l'éloignement des archipels et des difficultés de communications, postulerhors de Tahiti et de Raiatea impliquerait une scolarisation en internat.Les conditions de vie particulières, propres aux Marquises, aux Tuamotu et aux Australes, notamment l'isolement,amènent à recommander aux candidats de prendre tous renseignements utiles auprès des services du vice-rectoratde la Polynésie française, avant de postuler.Formation d'adaptationUn accueil spécifique sera assuré au vice-rectorat de la Polynésie française pour les personnels nouvellementnommés. Cet accueil sera suivi d'un stage de sensibilisation aux spécificités de l'enseignement en Polynésiefrançaise organisé par le ministère local.Le voyage Afin d'éviter tout retard dans le traitement des dossiers, il est nécessaire de prendre l'attache du vice-rectorat dèsl'avis de nomination et son acceptation du poste. La mise en route est effectuée par le vice-rectorat. Les ouvertures de droits sont émises par les services du vice-rectorat dès réception des arrêtés d'affectation pris par la DGRH E2-3. Si les droits sont ouverts, les réquisitions sont faites directement par le vice-rectorat.Pour toute information :Site internet du vice-rectorat : http://www.ac-polynesie.pf/spip/ Pour tous renseignements : courriel : [email protected] de la Polynésie française, division de la logistique, rue Édouard-Ahnne, BP 1632, 98713 Papeete,
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 77
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Polynésie françaiseDécalage horaire : -11 heures en hiver et -12 heures en étéToute correspondance est à adresser à :- Au vice-recteur de la Polynésie française, BP 1632, rue Édouard-Ahnne, 98713, Papeete, Tahiti, Polynésiefrançaise- La direction des enseignements secondaires du ministère de la Polynésie française pourra également renseignerles candidats ou les personnels « nouveaux arrivants » sur la mise en œuvre des enseignements sur ce territoire àl'adresse suivante : direction des enseignements secondaires, BP 20673, 98713 Papeete, Tahiti, Polynésiefrançaise, téléphone : 00 689 54 04 00, fax : 00 689 43 56 82, courriel : [email protected] internet du ministère de l'éducation de la Polynésie française http://www.des.pf/
IV - Informations relatives aux postes situés à Wallis-et-FutunaRappel : à Wallis-et-Futuna, l'année scolaire pour les élèves commence mi-février pour se terminer vers la mi-décembre.Les personnels de direction affectés à Wallis-et-Futuna sont placés auprès du préfet, administrateur supérieur duterritoire, pour exercer sous l'autorité directe du vice-recteur. Leur mission s'exerce dans le cadre de l'application dustatut territorial de 1961.Ils seront affectés à Wallis-et-Futuna pour une prise de fonction le 1er août 2013 et termineront leur séjour le 31 juillet2015.Les îles de Wallis-et-Futuna n'ont pas de collectivités territoriales. Les 7 établissements d'enseignement sont restésdes établissements nationaux d'enseignement (Wallis : 4 collèges et 1 lycée - Futuna : 2 collèges). Compte tenu desfaibles effectifs dans ces EPNE, il est demandé aux chefs d'établissement de travailler en équipe et de réfléchir à lamise en place de services communs partagés.Conditions généralesL'attention des candidats est attirée sur les conditions particulières du territoire (chaleur et forte hygrométrie), sur sonéloignement de la métropole (vols longs et coûteux), son enclavement (la desserte aérienne se limitant actuellementà trois vols par semaine) et l'extrême étroitesse de chacune des deux îles. Compte tenu des caractéristiques de l'environnement local, un bon équilibre psychologique est requis, tant pour lesagents que pour leur famille.Les conditions sanitaires du territoire, très différentes de celles de la métropole, représentent un paramètre importantdans la réflexion qui doit être menée par les personnels intéressés par une affectation à Wallis-et-Futuna.L'attention des personnels affectés à Wallis-et-Futuna et des médecins chargés de vérifier leur aptitude physique estparticulièrement attirée sur le fait que les ressources médicales disponibles sur le territoire se limitent à deuxétablissements hospitaliers. Il n'y existe aucune pratique libérale de la médecine. Les examens et soins d'urgence quine peuvent être dispensés sur le territoire nécessitent une évacuation sanitaire vers la Nouvelle-Calédonie, voirel'Australie (délai de 5 heures dans le meilleur cas).Assistance médicaleLe service de santé de Wallis-et-Futuna est composé de deux hôpitaux. Hôpital de Sia à Wallis :- un plateau technique de médecine curative : 1 service d'urgence,1 unité de médecine polyvalente (21 lits), 1 unité de chirurgie (16 lits) et un bloc opératoire, 1unité de réanimation (2 lits), 1 unité de maternité (14 lits), (2 salles d'accouchement), 1 laboratoire d'analysesmédicales, 1 service de radiologie, 1 service de consultations externes, 1 salle de rééducation fonctionnelle, 1pharmacie, 1 service de PMI, 1 pôle de prévention ;- une équipe médicale et paramédicale : 1 chirurgien généraliste, 1 anesthésiste réanimateur, 1 gynécologue obstétricien, 2 médecins généralistes, 1
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 78
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
biologiste, 1 pharmacien, 1 infirmier anesthésiste, 4 sages-femmes (dont 2 autorisées), 2 masseurskinésithérapeutes, 30 infirmiers, 7 aides-soignants ;- pour les trois dispensaires (Hahaké, Hihifo, Mua) :5 médecins généralistes, infirmières, personnel d'éducation pour la santé et antenne de pharmacie, 3 cabinetsdentaires.Hôpital de Kaleveleve à Futuna :- un plateau technique de médecine curative : 1 salle d'urgence, 1 unité de médecine polyvalente de 15 lits, 1 unité de maternité (3 lits), (1 salle d'accouchement), 1unité de consultation, 1 antenne du laboratoire, 1 salle de radiologie conventionnelle, 1 antenne de pharmaciecentrale, 1 service de PMI, 1 cabinet dentaire ; - une équipe médicale et paramédicale :3 médecins généralistes, 1 sage-femme puéricultrice, 3 sages-femmes autorisées, 1 chirurgien-dentiste, 8 infirmiers(dont 2 autorisés), 1 kinésithérapeute, 4 aides-soignantes ;L'attention des candidats souffrant de pathologies particulières ou soumis à des traitements spécifiques estappelée sur les délais de mise en œuvre nécessaires pour certains traitements ou l'absence de disponibilitéde certains médicaments particuliers.Particularités Le contexte socio-culturel local requiert de grandes capacités d'adaptation. La langue française n'est pas utilisée parla population dans ses échanges quotidiens.L'enseignement primaire est concédé dans le territoire à la mission catholique. L'attention des candidats dont lesenfants sont scolarisés dans le secondaire est attirée sur le nombre limité de sections et d'options proposées. Le seul lycée d'État est situé sur l'île de Wallis. Les personnels de direction qui candidatent à une affectation sur l'îlede Futuna (collège de Sisia ou collège de Fiua) qui auraient des enfants scolarisés ou à scolariser en lycée nepourront pas prétendre à une affectation sur l'île de Wallis au cours de la totalité de leur séjour.La consultation, recommandée, du site internet du vice-rectorat http://www.ac-wf.wf/ offre un aperçu utile du systèmeéducatif et des conditions de vie à Wallis-et-Futuna.Pour toute information : Vice-rectorat des îles Wallis-et-Futuna, BP 244 98600 Mata-Utu, Wallis-et-Futuna, fax : 00 681 72 20 40, courriel :[email protected] décalage horaire : + 10 en été.
V - Informations relatives aux postes situés à Saint-Pierre-et-MiquelonPour toute information, les candidats peuvent contacter le service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon :Chef du service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon BP 4239, 97500 Saint-Pierre-et-Miquelon, téléphone : 00508 41 38 01, courriel : [email protected] Site internet du service de l'éducation nationale http://www.ac-spm.fr/
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 79
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 1 / 2
Annexe 1 Fiche d’évaluation
Nom : Prénom :
1. Évaluation du niveau de compétence dans chacun des domaines considérés 1.1 Capacité à piloter l’établissement
Excellent Très bon Bon À améliorer
1.2 Capacité à conduire une politique pédagogique et éducative d’établissement au service de la réussite des élèves
Excellent Très bon Bon À améliorer
1.3 Capacité à conduire la gestion de l’ensemble des ressources humaines
Excellent Très bon Bon À améliorer
1.4 Capacité à assurer les liens avec l’environnement
Excellent Très bon Bon À améliorer
Date et signature du supérieur hiérarchique
Date et signature de l’intéressé(e)
Appréciation littérale du supérieur hiérarchique justifiant le choix de l’item
Observations de l’intéressé(e)
Appréciation littérale du supérieur hiérarchique justifiant le choix de l’item
Observations de l’intéressé(e)
Appréciation littérale du supérieur hiérarchique justifiant le choix de l’item
Observations de l’intéressé(e)
Appréciation littérale du supérieur hiérarchique justifiant le choix de l’item
Observations de l’intéressé(e)
Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 2
2. Avis détaillés des autorités hiérarchiques en vue d’une affectation dans une collectivité d’outre-mer ou à Mayotte 2.1 Appréciation détaillée du directeur académique au vu des compétences acquises et des vœux formulés
Très favorable Favorable Sans opposition Défavorable Motifs de l’appréciation
Date et signature 2.2 Appréciation détaillée du recteur au vu des compétences acquises et des vœux formulés
Très favorable Favorable Sans opposition Défavorable
Motifs de l’appréciation
Date et signature Observations éventuelles de l’intéressé(e) : Fait à ……………………………………………….., le ………………………………. signature
PersonnelsPersonnels de directionTableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l’année 2013NOR : MENH1228572Nnote de service n° 2012-111 du 3-7-2012MEN - DGRH E2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux vice-recteurs ; aux directrices et directeurs académiques desservices de l’éducation nationale ; au chef de service de l’éducation nationale à Saint-Pierre-et-Miquelon ; auxautorités compétentes à l’égard des personnels détachésRéférence : décret n° 2001-1174 du 11-12-2001
La présente note de service précise les conditions de préparation des tableaux d'avancement à établir au titre del'année 2013 au bénéfice des personnels occupant un emploi de direction visé à l'article 2 du décret n° 2001-1174du 11 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des personnels de direction d'établissementd'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale. Sont également concernés lespersonnels de direction placés en position de détachement, notamment auprès d'autres ministères.
I - Élaboration des listes des promouvables - conditions d'ordre général1. Pour être inscrits au tableau d'avancement au grade de personnel de direction de première classe(article 18 du décret) les candidats doivent :- avoir au moins atteint le 6ème échelon de la 2ème classe ;- et justifier dans ce grade de cinq années de services effectifs en qualité de personnel de direction. Ces servicesdoivent avoir été effectués dans au minimum deux postes.2. Pour être inscrits au tableau d'avancement au grade de personnel de direction hors classe (article 19du décret) les candidats doivent : - avoir au moins atteint le 7ème échelon de la 1ère classe ;- et justifier dans ce grade de cinq années de services effectifs en qualité de personnel de direction. Ces servicesdoivent avoir été effectués dans au minimum deux postes.Les fonctions exercées à titre intérimaire ne peuvent pas être regardées comme des services accomplis dans undeuxième poste.Je rappelle par ailleurs qu'une dérogation à l'obligation de mobilité exigée pour l'avancement à la hors-classe peutêtre accordée aux personnels candidats à cet avancement nés au plus tard le 1er septembre 1946, justifiant de 15ans d'ancienneté dans leurs fonctions de direction et ayant occupé au moins trois emplois de direction.Les tableaux d'avancement sont établis au titre de l'année civile. Tous les personnels remplissant les conditionsrappelées ci-dessus au cours de l'année 2013 sont donc promouvables au titre de cette année. Les nominations augrade supérieur prennent effet en fonction de la date d'éligibilité. Il vous appartient de vérifier que les personnels quevous proposez réunissent les conditions de recevabilité.
II - Établissement des tableaux d'avancementLe nombre de promotions qui pourront être prononcées est établi sur la base du ratio promus/promouvables. Lespossibilités de promotion pour votre académie vous seront communiquées par mes services au plus tard le 24
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 80
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
octobre 2012.L'inscription au tableau d'avancement de grade doit reposer prioritairement sur la valeur professionnelle appréciée entenant compte de la qualité d'exercice dans les fonctions actuelles, mais aussi de la diversité du parcoursprofessionnel des personnels. Je vous demande ainsi d'examiner la situation de tous les personnels de direction, chefs d'établissement ou chefsd'établissement adjoints susceptibles de bénéficier d'un avancement de grade, en privilégiant ceux dont la manièrede servir vous paraît digne d'être reconnue. À ce titre, et dans un souci de cohérence, vous pouvez, entre autres, vous appuyer sur le compte rendu de l'entretienprofessionnel.La situation des personnels affectés dans votre académie à la rentrée 2012 doit aussi faire l'objet d'une attentionparticulière afin qu'ils ne soient pas pénalisés par le changement d'académie.Il convient également de prendre en considération et d'intégrer aux tableaux académiques les propositions que vousadresseront le cas échéant le recteur, directeur du Centre national d'enseignement à distance, ainsi que lesdirecteurs d'établissements nationaux.Enfin, vous veillerez à ce que vos propositions tendent à la parité.
III - Transmission des propositions Les propositions d'inscription aux deux tableaux d'avancement pour l'accès à la 1ère classe et à la hors-classe ducorps des personnels de direction doivent être présentées à l'aide du module mis à votre disposition dansl'application EPP. En effet, le travail préparatoire de la CAPN se faisant à partir de la liaison informatique, il estindispensable que vos propositions soient saisies dans cette application.Il vous revient de vérifier que toutes les rubriques figurant sur les tableaux des propositions académiques transmis àl'administration centrale sont correctement renseignées. Dans l'hypothèse où vous décèleriez certaines erreurs, ilvous appartient de les corriger dans la base de données. Vous devrez obligatoirement indiquer dans la rubrique« Observations » la date précise de départ à la retraite pour les personnels concernés à la rentrée scolaire 2013 etdans la rubrique « Diplômes universitaires, concours » le titre et/ou le diplôme le plus élevé dont le candidat esttitulaire.La liaison ascendante, qui devra être effectuée après ces vérifications et au plus tard le 2 novembre 2012, nesupprimera pas la transmission de documents « papier », les propositions devant être signées par le recteur. Lesdocuments qui seront transmis devront être édités à partir de l'application EPP. Je rappelle qu'aucune modification nedoit intervenir entre la remontée informatique et l'envoi du document signé par le recteur.Vous m'adresserez vos propositions ainsi établies après avis de la Capa, en un seul exemplaire, au bureau DGRHE2-3, 72, rue Regnault, 75243 Paris cedex 13, pour le 9 novembre 2012 au plus tard.J'appelle votre attention sur la date de transmission du procès-verbal de la Capa au plus tard le 16 novembre 2012.
IV - Communication des résultatsÀ l'issue de la CAPN, les résultats vous parviendront par messagerie électronique, puis par liaison informatiquedescendante dans le courant du mois de mars 2013.
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,La directrice générale des ressources humaines,Josette Théophile
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 81
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
PersonnelsDiplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée etspécialiséeOuverture de la session 2013 de l’examenNOR : MENE1200312Aarrêté du 23-7-2012MEN - DGESCO A1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; aux directrices et directeurs académiques des services del'éducation nationale Référence : arrêté du 19-2-1988, modifié par arrêtés des 12-7-1990, 29-7-1992, 18-11-1993 et 9-1-1995
Article 1 - Une session d'examen en vue de l'obtention du diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptéeet spécialisée s'ouvrira le 17 juin 2013.
Article 2 - L'examen est ouvert aux personnels mentionnés à l'article 2 de l'arrêté du 19 février 1988 relatif à lacréation du diplôme.
Article 3 - Les épreuves se dérouleront à la maison des examens, service interacadémique des examens et concours(Siec), à Arcueil.
Article 4 - Le registre d'inscription à l'examen sera ouvert du 1er septembre au 15 octobre 2012 inclus. Les demandesd'inscription, établies sur les dossiers de candidature prévus à cet effet, seront reçues à la direction des servicesdépartementaux de l'éducation nationale du lieu de résidence administrative (enseignants du premier degré) ou aurectorat (enseignants du second degré et personnels de direction). Les dossiers d'inscription à l'examen doivent êtredemandés dès à présent au Siec, bureau DEC 3 (DDEEAS), 7, rue Ernest-Renan, 94749 Arcueil cedex. Uneenveloppe de format 23 x 32 cm, affranchie pour un poids de 100 g, libellée aux nom et adresse du candidat, doit êtrejointe à la demande.
Article 5 - L'épreuve écrite de législation, administration, gestion aura lieu le 17 juin 2013, de 9 heures à 13 heures.Les épreuves orales se dérouleront à partir du 18 juin 2013. Les mémoires préparés par les candidats devrontparvenir, en trois exemplaires, avant le 17 mai 2013 (le cachet de La Poste faisant foi), au Siec, bureau DEC 3(DDEEAS).
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
Fait le 23 juillet 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,Jean-Michel Blanquer
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 82
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelConseils, comités et commissionsNomination au Conseil supérieur de l’éducationNOR : MENJ1200299Aarrêté du 4-7-2012MEN - DAJ A3
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, en date du 4 juillet 2012, est nommée, pour ce qui concerne lesmembres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires mentionnés au3° ca) de l'article 1er de l'arrêté du 24 septembre 2009 :En qualité de suppléante représentant la Confédération française de l'encadrement - CFE-CGC :- Nadia Daly en remplacement d'Isabelle Lacaton.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 84
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelNominationsInspecteurs généraux de l’éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctionsde doyens de groupe permanent et spécialisé de l’inspection générale de l’éducationnationaleNOR : MENI1200310Aarrêté du 24-7-2012MEN - IG
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 4, ensemble articles R* 241-3 à R* 241-5 du code de l’éducation ; arrêté du 1-12-1989 modifié ; arrêté du 9-4-2010 ; arrêté 17-6-2010 ; arrêté 15-7-2010 ; arrêté 25-7-2011
Article 1 - Les inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent sont nommés, à compter du 1erseptembre 2012 et pour une durée de deux ans renouvelable, doyens des groupes permanents et spécialisés del'inspection générale de l'éducation nationale ci après désignés :Économie et gestion :- Alain Séré en remplacement de Jean-Marie Panazol.Histoire et géographie : - François Louveaux en remplacement de Laurent Wirth.Sciences économiques et sociales : - Marc Montoussé en remplacement de Jean Étienne.
Article 2 - Les inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent sont reconduits dans leursfonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale, à compter du1er septembre 2012 et pour la durée mentionnée ci-après :Pour une durée de deux ans :Enseignement primaire : Philippe Claus.Sciences et techniques industrielles : Norbert Perrot.Pour une durée de deux ans renouvelable :Établissements et vie scolaire : Monsieur Claude Bisson-Vaivre.
Article 3 - Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté quisera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
Fait le 24 juillet 2012
Le ministre de l'éducation nationale,Vincent Peillon
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 85
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelNominationsDésignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiquesde l’inspection générale de l’éducation nationaleNOR : MENI1200311Aarrêté du 24-7-2012MEN - IG
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 5, ensemble dispositions articles R.* 241-3 et R.* 241-5 du code de l’éducation ;arrêté du 22-7-2009 ; arrêté du 22-7-2010 ; arrêté du 29-12-2010 ; arrêté du 21-7-2011
Article 1 - Les inspecteurs généraux de l'éducation nationale dont les noms suivent sont désignés en qualité decorrespondant académique, à compter du 1er septembre 2012 et pour une durée de trois ans renouvelable, pour lesacadémies ci-après énumérées : Aix-Marseille :- Alain Henriet en remplacement de Paul Raucy ;Amiens :- Anne Armand en remplacement d'Yves Poncelet ;Besançon :- Brigitte Hazard en remplacement de François Louveaux ;Caen :- Monsieur Claude Bergmann en remplacement de Jean-Pierre Villain ;Créteil :- Brigitte Doriath en remplacement d'Anne Armand ;Grenoble :- Françoise Guillet en remplacement de Monsieur Dominique Taraud ;Guadeloupe :- Gilles Pétreault en remplacement de Jean-Louis Durpaire ;Guyane :- Viviane Bouysse en remplacement de Jean-Pierre Delaubier ;La Réunion :- Jean-Louis Durpaire en remplacement de Christian Loarer ;Montpellier :- Monsieur Daniel Auverlot en remplacement de Brigitte Doriath ;Nantes :- Monsieur Dominique Taraud en remplacement de Gérard Bonhoure ;Rouen :- Jean-Pierre Bellier en remplacement de Jean-Luc Maître ;Toulouse : - Catherine Klein en remplacement d'Alain Séré.
Article 2 - Les inspectrices générales de l'éducation nationale dont les noms suivent sont reconduites dans leurs
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 86
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
fonctions de correspondante académique, à compter du 1er septembre 2012 et pour une durée de trois ans, pour lesacadémies ci-après énumérées :- Bordeaux : Annie Lhérété ;- Reims : Anne Burban.
Article 3 - Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté quisera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
Fait le 24 juillet 2012
Le ministre de l'éducation nationale,Vincent Peillon
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 87
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelNominationsInspecteurs de l’éducation nationale stagiaires-session 2012NOR : MENH1200301Aarrêté du 11-7-2012MEN - DGRH E2-2
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, en date du 11 juillet 2012, les fonctionnaires admis au concours derecrutement des inspecteurs de l'éducation nationale, à la session 2012 dont les noms suivent, sont nommés, pourune période d'un an à compter du 1er septembre 2012 inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires :Enseignement du premier degré- Mohamed Anli, Mayotte, Professeur des écoles- Isabelle Barbier née Attolou, Strasbourg, Professeure des écoles- Fleurette Barranco, Orléans-Tours, Professeure des écoles- Sophie Beaumont, Rouen, Professeure certifiée- Karine Beauvais née Ricci, Nice, Professeure certifiée- Audrey Beconcini née Champion, Nancy-Metz, Professeure des écoles- Nathalie Becoulet née Archier, Besançon, Professeure des écoles- Nathalie Benigni née Vaudin, Reims, Professeure des écoles- Hervé Bertin, Nancy-Metz, Professeur des écoles- Monsieur Stéphane Bessieres, Lyon, Professeur des écoles- Élisabeth Bintz, Versailles, Professeure des écoles- Monsieur Frédéric Bodin, Rennes, Professeur des écoles- Madame Yannick Bouche, Nancy-Metz, Professeure des écoles- Anne Bouchut, Créteil, Professeure des écoles- Marie Boudeau née Papin, Nantes, Professeure des écoles- Alain Bouhours, Versailles, Professeur des écoles- Bruno Brandolan, Amiens, Professeur certifié- Yann Bruyere, Nantes, Professeur des écoles- Brigitte Cervoni née Callamand, Paris, Professeure certifiée- Hélène Coupe née Touret, Reims, Professeure des écoles- Catherine de Revière, Lille, Professeure des écoles- Annick Delaunay née Machebeuf, Rennes, Professeure des écoles- Sylvie Delobelle, Amiens, Professeure des écoles- Madame Gaëlle Desbonnes née Navarro, Mayotte, Professeure des écoles- Ghyslaine Deslaurier, Créteil, Professeure des écoles- Marc Didierjean, Aix-Marseille, Professeur des écoles- Philippe Douriaud, Nantes, Professeur des écoles- Monsieur Stéphane Dubois, Lille, Professeur des écoles- Fabienne Dupin née Boudon, Aix-Marseille, Professeure des écoles- Gaëtan Duprey, Nancy-Metz, Professeur des écoles- Sylvie Estivals née Franco, Toulouse, Professeure des écoles
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 88
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Marie-Félide Fafard, Martinique, Professeure des écoles- Philippe Faure, Grenoble, Professeur des écoles- Monsieur Stéphane Ferraioli, Aix-Marseille, Professeur des écoles- Monsieur Daniel Galtier, Montpellier, Professeur des écoles- Monsieur Stéphane Garapon, Lyon, Professeur certifié- Karine Gastal née Pucelle, Versailles, Professeure des écoles- Paul Gerber, Nancy-Metz, Professeur des écoles- Marie-Claude Gimenez née Combe, Aix-Marseille, Professeure des écoles- Laurent Godel, Lyon, Professeur des écoles- Anne Graells, Bordeaux, Professeure des écoles- Catherine Guelidi née Vogin, Nice, Professeure des écoles- Agnès Harel née Castel, Poitiers, Professeure des écoles- Anne Herlin née Ledrole, Caen, Professeure des écoles- Raymond Hinz, Strasbourg, Professeur des écoles- Thierry Illy, Aix-Marseille, Professeur des écoles- Jean-Noël Josse, Nantes, Professeur des écoles- Annie Jussaume, Poitiers, Professeure des écoles- Anne Lalanne née Marty, Montpellier, Professeure des écoles- Luc Leblanc, Rennes, Professeur des écoles- Sylvie Lefebvre, Grenoble, Professeure des écoles- Thomas Leroux, Amiens, Professeur certifié- Fabrice Lomon, Guadeloupe, Professeur des écoles- Madame Danielle Marsa née Lacaux, Rennes, Professeure des écoles- Madame Frédérique Mattes née Girardet, Lyon, Professeure des écoles- Isabelle Maurer née Choulet, Besançon, Professeure des écoles- Sylvie Meisse née Wenger, Strasbourg, Professeure des écoles- Myriam Menager née Perrier, Rennes, Professeure certifiée- Olivier Misiurny, Lille, Professeur des écoles- Éric Mollet, Lille, Professeur des écoles- Chrystelle Muniglia-Raynal née Raynal, Paris, PLP- Madame Valérie Neveu née Schmitt, Paris, Professeure des écoles- Céline Notebaert née Coquet, Dijon, Professeure des écoles- Isabelle Paganon née Catayee, Aix-Marseille, Professeure des écoles- Fabrice Perrot, Caen, Professeur des écoles- Gilles Petit, Reims, Professeur des écoles- Corinne Poles née Delplace, Nantes, Professeure des écoles- Monsieur Dominique Quéré, Versailles, Professeur certifié- Richard Rudat, Paris, Professeur des écoles- Sylvie Sauvage, Nancy-Metz, Professeure des écoles- Virginie Soufflet, Lille, Professeure des écoles- Gérard Szarzynski, Lille, Professeur des écoles- Madame Valérie Thorrignac, Amiens, Professeure des écoles- Bruno Trobo, Guadeloupe, Professeur des écoles- Olivier Turban, Caen, Professeur des écoles- Françoise Uri née Lancreot, Créteil, Professeure certifiée- François Vanetti, Créteil, Professeur des écoles
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 89
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Olivier Veillat, Dijon, Professeur certifié- Blandine Vincent née Croizier, Lyon, Directeur d'établissement spécialisé- Jean-Pierre Vincot, Versailles, Personnel de directionEnseignement du second degré : Information et orientation- Marc Bottin, Corse, Directeur de CIO- Marie-Line Bray, Martinique, COP- Madame Frédérique Chanal, Grenoble, Directrice de CIO- Catherine Courbaigts née Laligne, Bordeaux, Directrice de CIO- Christine Dreux-Pageot, Nantes, Directrice de CIO- Carole Dupenloux née Charlot, Versailles, COP- Monsieur Michel Muller, Nouvelle Calédonie, Directeur de CIO- Nathalie Novelli, Amiens, COP- Sandrine Puppini, Reims, COP- Nicolas Torres, Paris, COPEnseignement général : Lettres-histoire géographie, dominante histoire géographie- Sylvain Huet, Versailles, Professeur de lycée professionnelEnseignement général : Lettres-histoire géographie, dominantes lettres- Franck Hivert, Orléans-Tours, Professeur de lycée professionnelEnseignement général : Lettres-langues vivantes, dominante anglais- Corinne Delafosse née Fayel, Rouen, Professeure de lycée professionnel- Pierre Leducq, Lille, Professeur certifié- Éléna Leray née Rialland, Rennes, Professeure de lycée professionnel- Séverine Swaenepoel née Germain, Lille, Professeure de lycée professionnelEnseignement général : Mathématiques-sciences physiques et chimiques- Myriam Bohn, Rouen, Professeure certifiée- Christophe Szczygielski, Créteil, Professeur de lycée professionnelEnseignement technique : Sciences et techniques industrielles, dominante arts appliqués- Régine Bernad, Créteil, Professeure de lycée professionnel- Jean-Philippe Dufour, Nancy-Metz, Professeur de lycée professionnelEnseignement technique : Sciences et techniques industrielles, dominante sciences biologiques et sciencessociales appliquées- Laurence Lechat née Friteau, Nantes, Professeure certifiée- Anne Lecostey, Besançon, Professeur de lycée professionnel- Madame Pascale Petitjean née Vartaliki, Lyon, Professeure de lycée professionnel- Christophe Queva, Lille, Professeur de lycée professionnel- Isabelle Remery, Créteil, Professeure de lycée professionnel- Magali Robaglia née Fumero, Nice, Professeure de lycée professionnel- Séverine Vanautryve née Rasschaert, Lyon, Professeure de lycée professionnelEnseignement technique : Sciences et techniques industrielles, dominante sciences et techniquesindustrielles- Thierry Cournil, Clermont-Ferrand, Professeur de lycée professionnel- Monsieur Stéphane Goy, Bordeaux, Professeur de lycée professionnel- Franck Jargeais, Orléans-Tours, Professeur certifié- Jean-Pascal Kaplinsky, Montpellier, Professeur certifié- Monsieur Frédéric Laigle, Créteil, Professeur de lycée professionnel- Hervé Le Ster, Rouen, Professeur de lycée professionnel
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 90
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Alain Michault, Clermont-Ferrand, Professeur de lycée professionnel- Sandrine Mykaj née Duez, Lille, Professeure de lycée professionnel- Florian Patry, Guyane, Professeur de lycée professionnel- Jean Ponthier, Limoges, Professeur certifiéEnseignement technique : Économie et gestion- Marie-Laure Auge, Montpellier, Professeure certifiée- Sylvie Bourdarias née Jouanot, Versailles, Professeure de lycée professionnel- Isabelle Capestan née Regnier, Versailles, Professeure certifiée- Mickaël Duchiron, Poitiers, Professeur certifié- Monsieur Pascal Fourmaux, Lille, Professeur de lycée professionnel- Jenny-Patricia Levy née Lesmes, Strasbourg, Professeure de lycée professionnel
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 91
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelNominationSecrétaire général de l’académie de la GuyaneNOR : MENH1200297Aarrêté du 6-7-2012MEN - DGRH E1-2
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 6 juillet 2012, Francis Fonderflick, conseillerd'administration scolaire et universitaire, précédemment secrétaire général du centre d'études et de recherches surles qualifications (Cereq), est nommé et détaché dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Guyane,pour une première période de quatre ans, du 1er août 2012 au 31 juillet 2016.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 92
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelNominationSecrétaire général de l’académie de Nancy-MetzNOR : MENH1200304Aarrêté du 12-7-2012MEN - DGRH E1-2
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 12 juillet 2012, Eugène Krantz, conseiller d'administrationscolaire et universitaire, précédemment secrétaire général de l'académie de La Réunion, est nommé et détaché dansl'emploi de secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz, pour une première période de quatre ans, du 19 juin2012 au 18 juin 2016.
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 93
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelTableau d'avancementAccès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2012NOR : MENH1200296Aarrêté du 27-6-2012MEN - DGRH C2-1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 91-1195 du 27-11-1991 modifié ; décret n° 2002-682 du 29-4-2002 modifié par décret n° 2004-1193 du 9-11-2004 ; décret n° 2005-1090 du 1-9-2005 ; avis du 6-6-2012 de la CAPN compétente à l’égard des médecins de l’éducation nationale
Article 1 - Les 49 médecins de l'éducation nationale de 2ème classe dont les noms suivent sont inscrits au tableaud'avancement au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe au titre de l'année 2012 :- Élisabeth Amico, Aix-Marseille, Bouches-du-Rhône- Nathalie Babin, Caen, Calvados- Marianne Barre, Orléans-Tours, Loiret- Madame Emmanuelle Belenfant, Créteil, Seine-Saint-Denis- Jeanne Bermon, Nice, Alpes-Maritimes- Anabela Boudier, Strasbourg, Bas-Rhin- Véronique Brunaux, Hors académie- Madame Pascale Cabanes, Versailles, Essonne- Nathalie Carpentier, Lille, Pas-de-Calais- Sylvie Coumes, Toulouse, Lot- Myriam Covarel, Dijon, Côte-d'Or- Sylvie Cremiere, Versailles, Yvelines- Nathalie Cuzzi, Poitiers, Charente- Corinne David, Strasbourg, Bas-Rhin- Hélène Deleforge, Lille, Pas-de-Calais- Chantal Devillers, Amiens, Oise- Madame Danièle Étourneau, Guadeloupe- Marie-Hélène Faure-Châtaignon, Nantes, Loire-Atlantique- Nathalie Frey, Versailles, Hauts-de-Seine- Sophie Gatel, Nancy-Metz, Vosges- Christine Gautier, Rennes, Côtes-d'Armor- Françoise Hennequin, Hors académie- Gérard Kohout, Grenoble, Ardèche- Dominique Lalanne-Berdouticq, Lyon, Rhône- Carole Lamy, Rouen, Seine-Maritime- Sylvie Larnaudie, Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme- Laurence Laurent, Créteil, Seine-et-Marne- Cherifa Lautard, Aix-Marseille, Vaucluse- Valérie Lavaill, Reims, Marne- Maryse Malchrowicz, Montpellier, Pyrénées-Orientales
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 94
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Cécile Mattei, Corse, Haute-Corse- Béatrice Mebsout, Paris- Madame Pascale Miguet-Danzin, Lyon, Ain- Arlette Muresan, Nantes, Sarthe- Nadine Naviliat, Montpellier, Aude- Caroline Peyre, Hors académie- Madame Frédérique Prieur, Martinique- Florence Risquo, La Réunion- Anne Rodier, Toulouse, Haute-Garonne- Nathalie Sarran, Bordeaux, Pyrénées- Atlantiques- Madame Pascale Spinelli, Rennes, Côtes-d'Armor- Lise-Marie Testau, Rennes, Finistère- Claudine Thevenon, Lille, Nord- Marie-Françoise Thiebaut, Versailles, Val-d'Oise- Dominique Thomas, Créteil, Val-de-Marne- Françoise Tiberghien-Blondet, Besançon, Doubs- Marie-Cécile Tricaud, Nantes, Vendée- Marie-Christine Truc Reverchon, Grenoble, Isère- Anne-Léopoldine Vincent, Versailles, Essonne
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
Fait le 27 juin 2012
Pour le ministre de l'éducation nationaleet par délégation,La directrice générale des ressources humaines,Josette Théophile
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 95
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
Mouvement du personnelTitularisationInspecteurs de l'éducation nationale stagiairesNOR : MENH1200295Aarrêté du 29-6-2012MEN - DGRH E2-2
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, en date du 29 juin 2012, les inspecteurs de l'éducation nationalestagiaires dont les noms suivent sont titularisés dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale à compter du1er septembre 2012 :- Christiane Arcade, 2nd degré, Information et orientation, Créteil- Ludovic Arrault, enseignement du 1er degré, Rennes- Christine Bac, enseignement du 1er degré, Rennes- Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours- Malika Basquin née Aounallah, enseignement du 1er degré, Versailles- Anne Bazin, enseignement du 1er degré, Lyon- Gilles Beaufils, enseignement du 1er degré, Rouen- Sylvain Begue, enseignement du 1er degré, Bordeaux- Clarisse Bensussan née Gambini, enseignement du 1er degré, Montpellier- Christophe Bernard, enseignement du 1er degré, Poitiers- Philippe Bertein, enseignement du 1er degré, Toulouse- Jean-Philippe Bichaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Aix-Marseille- Jean-Michel Bois, enseignement du 1er degré, Versailles- Sandrine Bottinelli née Sicart, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Montpellier- Madame Pascale Bouchain née Duval, enseignement du 1er degré, Amiens- Madame Claude Buffeteau, 2nd degré, enseignement général - option Lettres-histoire-géographie, Rennes- Christophe Calzado, enseignement du 1er degré, Amiens- Madame Dominique Cerda, enseignement du 1er degré, Nantes- Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille- Alexis Charre, enseignement du 1er degré, Grenoble- Éric Ciabrini, enseignement du 1er degré, Montpellier- Sébastien Constant, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours- Bruno Corin, 2nd degré, Information et orientation, Montpellier- Corinne Cros, enseignement du 1er degré, Toulouse- Olivier Da Silva, enseignement du 1er degré, Lyon- Evelyne Dard, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante allemand, Dijon- Cédric David, enseignement du 1er degré, Lille- Laurent Defrancq, enseignement du 1er degré, Grenoble- Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles- Patricia Eckert née Dubois, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 96
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Hervé Engeamme, 2nd degré, enseignement général - option Mathématiques-sciences physiques, Grenoble- Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciencessociales appliquées, Orléans-Tours- Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais,Dijon- Marie-Laure Gabarroche née Puzin, enseignement du 1er degré, Bordeaux- Jean-Pierre Geron, 2nd degré, Information et orientation, Caen- Olivier Graff, enseignement du 1er degré, Lille- Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil- Rémy Guitton, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz- Madame Frédérique Hanquier née Poli, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion,Montpellier- Claudine Hetroy, 2nd degré, Information et orientation, Lyon- Christophe Hoff, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz- Franck Houdelet, enseignement du 1er degré, Reims- Sandrine Houdeyer, 2nd degré, Information et orientation, Toulouse- Martine Huitelec, enseignement du 1er degré, Rennes- Charles Jacquelin, 2nd degré, enseignement général - option Lettres-histoire-géographie, Bordeaux- Monsieur Stéphane Jolivet, enseignement du 1er degré, Clermont-Ferrand- Jean-Yves Kartono, enseignement du 1er degré, Bordeaux- Rémy Kozlik, enseignement du 1er degré, Besançon- Véronique Lafarge Villain née Lafarge, enseignement du 1er degré, Versailles- Corinne Lambin, enseignement du 1er degré, Créteil- Madame Rafaëlle Lartigou née Coste, 2nd degré, Information et orientation, Créteil- Catherine Lavergne, enseignement du 1er degré, Limoges- Mehdi Lazar, enseignement du 1er degré, Créteil- Olivier Le Mercier, enseignement du 1er degré, Rennes- Jacques Le Moigne, 2nd degré, Information et orientation, Créteil- Christine Lebreton née Viriet, enseignement du 1er degré, Poitiers- Madame Valérie Lecœur née Lebouvier, enseignement du 1er degré, Rennes- Gregory Lefevre, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Montpellier- Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon- Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers- Francine Loze née Bardey, enseignement du 1er degré, Toulouse- Philippe Malexieux, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Rennes- Nadine Mansard née Corniglion, 2nd degré, enseignement général - option Lettres-histoire-géographie, Nice- Olivier Marechau, 2nd degré, Information et orientation, Nantes- Thierry Marin, enseignement du 1er degré, Limoges- Florence Mary née Cervoni, enseignement du 1er degré, Montpellier- Monsieur Frédéric Matt, enseignement du 1er degré, Nantes- Christophe Meot, enseignement du 1er degré, Bordeaux- Audrey Metivier, enseignement du 1er degré, Martinique- Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille- Edwige Neplaz née Michel, enseignement du 1er degré, Versailles- Benoît Noury, enseignement du 1er degré, Rennes- Nicolas Paquet, enseignement du 1er degré, Poitiers
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 97
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
- Christophe Petitcollin, enseignement du 1er degré, Bordeaux- Anne Philippe, enseignement du 1er degré, Amiens- Sylvia Pierre, enseignement du 1er degré, Guadeloupe- Monsieur Stéphane Pierre, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz- Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes- Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble- Alain Prinsaud, enseignement du 1er degré, Poitiers- Éric Quere, enseignement du 1er degré, Versailles- Madame Valérie Ragaleux née Dumas, enseignement du 1er degré, Créteil- Thierry Raimbaut, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Amiens- Marie Ramos, enseignement du 1er degré, Lyon- Laure Raybaud, enseignement du 1er degré, Amiens- Fabrice Reichert, enseignement du 1er degré, Rennes- Ludovic Renouf, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Rouen- Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz- Viviane Rocher-Depardieu née Depardieu, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours- Laurent Ronchail, enseignement du 1er degré, Lyon- Philippe Roux, enseignement du 1er degré, Besançon- Isabelle Rozier née Moy, enseignement du 1er degré, Nantes- Hélène Salmon née Buraud, enseignement du 1er degré, Nantes- Laurent Scheithauer, 2nd degré, Information et orientation, Poitiers- Iacovina Sclavou, 2nd degré, enseignement générale option Lettres-histoire-géographie, dominantes lettres, Rouen- Patrick Scozzari, enseignement du 1er degré, Grenoble- Claire Sestier née Jakubowski, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Rennes- Mireille Sicard née Cadiou, enseignement du 1er degré, Nantes- Béatrice Soyer née Denisot, 2nd degré, enseignement générale option Lettres-histoire-géographie, dominanteslettres, Strasbourg- Marie-Christine Talbot née Migeon, enseignement du 1er degré, Aix-Marseille- Sandrine Tauzin née Dupey, 2nd degré, enseignement général - option Mathématiques-sciences physiques,Rouen- Sara Tessier, enseignement du 1er degré, Dijon- Sylvie Thevenard Née Billet, 2nd degré, Information et orientation, Lyon- Nathalie Thiel née Thien-Lock-Sen, enseignement du 1er degré, Dijon- Sylvie Uglianica, enseignement du 1er degré, Lille- Monsieur Claude Vacondio, enseignement du 1er degré, Amiens
© Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv.fr 98
Bulletin officiel n°30 du 23 août 2012
