Conseil Communautaire - Ordre du jour - Site Internet...2020/12/04 · Direction Générale...

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Conseil Communautaire - Ordre du jourSéance du 4 décembre 2020

01- Commission Générale et des Finances

Direction Générale des Services

Direction Assemblées - Juridique - Documentation - Archives

N° ordre 0 Titre Rendu compte

N° identifiant 2020-0511

Pièce(s) jointe(s)

en matière de marchés et de leurs avenantsen matière de contentieuxen matière d’autres actes de gestion couranteDécisions prises par le Bureau communautaireRapporteur(s)

Florence JARDIN



N° ordre 1 Titre Modalités techniques d'organisation des séances pendant lapériode d'état d'urgence

N° identifiant 2020-0522Pièce(s) jointe(s)

Rapporteur(s) Florence JARDIN



N° ordre 2 TitreConditions de dépôt des listes pour constituer la Commissiond'appel d'offres (CAO) et la Commission de délégation de servicepublic





N° ordre 3 Titre Désignation des représentants de Grand Poitiers à la Commissiond'appel d'offres (CAO) et de services publics



Direction Générale Finances publiques - Administration numérique

Direction Budget - Finances

N° ordre 4 Titre

Budgets Principal et Mobilités - Avenant n° 2 à la convention demaîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Poitiers et GrandPoitiers pour les travaux d'aménagement dans le cadre de laModernisation du réseau de transports publics (MRTP)


Pièce(s) jointe(s)

Avenant n°2 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Commune de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine pourles travaux d’aménagement des tronçons centraux dans le cadre de la Modernisation du Réseau de Transports Publics (MRTP)Rapporteur(s)

Robert ROCHAUD



N° ordre 5 Titre Budget Principal - Décision modificative n° 2


Maquette budgetaire de la decision modificative n 2 - Budget Principal

Rapporteur(s) Claude EIDELSTEIN



N° ordre 6 Titre Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep)- Versements d'acomptes avant le vote du Budget Primitif 2021





N° ordre 7 Titre Pertes sur créances




Direction Cabinet du Maire - Président

N° ordre 8 Titre Frais de déplacements des élus


Rapporteur(s) Robert ROCHAUD

Direction Générale Ressources humaines

N° ordre 9 Titre Droit à la formation des élu·e·s locaux·ales


Rapporteur(s) Stéphane ALLOUCH

Direction Générale Transition énergétique

Direction Energie - Climat

N° ordre 10 Titre Signature d'un Contrat unique de transition (Cut) avec l'Agence dela transition écologique (Ademe)


Annexe technique contrat unique

Rapporteur(s) Romain MIGNOT


Direction Déchets - Propreté

N° ordre 11 Titre

Candidature pour appel à projet avec l'Agence de la transitionécologique (Agence de l'environnement et de la maîtrise del'énergie - Ademe) et la Région Nouvelle-Aquitaine - Déploiementd'une démarche d'Écologie industrielle et territoriale (EIT) surGrand Poitiers


Rapporteur(s) Gérald BLANCHARD


Direction Eau - Assainissement

N° ordre 12 Titre Étude de développement d'une filière biomasse agricole à basniveau d'intrants sur l'aire d'alimentation du captage de Fleury


Rapporteur(s) Laurent LUCAUD



N° ordre 13 Titre

Avis de Grand Poitiers Communauté urbaine sur la demanded'autorisation de création et d'exploitation de six réserves desubstitution par la Société Coopérative de Gestion de l'Eau de laPallu




Direction Mobilités

N° ordre 14 TitreAvenant n° 2 au contrat pluriannuel d'objectif entre Grand PoitiersCommunauté urbaine et la Régie des transports poitevins (RTP) etversement d'une subvention d'équipement au titre de l'année 2020


Avenant n° 2 du Contrat pluriannuel d'objectifs entre Grand Poitiers et la Régie des transports poitevins (RTP)

Rapporteur(s) Frankie ANGEBAULT



N° ordre 15 Titre

Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien àl'investissement local (DSIL) 2020 pour la construction d'unenouvelle station de traitement des eaux usées sur la commune deChasseneuil-du-Poitou et démolition de la station actuelle





N° ordre 16 Titre

Demande de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil)2020 exceptionnelle pour l'axe Poitiers-Futuroscope dans le cadredu Plan vélo et demande de fonds national "mobilités actives" enfaveur du développement de l'usage du vélo


Rapporteur(s) Sylvie AUBERT

Direction Générale Politiques territoriales

Direction Relations territoriales

N° ordre 17 TitreAvenant n° 2 au contrat Accompagnement des communes et desterritoires pour l'investissement dans la Vienne (ACTIV') 2017-2021 avec le Département de la Vienne


Avenant n° 2 d’Accompagnement des communes et des territoires pour l'investissement dans la Vienne (ACTIV’)

Rapporteur(s) Léonore MONCOND'HUY



N° ordre 18 TitreRépartition de la dotation réservée aux communes del'Accompagnement des communes et des territoires pourl'investissement dans la Vienne (ACTIV' 2)




N° ordre 19 Titre Financement des priorités de Grand Poitiers par France Relance



Direction Générale Développement urbain - Construction

Direction Urbanisme - Habitat - Projets urbains

N° ordre 20 Titre Engagement de la réflexion pour la mise en place d'un documentd'urbanisme à l'échelle de Grand Poitiers Communauté urbaine


Pièce(s) jointe(s)Rapporteur(s)

Lisa BELLUCOM. Bernard PETERLONGO


Direction Développement rural

N° ordre 21 Titre Attribution de subvention de fonctionnement à l'associationSolidarité paysans Poitou-Charentes


Tableau de subvention

Rapporteur(s) Fredy POIRIER



N° ordre 22 Titre Attribution du fonds de concours Projet de territoire 2020



Direction Générale Jeunesse - Vie sportive

Affaires générales

N° ordre 23 Titre Labellisation de l'Information jeunesse au sein de la Maison deservices au public de Lusignan


Rapporteur(s) Jean-Luc SOULARD

Direction Générale Culture-Patrimoine

Direction Médiathèque et son réseau

N° ordre 24 TitreConvention de partenariat avec la société Ammareal pour ledésherbage des collections de lecture publique de la MédiathèqueFrançois Mitterrand et son réseau


Pièce(s) jointe(s)

Présentation de la société AmmarealConvention de partenariat 2021 entre Grand Poitiers et la société AmmarealRapporteur(s) Jérôme NEVEUX


Direction Coordination Culture - Patrimoine

N° ordre 25 Titre Action Culturelle - Subventions pour le Théâtre et auditorium dePoitiers (TAP) - Scène Nationale et l'Espace Mendès France


Pièce(s) jointe(s)

Tableau des subventionsConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et Espace Mendes FranceConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et le Théâtre Auditorium de Poitiers




N° ordre 26 TitreAvance sur subvention à l'Espace Mendès France et au Théâtreauditorium de Poitiers (Tap) - Scène Nationale


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionsConvention financière 2021 entre Grand Poitiers Communauté urbaine et l'association de la Maison des sciences et techniques : Espace Mendès FranceConvention financière 2021 entre Grand Poitiers Communauté urbaine et le Théâtre et auditorium de Poitiers, scène nationale (Tap)




N° ordre 27 TitreAvance sur contribution à l'Éesi (École européenne supérieure del'image) avant le vote du Budget Primitif 2021


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionsConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'École européenne supérieure de l'image (Éesi)Convention financière 2021 entre Grand Poitiers et l'École européenne supérieure de l'image (Éesi)


Direction Générale Attractivité - Développement économique

Direction adjointe et coordination

N° ordre 28 Titre Prorogation du soutien financier aux acteurs économiques locauxavec les dispositifs post-Covid-19


Pièce(s) jointe(s)

Règlement Avance RemboursableRèglement Aide TRESORèglement Aide REBONDRapporteur(s) Michel FRANÇOIS



N° ordre 29 Titre Mise en place de la gratuité sur le réseau de transport en communles trois Week-ends avant Noël par Grand Poitiers et Vitalis




Direction Politiques de l'emploi

N° ordre 30 Titre Attribution de subventions dans le cadre de la politique Emploi-Insertion


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionsConvention financiere 2021 entre Grand Poitiers et GRETAConvention financiere 2021 entre Grand Poitiers et INDIGOConvention financiere 2021 entre Grand Poitiers et LENARapporteur(s)

Michel FRANÇOIS


Direction Enseignement supérieur et partenariats - Innovation - Technopole

N° ordre 31 Titre Projet de coopération décentralisée avec la ville de Santa Fe,Argentine





N° ordre 32 Titre Préparation d'une semaine des droits du 15 au 21 mars 2021


Rapporteur(s) Bastien BERNELA



N° ordre 33 Titre Présentation du Rapport annuel du Président de Grand Poitiers


Rapport annuel du Président




N° ordre 34 Titre Adoption du règlement intérieur de Grand Poitiers


Reglement interieur de Grand Poitiers Communaute urbaine




N° ordre 35 TitreDésignation des représentants de Grand Poitiers au Comité dedirection de l'Office de tourisme communautaire (OTC) -Modification





N° ordre 36 Titre Désignation des membres de la Commission consultative desservices publics locaux (CCSPL) - Modification





N° ordre 37 Titre Désignation des membres de la Commission intercommunaled'accessibilité - Modification





N° ordre 38 Titre Désignation des membres du Conseil communautaire dans diversorganismes - Modification


Environnement




N° ordre 39 Titre Office de tourisme communautaire (OTC) - Subvention 2020complémentaire et avance de trésorerie 2021





N° ordre 40 Titre Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme etCrédits de paiement (AP/CP)


Pièce(s) jointe(s)

Mise à jour des Autorisation de programme et Crédits de paiement (AP/CP) - Budget PrincipalFocus sur les fonds de concours voirieRapporteur(s) Claude EIDELSTEIN



N° ordre 41 Titre Budget Mobilités : Décision modificative n° 2


Maquette budgetaire de la decision modificative n 2 - Budget Mobilités




N° ordre 42 Titre Budget Mobilités - Mise à jour des Autorisations de programme etCrédits de paiement (AP/CP)





N° ordre 43 Titre Budget Collecte traitement et valorisation des déchets (CTVD) -Décision modificative n° 2


Maquette budgétaire - Collecte traitement valorisation des déchets (CTVD)




N° ordre 44 Titre Budget Enlèvement des ordures ménagères (Eom) - Décisionmodificative n° 2


Maquette budgétaire - Enlèvement des ordures ménagères (Eom)




N° ordre 45 Titre Budget Réseaux de chauffage - Décision modificative n° 1


Maquette budgétaire de la décision modificative n° 1 – Réseaux dechauffage

Rapporteur(s) Aloïs GABORIT



N° ordre 46 Titre Rattachement des charges et des produits à l'exercice - BudgetPrincipal et budgets annexes





N° ordre 47 Titre Autorisation de mandater en section d'investissement avant le votedu Budget Primitif 2021





N° ordre 48 Titre

Garantie d'emprunt à 50 % à Habitat de la Vienne - Acquisition enVente en l'état de futur achèvement (Vefa) (construction) de 8logements situés Le Moulin à Sèvres-Anxaumont - Montant totalde 1 047 884 € - Réservation à Grand Poitiers de 10 %, soit un deces logements


Pièce(s) jointe(s)

Contrat de prêt n° 112474 entre l'Office public de l'habitat de la Vienne et la Caisse des dépôts et consignationsConvention de réservation de logements sociaux - Grand Poitiers RESA 2020-03 entre Grand Poitiers Communauté urbaine et Habitat de la ViennePlan de massePlan T3Plan T4




N° ordre 49 Titre

Garantie d'emprunt à 50 % à Habitat de la Vienne - Réhabilitationde 69 logements - Résidence autonomie Marie Noël sis 38 rueJean Valade, quartier de Bellejouanne à Poitiers - Montant total de179 000 €


Pièce(s) jointe(s)

Contrat de prêt n° 112355 entre l'Office public de l'habitat de la Vienne et la Caisse des dépôts et consignationsPlan de situationPhoto 1Photo 2Photo 3




N° ordre 50 Titre

Garantie d'emprunt à 50 % à Habitat de la Vienne - Constructionde 19 logements - Résidence Simone VEIL - Mail de l'Europe - àJaunay-Marigny - Montant total de 1 793 010 € - Réservation àGrand Poitiers de 10 %, soit 2 de ces logements


Pièce(s) jointe(s)

Contrat de prêt n° 114003 entre l'Office Public de l'habitat de la Vienne et la Caisse des dépôts et consignationsConvention de réservationPlan de massePlan de perspective




N° ordre 51 TitreGarantie d'emprunt à 100 % à Ékidom - Réhabilitation de 160logements - Rue de la Vallée Monnaie, quartier des 3 Cités àPoitiers - Montant total de 140 235 €


Pièce(s) jointe(s)

Contrat de prêt n° 113251 entre l'Office Public de l'Habitat de Grand Poitiers et la Caisse des dépôts et consignationsDiagnostic - mémoireRapporteur(s) Robert ROCHAUD



N° ordre 52 TitreGarantie d'emprunt à 100 % à Ékidom - Réhabilitation de 18logements - Résidence Rousseau - 17 rue Le Pelletier, quartier deSaint-Éloi à Poitiers - Montant total de 54 046 €


Pièce(s) jointe(s)

Contrat de prêt n° 113252 entre l'Office Public de Grand Poitiers etla Caisse des dépôts et consignationsPlan de financementDiagnostic-mémoireRapporteur(s)

Robert ROCHAUD



N° ordre 53 Titre

Garantie d'emprunt de Grand Poitiers Communauté urbaine àImmobilière Atlantic Aménagement - Réaménagement de dette parfixation du taux d'intérêt d'une ligne de prêt de la Caisse desdépôts et consignations (CDC)


Pièce(s) jointe(s)

Caractéristiques financières du prêtAvenant de réaménagement entre Immobilière Atlantic Aménagement et la Caisse des dpôts et consignationsRapporteur(s) Robert ROCHAUD


Direction Cabinet du Maire - Président

N° ordre 54 Titre Tarifs location Salle des Castors 2021


Rapporteur(s) Emmanuel BAZILE


Direction Prévention - Santé - Social

N° ordre 55 Titre Attribution d'une subvention pour la mise à disposition depersonnel auprès de l'association Le Laso tulipa


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'association Laso TulipaRapporteur(s) Stéphane ALLOUCH


Direction Relations sociales

N° ordre 56 TitreAttribution d'une subvention pour la mise à disposition depersonnel auprès du Comité d'activités sociales et culturelles(Casc)


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionConvention financière et de mise à disposition 2020 entre Grand Poitiers et le Comité d'activités sociales et culturelles (Casc)Rapporteur(s) Stéphane ALLOUCH


Direction Pilotage - Carrière - Rémunération

N° ordre 57 Titre Recours au·à la référent·e déontologue du Centre de gestion de laVienne


Pièce(s) jointe(s)

Convention d'adhésion au socle commun de compétences entre Grand Poitiers Communauté urbaine et le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la VienneRapporteur(s) Stéphane ALLOUCH



N° ordre 58 Titre Budgets Principal, Eau, Assainissement et Mobilités -Remboursement de la masse salariale




Direction Prévention - Santé - Social

N° ordre 59 Titre Remboursement de prothèses auditives à un agent





N° ordre 60 Titre Indemnités de fonction des élu·e·s


Indemnités allouées aux membres de l'Assemblée



Direction Parc de véhicules

N° ordre 61 TitreTarifications 2021 Parc de véhicules : Coûts des prestations detravaux en régie et valorisation des avantages en nature pour destiers



Direction Générale Éducation -- Vie de la cité

Direction Politique de la ville - Solidarités

N° ordre 62 TitreAvenant aux conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxefoncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiersprioritaires de la politique de la ville


Pièce(s) jointe(s)

Avenant n° 2 entre Grand Poitiers et ÉkidomAvenant n° 2 entre Grand Poitiers et Habitat de la VienneAvenant n° 2 entre Grand Poitiers et Immobilière Atlantic AménagementRapporteur(s)

Alexandra DUVAL


Direction Systèmes d'information - Techniques numériques

N° ordre 63 Titre Rapports annuels 2019 des Délégations de service public (DSP):Très haut débit (GPN) et réseaux câblés (Sorégies)


Pièce(s) jointe(s)

Rapport annuel d’activité de Grand Poitiers Networks (GPN) - 2019Annexe 4 - Rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels 2019 - Grand Poitiers Networks (GPN)Annexe 5 - Inventaire des biens - RA 2019 - Grand Poitiers NetworksQuestions complémentaires rapport annuel 2019 Grand Poitiers Networks (GPN)Délégation de service public (DSP) des réseaux câblés Soregies –Grand Poitiers Communauté urbaine - Rapport de concession - Année 2019Délégation de service public (DSP) des réseaux câblés Soregies - Grand Poitiers Communauté urbaine - Compensation 2019Délégation de service public (DSP) des réseaux câblés Soregies - Grand Poitiers Communauté urbaine - Modalités et principes de dissociation comptable 2019

Rapporteur(s) Bernard PÉTERLONGO


N° ordre 64 TitreMise en sécurité de la Route nationale RN10 - Enquête publique -Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme intercommunal(PLUi) de Grand Poitiers Communauté urbaine




N° ordre 65 Titre Mise en sécurité de la Route nationale RN10 - Enquête publique -Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) de Ligugé



08-Commission transition énergétique, qualité environnementale



N° ordre 66 TitreReconduction du programme de sensibilisation etd'accompagnement des ménages en situation de précaritéénergétique ("Faites des Economies d'Energies" - FÉE)


Convention de partenariat 2021 entre Grand Poitiers Communautéurbaine et le Point d’information médiation multiservices (Pimms)




N° ordre 67 Titre Renouvellement dispositif "Plateforme de la rénovationénergétique de l'habitat privé et du petit tertiaire"





N° ordre 68 Titre Convention de partenariat avec FIBOIS Nouvelle-Aquitaine


Projet de convention de partenariat entre Grand Poitiers et FIBOIS

Rapporteur(s) Monsieur Aloïs GABORIT



N° ordre 69 Titre Avenant n° 14 à la convention de Délégation de service public(DSP) production et distribution de chaleur


Pièce(s) jointe(s)

Projet d'avenant à la convention de Délégation de service public par concession pour la production, la distribution de chaleur et la construction d’une source de production renouvelable entre Grand Poitiers Communauté urbaine et DalkiaConvention de fourniture de chaleur Clos Gaultier entre les sociétés COGESTAR et Dalkia

Rapporteur(s)



N° ordre 70 Titre Convention relative au raccordement au réseau de chaleur del'ensemble immobilier du Clos Gaultier appartenant à Ékidom


Projet de convention tripartite - Raccordement au réseau de chaleur - Grand Poitiers Communauté urbaine, Dalkia et Ékidom

Rapporteur(s)



N° ordre 71 Titre Desserte en chaleur des équipements publics de Lusignan - Tarifsà compter du 1er janvier 2021


Rapporteur(s)



N° ordre 72 Titre Tarifs de la redevance spéciale pour l'année 2021





N° ordre 73 Titre Redevance d'enlèvement des ordures ménagères - Tarifs 2021





N° ordre 74 Titre Accès aux déchetteries pour les particuliers et les professionnels -Tarifs pour l'année 2021





N° ordre 75 Titre Incinération applicable aux apports d'origine professionnels et auxapports suite à une consultation publique - Tarifs pour l'année 2021





N° ordre 76 Titre Prix de vente de la chaleur issue de l'Unité de valorisationénergétique (UVE)





N° ordre 77 Titre Tarifs compost pour l'année 2021





N° ordre 78 Titre Tarifs des prestations de compostage pour l'année 2021





N° ordre 79 Titre Subvention aux projets de compostage individuels et collectifs





N° ordre 80 Titre Subvention aux projets de broyage individuels et collectifs





N° ordre 81 Titre Redevance de la Taxe sur les activités polluantes (TGAP) à ATMONouvelle-Aquitaine





N° ordre 82 Titre Tarifs des prestations réalisées sur le centre de transfert des Millas- commune de Saint-Georges-lès-Baillargeaux





N° ordre 83 Titre Utilisation de l'aire de lavage des Millas - Tarifs à compter du 1erjanvier 2021





N° ordre 84 Titre Subvention d'équipement aux projets d'aménagement d'aires deprésentation des déchets pour l'année 2021





N° ordre 85 Titre Produits des services, du domaine et ventes diverses - Conventionavec la société EcoTLC


Projet de contrat entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la société EcoTLC




N° ordre 86 Titre Adhésion au Réseau compost citoyen de Nouvelle-Aquitaine(RCCNA)


Pièce(s) jointe(s)

Arguments d'adhésion au Réseau compost citoyen Nouvelle-Aquitaine (RCCNA)Statuts de l'association Réseau compost citoyen Nouvelle-Aquitaine (RCCNA)Rapporteur(s)

Gérald BLANCHARD



N° ordre 87 Titre

Mise en place d'une convention avec le Syndicatinterdépartemental mixte pour l'équipement rural (Simer)-Signature d'une convention de gestion


Pièce(s) jointe(s)

Convention de gestion du service public de collecte et de traitement des ordures menageres entre Grand Poitiers et le Syndicat interdepartemental mixte pour l'equipement rural (Simer)Rapporteur(s) Gérald BLANCHARD

07-Commission eau et assainissement



N° ordre 88 Titre Bornes incendie et eau pluviale : subventions et participations


Rapporteur(s) Dany COINEAU



N° ordre 89 Titre Participation à une démarche d'analyse comparative des servicesd'eau potable et d'assainissement collectif


Convention pluriannuelle relative à la réalisation d’analyses comparatives




N° ordre 90 Titre Redevances eau et assainissement - Tarifs à compter du 1erjanvier 2021





N° ordre 91 Titre Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif(PFAC) - Tarifs à compter du 1er janvier 2021





N° ordre 92 Titre Abonnement au service public de l'eau potable - Tarifs à compterdu 1er janvier 2021





N° ordre 93 Titre Fournitures pour branchements d'eau potable - Tarifs à compter du1er janvier 2021





N° ordre 94 Titre Branchements d'eaux usées et d'eau pluviale - Tarifs à compter du1er janvier 2021





N° ordre 95 Titre Dépotage des matières de vidange et centrifugation des boues





N° ordre 96 Titre Contrôle des installations d'assainissement collectif et non collectif- Tarifs à compter du 1er janvier 2021



Direction Générale Espaces publics et cadre de vie

Direction Hygiène publique Qualité environnementale

N° ordre 97 Titre Attribution d'une subvention à l'association Secours et protectiondes animaux (SPA)



Rapporteur(s) Dany COINEAU


Direction Hygiène publique Qualité environnementale

N° ordre 98 Titre Révision statutaire de l'Établissement Public Territorial du Bassinde la Vienne (EPTB Vienne)


Projet de statuts de l'Établissement public territorial du bassin de laVienne (ETBV)

Rapporteur(s) Fredy POIRIER

04-Commission mobilité



N° ordre 99 Titre

Avenant n° 2 à la tarification du transport scolaire, Régularisationstarifaires pour les Syndicats intercommunaux à vocation scolaire(Sivos) et Remboursement des familles pour l'utilisation destransports régionaux pour le transport scolaire des élèves deGrand Poitiers


Avenant n° 2 à la convention de délégation de la compétence transport scolaire




N° ordre 100 Titre

Reconduction de la convention de reversement du produit desForfaits poststationnement (FPS) entre la Ville de Poitiers ayant instituée le Forfait post-stationnement et Grand Poitiers Communauté urbaine -Stationnement payant sur voirie


Pièce(s) jointe(s)

Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la Ville de Poitiers - 2019/2020Rapporteur(s) Sylvie AUBERT



N° ordre 101 Titre Régularisation du plan de financement pour l'étude de mobilitésrelative à l'entrée sud-est de Poitiers


Rapporteur(s) Sylvie AUBERT



N° ordre 102 TitreMise en place d'une convention d'aide financière àl'accompagnement dans les transports scolaires primaires deGrand Poitiers sur le secteur du Pays Mélusin


Convention financière entre Grand Poitiers et le Syndicat intercommunal à vocation scolaire (Sivos) du Pays Mélusin


03-Commission aménagement de l'espace communautaire et équilibre social de l'habitat



N° ordre 103 Titre Convention d'utilité sociale (Cus) d'Immobilière AtlanticAménagement - Adoption de la Cus amendée


Convention d'utilité sociale (Cus) entre Grand Poitiers et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA)

Rapporteur(s) Élisabeth NAVEAU DIOP



N° ordre 104 Titre Avenant pour l'année 2021 de la convention de délégation desaides à la pierre à Grand Poitiers 2014-2019


Pièce(s) jointe(s)

Convention de délégation de compétence des aides à la pierre 2014-2019 entre l'État de Grand Poitiers Communauté urbaine - Avenant de prorogation pour l'année 2021Convention pour la gestion des aides à l'habitat privé - Gestion desaides par l'Agence nationale de l'habitat (Anah) - Avenant de prorogation pour l'année 2021 entre Grand Poitiers Communauté urbaine et l'Anah

Rapporteur(s) Lisa BELLUCO



N° ordre 105 Titre Attribution de subvention à Ékidom pour la réhabilitation de larésidence Modèle Éloi à Poitiers





N° ordre 106 Titre

Zone d'aménagement concerté (Zac) de la République IV (ParcAliénor d'Aquitaine) - Communes de Migné-Auxances et dePoitiers - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivitélocale (Cracl)


Pièce(s) jointe(s)

Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2019 - Parc Aliénor d'Aquitaine

Rapporteur(s)Jean-Charles AUZANNEAU



N° ordre 107 Titre Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Pouillé - Arrêt duprojet de révision allégée n° 1 du PLU de la commune de Pouillé


Pièce(s) jointe(s)

Notice de présentation - RA n° 1 - Plan local d'urbanisme (PLU) dePouilléPlan de zonage (Bourg)Plan de zonage (commune)Rapport de présentation - Volume 2



Direction Immobilier

N° ordre 108 Titre Cession du Centre d'accueil international de Beaumont-Saint-Cyr


Vue aérienne Centre d’accueil International de Saint-Cyr

Rapporteur(s) Emmanuel BAZILE



N° ordre 109 Titre

Désaffectation et déclassement de plusieurs parcelles non bâtiesen vue de rendre possible l'implantation de panneauxphotovoltaïques et achat par Grand Poitiers d'une parcelle nonbâtie qui jouxte l'emprise d'implantation - Poitiers Chardonchamp


Vue aérienne des parcelles non bâties du secteur Chardonchamp




N° ordre 110 TitrePoitiers - Acquisition de surfaces pour aménager une voie d'accèsau Centre technique communautaire - Parcelle AE 527pappartenant à Madame Caroline VARENNE


Plan de situation parcelle AE 527p - Poitiers




N° ordre 111 Titre

Poitiers - Acquisition de surfaces pour implanter une noue derétention des eaux pluviales : parcelle AK 235p appartenant à laSociété civile immobilière (SCI) FRANCEXPO - Groupe GustaveRideau


Plan de situation de la parcelle AK235p Poitiers




N° ordre 112 TitreLigugé - Acquisition de surfaces pour implanter une réserveincendie Parcelle AE 79p appartenant à la Société civileimmobilière (SCI) REJENN


Plan de situation parcelle AE 79p - Ligugé


05-Commission développement des territoires, solidarités, proximité



N° ordre 113 Titre Règlement intérieur des aires d'accueil Gens du voyage de GrandPoitiers Communauté urbaine


Règlement intérieur des aires d'accueil de gens du voyage Localisation et description des aires d'accueil

Rapporteur(s) Alexandra DUVAL



N° ordre 114 Titre Attribution de subventions aux associations


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions 1Tableau de subventions 2Convention financière 2021 entre Grand Poitiers et l’association départementale pour l’accueil et la promotion des gens du voyage (ADAPGV86)



Direction Prévention - Tranquillité publique

N° ordre 115 Titre Convention partenariale relative aux chantiers éducatifs


Convention de partenariat 2021 relative au développement et la promotion de chantiers éducatifs entre Grand Poitiers et l'Adsea 86



Direction Vie associative - Vie des quartiers

N° ordre 116 Titre Avance sur attribution de subventions aux associations Karabouilleet la Dorne avant le vote du Budget Primitif 2021


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionsConvention financière 2021 entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la structure La DorneConvention financière 2021 entre Grand Poitiers Communauté urbaine et la structure Karabouille

Rapporteur(s) Jean-Luc SOULARD

09-Commission culture, animation et mise en valeur du patrimoine


Direction Conservatoire à rayonnement régional

N° ordre 117 Titre Exonération de tarif au titre de l'année scolaire 2018-2019 pourdes élèves du Conservatoire à rayonnement régional (CRR)


Rapporteur(s) Jérôme NEVEUX



N° ordre 118 Titre Location de la salle Jean-Richard Bloch - Tarifs à compter du 1erjanvier 2021





N° ordre 119 Titre Médiathèque François-Mitterrand et son réseau - Tarifs à partir du1er janvier 2021





N° ordre 120 TitrePolitique documentaire de la Médiathèque François-Mitterrand etson réseau : modifications de statut des collections de lecturepublique et des collections patrimoniales



10-Commission sports



N° ordre 121 Titre Avances sur attribution de subvention aux structures sportivesavant le vote du Budget Primitif 2021


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionsConvention financière 2021 entre Grand Poitiers et le SASP Poitiers Basket 86Convention financière 2021 entre Grand Poitiers et le Stade Poitevin Volley Beach (SPVB)

Rapporteur(s) Corine SAUVAGE



N° ordre 122 Titre Attribution de subvention à une association sportive



Rapporteur(s) Anthony BROTTIER

06-Commission voirie


N° ordre 123 Titre Avenant n° 2 à la convention de gestion Voirie pour l'entretien depremier niveau dans le bourg


Pièce(s) jointe(s)

Modèle d'avenant n° 2 à la convention de gestion voirie pour l'entretien de premier niveau dans le bourg avec Grand Poitiers Communauté urbaineRapporteur(s) Jean-Louis FOURCAUD


Direction Voirie

N° ordre 124 TitreCession d'emprises en nature de parking et de voirie, place deDion Bouton - Pôle République, à la société AS24 en vue del'extension de son activité


Pièce(s) jointe(s)

ArpentageEmprises à céderPlan de massePlan de situationCourrier de saisine

Rapporteur(s) Gilles MORISSEAU


Direction Voirie

N° ordre 125 TitreIndemnisation commerçant suite travaux voirie - OlivierCHAMPALOU - enseigne Tabac Presse du château - commune deDissay


Demande d'indemnisation des activités concernées par les travaux



Direction Voirie

N° ordre 126 TitreAcquisition des emprises nécessaires à la réalisation d'un parkingrue de la Creuzette - propriété AUBERTON - commune de Migné-Auxances


Plan des parcellesPlan de situation



Direction Voirie

N° ordre 127 TitreChemin de Tison - régularisation foncière - échange de parcellesMonsieur et Madame GRUNY - Grand Poitiers Communautéurbaine


Plan de massePlan de situation



Direction Voirie

N° ordre 128 TitreConvention Orange pour effacement de réseaux decommunication électronique - 124 route de Saint Georges àChasseneuil-du-Poitou


Pièce(s) jointe(s)

Convention entre Grand Poitiers Communauté urbaine et Orange -Travaux d’effacement des réseaux de communications électroniques - N° CNV-QVR-11-20-00128748Rapporteur(s) Gilles MORISSEAU

02-Commission attractivité



N° ordre 129 Titre Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique relationsinternationales





Direction Entreprises - Tourisme - Agriculture

N° ordre 130 TitreAttribution d'une subvention aux entreprises de Grand Poitiersdans le cadre du Schéma régional de développement économiqued'innovation et d'internationalisation (SRDEII)


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionsConvention financiere 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise CELLOZConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise DSAConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise Easily pour l'annéeConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise FinkConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise Skill ConnectionConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise STSConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise Syko StudioConvention financière 2020 entre Grand Poitiers et l'entreprise Vertsun

Rapporteur(s) Michel FRANÇOIS



N° ordre 131 TitreAttribution de subvention dans le cadre du Schéma Locald'Enseignement Supérieur, de Recherche et d'Innovation(SLESRI)


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventions 1Tableau de subventions 2Convention financière 2021 entre Grand Poitiers Communaute urbaine et l'Université de PoitiersConvention financière 2021 entre Grand Poitiers Communaute urbaine et CanopéConvention financiere 2021 entre Grand Poitiers Communaute urbaine et l'Etudiant



Direction adjointe et coordination

N° ordre 132 TitreAvance sur attribution de subventions aux associations dans lecadre de l'organisation d'une manifestation au Parc desexpositions de Grand Poitiers


Pièce(s) jointe(s)

Tableau de subventionsConvention financière 2021 entre Grand Poitiers et Emmaus Convention financière 2021 entre Grand Poitiers et FuturolanRapporteur(s) Michel FRANÇOIS


N° ordre 133 Titre Vœu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur lesfinances de Grand Poitiers Communauté urbaine



Conseil Communautaire - Ordre du jour - Site Internet...2020/12/04 · Direction Générale...

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