Vervoer van gevaarlijke goederen - ADR 2015 Transport de marchandises dangereuses – ADR 2015.

Vervoer van gevaarlijke goederen - ADR 2015Transport de marchandises dangereuses – ADR 2015

ADR 2015

• D’application à partir du 1er janvier 2015

• Obligatoire à partir du 1er juillet 2015

ADR 2015

• Van toepassing op 1 januari 2015

• Verplicht vanaf 1 juli 2016

Source/Bron: UN Model Regulations 18th rev.

ADR 2015

De wijzigingen voor de editie 2015 van het ADR kan u terugvinden op de website van de VN.

De geconsolideerde FR en NL teksten zullen op het einde van dit jaar in het Belgisch Staatsblad gepubliceerd worden.

http://www.unece.org/trans/main/dgdb/wp15/wp15rep.html (doc 222)

Les modifications pour l’édition 2015 de l’ADR peuvent être trouvées sur le site internet de l’ONU .

Les textes consolidés en FR et NL seront publiés au Moniteur Belge à la fin de cette année.

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http://www.unece.org/trans/main/dgdb/wp15/wp15rep.html



PARTIE 1: DISPOSITIONS GENERALES

DEEL 1:ALGEMENE VOORSCHRIFTEN

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1. Définitions

• 1.2.1 - nouvelles définitions et définitions modifiées

• Petit conteneurkleine container

• Conteneur pour vrac fermégesloten container voor losgestort vervoer

• Conteneur pour vrac bâchécontainer voor losgestort vervoer met dekzeil

• Emballage compositecomposiet verpakking

• small receptacle containing gas (gas cartridge)• …

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1. Exemptions

• Transport de carburants liquides – 1.1.3.3 - modification

a) du carburant contenu dans les réservoirs d'un véhicule effectuant une opération de transport et qui est destiné à sa propulsion ou au fonctionnement d'un de ses équipements utilisé ou destiné à une utilisation durant le transport. dans des réservoirs à carburant fixes, directement reliés au moteur

ou à l'équipement auxiliaire du véhicule, qui sont conformes aux dispositions réglementaires appropriées;

max. 1500 l par unité de transport et max. 500 l pour le réservoir fixé à une remorque;

dans des récipients à carburants portatifs tels que les bidons (jerricanes);

max. 60 l par unité de transport .

P.ex.: générateur pour un agrégat de refroidissement

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1. Exemptions

• Transport de carburants liquides (suite)

NOUVEAU

1.1.3.3 (c)

du carburant contenu dans les réservoirs d’un engin mobile non routier qui est transporté en tant que chargement, lorsqu’il est destiné à sa propulsion ou au fonctionnement d’un de ses équipements. Le carburant peut être transporté dans des réservoirs fixes directement reliés au moteur et/ou à des équipements auxiliaires et qui sont conformes aux dispositions réglementaires. Le cas échéant, ces engins doivent être chargés debout et fixés pour ne pas tomber.

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1. Exemptions

• 1.1.3.10 - LAMPES

Suppression du 1.1.3.2 h): exemption pour les gaz contenus dans les ampoules électriques.

Nouvelle exemption 1.1.3.10 pour les lampes qui ne contiennent ni matières radioactives ni plus d’un gramme de mercure (DS 366):

a) les lampes qui sont collectées directement auprès des particuliers et des ménages lorsqu’elles sont transportées vers un point de collecte ou de recyclage;

b) les lampes ne contenant pas plus de 1 g de marchandises dangereuses chacune et emballées de manière à ce qu’il n’y ait pas plus de 30 g de marchandises dangereuses (conditions)

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1. Exemptions

• 1.1.3.10 – LAMPES (suite)

c) les lampes usagées, endommagées ou défectueuses ne dépassant pas 1 g de marchandises dangereuses par lampe et 30 g de marchandises dangereuses par colis lorsqu’elles sont transportées depuis un point de collecte ou de recyclage. (emballage);

d) les lampes contenant uniquement des gaz des groupes A et O, à condition qu’elles soient emballées de tellesorte que les effets de projection liés à unerupture de la lampe soient confinés à l’intérieurdu colis.

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1. Exemptions

• 1.1.3.6 - Exemptions partielles

Calcul des quantités totales maximales par unité de transport

Pour les gaz comprimés, les gaz adsorbés et les produits chimiques sous pression:

Capacité en eau du récipient, en litres

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1. Exemptions

• 1.1.3.7- Transport de dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique

Exemptions liées au transport de dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique (p.ex. piles au lithium, condensateurs électriques, condensateurs asymétriques, dispositif de stockage à hydrure métallique et piles à combustible):

- Se trouvant dans un véhicule effectuant une opération de transport, pour sa propulsion ou le fonctionnement d’un de ses équipements, ou

- Pour le fonctionnement d’un équipement utilisé ou destiné à une utilisation durant le transport. P.ex. Un oridinateur portable

“piles au lithium” remplacé par “dispositifs de stockage et de production électrique”

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1. Dispositions générales

• Matières radioactives

- ADR 1.2, 1.6.6, 1.7, 2.7.7 et 4.1.9

- Série de modifications suite à l’alignement aux prescriptions du IAEA SSR-6 :

• Référence au SSR-6• Introduction d’un système de management • Modification des emballages exceptés• …

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DEEL 2:CLASSIFICATIE

PARTIE 2:CLASSIFICATION

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2. Classification

• Général:

Modification 2.1.1.3:

Les objets ne sont pas affectés aux groupes d'emballage.

Aux fins d'emballage, toute prescription d'un niveau de performance d'emballage spécifique est donnée dans l'instruction d'emballage applicable

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2. Classification – classe 2

• Gaz adsorbés – 2.2.2.1.2 (9)

Gaz adsorbé : un gaz qui, lorsqu’il est emballé pour le transport, est adsorbé sur un matériau solide poreux résultant en une pression interne du récipient inférieure à 101,3 kPa à 20 °C et inférieure à 300 kPa à 50 °C.

- Nouveaux numéros ONU 3511 - 3526- Nouvelle instruction d’emballage P208

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3510 GAZ ADSORBÉ, N.S.A.3511 GAZ ADSORBÉ, OXIDANT, N.S.A.3512 GAZ ADSORBÉ, INFLAMMABLE, N.S.A.3513 GAZ ADSORBÉ, TOXIQUE, N.S.A.3514 GAZ ADSORBÉ, TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.3515 GAZ ADSORBÉ, TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.3516 GAZ ADSORBÉ, TOXIQUE, OXIDANT, N.S.A.3517 GAZ ADSORBÉ, TOXIQUE, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.3518 GAZ ADSORBÉ, TOXIC, OXIDANT, CORROSIF, N.S.A.3519 TRIFLUORURE DE BORE ADSORBÉ3520 CHLORE ADSORBÉ3521 TÉTRAFLUORURE DE SILICIUM ADSORBÉ3522 ARSINE ADSORBÉ3523 GERMANE ADSORBÉ3524 PENTAFLUORURE DE PHOSPHORE ADSORBÉ3525 PHOSPHINE ADSORBÉE3526 SÉLÉNIURE D'HYDROGÈNE ADSORBÉ


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• Liquides inflammables visqueux

2.2.3.1.4

- Certains liquides inflammables visqueux comme les peintures, émaux, laques, vernis, adhésifs et produits d’entretien dont le point d’éclair est inférieur à 23 °C

groupe d’emballage III

- Conditions concernant e.a. la viscosité , le point d’élair, le volume du récipient: voir 2.2.3.1.4


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• Liquides inflammables visqueux2.2.3.1.5

- Point d’éclair ≥ 23°C et ≤ 60°C;

- pas toxiques ni corrosifs, ni dangereux pour l’environnement;

- max. 20 % de nitrocellulose à condition que la nitrocellulose ne contienne pas plus de 12,6% d'azote (masse sèche);

- emballés dans des récipients de max. 450 litres;

ne sont pas soumis à l’ADR, si les conditions du 2.2.3.1.5. sont respectées

2. Classification- classe 5.1

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• Matières oxidantes

- Des nouvelles critères de test sont reprises dans le UN Manual of Tests and Criteria (série de tests O.1 etO.3) pour la classification de matières oxidantes dans des rubriques n.s.a.

- Par série de tests, description de quel groupe d’emballage doit être attribué à une certaine matière.


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• Amiante – 2.2.9.3

Nouvelle répartition et regroupement des différentes sortes d’aminante vers 2 numéros ONU de la classe 9: 2212 et 2590 – par conséquent certaines variantes de “l’amiante blanche” change de UN 2590 vers UN 2212

2212 AMIANTE, AMPHIBOLE (amosite, trémolite, actinolite, anthophyllite, crocidolite)

2590 AMIANTE, CHRYSOTILE


• Engins de sauvetage – 2.2.9.3

- Regroupement de différentes entrées sous UN 3268 DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ à amorçage électrique

- air bag inflators et modules, pretensioneurs de ceintures,…

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• Emballages au rebut, vides, non nettoyés – 2.9.2.3

- UN 3509

- ADR/RID/ADN : voir disposition spéciale 663

IMDG : competent authority approval

- Déjà d’application à l’aide de l’accord multilatéral M268

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Disposition spéciale 663 (3.3)

• UN 3509 Emballages au rebut, vides, non nettoyés

UN 3509 ne doit être utilisée que pour:

• des emballages, des grands emballages ou des GRV, ou des parties d’entre eux,

• ayant contenu des marchandises dangereuses et• qui sont transportés en vue de leur élimination, de leur recyclage

ou de la récupération de leurs matériaux, sauf à des fins de reconditionnement, de réparation, d’entretien de routine, de reconstruction ou de réutilisation, et

• qui ont été vidés de façon à ne plus contenir que des résidus adhérant aux éléments des emballages lorsqu’ils sont présentés au transport.

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Disposition spéciale 663 (suite)

Domaine d’application:

Uniquement des matières dangereuses appartenant aux classes 3, 4.1, 5.1, 6.1, 8 ou 9. En outre, il ne doit pas s’agir:

- de matières affectées au GE I ou pour lesquelles “E0” est d’application

- des matières explosibles désensibilisées de la classe 3 ou 4.1

- des matières autoréactives de la classe 4.1

- de matières radioactives

- d’amiante (ONU 2212 et ONU 2590), de diphényles polychlorés (ONU 2315 et ONU 3432), de diphényles polyhalogénés ou de terphényles polyhalogénés (ONU 3151 et ONU 3152)

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Disposition spéciale 663 (suite)

Dispositions générales:

- Les emballages mis au rebut, vides, non nettoyés souillés de résidus qui présentent un risque principal ou subsidiaire de classe 5.1 ne doivent pas être emballés avec d’autres emballages mis au rebut, vides, non nettoyés, ni chargés en même temps que d’autres emballages mis au rebut, vides, non nettoyés dans le même conteneur, véhicule ou conteneur pour vrac.

- Des procédures de tri documentées doivent être mises en œuvre sur le site de chargement afin d’assurer que les prescriptions applicables à cette rubrique y sont satisfaites.

- NOTA: Toutes les autres dispositions de l’ADR s’appliquent

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5.4.1.1.19

UN 3509

PACKAGINGS, DISCARDED, EMPTY, UNCLEANED

AFGEDANKTE VERPAKKINGEN, LEEG, ONGEREINIGD

EMBALLAGES AU REBUT, VIDES, NON NETTOYÉS

DEEL 3:LIJST GEVAARLIJKE GOEDEREN + BIJZONDERE BEPALINGEN

PARTIE 3:LISTE MARCHANDISES DANGEREUSES + DISPOSITIONS SPECIALES

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3. Liste des matières dangereuses

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• Nouveaux numéros ONU:- UN 3507 UF6 en emballage excepté

UN 3508 condensateur asymmétriqueUN 3509 emballages mis au rebut, vides, non nettoyésUN 3510 - 3526 gaz adsorbés

• Modification de divers numéros ONU:- 0222 nitrate d’ammonium, 1044 instincteurs, 1210 encres

d’imprimerie: code E0 pour les matières avec GE I et certaines matières inflammables et toxiques,… (UN 1051, 1089, 1228, 1259, 1261, 1278, 1308, 1331, 1361, 1376, 1378, 1379, 1386, 1545, …)

• Supression des numéros ONU:- UN 3492 et UN 3493 (toxic by inhalation liquid, corrosive,

flammable N.O.S.) – utilisation de UN 3488 et UN 3489

3. Liste des matières dangereuses

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• Les objets n’ont plus de groupe d’emballage

• Transport en vrac:

Les codes VV sont remplacés par les codes VC et AP

3. Dispositions spéciales

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• Dispositions spéciales: nouvelles ou modifiées:

• 66 (cinaber), 122, 135, 172 (classe7), 225 (UN 1044), 235 (classe 1), 251, 280 et 289 (dispositifs de sécurité), 306, 309, 361, 367, 368 et 369 (classe 1), 370, 371 (objet contenant petit récipient à gaz), 372 (condensateur asymétrique), 373 (UN 1008), 375 (matières dangereuses pour l’environnement), 376 et 377 (piles lithium), 582 (gaz), 594 (ea. UN 1044), 636 (piles lithium), 662 (gaz), 663 (UN 3509), 664 (systèmes pour additifs)

• Supprimé: 580, 585 et 661

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DS 367 (UN 1210, 1263, 3066, 3469, 3470)

Aux fins de la documentation, la désignation officielle de transport• "Matières apparentées aux peintures" peut être utilisée pour des

envois de colis contenant à la fois des "Peintures" et des "Matières apparentées aux peintures";

• "Matières apparentées aux peintures, corrosives, inflammables" peut être utilisée pour des envois de colis contenant à la fois des "Peintures, corrosives, inflammables" et des "Matières apparentées aux peintures, corrosives, inflammables";

• "Matières apparentées aux peintures, inflammables, corrosives" peut être utilisée pour des envois de colis contenant à la fois des "Peintures, inflammables, corrosive" et des "Matières apparentées aux peintures, inflammables, corrosives"; et

• "Matières apparentées aux encres d’imprimerie" peut être utilisée pour des envois de colis contenant à la fois des "Encres d’imprimerie" et des "Matières apparentées aux encres d’imprimerie".

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DS 371 (UN 3164)

- s’applique aux objets contenant un petit récipient à pression muni d’un dispositif de détente

- Prescriptions concernant la construction, les épreuves et la documentation.

- P.ex.: confetti shooters

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BP/DS 371 (confetti shooters - UN 3164)

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DS 372 (UN 3508)

• DS 372 s’applique aux condensateurs asymétriques ayant une capacité de stockage d’énergie supérieure à 0,3 Wh.

• Contient des exigences de sécurité et de marquage pour les condensateurs qui sont transportés séparément ou dans un équipement et qui contiennent des matières dangereuses comme électrolyte.

• Les condensateurs ayant une capacité de stockage d’énergie inférieure ou égale à 0,3 Wh ne sont pas soumis à l’ADR.

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DS 375 (UN 3077 et 3082)

Les matières dangereuses pour l’environnement , lorsqu’elles sont transportées comme suit, ne sont soumises à aucune autre disposition de l’ADR:

• dans des emballages simples ou combinés

• quantité nette par emballage simple ou intérieur ≤ 5 l pour les liquides ou masse nette par emballage simple ou intérieur ≤ 5 kg pour les solides

• les emballages satisfont aux dispositions générales des 4.1.1.1, 4.1.1.2 et 4.1.1.4 à 4.1.1.8.

Déjà d’application via l’accord multilatéral M280 (UK, Swe, D, B)

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DS 376 et SP 377 (UN 3090, 3091, 3480, 3481 – piles au lithium ionique et au lithium métal)

PILES AU LITHIUM

ENDOMMAGEES

OU DEFECTUEUSES- DS 376- P 908- LP 904- M259

PILES AU LITHIUMPOUR ELIMINATION OU RECYCLAGE

• DS 377, 636• P 909

PILES AU LITHIUM• DS 188, 230• UN Manual 38.3• P 903• LP 903

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Nieuwe lithiumbatterijenNouvelles batteries au lithium• LP 903

• Nieuwe verpakkingsinstructie voor “grote verpakkingen” (large packagings)

Nouvelle instruction d’emballage pour des “grands emballages”

• Verpakkingsinstructie bedoeld voor grote batterijen: één enkele batterij of één batterij in uitrusting per grote verpakking

Instruction d’emballage pour des grandes batteries: pour une seule batterie ou une batterie contenue dans un équipement

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Piles et batteries au lithium défectueuses ou endommagéesDS 376: Les piles et batteries au lithium identifiées comme endommagées ou défectueuses de manière à ce qu’elles ne soient plus en conformité avec le type éprouvé, doivent satisfaire aux prescriptions de la DS 376. Aux fins de la présente DS, il peut notamment s’agir, mais pas seulement, de:

- Piles ou batteries identifiées comme défectueuses pour des raisons de sécurité;

- Piles ou batteries qui présentent des signes de fuite de liquide ou de gaz;

- Piles ou batteries qui ne peuvent pas être diagnostiquées avant le transport; ou de

- Piles ou batteries ayant subi une détérioration physique ou mécanique.

NOTA: Afin de déterminer si une batterie peut être considérée comme endommagée ou défectueuse, il faut tenir compte du type de la batterie, de l’utilisation qui en a été faite et d’un éventuel usage impropre de celle-ci.

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Piles et batteries au lithium défectueuses ou endommagées

DS 376 (suite):Les piles et batteries doivent être transportées conformément aux dispositions applicables aux Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481, à l’exception de la DS 230 et à moins qu’il n’en soit spécifié autrement dans la présente DS.

Les colis doivent porter l’indication "Piles au lithium ionique endommagées/défectueuses" ou "Piles au lithium métal endommagées/défectueuses", selon les cas.

Les piles et batteries doivent être emballées conformément aux P908 ou LP904, selon les cas.

Les piles et batteries susceptibles de se démonter rapidement, de réagir dangereusement, de produire une flamme ou un dangereux dégagement de chaleur ou une émission de gaz ou de vapeur toxiques, corrosifs ou inflammables, dans les conditions normales de transport ne doivent être transportées que sous les conditions spécifiées par l’autorité compétente.

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Piles et batteries au lithium pour élimination ou recyclage

DS 377

Les piles et batteries au lithium et les équipements contenant de telles piles et batteries transportées en vue de leur élimination ou de leur recyclage, en mélange ou non avec des piles ou batteries autres qu’au lithium, peuvent être emballées conformément au P909.

Les colis doivent porter la marque "PILES AU LITHIUM POUR ÉLIMINATION" ou "PILES AU LITHIUM POUR RECYCLAGE".

Les batteries identifiées comme endommagées ou défectueuses doivent être transportées conformément à la DS 376.

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Piles et batteries au lithium pour élimination ou recyclageDS 636a) idem

b) Les piles et batteries au lithium, dont la masse brute ne dépasse pas 500 g par unité

ou les piles au lithium ionique dont l’énergie nominale en wattheures ≤ 20 Wh, les batteries au lithium ionique dont l’énergie nominale en wattheures ≤ 100 Wh, les piles au lithium métal dont la quantité de lithium ≤ 1 g et les batteries au lithium métal dont la quantité totale de lithium ≤ 2 g,

qu’elles soient contenues ou non dans un équipement,

collectées et présentées au transport en vue de leur élimination ou de leur recyclage,

en mélange ou non avec des piles ou batteries autres qu’au lithium,

ne sont pas soumises, jusqu’aux lieux de traitement intermédiaire, aux autres dispositions de l’ADR, y compris la DS 376 et le 2.2.9.1.7, si elles satisfont aux conditions suivantes:

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Piles et batteries au lithium pour élimination ou recyclage

DS 636 (suite) i) P909 est applicable, à l’exception des dispositions

supplémentaires 1 et 2;

ii) Un système d’assurance de la qualité est mis en place garantissant que la quantité totale de piles et batteries au lithium dans chaque unité de transport ne dépasse pas 333 kg;

NOTA: La quantité totale de piles et batteries au lithium dans le lot peut être déterminée par une méthode statistique comprise dans le système d’assurance de la qualité. Une copie des enregistrements de l’assurance de la qualité doit être mise à disposition de l’autorité compétente si elle en fait la demande.

iii) Les colis doivent porter la marque "PILES AU LITHIUM POUR ÉLIMINATION" ou "PILES AU LITHIUM POUR RECYCLAGE".

DS 594 (UN 1044 et 3164)

Les objets ci-dessous, s’ils sont fabriqués et remplis conformément aux règlements appliqués dans le pays de fabrication, ne sont pas soumis aux prescriptions de l’ADR:

a) Extincteurs (UN 1044) munis d’une protection contre les ouvertures intempestives:

- s’ils sont placés dans un emballage extérieur robuste; ou

- s’il s’agit de grands extincteurs qui sont conformes aux exigences de la disposition spéciale d’emballage PP91 de P003;

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DS 594 (suite)

Les objets ci-dessous, s’ils sont fabriqués et remplis conformément aux règlements appliqués dans le pays de fabrication, ne sont pas soumis aux prescriptions de l’ADR:

b) Objets sous pression pneumatique ou hydraulique (UN 3164) conçus pour supporter des contraintes supérieures à la pression intérieure du gaz grâce au transfert des forces, à leur résistance intrinsèque ou aux normes de construction, lorsqu’ils sont placés dans un emballage extérieur robuste.

NOTA:

On entend par «dispositions appliquées dans le pays de fabrication» les dispositions applicables dans le pays de fabrication ou celles qui sont applicables dans le pays d’utilisation.

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DS 662 (classe 2)

Les bouteilles non conformes aux dispositions du chapitre 6.2 qui sont utilisées exclusivement à bord d’un navire ou d’un aéronef peuvent être transportées à des fins de remplissage ou de contrôle, ainsi que pour le trajet de retour, si ces bouteilles sont conçues et construites conformément à une norme reconnue par l’autorité compétente du pays d’agrément et si toutes les autres prescriptions pertinentes de l’ADR sont satisfaites, y compris:

a) Les bouteilles doivent être munies d’une protection du robinet conformément au §4.1.6.8;

b) Les bouteilles doivent être marquées et étiquetées conformément aux 5.2.1 et 5.2.2;

c) Toutes les prescriptions pertinentes concernant le remplissage du P200 doivent être satisfaites.

Le document de transport doit contenir la mention suivante: "Transport conforme à la disposition spéciale 662".

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3. DS 664 (systèmes pour additifs)

Lorsque des matières classées sous cette rubrique sont transportées dans des citernes fixes (véhicules-citernes) ou des citernes démontables, ces citernes peuvent être équipées de dispositifs pour additifs.

Attribué aux carburants liquides suivant:- UN 1202- UN 1203- UN 1223- UN 1268- UN 1863- UN 3475

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3. DS 664 (suite)

Les dispositifs pour additifs:

- Additifs: UN 1202, UN 1993 GE III, UN 3082 ou des marchandises non dangereuses

- Font partie de l’équipement de service permettant d’ajouter des additifs lors de la vidange de la citerne;

- Comprennent des moyens de rétention qui font partie intégrante du réservoir ou qui sont fixés de façon permanente à l’extérieur de la citerne ou du véhicule citerne.

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- Autrement, les dispositifs pour additifs peuvent être munis de connecteurs permettant de raccorder des emballages. Dans ce cas, l’emballage lui-même n’est pas considéré comme faisant partie du dispositif pour additif.

3. DS 664 (suite)

Dispositions concernant:

- Construction des moyens de rétention- Agrément de la citerne- Utilisation des moyens de rétention et des dispositifs

pour additifs- Epreuves pour les dispositifs pour additifs- Document de transport- Formation des conducteurs- Placardage ou marquage

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3. 664 (suite)

Mesure transitoire1.6.3.44

- Les citernes fixes (véhicules-citernes) et les citernes démontables destinées au transport de UN 1202, 1203, 1223, 3475 et du carburant aviation UN 1268 ou 1863,

- équipées de dispositifs pour additifs, conçus et construits avant le 1er juillet 2015 conformément à des dispositions nationales,

- mais qui ne sont cependant pas conformes aux prescriptions relatives à la construction, à l’agrément et aux épreuves de la disposition spéciale 664 du chapitre 3.3 applicable à partir du 1er janvier 2015,

- peuvent continuer à être utilisées jusqu’à leur premier contrôle intermédiaire ou périodique effectué après le 31 décembre 2015. Après cette date, elles ne pourront être utilisées qu’avec l’accord de l’autorité compétente des pays dans lesquels elles sont utilisées.

Des instructions sont prévues pour les organismes agrées nationaux reprennant les modalités pratiques: ils préparent les dossiers techniques des systèmes qui ne sont pas conformes à la DS 664.

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3.4:LIMITED QUANTITIES

50

3.4 Limited Quantities

51

• Multimodale aanvaarding van LQ labeling - 3.4.9 en 3.4.10:

Acceptation multimodale du marquage LQ


52

• Vervolg - suite


53

• Vervolg - suite


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• Vervolg - suite

DEEL 4:GEBRUIK VAN VERPAKKINGEN EN TANKS

PARTIE 4:UTILISATION D’EMBALLAGES ET CITERNES

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4. Utilisation d’emballages

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• Dispositions générales:

4.1.1.5.2: utilisation d’emballages supplémentaires

- L’utilisation d’emballages supplémentaires à l’intérieur d’un emballage extérieur en complément des emballages prévus dans les instructions d’emballage, est permise

- à condition que toutes les prescriptions pertinentes soient satisfaites, y compris celles du paragraphe 4.1.1.3, et

- à condition qu’un rembourrage approprié soit utilisé, le cas échéant, afin de prévenir tout mouvement à l’intérieur des emballages.

- par exemple un emballage intermédiaire ou un récipient à l’intérieur de l’emballage intérieur prescrit

4. Utilisation d’emballages

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• Prescriptions d’emballage modifiées :

P003 (PP91 et RR9), P 114, P 116, P 131, P 137, P200, P203, P 404, P501, 502, 504, P601, P602, P802, P804, P901, P903, P906, IBC02 B16, IBC04, IBC05, IBC06, IBC07, IBC08, IBC100, LP02

• Nouvelles prescriptions d’emballage :

P208 – gaz adsorbés

P505 - UN 3375 – nitrate d’ammonium en émulsion

P805 - UN 3507 – UF6

P908, P909 LP903 et LP904- piles au lithium• Supprimé:

P903a et b - piles au lithium

4. INSTRUCTIONS D’EMBALLAGE

P200: possibilité de prolonger la période d’épreuve à 15 ans• OUI?- bouteilles en acier sans soudures > 1/1/1999 : EN 1964-1/2, EN ISO

9809-1/2, bouteilles ε- Bouteilles en aluminium sans soudures> 1/1/1999: EN 1975,

bouteilles ε- Toutes bouteilles sans soudures : Bouteilles π ou équivalent

• NON?- Bouteilles sans soudure marquées UN- Bouteilles composite- Bouteilles soudées- Bouteilles acétylène- Bouteilles pour gaz toxiques et corrosifs- Bouteilles en aluminium sans soudures – matériau de construction

AA 6351

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4. UTILISATION D’EMBALLAGES

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"Grand emballage de secours", un emballage spécial qui:

a) est conçu pour une manutention mécanique; et

b) a une masse nette > 400 kg ou une contenance > 450 l, mais dont le volume ≤ 3 m³;

dans lequel des colis de marchandises dangereuses endommagés, défectueux ou présentant des fuites, ou des marchandises dangereuses qui se sont répandues ou qui ont fui de leur emballage sont placés pour le transport en vue de leur récupération ou élimination.

• Utilisation comme un emballage de secours “normal”• Tests: similaire emballage de secours “normal”• Marquage UN:

• Voir ADR 4.1.1.19 , 6.6.3.2, 6.6.5.1.9

50AT/Y/05/01/B/PQRS2500/1000

For a large steel salvage packaging suitable for stacking; stacking load: 2 500 kg; maximum gross mass: 1 000 kg”.

4. Utilisation de citernes

60

• Citernes métalliques

4.3.2.2.1 Taux de remplissage

Introduction des matières dangereuses pour l’environnement.

• Citernes à déchets opérant sous vide

- 4.5.1.2 Des matières autres que des déchets peuvent être transportées dans des citernes à déchets opérant sous vide dans les mêmes conditions que celles mentionnées au 4.5.1.1.

- 4.5.2.6 Lorsqu’un dispositif pompe à vide/exhausteur susceptible de comporter une source d’inflammation est utilisé pour le remplissage ou la vidange de liquides inflammables, des précautions doivent être prises afin d’empêcher l’inflammation de la matière ou la propagation des effets de l’inflammation à l’extérieur de la citerne.

4. Vervolg - suite

61

ADR 4.3.2.2.1-4.5.1.2-4.5.2.6

4. Utilisation de citernes

62

• Citernes mobiles

• 4.2.5.3 - TP41:- Avec l’accord de l’autorité compétente, l'examen intérieur à

intervalles de deux ans et demi peut être omis ou remplacé par d'autres méthodes d'épreuve ou procédures de contrôle,

- à condition que la citerne mobile serve uniquement au transport des matières organométalliques auxquelles se rapporte cette disposition spéciale.

- Cependant, cet examen est requis lorsque les conditions du 6.7.2.19.7 sont remplies.

• Pour UN 3393 – 3399 : matières organométalliques

DEEL 5:VERZENDINGSPROCEDURES

PARTIE 5:PROCEDURES D’EXPEDITION

63

5. Etiquettes et marques

64

• Les dimensions des étiquettes et marques sont clarifiées:

• 1.6.1.30: Disposition transitoire jusqu’au 31/12/2016

5. Procédures d’expédition

65

• Marquage sur les emballages:

“EMBALLAGE DE SECOURS”, “SUREMBALLAGE”, “UN”, “NUMERO ONU”, ...

dimensions minimales 12 mm

• Voir 5.1.1.2, 5.2.1 et 5.3.1.7.3


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• Marque pour les matières transportées à chaud – 5.3.3

pour les matières qui- sont transportées ou présentées au transport- à l’état liquide à une température ≥ 100 °C- à l’état solide à une température ≥ 240 °C

• avant: uniquement pour les matières avec p.ex. DS 580

5. Document de transport

67

• 5.4.1.1.19 Dispositions spéciales pour le transport d’emballages au rebut, vides, non nettoyés (UN 3509)

Pour les emballages mis au rebut, vides, non nettoyés, la désignation officielle de transport figurant au paragraphe 5.4.1.1.1 b) doit être complétée par les mots "(AVEC DES RÉSIDUS DE [...])" suivis des classe(s) et risque(s) subsidiaire(s) qui correspondent aux résidus concernés, par ordre de numérotation de la classe. En outre, les dispositions du §5.4.1.1.1 f) ne s’appliquent pas.

P.ex.: "UN 3509 EMBALLAGES AU REBUT, VIDES, NON NETTOYÉS (AVEC RÉSIDUS DE 3, 4.1, 6.1), 9 (E)"

“déchet” selon 5.4.1.1.3 ne doit pas être mentionné

5. Consignes écrites

5.4.3 – Modification des pages 1 et 4 des consignes écrites• Pag. 1: Éviter les sources d’inflammation, en particulier

ne pas fumer ni utiliser une cigarette électronique ou un dispositif semblable ni allumer un quelconque équipement électrique

• Pag 4: Pour l’équipement, les exemples et les normes ont été supprimés; 8.1.5

1.6.1.35: Mesure transitoire ADR jusqu’au 30 juni 2017

68


69

• 5.5.3 – Transport de matières présentant un risque d’asphyxie lorsqu’elles sont utilisées à des fins de réfrigération (p.ex. neige carbonique):

• Eclaircissement du 5.5.3: valable pour les matières réfrigérantes non-emballées et emballées + si transport simultané d’autres matières dangereuses: également application des prescriptions normales de l’ADR

• Exigences de formation pour le personnel concerné selon leurs obligations

• Nouveau § 5.5.3.1.5 qui fixe les responsabilités des participants au transport en ce qui concerne l’évalutaion de risque pour l’indication du danger et la documentation + pour le transport ATP (aliments périssables), la ventilation du véhicule n’est pas obligtoire

• Nouvelle révision prévue pour 2017.

DEEL 6:CONSTRUCTIE EN BEPROEVING VAN VERPAKKINGEN, IBC’S EN TANKS

PARTIE 6:CONSTRUCTION ET EPREUVE D’EMBALLAGES, GRV ET CITERNES

70

6. Construction et épreuves

71

• Marquage UN - 6.1.3 et 6.5.2.2.4

• Pour les emballages 1H et 3H: indication du mois de fabrication comme suit:

* Les deux derniers chiffres de l'année de fabrication peuvent être indiqués à cet emplacement. Dans ce cas, les deux chiffres indiquant l’année dans la marque d’homologation de type et dans le cadran doivent être identiques.

NOTA: Toute autre méthode fournissant le minimum des renseignements requis, d’une manière durable, lisible et visible est aussi acceptable.

• Idem pour les GRV – p.ex. GRV composite


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• 6.2.2 - Mise à jour des normes de construction pour les bouteilles UN - 6.2.2

• 6.2.2.10 - Marquage des cadres de bouteilles "UN"


73

• 6.2.6 - Aérosols et cartouches à gaz

épreuve dans un bain d’eau chaude ou une méthode alternative agréée

descriptif de l’épreuve dans un bain d’eau chaude ou une méthode alternative (également pour les aérosols en plastique)

Dispositions supplémentaires pour les épreuves d’étanchéité et de pression hydraulique

+ nouvelle structure

6. Citernes pour la classe 3

6.8.2.2.3 Les soupapes de dépression et les dispositifs de respiration (voir 6.8.2.2.6) utilisés sur des citernes destinées au transport de matières qui, par leur point d'éclair, répondent aux critères de la classe 3, doivent empêcher le passage immédiat d’une flamme dans le réservoir au moyen d’un dispositif de protection approprié, ou bien le réservoir de la citerne doit être résistant à la pression générée par une explosion, c’est-à-dire être capable de résister, sans fuites, mais tout en tolérant des déformations, à une

explosion provoquée par le passage d’une flamme.

6.10.3.8 (b) CITERNES À DÉCHETS OPERANT SOUS VIDE

Un dispositif visant à empêcher le passage immédiat d'une flamme doit être fixé sur tous les orifices du dispositif pompe à vide/exhausteur, susceptible de comporter une source d’inflammation, monté sur une citerne employée pour le transport de déchets inflammables ou bien la citerne doit être résistante à la pression générée par une explosion, c’est-à-dire être capable de résister, sans fuites, mais tout en tolérant des déformations, à une explosion provoquée par le passage d’une flamme;

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6. Citernes

• TT11 – Epreuves - 6.8.4

- Uniquement pour les véhicules-citerne et les citernes démontables pour l’ LPG en acier au carbone

- Nécésite l’accord de l’autorité compétente ou d’un organisme agréé

- l’épreuve de pression hydraulique peut être remplacée lors des contrôles périodiques par des méthodes de contrôles non destructifs (CND)

- Les résultats du CND doivent être repris dans le dossier de la citerne

- Le personnel doit être qualifié et certifié selon la norme EN ISO 9712:2012

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DEEL 7:BEPALINGEN MBT DE VERVOERS-VOORWAARDEN, LADEN, LOSSEN EN BEHANDELING

PARTIE 7:DISPOSITIONS CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRANSPORT, CHARGEMENT, DÉCHARGEMENT ET LA MANUTENTION

7. Transport en vrac – 7.3

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• Codes VV codes VC + AP (col.17 du tabel A)• 3 dispositions de bases (VC)• + 10 dispositions supplémentaires en fonction de la

classe (AP)

VC1 Le transport en vrac dans des véhicules bâchés, des conteneurs bâchés ou des conteneurs pour vrac bâchés est autorisé

VC2 Le transport en vrac dans des véhicules couverts, des conteneurs fermés ou des conteneurs pour vrac fermés est autorisé

7. Transport en vrac

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VC3 Le transport en vrac est autorisé dans des véhicules ou conteneurs spécialement équipés conformes aux normes spécifiées par l’autorité compétente du pays d’origine. Si le pays d’origine n’est pas un pays partie contractante à l’ADR, les conditions prescrites doivent être reconnues par l’autorité compétente du premier pays partie contractante à l’ADR touché par l’envoi.

• Codes AP

Exemple (classe 4.2): AP1 Les véhicules et conteneurs doivent être dotés d’une caisse

métallique et, lorsqu’ils sont équipés d’une bâche, celle-ci doit être non inflammable.

7. Transport en vrac

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• Exemple 1

VV 1 : Le transport en vrac dans des véhicules couverts ou bâchés, dans des conteneurs fermés ou dans des grands conteneurs bâchés est autorisé VC 1 : Le transport en vrac dans des véhicules bâchés, des conteneurs

bâchés ou des conteneurs pour vrac bâchés est autorisé

+ VC 2 : Le transport en vrac dans des véhicules couverts, des conteneurs fermés ou des conteneurs pour vrac fermés est autorisé

• Exemple 2 : UN 1373 classe 4.2

VV 4 : Le transport en vrac est autorisé dans des véhicules avec caisse en métal, couverts ou bâchés, et dans des conteneurs en métal fermés ou grands conteneurs en métal bâchés.

VC1 , VC2+ AP1 : Les véhicules et conteneurs doivent être dotés d’une caisse métallique et, lorsqu’ils sont équipés d’une bâche, celle-ci doit être non inflammable

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UN 3509 – emballages mis au rebut, vides, non-nettoyés-

VC2: Le transport en vrac dans des véhicules couverts, des conteneurs fermés ou des conteneurs pour vrac fermés est autorisé

+

AP10: Les véhicules et les conteneurs doivent être étanches ou dotés d’une doublure ou d’un sac scellé étanche et résistant à la perforation, et être pourvus de moyens permettant de retenir tout liquide libéré susceptible de s’échapper pendant le transport, par exemple un matériau absorbant. Les emballages mis au rebut, vides, non nettoyés souillés de résidus de la classe 5.1 doivent être transportés dans des véhicules et des conteneurs construits ou adaptés de telle façon que les marchandises ne puissent pas entrer en contact avec le bois ou un autre matériau combustible

7. Chargement, déchargement et manutention

81

Nouveau• 7.5.1.6 Tous les moyens de confinement doivent être chargés et déchargés

conformément à la méthode de manutention pour laquelle ils ont été conçus et, le cas échéant, éprouvés.

• 7.5.11 – CV 7

Before carriage, aluminium smelting by-products or aluminium remelting by-products shall be cooled to ambient temperature prior to loading. Sheeted vehicles and sheeted containers shall be waterproof. The cargo doors of the closed vehicles and closed containers shall be marked with the following in letters not less than 25 mm high:

"WARNING

CLOSED MEANS OF CONTAINMENT

OPEN WITH CAUTION“

This shall be in a language considered appropriate by the consignor.

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DEEL 8:

bemanning, uitrusting, exploitatie van voertuigen en documenten

PARTIE 8:

équipages, équipement et l'exploitation des véhicules et documentation

8. Certificat de formation chauffeurs ADR

• Un cours de basis réduit ne peut servir comme cours de base pour le certificat de formation pour la classe 1 ou la classe 7.

P.ex. Le certificat de formation pour les carburants liquides ne peut pas servir de base pour une extension vers la classe 1 et/ou 7.

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8. Certificat de formation chauffeurs ADR

Les modèles des certificats valables des autres pays membre sont mis à disposition par l’UNECE :

http://www.unece.org/trans/danger/publi/adr/adr_certificates.html

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8. 8. Certificat de formation chauffeurs ADR

• Mesure transitoire 1.6.1.36 – Certificat de formation nouveau modèle

Les certificats de formation du conducteur émis avant le 1er janvier 2014 et qui ne sont pas conformes aux prescriptions du 8.2.2.8.5 applicables à partir du 1er janvier 2013 pour ce qui concerne la séquence utilisée pour la présentation des dates aux points 4. et 8, la couleur (blanche avec des lettre noires), la présence des numéros des points 9. et 10. au verso du certificat en introduction des listes des classes pour lesquelles le certificat est valable, pourront encore être utilisés jusqu'à la fin de leur validité.

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DEEL 9:CONSTRUCTIE EN GOEDKEURING VAN VOERTUIGEN

PARTIE 9:CONSTRUCTION ET AGREATION DE VEHICULES

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DEEL 9 – PARTIE 9

• Update van de referenties naar EU-richtlijnen vermeld in ADR deel 9 – bvb. Richtlijn 2007/46

• Mise à jour des références vers le directives européennes mentionnées dans la partie 9 de l’ADR – p.ex. Directive 2007/46

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9. LNG

• Véhicules FL et OX à l’LNG:

• LNG est admis comme carburant à condition que:

- Le carburant n’entre pas en contact avec les parties chaudes du véhicule ou du chargement (p.ex. également en cas de LNG venting)

- Le réglement ECE R 110 est respecté pour les véhicules LNG – sinon, une autorisation de l’autorité compétente du pays d’inscription et l’obligation de démontrer une sécurité équivalente, sont nécessaire

• Déjà en vigueur via l’accord multilatéral M 276 en Belgique, Pays-Bas et UK jusqu’au 31/12/2016, ensuite dans l’ADR 2017.

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CONTACTS (jusqu’au 31 décembre 2014)

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Service Sécurité des Marchandises Dangereuses et Sureté

• Réglementation ADRDirection Stratégie et RéglementationService Réglementation VéhciulesSabine Vercruysse – 02/277 39 04Michaël Bogaert – 02/277 36 11Mail: [email protected]

• Aspets opérationels ADR(chauffeurs ADR, conseillers à la sécurité, inspections en entreprises, ….)Direction Certification et SurveillandeService Certification – ADRSecrétariat - 02/277 39 02Mail: [email protected]

• Contrôle routier ADRDirection Liscenses et ContrôleService Contrôle du transport routier

mailto:[email protected]

mailto:[email protected]

www.mobilit.belgium.be

>> wegverkeer >> vervoer van goederen en reizigers >> Gevaarlijke Goederen (ADR)

>> circulations routière >> transport de marchandises et voyageurs >> marchandises dangereuses

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http://www.mobilit.belgium.be/

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Vragen

Vervoer van gevaarlijke goederen - ADR 2015 Transport de marchandises dangereuses – ADR 2015.

Documents

Transcript of Vervoer van gevaarlijke goederen - ADR 2015 Transport de marchandises dangereuses – ADR 2015.