. ..: - . . .:/- .: - 068624.10:512, Corniche al-Naher. B.P. 16-5870. Beyrouth. Liban. tel: 01.425147/9. fax e-mail: contact@if.org.lb - www.if.org.lb

Objectifs du cours Cest un cours qui permet dacqurir facilement des connaissances thoriques et pratiques de la comptabilit grce la clart de lassociation des mcanismes thoriques de base la pratique comptable souvent lie des contraintes juridiques et fiscales. Il permet la mise en vidence des notions importantes concrtises par de nombreux exemples. Au terme de ce cours, ltudiant sera capable de : Matriser le vocabulaire de la comptabilit et respecter les principes comptables Utiliser efficacement les connaissances acquises travers lillustration de nombreux exemples concrets permettant de faciliter la comprhension des mcanismes Analyser lensemble des oprations annuelles de lentreprise (ouverture des comptes, oprations comptables courantes et clture des comptes) Etablir, analyser et interprter les documents de synthse : balance, rsultat, bilan Ainsi, cette formation comptable gnrale assurera ltudiant une base rationnelle concernant les professions futures en matire de comptabilit. Ce programme rpond galement aux besoins des candidats de certains examens professionnels : Banque, ministre des finances, bureaux comptables ainsi quaux besoins des tudiants qui voudraient poursuivre leurs tudes suprieures.

CHAPITRE I

: Le modle comptable de l'entreprise

1) Considrations gnrales sur l'entreprise. 2) Rle et objet de la comptabilit gnrale dans l'entreprise. 3) La mesure du patrimoine de l'entreprise :-2.

notion de la situation nette notion du bilan. 4) La prsentation du bilan: a. Structure du bilan b. Classements du bilan

CHAPITRE II

: Les mouvements comptables- Le Rsultat

1) Les mouvements comptables:a. Oprations sans influence sur le rsultat. b. Oprations ayant une influence sur le rsultat. 2) Rsultat : Dfinition. compte de rsultat.

CHAPITRE III1) 2) 3) 4)

: L'enregistrement de l'information en comptabilit

Notion de compte. Illustration du fonctionnement des comptes. L'application du principe de la partie double au niveau des comptes. La balance.

CHAPITRE IV1) 2) 3) 4)

: L'organisation des travaux comptables dans lentreprise

Le livre journal. Le Grand livre. La balance. Livre dInventaire et Bilan.

CHAPITRE V

: Les mthodes de lenregistrement du stock

1) Le systme de l'inventaire permanent. 2) Le systme de l'inventaire intermittent.

CHAPITRE VI1) 2) 3)

: Le Plan Comptable Gnral

Les principes comptables. Les tats financiers. La classification des comptes du Plan Comptable Gnral.

CHAPITRE VII : La taxe sur la valeur ajoute-3.

1) 2) 3) 4) 5)

Dfinition Conditions de soumissions Exemptions Classement Enregistrement comptable

CHAPITRE VIII: Les oprations d'achat et de vente, rduction, Emballages Commerciaux1) 2) 3) 4) 5) Les factures et leurs principaux lments. La comptabilisation des factures simples. La comptabilisation des rductions. Les frais accessoires d'achat. La comptabilisation des emballages

CHAPITRE IX : Comptabilisation des charges et des produits1) Dfinition, classement et enregistrement comptable des charges 2) Dfinition, classement et enregistrement comptable des produits 3) Les charges de personnel

CHAPITRE X : Le rglement des crances et des dettes par des effets de commerce1) Notion sur les effets de commerce 2) Comptabilisation des effets de commerce

CHAPITRE XI: La rciprocit des comptes Etat de rapprochement bancaire1) But de la rgularisation. 1) Etat de rapprochement bancaire.

CHAPITRE XII: Les immobilisations et les amortissements1) 2) 3) 4) 5) Les immobilisations et leur classification comptable La notion d'amortissement Le calcul des amortissements Le systme d'amortissement Comptabilisation-4.

6) Les cessions d'immobilisations ayant fait l'objet d'un amortissement

CHAPITRE XIII : Les provisions1) Notion de provision 2) Les provisions pour dprciation d'actif comptabilisation 3) Les provisions pour risques et charges - comptabilisation

CHAPITRE XIV : Rgularisation des charges et des produits- La rgularisation des comptes en devises trangres1) Rgularisation des comptes de charges 2) Rgularisation des comptes de produits 3) Rgularisation des comptes en monnaies trangres

BIBLIOGRAPHIEGrard Enselme , comptabilit financire comptabilit de gestion, , Edition Litec. Bernard COLASSE, comptabilit gnrale, ECONOMICA. Claude A. Boustany, comptabilit gnrale, Georges E.Coutya, 3me dition. G.Langlois M.Fridrich, comptabilit gnrale. R. MAESO, A. PHILIPPS, C.RAULET, comptabilit gnrale Edition Dunod , 5me dition. Grard MELYON Rmdios NOGUERA, comptabilit gnrale, Editions ESKA. Dr Georges GERIOS, cours de Comptabilit Gnrale. DPECF, comptabilit gnrale de lentreprise Edition DUNOD, 10me et 13me dition DPECF 4, comptabilit dition DUNOD - Annales 2003. DECF, comptabilit approfondie et rvision, cas pratiques Edition DUNOD, Epreuve no6, 2me dition.

:

-5.

Plan des chapitres les plus relevants :Chapitre I : Les principes comptables 1 Le principe d'utilisation des cots historiques. 2 Le principe de la permanence des mthodes. 3 Le principe d'indpendances des exercices. 4 Le principe de prudence. 5 Le principe de non compensation. Chapitre II : Les oprations commerciales. 1 Achats et ventes marchandises. 2 Les rductions commerciales et financires. 3 Les frais de port. 4 La consignation et la restitution des emballages commerciaux. 5 Les avances et acomptes reus et verss.-6.

6 La taxe sur la valeur ajoute. Chapitre III : Immobilisations (Amortissement, cession, change) 1 La notion d'amortissement 2 Le calcul de l'amortissement 3 Comptabilisation de l'amortissement 4 Cession d'immobilisation ayant fait l'objet d'un amortissement Chapitre IV : Les provisions 1 La notion de provision. 2 Les provisions pour dprciation d'actif. 3 Les provisions pour risques et charges. 4 Ajustement en fin d'exercice des provisions pour dprciation. 5 Sort des crances dfinitivement rgles ayant fait l'objet des provisions pour dprciation. 6 Sort des provisions pour dprciation de titres aprs cession des titres. 7 Sort des provisions pour risques et charges.

Chapitre V : Rgularisation des rsultats dans le temps - crances et dettes en monnaies trangres 1 Rgularisation des comptes de charges. 2 Rgularisation des comptes de produits. 3 Rgularisation des comptes en devises trangres.

-7.

RAPPEL SUR LE COURS

8- .

CHAPITRE I : LES PRINCIPES COMPTABLESLa comptabilit s'appuie sur un certain nombre de principes, parmi ces principes on cite: 1- Le principe de continuit de l'exploitation. 2 - Le principe d'utilisation des cots historiques. 3 - Le principe de la permanence des mthodes. 4 - Le principe d'indpendances des exercices. 5 - Le principe de prudence. 6 - Le principe de non compensation. 1-Le principe de continuit de l'exploitation : L'entreprise est normalement considre comme tant en activit, c'est dire comme devant continuer fonctionner dans un avenir prvisible. Il est admis que l'entreprise n'a ni l'intention ni l'obligation de se mettre en liquidation ou de rduire sensiblement l'tendue de ses activits. 2-Le principe d'utilisation des cots historiques : Ce bien fonde la rgle de l'inscription, des biens en comptabilit leur cot d'origine. Ce cot est un cot d'acquisition pour les biens achets ou un cot de production pour les biens fabriqus. Ce sont donc ces valeurs historiques qui figurent l'actif du bilan. Ainsi une immobilisation, un approvisionnement ou une marchandise seront enregistrs dans les comptes d'immobilisations ou de stocks en cumulant les lments suivants: le prix d'achat. les commissions ventuelles verses aux intermdiaires. les frais d'approche (transports, assurance,). les droits de douane. les frais d'installation.

-9.

exemple : - achat d'une machine importe - commission 5% - transport, assurance transport - droits de douane - montage 150 1.700 Ce cot dtermin la date de mise en service de l'immobilisation ou d'entre en stock de l'approvisionnement, est suppos reprsenter en comptabilit la valeur du bien quelles que soient les influences ultrieures de l'usage, de l'obsolescence... La machine ci-dessus mentionne demeurera inscrite au bilan pour la valeur de 1.700, mme si sa valeur relle a, aprs 4 ans diminu cause de son utilisation intensive ou a augment en raison de la dvaluation montaire. Les biens l'actif restent valus leur cot d'entre (diminu des amortissements). 3 - Le principe de la permanence des mthodes : Cette mthode suppose la stabilit des mthodes de prsentation et d'valuation. Tout changement de mthode ne peut se justifier que par des modifications intervenues dans les conditions d'activit de l'entreprise. 4 - Le principe d'indpendances des exercices : Les charges et les produits sont comptabiliss lors de leur ralisation et non pas lors de l'encaissement ou du dcaissement de l'argent. Ce principe concrtise l'indpendance de chaque exercice par rapport celui qui le prcde et par rapport celui qui le suit. Cette indpendance est assure par l'utilisation de certains mcanismes comptables: 50 200 300 1.000

- 10 .

- Comptabilit d'engagement : enregistrement des crances et des dettes ds leur naissance et non pas lors de leur paiement. - Comptes de rgularisation : produits recevoir, charges payer,

5 - Le principe de prudence : Ce principe interdit l'enregistrement des produits non ralisables alors qu'il assure la ncessit d'enregistrer de charges prvues. En consquence, une charge (ou une moins-value), non encore intervenue, devra tre prise en compte pour la dtermination du rsultat de l'exercice ds lors que sa ralisation est probable (cas d'une perte probable sur crance douteuse par exemple). En revanche, un produit (ou une plus-value) ne sera compris dans le rsultat qu'au moment de sa ralisation effective (cas d'un profit potentiel sur un terrain non encore vendu, par exemple). Donc les pertes ou moins-values sont enregistres ds qu'elles deviennent probables alors que les gains ou plus-values sont enregistrs une fois qu'ils sont raliss. 6 - Le principe de non compensation : Ce principe interdit toutes compensations : - des crances et des dettes envers un mme tiers (banque) - des plus values et des moins values (titres ou valeurs de placement) - de tout lment non homogne (valeur d'acquisition et amortissement ou provision pour dprciation)

- 11 .

CHAPITRE II : LES OPERATIONS COMPTABLES : ACHAT, VENTE, REDUCTIONS, EMBALLAGES,TVALa vente est un contrat par lequel, une personne appele vendeur (fournisseur) s'engage livrer une chose une autre personne appele acheteur (client) qui s'engage prendre livraison et payer le prix convenu.

1- Les factures et leurs principaux lments.La facture est le reflet fidle des marchandises expdies.

2- La comptabilisation des factures simples.Exemples numriques: 1- le 15 avril 1992, Walid a expdi Samir diverses marchandises selon facture no 316 s'levant 7.500$ (HT) payables dans 3 mois. Cette facture est pour Walid une facture de vente; pour Samir, une facture d'achat. Ecritures comptables Chez le vendeur Walid 15/4/92 (411)clients 7.500 (701)Ventes 7.500 Facture d'avoir no 316 Samir Chez l'acheteur Samir 15/4/92 (6011)Achats 7.500 (4011)Fournisseurs 7.500 Achat selon facture no 316 Walid

Au cas o les deux sont soumis la TVA, les critures deviennent comme suit :- 12 .

Chez le vendeur Walid 15/4/92 (411) clients (701) Ventes (4427)TVA.collecte Facture d'avoir no 316 Samir Chez le lacheteur Samir 15/4/92 (601)Achats marchandises (44266)TVA dductible sur achats (401) Fournisseurs Achat selon facture no 316 Walid 7500 750 8250 8.250 7.500 750

2- le 20 avril 1992, Walid vend au comptant au client Samir 2.000$ de marchandises rgles en espces : Chez le vendeur Walid 20/4/92 (530)caisse 2.000 ventes march 2.000 Vente comptant Samir Chez l'acheteur Samir 20/4/92 (6011)achats 2.000 (530)caisse 2.000 Achat comptant Walid

Au cas o les deux parties sont soumis la TVA, les critures deviennent comme suit : Chez le vendeur Walid 15/4/92 (530)caisse (701) Ventes (4427)TVA.collecte Vente comptant Samir Chez lacheteur Samir 15/4/92- 13 .

2.200 2.000 200

(601)Achats marchandises (44266)TVA dductible sur achats (530) caisse Achat comptant Walid

2.000 200 2.200

3- La comptabilisation des rductions :Les rductions sur ventes accordes par le fournisseur (vendeur), son client (acheteur) se divisent en 2 catgories: a- Rductions caractre commercial : -Rabais: rduction accorde sur le prix de vente lors d'un dfaut de qualit ou d'un retard dans la livraison -Remise: rduction accorde sur le prix de vente vue l'importance de la vente ex: remise de 5% sur les commandes accordes suprieures 10.000$ -Ristourne: rduction accorde un client la fin d'une priode donne sur le montant total des ventes de cette priode. Ex: ristourne de 3% sur le chiffre daffaire de l'anne si le CA d'un mme client dpasse 100.000$ b - Rductions caractre financier ou escompte : Cette rduction consiste une rduction accorde aux clients qui paient leurs achats avant le terme normal d'exigibilit.

exemple sur ces rductions :(sans tenir compte de la TVA) Le total d'une facture s'lve 20.000$, rabais 1.000$ pour retard de livraison, remise 10% et 15%, escompte de rglement 1%. la facture se prsentera alors comme suit Prix de marchandises 20.000 Rabais 1.000 19.000 Remise 10% sur 19.000 1.900 17.100 Remise 15% sur 17.100 2.565 Net commercial 14.535 Escompte 1% sur 14.535 145.35 NET A PAYER 14.389,65 Comptabilisation : Les rabais, remises, ristournes inscrites sur la facture ne sont pas enregistres dans les comptes d'achat et de vente, ils sont comptabilises au- 14 .

montant net alors que s'il y a un escompte sur la facture, il est enregistr chez le fournisseur dans le compte escomptes accords (6735) et chez le client dans le compte Escomptes obtenus (7733). Exemples : 1- Marc adresse le 15/4/92 son client Louis la facture no 2513: Marchandises 2.000 Remise 5% 100 1.900 Escompte 2% 38 NET A PAYER 1.862 Chez Marc (vendeur) 15/4/92 (411)clients 1.862 (6735)escomptes accords 38 (701)ventes march 1.900 Ma facture no 2513 Louis Chez Louis (acheteur) 15/4/92 6011)achat march 1.900 (4011) fournisseurs 1.862 (7733) escomptes obtenues 38 Facture no 2513 Marc

Soit la facture ci- dessous:ETS FREIHA Beyrouth Doit Ets Khoury Facture No 777 Date : 02/10/2006 Rglement : en espces Rf A121 Dsignation Pantalons Remise 2% Net commercial Escompte 3% Net financier Quantit 100 Prix unitaire 75.000 Montant 7.500.000 150.000 7.350.000 220.500 7.129.500

Ecriture chez ltablissement Freiha le fournisseur :

02/10/2006- 15 .

(530)caisse (67) Escomptes accords (701)Ventes Notre vente, facture No 777, remise 2%

7.129.500 220.500 7.350.000

Ecriture chez les Ets Khoury (client) 02/10/2006 7.350.000 (601)achats de marchandises 220.500 77 Escomptes obtenus 7.129.500 53 Caisse Achat, facture FRN No 777, avec remise de 2%

Les rductions accordes hors facturation On les appelle hors facture constates par une note de crdit ou facture d'avoir envoye par le fournisseur. Pour le vendeur, c'est une charge entranant une diminution du montant de la crance sur l'acheteur. Cette charge est dbite dans un compte appel R.R.R accords (709), pour l'acheteur cette rduction constitue un produit crdit RRR obtenus (6019) Exemple: Le 16 Aot 2003, Rony envoie son client William une note de crdit no 10 pour 1.500$ reprsentant un rabais accord sure une expdition faite durant le mois. Chez Rony Chez William 16/8/03 16/8/03 (709)R.R.R accords 1.500 (4011)F d'exp 1.500 (411) clients 1.500 (6019)R.R.R obtenus 1.500 Note de crdit no 10 William

En tenant compte de la TVA En principe, la taxe se calcule sur le net payer aprs toute rduction. Dans ce cas, la socit labore la facture et calcule la TVA sur le net d.- 16 .

Exemple 1 (rduction sur facture) Une socit achte des marchandises soumises la TVA pour 2.000.000H.T et son FRN lui accorde au moment de la transaction les rductions suivantes : Rabais 3% , remise 2%, et escompte 1%. Prix brut hors taxe 2.000.000 Rabais 3% (60.000) Remise 2% (38.800) Escompte 1% (19.012) TVA 10% 188.218,8 Net payer TTC 2.070.406,8 Exemple 2 (rduction hors facture) Les achats annuels dun client soumis la TVA slvent 30.000.000(HT). A la fin de la priode, la socit a dcid de lui accorder une rduction de 2.000.000L.L puisque le client a achet au cours de lanne pour 33.000.000L.L (TTC). La socit doit tablir une facture davoir pour 2.000.000L.L majore dune taxe de 200.000L.L Suite lavoir envoye par la socit, lcriture sera :

(709) R.R.R accords (4427) TVA collecte ((411) client

2.000.000 200.000 2.200.000

4- Les frais accessoires d'achat :Le transport des marchandises est un service qui a t rendu au client, il doit donc en payer le prix. Pour l'acheteur, c'est une charge 60881 transports sur achats. Le fournisseur doit rcuprer les frais au crdit du compte 62611 transport sur ventes. Ex: facture adresse par Elie son client Naji : 5.000 500 4.500 Port 200 NET A PAYER 4.700 Chez Elie (vendeur)- 17 .

March Remise 10%

Chez Naji (acheteur)

15/4/92 (411)clients 4.700 6011)achats march 4.500 ( 701) ventes 4.500 60881)T/achat 200 (62611)T/ventes 200 Fournisseurs 4.700 Facture client Naji Facture fournisseur Elie En supposant que le transport sur vente a t dbit par le vendeur par le crdit du compte caisse.

15/4/92

En tenant compte de la TVA: Notons toutefois que les frais de port sont assujettis la TVA, donc cette dernire sera calcule su le total de la facture, y compris les frais de port. Exemple : La socit ABC achte le 13/7/2003 au FRN XYZ des marchandises dans les conditions suivantes : Prix brut HT : 1.000.000L.L, rabais 2%, escompte 1% frais de port 50.000L.L Sachant que toutes les deux socits sont soumises la TVA au taux de 10%, on demande : a- dtablir la facture prpare par la socit XYZ. b- De la comptabiliser chez les deux socits.

Solution : a- facture de la socit XYZ : Prix brut Rabais Net commercial Escompte 1% Net financier Frais de port TVA 10% Net d payer TTC 1.000.000 ( 20.000) 980.000 (9.800) 970.200 50.000 102.020 1.122.220

b Ecriture comptable chez la socit ABC (client)- 18 .

(6019)Achats marchandises (4426) TVA dductible sur achats (6018) transport sur achats (77)escomptes obtenus (530)caisse

980.000 102.020 50.000 9.800 1.122.220

- Ecriture comptable chez la socit XYZ (fournisseur) (67) Escomptes accords (530) caisse (701) Ventes marchandises (53) TVA collecte (717)produits des activits annexes 9.800 1.122.220 980.000 102.020 50.000

Retour de marchandises Les retours se traduisent par une annulation partielle ou totale de l'opration d'achat vente. Exemple: Jacques reoit de son fournisseur Franois le 17/8/03 de marchandises selon facture no 145; aprs une semaine, le 24/8/03, il lui rexpdie une partie des articles pour 500$ (HT); la suite de ce retour, Franois adresse Jacques la note de crdit correspondante portant le no 12. Chez Franois 17/8/03 (411) clients 1.500 (701) ventes march Ma facture no 145 Jacques Chez Jacques 17/8/03 (6011)Achats March 1.500 1.500 (4011)F d'exp 1.500 Facture no 145 Franois

24/8/03 (701)ventes march (411) clients 500 (4011) F d'exploitation 500 (6011) achat- 19 -

24/8/03 500 500

.

Ma note de crdit no 12 Jacques

N/C no 12 Franois

En cas de TVA, on aurait ajout de plus l'criture suivante le compte TVA collecte au dbit chez le fournisseur et le compte TVA dductible au crdit chez le client. Avances sur commandes : Le fournisseur peut demander son client une avance sur la commande livrer avant que la livraison ne soit effectue. C'est une crance pour le client comptabilise au dbit du compte (409) Avances verses sur commandes, chez le fournisseur, elle est considre comme une dette chez le client et comptabilise comme crdit au compte (419) client, avances sur commandes. Exemple: Albert envoie son client Edgard la facture suivante: Marchandise 5.000 Remise 10% 500 4.500 Avance reue 1.000 NET A PAYER 3.500 Chez Albert (le vendeur) Chez Edgard (l'acheteur) (530)caisse 1000 409) F, Av/commande 1000 419) cl/Avance 1000 (530)caisse Sur commande Avance reue client Edgar Facture fournisseur Albert 1000

Ds rception de la facture (411) clients 3.500 (6011) achats march 4.500 (419) Cl/Av sur commande1.000 (409) av payes 1.000 (701) ventes march 4500 (401)FRN 3500 Facture client Edgar Facture fournisseur Albert

En tenant compte de la TVA,

- 20 .

Le principe consiste rgler la taxe sur la somme verse titre d'avance si cette dernire prcde la facture ou sur la somme totale de la facture si cette dernire sera rgle (ou encaisse) par des acomptes diffrs. Il arrive parfois que la somme sera verse titre de garantie et sera retourne par suite l'acheteur, dans ce cas, la TVA ne sera pas due puisque le FRN be garde pas la somme avec lui. Exemple : Un client rgle le 25/06/2003 son FRN la somme de 5.000.000L.L titre d'avance au moment de la commande; le prix brut total des marchandises commandes tant 20.000.000L.L (HT), la TVA se calcule comme suit : - somme verser avant la livraison : 5.000.000 + 5.000.000 x 10/100 = 5.500.000 L.L - Prix total et montant de la taxe due sur toute l'opration: 22.000.000 (TTC) 5.500.000 = 16.500.000 L.L

Les critures comptables seront : - chez le fournisseur : 25/06/2003 (53) Caisse (419) avances et acomptes reus sur commandes en cours (4427) TVA collecte Lors de la livraison (419) Avances et acomptes reus Sur commande en cours (411) client X (701) ventes de march (4427) TVA collecte - Chez le client: 25/06/2003 (409) avances et acomptes verss (4426) TVA dductible (530) caisse Au moment de la rception:- 21 .

5.500.000 5.000.000 500.000 5.000.000 16.500.000 20.000.000 1.500.000

5.000.000 500.000 5.500.000

(601) achats de marchandises 20.000.000 (4426) TVA dductible sur achats 1.500.000 A(409) avances et acomptes verss 5.000.000 (401) FRN Y 16.500.000

5- La comptabilisation des emballages (ex: bouteilles, bidons, sacs, caisses)On distingue 2 catgories d'emballages (cartons, boites, etc) -emballages perdus -emballages rcuprables * le prix de l'emballage est inclus dans le prix de vente de la marchandise. *les emballages sont livrs avec la marchandise mais ils peuvent tre repris par le vendeur. Ils sont prts aux clients moyennant une consignation. On peut avoir : - achats d'emballages: -61131 achats d'emballages perdus -61132 achats d'emballages rcuprables qui seront crdits soit par le compte fournisseur, soit par un compte au comptant. -ventes d'emballages (705): si les clients ne restituent pas les emballages qui leur ont t consigns. Pour les emballages perdus, il n'y a pas de vente d'emballages car leurs prix sont inclus dans le prix de vente de la marchandise. -stock d'emballages: les comptes de stock d'emballages sont mouvements en fin d'exercice par le jeu du compte no 6153 : variation stock emballages. Les emballages rcuprables : Consignation: c'est l'entreprise qui consigne l'emballage ses clients. Exemple: le 10/1/03, Alain adresse Walid la facture suivante: Marchandises 615 Remise 15 600 Emb consigns 50 650- 22 .

L'emballage consign constitue pour Alain une dette envers son client et pour Walid une crance envers son fournisseur Alain. Alain l'enregistre dans (4611): emb consigns et Walid dans (4681) emballages rendre. Chez Alain chez Walid

(411) clients 650 (6011) achats march 600 (701)ventes march 600 (4681) emb vendre 50 (4611) emb consigns 50 (4011) f.d'exploitation 650 1er cas: le client retourne les emballages dans les dlais fixs Il est alors normal de lui retourner le montant de ces emballages en dbitant le compte emballage consigns par le crdit du compte client. Chez le vendeur (4611)emb consigns (401) clients chez l'acheteur (4011)fournisseurs (4681) emb rendre

2me cas: le client retourne les emballages, mais le fournisseur les reprend un prix infrieur au prix de consignation. La diffrence constitue un produit accessoire pour le fournisseur comptabilis au crdit du compte 7174 : Bonis sur reprise emballages consigns. Pour l'acheteur, cette diffrence est une charge porter au dbit du compte 62635 : malis sur emballages restitus. Impact de la TVA sur la consignation des emballages : Selon la loi de la TVA, la consignation des emballages ou dautres biens nest gure soumise la taxe, puisquil ne sagit pas dun service rendu ou dun changement de proprit. Mais dans le cas dun achat ou dune vente demballages, la TVA sera prise en considration, lgard des oprations dachats et de ventes des marchandises. Exemple : La socit Farah a ralis avec la socit Freiha au cours du mois de juillet 2003 les oprations suivantes ( les 2 socits sont soumises la TVA au taux de 10%).- 23 .

10/7 : ventes de marchandises la socit Freiha pour 1.000.000 L.L H.T, rabais 2%, emballages consigns 10 articles au prix unitaire de 25.000L.L 13/7 : la socit Freiha lui retourne 5 emballages au mme prix de consignation 15/7 : la socit Freiha lui retourne 2 emballages et conserve le reste, au mme prix de consignation. Les critures comptables seront les suivantes : 10/07/2003 1.328.000 (4111) client Freiha 980.000 A (701) Ventes de marchandises 98.000 (4427)TVA collecte 250.000 (461) emballages consigns 13/07/2003 (461) Emballages consigns A (411) client freiha 15/07/2003 (461) Emballages consigns A (411) client freiha (4427)TVA collecte (715) ventes d'emballages

125.000 125.000

125.000 42.500 7.500 75.000

Chez la socit Farah (client) : 10/07/2003 (601) Achats de marchandises (4426) TVA dductible sur achats (468) Emballages rendre A (401) FRN Farah 13/07/2003 (401) FRN Farah A (468) emballages rendre 15/07/2003

980.000 98.000 250.000 1.328.000 125.000 125.000

- 24 .

(411) FRN Farah (4426) TVA dductible (611) Achats d'emballages rcuprables A (468) emballages rendre

42.500 7.500 75.000 125.000

CHAPITRE III: LES AMORTISSEMENTS 1-La notion d'amortissementLes biens dont dispose lentreprise pour exercer son activit figurent lactif du bilan dans les concepts de lactif immobilis .Ces immobilisations concourent assurer la croissance de lEntreprise. Toutefois, certaines dentre elles sont, en raison de causes diverses, sujettes des dprciations irrmdiables et dfinitives. Pour assurer la sincrit du bilan, le code de commerce oblige lEntreprise constater ces dprciations en fin dexercice. Le plan comptable gnral dfinit lamortissement pour dprciation comme la constatation comptable dun amoindrissement de valeur dun lment dactif rsultant de lusage, du temps, du changement de technique ou de toute autre cause dont les effets sont jugs irrversibles. On reconnat 3 fonctions lamortissement: a - Lamortissement permet deffectuer une correction de valeur des immobilisations inscrites lactif du bilan: les immobilisations amortissables doivent figurer au bilan pour leurs valeurs nettes comptables ainsi dfinies. VNC=V dorigine (V brute) somme des amortissements pratiqus. b - Lamortissement permet dtaler le cot dacquisition ou de production dune immobilisation sur sa dure probable dutilisation, en imputant dans les charges par un talement sur plusieurs exercices, le cot de limmobilisation, lamortissement permet dobtenir des cots de revient conomiquement significatifs intgrant ainsi le cot du capital utilis . c - Lamortissement sanalyse comme une composante essentielle de la politique dautofinancement. La dotation aux amortissements est une charge mais cette charge nest pas dcaissable. En consquence: - Elle nentrane aucune sortie de fonds.- 25 .

- En rduisant le rsultat, elle diminue le montant susceptible dtre prlev par lexploitant ou par les associs. Ainsi se trouve maintenue dans lentreprise une fraction du bnfice gale la dotation damortissement; la technique de lamortissement permet alors lentreprise de renouveler ses immobilisations par autofinancement. LES ELEMENTS AMORTISSABLES: Il faut avoir 2 conditions pour quune immobilisation soit amortissable: -Limmobilisation doit tre inscrite lactif du bilan. -Limmobilisation doit tre de nature se dprcier dans le temps. Les biens amortissables : - Construction: btiments industriels et commerciaux, maisons pour le personnel. - Mobilier et matriel de bureau, matriel et informatique. - Matriel et outillage. - Matriel de transport. - Agencements et installations. - Les terrains ne sont pas amortissables que dans le cas d'une carrire (il y a dprciation du fait de lpuisement due lextraction des matriaux). -les brevets, licences et marques sont amortissables car ils sont destines tomber dans le domaine public, lexpiration dun certain nombre dannes. -Les frais dtablissements, eux aussi, samortissent, mais le terme amortissement nest pas employ dans son sens habituel car il ne sagit pas de la prise en compte de la dprciation mais de lchelonnement de la dduction de ces frais sur plusieurs exercices. Les biens non amortissables : - Les terrains qui ne se dprcient pas dusage ne peuvent faire lobjet dun amortissement tant donn que les terrains ont tendance gnralement une hausse de valeur. - Les fonds de commerce (droit au bail, clientle) ne peuvent faire lobjet dun amortissement que sil a subi dans son ensemble une dprciation considre comme dfinitive. En cas de dprciation momentane, seule une provision pour dprciation peut tre constitue.

2-Le calcul de l'amortissement:- 26 .

Exemple: Une voiture automobile achete 10 000 000 LL et destine tre utilise sur 5 ans, lamortissement sera donc tal sur 5 ans. Chaque anne, une charge damortissement sera impute aux charges dexploitation de lentreprise, cette charge fera diminuer en consquence la valeur de la voiture. Lamortissement annuel de la voiture sera dtermin par lquation: Prix dacquisition = 10.000.000 = 2.000.000 par anne Dure dutilisation 5 La VNC de la voiture sera : VNC =prix dacquisition amort pratiqus A la fin de la 1ere anne VNC = 10M -2M =8M A la fin de la 2eme anne VNC = 8M -2M =6M A la fin de la 3eme anne VNC = 6M -2M =4M A la fin de la 4eme anne VNC = 4M -2M =2M A la fin de la 5eme anne VNC = 2M -2M =0M Le taux damortissement est fonction de la dure normale dutilisation de llment amortir. Les taux damortissement sont fixs par le ministre des finances. Chaque entreprise est oblige de pratiquer ces taux damortissements et dtablir, chaque anne, une liste dtaille des amortissements effectus par catgorie dimmobilisation. Le taux damortissement sera calcul par la formule suivante (en tenant compte de la dure): Taux = 100 Dure Si par exemple, une voiture doit tre amortie pendant une dure maximum de 5 ans, le taux damortissement annuel sera alors: 100 =20% 5 Lamortissement doit tre calcul chaque anne mme en labsence de bnfice ; le calcul se fait en fonction de 2 lments essentiels: -la valeur dacquisition (prix de revient dorigine) -la dure probable La valeur dorigine comprend en plus du prix dachat, les frais de transport, dinstallation, et de montage du mobilier et matriel augment des droits de douane sil y a lieu. Lamortissement est pratiqu partir du moment o limmobilisation est acquise ou fabrique.

- 27 .

Lamortissement doit cesser lorsque le total des amortissements annuels effectus, sera gal la valeur dorigine ou bien lorsquune immobilisation sort de lactif de lentreprise (perte, vente, cession). d =dotation annuelle = valeur dorigine * taux damortissement. Lamortissement constant est le seul procd damortissement fiscalement admis au Liban, il consiste calculer une annuit constante damortissement qui sera calcule en appliquant un taux constant la valeur dorigine de llment amortir. Exemple 2: Achat dun matriel le 15/8/N pour une valeur de 24 000E, la dure de vie est de 5 ans. Travail faire: dterminer le montant de la premire, de la seconde et de la dernire annuit damortissement. Solution: Calcul du taux damortissement linaire: Taux = 100 = 1000 = 20% Dure 5 - Amort de la 1ere anne =24 000 * 20% * (16+30+31+30+31) = 1815 365 Ou amort de la 1re anne 24000*4.5*0.2 = 1800 euros 12 - Amort de la 2me anne = 24 000 * 0.2 =4800 euros

3-Comptabilisation de l'amortissement: Lamortissement est la prise en charge de la dprciation, on lenregistre donc au dbut de lun des concepts de charges suivantes: 651- dotations aux amort et aux provisions-charges dexploitation 679- dotations aux amort et aux provisions-charges financires 689- dotations aux amort et aux provisions- charges hors exploitation La diminution de valeur dune immobilisation est inscrite non au crdit du compte dimmobilisation, mais au crdit du compte correspondant damortissement de limmobilisation. On crdite lun des comptes suivants: 280- amort du fonds commercial- 28 .

281-amort des autres immobilisations incorporelles 2811 frais dtablissement 2812 frais de recherche et dveloppement 2813 brevets et valeurs similaires 282-amort des immobilisations corporelles 2821 terrains dexploitation (carrires) 2823 constructions 2824 matriel et outillage industriels 2825 matriel de transport 2826 Autres immobilisations corporelles Ce procd est appel procd damortissement indirect car il consiste avoir un compte damortissement pour chaque immobilisation. Si lamortissement avait t enregistr directement au crdit dun compte matriel (procd direct), le solde du compte matriel nous aurait fait connatre la valeur comptable et non la valeur dorigine du matriel achet. Le procd direct est rarement utilis en pratique. 4- Cession d'immobilisation ayant fait l'objet d'un amortissement: Lorsqu'on vend en cours d'exercice un bien amortissable, il faut constater en comptabilit les 3 tapes suivantes: a- La cession de l'immobilisation faisant apparatre un produit enregistr au crdit du compte 781 "Produits sur cession immobilisation" par le dbit d'un compte de trsorerie (caisse ou banque) ou le dbit d'un compte 469 "crances sur cession immobilisation" en cas de cession crdit. b- La dotation complmentaire d'amortissement pour la priode qui spare la date du dernier amortissement effectu jusqu' la date de cession en dbitant le compte de charge 65 "dotation aux amortissements" par le crdit du compte 28 "amortissement immobilisation". c- La clture du compte du matriel cd avec le compte d'amortissement correspondant par l'criture: 681 VNC des actifs cds 28 Amortissement des immobilisations Immobilisation Exemple I : Un gnrateur lectrique a t acquis au comptant le 2/1/90 pour 10500$. La dure d'utilisation prvue est de 5ans (amortissement linaire). Le 30/4/94 ce gnrateur a t vendu pour 7000$ par chque dpos la banque.- 29 .

Lors de la cession au 30/4/94 les oprations suivantes doivent tre effectues: - enregistrement de la cession (vente). - dotation complmentaire d'amortissement du 1/1/94 au 30/4/94. - enregistrement de la sortie et dtermination de la valeur nette comptable. On a: Taux d'amortissement = 100/5 =20% Amortissement annuel = 10500*20% = 2100 Amortissement cumul jusqu'au 30/4/94 = (2100*4) + (2100*4/12) = 9.100 Ecritures comptables: 30/4/94 512 Banque A 781 produits sur cession immobilisation 7.000 7.000

En cas de TVA, on ajoutera le compte de TVA collecte comme suit: 30/4/94 512 Banque 7.700 7000 700 700 A 781 produits sur cession immobilisation 4427 TVA collecte 30/4/94 651 dotations aux amortissements 700 A 2824 amort matriels et outillages industriels 30/4/94 681 VNC des immo cdes 2824 amort matriels et outillages industriels A matriels et outillages industriels

1.400 9.100 10.500

Exemple 2: Considrons l'exemple prcdent et supposons que le 30/4/94 le gnrateur lectrique valu a 7000$ a t chang contre un nouveau gnrateur valu a 19000$. La facture du fournisseur laisse apparatre un solde net payer pour 19.000- 7.000=12.000$- 30 .

On aura: 30/4/94 224 matriel et outillage industriel 19.000 A 781 produits sur cession immobilisation 7.000 401 FRN d'immobilisation 12.000 Achat du nouveau gnrateur contre la cession de l'ancien 30/4/94 651 dotations aux amortissements 700 A 2824 amortissement matriel et outillage industriel 30/4/94 681 valeur nette comptable des immo cdes 2824 amort matriels et outillages industriels A 224 matriels et outillages industriels

700

1.400 9.100 10.500

CHAPITRE IV : LES PROVISIONS1- La notion de provision : Les provisions reprsentent la constatation comptable d'une dprciation de valeur d'un lment d'actif (provision pour dprciation), ou d'une augmentation du passif exigible (provision pour risques et charges), prvue quant sa nature, mais incertaine, quant a sa ralisation, que des vnements survenus pendant l'exercice encours rendre prvisible la date d'tablissement de la situation. - l'amortissement est la constatation certaine d'une dprciation passe. - la provision est la constatation probable d'une dprciation prsente ou future. 2- les provisions pour dprciation d'actif : Les provisions pour dprciation ont pour objet la constatation de l'amortissement de la valeur d'un lment d'actif, rsultant de causes dont les effets ne sont pas jugs irrversibles.- 31 .

Actif immobilis: - terrains (autres que les terrains de gisement) - fonds de commerce et droit de bail - marques - participations - crances rattaches des participations - autres titres immobiliss. - prts. - dpts et cautionnements verss - autres crances immobilises. Actif circulant: - Stock - crances - Valeurs mobilires de placement

Exemple sur les provisions pour dprciation de stock: Il faut annuler toute la provision et crer la nouvelle provision car l'criture d'inventaire on annule le stock initial et on cre le nouveau stock. (obligatoire) Exemple sur la provision pour dprciation des titres (titres de participation, VMP) A la date de linventaire, lentreprise possde : - 200 titres de la socit N, achets 120$ chacun et qui sont cts 230$. - 400 titres de la socit S, achets 180 chacun et qui sont cts 130$.Titres socit Nbre de titres V dachat V linventaire Plus Moins Value Value

N S

200 400

24.000 72.000

46.000 52.000

23.000 20.000

En vertu du principe de prudence, seules les moins values affectent le rsultat de lexercice. Elles doivent tre comptabilises sous la forme dune provision pour dprciation de titres au dbit du compte n 679 Dotations aux provisionscharges financires. Aucune compensation nest pratique entre les plus values et les moins values Exemple sur la provision pour dprciation de crances- 32 .

Un client dbiteur de 5000$ est dclar en faillite. Il y a lieu de prvoir une perte de 60% soit 3000$, cette perte constitue la provision qui doit tre dbite du compte 6554 Dotations aux provisions pour dprciation crances clients Comptabilisation des provisions pour dprciation d'actif Les provisions sont inscrites, suivant la nature des lments dactif concerns et le plan comptable de lentreprise, au crdit de lun des comptes suivants : - 290 : provision pour dprciation du fonds de commerce - 291 : provision pour dprciation des autres immobilisations incorporelles - 292 : provision pour dprciation des immobilisations corporelles - 295 : provision pour dprciation des immobilisations financires 2951 : provision pour dprciation des titres de participation 2952 : provision pour dprciation des crances sur participation - 390 : provision pour dprciation des stocks et encours de fabrication - 491 : provision pour dprciation clients - 496 : provision pour dprciation des comptes dbiteurs divers - 590 : provision pour dprciation des valeurs mobilires de placement Enregistrement de la charge correspondante : La charge rsultante de la constitution de la provision pour dprciation est porte, toujours selon la nature de limmobilisation concerne, au dbit de lun des comptes suivants: Dotations aux provisions Charges dexploitation 6551 dotations aux provisions pour dprciation des immobilisations incorporelles 6552 dotations aux provisions pour dprciation immobilisations incorporelles 6553 dotations aux provisions pour dprciation du stock 6554 dotations aux provisions pour dprciation crances

679-Dotations aux provisions charges financires: 6792 - Dotations aux provisions pour dprciation des immo financires 6794 - Dotations aux provisions pour dprciation des valeurs mobilires de Placement 689 - Dotations aux provisions-charges hors exploitation

3-Les provisions pour risques et charges :

- 33 .

Le plan comptable gnral les dfinit comme des provisions values larrt des comptes, destins couvrir des risques et des charges que des vnements survenus ou en cours rendent probables, nettement prciss quant leur objet mais dont la ralisation est incertaine. Exemple: M. Perrot est en conflit avec lun de ses concurrents qui laccuse davoir utilis lune de ses marques sans son autorisation, un procs est en cours la date de lexercice (exercice N) .Dans son dernier courrier, lavocat de M. Perrot estime que ce dernier aura payer 120.000$ de dommages et intrts son concurrent. Comptabilisation: 151 Provisions pour risques:1511 Provisions pour litiges 1512 Provisions pour garanties donnes aux clients 1513 Provisions pour perte de change 1514 Provisions pour amendes et pnalits 155-Provisions pour charges :1551 Provisions pour charges rpartir sur plusieurs exercices 1552 Provisions pour indemnits de fin de Service 1553 Provisions pour impts La charge rsultante de la constitution de la provision est enregistre au dbit de lun des comptes suivants: 655- Dotations aux provisions- charges dexploitation 679- Dotations aux provisions- charges financires 689- Dotations aux provisions- charges hors exploitation Exemples: a) Un conducteur de camion de LE nayant pas respect le 5 dcembre un feu rouge, a t verbalis. Cot probable de la pnalit 50.000L.L. 655 Dotations aux provisions charges dexploitation 151 provisions pour risques 50.000 50.000

Pnalit prvue aprs procs verbal dinfraction au code de la route. b) Le toit dun hangar vient de seffondrer. Il na pas t souscrit dassurance- 34 .

Cot de la rparation daprs un devis 4.500.000l.l. Il est dcid en fin dexercice de rpartir la charge sur trois exercices : 689 Dotations aux provisions charges hors exploitation 1.500.000 155 provisions pour charges 1.500.000 Charge prvue 4.500.000 rpartir sur plusieurs exercices. 4-Ajustement en fin dexercice des provisions pour dprciation: A) Ajustement des provisions pour dprciation des stocks : Au bilan du dbut de l'exercice, on note : Stock de marchandises : 35.000$ Provisions pour dprciation stock : 4.250$ Au bilan de fin dexercice, les stocks sont les suivants : Stock de marchandises : 42.000$ Une provision pour dprciation marchandises est justifie pour 3.800$ Donc il faut tout dabord annuler lancienne provision et crer la nouvelle a) Reprise des provisions : 390 Provisions pour dprciation de stocks 4.250 7531 Reprise sur provision pour dprciation stock 4.250 b) Dotations des provisions nouvelles: 6553Dotations aux provisions pour dpr stock 3.800 390 provisions pour dpr stock

3.800

B) Ajustement des autres provisions pour dprciation dactif A la fin de chaque exercice, les provisions doivent tre ajustes aux rsultats des valuations des lments dactif. Ces ajustements peuvent tre justifis, soit par une augmentation, soit par diminution de chacune des provisions constitues. a) Augmentation de la provision dj constitue : Ex : Pour 100 actions de la socit La redoute acquise pour 488000$, il avait t constitu une provision de 30000$ il y a un an linventaire. Actuellement ces actions valent 442000$, la provision constituer devra tre donc de 46000$ et non plus de 30000$, la provision existante doit tre augment de 488000 442000 - 30000 = 16000 6794Dotations aux provisions pour dpr VMP 16.000 390 provisions pour dpr VMP- 35 .

16.000

b) Diminution ou annulation de la provision dj constitue : La provision pour dprciation des comptes de clients qui tait il y a un an linventaire de 8.740$ et devant tre ramene 6.500$ sera diminue de 2.240$. 491 Provisions pour dprciation comptes clients 2.240 7532 Reprise sur provision pour dprciation clients 2.240 Provision ramen de 8.740 6.500

5-Sort des crances dfinitivement rgles ayant fait lobjet des provisions pour dprciation a) versement partiel du client : (pour solde de son compte) ex Une crance sur le client robert slevant 8.000$ a t provisionne de 6.000$ la fin de lexercice prcdent. Le 20 juin, le syndic de la faillite rgle 1.500$ par chque remis la socit gnrale et la crance est totalement annule. - Rglement du client : 512 Socit gnrale 662 Pertes sur crances irrcouvrables A 412 clients douteux Rglement de la crance Robert 1500 6500 8000

- Traitement de la provision : 491 Provisions pour dprciation clients 6000 7532 Reprise pour dprciation clients Reprise de la provision

6000

b) La crance devient totalement irrcouvrable : On fait jouer le compte de charges exceptionnelles 662 pertes sur crances irrcouvrables par le crdit du compte 412 clients douteux . La provision faite est ensuite reprise. Si la crance tait devenue irrcouvrable au cours de lexercice dans lequel elle est ne, on aurait dbit le compte 6855 crances devenues irrcouvrables

6-Sort des provisions pour dprciation de titres aprs cession des titres- 36 .

Ex : On cde 87000$ des titres achets 100000$ et provisionnes pour 30000$ a) Titres de participation : 512 Banque 781 Produit sur cession immobilisation Enregistrement de la cession 681 Valeur nette comptable des immo cdes 251 Titres de participation 87.000 87.000 100.000 100.000

2951Provision pour dprciation des titres de participation 30.000 779 Reprise sur prov pour dp des titres de part 30.000 Rsultat global = 87000 (100000-30000) = 17000 Rsultat bnficiaire b) Valeurs mobilires de placement : Une seule criture pour enregistrer la cession et la sortie des titres cds Une criture pour lannulation de la provision On aura : 512 Banque 676 Charges nettes sur cession VMP 500 VMP 87000 13000 100000 30000

590 Provision pour dprciation VMP 30000 Reprise sur provisions pour dp VMP

c) Cession partielle de titres : Lorsque la cession de titres porte sur une fraction des titres de mme nature confrant les mmes droits, la valeur dentre de la fraction cde est estime au cot dachat moyen pondr, ou, dfaut selon la mthode du premier entre, premier sortie. Ex On possde 500 titres de la socit Axa achets en 3 fois : - 150 titres 124$ chacun - 284 titres 130$ chacun - 66 titres 170$ chacun On cde 450 titres Calculer la valeur dentre des titres cds : Mthode du cump = Valeur globale des titres / nombre de titres = (150*124)+(284*130)+(66*170)/(150+284+66) = 133.48 $- 37 .

Valeur dentre des titres cds = 450*133.48 = 60066$ Cump = cot unitaire moyen pondr Mthode du premire entre premire sortie : 150 titres 124$ = 18600 284 titres 130$ = 36920 16 titres 170$ = 2720 58240 7- Sort des provisions pour risques et charges Lorsque le montant de la provision doit tre diminue ou annule, le compte de provision est dbit par le crdit dun compte de reprise sur provisions qui est lun des comptes suivants : 759 : Reprise sur provision dexploitation 779 : Reprise sur provisions financires 789 : Reprise sur provision hors exploitation Exemples : 1- Lentreprise est en litige avec la scurit sociale, une provision de 2.500 $ a t constitue le 10 octobre la surveillance du litige, le 31 dcembre il est dcid de ramener lvaluation de la charge probable 1.600$ ce qui entrane une reprise de la provision de 900$ 1511 Provisions pour litige 759 Reprise sur provision d'exploitation 900 900

Ajustement de la provision pour litige avec la scurit sociale 3- En 19N-1, une provision de 20000$ a t cre pour couvrir un litige entre nous et un de nos employs. En 19N nous sommes condamns payer une somme de 30000$

19N-1 655 Dotations aux provisions d'exploitation 1511 Provisions pour litige 19N 631 Charges de personnel 512 Banque- 38 -

20.000 20.000 30000 30000

.

19N 1511 Provisions pour litige 20000 759 Reprise sur provision d'exploitation 20000

Chapitre V: Rgularisation des rsultats dams le temps - Crances et dettes en monnaies trangres.A la clture de lexercice, les comptes de gestion doivent tre corrigs afin de respecter le principe dindpendance des exercices. Selon ce principe, pour dterminer le rsultat de lexercice, il est indispensable de retenir exclusivement toutes les charges et tous les produits qui le concernent.- 39 .

Le recours aux comptes de rgularisation permet dajuster les comptes de gestion la clture de lexercice, pour donner une image fidle du rsultat ralis au cours de la priode.

1-Rgularisation des comptes de charges:En ce qui concerne les charges, trois hypothses sont envisageables : - la charge a t comptabilise et elle concerne en totalit ou en partie lexercice suivant. - la charge concerne lexercice mais elle na pu tre comptabilise faute de pice justificative. - lE souhaite taler la charge dans le temps. A- LES CHARGES A PAYER : Il sagit de charges qui, larrt des comptes, doivent tre rattaches lexercice coul, bien que leur comptabilisation effective ne soit pas encore effectue, les pices justificatives nayant pas encore t reues. Ainsi son achat de marchandises doit tre rattach lexercice coul si, la date de clture, la livraison a t effectue alors mme que la facture na pas encore t reue. Ces charges peuvent concerner : - des achats de marchandises: les marchandises ayant t reues mais les factures des fournisseurs ntant pas encore parvenues. On comptabilise en fin dexercice au crdit : 4018 : fournisseurs, factures recevoir (pour les factures non reues des fournisseurs). - des rductions commerciales accorder aux clients: les notes de crdit ou facture davoir correspondante nayant pas encore t prpares ou envoyes aux clients. Enfin dexercice, on comptabilise au crdit le compte 4119 clients-RRR accorder (pour les rductions commerciales accordes non encore comptabilises). - des sommes dues au personnel, la scurit sociale, ltat, des crditeurs divers et pour lesquels les documents justificatifs des charges nont pas encore t reus ou tablis enfin dexercice, on comptabilise au crdit 4619 crditeurs divers charges payer (pour les diverses charges dues et non encore payes) Exemples : 1- Au 31/2/2002, on constate que la rparation de la voiture faite en dcembre na pas encore t faite par le garagiste, son montant slve 600$.

- 40 .

2- Des marchandises reues au stock au 31/12/2002 100 000$ nont pas encore t comptabilises dans le compte achat car la facture du fournisseur nest pas encore reue. 3- Les ristournes accorder nos clients pour le dernier trimestre de lanne slve 3500$. Solution : 31/12/2002 6262 entretien et rpartition 4619crditeurs divers charges payer 600 600

31/12/2002 6011 achats marchandises 4018 fournisseurs, factures recevoir

100 000 100 000

31/12/2002 709 RRR accords 4119 RRR accorder 3300 3300

Au cours de lexercice suivant, des rceptions des factures des fournisseurs ou dautres pices justificatives. - Annulation de la charge passe la fin de lexercice prcdent. - Enregistrement de la charge correspondante. B- LES CHARGES CONSTATEES DAVANCE : Il sagit de charges comptabilises au cours dun exercice mais qui correspondent des achats de biens ou services dont la facturation ou la prestation ninterviendra quau cours de lexercice suivant. Elles doivent tre exclues des charges de lexercice coul pour tre transfr la charge de lexercice suivant. Il en est ainsi par exemple dune prime annuelle dassurance paye au cours de l'exercice coul alors qu'une fraction commence l'exercice suivant. Exemple:- 41 .

1) Des marchandises dont le cot s'lve 15200$ ont t factures par un fournisseur l'tablissement Ward le 21/12/2002. 31/12/2002 achats marchandises 4011 fournisseurs d'exploitation 15200 15200

Le 31/12/2002, l'entreprise Ward constate que les marchandises ne sont pas encore arrives 31/12/2002 472 charges constates d'avance 6011 achats marchandises 15200 15200

2) Le 1/10/2002, l'entreprise Ward a rgl le loyer du local commercial pour la priode du 1/10/2002 au 30/9/2003 (18000$) 1/10/2002 6263 Locations 512 Banque 31/12/2002 472 charges constates d'avance 6011 Locations (9 mois) 18000*9/12 13500 13500

C- Les charges rpartir sur plusieurs exercices: Certaines charges importantes peuvent tre tales sur plusieurs exercices aprs leur enregistrement. Ces charges comprennent: a)- les charges diffres: charges enregistres au cours d'exercice mais qui se rapportent des travaux ou des productions qui ne dbuteront que dans l'exercice prochain tels que: - les frais d'amnagement d'un chantier de longue dure (barrages, autoroutes, etc .) - les frais de pr-exploitation d'une usine b)- les charges taler : charges enregistres en cours d'exercice rpartir sur plusieurs exercices parce que la dpense sera profitable ces exercices tels que:- 42 .

- achats de programmes informatiques rpartir sur 3 ans. - grosse rparation - frais d'mission d'emprunts (commission et frais de banque) En fin d'exercice, les charges concernant les exercices ultrieurs sont transfres au dbit du compte no.471 "charges repartir sur plusieurs exercices" par le crdit d'un compte de produits de la classe 7 en fonction de la nature de la charge transfre, a savoir: No. 7691 transferts de charge d'exploitation No. 7789 transferts de charges financires No. 7889 transferts de charges exceptionnelles (hors exploitation) Exemple: En mai 2002, une grosse rparation a t effectue par notre entreprise mme notre atelier de production. Son cot dtermin par la comptabilit analytique s'lve a 140000$ la rparation de cette charge se fera sur 3 exercices. L'exercice 2002 en supportera 80000$, le reste sera reparti galement entre les exercices 2003 et 2004.

31/12/2002 471 charges rpartir sur plusieurs exercices 60000 7619 transfert de charges d'exploitation 31/12/2003 6515 dotations aux amortissements charges 30000 repartir sur plusieurs exercices 471 charges rpartir sur plusieurs exercices

60000

30000

2- Rgularisation des comptes des produits: A- Les produits recevoir: Ce sont les produits imputables l'exercice en cours mais pour lequel nous n'avons pas reu encore la date de l'inventaire le document justificatif. Ces produits peuvent concerner: - Des ventes non encore enregistres bien que les marchandises aient t livres, les factures n'ayant pas t tablies. - Des produits recevoir de dbiteurs divers (par exemple une fraction de loyer annuel et non encore encaisse car l'chance n'est pas encore arriv, une commission promise en rmunration d'un service rendu.- 43 .

- Des ristournes rabais remises (RRR) obtenir des fournisseurs de marchandises ou de services (Les factures d'avoir n'ont pas t reues) Ces produits sont comptabiliss en fin d'exercice au crdit des comptes de produits appropris par le dbit d'un des comptes suivants: No. 418 Clients-Factures tablir (Pour les ventes non encore enregistres) No. 4689 Dbiteurs divers-Produits recevoir No. 4019 Fournisseurs RRR obtenir Exemples: 1)- Une entreprise a prt le 1/10/2002 une somme de 20000$ un client au taux d'intrt de 12% annuellement. Les intrts sont en principe pays la fin de chaque anne

31/12/2002 4689 Produits recevoir (20000 x 0.12 x 3/12) 773 Intrts et produits assimils

600 600

2)- Un commerant doit nous accorder une commission de 15000% en contrepartie d'un service rendu en Dcembre 2002. Cette commission ne sera effectivement paye qu'en Janvier 2003 31/12/2002 4689 Produits recevoir 15000 717 Produits des activits annexes 15000 (commissions et courtages) 3)- Le fournisseur Jacques nous accorde une remise de 1% sur le chiffre d'affaires effectu avec lui. La note de crdit relative l'exercice 2002 et s'levant 15000$ n'a pas encore t envoy par le fournisseur. 31/12/2002 4019 Fournisseurs RRR obtenir 15000 15.000 6019 RRR obtenus 15.000

- 44 .

4)- Le 30/12/2002, nous avons livr au client Marc des marchandises valant 7500$, la facture n'a pas encore t tablie, bien que la vente concerne l'exercice qui prend fin 31/12/2002 418 Clients, factures tablir 701 Ventes marchandises 7.500 7.500

B) Les produits constats d'avance: Exemples: 1)- Notre locataire nous a rgl li 1 Dcembre son loyer trimestriel 12000$ concernant dcembre 2002, janvier et fvrier 2003 1/2/2002 512 Banque 12000 761 Autres produits de gestion courante 12000 (revenu des immeubles) 31/12/2002 761 Autres produits de gestion courante 120000x2/3 8000 473 Produits constats d'avance 8000

2)- Le 23 Novembre 2002 nous avons envoy une facture de 5000$ notre client Rony. A la suite d'un incident, les marchandises ne sont pas encore expdies au jour de l'inventaire. 23/11/2002 4111 clients ordinaires 5000 701 ventes marchandises 5000 31/12/2002 701 ventes marchandises 473 Produits constats d'avance 5000 5000

3 - Rgularisation des comptes en devises trangres: Une entreprise libanaise peut importer ou exporter des marchandises, des matires et consommables, Les transactions montaires qui entrainent ces- 45 .

oprations d'achat ou de vente peuvent se faire en devises trangres autre que la monnaie du pays (livre libanaise) L'article n 2 de l'arrt d'application no111 du 22/2/82 relatif au plan comptable, oblige les entreprises libanaises tenir leur comptabilit en livres libanaises, il prcise aussi que certains comptes peuvent tre tenus en cours d'exercice en une autre monnaie, dans ce cas leur solde doit tre converti en livres libanaises la date de clture de l'exercice selon le cours de change fix par la BDL. A- Achat et Vente, Rglement ou Recouvrement: Hors du rglement ou de l'encaissement, l'entreprise ralisera un profit ou une perte de change qui seront comptabilises dans les comptes de charges et des produits suivants: 675- perte de charge 775- gains de change Exemple: le 5/12/2002, on a vendu un client un stock de marchandises pour 2500$; le dollar tait a 1850LL; le 20/12/2002, le client rgle la valeur du stock par chque bancaire dpos la banque, le cours du $ tait de 1835LL 5/12/2002 4111 clients 2500x1850 711 ventes marchandises 20/12/2002 512 Banque 1835x2500 675 Perte de change 2500x(1850-1835) 4111 clients 4 625 000 4 625 000

4 587 500 37500 4 625 000

B- Rajustement des crances et dettes l'inventaire: A la date de l'inventaire, l'entreprise peut avoir des crances en monnaies trangres sur certains clients qui n'ont pas encore rgle leurs factures, dans ce cas, la crance que l'entreprise sur eux devra tre rajuste. A l'actif du bilan, lorsque la diffrence correspond a une perte latente 473- cart de conversion-actif Au passif du bilan, lorsque la diffrence correspond a un gain latent 475- cart de conversion-passif Les pertes latentes entrainent la constitution d'une provision pour risque de change. Exemple: Un client nous a achet pour 10000$ de marchandises le 25/11/2002, la date de l'achat, le $ valait 1850LL- 46 .

25/11/2002 4111 clients 711 ventes marchandises 18.500.000 18.500.000

Au 31/12/2002, le $ vaut 1838 notre crance sera diminue de: 10000$ x(1850-1838)=120000. Cette diminution correspond une perte latente 31/12/2002 476 carts de conversion-actif 4111 clients 31/12/2002 679 dotations aux provisions-charges financire 1513 provisions pour risque de change Si au 31/12 le cours du $ tait de 1875 on aura: 31/12/2002 4111 clients 475 cart de conversion-passif 250000 250000 120.000 120.000

120.000 120.000

C- Rglement d'une dette ou recouvrement d'une crance rajuste: Lors du rglement du client ou lorsqu'on rglera de fournisseur, on constatera la perte ou le profit de change et on soldera les comptes: 475- cart de conversion-passif 476- cart de conversion-actif 1513- provision pour risque de change Exemple: un client a qui on a vendu 2000$ de marchandises le 5/12/2002 alors que le $ vaut 1868LL, nous rgle sa facture le 20/1/2003 a cette date le $ valait 1825LL Au 31/12/2002, a la date de l'inventaire le $ valait 1838LL Les critures sont: 5/12/2002 4111 clients 3736000 711 ventes (2000x1868) 3736000- 47 .

31/12/2002 476 carts de conversion-actif 4111 clients 20000x(1868-1838) 31/12/1992 679- dotations aux provisions-charges financires 1513 provisions pour risque de change

60000 60000 60000 60000

Le 20/1/2003 encaissement de la crance = 2000 x 1825= 3650000 Perte nette de change = 3736000 3650000= 86000 20/01/2003 530- Caisse 675-Perte de change 4111 Clients 476 cart de conversion actif 3650000 86000 3676000 60000

20/01/2003 513- Provisions pour risque de change 60000 779 Reprise sur provisions Produits financiers

60000

- 48 .

CAS No I : Principes comptablesTRAVAIL A FAIRE : Justifier la comptabilisation des vnements suivants : 1) Les factures de tlcommunication sont adresses lentreprise tous les deux mois : la dernire facture tablie le 10.12.N comprend labonnement du 1.12 au 31.1 et les factures de consommation du 30.9 au 30.11 n'ont pas encore t parvenues. 2) Lentreprise a acquis en crdit bail un matriel, la redevance est payable trimestriellement. 3) Lentreprise a fait en exercice lobjet dun contrle fiscal : les conclusions provisoires laissent prsager un redressement de limpt sur les socits. 4) Le compte collectif clients laisse apparatre un solde global dbiteur, cependant certains clients ont un solde crditeur d aux avoirs qui leur ont t adresss aprs rglement. 5) Lentreprise a acquis un immeuble en dbut danne N : en fin dexercice, un expert a estim cet immeuble une valeur suprieure son cot dacquisition. 6) En cas de licenciement des salaris, les primes verser slvent une somme importante. 7) Lentreprise a acquis des matires premires un fournisseur et en change lui a adress un lot de produits finis. 8) Les cours de certaines valeurs mobilires de placement ont augment alors que dautres ont baiss. 9) Un terrain acquis il y a 10 ans figure pour sa valeur dacquisition lactif du bilan. 10) Lentreprise se demande si elle peut chaque anne faire varier ses amortissements en fonction des rsultats. 11) Sur une opration certaine, partiellement excute et accepte par le contractant, on constate la ralisation dun bnfice.

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Solution cas No I : Principes comptables1) Le principe de lindpendance des exercices doit tre respect : il faut constater davance la prise en compte de labonnement du 1.01 au 31.01.N+1, dune part et comptabiliser en charges payer les consommations du 1.12 au 31.12.N 2) Dans les comptes individuels ou sociaux, le bien acquis en crdit bail ne doit pas tre inscrit dans un compte dimmobilisation : en effet, bien que lentreprise utilise ce matriel comme si elle en tait propritaire, elle nen est que locataire (jusqu la fin du contrat). Cest le principe de la prminence de la ralit financire sur lapparence juridique dict par la norme no1 de LIAS.

3) Il faut appliquer le principe de prudence et comptabiliser une provision pour impt. 4) Le principe de non compensation doit tre respect : lactif du bilan doit figurer lensemble des crances sur les clients dbiteurs et au passif lensemble des dettes vis--vis des clients crditeurs.

5) Le principe de lutilisation des cots historiques implique de ne pas rvaluer en fin dexercice limmeuble. Sa valeur brute au bilan doit tre le cot dacquisition de cet immeuble, et mme sil ne sest pas dprci, il faut constater un amortissement sur cet immeuble. 6) Le principe de base de la continuit dexploitation permet, sil est appliqu, de ne pas comptabiliser de provisions pour prime de licenciement payer : lentreprise, en effet, est cense continuer son activit et navoir pas licencier de personnel.

7) Il faut respecter le principe de non compensation : la vente doit tre comptabilise dans un compte de produit et lachat dans un compte de charges.- 50 .

8) Deux principes sappliquent dans cet ensemble : la non compensation des charges et des produits et le principe de prudence (seules les pertes latentes feront lobjet dune provision). 9) Le terrain doit rester, en application du principe dutilisation des cots historiques, la mme valeur lactif du bilan. 10) Lamortissement consiste rpartir le cot du bien sur sa dure probable dutilisation selon un plan damortissement. On ne peut donc faire varier les amortissements pratiqus en fonction des rsultats. Ceci peut tre considr comme une application du principe de permanence des mthodes. 11) Le principe de prudence voudrait quon ne comptabilise pas le profit latent sur cette opration.

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CAS No II : Evaluation des immobilisations corporellesLa socit TABBARA ralise lacquisition au 1er Mars 2006 dun matriel industriel et effectue les dpenses suivantes : le taux de la TVA slve 10%. - Prix dachat du matriel (acquis ltranger) - Droits de douane U.M - TVA - Frais de transport interne, dinstallation et de montage ncessaires la mise en utilisation du bien (TTC) - Frais de transport postrieurs la mise en utilisation(TTC) U.M - charges financires exposes pour lacquisition du bien U.M 2.200 6.000 320.000 U.M 46.000 36.600 U.M 11.000 U.M

TRAVAIL A FAIRE : -Comment valuer le cot de ce matriel industriel ? - Sur quel principe comptable peut-on se baser ? - passer lcriture comptable ncessaire.

- 52 .

Solution cas No II : Evaluation des immobilisations corporellesConformment au principe du cot historique, le cot dacquisition du matriel comprend le prix dachat major des frais accessoires ncessaires la mise en tat dutilisation du bien. Ce matriel est donc valu au cot suivant : Prix dachat Droit de douane Frais de transport, dinstallation et de montage ncessaire lutilisation 376.000U.M 320.000 46.000 10.000

Ecriture comptable correspondante lacquisition : 224 Matriels et outillages industriels 44262 TVA dductible sur immobilisations 62625 Transports 44266 TVA dductible sur frais 6731 Intrts des emprunts et des dettes 200 6.000 421.800 376.000 37.600 2.000

461 Crditeurs divers

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CAS No III : Evaluation des immobilisations :La socit Solaria ralise lacquisition au 1er avril N dun ensemble immobilier rnover et effectue les dpenses suivantes : Prix dachat du terrain 180.000 Prix dachat de la construction 820.000 Droits denregistrement et de timbres 166.000 Frais dacte et davocat (dont TVA 500) 5.500 Honoraires du notaire (dont TVA 1.600) 17.600 Commissions de surveillance(audit) (dont TVA 3.000)33.000 Frais darchitecte (dont TVA 2.200) 24.200 Grosses rparations (dont TVA 22.000) 242.000 Le terrain, la construction et les droits denregistrement ne sont pas taxables, ils sont considrs selon la loi de la TVA libanaise parmi les lments exempts. On suppose que les frais d'architecte et les grosses rparations sont parmi les lments qui donnent droit la dduction.

TRAVAIL A FAIRE : Prsenter les critures dacquisition ncessaires.

- 54 .

Solution CAS No III : Evaluation des immobilisations :On dbitera les comptes dimmobilisations suivantes : Terrains pour Constructions (pour le prix dachat, les frais darchitectes qui font partie du cot dacquisition et les grosses rparations, lesquelles sont ncessaires avant la mise en tat dutilisation du bien) : 820.000 + 22.000 + 220.000 = 1.062.000 Seront galement dbits les comptes de charges suivantes : Honoraires notaire + commissions = 16.000 + 30.000 = 46.000 Frais dacte et davocat Droits denregistrement et de timbres On passera lcriture suivante : (221) Terrains (223) Constructions (6265)Honoraires et commissions (644) Droits denregistrement et de timbres (44262)TVA dductible sur immobilisations (44266)TVA dductible sur charges A (46) Crditeurs divers 180.000 1.062.000 51.000 166.000 24.200 5.100 1.488.300 46.000 5.000 166.000 1.062.000 180.000

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CAS NoIV : oprations sur lenregistrement en stockLes stocks de lentreprise Plexi dont les critures comptables sont enregistres par le nouveau comptable sont dtenus comme suit : - des matires premires achetes ont t enregistres au prix dacquisition de 50.000.000 U.M - Des produits finis comptabiliss au prix de 125.000.000 U.M qui reprsente le prix de vente (la marge bnficiaire ralise slve 25%). - Des approvisionnements sont enregistrs pour 15.000.000 U.M au lieu de 1.500.000 U.M. (L'Entreprise dtient un stock d'approvisionnements). - Des marchandises se trouvant au dpt de la socit mais faisant proprit dune autre socit slevant 50.000.000 U.M. dautre part des marchandises dune valeur de 25.000.000 U.M dposs dans les magasins dune autre socit nont pas t prises en considration. TRAVAIL A FAIRE : - Passer dans chacun des cas prcdents, lcriture de rectification ncessaire.

- 56 .

Solution cas NoIV : oprations sur lenregistrement en stocka) vrai au prix dacquisition

-b725 355 Production stocke stock produits finis

D 25.000.000

C 25.000.000

615 315

-cVariation de stock stock approvisionnements

D 13.500.000

C 13.500.000

605 37

dVariation de stock des marchandises A stock marchandises

D 50.000.000

C 50.000.000

-e37 605 Stock marchandises variation de stock

D 25.000.000

C 25.000.000

- 57 .

CAS No V : Oprations commerciales :La socit VIPER assujettie la TVA a effectu pendant le mois de dcembre 2005 les oprations suivantes Le 1/12/2005, achat crdit de marchandises chez Damian montant brut 10.000 HT rabais 10 %, remise 5 %, La facture comprend des frais de transport pour 800. Le 2/12/2005, achat dune voiture Renault importe de France auprs du fournisseur Chavel, dans les conditions suivantes: prix brut 7.500, douane 1.000, frais de port 500, droits denregistrements 750, assurance contre tiers 120. La moiti du cot dacquisition du matriel a t rgle par chque bancaire, lautre moiti crdit. Tandis que le montant des charges et de la TVA a t rgl en espces. Le 4/12/2005, Viper passe une commande auprs de son fournisseur Michel pour achat de marchandises, montant brut 15.000, remise 5%. Le jour mme, elle paie son fournisseur dimmobilisation Chavel par chque bancaire pour le tiers de sa dette, de mme elle paie 2.200 en espces titre davance Michel qui lui renvoi une note de crdit indiquant le montant ttc Le 5/12/2005, vente crdit notre client Jaron Montant brut 15.000 remise 10 %, elle rgle en espces des frais de transport 50 (sans TVA) mais qui sont la charge du client pour cela elle les ajoute sur la facture de Jaron. Le 7/12/2005, Viper reoit les marchandises de son fournisseur Michel. Le 9 /12/2005, Jaron nous retourne des marchandises non conforme dun montant brut 5000 HT, nous lui accordons un rabais supplmentaire de 3 % et ceci au moyen d'une facture d'avoir. Le 11/12/2005, notre client Grard passe une commande pour un montant brut 30.000 et il rgle en espces lors de la passation de cette commande un montant de 11.000 ttc Le 13/12/2005, Jaron accepte une lettre de change pour le solde de son compte Le 15/12/2005, reu facture de lE.D.L. 200 HT, rgl par chque. Le 16/12/2005, achat en espces de fournitures de bureau 120 HT. Le 17/12/2005, retrait de la banque de 15.000 Le 18/12/2005, livraison des marchandises notre client Grard, remise de 5 %.

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Le 22/12/2005, achat des timbres-poste pour 500 et des timbres fiscaux pour 250, rgl en espces Le 23/12/2005, reu dun chque de notre client Grard pour solde de son compte sous escompte TTC de rglement de 2 % sur la somme restant due. Le 25/12/2005, rgl par chque le loyer commercial dun entrept (sans TVA) 3.500. Le 27/12/ 2005, reu facture concernant les travaux de larchitecte Bernard 1.200 sans TVA, rgl par chque le mme jour Le 29/12/ 2005, prlvement de marchandises par M.Viper montant net 150 HT pour son besoin personnel. Le 30/12/ 2005, reu dun avis de dbit de notre banque concernant des commissions de 300 et des intrts de 450, de plus Viper rgle par chque les salaires du mois de dcembre 1.500. Le 31/12/ 2005, retour de marchandises notre fournisseur Michel, montant brut 3.000 HT. Viper rgle le solde sous dduction dun escompte TTC de 3 % pour rglement anticip.

SOLUTION CAS No V : Oprations commerciales :1/12/2005 D Achat de marchandises 8.550 Frais accessoires/Transport sur achat 800 TVA dductible sur biens et services 935 @ Fournisseurs dexploitation Damian 2/12/2005 Matriels de transport Droits denregistrements Prime dassurance TVA dductible sur immobilisations @ Banques @Fournisseurs dimmobilisations Charbel @caisse 4/12/2005 Fournisseurs-avances et acomptes verss Michel TVA dductible sur acomptes verss @caisse 4/12/2005 Fournisseurs dimmobilisations Chavel @ Banques- 59 .

C

601 60181 44266 401 225 644 6268 44262 512 403 53 409 53 4426 44269

10.285 C

D 9.000 750 120 900

4.500 4.500 1.770 D 2.000 200 2.200 D 1.500 C 1.500 C

403 512

6261 53

5/12/2005 Transport et communication @ Caisse

D 50

C 50

4111 701 6261 44271 601 44266 4191 401

5/12/2005 Client ordinaire Jaron @ Vente de marchandises @Transport et communication @ TVA collecte / ventes de marchandises 7/12/2005 Achat de marchandises TVA dductible sur biens et services @ Fournisseurs, avances et acomptes verss @ Fournisseurs Michel

D 14.905

C 13.500 50 1.355

D 14.250 1.225

C 2.000 13.475

701 709 4427 4111 53 419 44271

9/12/2005 Vente de marchandises R, R, R accords (13.500-4.500)*0.03 TVA collecte sur ventes de marchandises @ Client ordinaire Jaron 11/12/2005 Caisse @ Client-avances et acomptes reus Grard @ TVA collecte sur acomptes reus 13/12/2005

D 4.500 270 477 D 11.000

C

5.247 C 10.000 1.000 D 9.658 C 9.658 D 200 20 220 D 120 12 132 C C

413 4111

Effet recevoir @ Client ordinaire Jaron 15/12/2005

62693 44266 512

Eau et lectricit TVA dductible sur biens et services @ Banque 16/12/2005 Fournitures de bureau (achat dapprovisionnement) TVA dductible sur biens et services @ Caisse

611 25 44266 53

- 60 .

17/12/2005 53 512 Caisse @ Banque 18/12/2005 Client ordinaire Grard Client-avances et acomptes reus Grard @ Vente de marchandises @ TVA collecte / ventes de marchandises

D 15.000

C 15.000

4111 419 701 4427

D 20.350 10.000

C 28.500 1.850

6261 649 53 6735 44271 512 411

22/12/2005 Transports et communications Timbres fiscaux autres impts et taxes @ Caisse 23/12/2005 Escomptes accords TVA collecte/ ventes de marchandises Banque @ Client ordinaire Grard 25/12/2005

D 500 250

C 750

D 370 37 19.943

C

20.350 D 3.500 C 3.500 D 1.200 C 1.200 D 165 150 15 D 300 450 750 D 1.500 C 1.500 D C C C

62631 512

Loyers- locations @ Banque 27/12/2005 Honoraires @ Banque 29/12/2005 Compte de lexploitant individuel @ Ventes de marchandises @ TVA collecte / ventes de marchandises 30/12/2005 Services bancaires Intrts des comptes courants @ Banque 30/12/2005 Salaires @ Banque 31/12/2005- 61 -

62653 512

109 701 44271

62692 6732 512 6311 512

.

401 601 44266 401 6019 44266 512

Fournisseurs Michel @ Achat de marchandises @ TVA dductible sur biens et services 31/12/2005 Fournisseurs Michel @ escomptes obtenus @ TVA dductible sur biens et services @ Banque

3.135 2.850 285 D 10.340 C 282 28,2 10.029,8

CAS N0VI : EXERCICES DAMORTISSEMENTAu 31/12/1994, la balance avant inventaire de la socit EKAR a montr les soldes suivants: Comptes Machines et outillages industriels Amort Machines et outillages Industriels Mobilier Amort Mobilier Matriel de transport Amort mat de transport Dbit 2.200.000 Crdit

820.000 915.000 571.875 2.740.000 950.000

A- Machines et outillages industriels : - machine A acquise le 1/1/85 pour 250.000 - machine B acquise le 30/6/86 pour 300.000 - machine J acquise le 31/3/89 pour 450.000 - machine D acquise le 1/4/91 pour 650.000 - machine H acquise le 30/6/94 pour 550.000 B Mobilier : - le mobilier a t achet le 1/1/88 pour 525.000 et lautre le 1/1/91 pour 475.000. - la date du 1/7/94, la socit a vendu au prix de 85.000 lun du mobilier achet 250.000 en 1988 et le comptable a enregistr lcriture suivante : Banque 85.000 Mobilier 85.000 B- Matriel de transport : - voiture Renault acquise le 1/7/89 pour 600.000 - voiture Peugeot acquise le 30/9/92 pour 890.000- 62 .

- voiture Datsun acquise le 1/4/93 pour 1.250.000

TRAVAIL A FAIRE : 1 Calculer les taux damortissement. 2 Faire les critures damortissement de lanne 1994. 3 Effectuer les critures de rgularisation de la vente faite en 1994.

- 63 .

Solution cas N0VI : EXERCICES DAMORTISSEMENTA machines et outillages industriels : (250.000 X t X 9) + (300.000 X t x 6/12) + (300.000 X t X 7) + (450.000 X t X 9/12) + (450.000 X t X 4) + (650.000 X t X 9/12) + (650.000 X t X 2)=820.000 . tout calcul fait taux = 9,73%. B Mobilier : (275.000 x t x 6) + (475.000 x t x 3) + (250.000 x t x 6) = 571.875 taux = 12,5% C Matriel de transport : (600.000 x t x 6/12) + (600.000 x t x 4) + (890.000 x t x 3/12) + (890.000 x t x 1) + (1.250.000 x t x 9/12) = 950.000 taux = 20% 2) critures damortissement de lanne 94651 2824 2826 2825 31/12/1994 Dotations aux amortissements @ Amortissement machines et outillages Amortissement mobilier Amortissement matriel de transport Dotations aux amortissements relatives l'anne 1994. D 784.678 C 187.303 109.375 488.000

Amort A : (250.000 + 300.000 + 450.000 + 650.000) x 9.73% + (550.000 x 9.73% x 6/12) = 187.303. Amort B : (525.000 250.000) x 12.5% + (450.000 x 12.5% x 1) + (250.000 x 12.5% x 6/12) = 109.375. Amort C : (600.000 x 20% x 6/12) + (890.000 x 20% x 1) + (1.250.000 x 20% x 1) = 488.000 3) critures de rgularisation de la vente :01/07/94 2263 781 Mobilier @ Produits sur cession immobilisation Rectification de la cession 01/07/94 VNC de l'actif immobilis Amortissement mobilier- 64 .

D 85.000

C 85.000

681 2826

D 46.875 203.125

C

2263

@ Mobilier Rgularisation de la cession

250.000

CAS No VII : EXERCICES DAMORTISSEMENTAu 31/12/2001, la balance avant inventaire de la socit Melinca relative aux actifs immobiliss se prsente comme suit : Matriels et outillages industriels Matriels de transport Amortissement matriels et outillages industriels Amortissement matriels de transport Dates dacquisition et prix dachat : Matriels et outillages : Matriels et outillages industriels x Matriels et outillages y Matriels de transport : Peugeot : 63.000 au 01/04/1996 Renault : 70.500 au 02/01/1998 Au 01/07/2001, la voiture Renault a t vendue au prix de 31.650 et a t change contre une Citron achete 90.000L.L Le comptable a enregistr cette opration en dbitant le compte matriel de transport par la diffrence. La socit applique la mthode damortissement linaire ou constant. TRAVAIL A FAIRE : 1 calculer les taux damortissement de lactif immobilis. 2 calculer les dotations aux amortissements relatives lanne 2001 en effectuant les critures ncessaires. 3 enregistrer les critures de rgularisation concernant lchange de la voiture la date du 01/07/2001. : 75.000 au 02/01/1997 : 180.000 au 01/08/2001 255.000 191.850 30.000 102.150

- 65 .

SOLUTION CAS No VII : EXERCICES DAMORTISSEMENT1) calcul des taux damortissement de l'actif immobilis : * matriels et outillages industriels : 75.000 x taux x 4 = 30.000 donc taux = 10% * matriels de transport : (63.000 x taux x 9/12) + (63.000 x taux x 4) + (70.500 x taux x 3) = 102.150. donc taux = 20% 2) Dotations aux amortissements relatives l'anne 2001 : Calcul de la dure de vie : - Matriel et outillage : 100/10 = 10 ans. - Matriel de transport : 100/20 = 5 ans. Dotations Matriel X : 75.000 x 10% x 1 = 7.500 Dotations Matriel Y : 180.000 x 10% x 5/12 = 7.500 Dotations aux amortissements Matriel de transport 63.000 x 20% x 3/12 = 3.150 Dotations aux amortissements Renault 70.500 x 20% x 6/12 = 7.050 Dotations aux amortissements Citron 90.000 x 20% x 6/12 = 9.000651 2825 2824 31/12/2001 Dotations aux amortissements @ Amortissement matriel de transport Amortissement matriels et outillages Industriels 01/07/2001 Matriel de transport (Citron) @ Produits sur cession immobilisation 01/07/2001 VNC de l'actif immobilis cd Amortissement matriel de transport @ Matriel de transport- 66 .

D 34.200

C 19.200 15.000

225 781 681 2826 225

D 31.650 D 21.150 49.350

C 31.650 C 70.500

Amortissement de Renault jusqu'a 01/07/2001 : (70.500 x 20% x 3) + (70.500 x 20% x 6/12) = 49.350

CAS No VIII : EXERCICES DAMORTISSEMENTLes soldes avant inventaire de lentreprise MASSOUD jusqu la fin de lanne 31/12/2002, c'est--dire aprs 3 ans du dbut du travail comme suit : Nom des comptes Montant Construction 1.350.000 Mobilier et matriel de bureau 536.500 Matriel de transport 305.000 Outillages industriels 2.010.000 Lentreprise applique la mthode de lamortissement direct, donc les soldes reprsentent les valeurs nettes comptables. 1 lentreprise a achet toutes les constructions la date de la constitution de lentreprise et a fix la dure de vie de ces constructions 20 ans. 2 le compte mobilier et matriel de bureau se compose de : - chaises et tables acquises la date de constitution de la socit : 500.000L.L. - caisse enregistreuse achete le 01/04/2001 : 120.000L.L. - bureau acquis le 02/01/2002 : 80.000 3 le compte du matriel de transport se compose de : - voiture Nissan achete la date de la constitution de lentreprise : 200.000LL - voiture Hyundai achete la date du 01/07/2000 : ? - voiture Fiat acquise le 01/07/2002 : 150.000 la date du 01/07/2000. la dure de vie de ces voitures est de 5 ans, la voiture Hyundai nest plus en service partir de 01/07/2002 cause dun certain accident. 4 le compte outillages industriels serait amorti pour une dure de 10 ans et se compose de : - outillages M acquises la date de constitution de lentreprise : 1.970.000 - outillage N acquise une certaine date inconnue : 360.000 - outillage F acquise la date du 01/07/2002 : 280.000 les outillages M acquises la date de la constitution ont t vendus la date du 01/04/2002 dun montant de 170.000L.L ., elles ont t acquises pour le prix de 200.000L.L , lcriture comptable fut la suivante :- 67 .

Banque A outillages industriels

170.000 170.000

TRAVAIL A FAIRE : 1- prciser la date de constitution de lentreprise. 2- Calculer le taux damortissement du mobilier et matriel de bureau. 3- Calculer la valeur dachat de voiture Hyundai. 4- Prciser la date dachat de loutillage N 5- Enregistrer les dotations aux amortissements concernant lanne 2002. 6- Enregistrer les critures de rgularisation relatives la voiture Hyundai et la cession de loutillage M la date du 01/04/2002 avec apparition de la valeur brute des actifs immobiliss.

SOLUTION CAS No VIII : EXERCICES DAMORTISSEMENT1) Date de constitution de l'entreprise : Date : 02/01/2000. 2) Calcul du taux d'amortissement du mobilier et du matriel de bureau : Soit y le taux d'amortissement : 500.000 (500.000 x Y x 2) + 120.000 (120.000 x Y x 9/12) + 80.000 = 536.500 Y = 15%. Calcul de la valeur brute des constructions: Taux d'amortissement : 100/20 = 5%. Soit X la valeur brute des constructions: X (X x 5% x2) = 1.350.000 X = 1.500.000 3) Calcul de la valeur d'achat de la voiture Hyundai : Soit X la valeur d'achat de la voiture Hyundai : Taux d'amortissement =100/5 = 20%. 200.000 (200.000 x 20% x 2) + 150.000 + (X (X x 20% x 6/12) + (X x 20% x 1) = 305.000 X = 50.000 4) Date d'acquisition de l'outillage "N" :- 68 .

Taux d'amortissement de l'outillage industriel N : 100/10 = 10% (1.970.000 (1.970.000 x 10% x 20) + (360.000 (360.000 x 10% x dure) + 280.000 170.000 = 2.010.000 Dure = 1 an, date d'acquisition : 02/01/2001 5) Dotations aux amortissements de l'anne 2002 : * Construction : 1.500.000 x 5% = 75.000 * Mobilier et matriel de bureau : ((500.000 + 120.000) x 15% x 1) + (80.000 x 15% x 1) = 105.000 * Matriel de transport : (200.000 x 20% x 1) + (50.000 x 20% x 6/12) + (150.000 x 20% x 6/12) = 60.000

*Outillages industriels : (1.770.000 x 10% x 1) + (360.000 x 10% x 1) + (280.000 x 10% x 6/12) + (200.000 x 10% x 3/12) = 232.000 Ecritures comptables :651 2823 2826 2825 2824 31/12/2002 Dotations aux amortissements @ Amortissement construction Amortissement mobilier et matriel de bureau Amortissement matriel de transport Amortissement outillages industriels D 472.000 C 75.000 105.000 60.000 232.000

6) Rgularisation de la voiture Hyundai et cession de l'outillage M :224 781 01/04/2002 Outillages industriels M @ Produits sur cession immobilisation 01/04/2002 VNC de l'actif immobilis Amortissement Matriels et outillages industriels @ Matriels et outillages industriels D 170.000 C 170.000 D 155.000 45.000 C

681 2824 224

200.000

Voiture Hyundai Cot d'achat 50.000- 69 .

Amortissement VNC681 2825 225

20.000 30.000D 30.000 20.000 C

01/07/2002 VNC de l'actif immobilis cd Amortissement Matriels et outillages industriels @ Matriels de transport

50.000

Ecritures de rectification de l'amortissement indirect:01/07/2002 223 2263 225 2244 2823 2826 2825 2824 Construction Mobilier et matriel de bureau Matriel de transport Outillages industriels @ Amortissement construction Amortissement mobilier et matriel de bureau Amortissement matriel de transport Amortissement matriels et outillages industriels D 150.000 163.500 95.000 430.000 C

150.000 163.500 95.000 430.000

- 70 .

EXERCICES DE PROVISIONS CAS NoIX : ProvisionsLextrait de la balance de lentreprise Mercier au 31/12/N 1 Solde Solde dbiteur crditeurClient douteux Provision pour dprciation des comptes de clients Titres de placement Provision pour dprciation des titres de placement 9.600 3.500 777.40 50

Etat des clients douteux au 31/12/N-1 Nom Solde de la Provision au Sommes crance 31/12/N-1 encaisses en NRadeau Dupin Morel 6.000 2.000 3.600 1.500 500 1.500

Renseignements pour Npour tout compte Porter la provision 50% Porter la provision 60%

2.000 Versement solde de

Etat des clients douteux au 31/12/N NomLionel Meli

Montant Provisions constituer2.640 3.800 40% 30%

Etat des titres de placement : Titres Nombre CotA B C D 12 20 10 15

unitaire Cours moyen dachat dcembre N16.70 14.30 12 11.40 15.32 14.45 9 11.80

TRAVAIL A FAIRE : Complter les tableaux et passer les critures de rgularisation ncessaires.

SOLUTION CAS NoIX : Provisions- 71 .

Tableau des clients :Nom Montant de la crance 6.000 2.000 3.600 2.640 3.800 Provision constitue en N 1 1.500 500 1.500 Rglement Solde en N 2.000 4.000 - 2.000 - 3.600 Provision Ajustement constituer Dotations Reprises 1.500 1.000 2.160 1.056 1.140 500 660 1.056 1.140 3.356C 6.440 D 3.356 C 3.356

Radeau Dupin Morel Lionel Meli TOTAL4115 4111

1.500

31/12/N Client douteux @ client 31/12/N Dotations aux provisions @ Provision pour dprciation des crances clients 31/12/N Provision pour dprciation des crances clients @ reprise sur provision pour dprciation des crances clients 31/12/N Crances irrcouvrables @ client douteux

D 6.440

655 491

491 7532

D 1.500

C 1.500

662 4111

D 4.000

C 4.000

Tableau des titres de placement : Titres Nombre Cout Cout Cours d'achat d'achat unitaire unitaire total en N- 72 .

Cours Dotations total en N

A B C D

12 20 10 15

16.70 14.30 12 11.40

200.4 286 120 171

15.32 183.84 14.45 289 9 90 11.80 177

16.56 30 46.56C

59 779

31/12/N Provision pour dprciation des titres de placement @ Reprise /provision pour dprciation des titres de placement

D 3.44

3.44

CAS NoX: Rgularisation des Charges et des ProduitsA la clture dun exercice, le 31 dcembre 1992, lentreprise BARKEV constate ce qui suit : 1. une facture dachat de 700L.L a t enregistre le 29 dcembre, mais les marchandises correspondantes nont pas encore t reues. 2. des marchandises dune valeur de 2000L.L ont t reues le 30 dcembre, mais le fournisseur na pas encore fait parvenir sa fact