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Lim

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approuvé

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Atlas des risques géologiques

NL

9

22

25

15

7

27

53

13

11

6

37

4

8

16

10

24

12

42

43

44

R-35

R-24

R-22

R-25

R-14

R-13

R-12

R-11

R-18

R-21

R-20

R-07

R-27

R-15

R-10

R-09

R-03

R-04

R-23

R-08

R-31

R-17

R-06

R-28

R-30

R-12

R-12

R-14

S-7

S-2

S-3

S-4

S-5

S-8

S-9

S-6

S-1

S-7

S-7

R-42

R-05

R-26

R-02

R-01

1

0

0

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UAz

3AUE

UE

Vers

Mesnay

D 1

07

VERS

POLIGNY

N

8

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D 469

1AUza

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A

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1AU

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1Auspz

NLi

1AUE

R-11

Echelle : 1/2.500ème

ZONAGE

Novembre 20153/3

ARBOIS

Commune de

DEPARTEMENT DU JURA

N

Plan

Local

d'Urbanisme

www.aagroup.fr

contact@babylone-avenue.com

Fax. 04 72 84 88 66

Tél. 04 72 84 88 50

69 003 LYON Part - Dieu

20 A, Bd . Eugène Deruelle

EMPLACEMENTS RESERVES

R.

Emplacemment réservé

pour équipement

Emplacement réservé

pour voirie (élargissement)

Espace boisé classé

ou espace à boiser

RENSEIGNEMENTS DIVERS

Marge de reculement

des constructions

x m

Secteur humide contribuant

aux continuités écologiques

(art. L.123-1-5 III 2° du CU)

Site classé

par décret du 8 Oct. 2002

Périmètre de la ZPPAU

Zone archéologique

(cf. arrêté préfectoral)

Zone de risques géologiques

PPRmt du 21 Juillet 1997

R.

Zone de risques géologiques

Atlas des risques géologiques

Canalisation gaz

10

51

01

05

10

Zones de danger très grave

Zones de danger grave

Zones de danger significatif

NL

ZONES URBAINES

Centre couvert par ZPPAU

UAiz : Risque d'inondation

Zone agricole

Aa : Construction interdite

Ai : Risque d'inondation

A

N

Zone naturelle protégée

Nz : couvert par ZPPAU

Ni : risque d'inondation

Nx : vol à voile / ULM

Quartiers équipés à vocation industrielle

UIi : Risque d'inondation

UIa : Aménagement gare

1AU

Zone à urbaniser

règlement conditionnel

1AUz : couvert par ZPPAU

ZONE AGRICOLE

UI

AU

UAz

UB

Réserve pour une urbanisation

à dominante résidentielle

Quartiers équipés à vocation résidentielle

UBa : moindre hauteur

UBaz : couvert par ZPPAU

UBz : couvert par ZPPAU

UBiz : Risque d'inondation

Zone naturelle sports / loisirs

NLz Couvert par ZPPAU

NLi Inondable

Ns

Zone d'intérêt scientifique

Nsi : risque d'inondation

1AUsp

Zone à urbaniser

à vocation équipements publics

1AUspz : couvert par ZPPAU

ZONES NATURELLES

S.

Emplacemment réservé

pour logement

(Art. L.123-2d du C.U.)

Périmètre de la ZAC de l'Ethole

ZONES A URBANISER

Zone inondable

1AUc

Zone à urbaniser à vocation

activités commerciales et de service

1AUcz : couvert par ZPPAU

1AUczi : risque d'inondation

1AUE

Zone à urbaniser

à vocation activités économiques

2AUE

Zone à urbaniser

à vocation activités économiques

3AUE

Zone à urbaniser

à vocation activités économiques

Quartiers équipés à vocation

activités économiques

UE