I. Le droit d’auteur dans le spectaclemediatheque.cite-musique.fr/mediacomposite/CIM/... · Julio...

Post on 14-Aug-2020

2 views 0 download

Transcript of I. Le droit d’auteur dans le spectaclemediatheque.cite-musique.fr/mediacomposite/CIM/... · Julio...

I. Le droit d’auteur dans le spectacle vivant

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 2

Le spectacle vivant : définition

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 3

La place du spectacle vivant dans les perceptions globales de la Sacem en 2009

12%

10%

10%

7%

1%

Radios et télévisions

24%

36%Droits généraux( hors spectacle vivant)

24%

Spectacle vivant 10%

Phonos et Vidéos 12%

Étranger 10%Copie privée

Internet

7%

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 4

Évolution dans le total des perceptions depuis 2003

• Depuis 2003, une croissance régulière en valeur, plus rapide que celle des perceptions globales

• La part du spectacle vivant dans les droits globaux est passée de 7,3% en 2003 à 10,3%en 2009

Courbe de croissance perceptions globales Courbe de croissance perceptionsspectacle vivant

+6,5%

+11,5%-0,2%+6,6%

+11%

+3%

+4,3% +0,2% +0,4% -0,4% +0,85%+2,5%

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 5

Évolution du nombre de séances de spectacle vivant

• Un dynamisme expliqué notamment par le nombre croissant de séances : +23% entre 2003 et 2009

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 6

II. Le droit d’auteur en provenance du spectacle vivant : une géographie

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 8

Les droits issus du spectacle vivant en 2006

• Un fort dynamisme des régions IDF, Nord, Normandie, Loiret, Lyonnaise, Niçoise, Est

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 8

…et en 2009

• Une dynamisation de l’ensemble des territoires

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 9

III. Focus sur les concerts

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 10

Les concerts représentent 90% des droits perçus au sein du spectacle vivant en 2009

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 11

Nombre de séances

• En 2009 les concerts représentent 75% des séances comptabilisées en spectacle vivant

• On note l’importance de la catégorie « secteur associatif », incluant les festivals : 97 613 séances soit 84% des séances de concerts en 2009

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 12

Focus sur les tournées: un nombre réduit de séances…

• Le nombre de séance est faible, notamment quand on le compare au presque 100 000 séances du secteur associatif-festivals

• Il représente selon les années 3% à 4% du total des séances de spectacle vivant

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 13

… mais un poids économique important

• Si elles ne représentent que 3% à 4% du nombre de séances, les tournées génèrent entre un tiers et presque 40% des revenus totaux du spectacle vivant

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 14

La part des 10 et 20 tournées les plus importantes sur l’ensemble du spectacle vivant

• Une concentration notable, les 20 tournées les plus importantes peuvent constituer jusqu’àun quart des revenus du spectacle vivant

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 15

La part des 10 et 20 tournées les plus importantes dans le total des revenus des tournées

• Au-delà de la concentration…

• …de fortes fluctuations de revenus qui soulignent la nature aléatoire du spectacle vivant

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 16

2003

Johnny HALLYDAY

RENAUD

STAR ACADEMY

ROLLING STONES

Laurent GERRA

Florent PAGNY

Pascal OBISPO

Eddy MITCHELL

Ben HARPER

LORIE

Patrick BRUEL

David BOWIE

JENIFER

André RIEU

INDOCHINE

Bruce SPRINGSTEEN

PLACEBO

MUSE

Eros RAMAZOTTI

Peter GABRIEL

2005

Michel SARDOU

U2

Franck DUBOSC

CALOGERO

STAR ACADEMY

Gérald DE PALMAS

Francis CABREL

Laurent GERRA

Florent PAGNY

TRYO

Yannick NOAH

Elie SEMOUN

KYO

Mathieu CHEDID

SNOOP DOGG

André RIEU

Julio IGLESIAS

Joe COCKER

RAMMSTEIN

COLDPLAY

2007

Michel POLNAREFF

LE ROI SOLEIL

Yannick NOAH

AGE TENDRE ET TETES DE BOIS

Michel SARDOU

POLICE

Johnny HALLYDAY

Charles AZNAVOUR

RENAUD

Eddy MITCHELL

Pascal OBISPO

ROLLING STONES

Patrick BRUEL

GENESIS

HOLIDAY ON ICE "MYSTERY"

Vanessa PARADIS

RFM PARTY 80

TOKIO HOTEL

MUSE

DEEP PURPLE

2009

Johnny HALLYDAY

Mylène FARMER

CLEOPATRE

U2

AGE TENDRE & TETES DE

BOIS

MOZART L'OPERA ROCK

AC/DC

Franck DUBOSC

BENABAR

TRYO

INDOCHINE

DEPECHE MODE

Lenny KRAVITZ

RESTOS DU CŒUR

Julien CLERC

CALOGERO

RFM PARTY 80

André RIEU

BHARATI

Tina TURNER

17

IV. Focus sur la répartition

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 18

• Les répartitions sont effectuées en année N + 1 : la consolidation des répartitions de 2004 concerne les spectacles de 2003

• Les sommes mises en répartitions augmentent au même rythme que les perceptions sur la même période: + 25%

Évolution des répartitions

+ 25%

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 19

Répartitions incluant l’action culturelle et sociale.

1 073 247

1 121 922

1 155 883

1 020 000

1 040 000

1 060 000

1 080 000

1 100 000

1 120 000

1 140 000

1 160 000

1 180 000

2007 2008 2009

Répartition du spectacle vivant, mode d’emploi

Étape 1 : Les programmes de concerts sont intégrés au système informatique

Le nombre de traitements augmente régulièrement : plus de 1,5 millions de lignes (une ligne = une œuvre jouée en concert) ont été traitées pour la répartition en 2009

+ 7%

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 20

Une méthodologie de la précision

Étape 2 : L’identification des œuvres

Étape 3 : L’affectation des sommes à chaque titre interprété

Étape 4 : Pour chaque œuvre, partage des droits entre auteur(s), compositeur(s) et éditeurs

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 21

Le répertoire français reste dynamique

• La part des œuvres des répertoires français et étrangers dans la répartition (musiques de variétés et actuelles)

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 22

16 470 17 712 19 029

360 363 393 390

429 068

0 50 000

100 000 150 000 200 000 250 000 300 000 350 000 400 000 450 000 500 000

2007 2008 2009

Nombres de séances Nombres de lignes

Focus sur les auteurs-compositeurs-interprètes

• Au 1er janvier 2010 > 9 102 sociétaires se déclarent auteurs-compositeurs - interprètes, soit 7% des créateurs membres de la Sacem

• Dans le spectacle vivant, cette catégorie est en développement continu, aussi bien pour le nombre de séances déclarées (+14%) que pour les lignes à traiter(+16%)

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 23

Une part de plus en plus significative dans le spectacle vivant

• Dans le domaine des musiques de variétés et actuelles, les programmes traités selon le format « ACI » voient leur part dans le total augmenter

• En 2009, les montants répartis aux ACI représentaient 14% des montants totaux spectacle vivant, soit plus de 8M€

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 24

Conclusion

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 26

Le spectacle vivant constitue 10% des perceptions totales de la Sacem.

Un secteur très représentatif de son cœur de métier, avec un réseau qui perçoit les droits sur l’ensemble du territoire.

Pour l’ensemble du secteur en 2009, c’est plus de 150 000 séances ayant donnélieu à perception, 8500 clients abonnés, 1,5 millions de lignes traitées et près de 274 000 titres différents qui bénéficient de la répartition.

Étude Sacem Spectacle vivant – 15/04/2010 27

MerciContact presseElisabeth Anselin01 47 15 45 32/ 06 07 35 67 91elisabeth.anselin@sacem.fr

Contact EtudesClaire Giraudin

01 47 15 46 88/ 06 43 83 16 73claire.giraudin@sacem.fr