Manuel QSE - D - MECAROANNE

MECAROANNE MANUEL QSE – Version D 1

MANUEL QSE

Indice Date Modifications Nom

A 05/10/2010 CREATION DU DOCUMENT CHABRIER A.

B 07/12/2010 REFONTE DU DOCUMENT CHABRIER A.

C 17/03/2014 Mise à jour nouvelle cartographie et définition des processus. Refonte du document.

PAVALLIER R.

D 27/03/2017 Mise à jour du document suite aux évolutions de l’entreprise COLOMB S.


SOMMAIRE :

1. Introduction

1.1 Présentation de l’entreprise

1.2 Ressources

1.3 Champs de certification

1.4 Objet du manuel QSE

1.5 Domaine d’application et exclusions

2. Normes et définitions

3. Responsabilité de la Direction

3.1 Engagement et politique de la Direction

3.2 Ecoute client

3.3 Responsabilité et communication

3.3.1 Rôle de la direction

3.3.2 Rôle du responsable QSE

3.3.3 Rôle des pilotes de processus

3.4 Objectifs

3.5 Revue de direction

4. Système de management intégré

4.1 Exigences légales et autres

4.2 Cartographie des processus

4.3 Documentation

4.4 Planification du SMI

4.5 Compétences et formations

5. Réalisation du produit

5.1 Planification

5.2 Achats

5.3 Production et maîtrise opérationnelle

5.4 Surveillance et mesure

5.5 Situations d’urgence

6. Amélioration continue

6.1 Généralités

6.2 Audit interne

6.3 Non-conformité, incident, accident

6.4 Analyse des données

6.5 Actions correctives et préventives

Annexe n°1 : Organigramme nominatif

Annexe n°2 : Tableau des enregistrements


1. Introduction :

1.1 Présentation de l’entreprise :

Raison sociale : MECAROANNE

Siège social : 7 boulevard Charles de Gaulle

42120 Le COTEAU

Tél. : (33) 04.77.71.22.30

Fax : (33) 04.77.70.34.96

Email : [email protected]

www.mecaroanne.com

N° Siret : 315 962 829 00026

APE 2562B

RCS Roanne B 315 962 829

1.2 Ressources :

Effectif : 20 personnes

Surface : Fabrication : 2 400 m²

Bureaux : 140 m²

Organigramme : Voir annexe n°1

1.3 Champs de certification :

� Fabrication sur plan de pièces ou ensembles mécaniques de précision

� Conception et fabrication de broyeurs

1.4 Objet du manuel QSE :

L’objet du présent manuel est de décrire notre système de management intégré, les processus et

responsabilités, les procédures et documents liés afin d’assurer et améliorer :

• La qualité de nos produits,

• La prévention des risques santé et sécurité,

• La protection de l’environnement.


1.5 Domaine d’application et exclusions :

Ce manuel du système de management intégré (SMI) qualité, sécurité et environnement (QSE)

s'applique à tous les collaborateurs de la société MECAROANNE, à tous les secteurs d’activités de

l’entreprise, ainsi qu'à tous ses produits actuels ou futurs.

Le chapitre 8.3 de la norme ISO 9001 « conception et développement » s’applique uniquement pour

l’activité broyeur. L’activité usinage travaille uniquement suivant plan client.

Ne sont pas ou peu décrits en raison de leur caractère restreint du fait de la taille de l’entreprise :

• Les activités de Direction Générale

• Les activités comptable, fiscale, financier et juridique

• Les achats généraux qui n’ont pas d’incidence directe sur la qualité des produits

2. Normes et définitions :

Notre système de management intégré est conforme aux normes :

• ISO 9001 (2015) : Systèmes de management de la qualité – Exigences

• OHSAS 18001 (2007) : Systèmes de management de la santé et de la sécurité au

travail – Exigences

• ISO 14001 (2015) : Systèmes de management environnemental – Exigences et

lignes directrices pour son utilisation.

3. Responsabilité de la Direction :

3.1 Engagement et politique de la Direction :

Pour faire face à la concurrence, rester compétitif et satisfaire nos clients, notre société s’est

fortement modernisée ces dernières années en investissant massivement dans des moyens de

production performants.

Cependant, ces efforts techniques et financiers nécessaire à la pérennisation de notre société ne

sont pas suffisants et doivent être accompagnés d’une organisation efficiente, cohérente et adaptée

à la taille de notre entreprise.

La protection de l’environnement et la prévention de la pollution est une prise de conscience face à

l’ampleur des impacts nuisibles de l’industrie moderne.

C’est dans cet esprit, que la Direction a décidé la mise en place et le développement d’un système

de management intégré Qualité, Sécurité et Environnement. Nos efforts doivent contribuer au

développement durable, à réduire tous les risques possibles de santé et sécurité au travail et doivent

être perçus par nos clients comme une preuve de notre aptitude à satisfaire leurs besoins.


3.2 Ecoute client :

La direction s’engage à développer l’écoute client, à mettre en œuvre des moyens d’écoute

dynamiques et à mesurer la satisfaction des clients et parties intéressées.

Ces données sont gérées par le processus vendre et une synthèse des impératifs et besoins clients

est faite en revue de direction.

3.3 Responsabilité et communication :

3.3.1 Rôle de la direction :

Les responsabilités de la direction sont :

• De doter l’entreprise d’un système de management intégré permettant d’en suivre

les performances et de susciter des propositions d’améliorations,

• De vérifier régulièrement que la politique QSE est bien comprise, mise en œuvre et

entretenue par les résultats des indicateurs de synthèse et d’audits internes,

• D’attribuer les ressources nécessaires pour améliorer l’efficacité des processus,

traiter les actions d’améliorations et accroître la satisfaction des clients,

• De mettre en œuvre des dispositifs de communication transparents avec les

clients, le personnel et les autres parties intéressés à propos :

� De la qualité :

- Informations sur le produit (spécifications techniques),

- Consultations, contrats et commandes,

- Informations des clients, réclamations et actions mises en place.

� De la santé et sécurité :

- Evolution de la politique santé et sécurité,

- Prévention des risques,

- Modifications sur le lieu de travail.

� De l’environnement :

- Aspects significatifs environnementaux,

- Prévention des impacts environnementaux.

3.3.2 Rôle du responsable QSE :

Il est le représentant de la Direction, il a l’autorité nécessaire pour :

• S’assurer que le système de management intégré soit défini, mis en œuvre et

entretenu conformément aux exigences des 3 référentiels,

• Rendre compte à la direction du fonctionnement du SMI et de tout besoin

d’amélioration,

• Assurer la communication des exigences des clients dans toute l’entreprise,


• Arrêter la production si une ou des exigences QSE ne sont pas respectées.

Il est le pilote du SMI et du traitement des non-conformités des produits. Il conduit les audits

internes et il est l’acteur principal de la revue de direction (Voir § 3.5).

3.3.3 Rôle des pilotes de processus :

Chaque processus est piloté par un membre de l’entreprise ayant les compétences et

l’autorité requise. Les activités du processus sont réalisées par des personnes ou groupe de

personnes appartenant à divers services. Le pilote n’a pas d’autorité hiérarchique sur les

personnes intervenant dans le processus.

La mission du pilote est double :

• Surveiller les performances du processus, mettre en œuvre et traiter les actions

d’amélioration en cas de dérive ou si les objectifs ne sont pas atteints,

• Susciter et animer la démarche d’amélioration continue du processus.

3.4 Objectifs :

Nos objectifs sont planifiés et cohérents avec la politique QSE. Ils sont réalistes et mesurables. Ils

sont déclinés en indicateurs et plan d’actions.

Les résultats atteints des indicateurs de chaque client, processus et produit sont régulièrement

analysés.

3.5 Revue de direction :

La revue de direction est planifiée, réalisée suivant la procédure « Pr 03 – Revue de direction », et

ses enregistrements conservés. Son objectif est de revoir si le système de management intégré QSE

est pertinent, adéquat et efficace.

Sont évalués :

• La politique de l’entreprise,

• Les objectifs et le plan d’actions,

• Les résultats des indicateurs,

• La cohérence entre les exigences et les contraintes qualité, sécurité et

environnement,

• Les opportunités d’améliorations.

Les éléments d’entrée de la revue sont :

• Les résultats des audits,

• L’évaluation de conformité par rapport aux exigences légales et autres,


• Les retours d’informations des parties intéressées,

• Le niveau de réalisation des objectifs et indicateurs associés et du plan d’actions,

• Le suivi des actions issues des revues de direction précédentes,

• Le fonctionnement des processus,

• Les changements (y compris dans les exigences légales) pouvant affecter le

système de management intégré QSE,

• La validation du plan annuel de formation,

• Les recommandations d'améliorations.

Les éléments de sortie de la revue sont les décisions relatives :

• A l’amélioration de l’efficacité du système de management intégré QSE et de ses

processus,

• A l'amélioration du produit en rapport avec les exigences client et autres parties

intéressées,

• Aux besoins en ressources pour :

- Maintenir le système de management intégré QSE et améliorer en

permanence son efficacité.

- Accroître la satisfaction des clients et autres parties intéressées en

respectant leurs exigences.

4. Système de management intégré :

4.1 Exigences légales et autres :

En relation avec les aspects environnementaux et les risques de dangers santé et sécurité une veille

réglementaire est menée selon la procédure « Pr 06 - Veille réglementaire » pour :

• Trouver et identifier les exigences applicables. Fixer les moyens d'application de

ces exigences.

• Tenir à jour périodiquement l'évaluation de la conformité aux exigences légales

applicables et aux autres exigences auxquelles nous avons souscrit.

• Conserver des enregistrements de l'évaluation de la conformité.

Les risques de dangers et impacts environnementaux dans toutes les activités de l'entreprise (de la

conception au service après-vente) sont pris en compte et géré par le processus « surveiller et

améliorer » dont le pilote est le responsable QSE.


4.2 Cartographie des processus :

La cartographie des processus est représentée dans le diagramme ci-après :


4.3 Documentation :

Notre entreprise a basé son système de management intégré sur une documentation à 4 niveaux,

symbolisée par la pyramide de documentation :

• Le présent manuel (MQSE) décrit les dispositions générales liées aux exigences QSE. Il fait

référence et s'appuie sur les processus dont les cartes d’identité établies déterminent les

responsabilités, actions et mesures pour chaque processus.

• Les procédures sont des méthodologies rigoureuses pour exercer les activités de l'entreprise.

• Les documents ou instructions techniques sont des modes opératoires précis à suivre, par

exemple à un poste de travail pour un produit et dans un environnement précis.

• Les enregistrements sont des formulaires remplis apportant la preuve de l’exécution d’une

exigence du système QSE.

Le présent manuel est rédigé par le responsable QSE et a été approuvé par la direction.

Tout client ou fournisseur peut obtenir après accord de la direction ou du responsable QSE un

exemplaire du manuel QSE. Les exemplaires distribués sont en diffusion non contrôlée. Le

responsable QSE tient à jour une liste des exemplaires distribués, les destinataires, la version et la

date.

Le responsable QSE met à jour le manuel après chaque modification du SMI. La mise à jour se fait

conformément à la procédure « Pr 10 - Gestion des documents, informations et enregistrements ».


La procédure « Pr 10 - Gestion des documents, informations et enregistrements » définit comment

identifier, mettre en place et tenir à jour la maîtrise des documents. Sont inclus les documents

d’origine extérieure (des fournisseurs, des clients, des normes, des parties intéressées). Pour tout

document du SMI la procédure assure :

• La localisation

• La vérification

• L’approbation

• La mise à jour

• La version pertinente en vigueur

• La maîtrise des documents d’origine extérieure

• L'empêchement d’utilisation de documents périmés

• L'archivage

Dans le tableau ci-dessous est montrée la correspondance des processus et procédures avec les

chapitres des 3 normes

Chapitres de

l’ISO 9001

Chapitres de

l’OHSAS 18001

Chapitres de

l’ISO 14001

Processus Piloter 5, 7.1 4.3 4.3

Pr 03 - Revue de direction 5.6 4.6 4.6

Pr 07 - Evaluation des aspects environnementaux (7.1) (4.3.1) 4.3.1

Pr 08 - Identification et évaluation des risques professionnels (7.1, 8.3) 4.3.1 (4.3.1)

Pr 18 - Revue de processus 5.6 4.6 4.6

Processus Surveiller et Améliorer 8 4.5.1 et 4.2 4.5.1 et 4.2

Pr 02 - Gestion des non-conformités 8.3, 8.5.2 et 8.5.3 4.5.3 4.5.3

Pr 05 – Audits internes 8.2.2 4.5.4 4.5.5

Pr 06 - Veille réglementaire 5.2, 7.2.1 et 8.2 4.3.2 et 4.5.2 4.3.2 et 4.5.2

Pr 09 – Traitement des situations d’urgence et capacité à réagir (8.3) 4.4.7 4.4.7

Pr 10 – Gestion des documents, informations et enregistrements 4.2.3 et 4.2.4 4.4.5 et 4.5.3 4.4.5 et 4.5.4

Pr 17 - Mesure du système QSE 7.6 et 8.2 4.5.1 4.5.1

Processus Vendre 7.2 (4.3.2) (4.3.2)

Pr 15 - Revue de contrat 7.2 (4.3.2) (4.3.2)

Processus Chargé d'affaires 7.2 (4.3.2) (4.3.2)

Processus Concevoir 7.3. 4.4.6 et 4.6 4.4.6 et 4.6

Pr 16 - Gestion de la configuration 7.3. 4.4.6 et 4.6 4.4.6 et 4.6

Processus Méthodes - Lancer 7.4, 7.1 4.4 4.4.6

Processus Produire 7.5 4.4.6 4.4.6

Pr 04 - Maîtrise opérationnelle 7.5 4.4.6 4.4.6

Pr 14 - Contrôle, libération du produit, expédition - réception 7.5 4.4.6 4.4.6

Processus Acheter 7.4.1 et 7.4.3 4.4.6 4.4.6

Pr 13 - Sélectionner et évaluer les fournisseurs 7.4.1 4.4.6 4.4.6

Processus Gérer les ressources humaines, administration générale 6.1, 6.2 4.4.1, 4.4.2 4.4.1, 4.4.2

Pr 11 – Communication interne et externe 5.5.3, 7.2.3 4.4.3 4.4.3

Pr 12 - Gestion des ressources humaines 6.2.2 4.4.2 4.4.2

Processus Gérer les équipements et les infrastructures 7.5.2 4.4.6 4.4.6

Pr 01 - Métrologie 7.6 4.5.1 4.5.1


4.4 Planification du SMI :

Les objectifs Qualité, Sécurité et Environnementaux sont établis lors de la revue de direction.

L'adéquation entre les objectifs fixés et l’affectation des ressources nécessaires (humaines,

technologiques, infrastructures, financières …) est vérifié lors de cette revue.

Un plan d’actions est alors réalisé et planifié. Pour la santé et la sécurité cette partie est gérée dans

la procédure « Pr 08 - Identification et évaluation des risques professionnels », pour l'environnement

c’est la procédure « Pr 07 - Evaluation des aspects environnementaux ».

Sont prises en compte, pour tous les lieux de travail et toutes les installations associées, les activités :

• Normales,

• Anormales.

4.5 Compétences et formations :

Pour chaque poste ayant une incidence sur la qualité, la santé, la sécurité et l’environnement, les

compétences nécessaires sont définies et les besoins en formation identifiées et établies.

Le processus « gérer les ressources humaines, administration générale » a pour but de gérer,

développer les compétences et maintenir un niveau de compétence conforme aux besoins de

l’entreprise.

Une matrice des compétences a été établie et est mise à jour au moins une fois par an.

Le plan annuel de formation est approuvé en revue de direction.

5. Réalisation du produit :

5.1 Planification :

La planification de la réalisation du produit est développée en cohérence avec les exigences des

autres processus du système de management intégré QSE. La planification de l’atelier est réalisée

par le processus « produire » sous la responsabilité du chef d’atelier.

Nous prenons en compte les éléments suivants :

• Les exigences relatives au produit,

• Les processus, documents et ressources spécifiques,

• La disponibilité des hommes, des équipements,

• Les vérifications à réaliser sur le produit,

• Les enregistrements prouvant que les exigences sont satisfaites.

• Les aspects environnementaux significatifs comme les rejets, les déchets, le bruit.

Le processus « concevoir » assure la planification des projets et la maîtrise de la conception. La

procédure « Pr 16 – Gestion de la configuration » permet de maitriser les modifications.


5.2 Achats :

Le processus « acheter » assure que les produits achetés et services fournis sont conformes aux

exigences à chaque livraison. Il assure la sélection et l’évaluation des fournisseurs. La vérification du

produit est faite soit chez le fournisseur soit en contrôle réception dans notre entreprise.

L’évaluation des fournisseurs est réalisée suivant la procédure « Pr 13 – Sélectionner et évaluer les

fournisseurs » et est présentée en revue de direction.

5.3 Production et maîtrise opérationnelle :

Nous assurons que toutes les prestations liées à la production du produit et de préparation du

service soient réalisées conformément aux exigences spécifiées. Le processus « produire » défini ces

activités.

La maîtrise de la production conduisant à des résultats reproductibles suivant la procédure « Pr 04 -

maîtrise opérationnelle », est assuré par :

• Les gammes de fabrication et contrôle,

• Les instructions techniques,

• Les équipements appropriés,

• La qualification des opérateurs,

• Les activités de surveillance et mesurer,

• Les activités de libération, livraison.

L'ordre et la propreté des locaux sont maintenus pour respecter les exigences du produit.

Nous attachons des soins particuliers sur la propriété du client (qui peut être la propriété

intellectuelle). Cette propriété est identifiée, protégée et sauvegardée. Pour tout incident survenu le

client est prévenu aussitôt et des enregistrements sont conservés.

La conformité du produit et de ses composants est préservée jusqu’à la livraison avec des opérations

d’identification, de manutention, de conditionnement, de stockage, de livraison.

5.4 Surveillance et mesure :

Le processus « Gérer les équipements et les infrastructures » définit la vérification et l’étalonnage

des équipements de contrôle. Le service Méthodes détermine les méthodes de mesurage à

appliquer sur les fabrications avec une gamme de contrôle. Pour les autres fabrications, le choix est

sous la responsabilité du service production.

La procédure « Pr 17 – Mesure du système QSE » décrit les mesures suivies.


5.5 Situations d’urgence :

Les risques potentiels liés à la sécurité du produit sont pris en compte dés la conception du produit

et des processus de fabrication. La procédure « Pr 09 – Traitement des situations d’urgence et

capacité à réagir » définit comment répondre aux situations d'urgence potentielles et de réduire

leurs impacts sur la santé et la sécurité du personnel et sur l'environnement.

6. Amélioration continue :

6.1 Généralités :

La procédure « Pr 06 - Veille réglementaire », définit comment identifier, mettre en place et tenir à

jour l'évaluation de la conformité aux exigences légales applicables et aux autres exigences

auxquelles notre entreprise a souscrit.

Nous appliquons des dispositions (y compris les techniques statistiques) pour mesurer la

performance :

• De la satisfaction client et autres parties intéressées,

• Du système de management intégré QSE (audits internes),

• De la maîtrise des processus,

• De la maîtrise des produits,

• De l'amélioration continue.

Le suivi du plan d’actions permet de :

• Démontrer la conformité du produit (l’aptitude à atteindre les résultats planifiés et

satisfaire aux exigences),

• Assurer la conformité du produit (si nécessaire corrections et actions correctives),

• Assurer la conformité et améliorer l’efficacité du système QSE.

La surveillance de la perception du client et autres parties intéressées sur le niveau de leur

satisfaction est un indicateur essentiel de la performance du système de management intégré QSE.

Les mesures et surveillances fournissent l'information nécessaire pour des analyses qui aboutissent

aux actions correctives et préventives. Ces dernières nous permettent de nous engager dans

l’amélioration continue de notre système de management intégré.

6.2 Audit interne :

La procédure « Pr 05 – Audits internes » nous permet d’évaluer la conformité et l’efficacité de notre

système de management intégré QSE. Les audits internes ont également pour but de vérifier si le

système est correctement mis en place et reste opérationnel.

La conformité est déterminée par rapport :

• aux dispositions planifiées et convenues,

• aux exigences normatives, légales et réglementaires.


L’efficacité est déterminée par rapport :

• aux objectifs fixés,

• à l’aptitude des processus à atteindre les résultats planifiés.

6.3 Non-conformité, incident, accident :

La procédure « Pr 02 – Gestion des non conformités » définit les responsabilités et les inspections

nécessaires pour l’identification et la maîtrise des incidents, accidents et non-conformités y compris

après livraison. Tout dysfonctionnement lié à la qualité, à la santé, la sécurité et l'environnement est

identifié et analysé (cf. procédure Pr 09 – Traitement des situations d’urgence). Les risques

potentiels et les impacts environnementaux sont évalués.

6.4 Analyse des données :

En appliquant le principe "approche factuelle pour la prise de décision" nous démontrons la

pertinence et l’efficacité du système de management intégré QSE et proposons des possibilités

d’amélioration continue.

Les résultats de l’analyse des données portent sur :

• la satisfaction client et autres parties intéressées,

• la conformité du produit réalisé,

• les caractéristiques des processus et produits,

• la possibilité d’actions préventives,

• les fournisseurs de produits et/ou services.

6.5 Actions correctives et préventives :

L’amélioration continue est alimentée par les données provenant de différentes sources comme les

audits internes, audits clients, non conformités, indicateurs de pilotage…

Les actions correctives permettent de trouver et d’éliminer la cause de l’apparition des non-

conformités.

Les actions préventives permettent de trouver et d’éliminer la cause de l’apparition potentielle des

non-conformités.

Une synthèse du plan d’actions est présentée en revue de direction.


Annexe 1

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