1.1 Travaux de préparation du site - AUDE

84
Cinquième Partie : Mesures envisagées pour réduire ou compenser les impacts du projet - 295 - RAZ ENERGIE 4– Implantations d’éoliennes à Montjardin (11) – Etude d’impact - Cabinet ECTARE – Réf. 93124 – Mai 2013 1 MESURES ADOPTEES DURANT LA PHASE DE CHANTIER Chacune des incidences liées à cette phase de travaux est prise en compte de manière transversale dans les chapitres suivants. Toutefois, il est bon de noter que toutes les mesures seront prises afin que ces travaux se déroulent sans provoquer d’incidences notables sur l’environnement. La mise en place du chantier de construction prévoira de suivre les recommandations des chartes de « chantier propre » ou des labels « Haute Qualité Environnementale ». Les règles de conduite à suivre seront de manière générale : Formation et sensibilisation du personnel et du chef de chantier Propreté générale des lieux Bon aspect et bon entretien des véhicules et des engins de chantier Organisation et récupération des déchets Respect des riverains (horaires, bruit, poussières…) Protection des arbres Des dispositions appropriées (cahier des charges avec étude environnementale préalable) seront mises en place en ce qui concerne les dépôts de déblais-remblais. De plus, pour limiter les risques d’altération des qualités agro-pédologiques des sols, des mesures de prévention seront prises, telles que : décapage de la terre de façon sélective en évitant le mélange avec les couches stériles sous-jacentes, stockage temporaire de la terre végétale, sur une zone à l’écart des passages d’engins (pour éviter les tassements). Ces mesures seront complétées par une étude préalable aux travaux et faisant suite à l’étude de sol afin d’étudier les possibilités de stockage, de réutilisation, etc. de la terre végétale. Pendant le chantier, de nombreux déchets seront générés : terre végétale, emballages (cartons, plastiques), coffrages, récipients vides, pièces usagées ou cassées des engins de chantier, absorbants souillés… Ces déchets seront triés et disposés dans des containeurs distincts afin d’être traités dans des centres de valorisation adaptées à chacun d’eux : Déchets verts : les déboisements de haies et friches seront soit repris par leur propriétaire, soit transportés vers une déchetterie. Déchets inertes : les terres végétales seront dans la majorité des cas réutilisés sur le site pour aménager des talus, réaménager le chantier à la fin de la construction… Les gravats éventuellement produits seront transportés vers une décharge de classe III (inertes) autorisée. Déchets Industriels Banals (emballages…) évacués vers une déchetterie (si elle accepte les déchets de chantier) ou directement vers un centre de tri. Déchets Industriels Spéciaux (chiffons souillés, pièces usagées, pots de peintures et autres produits dangereux…) évacués vers un centre spécialisé. Un cahier des charges environnemental sera réalisé pour définir précisément la conduite des travaux et les procédures à mettre en place pratiquement pour répondre aux exigences environnementales. Ce cahier des charges environnemental prévoira de façon fine la gestion des terres (déblais et remblais, stockage temporaire,…) et définira le planning précis d’exécution des travaux. C’est dans un souci d’efficacité mais aussi de pouvoir répondre précisément aux questions environnementales, que ce cahier des charges environnemental est ici proposé. Il n’est en effet pas possible à ce stade du projet (dépôt du permis de construire) de prévoir précisément toutes les modalités du chantier. Ne sont ici présentées que les mesures et les préconisations que le cahier des charges environnemental déclinera en règlement de chantier (et qui seront donc imposées aux différentes entreprises qui interviendront sur le chantier). Ces mesures peuvent être découpées selon le phasage du chantier : 1. travaux de préparation du site (pistes d’accès, plates formes, fondations, préconisations SDIS), 2. installation et montage des éoliennes, 3. liaisons électriques entre les éoliennes, 4. mise en service et remise en état du site. 1.1 Travaux de préparation du site 1.1.1 Piste d’accès Les dimensions minimales des pistes d’accès aux éoliennes et au chantier en général seront les suivantes : Tronçons droits : 5 m de largeur, Rayon de courbure minimum : 30 m, Pentes maximales des voies : 10% et 15% avec matériel spécial. La structure des pistes sera composée des 2 couches suivantes : Couche de forme : à base de matériaux de granulométrie continue ou, si le terrain le permet, par traitement au liant hydraulique avec interposition d’un géotextile anti-contaminant. L’épaisseur de la couche de forme varie selon les caractéristiques mécaniques du terrain (de 0 à 60 cm) de façon à atteindre une portance minimale de 2 Mpa. Couche de roulement : à base de matériaux de granulométrie continue. Épaisseur : 10 cm. Par ailleurs, le piquetage des voies sera effectué par un géomètre pour éviter tout débordement sur la base d’un espacement de 50 m. De plus, des zones de retournement seront aménagées pour le croisement des engins et éviter ainsi tout élargissement des voies. D’autre part, avant le début des travaux on veillera à mettre en place une signalisation complète et adaptée du site, tout en respectant les recommandations suivantes : Éviter tout bourrelet de terre laissé en place en bordure de la piste qui constituent des sources de levées d’adventices et donc de pollution végétale.

Transcript of 1.1 Travaux de préparation du site - AUDE

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sé e

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iste

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éla

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ser

ont

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ique

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du

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. 1.

1.2

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des

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ctér

istiq

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des

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es-fo

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des

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ienn

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s m

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es :

0,5

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elon

les

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axe

s.

S

truct

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des

plat

es fo

rmes

de

mon

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entiq

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circ

ulat

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Piq

ueta

ge d

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P

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1.3

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dan

s le

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terr

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niqu

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t des

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es n

éces

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Tou

s le

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rre

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us s

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t év

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u si

te p

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vite

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mod

ifica

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de la

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hie

ou u

ne le

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es a

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.

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ller

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ange

r le

s te

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de

surfa

ce e

t le

s te

rres

iss

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ssem

ent

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onde

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1.1.

4 Le

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lique

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atio

n ou

l'él

argi

ssem

ent

de p

iste

s de

cat

égor

ie 2

per

met

tant

de

man

ager

out

re la

de

sser

te d

es é

olie

nnes

, un

doub

le a

ccès

au

site

: le

pre

mie

r par

l’es

t dep

uis

la ro

ute

des

crêt

es,

le d

euxi

ème

par

le s

ud-e

st d

epui

s P

eyro

utou

, ce

ci a

fin d

'évi

ter

la p

rése

nce

de

porti

ons

sans

issu

es p

artic

uliè

rem

ent d

ange

reus

es (…

) en

cas

d'in

cend

ie.

Le

s él

émen

ts d

u ré

seau

de

dess

erte

(…

) à

crée

r ou

à é

larg

ir de

vron

t re

spec

ter

les

cara

ctér

istiq

ues

tech

niqu

es m

inim

ales

des

pis

tes

de c

atég

orie

1 p

resc

rites

par

le g

uide

de

nor

mal

isat

ion

zona

l (la

rgeu

r 6m

, ray

on d

e co

urbu

re m

ini :

11

m, b

ande

de

roul

emen

t st

abili

sée,

pen

te e

n lo

ng m

oyen

ne in

férie

ure

à 7%

, pen

te e

n lo

ng in

stan

tané

e in

férie

ure

à 10

%).

1.2 I

nsta

llatio

n et

mon

tage

des

éol

ienn

es

Tout

d’a

bord

, on

effe

ctue

ra l

e pi

quet

age

des

empr

ises

néc

essa

ire a

u m

onta

ge d

u ro

tor

des

éolie

nnes

.

Ens

uite

, ser

ont m

ises

en

plac

e de

s be

nnes

à o

rdur

es v

ers

lesq

uelle

s se

ront

sys

tém

atiq

uem

ent

ache

min

és e

n fin

de

jour

née

tous

les

dét

ritus

iss

us d

u ch

antie

r. P

uis,

tou

t au

lon

g du

cha

ntie

r, on

ef

fect

uera

un

enlè

vem

ent r

égul

ier d

es b

enne

s en

déc

harg

es c

ontrô

lées

.

D’a

utre

par

t, un

e ou

plu

sieu

rs z

ones

ser

ont c

réée

s po

ur la

bas

e de

vie

du

chan

tier,

le s

tock

age

des

équi

pem

ents

et l

e pa

rkin

g de

s vé

hicu

les.

On

note

ra q

ue p

our l

e m

onta

ge d

es é

olie

nnes

une

gru

e de

leva

ge a

utot

ract

ée s

era

utili

sée.

Les

plac

emen

ts

de

cette

gr

ue

sur

les

pist

es

de

circ

ulat

ion

s’ef

fect

uero

nt

aprè

s dé

mon

tage

de

s st

abili

sate

urs

et d

es c

ontre

poid

s.

Glo

bale

men

t, au

cune

pol

lutio

n (is

sue

des

vida

nges

, de

s gr

aiss

ages

du

mat

érie

l, du

dép

ôt d

es

mat

éria

ux, e

tc) n

e se

ra to

léré

e su

r le

site

. 1.

3 Lia

ison

s él

ectr

ique

s en

tre

les

éolie

nnes

Ent

re le

s éo

lienn

es, l

es li

aiso

ns é

lect

rique

s se

ront

ent

erré

es d

ans

des

tranc

hées

situ

ées

dans

l’ax

e de

s vo

ies

ou s

ur le

bas

côt

é. L

es d

imen

sion

s de

s tra

nché

es s

eron

t app

roxi

mat

ivem

ent l

es s

uiva

ntes

: La

rgeu

r : 4

0 cm

; P

rofo

ndeu

r : 8

0 cm

en

bord

ure

de c

hem

ins

et d

e ro

utes

et 1

,2 m

en

plei

n ch

amp.

Le te

rras

sem

ent d

e ce

s tra

nché

es s

e fe

ra s

elon

les

étap

es s

uiva

ntes

:

déca

page

et m

ise

en d

épôt

de

la te

rre v

égét

ale,

rem

blay

age

et c

ompa

ctag

e de

s tra

nché

es a

vec

les

mat

éria

ux e

xtra

its,

ép

anda

ge s

ans

bour

rele

t de

la te

rre

végé

tale

,

évac

uatio

n de

s m

atér

iaux

en

excè

s.

1.4 M

ise

en s

ervi

ce e

t rem

ise

en é

tat d

u si

te

Ava

nt la

mis

e en

ser

vice

du

parc

éol

ien,

une

rem

ise

en é

tat

du s

ite s

era

effe

ctué

e se

lon

les

étap

es

suiv

ante

s :

N

etto

yage

com

plet

du

site

.

Rem

ise

en é

tat

de l

a co

uche

de

roul

emen

t de

s vo

ies

de c

ircul

atio

n et

des

pla

tes

form

es d

e le

vage

.

Rem

odel

age

éven

tuel

des

rem

blai

s de

pla

tes

form

es p

our u

ne m

eille

ure

inté

grat

ion

pays

agèr

e.

V

égét

alis

atio

n de

s pe

ntes

de

talu

s av

ec d

es e

spèc

es a

utoc

hton

es.

H

aies

vég

étal

es e

n pé

riphé

rie d

es p

oste

s de

livr

aiso

n.

C

réat

ion

d’un

e ai

re d

e vi

site

et d

’info

rmat

ion

du p

ublic

.

o

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

297

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

2 M

ESU

RES

AD

OPT

EES

POU

R L

E M

ILIE

U P

HYS

IQU

E 2.

1 Le

sol e

t les

risq

ues

natu

rels

2.1.

1 D

uran

t les

trav

aux

Les

talu

s de

s ac

cès

qui a

uron

t ét

é él

argi

s se

ront

, si

néc

essa

ire,

amén

agés

de

man

ière

à ê

tre

stab

les

(pen

te d

ouce

et/o

u pl

anta

tions

).

Le

déc

apag

e se

fer

a av

ec s

oin,

de

faço

n sé

para

tive,

en

évita

nt d

e m

élan

ger

la t

erre

vég

étal

e av

ec l

es s

téril

es s

ous-

jace

ntes

. C

ette

opé

ratio

n es

t im

porta

nte

car

la t

erre

vég

étal

e se

rvira

lor

s du

amén

agem

ent

du s

ite a

près

tra

vaux

. Le

s év

entu

els

volu

mes

de

terr

e vé

géta

le n

on r

éutil

isés

ser

ont

évac

ués

vers

un

cent

re d

e st

ocka

ge a

gréé

. La

ter

re v

égét

ale

issu

e de

s dé

blai

emen

ts s

era

stoc

kée

sépa

rém

ent

des

autre

s él

émen

ts

déca

pés,

sur

des

zon

es n

on e

xplo

itées

du

site

(en

deho

rs d

es z

ones

de

pass

age

d’en

gins

). R

appe

lons

qu

e la

dur

ée d

e st

ocka

ge s

era

cour

te (

entre

8 e

t 12

moi

s),

ce q

ui d

evra

it lim

iter

les

risqu

es d

e dé

grad

atio

n de

s qu

alité

s de

la te

rre

végé

tale

.

De

man

ière

à é

vite

r le

tass

emen

t du

sol,

les

engi

ns d

e ch

antie

r et

les

cam

ions

de

trans

port

ne

circ

uler

ont

pas

sur

des

sols

en

plac

e m

ais

uniq

uem

ent

sur

les

chem

ins

d’ac

cès

et l

es z

ones

sp

écia

lem

ent a

mén

agée

s (a

ires

de le

vage

,…).

Le s

ol s

era

éven

tuel

lem

ent d

écom

pact

é.

U

ne g

rand

e pa

rtie

des

terr

ains

déc

apés

ser

a co

nser

vée

et r

ecou

verte

de

la t

erre

vég

étal

e in

itial

emen

t pr

ésen

te.

Il s’

agit

des

aire

s de

leva

ge,

d’un

e pa

rtie

des

fond

atio

ns d

es é

olie

nnes

, d’

une

parti

e de

s pi

stes

d’a

ccès

, des

tran

chée

s de

racc

orde

men

t au

rése

au é

lect

rique

.

Sur

les

surfa

ces

déca

pées

, la

rep

rise

spon

tané

e de

la v

égét

atio

n en

viro

nnan

te s

era

favo

risée

pa

r le

réga

lage

de

la te

rre

végé

tale

enl

evée

aup

arav

ant.

Si b

esoi

n, e

t apr

ès é

tat d

es li

eux

post

-trav

aux,

un

e re

végé

talis

atio

n év

entu

elle

pou

rrait

être

env

isag

ée.

2.1.

2 Éo

lienn

es e

n fo

nctio

nnem

ent

Pen

dant

l’ex

ploi

tatio

n du

par

c éo

lien,

les

impa

cts

sur

les

sols

en

plac

e se

ront

nul

s. E

n ef

fet,

les

véhi

cule

s lé

gers

des

tec

hnic

iens

cha

rgés

de

la m

aint

enan

ce d

u pa

rc e

mpr

unte

ront

les

rou

tes

et

chem

ins

exis

tant

s.

Auc

une

mes

ure

ne s

era

néce

ssai

re c

once

rnan

t les

sol

s et

risq

ues

natu

rels

.

Cep

enda

nt,

une

mes

ure

d’ac

com

pagn

emen

t se

ra

mis

e en

pl

ace.

E

lle

cons

iste

ra

en

la

parti

cipa

tion

à l'e

ntre

tien

et à

la m

ise

en é

tat

des

chem

ins

rura

ux c

omm

unau

x pe

ndan

t un

e vi

ngta

ine

d’an

nées

, sac

hant

que

le m

aint

ien

en é

tat d

es p

iste

s d’

accè

s au

x m

achi

nes

depu

is c

es c

hem

ins

est à

la

char

ge d

u po

rteur

de

proj

et.

2.2 H

ydro

logi

e –

qual

ité d

es e

aux

2.2.

1 D

uran

t les

trav

aux

Les

risqu

es d

e co

ntam

inat

ion

des

eaux

sou

terr

aine

s et

sup

erfic

ielle

s pe

ndan

t la

pha

se d

es

trava

ux d

’am

énag

emen

t du

parc

éol

ien

sero

nt tr

ès fa

ible

s ca

r le

s qu

antit

és d

e pr

odui

ts p

oten

tielle

men

t po

lluan

ts s

eron

t peu

impo

rtant

es (v

olum

e de

s ré

serv

oirs

des

eng

ins,

…).

De

plus

, les

risq

ues

se li

mite

nt

à la

dur

ée d

u ch

antie

r, so

it en

tre 8

et 1

2 m

ois.

Des

mes

ures

de

prév

entio

n se

ront

pris

es p

our

rédu

ire le

s ris

ques

pot

entie

ls d

e po

llutio

n de

s ea

ux,

nota

mm

ent d

es e

aux

sout

erra

ines

:

utili

satio

n d’

engi

ns d

e ch

antie

r et

de

cam

ions

aux

nor

mes

en

vigu

eur

et v

érifi

catio

n ré

guliè

re d

u m

atér

iel,

pe

tit e

ntre

tien

des

véhi

cule

s ré

alis

é su

r une

aire

mob

ile é

tanc

he in

stal

lée

sur l

e ch

antie

r (ca

mio

n-at

elie

r) o

u en

ate

lier à

l’ex

térie

ur p

our l

e gr

os e

ntre

tien,

pas

de s

tock

age

d’hy

droc

arbu

res

sur

site

, rav

itaill

emen

t des

eng

ins

au b

esoi

n, s

ur a

ire é

tanc

he

mob

ile, p

ar u

n ca

mio

n-ci

tern

e

st

ocka

ge d

es p

rodu

its p

oten

tielle

men

t pol

luan

ts s

ur ré

tent

ion

conf

orm

émen

t à la

régl

emen

tatio

n,

st

ocka

ge d

es d

éche

ts d

e ch

antie

r pot

entie

llem

ent p

ollu

ants

sur

réte

ntio

n et

éva

cuat

ion

dans

des

fil

ière

s ad

apté

es.

C

epen

dant

, po

ur

écar

ter

tout

ris

que

pote

ntie

l de

po

llutio

n de

s ea

ux,

nota

mm

ent

des

eaux

so

uter

rain

es c

apté

es p

erm

etta

nt l’

alim

enta

tion

en e

au p

otab

le,

les

mes

ures

de

prot

ectio

n dé

crite

s ci

-ap

rès

sero

nt m

ises

en

plac

e af

in d

e su

pprim

er to

ut im

pact

, not

amm

ent s

ur le

s re

ssou

rces

en

eau.

Afin

d’é

vite

r to

ute

prop

agat

ion

d’un

e év

entu

elle

pol

lutio

n da

ns l

es r

uiss

elle

men

ts d

e su

rface

, le

s ea

ux s

’éco

ulan

t sur

les

terr

ains

en

trava

ux s

eron

t aut

ant q

ue p

ossi

ble

isol

ées

des

zone

s ex

térie

ures

au

chan

tier.

Ain

si,

la m

ise

en f

orm

e de

la c

haus

sée,

des

pis

tes

d’ac

cès

réam

énag

ées

et c

réée

s, a

insi

qu

e de

s pl

ates

-form

es d

e ch

aque

éol

ienn

e, s

era

réal

isée

de

man

ière

à p

rése

nter

une

fai

ble

pent

e op

posé

e au

sen

s d’

écou

lem

ent n

atur

el d

es e

aux

ains

i qu’

un lé

ger

mer

lon

en p

oint

hau

t (v

oir

Figu

re

18, c

i-apr

ès).

De

plus

, en

com

plém

ent d

es fo

ssés

exi

stan

ts, s

eron

t cré

és d

ans

le c

adre

du

proj

et le

long

de

s pl

ates

-form

es e

t des

pis

tes,

des

foss

és d

u cô

té le

plu

s ba

s de

cha

que

voie

d’a

ccès

réam

énag

ées

et c

réée

s (o

u pl

ates

-form

es).

Ces

fos

sés,

qui

rec

ueill

eron

t do

nc t

oute

s le

s ea

ux i

ssue

s du

cha

ntie

r, se

ront

enh

erbé

s af

in d

e fil

trer

les

mat

ière

s en

sus

pens

ion

sur

lesq

uelle

s se

fix

e la

maj

orité

des

m

icro

pollu

ants

, qu

i pou

rrai

ent

éven

tuel

lem

ent

être

pré

sent

s su

r le

s en

gins

de

chan

tier

et s

e di

ffuse

r da

ns le

s ea

ux.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

298

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Figu

re 1

8 : A

mén

agem

ent d

es v

oies

d’a

ccès

pou

r une

mei

lleur

e ge

stio

n de

s ea

ux d

e ru

isse

llem

ent

D’a

utre

par

t, un

e pr

océd

ure

d’al

erte

des

pop

ulat

ions

alim

enté

es p

ar le

s ca

ptag

es p

roch

es d

u pr

ojet

et

des

orga

nism

es g

estio

nnai

res

de c

es c

apta

ges

sera

mis

e en

pla

ce e

n ca

s im

prob

able

de

pollu

tion

avér

ée.

Tout

e po

llutio

n au

ssi

bien

des

eau

x de

sur

face

que

des

eau

x so

uter

rain

es s

era

évité

e. A

insi

, gr

âce

à la

mis

e en

pla

ce d

e m

esur

es, l

es tr

avau

x d’

amén

agem

ent d

u pa

rc é

olie

n n’

auro

nt a

ucun

im

pact

sur

les

eaux

en

géné

ral e

t la

ress

ourc

e en

eau

pot

able

(voi

r Ta

blea

u 47

)

Cré

atio

n d’

un fo

ssé

enhe

rbé

en p

oint

bas

C

réat

ion

d’un

mer

lon

en p

oint

hau

t

Niv

elle

men

t per

met

tant

une

légè

re p

ente

de

chau

ssée

(<5%

)

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

299

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Élém

ents

du

proj

et

Impa

ct g

loba

l du

proj

et s

ur l’

eau

en l’

abse

nce

de

mes

ures

M

esur

es d

e su

ppre

ssio

n de

s im

pact

s en

pha

se c

hant

ier

Impa

ct ré

sidu

el

E5

et s

a pl

atef

orm

e E

n lim

ite :

E7

et

sa

plat

efor

me

(B

assi

n du

ruis

seau

du

Cou

zi)

Très

faib

le

• Tr

ès p

eu d

’infra

stru

ctur

es i

mpl

anté

es s

ur l

e ba

ssin

ve

rsan

t du

ruis

seau

du

Cou

zi.

Elo

igne

men

t du

ch

evel

u pé

renn

e.

Faib

les

quan

tités

de

pr

odui

ts p

oten

tielle

men

t po

lluan

ts m

ises

en

jeu

pend

ant

les

trava

ux

stoc

kage

des

pro

duits

pot

entie

llem

ent p

ollu

ants

et

petit

ent

retie

n de

s vé

hicu

les

sur u

n sy

stèm

e de

réte

ntio

n, le

rest

e ét

ant e

ffect

ué h

ors

site

al

imen

tatio

n de

s en

gins

en

carb

uran

t, à

la d

eman

de, s

ur u

ne a

ire é

tanc

he m

obile

pa

s de

sto

ckag

e d’

hydr

ocar

bure

s su

r site

m

ise

en p

lace

de

foss

és e

nher

bés

en p

ied

des

plat

efor

mes

pou

r gér

er le

s ea

ux d

e ru

isse

llem

ent

mis

e en

form

e de

s ch

auss

ées,

ajo

ut d

e m

erlo

ns e

t fos

sés

enhe

rbés

Nul

En

limite

: 2

aire

s de

m

anœ

uvre

, E1,

E2,

E3,

E

4, E

6 et

E7

et le

urs

plat

efor

mes

E

nviro

n 2

km d

e pi

stes

(B

assi

n de

s éc

oule

men

ts d

u va

llon

de R

oudi

é)

Moy

en

• B

eauc

oup

d’in

frast

ruct

ures

du

parc

éol

ien

impl

anté

es

dans

le b

assi

n ve

rsan

t des

éco

ulem

ents

du

vallo

n de

R

oudi

é et

cel

ui d

e l’A

rtigu

e •

Impa

ct p

oten

tiel,

min

imis

é pa

r les

car

acté

ristiq

ues

du

proj

et

(peu

de

po

lluan

ts,

pist

e en

gr

ande

pa

rtie

exis

tant

e…)

E3,

sa

pl

atef

orm

e et

ch

emin

. E

n lim

ite :

E1,

E2,

E4,

1

aire

de

man

œuv

re.

Env

iron

5 km

de

pist

es

avec

l’op

tion

de s

ortie

(B

assi

n de

s éc

oule

men

ts d

u va

llon

de l’

Arti

gue)

To

talit

é de

s in

frast

ruct

ures

(Bas

sin

du ru

isse

au d

u C

hala

brei

l)

Faib

le

• E

loig

nem

ent d

u ch

evel

u pé

renn

e.

• Fa

ible

s qu

antit

és

de

prod

uits

po

tent

ielle

men

t po

lluan

ts m

ises

en

jeu

pend

ant l

es tr

avau

x

Tabl

eau

47 :

Synt

hèse

des

mes

ures

pris

es e

n ph

ase

chan

tier p

our s

uppr

imer

tout

impa

ct s

ur le

s ea

ux

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

300

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

2.2.

2 Éo

lienn

es e

n fo

nctio

nnem

ent

D

uran

t l’e

xplo

itatio

n du

par

c éo

lien,

les

ris

ques

de

pollu

tion

des

eaux

, ta

nt s

oute

rrai

nes

que

supe

rfici

elle

s, s

eron

t nu

ls.

En

effe

t, le

s m

esur

es d

e pr

éven

tion

ont

été

inté

grée

s da

ns l

es c

hoix

te

chni

ques

et l

a dé

finiti

on d

u pr

ojet

, à s

avoi

r :

fo

nctio

nnem

ent d

es é

olie

nnes

san

s ap

port

d’ea

u ;

trè

s fa

ible

s qu

antit

és d

e pr

odui

ts p

oten

tielle

men

t dan

gere

ux ;

ét

anch

éité

du

mât

des

éol

ienn

es ;

sy

stèm

e de

sur

veill

ance

aut

omat

ique

pré

vena

nt le

s te

chni

cien

s ch

argé

s de

la m

aint

enan

ce e

n ca

s de

fuite

;

post

es é

lect

rique

s co

nfor

me

aux

norm

es ré

glem

enta

ires

(équ

ipés

d’u

ne ré

tent

ion)

;

syst

ème

de s

urve

illan

ce a

utom

atiq

ue p

réve

nant

les

tech

nici

ens

char

gés

de la

mai

nten

ance

en

cas

de fu

ite ;

co

ntrô

les

pério

diqu

es d

es é

quip

emen

ts,

nota

mm

ent

sur

les

disp

ositi

fs d

’éta

nché

ité,

perm

etta

nt

de d

étec

ter d

’éve

ntue

lles

fuite

s et

ain

si d

’inte

rven

ir ra

pide

men

t.

En

outre

le

ré-e

nher

bem

ent

des

plat

es-fo

rmes

réd

uira

tou

te p

ossi

bilit

é de

rui

ssel

lem

ent

et d

e tra

nspo

rt de

fine

s24

(voi

r fig

ure

ci-d

esso

us).

24 P

ouss

ière

s, gr

ains

de

mat

ière

(ter

re, g

ravi

er, e

tc.)

de tr

ès p

etite

taill

e

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

301

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

3 M

ESU

RES

AD

OPT

EES

POU

R L

E M

ILIE

U N

ATU

REL

3.

1 Dur

ant l

e ch

antie

r

Il se

ra n

éces

saire

de

min

imis

er le

s su

perf

icie

s dé

capé

es :

on v

eille

ra d

onc

à ch

oisi

r ava

nt le

s tra

vaux

ave

c l’e

ntre

pren

eur :

- l

es li

eux

de s

tock

age

et d

e m

atér

iel ;

- l

es li

eux

de d

épôt

des

mat

éria

ux ;

- les

trac

és d

es c

hem

ins

d’ac

cès

(éla

rgis

sem

ents

, cré

atio

n).

C

es li

eux

sero

nt r

epér

és a

vec

l’aid

e d’

un n

atur

alis

te (

un jo

ur d

’inte

rven

tion

sur

le t

erra

in e

t un

jo

ur d

e ré

dact

ion

de la

par

tie c

once

rnée

dan

s le

cah

ier

des

char

ges)

. Cec

i per

met

tra d

e di

min

uer

les

zone

s en

tra

vaux

et

d’in

tégr

er a

u m

ieux

les

che

min

s d’

accè

s da

ns l

’env

ironn

emen

t. E

n ou

tre u

n ba

lisag

e pr

éven

tif s

era

réal

isé

par

le n

atur

alis

te p

our

spéc

ifier

les

zone

s de

non

circ

ulat

ion

abso

lue

des

engi

ns. I

l s’a

git i

ci d

e bi

en d

élim

iter l

a zo

ne d

e tra

vaux

.

De

faço

n gé

néra

le, l

e ch

oix

d’ut

ilise

r de

s pi

stes

déj

à ex

ista

ntes

lim

ite tr

ès fo

rtem

ent l

’impa

ct d

e l’a

mén

agem

ent d

es a

ccès

.

Les

pertu

rbat

ions

sur

l’a

vifa

une

nich

euse

et

la f

aune

loc

ale

sero

nt l

imité

es e

n pl

anifi

ant

les

trava

ux d

e gr

os œ

uvre

de

préf

éren

ce e

n de

hors

de

la p

ério

de d

e m

ars

à ju

llet i

nclu

s (v

oir

ci-a

près

les

mes

ures

pro

posé

es p

our l

’avi

faun

e et

les

chiro

ptèr

es).

Une

unio

n d’

info

rmat

ion

aura

lie

u po

ur

tous

le

s in

terv

enan

ts

préa

labl

emen

t au

co

mm

ence

men

t du

chan

tier a

fin d

e m

ettre

en

gard

e ce

s ac

teur

s de

s se

nsib

ilité

s du

site

.

Les

pist

es d

’acc

ès s

eron

t lim

itées

dan

s le

ur l

arge

ur a

u m

inim

um r

equi

s po

ur l

e pa

ssag

e de

s en

gins

. Les

aire

s de

gru

tage

ont

été

inté

grée

s da

ns la

mes

ure

du p

ossi

ble

dans

les

pist

es c

réée

s af

in

de li

mite

r les

déc

apag

es d

e te

rrai

n.

Les

végé

taux

ser

ont

empo

rtés

en d

éche

tterie

. Le

s ex

céde

nts

de d

ébla

is s

eron

t tra

nspo

rtés

vers

une

char

ge d

e cl

asse

III (

iner

tes)

aut

oris

ée.

To

us l

es d

ébla

is e

xcéd

enta

ires

sero

nt é

vacu

és :

mer

lons

de

terr

e, g

ravi

ers,

sab

les,

div

ers

mat

érie

ls, s

ouch

es e

t boi

s m

orts

Cel

a se

trad

uit c

oncr

ètem

ent p

ar le

s m

esur

es s

uiva

ntes

: C

ela

se tr

adui

t con

crèt

emen

t par

les

mes

ures

de

supp

ress

ion

d’im

pact

sui

vant

es :

Év

iter

l’app

ort

de t

erre

vég

étal

e ex

térie

ure

au s

ite,

ce q

ui f

avor

iser

ait

l’int

rodu

ctio

n de

pl

ante

s ex

ogèn

es e

t adv

entic

es.

Auc

un s

tock

age

d’hy

droc

arbu

res

sur s

ite

Auc

une

vida

nge

ou ré

para

tion

des

véhi

cule

s de

cha

ntie

r ne

sera

effe

ctué

e su

r le

site

3.2 P

réco

nisa

tions

pou

r la

prés

erva

tion

de la

flor

e et

des

hab

itats

3.

2.1

Mes

ures

de

rédu

ctio

n d’

impa

ct

Mes

ure

1 : A

ccom

pagn

emen

t du

chan

tier p

ar u

n éc

olog

ue

- Im

pact

pot

entie

l ide

ntifi

é : i

mpa

cts

indi

rect

s du

cha

ntie

r sur

les

mili

eux

- O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: lim

iter l

es im

pact

s du

cha

ntie

r -

Des

crip

tion

de l

a m

esur

e :

mis

sion

d’a

ccom

pagn

emen

t pa

r un

éco

logu

e (d

éfin

ition

des

riode

s de

cha

ntie

r, re

levé

de

terr

ain

avan

t tra

vaux

et

balis

age

des

sect

eurs

à é

vite

r, in

form

atio

n de

s in

terv

enan

ts).

Il es

t en

effe

t néc

essa

ire d

e m

inim

iser

les

supe

rfici

es d

écap

ées

: l’é

colo

gue

parti

cipe

ra d

onc

à dé

finir

préc

isém

ent a

vant

les

trava

ux a

vec

l’ent

repr

eneu

r :

le

s lie

ux d

e st

ocka

ge e

t de

mat

érie

l ;

le

s lie

ux d

e dé

pôt d

es m

atér

iaux

;

les

tracé

s pr

écis

des

che

min

s d’

accè

s (é

larg

isse

men

ts, c

réat

ion)

. C

es li

eux

sero

nt a

insi

repé

rés

avec

l’ai

de d

e l’é

colo

gue

(un

jour

d’in

terv

entio

n su

r le

terr

ain

et u

n jo

ur d

e ré

dact

ion

de la

par

tie c

once

rnée

dan

s le

cah

ier d

es c

harg

es) e

t bal

isés

.

Cec

i pe

rmet

tra d

e di

min

uer

les

zone

s en

tra

vaux

et

d’in

tégr

er a

u m

ieux

les

che

min

s d’

accè

s da

ns

l’env

ironn

emen

t. E

n ou

tre u

n ba

lisag

e pr

éven

tif s

era

réal

isé

par l

e na

tura

liste

pou

r spé

cifie

r les

zon

es d

e no

n ci

rcul

atio

n ab

solu

e de

s en

gins

. Il s

’agi

t ici

de

bien

dél

imite

r la

zone

de

trava

ux s

trict

e.

D

e fa

çon

géné

rale

, le

choi

x d’

utili

ser

des

pist

es d

éjà

exis

tant

es li

mite

très

fort

emen

t l’im

pact

de

l’am

énag

emen

t des

acc

ès.

Le

s pe

rturb

atio

ns s

ur l

a fa

une

loca

le s

eron

t lim

itées

en

plan

ifian

t le

s tra

vaux

de

gros

œuv

re d

e pr

éfér

ence

en

deho

rs d

e la

pér

iode

de

mar

s à

juin

incl

us.

U

ne r

éuni

on d

’info

rmat

ion

aura

lie

u po

ur t

ous

les

inte

rven

ants

pré

alab

lem

ent

au c

omm

ence

men

t du

ch

antie

r afin

de

met

tre e

n ga

rde

ces

acte

urs

des

sens

ibili

tés

du s

ite.

Le

s pi

stes

d’a

ccès

ser

ont

limité

es d

ans

leur

larg

eur

au m

inim

um r

equi

s po

ur le

pas

sage

des

eng

ins

(soi

t 4

m o

u 5,

5 m

exe

mpt

s d’

obst

acle

s).

Les

aire

s de

mon

tage

ser

ont

inté

grée

s da

ns la

mes

ure

du

poss

ible

dan

s le

s pi

stes

cré

ées

afin

de

limite

r les

déc

apag

es d

e te

rrai

n.

Les

végé

taux

ser

ont

empo

rtés

en d

éche

tterie

. Le

s ex

céde

nts

de d

ébla

is s

eron

t tra

nspo

rtés

vers

une

char

ge d

e cl

asse

III (

iner

tes)

aut

oris

ée.

-

Coû

t pré

visi

onne

l : 1

0 00

0 €

HT.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

302

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Mes

ure

2 :

Evite

r le

s tr

avau

x de

cré

atio

n de

pis

tes

et c

eux

liés

au d

éboi

sem

ent

en p

ério

de d

e fo

rtes

plu

ies

- Im

pact

pot

entie

l ide

ntifi

é : d

étér

iora

tion

voire

des

truct

ion

des

habi

tats

. -

Obj

ectif

de

la m

esur

e :

évite

r le

tas

sem

ent

et l

a dé

stru

ctur

atio

n de

s so

ls e

t la

cré

atio

n d’

orni

ères

. -

Des

crip

tion

de l

a m

esur

e :

Le f

ait

de n

e pa

s ré

alis

er c

es t

rava

ux p

enda

nt le

s pé

riode

s de

fo

rtes

plui

es

limite

ra

l’im

pact

de

s en

gins

su

r le

so

l (ta

ssem

ent,

créa

tion

d’or

nièr

e ou

stru

ctur

atio

n du

sol

) et r

édui

ra d

onc

leur

impa

ct s

ur le

s m

ilieu

x na

ture

ls p

rése

nts

sur l

e si

te.

- C

oût

prév

isio

nnel

: ar

rêt

du c

hant

ier

pend

ant

une

sem

aine

au

rega

rd d

es c

ondi

tions

m

étéo

rolo

giqu

es.

Mes

ure

3 : M

ettr

e en

pla

ce u

n su

ivi e

nviro

nnem

enta

l sur

la fl

ore

et l’

ento

mof

aune

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: sui

vre

et é

valu

er l’

effic

acité

des

mes

ures

mis

es e

n pl

ace

Des

crip

tion

de la

mes

ure

: un

sui

vi d

e la

flo

re s

era

mis

en

plac

e su

r un

e du

rée

de 5

ans

. Il

perm

ettra

de

vérif

ier l

’effi

caci

té d

es m

esur

es p

ropo

sées

. Ce

suiv

i s’é

tale

ra s

ur 5

ans

(T+1

/ T+

3 /

T+5

/ T+1

0 / T

+ 20

) et g

aran

tira

2 pa

ssag

es p

ar a

n.

− C

oût p

révi

sion

nel :

3 0

00 €

HT/

an.

Mes

ure

4 : C

réat

ion

des

foss

és le

long

des

che

min

s d’

accè

s et

aut

our d

es p

late

form

es

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: rec

réer

les

mili

eux

hum

ides

néc

essa

ires

aux

rept

iles

et a

mph

ibie

ns, e

n pa

rticu

lier l

e cr

apau

d ac

couc

heur

. −

Des

crip

tion

de la

mes

ure

: Lo

rsqu

e le

s ch

emin

s d’

accè

s né

cess

itero

nt u

n él

argi

ssem

ent,

un

foss

é se

ra c

réé

sur

le c

ôté

inté

rieur

du

chem

in,

ce q

ui a

ura

auss

i pou

r ef

fet

de m

aint

enir

les

chem

ins

en b

on é

tat

de c

onse

rvat

ion.

Des

fos

sés

sero

nt a

ussi

cré

és a

utou

r de

l’e

mpr

ise

défin

itive

des

pla

tefo

rmes

, une

fois

les

trava

ux d

e m

onta

ge te

rmin

és.

− C

oût p

révi

sion

nel :

20

000

€.

M

esur

e 5

: Ges

tion

des

terr

es v

égét

ales

-

Obj

ectif

: P

rése

rvat

ion

de la

bio

dive

rsité

du

site

, en

parti

culie

r le

Dam

ier d

e la

suc

cise

. -

Des

crip

tion

de l

a m

esur

e :L

es e

mpr

ises

con

cern

ées

par

les

trava

ux f

eron

t l’o

bjet

d’u

n dé

capa

ge s

uper

ficie

l pré

alab

le d

es te

rres

(te

rres

végé

tale

s) p

our

une

rem

ise

en p

lace

une

fois

le

cha

ntie

r fin

i, en

par

ticul

ier l

e lo

ng d

es c

hem

ins

élar

gis

ou c

réés

. O

n ve

iller

a st

ricte

men

t à n

e pa

s m

élan

ger

les

terr

es v

égét

ales

(te

rres

de

surfa

ce)

et le

s te

rres

is

sues

de

terr

asse

men

t de

prof

onde

ur. L

e st

ocka

ge d

es te

rres

végé

tale

s dé

capé

es s

era

assu

à pr

oxim

ité d

e ch

aque

em

pris

e d’

éolie

nne

en b

ordu

re d

es p

late

s-fo

rmes

de

mon

tage

. -

Coû

t de

la m

esur

e : 7

500

€ H

T M

esur

e 6

: Pla

nific

atio

n éc

olog

ique

des

pér

iode

s de

s tr

avau

x -

Obj

ectif

: P

rése

rvat

ion

de l

a bi

odiv

ersi

té d

u si

te,

en p

artic

ulie

r le

Dam

ier

de l

a su

ccis

e, l

es

amph

ibie

ns e

t rep

tiles

. -

Des

crip

tion

de la

mes

ure

:Les

em

pris

es c

once

rnée

s pa

r le

s ha

bita

ts d

es lé

pido

ptèr

es,

ains

i qu

e le

s am

phib

iens

ou

les

rept

iles

sero

nt p

rése

rvée

s pe

ndan

t le

s pé

riode

s se

nsib

les

pour

ch

aque

esp

èce.

Dan

s le

cas

des

lépi

dopt

ères

, il s

’agi

t de

la p

ério

de d

e re

prod

uctio

n, a

llant

de

févr

ier

à ao

ût. L

e se

cteu

r co

ncer

né e

st id

entif

ié d

ans

la c

arto

grap

hie

de s

ynth

èse.

Dan

s le

cas

des

rept

iles

et d

es a

mph

ibie

ns,

la p

ério

de l

a pl

us s

ensi

ble

cons

titue

l’h

iber

natio

n, a

llant

de

nove

mbr

e à

mar

s. A

ucun

trav

aux

ne s

era

réal

isé

dans

les

sect

eurs

iden

tifié

s, c

orre

spon

dant

s à

des

chem

ins

avec

des

orn

ière

s et

aut

res

zone

s co

nnue

s ou

iden

tifié

s av

ant l

e ch

antie

r.

- C

oût d

e la

mes

ure

: Inc

lus

dans

la c

once

ptio

n du

pro

jet.

Mes

ure

7 : M

ise

en p

lace

d’u

n ac

com

pagn

emen

t des

pha

ses

de c

hant

ier (

PGC

E)

- O

bjec

tif :

Pré

serv

atio

n de

la

biod

iver

sité

du

site

, en

par

ticul

ier

le D

amie

r de

la

succ

ise,

les

am

phib

iens

et r

eptil

es.

- D

escr

iptio

n de

la

mes

ure

: L’

acco

mpa

gnem

ent

des

diffé

rent

es p

hase

s de

cha

ntie

r se

ra

réal

isé

par u

n co

ordo

nnat

eur,

ingé

nieu

r éco

logu

e, s

péci

alem

ent d

étac

hé p

our é

tudi

er le

cha

ntie

r so

us l

’ang

le e

nviro

nnem

enta

l. Il

sera

cha

rgé

de r

éalis

er l

e P

lan

Gén

éral

de

Coo

rdin

atio

n en

m

atiè

re d

e pr

otec

tion

de l

’Env

ironn

emen

t (P

GC

E)

et d

’en

faire

res

pect

er l

es m

esur

es.

Cet

te

mes

ure

a po

ur o

bjec

tif d

e lim

iter

les

dégr

adat

ions

d’e

spac

es n

atur

els

et d

’hab

itat

d’in

térê

t co

mm

unau

taire

. -

Coû

t de

cet

te m

esur

e (r

édac

tion

du P

.G.C

.E.

et s

uivi

du

chan

tier

par

un c

oord

inat

eur

envi

ronn

emen

tal)

: 10

000

€ H

T

Mes

ure

8 : D

élim

itatio

n de

s zo

nes

de tr

avai

l et d

e ci

rcul

atio

n de

s en

gins

(lim

iter

l’em

pris

e du

ch

antie

r)

- O

bjec

tif :

Pré

serv

atio

n de

la

biod

iver

sité

du

site

, en

par

ticul

ier

le D

amie

r de

la

succ

ise,

les

am

phib

iens

et r

eptil

es.

- D

escr

iptio

n de

la

mes

ure

: La

su

rface

du

ch

antie

r, lo

rsqu

’elle

n’

est

pas

cont

rôlé

e ou

su

rvei

llée,

peu

t fa

cile

men

t dé

pass

er l

e do

uble

ou

le t

riple

de

l’em

pris

e au

sol

vér

itabl

emen

t né

cess

aire

. Le

cho

ix a

ppro

prié

et

la d

élim

itatio

n ex

acte

sur

le

terr

ain

de l

a su

rface

min

imal

e né

cess

aire

au

chan

tier

perm

ette

nt u

ne m

eille

ure

gest

ion

du m

ilieu

. Cel

le-c

i ser

a dé

finie

dan

s le

P

.G.C

.E. e

t réa

lisée

sur

site

au

débu

t du

chan

tier p

ar le

coo

rdin

ateu

r env

ironn

emen

t. A

insi

, auc

un d

écap

age

syst

émat

ique

du

couv

ert v

égét

al n

e se

ra r

éalis

é en

deh

ors

des

stric

tes

plat

es-fo

rmes

de

mon

tage

des

éol

ienn

es.

Coû

t de

la m

esur

e : i

nclu

s da

ns la

pre

stat

ion

du c

oord

onna

teur

env

ironn

emen

tal

M

esur

e 9

: Déf

initi

on d

es a

ires

de s

tock

age

des

mat

éria

ux

- O

bjec

tif :

Pré

serv

atio

n de

la

biod

iver

sité

du

site

, en

par

ticul

ier

le D

amie

r de

la

succ

ise,

les

am

phib

iens

et r

eptil

es.

- D

escr

iptio

n de

la

mes

ure

: C

es m

atér

iaux

pro

vien

nent

ess

entie

llem

ent

des

exca

vatio

ns

réal

isée

s lo

rs d

e la

cré

atio

n de

s so

cles

. Le

stoc

kage

de

ces

mat

éria

ux d

urer

a de

ux m

ois,

tem

ps

néce

ssai

re à

la r

éalis

atio

n et

au

séch

age

des

fond

atio

ns b

éton

des

éol

ienn

es.

Les

mat

éria

ux

sero

nt e

nsui

te u

tilis

és p

our r

embl

ayer

les

pied

s de

mac

hine

s et

pou

r met

tre à

niv

eau

les

pist

es.

Le s

tock

age

de c

es m

atér

iaux

se

fera

sur

des

zon

es d

éjà

pertu

rbée

s (p

ar la

cré

atio

n de

s pi

stes

ou

des

pla

tes-

form

es)

afin

de

ne p

as p

orte

r at

tein

te a

u co

uver

t vé

géta

l. Le

vol

ume

en e

xcès

se

ra é

vacu

é un

e fo

is le

rem

blai

emen

t ter

min

é.

Coû

t de

la m

esur

e : i

nclu

s da

ns la

pre

stat

ion

du c

oord

inat

eur e

nviro

nnem

enta

l.

Mes

ure

10 :

Réd

uctio

n du

vol

ume

des

mat

éria

ux à

sto

cker

-

Obj

ectif

: P

rése

rvat

ion

de l

a bi

odiv

ersi

té d

u si

te,

en p

artic

ulie

r le

Dam

ier

de l

a su

ccis

e, l

es

amph

ibie

ns e

t rep

tiles

. -

Des

crip

tion

de l

a m

esur

e :

L’ut

ilisa

tion

d’un

e tra

nche

use

pour

l’e

nfou

isse

men

t du

câb

le

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

303

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

perm

et d

e re

ferm

er la

tran

chée

au

fur

et à

mes

ure

de la

pos

e du

câb

le e

t de

rédu

ire le

vol

ume

de te

rre

à st

ocke

r, sa

ns a

ppor

t de

sabl

e.

M

esur

e 11

: C

réat

ion

d’un

e fo

sse

pour

la v

idan

ge d

es b

enne

s à

béto

n.

Obj

ectif

: P

rése

rvat

ion

de l

a bi

odiv

ersi

té d

u si

te,

en p

artic

ulie

r le

Dam

ier

de l

a su

ccis

e, l

es

amph

ibie

ns e

t rep

tiles

. -

Des

crip

tion

de l

a m

esur

e :

Cré

atio

n d’

une

foss

e re

couv

erte

d’u

n gé

otex

tile

afin

de

pouv

oir

ensu

ite a

isém

ent é

vacu

er c

es é

coul

emen

ts d

e bé

ton,

une

fois

le c

hant

ier t

erm

iné.

-

Coû

t de

la m

esur

e : 4

000

€ H

T

3.2.

2 M

esur

es c

ompe

nsat

oire

s

Il es

t trè

s di

ffici

le d

’éva

luer

pré

cisé

men

t et

obj

ectiv

emen

t le

s im

pact

s d’

un t

el p

roje

t su

r l’e

nviro

nnem

ent,

de ra

ison

ner e

n te

rmes

de

com

pens

atio

n éc

olog

ique

.

Eta

nt d

onné

la

gran

de h

omog

énéi

té d

es m

ilieu

x su

r l’e

nsem

ble

du p

late

au e

t si

tou

tes

les

préc

autio

ns é

nonc

ées

préc

édem

men

t so

nt p

rises

, le

s im

pact

s re

ster

ont

glob

alem

ent

faib

les

et i

l ne

pa

raît

pas

néce

ssai

re d

e le

s co

mpe

nser

poi

nt p

ar p

oint

. 3.

3 Mes

ures

spé

cifiq

ues

en fa

veur

de

l’avi

faun

e 3.

3.1

Mes

ures

de

supp

ress

ion

Lors

de

la c

once

ptio

n du

pro

jet,

un c

erta

in n

ombr

e d’

impa

cts

néga

tifs

ont

pu ê

tre é

vité

s gr

âce

à l’i

dent

ifica

tion

des

sens

ibili

tés

du s

ite v

is-à

-vis

de

l’avi

faun

e. V

oici

une

lis

te d

es p

rinci

pale

s m

esur

es

rete

nues

: 1.

Pr

ivilé

gier

les

poi

nts

haut

s po

ur i

nsta

ller

les

éolie

nnes

et

évite

r pa

r ex

empl

e le

s pe

tits

vallo

ns o

u le

s co

ls p

ouva

nt g

uide

r le

dép

lace

men

t des

ois

eaux

. Le

pro

jet s

’est

impl

anté

sur

un

se

cteu

r re

lativ

emen

t un

iform

e et

le

s éo

lienn

es

sero

nt

glob

alem

ent

à de

s al

titud

es

équi

vale

ntes

: ce

ci f

avor

ise

la l

ectu

re d

u pa

ysag

e pa

r le

s oi

seau

x et

leu

r ap

pren

tissa

ge d

es

nouv

elle

s in

stal

latio

ns. L

es m

âts

sont

d’a

illeu

rs d

e de

ux h

aute

urs

diffé

rent

es (8

0 po

ur E

1, E

2, E

4,

E5,

E6

et E

7 et

90m

ou

95 m

pou

r le

s au

tres)

pou

r pe

rmet

tre d

’avo

ir le

s ro

tors

à d

es h

aute

urs

plus

hom

ogèn

es.

2.

Pr

évoi

r un

esp

acem

ent m

inim

al e

ntre

les

éolie

nnes

(min

imum

rec

omm

andé

: 20

0 m

) pou

r év

iter

d’en

trav

er

les

dépl

acem

ents

de

s oi

seau

x (P

erci

val,

2001

). C

et

espa

cem

ent

reco

mm

andé

est

sou

vent

cel

ui e

xigé

par

l’in

dust

rie p

our

que

soit

rédu

it l’e

ffet

de s

illag

e de

s gr

osse

s éo

lienn

es s

ur le

s éo

lienn

es v

oisi

nes.

Les

éol

ienn

es d

u pr

ojet

resp

ecte

nt c

et é

loig

nem

ent

min

imum

(il s

era

supé

rieur

à 2

00 m

). E

n ou

tre, u

n co

uloi

r de

400

m m

inim

um e

st p

révu

ent

re le

s de

ux a

ligne

men

ts.

3.

Inst

alle

r le

s lig

nes

d’éo

lienn

es p

aral

lèle

men

t au

x ax

es d

e m

igra

tion

et d

e dé

plac

emen

t lo

cal (

axe

SO

/ N

E) ;

l’ax

e d’

impl

anta

tion

des

deux

alig

nem

ents

cor

resp

ond

glob

alem

ent à

cet

te

situ

atio

n ;

4.

Mai

nten

ir l’a

bsen

ce d

e vé

géta

tion

attr

activ

e so

us l

es p

ales

d’é

olie

nnes

et

dans

les

se

cteu

rs d

éboi

sés

dans

leu

r en

tour

age.

Le

mai

ntie

n d’

une

surfa

ce m

inér

ale

neut

re d

e ty

pe

grav

ier/g

ravi

llon

nous

pou

rrai

t être

une

sol

utio

n in

tére

ssan

te s

ur le

s zo

nes

qui r

este

ront

ouv

erte

s,

d’au

tant

plu

s qu

’elle

offr

e au

ssi

l’ava

ntag

e de

fac

ilite

r d’

éven

tuel

s su

ivis

de

mor

talit

é so

us l

es

éolie

nnes

si c

ette

mes

ure

étai

t ret

enue

(no

tam

men

t pou

r le

s ch

auve

s so

uris

) ; c

ette

mes

ure

est

appl

icab

le à

l’en

sem

ble

des

éolie

nnes

du

proj

et.

5.

Tran

spor

ter

le m

atér

iel,

pend

ant

les

trav

aux,

uni

quem

ent

par

les

rout

es e

t le

s pi

stes

ex

ista

ntes

ou

amén

agée

s à

cet e

ffet a

fin d

e lim

iter

le d

éran

gem

ent d

es e

spèc

es p

rése

ntes

sur

le

site

; 6.

A

rrêt

er le

s éo

lienn

es e

n ca

s de

dan

ger

de c

ollis

ion

avec

un

oise

au :

Util

isat

ion

du m

odul

e «

Sto

p C

ontro

l »

du s

ystè

me

DT

Bird

sur

les

éol

ienn

es E

1, E

4, E

5 et

E9.

Ce

syst

ème

perm

et

d’ar

rête

r le

fon

ctio

nnem

ent

de l

’éol

ienn

e en

cas

de

pers

ista

nce

d’un

ois

eau

(ou

un g

roup

e d’

oise

aux)

dan

s la

zon

e de

dan

ger.

Les

zone

s de

dan

ger

sont

déf

inie

s en

fon

ctio

n de

cha

que

espè

ce, p

rena

nt e

n co

mpt

e le

tem

ps d

’arr

êt d

es é

olie

nnes

, le

tem

ps d

e dé

tect

ion,

la v

itess

e de

plac

emen

t et l

a pr

obab

ilité

de

collis

ion.

En

effe

t, le

sys

tèm

e D

T B

ird p

eut ê

tre c

onfig

uré

pour

agir

à la

typo

logi

e de

cer

tain

es e

spèc

es q

ue l’

on c

herc

he à

pro

tége

r, co

mm

e l’a

igle

bot

té o

u le

ci

rcaè

te J

ean

Le B

lanc

. L’a

rrêt

de

la m

achi

ne p

eut a

ussi

être

enc

lenc

hé e

n ca

s de

dét

ectio

n de

l’a

ppro

che

d’un

gro

upe

impo

rtant

d’o

isea

ux. L

e te

mps

d’a

rrêt

de

l’éol

ienn

e es

t dép

enda

nt d

e la

vi

tess

e du

ven

t, m

ais

il pe

ut ê

tre e

stim

é à

30 o

u 40

sec

onde

s. L

e dé

mar

rage

de

l’éol

ienn

e in

terv

ient

une

fois

le d

ange

r éca

rté e

t il m

et e

nviro

n 2

min

utes

à re

deve

nir à

la v

itess

e de

rota

tion

nom

inal

e. L

es e

xpér

ienc

es s

ur l

e te

rrai

n m

ontre

nt q

u’un

ou

deux

arr

êts

par

jour

per

met

tent

d’

évite

r le

s co

llisi

ons.

Les

arr

êts

sero

nt c

onfig

urés

pou

r êt

re p

lus

fréqu

ents

en

pério

de d

’env

ol

des

jeun

es, o

ù le

risq

ue e

st le

plu

s él

evé.

3.3.

2 M

esur

es d

e ré

duct

ion

Mes

ure

1 : C

hois

ir la

pér

iode

opt

imal

e po

ur la

réal

isat

ion

des

trav

aux

et d

u dé

fric

hem

ent

Obj

ectif

de

la m

esur

e : é

vite

r les

per

turb

atio

ns d

es c

ycle

s de

vie

de

l’avi

faun

e.

− D

escr

iptio

n de

la

mes

ure

: év

iter

le g

ros

des

trava

ux e

ntre

avr

il et

jui

llet

(on

ente

nd i

ci l

es

trava

ux d

e dé

frich

emen

t, de

ter

rass

emen

t, de

cre

usem

ent

et la

mis

e en

pla

ce d

es f

onda

tions

, tra

vaux

occ

asio

nnan

t de

nom

breu

x al

lées

et

venu

es d

’eng

ins)

, de

man

ière

à r

espe

cter

les

riode

s de

nid

ifica

tion

des

espè

ces

conc

erné

es, p

ouva

nt fr

éque

nter

ou

nich

er s

ur le

site

ent

re

avril

et j

uille

t (pr

inci

pale

men

t le

débu

t de

cette

pér

iode

). Le

s pr

inci

pale

s se

nsib

ilité

s de

vron

t être

év

itées

par

l’o

rient

atio

n de

s tra

vaux

sur

les

sec

teur

s de

moi

ndre

s se

nsib

ilité

s, v

oire

jus

qu’à

l’a

rrêt

pon

ctue

l de

certa

ins

trava

ux ju

squ’

à la

fin

de l’

élev

age

des

jeun

es.

M

esur

e 2

: Rep

érer

ou

réac

tual

iser

la v

érifi

catio

n de

l’ab

senc

e de

nid

s d’

espè

ces

sens

ible

s av

ant

les

phas

es d

e tr

avau

x si

les

trav

aux

inte

rvie

nnen

t tar

dive

men

t (dé

lai i

mpo

rtant

ent

re la

dat

e de

ce

rapp

ort e

t les

trav

aux,

lais

sant

la p

ossi

bilit

é d’

une

évol

utio

n de

l’ét

at in

itial

) -

Obj

ectif

de

la m

esur

e : P

roté

ger

les

espè

ces

qui p

ourr

aien

t être

con

cern

ées,

par

exe

mpl

e : l

e C

ircaè

te J

ean-

le-b

lanc

, le

Pic

noi

r, l’A

igle

bot

té).

En

cas

de d

écou

verte

d’u

n no

uvea

u ni

d, l

e tra

cé d

u ch

emin

d’a

ccès

et l

a pl

atef

orm

e po

urro

nt ê

tre m

odifi

ées.

-

Coû

t pré

visi

onne

l : 3

000€

(soi

t tro

is jo

urné

es d

’éco

logu

e)

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

304

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Mes

ure

3 : B

alis

age

des

mili

eux

sens

ible

s à

cert

aine

s es

pèce

s av

ant l

e dé

but d

es tr

avau

x.

Obj

ectif

de

la m

esur

e : P

roté

ger

les

mili

eux

inté

ress

ants

pou

r ce

rtain

s ni

cheu

rs o

u hi

vern

ants

, te

ls q

ue la

Béc

asse

des

boi

s, o

u su

ite à

l’ac

tual

isat

ion

de la

car

togr

aphi

e de

s ni

ds q

ui a

urai

ent

été

iden

tifié

es a

vant

les

trava

ux.

− D

escr

iptio

n de

la m

esur

e :

Un

écol

ogue

pro

céde

ra à

un

balis

age

des

zone

s po

uvan

t ab

riter

de

s si

tes

de n

idifi

catio

n d’

espè

ces

sens

ible

s.

− C

oût p

révi

sion

nel :

com

mun

ave

c m

esur

e 2

Mes

ure

4 : M

ise

en p

lace

d’u

n ba

lisag

e ro

uge

de fo

rte

inte

nsité

la n

uit.

Obj

ectif

de

la m

esur

e :

faci

liter

le r

epér

age

visu

el d

u pa

rc p

our

les

mig

rate

urs

de n

uit

et p

ar

cond

ition

de

mau

vais

e vi

sibi

lité.

Des

crip

tion

de la

mes

ure

: Les

étu

des

réal

isée

s pa

r Höt

ker

et a

l (20

06);

Hüp

pop

et a

l. (2

006)

et

Ble

w e

t al

. (2

008)

ont

mon

tré q

u’un

bal

isag

e ro

uge

inte

rmitt

ent

pouv

ait

exer

cer

un r

ôle

d’av

ertis

seur

qui

élo

igne

rait

les

oise

aux

en m

igra

tion

la n

uit.

Le b

alis

age

noct

urne

du

parc

ser

a ef

fect

ué p

ar u

n ba

lisag

e lu

min

eux

inte

rmitt

ent

de c

oule

ur r

ouge

de

2000

Cd,

sig

nala

nt u

n ob

stac

le p

our

les

oise

aux

mig

rate

urs

la n

uit,

et p

ar d

e fla

shs

lum

ineu

x bl

ancs

de

20 0

00C

d le

jo

ur, a

fin d

e si

gnal

er la

pré

senc

e d’

un o

bsta

cle

par c

ondi

tions

de

faib

le v

isib

ilité

. M

esur

e 5

: Enf

ouis

sem

ent d

es li

gnes

éle

ctriq

ues.

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: réd

uire

l’im

pact

pot

entie

l du

parc

sur

l’en

sem

ble

des

espè

ces.

Des

crip

tion

de la

mes

ure

: L’e

nfou

isse

men

t de

tout

es le

s lig

nes

élec

triqu

es p

erm

et d

’évi

ter l

es

situ

atio

ns à

risq

ues

en te

rmes

de

colli

sion

pot

entie

lle.

Mes

ure

6 : D

issu

asio

n de

s oi

seau

x de

l’ap

proc

he a

ux é

olie

nnes

grâ

ce a

u sy

stèm

e D

T B

ird.

Obj

ectif

de

la m

esur

e : E

vite

r l’u

tilis

atio

n de

l’es

pace

pro

che

aux

éolie

nnes

par

l’en

sem

ble

du

cortè

ge d

’ois

eaux

diu

rnes

. −

Des

crip

tion

de l

a m

esur

e :

Le s

ystè

me

DT

Bird

, pe

rmet

de

défin

ir 2

zone

s de

dan

ger

de

colli

sion

ave

c le

s éo

lienn

es. D

ans

la z

one

de ri

sque

moy

en (8

0m a

utou

r de

l’éol

ienn

e), u

n si

gnal

so

nore

diri

gé d

’inte

nsité

moy

enne

ser

a ém

is v

ers

l’ois

eau

iden

tifié

. E

n ca

s de

per

sist

ance

de

l’ois

eau

ou d

e ra

ppro

chem

ent à

la z

one

de r

isqu

e fo

rt (5

0m a

utou

r de

l’éo

lienn

e), u

n de

uxiè

me

sign

al s

onor

e, p

lus

impo

rtant

ser

a pr

odui

t. Le

sui

vi d

es p

arcs

dis

posa

nt d

e ce

sys

tèm

e a

mon

tré

son

effic

acité

. Le

s ob

serv

atio

ns r

éalis

ées

par

les

bure

aux

d’ét

udes

Ect

are

et C

ER

A E

nviro

nnem

ent m

ontre

nt

une

sens

ibili

té p

lus

forte

pou

r les

éol

ienn

es E

1, E

4, E

5 et

E9

plac

ées

aux

extré

mité

s du

par

c.

L’in

stal

latio

n du

sys

tèm

e D

T B

ird s

ur l

es é

olie

nnes

E5,

E9,

E1

et E

4, p

erm

et d

e co

uvrir

les

zo

nes

le p

lus

sens

ible

s du

pro

jet,

prin

cipa

lem

ent

les

rebo

rds

des

plat

eaux

qui

pou

rrai

ent

être

ut

ilisé

s pa

r les

rapa

ces

pour

les

asce

ndan

ces

ther

miq

ues.

En

effe

t, ce

s éo

lienn

es s

e tro

uven

t à

des

endr

oits

plu

s se

nsib

les

que

les

autre

s, d

u fa

it de

la

prox

imité

des

zon

es d

e lis

ière

qui

po

urra

ient

avo

ir un

attr

ait

pour

cer

tain

s ra

pace

s qu

i pe

uven

t ut

ilise

r ce

s zo

nes

com

me

lieux

d’

obse

rvat

ion.

RA

Z E

nerg

ie 4

acc

epte

l’in

stal

latio

n de

DT

Bird

sur

E7,

car

, mêm

e si

cet

te é

olie

nne

est m

oins

se

nsib

le q

ue l

es p

récé

dent

es,

la p

roxi

mité

d’u

ne c

oupe

réc

ente

peu

t fa

voris

er l

’act

ivité

de

chas

se d

e ce

rtain

s ra

pace

s.

- C

oût p

révi

sion

nel :

150

000

€, c

e qu

i com

pren

d le

s m

odul

es d

e dé

tect

ion

d’oi

seau

, dis

suas

ion,

co

ntrô

le d

’arrê

t et d

étec

tion

de c

ollis

ion

pour

4 é

olie

nnes

. −

Suiv

i de

cette

mes

ure

: le

syst

ème

DT

Bird

ser

a in

stal

lé d

e la

mis

e en

ser

vice

des

éol

ienn

es e

t co

ntrib

uera

par

le b

iais

du

com

ptag

e de

s oi

seau

x m

ais

auss

i du

suiv

i du

risqu

e de

col

lisio

n et

de

mor

talit

é à

un m

eille

ur in

vent

aire

du

site

d’é

tude

s. C

omm

e ce

sys

tèm

e es

t évo

lutif

, il p

ourr

a êt

re

affin

é au

x se

nsib

ilité

s av

érée

s du

site

ou

enco

re d

épla

cé s

ur u

ne é

olie

nne

avec

un

enje

u pl

us

fort.

Mes

ure

7 : P

rése

rvat

ion

de la

forê

t sur

un

périm

ètre

de

100m

aut

our d

e ch

aque

éol

ienn

e.

Obj

ectif

de

la m

esur

e : r

édui

re l’

attra

it de

s se

cteu

rs p

roch

es a

ux é

olie

nnes

com

me

terr

ains

de

chas

se.

− D

escr

iptio

n de

la m

esur

e : L

e ge

stio

nnai

re d

e la

forê

t s’e

ngag

e à

évite

r les

cou

pes

à bl

anc

sur

des

surfa

ces

à m

oins

de

100m

aut

our d

e ch

aque

éol

ienn

e. L

’eng

agem

ent p

réci

s du

pro

prié

taire

se

trou

ve e

n an

nexe

à c

ette

étu

de.

Mes

ure

8 :

Prés

erva

tion

d’un

esp

ace

ouve

rt p

our

la c

hass

e de

rap

ace

à pl

us d

e 50

0m d

es

éolie

nnes

.

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: Réd

uire

l’im

pact

sur

les

rapa

ces

en a

ttira

nt c

es e

spèc

es v

ers

un li

eu d

e ch

asse

ouv

ert

et p

éren

ne,

pouv

ant

serv

ir au

ssi

de l

ieu

de n

idifi

catio

n po

ur l

e bu

sard

Sai

nt

Mar

tin.

− D

escr

iptio

n de

la m

esur

e :

Le g

estio

nnai

re d

e la

forê

t s’e

ngag

e à

crée

r un

e ré

serv

e fo

nciè

re

d’en

viro

n 20

Ha

sur 3

site

s pr

oche

s du

site

éol

ien

sur d

es p

ente

s or

ient

és s

ud, a

fin d

e cr

éer u

n ha

bita

t fav

orab

le à

la c

hass

e po

ur le

s ra

pace

s, p

rinci

pale

men

t l’a

igle

bot

té e

t le

circ

aète

Jea

n Le

B

lanc

, qui

son

t ceu

x qu

i se

mon

trent

le p

lus

actif

s à

prox

imité

du

site

éol

ien.

Ces

site

s, s

eron

t dé

brou

ssai

llés,

afin

de

mai

nten

ir un

faci

ès a

dapt

é au

x te

rrito

ires

de c

hass

e po

ur c

es e

spèc

es.

Mes

ure

9 : M

onta

ge d

u ro

tor s

elon

la te

chni

que

dite

« p

ale

par p

ale

».

Obj

ectif

de

la m

esur

e : r

édui

re l’

attra

it de

s se

cteu

rs p

roch

es a

ux é

olie

nnes

com

me

terr

ains

de

chas

se.

− D

escr

iptio

n de

la m

esur

e :

Le d

éboi

sem

ent

néce

ssai

re p

our

le m

onta

ge d

es é

olie

nnes

ser

a lim

ité a

u m

inim

um, c

ar le

roto

r ne

sera

pas

ass

embl

é au

sol

, mai

s ch

aque

pal

e in

divi

duel

lem

ent

en h

aute

ur.

Cet

te t

echn

ique

per

met

d’é

vite

r le

déf

riche

men

t de

150

0m2

supp

lém

enta

ires

par

éolie

nne.

3.

3.3

Mes

ures

d’a

ccom

pagn

emen

t

Mes

ure

10 :

Met

tre

en p

lace

un

suiv

i de

la m

orta

lité

de l’

avifa

une

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

305

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

− O

bjec

tifs

de l

a m

esur

e :

appr

ofon

dir

les

conn

aiss

ance

s sc

ient

ifiqu

es s

ur l

a m

orta

lité

des

oise

aux

occa

sion

née

par u

n pa

rc é

olie

n da

ns l’

Aude

– ê

tre c

onfo

rme

à l’a

rticl

e 12

de

l’Arr

êté

du

26/0

8/20

11 p

révo

yant

le

suiv

i en

viro

nnem

enta

l en

pha

se d

’exp

loita

tion

de l

a m

orta

lité

de

l’avi

faun

e et

des

chi

ropt

ères

Des

crip

tion

de

la

mes

ure

: m

ettre

en

pl

ace

un

cont

rôle

in

dépe

ndan

t de

s in

stal

latio

ns

(rec

herc

he d

’éve

ntue

ls c

adav

res

d’oi

seau

x so

us l

es m

achi

nes)

ass

ocié

à u

n au

toco

ntrô

le

(form

atio

n du

per

sonn

el à

la

tech

niqu

e de

rec

herc

he a

ssur

ée p

ar u

ne s

truct

ure

spéc

ialis

ée,

enca

drem

ent

de l

a pa

rtie

auto

cont

rôle

ave

c dé

finiti

on d

u pr

otoc

ole,

exa

men

des

cad

avre

s re

trouv

és,

rapp

orts

, bi

lans

, et

c.).

Ce

suiv

i po

urra

être

effe

ctué

en

sim

ulta

né a

vec

le s

uivi

de

mor

talit

é de

s ch

iropt

ères

pou

r mut

ualis

er le

s co

ûts.

C

e do

uble

con

trôle

dev

ra g

aran

tir u

n pa

ssag

e pa

r sem

aine

sur

site

au

moi

s de

mar

s, 1

con

trôle

to

us le

s 4

jour

s ju

squ’

au 1

5 m

ai e

t en

fin 1

con

trôle

tou

s le

s 3

jour

s ju

sque

mi-o

ctob

re.

Cet

te

fréqu

ence

des

pas

sage

s po

urra

être

affi

née

les

autre

s an

nées

sel

on l

es r

ésul

tats

des

3

prem

ière

s an

nées

de

cont

rôle

. Ce

suiv

i s’é

tale

ra s

ur T

+1 /

T+2

/ T+3

, pui

s, s

elon

les

résu

ltats

ob

tenu

s : T

+5, T

+10,

T+1

5. Il

sui

vra

au fi

nal l

e pr

otoc

ole

étab

li pa

r la

DG

PR

et l

a LP

O a

u ni

veau

na

tiona

l.

Le p

orte

ur d

e pr

ojet

acc

epte

ra d

e fa

ire é

volu

er le

pro

toco

le d

e su

ivi d

e m

orta

lité

en fo

nctio

n de

s pr

écon

isat

ions

déf

inie

s da

ns le

doc

umen

t fin

al e

n co

urs

de r

édac

tion

entre

l’as

soci

atio

n Fr

ance

E

nerg

ie E

olie

nne

et l

a D

GP

R,

sauf

si

ces

disp

ositi

ons

sont

moi

ns c

ontra

igna

ntes

que

cel

les

défin

ies

ci-d

essu

s.

Ce

suiv

i po

urra

être

effe

ctué

en

sim

ulta

né a

vec

le s

uivi

de

mor

talit

é de

s ch

iropt

ères

pou

r m

utua

liser

les

coût

s.

− C

oût

prév

isio

nnel

: 30

00

0 €

HT/

an,

dont

20

000

HT

/an

pour

le

s ac

tivité

s de

re

cher

che/

iden

tific

atio

n de

cad

avre

s et

10

000

€ H

T/an

pou

r la

mai

nten

ance

et l

’exp

loita

tion

du

mod

ule

« C

ollis

ion

Con

trol »

. M

esur

e 11

: M

ettr

e en

pla

ce u

n su

ivi d

e la

mig

ratio

n de

l’av

ifaun

e

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: ap

prof

ondi

r le

s co

nnai

ssan

ces

scie

ntifi

ques

sur

les

impa

cts

d’un

par

c éo

lien

sur l

a m

igra

tion

dans

le s

ud A

udoi

s.

− D

escr

iptio

n de

la

mes

ure

: m

ettre

en

plac

e un

sui

vi s

ur u

n an

de

la m

igra

tion

post

-nup

tiale

po

ur u

ne é

valu

atio

n de

s im

pact

s ré

els

et c

arac

téris

er l

’évo

lutio

n de

s m

ouve

men

ts d

’ois

eaux

. N

ous

prop

oson

s de

lim

iter l

e su

ivi à

la m

igra

tion

d’au

tom

ne c

ar le

s ef

fect

ifs s

ont e

n pr

inci

pe p

lus

impo

rtant

s qu

e lo

rs d

e la

pér

iode

prin

tani

ère

(les

jeun

es d

e l’a

nnée

des

esp

èces

mig

ratri

ces

n’on

t pas

enc

ore

subi

les

affre

s de

l’hi

ver,

où la

mor

talit

é va

rie d

e 50

à 8

0% d

ès le

pre

mie

r hiv

er

selo

n le

s es

pèce

s). C

ette

étu

de s

e fe

ra s

ur le

s m

êmes

bas

es q

ue l’

étud

e ré

alis

ée e

n 20

09/2

010.

A

insi

, il s

’agi

rait

de r

éalis

er s

ur u

n an

hui

t jou

rnée

s d’

obse

rvat

ion

de la

mig

ratio

n su

r de

s po

ints

fix

es, r

épar

ties

entre

la m

i-aoû

t et d

ébut

nov

embr

e.

− C

oût p

révi

sion

nel :

4 8

00 €

HT.

Suiv

i de

cette

mes

ure

: ada

ptat

ion

du p

arc

éolie

n au

x év

entu

elle

s m

odifi

catio

ns d

e tra

ject

oire

s de

s co

uloi

rs d

e m

igra

tion

sur l

e m

oyen

ou

long

term

e.

Mes

ure

12 :

Met

tre

en p

lace

un

suiv

i de

l’avi

faun

e ni

cheu

se

Obj

ectif

de

la m

esur

e :

appr

ofon

dir

les

conn

aiss

ance

s sc

ient

ifiqu

es s

ur le

com

porte

men

t de

s oi

seau

x ni

cheu

rs à

pro

xim

ité d

’un

parc

éol

ien.

− D

escr

iptio

n de

la

mes

ure

: m

ettre

en

plac

e un

sui

vi d

e l’a

vifa

une

nich

euse

(te

rrito

ire d

e ch

asse

, co

mpo

rtem

ent,

popu

latio

ns,…

) or

ient

é no

tam

men

t su

r l’a

naly

se c

ompo

rtem

enta

le d

es

rapa

ces

nich

eurs

ou

en c

hass

e, m

ais

égal

emen

t de

l’av

ifaun

e pa

trim

onia

le.

Ce

suiv

i s’é

tale

ra

sur

3 an

s, p

uis

tous

les

10

ans

(T+1

/ T

+2 /

T+3

/ T

+13

/ T+

23).

La p

ério

de d

’obs

erva

tion

s’ef

fect

uera

de

m

ars

à ao

ût,

avec

qu

elqu

es

jour

s en

au

tom

ne-h

iver

af

in

d’ob

serv

er

le

com

porte

men

t de

s oi

seau

x fa

ce

aux

éolie

nnes

lo

rs

de

« m

auva

ises

»

cond

ition

s m

étéo

rolo

giqu

es.

− C

oût p

révi

sion

nel :

6 2

00 €

HT/

an.

− Su

ivi d

e ce

tte m

esur

e : é

tude

sur

l’ad

apta

tion

des

oise

aux

au p

arc

éolie

n gr

âce

au s

ystè

me

de

déte

ctio

n D

T B

ird. A

vec

ces

nouv

eaux

inve

ntai

res

sur l

e te

rrain

, DT

Bird

pou

rra

égal

emen

t être

aj

usté

pou

r affi

ner l

e m

odèl

e de

pro

tect

ion

des

oise

aux

enve

rs le

risq

ue d

e co

llisi

on.

3.4 M

esur

es s

péci

fique

s en

fave

ur d

es c

hiro

ptèr

es

3.4.

1 M

esur

es d

e su

ppre

ssio

n Lo

rs d

e la

con

cept

ion

du p

roje

t, un

cer

tain

nom

bre

d’im

pact

s né

gatif

s on

t pu

être

évi

tés

ou ré

duits

grâ

ce

à l’i

dent

ifica

tion

des

sens

ibili

tés

du s

ite v

is-à

-vis

des

chi

ropt

ères

. Voi

ci u

ne li

ste

des

prin

cipa

les

mes

ures

re

tenu

es :

- P

rivilé

gier

le

s po

ints

ha

uts

et

évite

r pa

r ex

empl

e le

s pe

tits

vallo

ns

(pou

vant

gu

ider

le

plac

emen

t des

cha

uves

-sou

ris).

le

proj

et s

’est

impl

anté

le p

lus

poss

ible

à l’

écar

t de

ce ty

pe d

e re

lief

- E

mpr

unte

r au

max

imum

les

accè

s dé

jà e

xist

ants

. l

e pr

ojet

a é

té é

labo

ré d

e fa

çon

à cr

éer

le m

oins

de

pist

e no

uvel

le p

ossi

ble

en u

tilis

ant

le

tracé

des

pis

tes

exis

tant

es.

3.4.

2 M

esur

es d

e ré

duct

ion

Mes

ure

1 :

Lim

iter

le b

alis

age

lum

ineu

x et

réd

uire

la

prod

uctio

n de

cha

leur

au

nive

au d

e la

na

celle

.

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: Évi

ter

l’attr

actio

n de

s ch

auve

s-so

uris

par

l’éo

lienn

e et

réd

uire

le r

isqu

e de

mor

talit

é de

s ch

iropt

ères

. −

Des

crip

tion

de la

mes

ure

: Il

faud

ra é

vite

r le

s él

émen

ts p

ouva

nt a

ttire

r le

s ch

auve

s-so

uris

au

nive

au d

es é

olie

nnes

, no

tam

men

t su

r le

s na

celle

s (é

clai

rage

per

man

ent,

chal

eur..

.). S

eul

le

balis

age

régl

emen

taire

pou

r le

s be

soin

s aé

rona

utiq

ue s

era

en p

lace

. Le

mod

èle

de b

alis

e se

ra

choi

si a

vec

le p

lus

faib

le n

ivea

u de

dég

agem

ent

de c

hale

ur.

Il n’

y au

ra p

as d

’écl

aira

ge à

l’i

ntér

ieur

de

la n

acel

le..

− C

oût p

révi

sion

nel :

non

éva

lué

M

esur

e 2

: Sup

prim

er l’

écla

irage

du

site

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: Évi

ter

l’attr

actio

n de

s ch

auve

s-so

uris

par

l’éo

lienn

e et

réd

uire

le r

isqu

e de

mor

talit

é de

s ch

iropt

ères

. −

Des

crip

tion

de la

mes

ure

: il f

audr

a év

iter t

out a

utre

écl

aira

ge s

ur le

site

que

cel

ui im

posé

par

le

s rè

gles

de

balis

age

prév

ues

pour

les

éol

ienn

es.

En

effe

t, le

s ris

ques

de

colli

sion

pou

r le

s

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

306

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

chau

ves-

sour

is p

euve

nt a

ugm

ente

r ave

c la

pré

senc

e d’

écla

irage

sur

le s

ite c

ar c

elui

-ci a

ttire

les

inse

ctes

à p

roxi

mité

des

éol

ienn

es. I

l fau

t ava

nt to

ut é

vite

r un

écl

aira

ge d

es p

orte

s d’

entré

e. L

e ta

ux d

e co

llisi

on a

sen

sibl

emen

t chu

té s

ur u

n pr

ojet

com

para

ble

aprè

s qu

e l’é

clai

rage

des

por

tes

d’en

trée

des

éolie

nnes

ait

été

étei

nt (B

EU

CH

ER

et K

ELM

200

9, B

ELL

NO

UE

200

9).

Mes

ure

3 : P

rogr

amm

er le

fonc

tionn

emen

t des

éol

ienn

es (c

ette

mes

ure

sera

mis

e en

œuv

re d

ès la

m

ise

en s

ervi

ce d

u pa

rc)

− O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: réd

uire

les

risqu

es d

e co

llisi

ons.

Des

crip

tion

de la

mes

ure

: du

fait

de l’

état

act

uel d

e la

con

nais

sanc

e sc

ient

ifiqu

e su

r l'im

pact

po

ssib

le d

es é

olie

nnes

sur

les

popu

latio

ns d

e ch

auve

s-so

uris

et

des

diffi

culté

s à

appr

éhen

der

les

impa

cts

cum

ulés

des

diff

éren

ts p

roje

ts q

ui d

épas

sent

le c

adre

de

cette

étu

de, l

e po

rteur

de

proj

et a

sou

haité

met

tre e

n œ

uvre

le

prin

cipe

de

préc

autio

n. D

’aut

re p

art,

plus

ieur

s ét

udes

moi

gnen

t d'

une

conc

entra

tion

du n

ivea

u d'

activ

ité d

es c

hiro

ptèr

es e

t de

la m

orta

lité

sur

des

pério

des

sans

ven

t ou

ave

c de

fai

bles

vite

sses

de

vent

. Le

s ré

sulta

ts d

e m

odél

isat

ion

ont

égal

emen

t cl

aire

men

t m

ontré

que

les

arr

êts

ponc

tuel

s d'

éolie

nnes

sur

ces

pla

ges

de f

orte

ac

tivité

des

chi

ropt

ères

ent

raîn

ent d

e fa

ible

s pe

rtes

de p

rodu

ctio

n et

une

forte

dim

inut

ion

de la

m

orta

lité.

(B

EH

R E

T A

L 20

05,

AR

NE

TT 2

008,

BR

INK

MA

NN

et

al.

2006

, B

RIN

KM

AN

N e

t al

. 20

09).

Le

porte

ur

de

proj

et

avai

t re

tenu

ap

rès

le

cadr

age

préa

labl

e,

dans

l’o

bjec

tif

d’év

iter

la

pertu

rbat

ion

des

chau

ves-

sour

is p

enda

nt le

s pé

riode

s d’

activ

ité, p

our c

ette

mes

ure

de ré

duct

ion

d’im

pact

pou

r le

s ch

auve

s-so

uris

« L

a va

leur

seu

il de

ven

t se

ra d

e 5

m/s

pou

r to

utes

les

éo

lienn

es e

t de

6 m

/s p

our

la E

5 et

la

pério

de c

once

rnée

de

mai

à s

epte

mbr

e. D

uran

t la

pr

emiè

re a

nnée

de

fonc

tionn

emen

t, où

l’on

ne

disp

ose

pas

enco

re d

e do

nnée

s su

r le

s ac

tivité

s en

hau

teur

, un

arr

êt g

loba

l est

app

liqué

pen

dant

la n

uit

(de

la t

ombé

e de

la n

uit

au le

ver

du

sole

il) e

n de

ssou

s de

cet

te v

aleu

r seu

il po

ur d

es te

mpé

ratu

res

supé

rieur

es à

8°C

».

Apr

ès d

iscu

ssio

n av

ec le

bur

eau

d’ét

udes

Bio

tope

, qui

a d

éjà

inst

allé

des

sys

tèm

es é

quiv

alen

ts

sur

d’au

tres

parc

s éo

liens

aya

nt p

rouv

é l’e

ffica

cité

du

syst

ème,

nou

s av

ons

acce

pté

le p

rinci

pe

d’un

e in

stal

latio

n, t

elle

qu’

elle

est

déc

rite

dans

la

prop

ositi

on t

echn

ico-

écon

omiq

ue e

n pi

èce

anne

xe.

Le p

rinci

pe d

u pi

lota

ge p

ar u

n au

tom

ate

loca

l (N

orm

é C

E)

est

acqu

is d

ès l

’inst

alla

tion

des

éolie

nnes

. Il

est

décr

it ci

-apr

ès.

Il co

nsis

te à

impl

ante

r su

r le

par

c éo

lien,

un

syst

ème

pilo

tant

in

dépe

ndam

men

t cha

que

éolie

nne.

Ces

aut

omat

es e

ffect

uent

les

opér

atio

ns s

uiva

ntes

: -

Lect

ure

des

info

rmat

ions

à p

artir

des

son

des

de c

haqu

e m

achi

ne (

vite

sse

et o

rient

atio

n du

ve

nt, t

empé

ratu

re, v

itess

e ro

tor…

) - C

alcu

l de

l’act

ivité

des

cha

uves

-sou

ris,

- Env

oi d

es in

form

atio

ns d

e fo

nctio

nnem

ent à

la m

achi

ne,

- Vér

ifica

tion

de l’

état

de

la m

achi

ne,

- Sto

ckag

e de

s in

form

atio

ns d

ans

une

base

de

donn

ées,

- M

ise

à di

spos

ition

des

don

nées

dan

s un

e ba

se d

e do

nnée

s ac

cess

ible

par

inte

rnet

. C

es a

utom

ates

son

t con

trôlé

s pa

r un

syst

ème

de d

iagn

ostic

vér

ifian

t que

: - A

ucun

arr

êt n

’est

déc

lenc

hé p

enda

nt d

es p

ério

des

où il

ne

peut

pas

y a

voir

de c

hauv

es-s

ouris

(d

e jo

ur, p

our d

es v

ents

sup

érie

urs

à 7

m.s

-1, p

enda

nt le

s nu

its d

’hiv

er).

- Que

les

mac

hine

s so

nt b

ien

arrê

tées

pen

dant

les

pério

des

typi

ques

à ri

sque

(ven

t inf

érie

ur à

5

m.s

-1 a

u co

urs

de n

uit d

e pé

riode

est

ival

e à

plus

de

15°)

. - L

’éta

t de

nive

aux

des

sond

es e

t lig

nes

de c

ontrô

le e

t des

alim

enta

tions

. Lo

rsqu

e le

s vi

tess

es d

e ve

nt s

ont

com

pris

es e

ntre

5 e

t 7m

.s-1

, le

s ar

rêts

des

éol

ienn

es s

ont

décl

ench

és e

n fo

nctio

n de

s au

tres

vale

urs

de te

mpé

ratu

re, d

ate,

heu

re e

t dire

ctio

n du

ven

t. P

ar

exem

ple,

pou

r le

s m

êmes

val

eurs

de

tem

péra

ture

et v

itess

e de

ven

t, l’é

olie

nne

sera

arr

êtée

ou

non

en f

onct

ion

de la

dat

e, d

e l’h

eure

de

la n

uit

ou d

u po

sitio

nnem

ent

de l’

éolie

nne.

Tou

s le

s pa

ram

ètre

s en

trent

en

com

pte

dans

le c

alcu

l de

risqu

e pa

r l’a

lgor

ithm

e, e

t se

pond

èren

t les

uns

le

s au

tres

afin

de

décl

ench

er p

ertin

emm

ent l

es a

rrêt

s de

s éo

lienn

es.

Des

rap

ports

con

cern

ant l

es p

ério

des

d’ar

rêt e

t fon

ctio

nnem

ent d

es m

achi

nes,

en

fonc

tion

des

critè

res

(tem

péra

ture

et

vi

tess

e du

ve

nt)

sero

nt

tenu

s à

disp

ositi

on

de

l’adm

inis

tratio

n an

nuel

lem

ent.

En

cas

de d

ysfo

nctio

nnem

ent,

une

aler

te e

st e

nvoy

ée p

ar s

ms/

mai

l, et

le s

ystè

me

défe

ctue

ux

est s

oit r

elay

é pa

r les

sys

tèm

es o

péra

tionn

els,

soi

t dés

activ

é.

Pen

dant

la p

rem

ière

ann

ée,

des

mes

ures

d’e

nreg

istre

men

t de

l’ac

tivité

des

cha

uves

-sou

ris à

ha

uteu

r de

nac

elle

ser

ont

réal

isée

s, a

fin d

e ca

ract

éris

er p

lus

finem

ent

le c

ompo

rtem

ent

des

chau

ves-

sour

is e

n fo

nctio

n de

s pa

ram

ètre

s cl

imat

ique

s et

des

sai

sons

. S

uite

à u

ne p

rem

ière

ann

ée d

e ré

glag

e du

fon

ctio

nnem

ent

et d

’obs

erva

tions

en

haut

eur,

la

pério

de d

e fo

nctio

nnem

ent d

es é

olie

nnes

ser

a ré

glée

en

fonc

tion

des

plag

es d

e se

nsib

ilité

des

ch

auve

s-so

uris

. �

U

n su

ivi a

utom

atis

é à

haut

eur

de p

ales

(ty

pe C

hiro

tec,

voi

r fic

he e

n an

nexe

) se

ra m

is e

n pl

ace

pour

dét

erm

iner

pré

cisé

men

t l'a

ctiv

ité d

es c

hauv

es-s

ouris

sur

le s

ite e

t don

c la

val

eur s

euil

et l

es c

réne

aux

hora

ires

rete

nus

pour

la

prog

ram

mat

ion

spéc

ifiqu

e du

fon

ctio

nnem

ent

des

éolie

nnes

. Les

cré

neau

x ho

raire

s pe

uven

t être

en

outre

régl

és in

divi

duel

lem

ent s

elon

les

phas

es

d’ac

tivité

des

cha

uves

-sou

ris.

Afin

de

rédu

ire a

u m

axim

um le

s im

pact

s at

tend

us d

u pr

ojet

sur

les

popu

latio

ns ré

side

ntes

de

ch

auve

s-so

uris

lo

rs

de

la

phas

e d'

expl

oita

tion,

no

us

préc

onis

ons

une

prog

ram

mat

ion

prév

entiv

e du

fon

ctio

nnem

ent

des

mac

hine

s su

r la

pér

iode

de

forte

act

ivité

est

ival

e de

s C

hiro

ptèr

es.

La v

aleu

r seu

il de

ven

t ser

a de

5 m

/s p

our t

oute

s le

s éo

lienn

es e

t de

6 m

/s p

our l

a E

5 et

la

pér

iode

con

cern

ée d

e m

ai à

sep

tem

bre.

Dur

ant l

a pr

emiè

re a

nnée

de

fonc

tionn

emen

t, où

l’on

ne

dis

pose

pas

enc

ore

de d

onné

es s

ur l

es a

ctiv

ités

en h

aute

ur,

un a

rrêt

glob

al e

st a

ppliq

pend

ant l

a nu

it (d

e la

tom

bée

de la

nui

t au

leve

r du

sole

il) e

n de

ssou

s de

cet

te v

aleu

r seu

il po

ur

des

tem

péra

ture

s su

périe

ures

à 8

°C25

. Il

s’ag

it de

pré

coni

satio

ns q

ui s

eron

t af

finée

s su

ite a

u su

ivi

de m

orta

lité.

Cet

te m

esur

e se

ra

affin

ée d

ans

le c

as d

’un

risqu

e de

mor

talit

é av

éré.

25 B

ach,

200

2 et

Edw

ard

B. A

rnet

t an

d M

icha

el S

chirm

ache

r «

Effe

ctiv

enes

s of

Cha

ngin

g W

ind

Turb

ine

Cut

-in S

peed

to

Red

uce

Bat

Fat

aliti

es a

t Win

d Fa

cilit

ies »

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

307

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Mes

ure

4 : b

ouch

age

des

nace

lles

des

éolie

nnes

O

bjec

tif d

e la

mes

ure

: lim

iter

la m

orta

lité

en e

mpê

chan

t l’e

ntré

e de

s ch

auve

s-so

uris

dan

s la

na

celle

des

éol

ienn

es

D

escr

iptio

n de

la m

esur

e : l

es n

acel

les

des

éolie

nnes

dev

ront

don

c êt

re é

quip

ées

d’un

e gr

ille

afin

d’e

mpê

cher

que

les

chau

ves-

sour

is p

énèt

rent

dan

s la

nac

elle

et n

e pu

isse

nt e

n re

ssor

tir.

Mes

ure

5 : A

mén

agem

ent d

es a

ires

de m

onta

ge

Obj

ectif

de

la m

esur

e :

rend

re l

es a

bord

s de

s éo

lienn

es l

e m

oins

atti

rant

pos

sibl

e po

ur l

es

chau

ves-

sour

is

D

escr

iptio

n de

la m

esur

e : L

a ré

duct

ion

volo

ntai

re d

e la

sur

face

déb

oisé

e à

moi

ns d

e 10

00m

² (s

ur 2

000

pend

ant l

es tr

avau

x) p

erm

ettra

de

rédu

ire le

liné

aire

de

lisiè

re p

ouva

nt a

ttire

r le

s ch

auve

s-so

uris

ver

s le

s éo

lienn

es. L

e co

ntex

te d

e ré

sine

ux a

utou

r de

s éo

lienn

es, a

insi

que

la

stér

ilisat

ion

de la

sur

face

rése

rvée

à l’

aire

de

grut

age

par l

a m

ise

en p

lace

d’u

n gr

avill

on in

erte

et

com

pact

é et

le

débr

ouss

aille

men

t ré

gulie

r de

s es

pace

s ou

verts

(né

cess

aire

aus

si p

our

la

prot

ectio

n co

ntre

l’in

cend

ie)

limite

ra l

’act

ivité

des

ins

ecte

s et

, pa

r co

nséq

uent

l’a

ctiv

ité d

es

chau

ves-

sour

is.

Pou

r év

iter

un e

nfric

hem

ent

des

surfa

ces

aprè

s le

s tra

vaux

, un

e re

plan

tatio

n de

s ab

ords

ave

c de

s ré

sine

ux e

st p

révu

e, a

fin d

e ré

duire

la s

urfa

ce d

e l’o

uver

ture

apr

ès le

s tra

vaux

. 3.

4.3

Mes

ures

de

suiv

i et d

’acc

ompa

gnem

ent

Mes

ure

6 : S

uivi

de

la m

orta

lité

chiro

ptèr

e

Obj

ectif

de

la m

esur

e :

vérif

ier

l’effi

caci

té d

e la

pro

gram

mat

ion

prév

entiv

e du

fonc

tionn

emen

t de

s m

achi

nes,

am

élio

rer

les

conn

aiss

ance

s sc

ient

ifiqu

es s

ur la

coh

abita

tion

de c

hauv

es-s

ouris

et

éol

ienn

es –

être

con

form

e à

l’arti

cle

12 d

e l’A

rrêt

é du

26/

08/2

011

prév

oyan

t le

sui

vi

envi

ronn

emen

tal e

n ph

ase

d’ex

ploi

tatio

n de

la m

orta

lité

de l’

avifa

une

et d

es c

hiro

ptèr

es.

− D

escr

iptio

n de

la

mes

ure

: il

s’ag

it de

m

ettre

en

pl

ace

un

cont

rôle

in

dépe

ndan

t de

s in

stal

latio

ns (

rech

erch

e d’

éven

tuel

s ca

davr

es d

e ch

auve

s-so

uris

sou

s le

s m

achi

nes)

ass

ocié

à

un a

utoc

ontrô

le (

form

atio

n du

per

sonn

el à

la te

chni

que

de r

eche

rche

ass

urée

par

une

stru

ctur

e sp

écia

lisée

, en

cadr

emen

t de

la

parti

e au

toco

ntrô

le a

vec

défin

ition

du

prot

ocol

e, e

xam

en d

es

cada

vres

ret

rouv

és,

rapp

orts

, bi

lans

, et

c.).

Ce

doub

le c

ontrô

le d

evra

gar

antir

un

pass

age

par

sem

aine

sur

site

au

moi

s de

mar

s, 1

con

trôle

tous

les

4 jo

urs

jusq

u’au

15

mai

et e

nfin

1 c

ontrô

le

tous

les

3 jo

urs

jusq

ue m

i-oct

obre

. Cet

te fr

éque

nce

des

pass

ages

pou

rra ê

tre a

ffiné

e le

s au

tres

anné

es s

elon

les

résu

ltats

des

3 p

rem

ière

s an

nées

de

cont

rôle

. Ce

suiv

i s’é

tale

ra s

ur T

+1 /

T+2

/ T+3

, pui

s, s

elon

les

résu

ltats

obt

enus

: T+

5, T

+10,

T+1

5. Il

sui

vra

au fi

nal l

e pr

otoc

ole

étab

li pa

r la

DG

PR

et l

a S

FEP

M a

u ni

veau

nat

iona

l. C

e su

ivi

pour

ra ê

tre e

ffect

ué e

n si

mul

tané

ave

c le

sui

vi d

e m

orta

lité

de l

’avi

faun

e po

ur

mut

ualis

er le

s co

ûts.

Coû

t pré

visi

onne

l : 1

5 00

0 €

HT/

an

Mes

ure

7 : P

artic

ipat

ion

au fi

nanc

emen

t d’u

ne é

tude

exp

érim

enta

le

Com

pte

tenu

des

man

ques

act

uels

dan

s la

con

nais

sanc

e de

cer

tain

s ef

fets

de

parc

s éo

liens

, le

fin

ance

men

t d’

une

étud

e ex

périm

enta

le (

sous

rés

erve

d’u

ne m

utua

lisat

ion

avec

d’a

utre

s pr

ojet

s éo

liens

) per

met

trait

de c

ompe

nser

la s

ensi

bilit

é ex

ista

nte

à tra

vers

la re

cher

che

de s

olut

ions

app

licab

les

pour

les

futu

rs p

roje

ts é

olie

ns.

Ci-a

près

, un

tabl

eau

prés

enta

nt p

lusi

eurs

axe

s de

rec

herc

hes

offre

un

larg

e ch

oix

selo

n le

s pr

inci

paux

th

èmes

d’é

tude

s de

s ch

auve

s-so

uris

par

rap

port

à la

thé

mat

ique

éol

ienn

e. A

ce

titre

, le

s pr

ojet

s co

ncer

nant

la m

igra

tion

des

chiro

ptèr

es s

embl

ent p

lus

appr

oprié

s.

Ces

suj

ets

font

par

tie d

es m

issi

ons

du C

entre

d’é

colo

gie

fonc

tionn

elle

et é

volu

tive

(CE

FE),

orga

nism

e de

rec

herc

he d

épen

dant

du

CN

RS

et

de l

’uni

vers

ité d

e M

ontp

ellie

r, un

des

lea

ders

mon

diau

x en

m

atiè

re d

’éco

logi

e év

olut

ive

et fo

nctio

nnel

le. R

AZ

Ener

gie

prop

ose

le fi

nanc

emen

t d’u

ne th

èse,

don

t le

con

tenu

pré

cis

du p

roje

t de

rech

erch

e se

ra d

iscu

té a

vec

les

cher

cheu

rs, e

n co

ordi

natio

n av

ec

le s

ervi

ce b

iodi

vers

ité d

e la

DR

EAL

Lang

uedo

c R

ouss

illon

.

Tabl

eau

des

axes

de

rech

erch

es s

elon

leur

s or

ient

atio

ns (R

odrig

ues

et a

l 200

6) :

PRO

JET

DE

REC

HER

CH

E M

ETH

OD

ES

Mét

hodo

logi

eD

ével

oppe

r et t

este

r des

mét

hode

s po

ur

étud

ier l

a m

igra

tion

des

chau

ves-

sour

is.

· Rad

io-p

ista

ge

· Rad

ar d

e co

ndui

te d

e tir

· B

agua

ge

· Ech

antil

lonn

ages

syn

chro

nisé

s et

répé

tés,

à

gran

de é

chel

le

M

igra

tion

Iden

tifie

r les

voi

es/c

orrid

ors

de m

igra

tion

et le

s ha

ltes.

Il n

’exi

ste

pas

de c

arte

co

ntin

ue

des

voie

s de

m

igra

tion

ou

des

halte

s.

· Les

stru

ctur

es p

aysa

gère

s (v

allé

es

fluvi

ales

, litt

oral

, val

lées

de

mon

tagn

e…)

serv

ent-e

lles

de p

oint

s de

repè

re p

our l

a m

igra

tion

? · I

l fau

t pro

uver

tout

e in

form

atio

n an

ecdo

tique

et d

émon

trer q

ue le

s si

tes

de

halte

son

t im

porta

nts,

not

amm

ent l

es fo

rêts

av

ec d

es g

îtes

tradi

tionn

els

d’ac

coup

lem

ent

pour

Nyc

talu

s no

ctul

a et

Pip

istre

llus

nath

usii.

· Etu

des

géné

tique

s in

tern

atio

nale

s (c

f. P

etit

et M

ayer

200

0)

· Rad

io-p

ista

ge

· Etu

des

par r

adar

de

cond

uite

de

tir

· Etu

des

au d

étec

teur

d’u

ltras

ons

sur d

es

poin

ts d

e m

igra

tion

choi

sis.

Dan

s qu

elle

s co

nditi

ons

mét

éoro

logi

ques

et

com

porte

men

tale

s a

lieu

la m

igra

tion

? -

voie

s de

mig

ratio

n,

- no

mbr

e de

ch

auve

s-so

uris

qu

i le

s em

prun

tent

, -

altit

udes

de

vol s

elon

les

espè

ces,

-

com

men

t le

mom

ent

choi

si,

l’itin

érai

re e

t la

di

rect

ion

subi

ssen

t

l’inf

luen

ce

des

cond

ition

s m

étéo

rolo

giqu

es,

- co

mbi

en d

e fo

is e

t de

tem

ps le

s ch

auve

s-so

uris

s’a

rrêt

ent

en r

oute

pou

r se

rep

oser

ou

cha

sser

.

· Etu

des

au d

étec

teur

d’u

ltras

ons

au s

ol, s

ur

des

mât

s, d

es é

olie

nnes

, des

bal

lons

, etc

. · E

tude

s av

ec c

amér

a à

imag

e th

erm

ique

· R

adar

· E

tude

s ph

ysio

logi

ques

et

com

porte

men

tale

s

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

308

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Etu

de d

e l’o

rient

atio

n de

s ch

auve

s-so

uris

en

mig

ratio

n E

tude

s ph

ysio

logi

ques

Col

lisio

n P

ourq

uoi l

es c

hauv

es-s

ouris

ent

rent

-elle

s en

co

llisi

on a

vec

les

éolie

nnes

? C

omm

ent

les

chau

ves-

sour

is

perç

oive

nt-e

lles

la

rota

tion

des

pale

s av

ec le

ur s

ystè

me

d’éc

holo

catio

n ?

Cet

te

conn

aiss

ance

po

urra

it se

rvir

à tro

uver

des

moy

ens

pour

ren

dre

les

pale

s pl

us p

erce

ptib

les

aux

chau

ves-

sour

is.

· Etu

des

com

porte

men

tale

s av

ec d

étec

teur

s d’

ultra

sons

et c

amér

as à

imag

e th

erm

ique

· E

xpér

ienc

es d

e la

bora

toire

· E

xpér

ienc

e d’

écho

loca

tion

· Etu

des

phys

iolo

giqu

es e

t co

mpo

rtem

enta

les

D

éran

gem

ent,

effe

t bar

rière

C

omm

ent l

es c

hauv

es-s

ouris

rép

onde

nt à

la

prés

ence

des

éol

ienn

es,

nota

mm

ent

sur

la

perte

d’h

abita

t de

cha

sse

des

espè

ces

de

plei

n ci

el t

elle

s qu

e N

ycta

lus,

Ves

perti

lio,

Min

iopt

erus

et l

’effe

t que

cel

a pe

ut a

voir

sur

leur

s po

pula

tions

.

· Rad

io-p

ista

ge

· Etu

des

au d

étec

teur

d’u

ltras

ons

· Etu

des

sur l

’util

isat

ion

des

habi

tats

· E

tude

s B

AC

I (pr

é- e

t pos

t-con

stru

ctio

n)

Influ

ence

de

la d

ispo

nibi

lité

d’ha

bita

ts s

ur

l’aut

o dé

loca

lisat

ion

des

chau

ves-

sour

is

· Rad

io-p

ista

ge

· Etu

des

au d

étec

teur

d’u

ltras

ons

Effe

t de

la h

aute

ur d

es m

âts

sur

l’act

ivité

de

chas

se.

Impa

cts

pote

ntie

ls s

ur l

es p

opul

atio

ns q

ue

peuv

ent

avoi

r le

s dé

plac

emen

ts

(aut

o dé

loca

lisat

ions

) de

ch

auve

s-so

uris

, le

s ob

stac

les

dres

sés

sur

les

rout

es d

e vo

l, la

m

orta

lité

par

colli

sion

, la

pe

rte

ou

la

dégr

adat

ion

des

habi

tats

.

· Util

isat

ion

de l’

habi

tat

· Etu

des

de p

opul

atio

n · R

adio

-pis

tage

· E

tude

s au

dét

ecte

ur d

’ultr

ason

s

Effe

t bar

rière

sur

les

chau

ves-

sour

is e

n m

igra

tion

ou e

n tra

nsit.

· Rad

io-p

ista

ge

· Etu

des

au d

étec

teur

d’u

ltras

ons

· Etu

de d

e la

réac

tion

com

porte

men

tale

· E

tude

s de

pop

ulat

ion

Dét

erm

iner

les

effe

ts à

long

term

e de

s pa

rcs

éolie

ns :

acco

utum

ance

des

cha

uves

-sou

ris

rési

dent

es

aux

éolie

nnes

, do

nt

la

cons

éque

nce

sera

it un

e di

min

utio

n de

leu

r im

pact

, ave

c le

tem

ps.

· Bag

uage

· E

tude

s de

pop

ulat

ion

Réd

uctio

n et

/ou

supp

ress

ion

des

impa

cts

Exi

ste-

t-il

des

moy

ens

pour

déc

oura

ger

les

chau

ves-

sour

is d

’app

roch

er d

es é

olie

nnes

?

Dét

erm

iner

si

di

ffére

nts

type

s de

br

uits

/ si

gnau

x so

nore

s et

/ou

sign

aux

lum

ineu

x pe

uven

t êt

re

utili

sés

pour

cour

ager

ou

av

ertir

le

s ch

auve

s-so

uris

ou

si

ce

la

les

attir

ent.

· E

tude

des

ém

issi

ons

sono

res

(infra

sons

, so

ns a

udib

les,

ultr

ason

s)

· Etu

des

de ra

dar

Dév

elop

per

des

mét

hode

s et

de

s in

stru

men

ts

qui

peuv

ent

enre

gist

rer

auto

mat

ique

men

t un

e ac

tivité

in

tens

e de

ch

asse

ou

des

gran

ds n

ombr

es d

e ch

auve

s-so

uris

en

trans

it, p

ar e

xem

ple

des

sens

eurs

· Etu

des

syst

émat

ique

s de

mor

talit

é pa

r co

llisi

on p

enda

nt to

ute

la s

aiso

n d’

activ

ité

(mét

hode

s se

lon

Arn

ett e

t al.

2005

, B

rinkm

ann

et a

l. 20

06)

· Sys

tèm

es d

’enr

egis

trem

ent a

utom

atiq

ue

ther

miq

ues

et

des

rada

rs

pouv

ant

faire

re

mon

ter

l’inf

orm

atio

n et

per

met

tre d

’arr

êter

te

mpo

raire

men

t le

s éo

lienn

es

pend

ant

la

mig

ratio

n et

les

pério

des

de m

auva

is te

mps

.

des

chau

ves-

sour

is e

n al

titud

e · C

amér

a à

imag

e th

erm

ique

Coû

t pré

visi

onne

l : 2

0 00

0 €

HT/

an

sur 3

ans

.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

309

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

4 M

ESU

RES

AD

OPT

EES

POU

R L

E M

ILIE

U H

UM

AIN

4.

1 Mes

ures

con

cern

ant l

e br

uit

Les

élém

ents

sui

vant

s so

nt i

ssus

de

l’étu

de t

hém

atiq

ue «

RA

PP

OR

T D

’ÉTU

DE

AC

OU

STI

QU

E N

°R12

0737

-JG

- R

AZ

ÉN

ER

GIE

SA

ME

OLE

- Im

pact

son

ore

de l’

activ

ité é

olie

nne

prév

ue s

ur le

site

de

Mon

tjard

in (

11) »

dat

ée d

u 30

juill

et 2

012

et

réal

isée

par

le C

abin

et d

’Aco

ustiq

ue D

elho

m &

Ass

ocié

s P

our c

haqu

e ca

tégo

rie d

e ve

nt (v

itess

e et

orie

ntat

ion)

, il a

été

déf

ini d

es m

odes

de

fonc

tionn

emen

t des

éo

lienn

es q

ui p

erm

ette

nt d

e re

spec

ter

la r

égle

men

tatio

n en

ter

mes

d’é

mer

genc

e et

/ou

de n

ivea

ux d

e br

uit a

mbi

ant.

Le p

lan

de g

estio

n es

t le

suiv

ant :

V

ent d

e no

rd-o

uest

P

ério

de d

iurn

e : f

onct

ionn

emen

t nor

mal

. P

ério

de n

octu

rne

: fo

nctio

nnem

ent

norm

al s

auf

pour

les

cla

sses

de

vite

sse

de v

ent

suiv

ante

s (à

10

mèt

res

de h

aut)

et p

our l

es é

olie

nnes

sui

vant

es :

• V

itess

e de

5 m

/s :

arrê

t de

E5

; •

Vite

sse

de 6

m/s

: lim

itatio

n du

niv

eau

de p

uiss

ance

aco

ustiq

ue à

101

dB

(A) p

our E

3, E

4, E

6,

E7

et E

8 et

arr

êt d

e E

5 ;

• V

itess

e de

7 m

/s :

limita

tion

du n

ivea

u de

pui

ssan

ce a

cous

tique

à 1

01 d

B(A

) pou

r E3,

E4,

E6

et E

7 et

arr

êt d

e E

5 ;

• V

itess

e de

8 m

/s :

limita

tion

du n

ivea

u de

pui

ssan

ce a

cous

tique

à 1

01 d

B(A

) po

ur E

3, E

6 et

E

7 et

arr

êt d

e E

5 ;

• V

itess

e de

9 m

/s :

limita

tion

du n

ivea

u de

pui

ssan

ce a

cous

tique

à 1

01 d

B(A

) pou

r E6

et a

rrêt

de

E5

; •

Vite

sse

de 1

0 m

/s :

limita

tion

du n

ivea

u de

pui

ssan

ce a

cous

tique

à 1

01 d

B(A

) po

ur E

5, E

6,

E7

et E

8.

Ven

t de

sud-

est

Pér

iode

diu

rne

: fon

ctio

nnem

ent n

orm

al.

Pér

iode

noc

turn

e :

fonc

tionn

emen

t no

rmal

sau

f po

ur l

es c

lass

es d

e vi

tess

e de

ven

t su

ivan

tes

(à 1

0 m

ètre

s) e

t pou

r les

éol

ienn

es s

uiva

ntes

: •

Vite

sse

de 5

m/s

: lim

itatio

n du

niv

eau

de p

uiss

ance

aco

ustiq

ue à

98.

8 dB

(A)

pour

E1

et E

2 et

arr

êt d

e E

3 ;

• V

itess

e de

6 m

/s :

limita

tion

du n

ivea

u de

pui

ssan

ce a

cous

tique

à 1

01 d

B(A

) po

ur E

1, E

4 et

E

5 et

arr

êt d

e E

2 et

E3

; •

Vite

sse

de 7

m/s

: lim

itatio

n du

niv

eau

de p

uiss

ance

aco

ustiq

ue à

101

dB

(A) p

our E

1, E

2, E

4 et

E5

et a

rrêt

de

E3

; •

Vite

sse

de 8

m/s

: lim

itatio

n du

niv

eau

de p

uiss

ance

aco

ustiq

ue à

101

dB

(A) p

our E

1, E

2, E

3,

E4

et E

5 ;

• V

itess

e de

9 m

/s :

limita

tion

du n

ivea

u de

pui

ssan

ce a

cous

tique

à 1

01 d

B(A

) po

ur E

1, E

2 et

E

3.

Les

calc

uls

des

nive

aux

de b

ruit

ambi

ant m

axim

ums,

indu

its p

ar le

s éo

lienn

es d

u pr

ojet

, ont

été

réal

isés

po

ur le

s ca

tégo

ries

de v

ent é

tudi

ées

et c

haqu

e pé

riode

de

la jo

urné

e (d

iurn

e et

noc

turn

e) :

• V

itess

e de

ven

t de

nord

-oue

st d

e 10

m/s

pou

r les

PO

INT

NO

; •

Vite

sse

de v

ent d

e su

d-es

t de

10 m

/s p

our l

es P

OIN

T S

E.

Le b

ruit

rési

duel

ret

enu

pour

le

calc

ul d

u ni

veau

de

brui

t am

bian

t es

t le

niv

eau

de b

ruit

rési

duel

m

axim

um m

esur

é en

zon

es à

ém

erge

nce

régl

emen

tée

pour

cha

que

cas

étud

ié.

Les

tabl

eaux

sui

vant

s re

nden

t com

pte

des

résu

ltats

obt

enus

.

POIN

T1 N

O (

vent

NO

)Lp

indu

itLp

rés

idue

lLp

am

bian

t m

axPé

riod

e di

urne

51

.6 d

B(A

)45

.0 d

B(A

)52

.4 d

B(A

)Pé

riod

e no

ctur

ne51

.6 d

B(A

)39

.5 d

B(A

)51

.9 d

B(A

)

POIN

T2 N

O (

vent

NO

)Lp

indu

itLp

rés

idue

lLp

am

bian

t m

axPé

riod

e di

urne

51

.7 d

B(A

)45

.0 d

B(A

)52

.5 d

B(A

)Pé

riod

e no

ctur

ne50

.6 d

B(A

)39

.5 d

B(A

)50

.9 d

B(A

)

POIN

T1 S

E (v

ent

SE)

Lp in

duit

Lp r

ésid

uel

Lp a

mbi

ant

max

Péri

ode

diur

ne

51.5

dB(

A)

46.5

dB(

A)

52.7

dB(

A)

Péri

ode

noct

urne

51.6

dB(

A)

40.0

dB(

A)

51.9

dB(

A)

POIN

T2 S

E (v

ent

SE)

Lp in

duit

Lp r

ésid

uel

Lp a

mbi

ant

max

Péri

ode

diur

ne

51.7

dB(

A)

46.5

dB(

A)

52.9

dB(

A)

Péri

ode

noct

urne

51.9

dB(

A)

40.0

dB(

A)

52.2

dB(

A)

Ta

blea

u 48

: N

ivea

ux d

e br

uit m

axim

ums

calc

ulés

sur

le p

érim

ètre

de

mes

ure

Pou

r les

cat

égor

ies

de v

ent é

tudi

ées,

les

nive

aux

de b

ruit

ambi

ant m

axim

ums

calc

ulés

sur

le p

érim

ètre

de

mes

ure

de b

ruit

resp

ecte

nt le

s lim

ites

impo

sées

par

la r

égle

men

tatio

n au

ssi b

ien

en p

ério

de d

iurn

e (in

férie

ur à

70

dB(A

)) q

u’en

pér

iode

noc

turn

e (in

férie

ur à

60

dB(A

)).

Le r

espe

ct d

e ce

s lim

ites

dans

les

cas

les

plus

crit

ique

s (p

oint

s le

s pl

us e

xpos

és, b

ruits

indu

its p

ar le

s éo

lienn

es e

t bru

it ré

sidu

els

max

imum

) im

pliq

ue la

con

form

ité d

ans

les

autre

s ca

s ét

udié

s. D

e pl

us, a

u-de

là d

e 10

m/s

les

pui

ssan

ces

acou

stiq

ues

des

éolie

nnes

res

tent

sta

bles

, do

nc u

ne é

vent

uelle

au

gmen

tatio

n du

niv

eau

de b

ruit

ambi

ant n

e po

urra

it pr

oven

ir qu

e de

l’ac

croi

ssem

ent d

u br

uit r

ésid

uel

avec

la v

itess

e du

ven

t. C

once

rnan

t l’i

mpa

ct a

cous

tique

en

zone

s à

émer

genc

e ré

glem

enté

e, le

s va

leur

s d’

émer

genc

es s

ont

calc

ulée

s su

r les

par

ties

exté

rieur

es d

es h

abita

tions

. En

effe

t, le

s te

rmes

de

corr

ectio

n du

s au

x va

leur

s d’

isol

emen

t des

loge

men

ts v

oisi

ns s

’app

lique

nt d

e la

mêm

e m

aniè

re s

ur le

bru

it am

bian

t et s

ur le

bru

it ré

sidu

el. L

e re

spec

t des

val

eurs

à l’

exté

rieur

ent

raîn

e do

nc le

res

pect

de

ces

vale

urs

d’ém

erge

nces

à

l’int

érie

ur d

es lo

gem

ents

.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

310

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

C

arte

68

: Pla

n de

loca

lisat

ion

des

poin

ts d

e co

ntrô

le e

t des

éol

ienn

es

Les

tabl

eaux

sui

vant

s pr

ésen

tent

les

émer

genc

es c

alcu

lées

aux

poi

nts

de c

ontrô

le p

our

les

caté

gorie

s de

ven

t étu

diée

s. Il

s in

diqu

ent a

ussi

, en

fonc

tion

des

diffé

rent

s pa

ram

ètre

s, la

pro

babi

lité

d’êt

re o

u no

n co

nfor

me

aux

obje

ctifs

à re

spec

ter.

4 m

/s5

m/s

6 m

/s7

m/s

8 m

/s9

m/s

10 m

/s4

m/s

5 m

/s6

m/s

7 m

/s8

m/s

9 m

/s10

m/s

Vin

sous

0.2

0.4

0.4

0.3

0.3

0.2

0.1

0.9

1.3

0.9

0.6

0.7

0.6

0.4

Caza

lens

0.6

1.1

1.5

1.5

1.3

0.9

0.6

1.4

2.5

32.

83

2.9

2.5

Cour

tiza

yre

du

mil

ieu

00.

10.

10.

10.

10

00.

10.

20.

30.

20.

30.

30.

2

Cour

tiza

yre

Hau

t0

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

0.3

0.4

0.4

0.4

0.4

0.3

Gar

y0

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

00.

10

00

00

0.1

May

nard

00

00

00

00

00.

10.

10.

10.

10.

1M

acho

re1.

42.

53.

43.

43.

12.

21.

62.

52.

53

2.8

2.8

2.6

3Bo

uqui

er0.

61.

11.

61.

61.

40.

90.

71.

11.

62.

12

1.9

1.8

1.5

Mau

get

0.2

0.3

0.3

0.3

0.2

0.2

0.1

0.5

0.6

0.5

0.5

0.4

0.3

0.3

Cour

talp

la0.

10.

20.

30.

20.

20.

10.

10.

50.

70.

60.

50.

40.

40.

3Ca

rrag

uel

00

00

00

00

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

0Le

Gou

re0

00

00

00

00

00

00

0PO

INT1

NO

52.4

51.9

POIN

T2 N

O52

.550

.9Lp

am

bian

t m

ax c

alcu

lé e

n dB

(A)

:Lp

am

bian

t m

ax c

alcu

lé e

n dB

(A)

:

R

isqu

e de

dép

asse

men

t de

s va

leur

s au

tori

sées

Ven

t de

nor

d-ou

est

Péri

ode

diur

ne

Péri

ode

noct

urne

Lp a

mbi

ant

max

cal

culé

en

dB(A

) :

C

onfo

rmit

é év

alué

e /

arrê

té d

u 26

aoû

t 20

11

Lp a

mbi

ant

max

cal

culé

en

dB(A

) :

Tabl

eau

49 :

Synt

hèse

des

résu

ltats

: ém

erge

nces

en

dB(A

) – v

ent d

e no

rd o

uest

4 m

/s5

m/s

6 m

/s7

m/s

8 m

/s9

m/s

10 m

/s4

m/s

5 m

/s6

m/s

7 m

/s8

m/s

9 m

/s10

m/s

Vin

sous

0.4

0.6

0.8

0.7

0.6

0.5

0.4

1.6

2.3

2.3

2.1

22.

32.

1Ca

zale

ns0.

91.

52.

22.

11.

91.

41.

12.

53

33

32.

83

Cour

tiza

yre

du

mil

ieu

0.2

0.4

0.6

0.6

0.5

0.4

0.3

0.7

11.

11

10.

91

Cour

tiza

yre

Hau

t0.

10.

20.

40.

40.

30.

20.

20.

50.

70.

80.

70.

70.

60.

6G

ary

00

00

00

00

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

May

nard

00

00

00

00

00

00

00

Mac

hore

0.2

0.4

0.6

0.6

0.5

0.4

0.3

0.8

1.4

1.7

1.4

1.2

1.4

1.1

Bouq

uier

00

00

00

00

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

0M

auge

t0

00

00

00

00

00

00

0Co

urta

lpla

00

00

00

00

00

00

00

Carr

ague

l0

00

00

00

00.

10.

10.

10.

10.

10.

1Le

Gou

re0

0.1

0.1

0.1

0.1

0.1

00.

30.

70.

80.

70.

60.

50.

3PO

INT1

SE

52.7

51.9

POIN

T1 S

E52

.952

.2Lp

am

bian

t m

ax c

alcu

lé e

n dB

(A)

:Lp

am

bian

t m

ax c

alcu

lé e

n dB

(A)

:

Lp a

mbi

ant

max

cal

culé

en

dB(A

) :

Lp a

mbi

ant

max

cal

culé

en

dB(A

) :

C

onfo

rmit

é év

alué

e /

arrê

té d

u 26

aoû

t 20

11

R

isqu

e de

dép

asse

men

t de

s va

leur

s au

tori

sées

Ven

t de

sud

-est

Péri

ode

diur

ne

Péri

ode

noct

urne

Tabl

eau

50 :

Synt

hèse

des

résu

ltats

: ém

erge

nces

en

dB(A

) – v

ent d

e su

d es

t

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

311

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Par

ven

t de

nor

d-ou

est

et d

e su

d-es

t (v

ents

dom

inan

ts d

u si

te d

e M

ontja

rdin

), l’e

stim

atio

n de

s ni

veau

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nore

s gé

néré

s au

x vo

isin

ages

par

le

fonc

tionn

emen

t de

s éo

lienn

es i

ndiq

ue

que,

sel

on t

oute

pro

babi

lité,

la

régl

emen

tatio

n ap

plic

able

(ar

rêté

du

26 a

oût

2011

) se

ra

resp

ecté

e en

zon

es à

ém

erge

nces

rég

lem

enté

e et

sur

le

périm

ètre

de

mes

ure

avec

les

ca

ract

éris

tique

s ac

oust

ique

s re

tenu

es e

t av

ec l

e pl

an d

e ge

stio

n dé

fini

au p

réal

able

. N

éanm

oins

, po

ur

valid

er

de

faço

n dé

finiti

ve

la

conf

orm

ité

et

le

plan

de

ge

stio

n du

fo

nctio

nnem

ent d

es é

olie

nnes

indi

qué

dans

cet

te é

tude

, le

Maî

tre

d'ou

vrag

e fe

ra r

éalis

er u

ne

cam

pagn

e de

m

esur

es

acou

stiq

ues

au

nive

au

des

diffé

rent

es

zone

s à

émer

genc

e ré

glem

enté

e lo

rs d

e la

mis

e en

fon

ctio

nnem

ent

des

inst

alla

tions

. Ces

mes

ures

de

cont

rôle

de

vron

t s’

effe

ctue

r po

ur l

es d

iffér

ente

s co

nfig

urat

ions

de

vent

et

pério

des

(jour

, nu

it).

Con

form

émen

t à l’

artic

le 2

8 de

l’ar

rêté

du

26 a

oût 2

011,

cet

te c

ampa

gne

de m

esur

es d

evra

se

faire

sel

on le

s di

spos

ition

s de

la n

orm

e N

F S

31-1

14 d

ans

sa v

ersi

on e

n vi

gueu

r ou

à d

éfau

t se

lon

la v

ersi

on d

e ju

illet

201

1. L

es r

ésul

tats

des

mes

ures

per

met

tron

t, le

cas

éch

éant

, d’

adap

ter l

e pl

an d

e ge

stio

n de

s éo

lienn

es a

ux c

ondi

tions

réel

les

de l’

expl

oita

tion.

4.2 M

esur

es te

chni

ques

4.2.

1 Tr

afic

aér

ien

: avi

atio

n ci

vile

et m

ilita

ire

Rap

pelo

ns q

ue la

ser

vitu

de d

e lim

itatio

n de

hau

teur

des

éol

ienn

es fi

xée

par l

’arm

ée d

e l’a

ir à

150

m m

axim

um s

era

resp

ecté

e, p

uisq

ue l

es é

olie

nnes

ser

ont

de 1

25 m

ou

140

m d

e ha

uteu

r, pa

les

com

pris

es.

Tout

efoi

s, a

fin d

e lim

iter l

es ri

sque

s de

col

lisio

n d’

un a

éron

ef a

vec

les

éolie

nnes

, cel

les-

ci s

eron

t co

nfor

mes

à l

a ré

glem

enta

tion

en v

igue

ur,

c’es

t-à-d

ire à

l’a

rrêt

é du

13

nove

mbr

e 20

09 r

elat

if au

ba

lisag

e de

s éo

lienn

es s

ituée

s en

deh

ors

des

zone

s gr

evée

s de

ser

vitu

des

aéro

naut

ique

s.

Ain

si,

les

éolie

nnes

ser

ont

de c

oule

ur b

lanc

he26

, et

ce

de m

aniè

re u

nifo

rme.

De

plus

, le

par

c éo

lien

sera

équ

ipé

d’un

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isag

e lu

min

eux

d’ob

stac

le. C

e ba

lisag

e di

urne

et n

octu

rne

(voi

r Tab

leau

51)

fe

ra l’

obje

t d’u

n ce

rtific

at d

e co

nfor

mité

dél

ivré

par

le s

ervi

ce te

chni

que

de l’

avia

tion

civi

le.

Ta

blea

u 51

: Pr

inci

pes

du b

alis

age

des

parc

s éo

liens

(S

ourc

e : G

uide

de

l’étu

de d

’impa

ct s

ur l’

envi

ronn

emen

t des

par

cs é

olie

ns A

ctua

lisat

ion

2010

, MEE

DTM

)

Tout

es l

es é

olie

nnes

du

parc

de

Mon

tjard

in s

eron

t ba

lisée

s, e

t le

s éc

lats

des

feu

x se

ront

sy

nchr

onis

és, d

e jo

ur c

omm

e de

nui

t.

On

note

ra q

ue la

rég

lem

enta

tion

exig

e da

ns le

cas

d’u

ne é

olie

nne

de g

rand

e ha

uteu

r (p

lus

de

150

mèt

res

en b

out

de p

ale)

que

le b

alis

age

par

feux

moy

enne

int

ensi

té s

oit

com

plét

é pa

r de

s fe

ux

d’ob

stac

le d

e ba

sse

inte

nsité

de

type

B (

roug

es f

ixes

32

Cd)

, in

stal

lés

sur

le m

ât,

situ

és à

des

in

terv

alle

s de

hau

teur

de

45 m

ètre

s. T

oute

fois

, le

s éo

lienn

es d

u pa

rc d

e M

ontja

rdin

ne

sont

pas

co

ncer

nées

car

elle

s m

esur

ent a

u m

axim

um 1

40 m

en

bout

de

pale

.

De

plus

, co

nfor

mém

ent

à l’a

rticl

e 11

de

l’arr

êté

du 2

6 ao

ût 2

011

rela

tif a

ux i

nsta

llatio

ns d

e pr

oduc

tion

d’él

ectri

cité

util

isan

t l’é

nerg

ie m

écan

ique

du

vent

au

sein

d’u

ne i

nsta

llatio

n so

umis

e à

auto

risat

ion

au ti

tre d

e la

rubr

ique

298

0 de

la lé

gisl

atio

n de

s in

stal

latio

ns c

lass

ées

pour

la p

rote

ctio

n de

l’e

nviro

nnem

ent,

« Le

bal

isag

e de

l’in

stal

latio

n es

t con

form

e au

x di

spos

ition

s pr

ises

en

appl

icat

ion

des

artic

les

L. 6

351-

6 et

L. 6

352-

1 du

cod

e de

s tra

nspo

rts e

t des

arti

cles

R. 2

43-1

et R

. 244

-1 d

u co

de d

e l’a

viat

ion

civi

le. »

4.

2.2

Lig

ne é

lect

rique

et r

ésea

ux d

iver

s

Auc

une

ligne

éle

ctriq

ue n

i rés

eau

dive

rs n

e tra

vers

e le

s te

rrai

ns d

u pr

ojet

. Auc

un im

pact

n’é

tant

à

redo

uter

, auc

une

mes

ure

parti

culiè

re n

’est

env

isag

ée.

26 Il

est

pos

sibl

e d’

utili

ser d

iffér

ents

fact

eurs

de

lum

inan

ce.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

312

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Tout

efoi

s, a

vant

le d

ébut

du

chan

tier,

des

dem

ande

s d’

inte

ntio

n de

com

men

cem

ent d

e tra

vaux

(D

ICT)

ser

ont

effe

ctué

es a

uprè

s de

ser

vice

s ge

stio

nnai

res

de r

ésea

ux.

De

plus

, le

rac

cord

emen

t du

pa

rc é

olie

n au

rés

eau

publ

ic d

e di

strib

utio

n d’

élec

trici

té s

era

réal

isé

en a

ccor

d av

ec le

ges

tionn

aire

du

rése

au.

Le

s im

pact

s ré

sidu

els

sur l

es ré

seau

x so

nt d

onc

nuls

aus

si b

ien

dura

nt la

pha

se d

e ch

antie

r que

pe

ndan

t l’e

xplo

itatio

n du

par

c éo

lien.

4.

2.3

Rad

ioco

mm

unic

atio

ns

D’a

près

TD

F (c

ourr

ier

de j

uin

2011

), l’i

nsta

llatio

n de

cha

mps

d’é

olie

nnes

sur

Mon

tjard

in e

st

susc

eptib

le d

e pe

rturb

er la

réc

eptio

n de

s si

gnau

x de

tél

évis

ion.

Dan

s ce

cad

re,

les

serv

ices

de

TDF

peuv

ent r

éalis

er d

es é

tude

s de

pré

dict

ion

sim

ulat

ion

et /

ou d

es m

esur

es d

e br

ouill

ages

afin

de

mes

urer

l’i

mpa

ct d

u pa

rc é

olie

n su

r la

qual

ité d

e la

réce

ptio

n.

D

ans

le c

as o

ù au

cune

étu

de p

réal

able

n’e

st r

éalis

ée e

t si,

mal

gré

le fa

ible

ris

que

iden

tifié

par

TD

F, l

e pr

ojet

eng

endr

ait

des

pertu

rbat

ions

des

con

ditio

ns d

e ré

cept

ion

de l

a té

lévi

sion

, le

maî

tre

d’ou

vrag

e ap

pliq

uera

it st

ricte

men

t le

s di

spos

ition

s de

l’a

rticl

e L1

12-1

2 du

Cod

e de

l’H

abita

t et

de

la

Con

stru

ctio

n se

lon

lesq

uelle

s ,

nota

mm

ent,

« lo

rsqu

e l’é

dific

atio

n d’

une

cons

truct

ion

qui

a fa

it l’o

bjet

d’

un p

erm

is d

e co

nstru

ire d

éliv

ré p

osté

rieur

emen

t au

10

août

197

4 es

t su

scep

tible

, en

rai

son

de s

a si

tuat

ion,

de

sa s

truct

ure

ou d

es s

es d

imen

sion

s, d

’app

orte

r une

gên

e à

la ré

cept

ion

de la

radi

odiff

usio

n ou

de

la té

lévi

sion

par

les

occu

pant

s de

s bâ

timen

ts s

itués

dan

s le

voi

sina

ge, l

e co

nstru

cteu

r est

tenu

de

faire

réa

liser

à s

es f

rais

, so

us l

e co

ntrô

le d

e l’é

tabl

isse

men

t pu

blic

de

diffu

sion

, un

e in

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latio

n de

cept

ion

ou d

e ré

émis

sion

pro

pre

à as

sure

r de

s co

nditi

ons

de r

écep

tion

satis

fais

ante

s da

ns l

e vo

isin

age

de la

con

stru

ctio

n pr

ojet

ée. L

e pr

oprié

taire

de

ladi

te c

onst

ruct

ion

est t

enu

d’as

sure

r, da

ns le

s m

êmes

con

ditio

ns, l

e fo

nctio

nnem

ent,

l’ent

retie

n et

le re

nouv

elle

men

t de

cette

inst

alla

tion

».

En

effe

t, m

algr

é la

réa

lisat

ion

d’ét

udes

pré

alab

les

par

les

serv

ices

de

TDF

(Tél

édiff

usio

n de

Fr

ance

), la

cept

ion

des

télé

vise

urs

a pu

êt

re

ponc

tuel

lem

ent

pertu

rbée

ap

rès

l’im

plan

tatio

n d’

éolie

nnes

. Cet

impa

ct e

st fa

cile

men

t sur

mon

té p

ar l’

inst

alla

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d’am

plifi

cate

urs

de s

igna

ux.

Ain

si, l

’impa

ct ré

sidu

el d

u pa

rc é

olie

n su

r les

ém

issi

ons

de ra

dio

ou té

léco

mm

unic

atio

ns s

era

nul

dans

la m

esur

e où

l'ex

ploi

tant

a l'

oblig

atio

n de

rest

ituer

la q

ualit

é in

itial

e de

réce

ptio

n du

sig

nal.

C

once

rnan

t les

rad

ars,

il e

st s

ouve

nt p

réco

nisé

aux

por

teur

s de

pro

jet e

n zo

ne d

e co

ordi

natio

n de

s’im

plan

ter

de m

aniè

re r

adia

le p

ar r

appo

rt au

rad

ar c

e qu

i ent

raîn

erai

t un

e ba

isse

sig

nific

ativ

e de

l’e

ffet

« éc

ran

» et

lim

itera

it l’i

mpa

ct d

es é

olie

nnes

sur

le

fonc

tionn

emen

t du

rad

ar.

Des

pis

tes

d’am

élio

ratio

n de

s ra

dars

son

t éga

lem

ent e

nvis

agée

s : c

omm

ande

du

rada

r pou

r atté

nuer

les

para

site

s gé

néré

s pa

r le

s éo

lienn

es,

filtra

ge D

oppl

er,

proc

édur

es d

édié

es p

our

supp

rimer

« l

’effe

t fa

ntôm

e »,

al

gorit

hme

« an

ticlu

tter »

ada

pté,

etc

. Cep

enda

nt d

es é

tude

s co

mpl

ètes

son

t néc

essa

ires

pour

val

ider

l’e

ffica

cité

de

telle

s m

esur

es.

Tout

efoi

s, le

pro

jet

de M

ontja

rdin

éta

nt h

ors

de t

oute

zon

e de

coo

rdin

atio

n d’

un r

adar

, au

cune

m

esur

e pa

rticu

lière

n’e

st e

nvis

agée

.

4.3 S

ocio

éco

nom

ie

4.3.

1 A

spec

t fin

anci

er

La m

ise

en p

lace

du

parc

éol

ien

indu

ira l’

entré

e de

rec

ette

s du

es à

la c

ontri

butio

n éc

onom

ique

te

rrito

riale

(C

ET)

et

à

la

taxe

fo

nciè

re

(TF)

parti

es

entre

la

co

mm

une

de

Mon

tjard

in,

l’int

erco

mm

unal

ité, l

e dé

parte

men

t et l

a ré

gion

. 4.

3.2

Occ

upat

ion

du s

ol :

activ

ités

écon

omiq

ues

Les

activ

ités

de s

ylvi

cultu

re s

eron

t im

pact

ées

par

le p

roje

t, en

rai

son

du d

éboi

sem

ent d

’env

iron

1,5

ha d

e fo

rêt

en p

eupl

emen

t m

ixte

. To

utef

ois,

les

choi

x d’

impl

anta

tion

ont

perm

is d

e ré

duire

voi

re

supp

rimer

une

par

tie d

es im

pact

s su

r cet

te a

ctiv

ité.

La p

hase

de

chan

tier

peut

indu

ire d

es p

ertu

rbat

ions

tem

pora

ires

en te

rmes

d’o

ccup

atio

n de

s so

ls p

our

les

activ

ités

sylv

icol

es v

oisi

nes

(am

énag

emen

ts s

péci

fique

s de

s ch

emin

s ex

ista

nts

par e

xem

ple)

. Don

c,

le m

aître

d’o

uvra

ge d

éter

min

era,

en

conc

erta

tion

avec

les

expl

oita

nts

fore

stie

rs e

t apr

ès a

utor

isat

ion,

le

phas

age

le p

lus

adap

té p

erm

etta

nt la

réal

isat

ion

des

trava

ux d

ans

les

déla

is im

parti

s to

ut e

n re

spec

tant

le

s co

ntra

inte

s lié

es a

ux p

ratiq

ues

sylv

icol

es e

t de

gest

ion

fore

stiè

re.

O

n no

tera

éga

lem

ent q

u’un

e pa

rtie

des

plat

efor

mes

(de

45x

25m

) po

urra

être

enh

erbé

e, e

t que

l’e

nsem

ble

des

abor

ds d

e ce

s pl

atef

orm

es (

revé

géta

lisés

ou

non)

ser

a ré

enh

erbé

. C

et e

nher

bem

ent

sera

ass

uré

soit

par

un s

emis

, so

it pa

r un

e re

pris

e na

ture

lle d

e la

vég

état

ion

grâc

e à

la v

égét

atio

n in

itial

e co

upée

et

lais

sée

en p

lace

. C

ette

der

nièr

e m

étho

de p

erm

et a

isém

ent

de r

etro

uver

une

co

uver

ture

her

bacé

e en

que

lque

s an

nées

. 4.

3.3

Fréq

uent

atio

n du

site

et d

ével

oppe

men

t d’a

ctiv

ités

péda

gogi

ques

Des

mes

ures

d’a

ccom

pagn

emen

t po

urra

ient

être

mis

e en

pla

ce d

e m

aniè

re à

sen

sibi

liser

les

ra

ndon

neur

s au

x pa

rcs

éolie

ns.

La m

ise

en p

lace

d’u

n ab

ri po

ur le

s ra

ndon

neur

s à

l’ent

rée

du p

arc

éolie

n se

ra l’

endr

oit i

déal

pou

r l’in

stal

latio

n de

s pa

nnea

ux d

’info

rmat

ion

sur l

e pa

rc é

olie

n.

C

ette

sen

sibi

lisat

ion

perm

ettra

de

faci

liter

l’in

tégr

atio

n so

cial

e du

par

c éo

lien

au s

ein

du te

rrito

ire

et d

’enc

oura

ger l

es in

itiat

ives

d’a

ssoc

iatio

n en

tre le

tour

ism

e et

le d

omai

ne d

es é

nerg

ies

reno

uvel

able

s.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

313

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

P

ar a

illeu

rs,

l’util

isat

ion

d’un

bar

dage

boi

s po

ur l

es p

oste

s de

liv

rais

on,

parti

cipe

aus

si a

u re

nfor

cem

ent d

e l’a

mbi

ance

fore

stiè

re q

ui p

rédo

min

e su

r cet

te p

ortio

n du

GR

.

Enf

in,

la c

réat

ion,

bal

isag

e et

info

rmat

ions

sur

le n

ouve

au c

hem

in d

e ra

ndon

née

« B

oucl

e de

s éo

lienn

es »

, pe

rmet

tront

de

crée

r un

nou

vel a

ttrai

t to

uris

tique

dan

s le

can

ton.

Cet

te b

oucl

e d’

envi

ron

11km

ser

a ac

cess

ible

à p

ied,

à c

heva

l ou

en V

TT. E

lle p

artir

a de

Mon

tjard

in, p

asse

ra a

u V

inso

us e

t au

Rou

dié,

et r

evie

ndra

à M

ontja

rdin

par

le G

R7.

Il es

t à r

appe

ler

égal

emen

t que

l’éo

lien

est u

n m

ode

de p

rodu

ctio

n én

ergé

tique

res

pect

ueux

de

l’env

ironn

emen

t. Le

s éo

lienn

es g

énèr

ent

de l

’éle

ctric

ité «

ver

te »

, à

parti

r d’

une

sour

ce d

’éne

rgie

re

nouv

elab

le :

le v

ent.

4.4 H

ygiè

ne e

t sal

ubrit

é pu

bliq

ue :

mes

ures

de

gest

ion

des

déch

ets

Les

diffé

rent

es a

ctiv

ités

des

inst

alla

tions

eng

endr

eron

t un

certa

in n

ombr

e de

déc

hets

(voi

r la

liste

au

par

agra

phe

Déc

hets

) qui

pou

rrai

ent p

rése

nter

des

inci

denc

es s

ur la

qua

lité

des

eaux

, des

sol

s et

/ou

du m

ilieu

nat

urel

.

Afin

de

limite

r st

ricte

men

t ce

risqu

e, d

es p

rocé

dure

s se

ront

ado

ptée

s so

it de

man

ière

gén

éral

e so

it en

fonc

tion

de c

haqu

e ca

tégo

rie d

e dé

chet

s.

4.4.

1 M

esur

es g

loba

les

de g

estio

n de

s dé

chet

s

L'

artic

le L

541-

1 du

cod

e de

l'en

viro

nnem

ent e

st tr

ès c

lair

sur

les

resp

onsa

bilit

és in

com

bant

aux

po

sses

seur

s et

pro

duct

eurs

de

déch

ets:

«

Tout

e pe

rson

ne q

ui p

rodu

it ou

dét

ient

des

déc

hets

dan

s de

s co

nditi

ons

de n

atur

e à

prod

uire

des

ef

fets

noc

ifs s

ur le

sol

, la

flore

et l

a fa

une,

à d

égro

der

les

site

s ou

les

pays

ages

, à p

ollu

er l'

air

ou le

s ea

ux,

à en

gend

rer

des

brui

ts e

t de

s od

eurs

et,

d'un

e fa

çon

géné

role

, à

porte

r at

tein

te à

la s

anté

de

l'hom

me

et à

l'en

viro

nnem

ent,

est t

enue

d'e

n as

sure

r ou

d'e

n fa

ire a

ssur

er l'

élim

inat

ion

conf

orm

émen

t au

x di

spos

ition

s du

pré

sent

cha

pitre

, dan

s de

s co

nditi

ons

prop

res

à év

iter l

esdi

ts e

ffets

. »

« L'

élim

inat

ion

des

déch

ets

com

porte

les

opér

otia

ns d

e co

llect

e, t

rons

port,

sto

ckag

e, t

ri et

tra

item

ent

néce

ssai

res

à la

récu

péro

tion

des

élém

ents

et m

atér

iaux

réut

ilisa

bles

ou

de l'

éner

gie,

ain

si q

u'au

dép

ôt

ou a

u re

jet

dans

le

mili

eu n

atur

el d

e to

us a

utre

s pr

odui

ts d

ons

des

cond

ition

s pr

opre

s à

évite

r le

s nu

isan

ces

men

tionn

ées

à l'a

linéa

pré

céde

nt. »

GES

TIO

N D

ES D

ECH

ETS

LOR

S D

E L'

AC

HA

T D

ES M

AC

HIN

ES :

C

once

rnan

t le

fou

rnis

seur

des

éol

ienn

es (

lors

de

la r

édac

tion

du c

ontra

t d'

acha

t), u

n vo

let

envi

ronn

emen

tal e

st ré

digé

dan

s le

quel

un

para

grap

he re

latif

à la

bon

ne g

estio

n de

s dé

chet

s es

t act

é.

G

ESTI

ON

DES

DEC

HET

S LO

RS

DES

CH

AN

TIER

S ET

PA

RC

EN

EXP

LOIT

ATI

ON

• EN

PH

ASE

CH

AN

TIER

:

Les

entre

pris

es a

giss

ant

pour

le

com

pte

du M

aître

d'O

uvra

ge s

ont

resp

onsa

bles

de

leur

s dé

chet

s pr

odui

ts a

u co

urs

du c

hant

ier a

vant

la ré

cept

ion

de l'

ouvr

age.

o

Un

nouv

eau

para

grap

he e

st c

réé

dans

les

cont

rats

ave

c l’e

xplo

itant

. In

titul

é: «

Ges

tion

des

déch

ets»

vie

nt c

ompl

éter

le c

hapi

tre d

es «

Pré

caut

ions

env

ironn

emen

tale

s» is

sues

de

l'ét

ude

d'im

pact

éta

blie

en

phas

e P

roje

t.

o

Ela

bora

tion

des

actio

ns d

u C

SP

S (C

oord

inat

eur S

écur

ité P

réve

ntio

n S

anté

) :

Le

chan

tier é

tant

sou

mis

à u

n tri

sél

ectif

des

déc

hets

, le

Coo

rdon

nate

ur C

SP

S d

oit,

dans

le c

adre

de

déch

ets

clas

sés

en c

atég

orie

1 e

t 2 :

• P

artic

iper

au

choi

x du

mod

e ci

e tri

sur

le c

hant

ier e

n fo

nctio

n cl

es fi

lière

s de

tra

item

ent e

t cie

val

oris

atio

n ex

ista

ntes

loca

lem

ent.

• D

éfin

ir le

s di

spos

ition

s re

lativ

es à

ce

tri s

élec

tif.

• R

éalis

er c

onjo

inte

men

t av

ec l

a M

O l

es p

lans

d'in

stal

latio

n dé

finis

sant

à

chaq

ue

étap

e du

ch

antie

r le

s zo

nes

de

stoc

kage

po

ssib

les

et

les

cond

ition

s de

sto

ckag

e.

Dan

s le

cas

de

déch

ets

de c

lass

e 3,

seu

le u

ne n

otic

e si

mpl

ifiée

est

dem

andé

au

prod

ucte

ur.

Une

atte

ntio

n pa

rticu

lière

est

app

orté

e lo

rs d

es m

onta

ges

des

élém

ents

lour

ds o

u vo

lum

ineu

x,

géné

rate

urs

entre

s au

tres

de

déch

ets

d'em

balla

ges.

C

es

inte

rven

tions

font

l'ob

jet d

e la

réda

ctio

n du

doc

umen

t CE

RFA

rela

tif a

u bo

rder

eau

de s

uivi

des

déc

hets

. U

ne n

otic

e ex

plic

ativ

e ré

glem

enta

ire p

erm

et d

'aid

er a

u re

mpl

issa

ge d

u do

cum

ent C

ER

FA.

In

cide

nces

tem

pora

ires

: Le

s in

cide

nces

éva

luée

s ci

-apr

ès n

e se

ront

que

tem

pora

ires

car i

nhér

ente

s à

la p

hase

cha

ntie

r.

Les

déch

ets

géné

rés,

par

le c

hant

ier s

eron

t pou

r l’e

ssen

tiel :

Des

déc

hets

ver

ts, s

ouch

es o

u te

rres

végé

tale

s re

tirée

s lo

rs d

es o

péra

tions

de

netto

yage

de

la

végé

tatio

n et

de

terr

asse

men

t (au

dro

it de

s fo

ndat

ions

) ;

• D

es d

éche

ts in

dust

riels

ban

als:

pla

stiq

ues,

car

tons

, fe

rrai

lles,

boi

s (p

alet

tes)

, do

nt l’

orig

ine

est

doub

le :

o

Déc

hets

spé

cifiq

ues

au c

hant

ier d

e co

nstru

ctio

n : p

alet

tes,

em

balla

ges

plas

tique

s, re

pas

; o

V

idan

ges

des

foss

es é

tanc

hes

des

WC

, ins

tallé

s su

r la

base

cha

ntie

r.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

314

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Le ta

blea

u ci

-apr

ès p

rése

nte

la li

ste

des

déch

ets

et le

s vo

lum

es e

stim

atifs

pou

r la

phas

e ch

antie

r

Réf

. Non

D

ésig

natio

n Po

int d

e co

llect

e V

olum

e et

Uni

Cod

e d'

élim

inat

ion

des d

éche

ts

**

1

Abs

orba

nts,

mat

éria

ux f

iltra

nts

(y c

ompr

is

filtre

s à

huile

non

spé

cifié

s au

trem

ent),

ch

iffon

s d'

essu

yage

, vê

tem

ents

de

pr

otec

tion

cont

amin

és p

ar d

es s

ubst

ance

s da

nger

euse

s

Lieu

de

mon

tage

0

,03

m3

1

5 02

02

*

2 R

este

de

mét

al

Lieu

de

mon

tage

0,

04 to

nne

17 0

4 07

3

Boi

s (pi

èces

de

char

gem

ent)

(not

e 1)

Li

eu d

e m

onta

ge

0,1

tonn

e 17

02

01

4 Em

balla

ges e

n bo

is

Lieu

de

mon

tage

0

.035

tonn

e 15

01

03

5 Em

balla

ges e

n m

atiè

res p

last

ique

s Li

eu d

e m

onta

ge

1,5

m3

15

01

02

6 D

éche

ts m

unic

ipau

x en

mél

ange

Li

eu d

e m

onta

ge

0,1

m3

20

03

01

7 Em

balla

ges e

n pa

pier

/car

ton

Lieu

de

mon

tage

1

,5 m

3

15 0

1 01

8

Res

tes

câbl

e (n

ote

2)

Lieu

de

mon

tage

0

,12

tonn

e 17

04

11

9 D

éche

ts d

e co

nstru

ctio

n et

de

dém

oliti

on e

n m

élan

ge (n

ote

3)

Lieu

de

mon

tage

0

,3 m

3

17 0

9 04

**) L

a cl

assi

ficat

ion

des

code

s d'

élim

inat

ion

est c

onfo

rme

à l'o

rdon

nanc

e ca

talo

gue

des

déch

ets

*)

La

quan

tité

de d

éche

ts d

ans

les

diffé

rent

s ty

pes

d'éo

lienn

e en

aci

er n

e ch

ange

pas

N

ote

1: L

e bo

is u

tilis

é po

ur le

cha

rgem

ent e

t la

fixat

ion

des

char

ges

sont

col

lect

és p

ar le

con

stru

cteu

rs

et re

cycl

és.

Not

e 2:

câb

les

autre

s qu

e ce

ux c

onte

nant

des

hyd

roca

rbur

es,

du g

oudr

on o

u d'

autre

s su

bsta

nces

da

nger

euse

s N

ote

3 : a

utre

s dé

chet

s co

nten

ant p

as d

e m

ercu

re d

es P

CB

et d

es s

ubst

ance

s da

nger

euse

s

Inci

denc

es p

erm

anen

tes

:

San

s ob

jet c

ar la

pha

se tr

avau

x es

t par

ess

ence

tem

pora

ire e

t auc

une

des

activ

ités

ne p

ourr

a av

oir d

’inci

denc

e pe

rman

ente

.

• EN

PH

ASE

EXP

LOIT

ATI

ON

:

Sui

te à

la ré

cept

ion

du p

arc

éolie

n, le

Maî

tre d

'Ouv

rage

dev

ient

ple

inem

ent r

espo

nsab

le d

e to

us

déch

ets

prod

uits

au

cour

s de

l'ex

ploi

tatio

n du

dit

parc

. L’

expl

oita

nt m

ettra

en

plac

e co

ntra

ctue

llem

ent

des

solu

tions

afin

de

répo

ndre

aux

obl

igat

ions

de

l'arti

cle

L541

-1 d

u co

de d

e l'e

nviro

nnem

ent.

Cet

te re

spon

sabi

lité

figur

e da

ns le

s co

nven

tions

d'e

xpio

itatio

n pa

ssée

s en

tre R

az E

nerg

ie e

t les

ex

ploi

tant

s. L

ors

de la

réda

ctio

n du

con

trat d

e m

aint

enan

ce d

es é

olie

nnes

, un

vole

t env

ironn

emen

tal e

st

rédi

gé o

ù un

par

agra

phe

rela

tif à

la

bonn

e ge

stio

n de

s dé

chet

s es

t ac

té.

L'ex

ploi

tant

du

site

, en

su

perv

isan

t la

mai

nten

ance

, vei

lle s

ur c

e vo

let e

t s'a

ssur

e ég

alem

ent d

e la

récu

péra

tion

des

bord

erea

ux

d'él

imin

atio

n de

déc

hets

gén

érés

par

l'en

trepr

ise

exté

rieur

e. C

ette

par

tie d

u co

ntra

t peu

t aus

si s

'insp

irer

du v

olet

env

ironn

emen

tal p

rése

nt d

ans

les

DC

E d

e R

az E

nerg

ie.

Le t

able

au c

i-apr

ès p

rése

nte

la l

iste

des

déc

hets

et

les

volu

mes

est

imat

ifs p

our

la p

hase

ex

ploi

tatio

n

Nature 

Code

s CE

Type

 Descriptif 

Prod

uctio

n par 

éolienn

e (kg) 

Batteries 

16 06 04

 DID 

Piles et accum

ulateu

rs visés aux rub

riqu

es 16 06

 01

, 16 06

 02 ou

 16 06

 03 et piles et accum

ulateu

rs 

non triés conten

ant ces piles 

2,2 

Néo

ns 

16 02 13

 DID 

Tube

s flu

orescents et autres dé

chets conten

ant d

u mercure 

< 1 

Aérosol 

16 05 04

 DID 

Gaz en récipien

ts à pression (y com

pris les halons) 

conten

ant d

es sub

stances dangereu

ses 

< 1 

Emballages et 

matériels sou

illés

15 02 02

 DID 

Absorbants, m

atériaux filtrants (y

 com

pris les 

filtres à huile non

 spé

cifié

s ailleurs), chiffon

s d'essuyage et v

êtem

ents de protectio

n contam

inés par des sub

stances dangereu

ses 

39,6 

DEEE 

16 02 14

 DID 

Déche

ts provenant d'équ

ipem

ents électriqu

es ou 

électron

ique

s 3 

Déche

ts non

 dangereu

x en

 mélange 

20 01 99

 DIND 

Autres fractio

ns non

 spé

cifié

es ailleu

rs 

108 

• EN

PH

ASE

DEM

ON

TAG

E D

U P

AR

C E

OLI

EN :

Les

mêm

es p

réco

nisa

tions

que

la

phas

e ch

antie

r se

ront

res

pect

ées.

Le

Maî

tre d

'Ouv

rage

pr

évoi

ra u

ne m

issi

on p

réal

able

de

diag

nost

ic d

émol

ition

, ai

nsi

qu'u

ne é

tude

env

ironn

emen

tale

. C

es

mis

sion

s po

urro

nt ê

tre ré

alis

ées

en p

artie

par

ses

ser

vice

s ou

par

la M

O e

t par

un

orga

nism

e ex

térie

ur.

Cet

te p

hase

don

nera

lieu

à la

réda

ctio

n d'

une

proc

édur

e ad

apté

e.

C

AS

DES

DEE

E :

Le

tra

item

ent

des

DE

EE

ent

rait

dans

le

cham

p d'

appl

icat

ion

du d

écre

t 20

05-8

29,

abro

gé e

n 20

07 e

t int

égré

au

code

de

l'env

ironn

emen

t: ar

ticle

s 54

3-17

2 à

543-

206.

L'a

rticl

e 54

3-19

5 st

ipul

e:

« Le

s pr

oduc

teur

s as

sure

nt l'

orga

nisa

tion

et le

fina

ncem

ent d

e l'e

nlèv

emen

t et d

u tra

item

ent d

es

déch

ets

issu

s d'

équi

pem

ents

éle

ctriq

ues

et é

lect

roni

ques

pro

fess

ionn

els

mis

sur

le

mar

ché

aprè

s le

13

août

200

5, s

auf s

'ils e

n on

t con

venu

aut

rem

ent a

vec

les

utili

sate

urs

dans

le c

ontra

t de

ven

te d

e l'é

quip

emen

t. D

ans

ce d

erni

er c

as, l

e co

ntro

t de

vent

e de

l'éq

uipe

men

t éle

ctriq

ue

et é

lect

roni

que

prof

essi

onne

l doi

t pré

voir

les

cond

ition

s da

ns le

sque

lles

l'util

isat

eur a

ssur

e po

ur

tout

ou

parti

e l'é

limin

atio

n du

déc

het i

ssu

de c

et é

quip

emen

t ....

Les

prod

ucte

urs

cons

erve

nt d

onc

leur

res

pons

abili

té s

ur l

es é

quip

emen

ts s

auf

s'ils

en

ont

conv

enus

diff

érem

men

t ave

c le

Maî

tre d

'Ouv

rage

, not

amm

ent d

ans

les

cond

ition

s de

ven

te. E

n l'a

bsen

ce d

'info

rmat

ion

il fa

ut s

e ra

ppro

cher

du

prod

ucte

ur d

e l'é

quip

emen

t, c'

est

lui q

ui d

oit

pren

dre

en c

harg

e la

ges

tion

de s

a fin

de

vie.

Tou

tefo

is, m

ême

dans

un

cas

de r

espo

nsab

ilité

du

pro

duct

eur,

le M

aître

d'O

uvra

ge g

arde

l'ob

ligat

ion

de c

olle

cte

séle

ctiv

e.

Tout

com

me

les

autre

s dé

chet

s, d

es c

entre

s de

réc

eptio

n, t

rie,

traite

men

t et

sto

ckag

e de

ces

chet

s so

nt p

rése

nts

loca

lem

ent.

Hor

s ch

amp

d'ap

plic

atio

n du

pré

sent

dèc

ret,

se t

rouv

ent

les

équi

pem

ents

par

ticul

iers

pré

sent

s su

r le

s pa

rcs

et c

onçu

s po

ur fo

nctio

nner

à d

es te

nsio

ns a

ltern

ativ

es s

upér

ieur

es à

100

0 V

et

nota

mm

ent l

es tr

ansf

orm

ateu

rs 2

0KV

. Le

tri, l

e tra

nspo

rt, le

trai

tem

ent e

t le

recy

clag

e de

ces

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

315

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

équi

pem

ents

est

de

la r

espo

nsab

ilité

du

Maî

tre d

'Ouv

rage

. Il

faud

ra n

otam

men

t vi

dang

er le

s tra

nsfo

rmat

eurs

ava

nt to

ut re

cycl

age.

En

cas

d'in

terv

entio

n su

r un

app

arei

llage

con

tena

nt d

u S

F627

, il

est

impé

ratif

de

récu

pére

r le

ga

z à

l'aid

e d'

un o

utill

age

adap

té.

Dan

s ce

rtain

s ca

s, le

gaz

réc

upér

é pe

ut ê

tre r

etra

ité p

uis

réut

ilisé

. Il f

audr

a au

pré

alab

le b

ien

défin

ir l'é

tend

ue d

es tr

avau

x à

réal

iser

, et f

aire

app

el à

du

pers

onne

l qua

lifié

. »

P

AR

AG

RA

PHE

« G

ESTI

ON

DES

DEC

HET

S» d

es D

ocum

ents

de

Con

sulta

tions

des

Ent

repr

ises

(D

CE

) :

Il

est i

nsér

é à

la s

uite

du

tabl

eau

des

préc

autio

ns e

nviro

nnem

enta

les

des

DeE

. Il e

st c

ompo

de 2

par

ties

:

Une

par

tie c

omm

une

s'ap

pliq

uant

à to

ut le

s D

CE

;

Une

sec

onde

par

tie à

réd

actio

n lib

re à

dét

erm

iner

à c

haqu

e ch

antie

r et

/ou

lot.

Cet

te p

artie

pend

not

amm

ent

de l

a si

tuat

ion

géog

raph

ique

du

parc

mai

s au

ssi

des

ente

ntes

ent

re

entre

pris

es.

Les

autre

s an

nexe

s de

ce

docu

men

t so

nt é

gale

men

t in

tégr

ées

au D

CE

lor

s de

l'a

ppel

d'o

ffre.

Des

nalit

és p

ourr

ont ê

tre m

ises

en

plac

e sa

ns o

blig

atio

ns lé

gale

s. E

lles

dépe

ndro

nt d

u m

ode

de g

estio

n ch

oisi

.

MIS

E EN

OEU

VRE

DU

TR

I ET

DU

TR

AN

SPO

RT

:

Ava

nt la

réda

ctio

n et

l'en

voi d

u D

CE

, des

sol

utio

ns s

ont à

dét

erm

iner

pou

r la

mis

e en

oeu

vre

du

tri e

t du

trans

port,

qui

son

t déf

inis

éga

lem

ent d

ans

le c

ontra

t du

lot c

once

rné

par l

e D

CE

:

1. A

déf

inir:

le li

eu,

le(s

) ty

pe(s

) de

con

tain

er(s

), le

mod

e d'

enlè

vem

ent

et s

a fré

quen

ce.

Not

a:

dans

le b

âtim

ent l

e co

ût d

e la

loca

tion

des

cont

enan

ts e

t leu

r en

lève

men

t rep

rése

nte

plus

de

65%

du

coût

tota

l des

déc

hets

.

2. A

déf

inir:

Le

mod

e de

ges

tion:

o

Ges

tion

colle

ctiv

e av

ec

pres

tata

ire

exté

rieur

: en

trepr

ise

prof

essi

onne

lle

du

déch

et

finan

cée

par

le M

aître

d'O

uvra

ge, l

e ris

que

de c

ette

ges

tion

est l

e pe

u d'

impl

icat

ion

des

autre

s en

trepr

ises

.

o

Ges

tion

avec

une

ent

repr

ise

géné

rale

du

chan

tier.

o

Ges

tion

avec

plu

sieu

rs e

ntre

pris

es d

u ch

antie

r en

lots

sép

arés

: par

tage

des

con

tain

ers

et

des

coût

s, c

ette

ges

tion

repo

se s

ur u

ne c

onfia

nce

réci

proq

ue e

t le

par

tage

des

fra

is

d'er

reur

de

tri.

o

Ges

tion

indi

vidu

elle

: ch

aque

ent

repr

ise

gère

l'é

limin

atio

n de

ses

déc

hets

et

le j

ustif

ie

grâc

e au

do

cum

ent

Cer

fa

2,

elle

pr

opos

era,

en

pons

e au

D

CE

, se

s so

lutio

ns

tech

niqu

es c

orre

spon

dant

es (

nom

bre

de c

onte

neur

s et

not

amm

ent

les

adre

sses

des

ce

ntre

s de

réc

eptio

n et

trai

tem

ent d

es d

éche

ts).

Dan

s ce

cas

l'E

ntre

pris

e tit

ulai

re d

u lo

t se

cha

rger

a de

la m

ise

en p

lace

des

diff

éren

ts c

onte

neur

s, d

e la

sig

nalé

tique

par

ticul

ière

, ai

nsi q

ue d

u tra

nspo

rt da

ns le

s ce

ntre

s de

sto

ckag

e ap

prop

riés,

27 L

e ga

z SF

6 fa

it pa

rtie

des

gaz

à er

ret

de s

erre

. R

éper

torié

com

me

tel

dans

le

prot

ocol

e de

Kyo

to s

igné

en

1997

, so

n ut

ilisa

tion

néce

ssite

don

c de

lim

iter a

u m

axim

um le

s re

jets

dan

s l'a

tmos

phèr

e. L

a de

rniè

re ré

visi

on d

e la

nor

me

IEe

rela

tive

à l'u

tilis

atio

n et

à l

a m

anip

ulat

ion

du g

az S

F6 d

ans

les

appa

reill

ages

éle

ctriq

ues

se f

ocal

ise

en p

artie

sur

ces

asp

ects

en

viro

nnem

enta

ux. I

l s'ag

it de

la n

orm

e IE

e 62

271-

303.

3. A

pré

cise

r: le

rôle

du

CS

PS

dan

s le

PG

C.

La re

cher

che

des

cent

res

de s

tock

ages

peu

t se

faire

, par

exe

mpl

e, e

n co

nsul

tant

le s

ite :

ww

w.d

eche

ts-

chan

tier.f

fbat

imen

t.fr

Les

3 po

ints

ci-d

essu

s ay

ant é

té d

éfin

is, l

a pa

rtie

« M

ise

en o

euvr

e ",

du tr

aite

men

t des

déc

hets

, pe

ut ê

tre ré

digé

e su

r le

DC

E. S

i cet

te p

artie

n'e

st p

as c

laire

men

t déf

inie

lors

de

l'app

el d

'offr

e, e

lle d

evra

êt

re a

ctée

lors

de

la ré

dact

ion

du c

ontra

t de

lot a

vant

trav

aux.

« E

xem

ple

de P

arag

raph

e po

ur la

Ges

tion

des

Déc

hets

à in

tégr

er a

u D

CE

:

Trai

tem

ent d

es d

éche

ts :

Les

opér

atio

ns d

e va

loris

atio

n et

de

recy

clag

e de

s dé

chet

s de

cha

ntie

r do

iven

t s'

inté

grer

de

m

aniè

re

syst

émat

ique

da

ns

les

opér

atio

ns

de

cons

truct

ion

et

d'ex

ploi

tatio

n de

par

cs é

olie

ns. L

'Ent

repr

ise

s'at

tach

era

à ré

duire

l'im

pact

sur

l'en

viro

nnem

ent

en te

rmes

de

prod

uctio

n de

déc

hets

(qua

ntita

tif e

t qua

litat

if). L

a ré

glem

enta

tion

sur l

es d

éche

ts

(loi n

·75.

633

du 1

5 ju

illet

197

5, lo

i n·9

2646

du

13ju

ilet 1

992,

circ

ulai

re d

u 15

/02/

2000

) a fi

xé le

s pr

iorit

és d

e la

pol

itiqu

e de

s dé

chet

s :

o

Pré

vent

ion

et ré

duct

ion

de la

pro

duct

ion

et d

e la

noc

ivité

des

déc

hets

.

o

Org

anis

atio

n du

tran

spor

t des

déc

hets

et l

imita

tion

en d

ista

nce

et v

olum

e.

o

Val

oris

atio

n de

s dé

chet

s pa

r rée

mpl

oi, r

ecyc

lage

ou

valo

risat

ion.

o

Info

rmat

ion

du p

ublic

.

o

En

recy

clag

e et

sec

onde

vie

, il e

xist

e se

pt c

lass

es d

ont d

eux

nous

inté

ress

ent:

Cen

tre d

e pr

é-tra

item

ent d

es D

EE

E

Cen

tre d

e re

cycl

age

des

déch

ets

du B

TP

Il es

t int

erdi

t:

o

De

brûl

er le

s dé

chet

s su

r les

cha

ntie

rs.

o

D'a

band

onne

r ou

d'e

nfer

mer

des

déc

hets

(m

ême

iner

te)

dans

des

zon

es n

on c

ontrô

lées

ad

min

istra

tivem

ent (

déch

arge

s sa

uvag

es, c

hant

iers

, etc

.).

o

De

mél

ange

r des

déc

hets

spé

ciau

x av

ec d

'aut

res

caté

gorie

s de

déc

hets

.

Ges

tion

et t

ri de

s dé

chet

s: D

ans

le c

adre

du

tri d

es d

éche

ts,

le c

hant

ier

fera

l'o

bjet

d'u

ne

orga

nisa

tion

parti

culiè

re a

u ni

veau

de:

o

La s

igna

létiq

ue in

diqu

ant l

a na

ture

des

déc

hets

à d

épos

er.

o

L'ét

at d

e pr

opre

té d

e l'e

nsem

ble

du c

hant

ier,

en p

artic

ulie

r au

x ab

ords

des

aire

s de

pôts

des

déc

hets

.

o

L'in

form

atio

n de

s en

trepr

ises

et d

e so

n pe

rson

nel.

o

L'E

ntre

pris

e fo

rmer

a se

s sa

larié

s au

tri

de s

es d

éche

ts q

ui s

era

à la

cha

rge

de

l'Ent

repr

ise.

o

L'E

ntre

pris

e se

ra c

harg

ée d

'ass

urer

quo

tidie

nnem

ent l

e ne

ttoya

ge d

e se

s zo

nes

de tr

avai

l et

le tr

ansp

ort s

ur la

zon

e de

sto

ckag

e. L

'Ent

repr

ise

aura

obl

igat

ion

de s

e co

nfor

mer

aux

di

spos

ition

s du

tri d

es d

éche

ts in

diqu

és d

ans

ce O

CE

ou

dans

le fu

tur c

ontra

t de

lot.

A c

e tit

re l

'Ent

repr

ise

pour

ra s

e ré

fére

r au

PG

C p

our

répo

ndre

aux

exi

genc

es d

e tri

. Le

C

oord

onat

eur

SP

S s

'ass

urer

a av

ec l

e M

aître

d'o

euvr

e de

la

bonn

e ap

plic

atio

n du

di

spos

itif d

e tra

item

ent d

es d

éche

ts re

tenu

au

nive

au d

e ch

aque

inte

rven

ant.

Pén

alité

s:

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

316

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

o

L'or

gani

satio

n de

la g

estio

n de

s dé

chet

s de

cha

ntie

r dev

ra ê

tre m

ise

en p

lace

au

plus

tard

15

jour

s ap

rès

le d

émar

rage

effe

ctif

des

trava

ux.

Sin

on u

ne p

énal

ité d

e ...

..€ p

ar jo

ur

cale

ndai

re d

e re

tard

ser

a ap

pliq

uée.

o

NB

: des

san

ctio

ns p

énal

es e

xist

ent q

ui s

ont p

our u

n dé

pôt s

auva

ge d

e 15

00 €

max

imum

po

ur le

s pe

rson

nes

phys

ique

s et

750

€ m

axim

um p

our l

es p

erso

nnes

mor

ales

.

Mes

ures

cur

ativ

es

Pen

dant

le c

hant

ier,

de n

ombr

eux

déch

ets

sero

nt g

énér

és :

terr

e vé

géta

le, e

mba

llage

s (c

arto

ns,

plas

tique

s), c

offra

ges,

réci

pien

ts v

ides

, piè

ces

usag

ées

ou c

assé

es d

es e

ngin

s de

cha

ntie

r, ab

sorb

ants

so

uillé

s…

Ces

déc

hets

ser

ont t

riés

et d

ispo

sés

dans

des

con

tain

eurs

dis

tinct

s af

in d

’être

trai

tés

dans

des

ce

ntre

s de

val

oris

atio

n ad

apté

es à

cha

cun

d’eu

x :

• Déc

hets

ver

ts :

les

débo

isem

ents

de

haie

s et

fric

hes

sero

nt s

oit r

epris

par

leur

pro

prié

taire

, soi

t tra

nspo

rtés

vers

une

déc

hette

rie o

u év

acué

s ve

rs u

n ce

ntre

de

com

post

age.

• Déc

hets

ine

rtes

: Le

s dé

chet

s lié

s au

x m

atér

iaux

de

déca

page

et

débl

ais

géné

rés

par

les

trava

ux d

e te

rras

sem

ent

ne r

epré

sent

eron

t qu

’un

volu

me

très

faib

le,

dans

la

mes

ure

où l

a m

ajor

ité s

era

rem

ise

en r

embl

ai d

ans

les

tranc

hées

ou

pour

la

stru

ctur

e de

s pi

stes

et

des

plat

es-fo

rmes

not

amm

ent.

En

effe

t, le

s te

rres

vég

étal

es s

eron

t da

ns l

a m

ajor

ité d

es c

as

réut

ilisé

s su

r le

si

te

pour

am

énag

er

des

talu

s,

réam

énag

er

le

chan

tier

à la

fin

de

la

co

nstru

ctio

n… L

es g

rava

ts é

vent

uelle

men

t pr

odui

ts s

eron

t tra

nspo

rtés

vers

une

déc

harg

e de

cl

asse

III (

iner

tes)

aut

oris

ées.

• L’é

vacu

atio

n et

le

traite

men

t de

s m

atér

iaux

de

déca

page

et

des

débl

ais

en s

urpl

us o

u im

prop

res

au r

embl

ai s

eron

t réa

lisés

dan

s le

res

pect

de

la r

égle

men

tatio

n en

vig

ueur

. Il s

era

nota

mm

ent p

rocé

dé à

un

tri d

es d

éche

ts e

n 3

caté

gorie

s :

o

Iner

tes

: Le

s m

atér

iaux

de

débl

ais

cons

titue

ront

prin

cipa

lem

ent

des

déch

ets

iner

tes

com

pte

tenu

de

la n

atur

e du

sub

stra

t en

plac

e.

o

Ban

als

;

o

Dan

gere

ux.

• Déc

hets

Indu

strie

ls B

anal

s (e

mba

llage

s…) :

Pen

dant

les

trava

ux, m

algr

é to

utes

les

préc

autio

ns

pris

es, q

uelq

ues

déch

ets

lége

rs (e

ssen

tielle

men

t pap

iers

et p

last

ique

s - c

odes

15

01 0

1, 1

5 01

02

) po

urro

nt ê

tre e

ntra

înés

aux

abo

rds

du s

ite,

via

les

eaux

de

ruis

selle

men

t lo

rs d

'épi

sode

s pl

uvie

ux, o

ù lo

rs d

e pé

riode

s ve

nteu

ses.

Ils

sero

nt r

ecue

illis

lors

des

opé

ratio

ns r

égul

ière

s de

ne

ttoya

ge e

t dép

osés

dan

s le

bac

de

colle

cte

prév

u à

cet e

ffet.

Ils s

eron

t ens

uite

éva

cués

ver

s un

e dé

chet

terie

(si e

lle a

ccep

te le

s dé

chet

s de

cha

ntie

r) o

u di

rect

emen

t ver

s un

cen

tre d

e tri

.

• Déc

hets

Ind

ustri

els

Spé

ciau

x (c

hiffo

ns s

ouill

és,

pièc

es u

sagé

es,

pots

de

pein

ture

s et

aut

res

prod

uits

dan

gere

ux…

) év

acué

s ve

rs u

n ce

ntre

spé

cial

isé.

Les

hui

les

et p

ièce

s m

écan

ique

s us

agée

s ne

ser

ont

pas

stoc

kées

sur

le

site

. E

n fo

nctio

n de

s be

soin

s, c

es d

éche

ts s

eron

t pr

élev

és s

ur le

s en

gins

, enl

evés

et t

rans

porté

s da

ns u

n ce

ntre

ada

pté.

On

note

tout

efoi

s, q

ue

l’ent

retie

n de

s en

gins

de

chan

tier

et d

es v

éhic

ules

de

mai

nten

ance

ne

sera

pas

réa

lisé

sur

le

site

. Tou

tefo

is, e

n ca

s de

pan

ne, s

i l'e

ntre

tien

deva

it êt

re r

éalis

é su

r le

site

par

un

pres

tata

ire

exte

rne,

les

déch

ets

sera

ient

imm

édia

tem

ent r

epris

par

le ré

para

teur

.

Les

autre

s pi

èces

et p

rodu

its li

és à

l’en

tretie

n co

uran

t des

inst

alla

tions

(piè

ces

méc

aniq

ues

de r

echa

nge,

hui

les,

gra

isse

) se

ront

éva

cuée

s au

fur

et

à m

esur

e pa

r le

per

sonn

el v

ers

un

récu

péra

teur

agr

éé.

La

mai

nten

ance

des

eng

ins

et d

es v

éhic

ules

d’e

ntre

tien

sera

effe

ctué

e ré

guliè

rem

ent (

tous

les

1-2

ans)

dan

s le

s at

elie

rs d

’un

pres

tata

ire e

xtér

ieur

, afin

de

limite

r le

s pa

nnes

, les

ém

issi

ons

de g

az d

’éch

appe

men

t, et

c. L

es h

uile

s et

flui

des

dive

rs, l

es e

mba

llage

s,

les

prod

uits

chi

miq

ues

usag

és...

pro

vena

nt d

u fo

nctio

nnem

ent e

t de

l'ent

retie

n de

s en

gins

de

chan

tier,

des

aéro

géné

rate

urs

et d

es in

stal

latio

ns d

es p

oste

s él

ectri

ques

(co

des

13 0

1, 1

3 02

, 13

03,

15

01, 1

5 02

, 16

05 e

t 16

07),

sero

nt é

vacu

és v

ers

une

filiè

re d

'élim

inat

ion

spéc

ifiqu

e.

Entr

epris

e en

cha

rge

de l’

élim

inat

ion

des

déch

êts

: SIT

A F

ranc

e S

ITA

Fra

nce,

fili

ale

de S

UE

Z E

NV

IRO

NN

EM

EN

T, e

st l

e sp

écia

liste

du

traite

men

t et

de

la

valo

risat

ion

des

déch

ets.

S

ITA

Fra

nce

prop

ose

aux

colle

ctiv

ités

loca

les,

aux

ent

repr

ises

et

aux

prof

essi

onne

ls d

e sa

nté

une

solu

tion

glob

ale

de g

estio

n de

s dé

chet

s.

Cet

te s

olut

ion

com

pren

d :

• U

ne g

amm

e de

ser

vice

s as

soci

és à

la g

estio

n de

s dé

chet

s ;

• D

es p

rocé

dés

indu

strie

ls p

our l

a va

loris

atio

n de

s dé

chet

s ;

• D

es fi

lière

s sp

écia

lisée

s po

ur l'

élim

inat

ion

des

déch

ets

ultim

es.

SIT

A F

ranc

e dé

velo

ppe

des

solu

tions

de

colle

cte,

de

tri e

t de

traite

men

t des

déc

hets

ada

ptée

s à

vos

beso

ins

grâc

e à

la c

ompl

émen

tarit

é de

ses

filiè

res

indu

strie

lles

Les

dom

aine

s d'

expe

rtis

es d

e SI

TA F

ranc

e • l

a co

llect

e et

le tr

i • l

a va

loris

atio

n m

atiè

re :

le re

cycl

age

• la

valo

risat

ion

éner

gétiq

ue

• la

valo

risat

ion

biol

ogiq

ue

• le

traite

men

t des

déc

hets

non

dan

gere

ux

• le

traite

men

t des

déc

hets

dan

gere

ux

• la

dépo

llutio

n de

s si

tes

et s

ols

pollu

és

• l'a

ssai

niss

emen

t et l

a m

aint

enan

ce in

dust

rielle

La g

estio

n gl

obal

e de

s dé

chet

s E

n Fr

ance

, SI

TA g

ère

l’int

égra

lité

du c

ycle

des

déc

hets

pro

duits

par

les

par

ticul

iers

, le

s en

trepr

ises

et l

es p

rofe

ssio

nnel

s de

san

té, à

trav

ers

six

dom

aine

s d’

expe

rtise

:

- La

col

lect

e et

le tr

i SI

TA c

olle

cte

et tr

ie le

s dé

chet

s is

sus

des

colle

ctes

sél

ectiv

es d

es p

artic

ulie

rs e

t des

ent

repr

ises

(y

com

pris

les

déch

ets

dang

ereu

x, li

quid

es o

u en

core

liés

à d

es a

ctiv

ités

de s

oins

méd

icau

x).

- La

val

oris

atio

n m

atiè

re

SITA

ass

ure

le d

éman

tèle

men

t, la

réut

ilisa

tion

et re

cycl

age

des

mat

ière

s (p

last

ique

s, p

alet

tes…

) et

leur

com

mer

cial

isat

ion

aupr

ès d

es in

dust

riels

du

recy

clag

e.

- La

val

oris

atio

n bi

olog

ique

SI

TA c

olle

cte

et v

alor

ise

les

déch

ets

orga

niqu

es c

omm

e le

s bo

ues

(fum

ier,

lisie

r, bo

ues

d'ép

urat

ion)

, la

fract

ion

ferm

ente

scib

le d

es o

rdur

es m

énag

ères

(ép

luch

ures

, etc

.) et

de

l’ind

ustri

e ag

ro-

alim

enta

ire, l

es d

éche

ts v

erts

et l

es d

éche

ts d

e l’a

gric

ultu

re (m

arcs

, raf

les

de v

enda

nges

…).

Ces

déc

hets

son

t so

ient

épa

ndus

dire

ctem

ent

sur

les

cham

ps,

soit

trans

form

és e

n co

mpo

sts

utili

sés

en a

men

dem

ents

des

cul

ture

s ag

ricol

es e

t pay

sagè

res.

-

La v

alor

isat

ion

éner

gétiq

ue

SITA

val

oris

e et

trai

te le

s dé

chet

s qu

i n’o

nt p

as p

u êt

re r

ecyc

lés.

Ain

si :

le s

tock

age

génè

re d

u bi

ogaz

qui

pro

duit

de l’

éner

gie

reno

uvel

able

; L’

éner

gie

issu

e de

l’in

ciné

ratio

n de

s dé

chet

s es

t val

oris

ée e

n él

ectri

cité

et e

n ch

auffa

ge u

rbai

n ;

La m

étha

nisa

tion

des

déch

ets

orga

niqu

es e

t de

s bo

ues

de s

tatio

ns d

’épu

ratio

n pe

rmet

de

géné

rer d

u bi

ogaz

, éga

lem

ent v

alor

i sé

en é

lect

ricité

et e

n ch

auffa

ge u

rbai

n.

- Le

trai

tem

ent d

es d

éche

ts u

ltim

es

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

317

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

En

fonc

tion

de le

ur n

atur

e, le

s dé

chet

s so

nt p

ré-tr

aité

s et

sto

ckés

dan

s de

s ce

ntre

s de

sto

ckag

e sp

écifi

ques

. Ils

fo

nt

ensu

ite

l’obj

et

d’un

e ré

géné

ratio

n ou

so

nt

utili

sés

com

me

com

bust

ible

de

su

bstit

utio

n.

- L’

assa

inis

sem

ent e

t la

mai

nten

ance

indu

strie

lle

SITA

di

spos

e d’

un

rése

au

de

filia

les

spéc

ialis

ées

fédé

rées

au

se

in

de

SIT

A

AM

I (A

ssai

niss

emen

t et m

aint

enan

ce in

dust

rielle

). S

ITA

AM

I in

terv

ient

sur

les

rés

eaux

urb

ains

d'a

ssai

niss

emen

t et

aup

rès

des

indu

strie

ls p

our

des

opér

atio

ns ré

guliè

res

de n

etto

yage

ou

lors

des

arrê

ts te

chni

ques

.

SITA

en

parte

naria

t av

ec L

abo-

Serv

ices

- I

ntég

rate

ur d

e so

lutio

ns s

péci

fique

s au

x dé

chet

s da

nger

eux

- vo

us a

ide

à m

ieux

app

réhe

nder

la r

égle

men

tatio

n ap

plic

able

en

mat

ière

de

traça

bilit

é de

s dé

chet

s et

vou

s pr

opos

e de

s pr

esta

tions

pou

r une

ges

tion

sim

ple,

effi

cace

et c

onfo

rme.

S

i la

tra

çabi

lité

des

déch

ets

est

inté

grée

à l

a ré

glem

enta

tion

depu

is d

e no

mbr

euse

s an

nées

(p

our

mém

oire

déc

ret

n°77

-974

du

18 a

oût

1977

et

arrê

té d

'app

licat

ion

du 4

jan

vier

198

5),

les

exig

ence

s ré

glem

enta

ires

se s

ont r

enfo

rcée

s de

puis

la m

ise

en œ

uvre

du

décr

et n

°200

5-63

5 du

30

mai

20

05 re

trans

crit

aux

artic

les

R54

1-42

à R

541-

48 d

u C

ode

de l'

Env

ironn

emen

t et c

once

rnan

t les

déc

hets

da

nger

eux

au s

ens

de l'

artic

le R

541-

8 du

mêm

e C

ode.

C

ette

régl

emen

tatio

n re

nfor

ce l'

impl

icat

ion

et la

resp

onsa

bilit

é du

pro

duct

eur d

e dé

chet

s.

Elle

s'a

ppliq

ue q

uelle

que

soi

t la

quan

tité

de d

éche

ts d

ange

reux

pro

duits

, à l'

inve

rse

des

text

es

préc

éden

ts. E

lle re

pose

sur

un

nouv

eau

form

ulai

re d

e tra

çabi

lité

des

déch

ets,

le B

orde

reau

de

Sui

vi d

es D

éche

ts D

ange

reux

(C

ER

FA n

°125

71*0

1), q

ui s

uit l

e dé

chet

de

A à

Z e

t con

stitu

e la

pr

euve

de

son

élim

inat

ion.

L'

émet

teur

du

bord

erea

u de

sui

vi d

e dé

chet

s (p

rodu

cteu

r, co

llect

eur

de p

etite

s qu

antit

és...

) do

it co

nnaî

tre le

dev

enir

de s

es d

éche

ts. L

e m

ode

de tr

aite

men

t des

déc

hets

dan

gere

ux (

code

s D

et R

) et

l'in

stal

latio

n de

pris

e en

cha

rge

doiv

ent ê

tre c

onnu

s dè

s l'e

xpéd

ition

. Le

bor

dere

au d

e su

ivi

de d

éche

ts d

oit

être

ren

seig

né e

t vi

sé p

ar c

hacu

n de

s in

term

édia

ires

(col

lect

eur-

trans

porte

ur, e

xplo

itant

de

cent

re d

e tra

nsit.

..).

Les

bord

erea

ux d

e su

ivi d

e dé

chet

s ém

is e

t reç

us d

oive

nt ê

tre c

onse

rvés

5 a

ns (3

ans

pou

r les

tra

nspo

rteur

s).

Si l

'inst

alla

tion

dest

inat

aire

ref

use

la p

rise

en c

harg

e du

déc

het,

elle

doi

t en

avi

ser

sans

dél

ai

l'ém

ette

ur e

n lu

i adr

essa

nt u

ne c

opie

du

bord

erea

u de

sui

vi d

e dé

chet

s m

entio

nnan

t le

mot

if du

refu

s.

Si l

e dé

chet

est

acc

epté

, le

bord

erea

u de

sui

vi d

e dé

chet

s do

it êt

re re

tour

né à

l'ém

ette

ur a

u pl

us

tard

un

moi

s ap

rès

la d

ate

prév

ue d

e ré

cept

ion

dans

l'in

stal

latio

n de

stin

atai

re.

Le b

orde

reau

de

suiv

i de

déch

ets

peut

éga

lem

ent

faire

offi

ce d

e do

cum

ent

de t

rans

port

pour

pond

re a

ux e

xige

nces

de

l’AD

R. I

l fau

t aut

ant d

e bo

rder

eaux

de

suiv

i de

déch

ets

que

de n

atur

es d

e dé

chet

s. Une

ges

tion

info

rmat

isée

et d

es p

rest

atio

ns d

'aid

e et

de

cons

eil.

Il es

t né

cess

aire

de

note

r dè

s l’é

tabl

isse

men

t du

BS

D le

cod

e C

ED

(C

atal

ogue

Eur

opée

n de

s D

éche

ts)

et le

cod

e U

N,

car

nous

util

ison

s le

s bo

rder

eaux

de

suiv

i de

déch

ets

com

me

docu

men

t de

tra

nspo

rt. C

ela

nous

per

met

, po

ur v

ous

faire

gag

ner

du t

emps

, d'

édite

r de

s bo

rder

eaux

de

suiv

i de

chet

s pr

é-re

mpl

is, s

ur la

bas

e de

s in

form

atio

ns é

chan

gées

et v

alid

ées

avec

vou

s.

A ré

cept

ion

sur n

os in

stal

latio

ns, n

os c

him

iste

s as

sure

nt le

con

trôle

des

pro

duits

, la

pesé

e av

ec

sais

ie d

es in

form

atio

ns d

ans

Héc

ate.

C

ela

perm

ettra

d'a

ssur

er la

tra

çabi

lité

phys

ique

des

déc

hets

sur

nos

pla

tes-

form

es d

e tra

nsit-

regr

oupe

men

t. Le

bor

dere

au d

e su

ivi d

e dé

chet

s de

pris

e en

cha

rge

est r

envo

yé a

vec

la fa

ctur

e (s

ous

1

moi

s m

axim

um a

près

la c

olle

cte)

. Le

s ca

dres

11

et 1

2 so

nt c

ompl

étés

par

Lab

o-S

ervi

ces

lors

que

la

trans

form

atio

n ou

le tr

aite

men

t des

déc

hets

dan

gere

ux s

ont a

chev

és. C

ela

peut

pre

ndre

plu

sieu

rs m

ois

si le

s dé

chet

s so

nt p

rodu

its e

n pe

tite

quan

tité.

E

nfin

, Lab

o-S

ervi

ces

+ vo

us fo

urni

t une

aid

e op

érat

ionn

elle

pou

r ré

pond

re à

des

cas

con

cret

s :

valid

er le

circ

uit d

u bo

rder

eau

de s

uivi

de

déch

ets

pour

vot

re d

éche

t, qu

els

cadr

es r

empl

ir, q

uel c

ode

CE

D, q

uel c

ode

UN

, fau

t-il u

tilis

er l'

anne

xe 1

ou

2...)

. Tr

ansp

ort d

es d

éche

ts

Le t

rans

port

des

déch

ets

dang

ereu

x es

t en

cadr

é pa

r un

e ré

glem

enta

tion

stric

te e

n ra

ison

des

da

nger

s qu

'ils r

epré

sent

ent.

Labo

-Ser

vice

s vo

us p

ropo

se d

es s

olut

ions

opé

ratio

nnel

les

pour

ass

urer

de

s tra

nspo

rts c

onfo

rmes

ain

si q

ue d

es p

rest

atio

ns p

our

vous

aid

er à

maî

trise

r le

s pr

escr

iptio

ns

appl

icab

les.

Le

tra

nspo

rt de

s dé

chet

s da

nger

eux

doit

resp

ecte

r la

rég

lem

enta

tion

de t

rans

port

rout

ier

de

mar

chan

dise

s. L

e tra

nspo

rteur

de

déch

ets

doit

en c

onsé

quen

ce :

- êt

re i

nscr

it au

reg

istre

des

tra

nspo

rteur

s et

lou

eurs

de

véhi

cule

s in

dust

riels

ten

us p

ar l

a D

.R.E

.AL - a

ssur

er la

pré

senc

e d'

une

licen

ce c

omm

unau

taire

dan

s le

s vé

hicu

les

- ga

rant

ir le

sui

vi d

u pe

rson

nel d

e co

ndui

te, p

ar s

uivi

des

dis

ques

(ch

rono

tach

ygra

phe)

ou

des

hora

ires

de s

ervi

ce

- éta

blir

des

docu

men

ts d

e tra

nspo

rt po

ur to

utes

les

opér

atio

ns (l

ettre

de

voitu

re,

BS

D...

). Il

doit

égal

emen

t rép

ondr

e au

x pr

escr

iptio

ns d

u co

de d

e l'e

nviro

nnem

ent e

n m

atiè

re d

e né

goce

et

cou

rtage

des

déc

hets

. Le

s ar

ticle

s R

541

49

à R

541

79 d

u C

ode

de l'

Env

ironn

emen

t, pr

écis

ent q

ue le

s en

trepr

ises

qui

ex

erce

nt u

ne a

ctiv

ité d

e tra

nspo

rt pa

r rou

te, d

e né

goce

ou

de c

ourta

ge d

e dé

chet

s on

t l’o

blig

atio

n de

la

décl

arer

aup

rès

du p

réfe

t de

dépa

rtem

ent.

Un

récé

piss

é le

ur e

st d

éliv

ré p

ar le

Pré

fet p

our u

ne d

urée

de

5 an

s. U

ne c

opie

du

récé

piss

é do

it êt

re p

rése

nte

à bo

rd d

e ch

aque

véh

icul

e (s

anct

ion

: con

trave

ntio

n de

la 4

ème c

lass

e).

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

318

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

4.

4.2

Inci

denc

es s

ur le

mili

eu p

hysi

que

et m

esur

es

Inci

denc

es te

mpo

raire

s :

Les

activ

ités

de c

hant

ier

sont

pot

entie

llem

ent

susc

eptib

les

de g

énér

er d

eux

type

s d’

inci

denc

es s

ur

les

sols

et l

es e

aux

sout

erra

ines

:

• Des

im

pact

s qu

alita

tifs

tem

pora

ires

: po

llutio

ns c

hron

ique

s ou

acc

iden

telle

s de

s ea

ux

(sup

erfic

ielle

s et

sou

terra

ines

) ou

des

sols

.

• Des

impa

cts

quan

titat

ifs te

mpo

raire

s :

o P

ertu

rbat

ion

des

écou

lem

ents

sup

erfic

iels

et s

oute

rrai

ns, o

bsta

cles

à l'

écou

lem

ent d

es

eaux

;

o M

odifi

catio

n de

s st

ruct

ures

sup

erfic

ielle

s du

sol

, en

rais

on d

es o

péra

tions

de

rem

blai

s ou

des

diff

éren

ts a

ccès

aux

lieu

x d’

inte

rven

tion,

ave

c un

tas

sem

ent

du s

ol a

u ni

veau

des

zo

nes

de c

hant

ier d

û à

la c

ircul

atio

n de

s en

gins

.

Inci

denc

es p

erm

anen

tes

: A

ucun

e in

cide

nce

perm

anen

te n

’est

env

isag

ée p

our c

ette

thém

atiq

ue e

n ph

ase

chan

tier.

Tout

efoi

s, le

s in

cide

nces

spé

cifiq

ues

liées

à la

con

stru

ctio

n d’

un p

arc

éolie

n so

nt tr

ès fa

ible

s et

se

cant

onne

nt

esse

ntie

llem

ent à

la p

ertu

rbat

ion

des

eaux

de

ruis

selle

men

t (m

atiè

res

en s

uspe

nsio

n) e

t au

risqu

e de

pol

lutio

n ac

cide

ntel

le lo

rs d

e la

pha

se d

e ch

antie

r.

Inci

denc

es e

t mes

ures

cum

ulée

s av

ec d

’aut

res

proj

ets

conn

us :

Les

inci

denc

es c

umul

ées

avec

d’a

utre

s pr

ojet

s ré

side

nt d

ans

:

• L’a

ccro

isse

men

t du

risqu

e d’

appa

ritio

n de

s po

llutio

ns c

hron

ique

s ou

acc

iden

telle

• L’a

ccro

isse

men

t d’u

n vo

lum

e d’

eau

de ru

isse

llem

ent à

abs

orbe

r par

le m

ilieu

.

Il fa

ut p

réci

ser

que

les

trava

ux d

es a

utre

s pa

rcs

sont

ter

min

és,

les

risqu

es d

e po

llutio

ns

cum

ulée

s du

rant

cet

te p

hase

son

t do

nc in

exis

tant

s. C

once

rnan

t l’a

ugm

enta

tion

des

phén

omèn

es d

e ru

isse

llem

ent,

l’élo

igne

men

t de

s au

tres

proj

ets

et l

a ca

paci

té d

u so

l à

infil

trer

les

eaux

per

met

de

s’af

franc

hir d

e ce

risq

ue c

umul

é.

4.4.

3 M

esur

es s

péci

fique

s pa

r typ

e de

déc

hets

Les

déch

ets

dom

estiq

ues

(cod

e 20

03

99),

prov

enan

t de

la

fréqu

enta

tion

du s

ite p

ar l

e pe

rson

nel d

e ch

antie

r, de

mai

nten

ance

et d

’ent

retie

n, s

eron

t dép

osés

dan

s le

s po

ubel

les

disp

osée

s su

r la

bas

e vi

e du

cha

ntie

r et l

e lo

cal t

echn

ique

d’e

ntre

tien.

De

plus

, ils

ser

ont r

égul

ière

men

t col

lect

és p

ar le

se

rvic

e de

ram

assa

ge d

es d

éche

ts m

énag

ers

du s

ecte

ur.

Ces

déc

hets

ser

ont

prod

uits

en

faib

les

quan

tités

, com

pte

tenu

du

nom

bre

rest

rein

t du

pers

onne

l (1

à 2

pers

onne

s ef

fect

uant

1 o

u 2

pass

ages

ch

aque

sem

aine

).

Pen

dant

le

s tra

vaux

, m

algr

é to

utes

le

s pr

écau

tions

pr

ises

, qu

elqu

es

déch

ets

lége

rs

(ess

entie

llem

ent p

apie

rs e

t pla

stiq

ues

- co

des

15 0

1 01

, 15

01 0

2) p

ourr

ont ê

tre e

ntra

înés

aux

abo

rds

du s

ite, v

ia le

s ea

ux d

e ru

isse

llem

ent l

ors

d'ép

isod

es p

luvi

eux,

lors

de

pério

des

vent

euse

s. Il

s se

ront

re

cuei

llis

lors

des

opé

ratio

ns r

égul

ière

s de

net

toya

ge e

t dé

posé

s da

ns le

bac

de

colle

cte

prév

u à

cet

effe

t. Le

s dé

chet

s ve

rts

sero

nt é

vacu

és v

ers

un c

entre

de

com

post

age.

Les

déch

ets

liés

aux

mat

éria

ux d

e dé

capa

ge e

t dé

blai

s gé

néré

s pa

r le

s tra

vaux

de

te

rras

sem

ent n

e re

prés

ente

ront

qu’

un v

olum

e trè

s fa

ible

, dan

s la

mes

ure

où la

maj

orité

ser

a re

mis

e en

re

mbl

ai d

ans

les

tranc

hées

ou

pour

la s

truct

ure

des

pist

es e

t des

pla

tes-

form

es n

otam

men

t.

L’év

acua

tion

et le

trai

tem

ent d

es m

atér

iaux

de

déca

page

et d

es d

ébla

is e

n su

rplu

s ou

impr

opre

s au

rem

blai

ser

ont r

éalis

és d

ans

le r

espe

ct d

e la

régl

emen

tatio

n en

vig

ueur

. Il s

era

nota

mm

ent p

rocé

à un

tri d

es d

éche

ts e

n 3

caté

gorie

s au

min

imum

: in

erte

s, b

anal

s, d

ange

reux

.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

319

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Les

mat

éria

ux d

e dé

blai

s co

nstit

uero

nt p

rinci

pale

men

t des

déc

hets

iner

tes

com

pte

tenu

de

la n

atur

e du

su

bstra

t en

plac

e.

Le

s hu

iles

et p

ièce

s m

écan

ique

s us

agée

s ne

ser

ont p

as s

tock

ées

sur l

e si

te. E

n fo

nctio

n de

s be

soin

s, c

es d

éche

ts s

eron

t pré

levé

s su

r les

eng

ins,

enl

evés

et t

rans

porté

s da

ns u

n ce

ntre

ada

pté.

On

note

ra q

ue l’

entre

tien

des

engi

ns d

e ch

antie

r et

des

véh

icul

es d

e m

aint

enan

ce n

e se

ra p

as r

éalis

é su

r le

site

. To

utef

ois,

en

cas

de p

anne

, si

l'en

tretie

n de

vait

être

réa

lisé

sur

le s

ite p

ar u

n pr

esta

taire

ex

tern

e, le

s dé

chet

s se

raie

nt im

méd

iate

men

t rep

ris p

ar le

répa

rate

ur.

Les

autre

s pi

èces

et

prod

uits

liés

à l’

entre

tien

cour

ant

des

inst

alla

tions

(pi

èces

méc

aniq

ues

de

rech

ange

, hu

iles,

gra

isse

) se

ront

éva

cuée

s au

fur

et à

mes

ure

par

le p

erso

nnel

ver

s un

réc

upér

ateu

r ag

réé.

La m

aint

enan

ce d

es e

ngin

s et

des

véh

icul

es d

’ent

retie

n se

ra e

ffect

uée

régu

lière

men

t (to

us le

s 1-

2 an

s) d

ans

les

atel

iers

d’u

n pr

esta

taire

ext

érie

ur,

afin

de

limite

r le

s pa

nnes

, le

s ém

issi

ons

de g

az

d’éc

happ

emen

t, et

c.

Les

huile

s et

flu

ides

div

ers,

les

em

balla

ges,

les

pro

duits

chi

miq

ues

usag

és...

pro

vena

nt d

u fo

nctio

nnem

ent

et d

e l'e

ntre

tien

des

engi

ns d

e ch

antie

r, de

s aé

rogé

néra

teur

s et

des

inst

alla

tions

des

po

stes

éle

ctriq

ues

(cod

es 1

3 01

, 13

02, 1

3 03

, 15

01, 1

5 02

, 16

05 e

t 16

07),

sero

nt é

vacu

és v

ers

une

filiè

re d

'élim

inat

ion

spéc

ifiqu

e.

D’a

utre

par

t, le

s ce

ntre

s de

trai

tem

ent v

ers

lesq

uels

ser

ont t

rans

porté

s le

s dé

chet

s tra

nsita

nt s

ur

le

site

on

t ét

é ch

oisi

s pa

r l’e

xplo

itant

en

fo

nctio

n de

le

ur

conf

orm

ité

par

rapp

ort

aux

norm

es

régl

emen

taire

s.

Cha

que

type

de

déch

et s

era

évac

ué v

ers

une

filiè

re a

dapt

ée.

L’im

pact

lié

aux

déc

hets

du

chan

tier e

t de

l’exp

loita

tion

sera

don

c nu

l. 4.

5 San

Les

mes

ures

par

ticul

ière

s à

pren

dre

dans

le c

adre

du

proj

et s

ont

déta

illée

s da

ns la

Six

ièm

e pa

rtie

: V

olet

san

itaire

, à p

artir

de

la p

age

336

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

320

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

5 M

ESU

RES

AD

OPT

EES

POU

R L

E PA

YSA

GE

De

faço

n gé

néra

le …

A

fin d

e lim

iter

les

impa

cts

sur

le m

ilieu

nat

urel

et

sur

le p

aysa

ge,

le c

hoix

de

min

imis

er l

es

chem

ins

d’ac

cès

et l

es p

iste

s po

ur d

esse

rvir

les

éolie

nnes

et

leur

loc

alis

atio

n a

été

pris

en

com

pte

dès

la c

once

ptio

n te

chni

que

du p

roje

t, en

col

labo

ratio

n av

ec l

e na

tura

liste

et

les

tech

nici

ens.

La

maj

orité

des

acc

ès u

tilis

era

des

pist

es d

éjà

exis

tant

es s

ur l

esqu

elle

s de

s m

odifi

catio

ns d

e ty

pe

élar

giss

emen

t et a

mén

agem

ent d

e la

cha

ussé

e se

ront

réal

isée

s. L

’impa

ct v

isue

l en

sera

don

c am

oind

ri.

Le ré

seau

éle

ctriq

ue e

ntre

les

post

es d

e tra

nsfo

rmat

ion

des

éolie

nnes

et v

ers

le p

oste

de

livra

ison

ser

a en

terr

é da

ns s

on in

tégr

alité

. De

plus

, pou

r év

iter

tout

impa

ct p

aysa

ger

du r

acco

rdem

ent é

lect

rique

du

proj

et, l

es li

gnes

éle

ctriq

ues

et té

léph

oniq

ues

inte

r-éo

lienn

es s

eron

t ent

erré

es. E

lles

ne g

énèr

eron

t ai

nsi a

ucun

impa

ct v

isue

l. L’

artif

icia

lisat

ion

du s

ite s

era

rédu

ite a

u m

axim

um :

- en

rédu

isan

t l’e

mpr

ise

au s

ol d

es c

onst

ruct

ions

, -

en é

vita

nt d

e la

isse

r su

r le

site

les

mat

éria

ux i

ssus

des

fon

datio

ns.

Ces

mat

éria

ux s

eron

t ré

cupé

rés

en c

arriè

re p

our

être

con

cass

és o

u ut

ilisé

s di

rect

emen

t co

mm

e en

roch

emen

ts.

Tout

es le

s te

rres

enl

evée

s lo

rs d

u ch

antie

r se

ront

rem

ises

en

plac

e à

l’iss

ue d

es t

rava

ux o

u év

acué

es d

ans

un li

eu a

ppro

prié

, -

en p

erm

etta

nt u

ne re

végé

talis

atio

n de

s zo

nes

ayan

t été

déb

oisé

es lo

rs d

es tr

avau

x.

… e

t plu

s pa

rtic

uliè

rem

ent

Nou

s al

lons

dét

aille

r ci

-apr

ès le

s m

esur

es p

réci

ses

qui s

eron

t ad

opté

es p

our

la g

estio

n de

s ac

cès

et

des

plat

es-fo

rmes

pen

dant

et

aprè

s le

cha

ntie

r, m

esur

es d

estin

ées

à ga

rant

ir la

mei

lleur

e in

serti

on

pays

agèr

e du

pro

jet.

5.1 M

esur

es li

ées

aux

accè

s au

site

5.1.

1 El

argi

ssem

ent d

es e

mpr

ises

Le

s em

pris

es d

es c

hem

ins

atte

igne

nt e

n l’é

tat

actu

el,

selo

n le

s si

tuat

ions

, 2

à 5

mèt

res

envi

ron,

les

sillo

ns

de

pass

age

de

roue

s la

issa

nt

au

mili

eu

un

ruba

n he

rbeu

x pl

us

ou

moi

ns

mar

qué.

L’

élar

giss

emen

t à 5

mèt

res

utile

s de

l’em

pris

e po

ur d

es p

oids

lour

ds h

ors

gaba

rit, s

igni

fiera

l’at

taqu

e,

soit

d’un

ter

re-p

lein

soi

t d’

un t

alus

, al

tern

ant

tapi

s he

rbeu

x, a

rbus

tes,

gen

êts

et a

rbre

s, à

for

te

dom

inan

te d

e ré

sine

ux.

Cet

te in

terv

entio

n lo

urde

en

mat

ière

d’im

pact

pay

sage

r né

cess

ite d

onc

un c

erta

in n

ombr

e de

mes

ures

, pa

rfaite

men

t hié

rarc

hisé

es d

ans

leur

mis

e en

œuv

re.

Deu

x ca

s de

figu

re s

e pr

ésen

tent

:

Em

pris

e au

sol

suf

fisan

te m

ais

avec

bra

ncha

ges

et fe

uilla

ges

-

Bal

isag

e de

l’em

pris

e ut

ile, e

ffect

ué p

réal

able

men

t à to

ute

inte

rven

tion

méc

aniq

ue. A

ucun

dép

ôt,

mêm

e te

mpo

raire

, ne

sera

réal

isé

au-d

elà

de c

e ba

lisag

e.

-

Ela

gage

poi

nt p

ar p

oint

et

stric

tem

ent

selo

n le

s be

soin

s, d

es b

ranc

hes

enco

mbr

ante

s . L

es

mat

éria

ux s

eron

t br

oyés

in

situ

et,

dés

que

poss

ible

, le

pro

duit

récu

péré

en

cam

ion

pour

ut

ilisa

tion

ulté

rieur

e co

mm

e pa

illag

e da

ns l

e ca

dre

de l

a re

stau

ratio

n du

site

, ce

ci a

fin d

e co

nser

ver

la m

atiè

re o

rgan

ique

. C

ette

mes

ure

prem

ière

est

des

tinée

à é

vite

r un

arr

acha

ge

ulté

rieur

des

bra

nche

s pa

r de

s po

ids

lour

ds, v

oire

des

aba

ttage

s in

tem

pest

ifs. A

ucun

brû

lis n

e se

ra ré

alis

é da

ns le

site

.

Em

pris

e au

sol

insu

ffisa

nte

donc

repr

ise

des

talu

s

- A

batta

ge p

réal

able

des

vég

étau

x ar

boré

s , t

ronç

onna

ge,

broy

age

des

bran

chag

es e

t dé

chet

s vé

géta

ux p

uis

évac

uatio

n en

cam

ion,

pou

r la

mêm

e ra

ison

qu’

évoq

uée

préc

édem

men

t. A

ucun

br

ûlis

ne

sera

aut

oris

é.

-

Rab

atta

ge d

es f

rond

aiso

ns d

es a

rbre

s qu

i se

ret

rouv

eron

t au

niv

eau

des

talu

s él

argi

s, e

n la

issa

nt d

es ti

re-s

èves

et s

urto

ut le

s so

uche

s en

pla

ce, q

ui jo

uero

nt p

ar la

sui

te u

n rô

le d

e te

nue

des

sols

, san

s po

ur a

utan

t ris

quer

de

pivo

ter s

ous

l’effe

t du

vent

. -

Tous

les

arbu

stes

dis

posé

s en

crê

te d

es fu

turs

talu

s se

ront

sys

tém

atiq

uem

ent p

rése

rvés

, ain

si

que

le t

apis

her

beux

et

l’on

ne p

rocè

dera

qu’

à l’e

nlèv

emen

t du

cou

vert

végé

tal

stric

tem

ent

néce

ssai

re à

la t

aille

du

talu

s po

ur l’

élar

giss

emen

t de

l’em

pris

e. O

n ne

che

rche

ra d

onc

pas

à pe

igne

r les

bor

ds d

e ta

lus

en p

rofo

ndeu

r. E

n ef

fet,

les

gram

inée

s, a

rbus

tes

et a

rbre

s bo

rdan

t ou

surp

lom

bant

ces

tal

us c

onst

ituer

ont

les

prem

iers

sem

enci

ers

et d

issé

min

ateu

rs p

our

colo

nise

r le

s no

uvea

ux ta

lus.

- D

égag

emen

t de

s te

rres

et

débl

ais ,

en

diss

ocia

nt v

olon

taire

men

t te

rre

végé

tale

sup

erfic

ielle

et

terr

e de

fond

. La

terr

e de

fond

ser

a ob

ligat

oire

men

t éva

cuée

du

site

et s

urto

ut p

as é

pand

ue s

ur

les

talu

s av

als

vois

ins.

Cet

te t

erre

pou

rrai

t êt

re r

epris

e da

ns le

cad

re d

e la

ges

tion

des

rout

es

stric

tem

ent

fore

stiè

res

par

les

expl

oita

nts

fore

stie

rs,

pour

le

com

blem

ent

des

fond

rière

s pa

r ex

empl

e ou

par

les

com

mun

es r

iver

aine

s en

fonc

tion

des

oppo

rtuni

tés

du m

omen

t en

mat

ière

d’

amén

agem

ent.

-

La t

erre

vég

étal

e su

perfi

ciel

le,

à l’o

ppos

é, s

era

cons

ervé

e et

sto

ckée

tem

pora

irem

ent ,

sans

co

mpa

ctag

e, p

our

lui

gard

er s

es p

ropr

iété

s, a

vant

d’ê

tre r

éutil

isée

en

couv

ertu

re d

es t

alus

re

ctifi

és.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

321

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

5.1.

2 M

odifi

catio

n du

fond

de

form

e po

ur e

n am

élio

rer l

a po

rtan

ce

Les

déca

page

s pa

rtiel

s ou

co

mpl

ets

du

fond

de

fo

rme

actu

el

sero

nt

effe

ctué

s en

ga

rdan

t vo

lont

aire

men

t, en

sai

llie,

un

cord

on d

e te

rre

végé

tale

sur

fla

nc a

val.

Ce

cord

on j

ouer

a 2

rôle

s es

sent

iels

: -

Evi

ter l

’am

orça

ge d

’un

ravi

nem

ent t

rans

vers

al. C

e co

rdon

éta

nt c

ouve

rt de

gra

min

ées

et a

utre

s he

rbac

ées

prot

ectri

ces.

-

Evi

ter

l’im

pact

vis

uel d

’une

cha

rge

de t

out

vena

nt f

orm

ant

un r

uban

neu

f et

de

coul

eur

clai

re

dans

le p

aysa

ge e

t do

nt le

fla

nc s

erai

t ra

viné

ava

nt d

’être

col

onis

é, d

u fa

it de

son

car

actè

re

stér

ile.

La m

ise

en œ

uvre

du

tout

ven

ant c

ompa

cté

s’op

èrer

a do

nc p

ar «

eng

rave

men

t » d

ans

le te

rrai

n et

non

pa

r ap

ports

sup

plém

enta

ires.

Tou

s le

s m

atér

iaux

issu

s de

ce

déca

page

ser

ont é

vacu

és h

ors

du s

ite e

t su

rtout

pas

dép

osés

sur

les

talu

s bo

rdan

t le

s ch

emin

s d’

accè

s. I

l s’a

git

de m

atér

iaux

impr

opre

s po

ur

une

régé

néra

tion

rapi

de d

u si

te.

Tous

les

élém

ents

de

conf

orte

men

t po

nctu

el d

es t

alus

fer

ont

appe

l au

seul

gén

ie v

égét

al (

cais

sons

, tu

nage

s,

fasc

ines

…)

et

le

traite

men

t de

s éc

oule

men

ts

hydr

auliq

ues

utili

sera

ex

clus

ivem

ent

des

mat

éria

ux n

atur

els,

en

évita

nt l’

utilis

atio

n de

s bu

sage

s, c

unet

tes

ou é

caill

es e

n ci

men

t dan

s le

s fo

ssés

et

talu

s. S

eule

s le

s tra

vers

ées

régu

lière

s de

cha

ussé

e po

urro

nt ê

tre b

usée

s, a

fin d

e su

ppor

ter l

a ch

arge

de

s en

gins

. Ces

bus

ages

trav

ersa

nts

évite

ront

aus

si u

ne m

ise

en c

harg

e d’

eau

trop

impo

rtant

e da

ns le

s fo

ssés

de

pied

qui

rest

eron

t filt

rant

s.

Tout

com

me

les

talu

s ap

rès

rect

ifica

tion

de l’

empr

ise,

les

foss

és s

eron

t re

tapi

ssés

de

terr

e vé

géta

le

aprè

s re

prof

ilage

, pou

r une

régé

néra

tion

rapi

de.

En c

oncl

usio

n su

r ce

thèm

e, u

ne c

ohér

ence

éco

logi

que

et e

nviro

nnem

enta

le d

oit ê

tre

appl

iqué

e au

x vo

ies

d’ac

cès,

eu

égar

d à

l’éne

rgie

pro

pre

prod

uite

par

les

éolie

nnes

. 5.

1.3

Rec

tific

atio

n de

s vi

rage

s L’

anal

yse

du s

ite m

ontre

que

le tr

acé

offre

une

bon

ne a

cces

sibi

lité

géné

rale

et n

e pr

ésen

te q

ue p

eu d

e si

nuos

ités.

Tro

is v

irage

s se

ront

à a

mén

ager

pou

r le

parc

de

Mon

tjard

in :

celu

i aux

abo

rds

de l’

éolie

nne

E6,

ent

re le

s éo

lienn

es E

2 et

E3

et a

ux a

bord

s de

l’éo

lienn

e E

8.

Il co

nvie

nt a

lors

de

lais

ser l

a vé

géta

tion

reco

nqué

rir c

et e

spac

e, h

ors

périm

ètre

SD

IS.

5.1.

4 C

hem

ins

d’ac

cès

entr

e le

s pl

ates

-form

es

Les

futu

rs c

hem

ins

d’ac

cès

entre

pla

tes-

form

es s

ont à

cla

sser

en

4 ca

tégo

ries

: •

Les

voie

s ex

ista

ntes

et d

ont l

e pr

ofil

en lo

ng p

erm

et u

ne ré

utili

satio

n pa

r les

poi

ds lo

urds

ap

rès

rect

ifica

tion

de la

por

tanc

e et

des

em

pris

es.

• Le

s vo

ies

à cr

éer

pour

con

tour

ner

les

vira

ges

ou d

étou

rs t

rop

impo

rtant

s ou

à r

ouvr

ir da

ns la

vég

état

ion.

Les

voie

s à

mod

ifier

pou

r per

met

tre le

pas

sage

des

eng

ins

Vo

ies

exis

tant

es ré

utili

sabl

es

Pou

r ces

voi

es, l

es p

resc

riptio

ns d

e «

préc

autio

ns »

déj

à év

oqué

es d

ans

le c

adre

des

voi

es d

’acc

ès a

ux

site

s re

sten

t val

able

s.

L’ab

senc

e fré

quen

te d

e ta

lus

ne s

ous-

ente

nd p

as p

our

auta

nt q

ue le

s te

rres

issu

es d

e dé

blai

doi

vent

êt

re é

pand

ues

sur

les

bas-

côté

s. L

a pr

escr

iptio

n de

sép

arat

ion

min

utie

use

entre

ter

re v

égét

ale

et

couc

he d

e fo

nd e

st é

gale

men

t mai

nten

ue.

En

l’éta

t ac

tuel

, ce

rtain

es p

iste

s m

ontre

nt d

es s

igne

s d’

éros

ion.

La

préc

onis

atio

n co

rres

pond

ante

co

nsis

te d

onc

à ef

fect

uer,

lors

de

l’éla

rgis

sem

ent d

es c

hem

ins

d’ac

cès,

un

prem

ier

déca

page

de

tapi

s he

rbeu

x –

dans

les

em

pris

es s

trict

emen

t né

cess

aire

s –

avec

mis

e en

sto

ck l

atér

ale,

sou

s fo

rme

d’an

dain

s. C

e co

mpl

exe

mél

ange

de

terr

e, d

e ra

cine

s, a

ssoc

ié à

un

syst

ème

végé

tatif

bie

n vi

vant

, mai

s co

mpo

rtant

aus

si u

n po

tent

iel

de g

rain

es,

sera

réu

tilis

é, a

près

éla

rgis

sem

ent

des

empr

ises

, en

co

uver

ture

des

sur

face

s qu

i aur

ont

été

dété

rioré

es e

t m

ises

à n

u :

plat

es-fo

rmes

de

mon

tage

, ba

ses

d’éo

lienn

es, a

ccot

emen

ts d

iver

s…

Tout

es le

s te

rres

issu

es d

e dé

capa

ge e

t qui

ne

répo

nden

t pas

à la

des

crip

tion

de ta

pis

herb

eux

ou d

e te

rre

végé

tale

ser

ont é

vacu

ées

hors

du

site

.

Vo

ies

nouv

elle

s à

crée

r C

es v

oies

nou

velle

s em

prun

tent

des

sec

teur

s ar

boré

s.

Si l

’impa

ct v

is-à

-vis

du

gran

d pa

ysag

e et

not

amm

ent d

es v

ues

exté

rieur

es s

era

rédu

it pa

r les

mas

ques

vi

suel

s te

ls q

ue d

es b

oise

men

ts e

t m

outo

nnem

ent

du r

elie

f au

tour

des

fut

ures

voi

es d

’acc

ès,

les

impl

icat

ions

pay

sagè

res

sur

le t

erra

in s

ont

tout

efoi

s im

porta

ntes

et

le r

espe

ct d

es p

resc

riptio

ns

suiv

ante

s pe

ut p

erm

ettre

d’é

vite

r une

dét

ério

ratio

n du

site

. -

Piq

ueta

ge p

réal

able

des

voi

es à

cré

er, e

n n’

ouvr

ant q

ue le

s em

pris

es s

trict

emen

t néc

essa

ires,

af

in d

e co

nser

ver a

u si

te s

a ca

paci

té d

e ci

catri

satio

n la

téra

le la

plu

s ra

pide

pos

sibl

e.

- A

batta

ge, t

ronç

onna

ge e

t bro

yage

des

bra

ncha

ges

et d

ébris

vég

étau

x, à

l’av

ance

men

t dan

s le

bo

sque

t, se

lon

les

préc

onis

atio

ns d

éjà

énon

cées

dan

s la

par

tie «

éla

rgis

sem

ent d

es e

mpr

ises

».

- D

esso

ucha

ge d

es s

ouch

es d

’arb

res

abat

tus

et e

nlèv

emen

t ho

rs d

u si

te,

mêm

e s’

il s’

agit

de

mat

ière

vég

étal

e.

- D

écap

age

du fo

nd d

e fo

rme

pour

app

ort d

e to

ut v

enan

t, sa

ns m

ise

en d

épôt

sur

les

flanc

s ou

so

us le

s ar

bres

. Tou

tes

les

terr

es is

sues

du

déca

page

ser

ont é

gale

men

t éva

cuée

s ho

rs d

u si

te.

Voie

s ex

ista

ntes

non

util

isée

s S

i ces

voi

es n

e so

nt p

as m

odifi

ées

dans

leur

em

pris

e ou

leur

pro

fil e

n lo

ng p

our

le p

assa

ge d

es p

oids

lo

urds

, elle

s do

iven

t tou

tefo

is ê

tre m

aint

enue

s en

éta

t, po

ur le

pas

sage

des

ani

mau

x, d

es v

éhic

ules

ou

des

prom

eneu

rs d

ont l

e no

mbr

e se

ra g

rand

issa

nt, p

our d

es ra

ison

s d’

attra

it to

uris

tique

des

inst

alla

tions

(to

uris

me

indu

strie

l).

Aut

rem

ent d

it, le

ur é

tat a

ctue

l doi

t être

sys

tém

atiq

uem

ent c

onse

rvé

et e

n au

cune

man

ière

ces

che

min

s ne

doi

vent

être

util

isés

com

me

dépo

toir

ou d

écha

rge

de m

atér

iaux

impr

opre

s. T

out a

u pl

us, p

ourro

nt-il

s se

rvir

de d

épôt

tem

pora

ire p

our l

es a

ndai

ns d

e ta

pis

herb

eux

et d

e m

otte

en

atte

nte

de ré

empl

oi.

On

peut

cep

enda

nt im

agin

er q

ue c

e tra

cé,

le p

lus

dire

ct e

ntre

éol

ienn

es v

oisi

nes,

soi

t to

ut d

e m

ême

utili

sé p

our l

e pa

ssag

e de

câb

les

en e

nter

ré re

liant

les

éolie

nnes

ent

re e

lles.

Dan

s ce

cas

et p

récé

dant

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

322

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

les

pres

crip

tions

gén

éral

es q

ui s

eron

t don

nées

spé

cifiq

uem

ent s

ur c

e th

ème

des

rése

aux,

la tr

anch

ée

élec

triqu

e se

ra e

xécu

tée

dans

l’a

xe d

u se

ntie

r, en

vei

llant

à n

e pa

s dé

tério

rer

les

abor

ds e

t en

re

spec

tant

de

la m

ême

man

ière

les

pre

scrip

tions

éno

ncée

s pr

écéd

emm

ent,

tant

pou

r l’é

laga

ge

préa

labl

e de

s br

anch

ages

gên

ant l

e pa

ssag

e de

s en

gins

de

mis

e en

œuv

re, q

ue p

our l

a re

mis

e en

éta

t du

che

min

apr

ès re

mbl

aiem

ent.

5.2 M

esur

es li

ées

à l’a

mén

agem

ent d

e pl

ates

-form

es

Dan

s la

mes

ure

du p

ossi

ble,

tout

es le

s pl

ates

-form

es s

eron

t im

plan

tées

dan

s de

s pa

rtie

s pl

ates

, da

ns d

es r

epla

ts d

e te

rrai

n pa

rtic

uliè

rem

ent

mar

qués

ou

bien

sur

des

pen

tes

rela

tivem

ent

rédu

ites.

Le

s ch

apitr

es p

récé

dent

s on

t m

ontr

é qu

e l’i

mpl

anta

tion

des

éolie

nnes

éta

it ré

alis

ée s

ur l

es

zone

s où

la p

ente

éta

it in

férie

ure

à 10

%.

Cet

te

disp

ositi

on

offre

l’a

vant

age

de

rédu

ire

forte

men

t l’i

mpa

ct

des

talu

s co

rres

pond

ants

à

l’eng

rave

men

t de

ces

plat

es-fo

rmes

dan

s le

terr

ain

(pou

r en

augm

ente

r la

porta

nce)

. Leu

rs d

imen

sion

s et

sur

face

rest

ent t

oute

fois

impo

rtant

es.

U

ne te

lle e

mpr

ise

par

plat

e-fo

rme

cond

uit d

onc

à ef

fect

uer

un c

erta

in n

ombr

e de

pré

coni

satio

ns, p

our

réal

iser

une

rest

aura

tion

effic

ace

du s

ite :

- D

e fa

çon

géné

rale

et

préa

labl

e, o

n re

cher

cher

a –

au n

ivea

u ré

duct

ion

d’im

pact

pay

sage

r –

à op

timis

er le

s im

plan

tatio

ns e

n in

tégr

ant l

a su

rface

des

che

min

s ad

jace

nts

dans

la p

late

-form

e.

- L’

atta

que

de l

a su

rface

des

pla

tes-

form

es n

e se

ra o

péré

e pa

r le

s en

gins

de

terr

asse

men

t qu

’apr

ès u

n pi

quet

age

fin s

ur t

erra

in d

es e

mpr

ises

, po

ur é

vite

r to

ut a

batta

ge d

’arb

re q

ui

s’av

èrer

ait i

nutil

e et

pou

r opt

imis

er l’

inse

rtion

du

proj

et d

ans

le s

ite.

- D

e fa

çon

chro

nolo

giqu

e, i

l se

ra e

ffect

ué e

nsui

te u

n ab

atta

ge,

tronç

onna

ge e

t br

oyag

e de

s br

anch

ages

et

chet

s vé

géta

ux

selo

n le

s pr

escr

iptio

ns

donn

ées

dans

le

ca

dre

de

l’am

énag

emen

t de

s ac

cès.

Ne

sero

nt t

ouch

és q

ue l

es v

égét

aux

stric

tem

ent

insc

rits

dans

l’e

mpr

ise

des

plat

es-fo

rmes

. E

n ef

fet,

tous

les

arb

res

périp

hériq

ues

cons

titue

ront

le

mei

lleur

éc

ran

poss

ible

pou

r ré

duire

l’im

pact

vis

uel d

ans

le s

ite d

e ce

s pl

ates

-form

es, b

ien

avan

t tou

tes

les

mes

ures

de

rest

aura

tion

préc

onis

ées.

-

Pui

s dé

capa

ge s

uper

ficie

l de

la c

ouve

rture

her

beus

e, h

ors

des

sect

eurs

boi

sés,

l’on

opèr

era

un d

esso

ucha

ge d

ont l

e pr

odui

t ser

a év

acué

hor

s du

site

. Les

mat

éria

ux te

rreu

x (te

rre

végé

tale

de

sur

face

et

tapi

s he

rbeu

x) s

eron

t m

is e

n co

rdon

en

périp

hérie

ou

stoc

kés

sur

une

aire

pr

édét

erm

inée

– e

n at

tent

e de

réem

ploi

. Ces

terre

s ne

ser

ont p

as c

ompa

ctée

s.

- O

n po

urra

dès

lors

pro

céde

r au

déc

apag

e et

terr

asse

men

t vér

itabl

e de

ces

pla

tes-

form

es a

fin

de le

s en

grav

er d

ans

le t

erra

in e

t d’

en a

ugm

ente

r la

por

tanc

e po

ur le

s en

gins

de

leva

ge (

les

plat

es-fo

rmes

ne

com

porte

ront

don

c au

cune

zon

e de

rem

blai

). -

Tout

es le

s te

rres

de

déca

page

et d

e te

rras

sem

ent (

hors

terre

vég

étal

e et

tapi

s he

rbeu

x) s

eron

t év

acué

es h

ors

du s

ite (u

n lie

u de

sto

ckag

e te

mpo

raire

ser

a dé

term

iné

sur s

ite) e

t ne

sero

nt p

as

pous

sées

et d

épos

ées,

mêm

e en

sto

ckag

e te

mpo

raire

, sur

les

limite

s ex

térie

ures

des

em

pris

es

des

plat

es-fo

rmes

, au

risqu

e de

dét

ério

rer l

e co

uver

t vég

étal

exi

stan

t aux

ale

ntou

rs.

- Le

terr

asse

men

t et l

’eng

rave

men

t des

pla

tes-

form

es s

eron

t exé

cuté

s en

pré

serv

ant u

n co

rdon

ci

catri

ciel

vég

étal

sur

le f

lanc

ava

l (co

rdon

de

végé

tatio

n he

rbac

ée a

u m

inim

um,

mai

s pa

rfois

ar

boré

). C

e co

rdon

vég

étal

aur

a 2

avan

tage

s : i

l réd

uira

l’im

pact

vis

uel d

ans

le g

rand

pay

sage

du

tal

us o

ppos

é, m

ais

auss

i il p

erm

ettra

de

mie

ux e

ngra

ver

la p

late

-form

e el

le-m

ême

dans

le

terr

ain.

-

Les

crêt

es d

e ta

lus

sero

nt s

ysté

mat

ique

men

t pré

serv

ées

et n

on p

eign

ées.

-

Les

opér

atio

ns d

e co

nfor

tem

ent d

es p

late

s-fo

rmes

, ave

c ap

port

de to

ut v

enan

t et c

ompa

ctag

e,

pour

ront

dès

lors

être

eng

agée

s, m

ais

sans

auc

un d

ébor

dem

ent h

ors

des

limite

s ba

lisée

s.

Les

inte

rven

tions

de

rest

aura

tion

du s

ite n

e po

urro

nt ê

tre m

enée

s ef

ficac

emen

t qu’

aprè

s m

onta

ge d

es

éolie

nnes

et d

épar

t déf

initi

f des

eng

ins

de le

vage

. Tou

te in

terv

entio

n pr

éala

ble

sera

it vo

uée

à l’é

chec

. To

utef

ois,

plu

s le

dél

ai e

ntre

le d

écap

age

du c

ouve

rt vé

géta

l exi

stan

t et l

a re

mis

e en

éta

t déf

initi

ve d

es

plat

es-fo

rmes

(en

mat

ière

de

rest

aura

tion

végé

tale

et

pays

agèr

e) s

era

rédu

it, p

lus

les

repr

ises

ser

ont

effic

aces

. M

ais

dans

tou

s le

s ca

s, l

es m

esur

es s

uiva

ntes

aur

ont

l’ava

ntag

e d’

évite

r to

ute

pollu

tion

bota

niqu

e et

éco

logi

que

du s

ite e

t lui

per

met

tront

de

se r

esta

urer

rap

idem

ent g

râce

à s

on p

ropr

e st

ock

de s

emen

ces

loca

les,

con

tenu

es d

ans

les

tapi

s he

rbeu

x ré

cupé

rés

et a

vois

inan

ts le

s pl

ates

-form

es e

t no

n pa

r app

ort d

e m

élan

ges

de g

ram

inée

s et

aut

res

herb

acée

s ex

ogèn

es.

Il se

rait

souh

aita

ble

d’év

iter

tout

e m

esur

e ar

tific

ielle

d’h

ydro

-ens

emen

cem

ent

et o

n ve

iller

a do

nc à

fa

voris

er u

n ré

-ens

emen

cem

ent n

atur

el e

t spo

ntan

é. C

es p

réca

utio

ns d

’ord

re é

colo

giqu

e s’

insc

riven

t en

parfa

ite c

ohér

ence

ave

c la

com

posi

tion

floris

tique

initi

ale

du m

ilieu

. O

n pr

océd

era

égal

emen

t à u

n ad

ouci

ssem

ent d

es p

ieds

de

talu

s, p

ar a

ppor

t de

terr

es is

sues

de

débl

ais

du s

ite, à

l’ex

clus

ion

de to

ut a

utre

terr

e. C

ette

opé

ratio

n se

ra d

estin

ée à

réd

uire

la fo

rme

géom

étriq

ue

des

plat

es-fo

rmes

et

à re

crée

r de

s m

odel

és l

éger

s, p

ropr

es à

mie

ux s

’inté

grer

aux

mou

tonn

emen

ts

natu

rels

du

terr

ain.

Le

s te

rres

réc

upér

ées

pour

ces

mod

elés

pay

sage

rs e

t pe

rmet

tant

de

rect

ifier

les

tal

us t

echn

ique

s,

repr

ésen

tent

une

fra

ctio

n ré

duite

des

ter

res

de d

ébla

i, év

acué

es d

u si

te.

Cel

a si

gnifi

e qu

’un

stoc

k te

mpo

raire

de

terr

e po

urra

it êt

re o

rgan

isé

sur

le s

ite,

de p

réfé

renc

e da

ns u

n en

droi

t fa

vora

ble

à ce

t us

age,

à p

roxi

mité

de

la b

ase

de c

hant

ier p

ar e

xem

ple.

O

n ré

alis

era

enfin

un

surfa

çage

de

chac

une

des

plat

es-fo

rmes

par

un

appo

rt d’

une

couc

he d

e 20

cm

de

terr

e vé

géta

le,

à la

quel

le s

era

adjo

int

le p

ailla

ge is

su d

u br

oyag

e de

s vé

géta

ux (

inté

ress

ant

pour

sa

capa

cité

de

réte

ntio

n en

eau

) su

r la

quel

le s

eron

t ép

andu

s et

dér

oulé

s le

s ta

pis

herb

eux

qui

étai

ent

stoc

kés

en a

ndai

ns.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

323

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

S

uiva

nt la

sai

son

d’in

terv

entio

n et

sur

tout

le re

spec

t ou

non

du p

lann

ing

initi

al, d

es a

rros

ages

pou

rrai

ent

s’av

érer

néc

essa

ires

pour

favo

riser

une

rep

rise

de la

vég

état

ion

mis

e en

dor

man

ce d

uran

t le

stoc

kage

en

and

ains

, mai

s au

ssi u

ne le

vée

des

sem

ence

s co

nten

ues

dans

le ta

pis.

5.

3 Mes

ures

liée

s à

l’am

énag

emen

t des

pos

tes

L’ar

chite

ctur

e du

po

ste

de

livra

ison

a

été

défin

ie

de

man

ière

à

optim

iser

so

n in

serti

on

dans

l’e

nviro

nnem

ent.

Ain

si, u

n ha

billa

ge b

ois

est p

réco

nisé

dan

s ce

con

text

e fo

rest

ier

ains

i qu’

une

pein

ture

ve

rte p

our l

es z

ones

mét

alliq

ues

afin

de

ne p

as c

réer

de

cont

rast

es e

t de

poin

ts d

’app

els

visu

els.

C

et h

abill

age

perm

ettra

de

rédu

ire le

s im

pact

s vi

suel

s du

pos

te im

plan

té e

n bo

rdur

e de

rout

e.

5.4 M

esur

es li

ées

aux

chem

ins

de ra

ndon

née

La m

ise

en p

lace

d’u

n pa

rc é

olie

n à

prox

imité

du

GR

7 p

eut i

nter

roge

r ce

rtain

es p

erso

nnes

et s

usci

ter

l’int

érêt

et l

a cu

riosi

té.

Il es

t pr

ouvé

, pa

r le

ret

our

d’ex

périe

nce

des

parc

s éo

liens

à p

roxi

mité

(R

oque

taill

ade,

Avi

gnon

et

Laur

agai

s) q

ue l

es p

arcs

éol

iens

fon

t l’o

bjet

des

vis

ites

à in

térê

t pé

dago

giqu

e po

ur d

es é

cole

s,

asso

ciat

ions

ou

des

man

ifest

atio

ns d

e na

ture

cul

ture

lle o

u sp

ortiv

e. P

ar e

xem

ple,

la

com

mun

e de

N

évia

n, d

ans

le m

ême

dépa

rtem

ent,

orga

nise

tous

les

ans

une

cour

se p

édes

tre, q

ue l’

on a

ppel

le «

La

foul

ée d

es é

olie

nnes

».

Afin

de

perm

ettre

une

mei

lleur

e m

ise

en v

aleu

r de

ce p

arc,

il e

st p

ropo

sé d

e cr

éer u

n no

uvea

u ch

emin

de

pet

ite ra

ndon

née,

par

tant

du

villa

ge d

e M

ontja

rdin

et p

erm

etta

nt d

e vi

site

r le

pied

de

5 éo

lienn

es. C

e ch

emin

ser

ait b

alis

é et

pou

rra

être

util

isé

com

me

parc

ours

pou

r de

s fu

ture

s m

anife

stat

ions

spo

rtive

s et

cu

lture

lles.

Le

chem

in re

join

t le

GR

7, a

u ni

veau

du

post

e de

livr

aiso

n.

Le tr

acé

prop

osé

pour

ce

chem

in d

e ra

ndon

née

est c

arto

grap

hié

ci-d

esso

us, a

vec

l’app

ella

tion

« B

oucl

e de

s éo

lienn

es »

:

P

ar a

illeu

rs, i

l est

pro

posé

aus

si l’

amén

agem

ent d

’un

abri

pour

les

rand

onne

urs,

à p

roxi

mité

du

post

e de

liv

rais

on,

avec

qu

elqu

es

pann

eaux

ex

plic

atifs

du

pa

rc

éolie

n et

de

l’é

nerg

ie

éolie

nne

dans

le

parte

men

t de

l’Aud

e :

Le p

roje

t aur

a un

e in

cide

nce

sur

le p

aysa

ge d

u se

cteu

r sa

ns p

our

auta

nt le

dén

atur

er. I

nsér

é au

sei

n d’

espa

ces

bois

és, l

’impa

ct v

isue

l res

te m

inim

isé

par

une

rech

erch

e de

la m

eille

ure

conf

igur

atio

n po

ssib

le d

u pa

rc a

u re

gard

des

zon

es f

réqu

enté

es (

bâti,

voi

rie, s

ites

attr

actif

s ou

pro

tégé

s…).

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

324

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Con

cern

ant

le p

oste

de

livra

ison

, de

s pr

escr

iptio

ns a

rchi

tect

ural

es e

n co

hére

nce

avec

l’e

nviro

nnem

ent

imm

édia

t se

ront

app

liqué

es. L

a ge

stio

n de

s ac

cès

et d

es p

late

s-fo

rmes

de

mon

tage

est

bas

ée s

ur l

’util

isat

ion

de l

’exi

stan

t et

sur

le

mai

ntie

n m

axim

al d

es t

ram

es

végé

tale

s al

ento

urs.

5.5 S

ynth

èse

- Con

clus

ion

Les

préc

onis

atio

ns p

aysa

gère

s qu

i ont

été

ici f

orm

ulée

s pe

rmet

tront

d’é

vite

r de

s er

reur

s d’

impl

anta

tion

et a

ider

ont é

gale

men

t à la

rest

aura

tion

effic

ace

du s

ite.

Le p

roje

t de

parc

éol

ien

envi

sagé

sur

la c

omm

une

de M

ontja

rdin

est

d’u

ne b

onne

fais

abili

té p

aysa

gère

: le

s en

jeux

de

gran

d pa

ysag

e re

sten

t m

odér

és,

le f

utur

par

c n’

étan

t vi

sibl

e qu

e po

nctu

elle

men

t de

m

aniè

re lo

inta

ine

et d

epui

s qu

elqu

es z

ones

bât

ies

proc

hes.

Est

imat

ion

de l'

impa

ct :

Im

pact

pos

itif

Im

pact

nég

atif

+ +

+ +

Fort

- - -

- +

+ +

Moy

en

- - -

+ +

Faib

le

- -

+ Tr

ès fa

ible

-

0 N

ul o

u né

glig

eabl

e 0

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

325

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Thèm

es

Effe

ts d

irect

s Ef

fets

indi

rect

s Sy

nthè

se

de

l'im

pact

Pr

inci

pale

s m

esur

es

Impa

ct ré

sidu

el

tem

pora

ires

perm

anen

ts

tem

pora

ires

perm

anen

ts

avan

t mes

ure

ap

rès m

esur

e

Clim

at

Nég

ligea

ble

Fort

N

églig

eabl

e Fo

rt

Fort

Fort

Les

engi

ns d

e ch

antie

r ém

ette

nt d

es

gaz

d’éc

happ

emen

t, ga

z à

effe

t de

serr

e, re

spon

sabl

es d

u ré

chau

ffem

ent c

limat

ique

. C

epen

dant

, leu

r fai

ble

nom

bre

rend

l’i

mpa

ct n

églig

eabl

e su

r le

réch

auffe

men

t clim

atiq

ue.

La p

rodu

ctio

n d’

éner

gie

éolie

nne

est

non

pollu

ante

, san

s ém

issi

ons

de g

az à

ef

fet d

e se

rre,

resp

onsa

bles

du

réch

auffe

men

t clim

atiq

ue.

Les

véhi

cule

s de

mai

nten

ance

ém

ette

nt d

es g

az

d’éc

happ

emen

t, ga

z à

effe

t de

serr

e, re

spon

sabl

es d

u ré

chau

ffem

ent c

limat

ique

. C

epen

dant

, leu

r trè

s fa

ible

no

mbr

e re

nd l’

impa

ct

négl

igea

ble

sur l

e ré

chau

ffem

ent c

limat

ique

.

L’én

ergi

e éo

lienn

e pe

rmet

d’

évite

r l’u

sage

d’a

utre

s ty

pes

de p

rodu

ctio

n d’

élec

trici

té, é

met

trice

s de

ga

z à

effe

t de

serr

e.

Sol

Faib

le

Très

faib

le

_

Faib

le

Diff

éren

tes

préc

autio

ns

lors

du

chan

tier e

t de

la

conc

eptio

n du

par

c.

Très

faib

le

L’ut

ilisat

ion

au m

axim

um d

es

chem

ins

exis

tant

s lim

ite le

s te

rras

sem

ents

à s

eule

men

t 1,6

ha

pour

les

plat

es-fo

rmes

et l

es p

iste

s à

crée

r ou

réam

énag

er, a

insi

que

le

creu

sem

ent d

es tr

anch

ées

et d

es

fond

atio

ns d

es é

quip

emen

ts

tech

niqu

es (é

olie

nnes

, pos

tes

de

livra

ison

).

L’em

pris

e no

uvel

le a

u so

l du

proj

et e

st

très

faib

le :

envi

ron

1,4

ha² o

ccup

és p

ar

les

mât

s, le

s pl

atef

orm

es d

es é

olie

nnes

et

les

pist

es c

réée

s et

con

serv

ées.

Ris

ques

na

ture

ls

Faib

le

Très

faib

le

_

Très

faib

le

Très

faib

le

Pen

dant

le c

hant

ier,

la m

ise

à nu

de

s so

ls, d

ue a

ux te

rras

sem

ents

pe

ut e

ntra

îner

des

phé

nom

ènes

d’

éros

ion,

qui

ser

ont c

epen

dant

lim

ités

en ra

ison

de

la lo

calis

atio

n de

la

maj

orité

des

éol

ienn

es s

ur d

es

sect

eurs

plu

s ou

moi

ns a

plan

is. U

ne

atte

ntio

n pa

rticu

lière

dev

ra to

utef

ois

être

por

tée

sur l

es é

olie

nnes

et l

eurs

ab

ords

situ

és s

ur L

es z

ones

un

peu

plus

pen

tues

.

Auc

un m

ouve

men

t de

ter

rain

ne

sera

en

gend

ré p

ar l

e pr

ojet

(vi

brat

ion

des

éolie

nnes

). Se

uls

les

accè

s qu

i se

ront

co

nser

vés

peuv

ent

form

er

des

axes

pr

éfér

entie

ls a

ux é

coul

emen

ts e

t ai

nsi

des

phén

omèn

es d

’éro

sion

loca

lisés

.

Feux

de

Forê

t

Faib

le

Très

faib

le

_ _

Faib

le

Mis

e en

pla

ce d

es

mes

ures

de

reco

mm

anda

tions

du

SD

IS

Très

faib

le

Pen

dant

le c

hant

ier,

la fr

éque

ntat

ion

du s

ite p

ar le

s en

gins

de

chan

tier

peut

eng

endr

er u

n ris

que

d’ap

parit

ion

de fe

u. U

n en

tretie

n co

rrec

t des

eng

ins

ains

i que

la

créa

tion

d’un

e ai

re s

péci

fique

pou

r le

s ré

para

tions

et l

es a

limen

tatio

ns

en c

ombu

stib

le, r

end

ce ri

sque

glig

eabl

e.

Le ri

sque

d’a

ppar

ition

de

feu

dans

une

éo

lienn

e es

t ext

rêm

emen

t fai

ble.

Par

ai

lleur

s, la

mis

e en

pla

ce d

es m

esur

es

indi

quée

s pa

r le

SD

IS, p

erm

et a

ux

serv

ices

de

seco

urs

d’in

terv

enir

rapi

dem

ent e

t d’é

vite

r la

prop

agat

ion

des

feux

aux

mili

eux

avoi

sina

nts.

Circ

ulat

ion

des

eaux

su

perf

icie

lles

Nul

Tr

ès fa

ible

Tr

ès fa

ible

Très

faib

le

Sto

ckag

e de

s pr

odui

ts

pote

ntie

llem

ent

pollu

ants

et p

etit

entre

tien

des

véhi

cule

s su

r un

syst

ème

de ré

tent

ion,

le

rest

e ét

ant e

ffect

hors

site

Nul

A

ucun

éco

ulem

ent d

e su

rface

ne

sera

nou

velle

men

t int

erro

mpu

. To

utes

les

eaux

de

ruis

selle

men

t co

ntin

uero

nt d

e s’

écou

ler j

usqu

’à

leur

milie

u ré

cept

eur.

Tout

es le

s no

uvel

les

infra

stru

ctur

es

sero

nt im

plan

tées

en

deho

rs d

u ré

seau

hy

drog

raph

ique

du

sect

eur.

De

plus

, l’i

mpe

rméa

bilis

atio

n de

s so

ls s

era

très

limité

e, d

onc

négl

igea

ble.

Dan

s le

cad

re d

es m

esur

es

pris

es

pour

pr

éser

ver

la

qual

ité d

es e

aux

(foss

és)

les

eaux

po

urro

nt

être

te

mpo

raire

men

t in

terc

epté

es.

Mai

s el

les

rejo

indr

ont

ensu

ite

leur

milie

u ré

cept

eur.

Ain

si le

s vo

lum

es d

’eau

et

débi

ts d

es

cour

s d’

eau

du

sect

eur

ne

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

326

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

sero

nt

pas

mod

ifiés

à

long

te

rme.

A

limen

tatio

n de

s en

gins

en

carb

uran

t, à

la d

eman

de, s

ur

une

aire

éta

nche

m

obile

P

as d

e st

ocka

ge

d’hy

droc

arbu

res

sur

site

M

ise

en p

lace

de

foss

és e

nher

bés

en

pied

des

pla

tefo

rme

pour

gér

er le

s ea

ux

de ru

isse

llem

ent

Mis

e en

form

e de

s ch

auss

ées,

ajo

ut d

e m

erlo

ns e

t fos

sés

enhe

rbés

Circ

ulat

ion

des

eaux

so

uter

rain

es

Nul

N

ul

_

Nul

Le

s te

rrass

emen

ts

peu

prof

onds

alis

és

pend

ant

le

chan

tier

n’at

teig

nent

pa

s le

ni

veau

de

s na

ppes

, et d

onc

ne p

ertu

rben

t pas

la

circ

ulat

ion

des

eaux

sou

terr

aine

s.

Les

surfa

ces

impe

rméa

bilis

ées

étan

t trè

s fa

ible

s, l

e pr

ojet

ne

mod

ifier

a pa

s le

s co

nditi

ons

d’in

filtra

tion

des

eaux

et

donc

d’

alim

enta

tion

des

napp

es

sout

erra

ines

.

Qua

lité

des

eaux

so

uter

rain

es

et

supe

rfic

ielle

s

Faib

le

Très

faib

le

_ _

Faib

le

Il ex

iste

un

risqu

e de

con

tam

inat

ion

des

eaux

par

d’é

vent

uels

vers

emen

ts a

ccid

ente

ls d

e pr

odui

ts p

oten

tielle

men

t pol

luan

ts.

Cep

enda

nt, c

et im

pact

est

min

imis

é pa

r la

natu

re d

es te

rrai

ns

impe

rméa

ble,

les

quan

tités

de

prod

uits

pré

sent

es s

ur le

cha

ntie

r et

limité

par

l’en

tretie

n ré

gulie

r et l

e co

ntrô

le d

es e

ngin

s de

cha

ntie

r.

Les

infra

stru

ctur

es c

onte

nant

des

pr

odui

ts p

oten

tielle

men

t pol

luan

ts s

ont

conf

inée

s da

ns d

es b

âtim

ents

he

rmét

ique

s év

itant

tout

e fu

ite. L

es

seul

es s

ourc

es d

e po

llutio

ns s

ont l

es

engi

ns d

e m

aint

enan

ce, q

ui n

e fré

quen

tero

nt q

ue p

onct

uelle

men

t le

site

.

Res

sour

ces

en e

au

Faib

le

Très

faib

le

_ _

Faib

le

Le p

arc

éolie

n pr

évu

ne re

coup

e au

cun

périm

ètre

de

prot

ectio

n de

ca

ptag

e so

uter

rain

d’e

au p

otab

le. L

e pl

us p

roch

e de

s pu

its (n

on g

revé

de

périm

ètre

) se

situ

e à

envi

ron

800

m

de l’

éolie

nne

4. C

et im

pact

est

anm

oins

faib

le d

u fa

it de

s m

esur

es p

rises

sur

le s

ite p

our

limite

r tou

t dév

erse

men

t acc

iden

tel à

ca

ract

ère

pollu

ant.

L’im

plan

tatio

n du

par

c éo

lien

n’au

ra p

as

d’in

cide

nce

sur l

a re

ssou

rce

en e

au, d

u fa

it de

s m

esur

es p

rises

.

Tabl

eau

52 :

Val

eurs

Tab

leau

de

mes

ure

conc

erna

nt le

mlie

u ph

ysiq

ue

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

327

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Thèm

es

Effe

ts d

irect

s Ef

fets

indi

rect

s Sy

nthè

se

de

l'im

pact

Pr

inci

pale

s m

esur

es

Impa

ct ré

sidu

el

tem

pora

ires

perm

anen

ts

tem

pora

ires

perm

anen

ts

avan

t mes

ure

ap

rès

mes

ure

Flor

e et

H

abita

t

Faib

le

Faib

le

Faib

le

Mes

ure

1 : A

ccom

pagn

emen

t du

chan

tier p

ar u

n éc

olog

ue

Mes

ure

2 : E

vite

r les

trav

aux

de c

réat

ion

de p

iste

s et

liés

au

débo

isem

ent e

n pé

riode

de

forte

s pl

uies

. M

esur

e 3

: Met

tre e

n pl

ace

un s

uivi

env

ironn

emen

tal (

5 an

s)

Mes

ure

4 : C

réat

ion

de fo

ssés

le lo

ng d

es c

hem

ins

d'ac

cès

et

auto

ur d

es p

late

form

es

Mes

ure

5 : G

estio

n de

s te

rres

végé

tale

s M

esur

e 6

: Pla

nific

atio

n éc

olog

ique

des

pér

iode

s de

trav

aux

Mes

ure

7 : M

ise

en p

lace

d’u

n ac

com

pagn

emen

t des

pha

ses

de c

hant

ier (

PG

CE

) M

esur

e 8

: Dél

imita

tion

des

zone

s de

trav

ail e

t de

circ

ulat

ion

des

engi

ns

Mes

ure

9 : D

éfin

ition

des

aire

s de

sto

ckag

e de

s m

atér

iaux

M

esur

e 10

: R

éduc

tion

du v

olum

e de

s m

atér

iaux

à s

tock

er

Mes

ure

11 :

Cré

atio

n d’

une

foss

e po

ur la

vid

ange

des

ben

nes

à bé

ton

Très

faib

le

dest

ruct

ion

d’ha

bita

t re

pris

e na

ture

lle

de

la

végé

tatio

n

Avi

faun

e

Faib

le

Moy

en

Faib

le

M

oyen

Mes

ure

1 : C

hois

ir la

pér

iode

opt

imal

e po

ur la

réal

isat

ion

des

trava

ux e

t du

défri

chem

ent

Mes

ure

2 : R

epér

er o

u ré

actu

alis

er la

vér

ifica

tion

de l’

abse

nce

de n

ids

d’es

pèce

s se

nsib

les

avan

t les

pha

ses

de tr

avau

x

Mes

ure

3 : B

alis

age

des

mili

eux

sens

ible

s M

esur

e 4

: Mis

e en

pla

ce d

’un

balis

age

roug

e la

nui

t de

forte

in

tens

ité.

Mes

ure

5 : E

nfou

isse

men

t des

lign

es é

lect

rique

s M

esur

e 6

: Dis

suas

ion

des

oise

aux

de l’

appr

oche

aux

éo

lienn

es g

râce

au

syst

ème

DT

Bird

. M

esur

e 7

: Pré

serv

atio

n de

la fo

rêt s

ur u

n pé

rimèt

re d

e 10

0m

auto

ur d

e ch

aque

éol

ienn

e M

esur

e 8

: Pré

serv

atio

n d'

un e

spac

e ou

vert

pour

la c

hass

e de

ra

pace

s à

plus

de

500m

des

éol

ienn

es

Mes

ure

9 : M

onta

ge d

u ro

tor s

elon

la te

chni

que

dite

"pal

e pa

r pa

le"

Mes

ure

10 :

Met

tre e

n pl

ace

un s

uivi

de

la m

orta

lité

de

l’avi

faun

e (4

ans

) M

esur

e 11

: M

ettre

en

plac

e un

sui

vi d

e la

mig

ratio

n de

l’a

vifa

une

Mes

ure

12 :

Met

tre e

n pl

ace

un s

uivi

de

l’avi

faun

e ni

cheu

se (3

an

s)

Faib

le

pertu

rbat

ion

des

zone

s de

ch

asse

, de

ni

dific

atio

n pe

ndan

t la

ph

ase

de

trava

ux

(en

l’abs

ence

de

pr

écau

tion)

Les

enje

ux

sont

m

odér

és

com

pte-

tenu

de

la

ric

hess

e av

ifaun

istiq

ue o

bser

vée

sur

ce

terr

itoire

et

ai

nsi

du

pote

ntie

l ris

que

de c

ollis

ion

et d

e la

per

te

de z

ones

de

chas

se.

La m

ise

en p

lace

de

mes

ures

com

me

l’ins

talla

tion

du

syst

ème

DT-

Bird

, ai

nsi

que

la l

imita

tion

de

nouv

eaux

esp

aces

ouv

erts

et l

a cr

éatio

n d’

une

zone

de

chas

se

ouve

rte

de

20H

a ré

duit

les

risqu

es d

e co

llisio

ns a

vec

les

oise

aux,

no

tam

men

t le

s ra

pace

s.

augm

enta

tion

de

la

fréqu

enta

tion

du

site

(c

urio

sité

tou

ristiq

ue…

) pr

ovoq

uant

un

rang

emen

t

Chi

ropt

ères

Faib

le

Moy

en

Moy

en

Mes

ure

1 : A

dapt

er u

n ba

lisag

e lu

min

eux

de fa

ible

inte

nsité

M

esur

e 2

: Sup

prim

er l’

écla

irage

du

site

M

esur

e 3

: Pro

gram

mer

si b

esoi

n le

fonc

tionn

emen

t des

éo

lienn

es

Mes

ure

4 : b

ouch

age

des

nace

lles

des

éolie

nnes

M

esur

e 5

: Am

énag

emen

t des

aire

s de

mon

tage

M

esur

e 6

: Sui

vi d

e la

mor

talit

é ch

iropt

ère

(4 a

ns)

Mes

ure

7 : P

artic

ipat

ion

au fi

nanc

emen

t d'u

ne é

tude

ex

périm

enta

le

Faib

le

pertu

rbat

ion

des

zone

s de

ch

asse

, de

re

prod

uctio

n pe

ndan

t la

phas

e de

tra

vaux

(e

n l’a

bsen

ce

de

préc

autio

n)

L’im

pact

po

tent

iel

sur

les

chiro

ptèr

es

est

ici

diffi

cile

à

appr

écie

r no

tam

men

t su

r le

s dé

plac

emen

ts

et

mou

vem

ents

de

ch

iropt

ères

. Il

exis

te

pote

ntie

llem

ent

un

risqu

e de

co

llisio

n,

de

mod

ifica

tion

d’ha

bita

t et

de

nuis

ance

s. M

ais

il de

vrai

t res

ter

acce

ptab

le s

ous

rése

rve

d’ad

apte

r le

fo

nctio

nnem

ent

des

éolie

nnes

au

cy

cle

d’ac

tivité

de

s ch

iropt

ères

pré

sent

s.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

328

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Faun

e (a

utre

que

av

ifaun

e et

ch

iropt

ères

)

Faib

le

Nul

Fa

ible

Fa

ible

cf

mes

ure

Flor

e et

Hab

itat

Très

faib

le

déra

ngem

ent

aux

trava

ux,

dest

ruct

ion

d’ha

bita

t

repr

ise

natu

relle

de

la

géta

tion

et d

onc

utili

satio

n du

si

te p

ar la

faun

e

augm

enta

tion

de

la

fréqu

enta

tion

du

site

(c

urio

sité

tou

ristiq

ue…

) pr

ovoq

uant

un

rang

emen

t

Zone

s pr

otég

ées

et

inve

ntor

iées

Très

Fai

ble

Tr

ès F

aibl

e

Très

faib

le

Mêm

e si

le

pr

ojet

ne

co

ncer

ne p

as le

s zo

nes

prot

égée

s,

le

chan

tier

peut

per

turb

er c

erta

ines

es

pèce

s pr

otég

ées

(écu

reui

l) ai

nsi

que

la

mod

ifica

tion

des

habi

tats

et

de l

a fa

une

et la

flor

e as

soci

ées

sur

une

très

faib

le s

urfa

ce

Tabl

eau

53 :

Val

eurs

Tab

leau

de

mes

ure

conc

erna

nt le

mlie

u na

ture

l

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

329

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Thèm

es

Effe

ts d

irect

s Ef

fets

indi

rect

s Sy

nthè

se d

e l'i

mpa

ct

Prin

cipa

les

mes

ures

Im

pact

rési

duel

tem

pora

ires

perm

anen

ts

tem

pora

ires

perm

anen

ts

avan

t mes

ure

aprè

s m

esur

e

Con

text

e so

nore

Très

Fai

ble

Faib

le

Faib

le

Mes

ures

de

cont

rôle

ac

oust

ique

P

lan

de b

ridag

e Tr

ès fa

ible

Les

plus

pro

ches

hab

itatio

ns é

tant

to

utes

situ

ées

à pl

us d

e 50

0 m

de

tout

e éo

lienn

e, o

n pe

ut e

stim

er

que

l’im

pact

son

ore

de la

pha

se d

e tra

vaux

ser

a trè

s fa

ible

, voi

re

négl

igea

ble

sur l

es ri

vera

ins

les

plus

pro

ches

. Cet

impa

ct s

era

en

outre

lim

ité d

ans

le te

mps

.

La m

ise

en p

lace

d’é

olie

nnes

de

nouv

elle

gén

érat

ion,

ain

si q

ue d

’un

plan

de

gest

ion

adap

té, p

erm

et d

e re

spec

ter l

es s

euils

d’é

mer

genc

e pa

r tou

te c

ondi

tion

mét

éoro

logi

que

Tran

spor

t

Faib

le

Nég

ligea

ble

Faib

le

Faib

le

Am

énag

emen

t des

vo

iries

et p

iste

s d’

accè

s po

ur a

ssur

er

la s

écur

ité

Très

faib

le

Les

trava

ux e

ngen

drer

ont u

ne

légè

re a

ugm

enta

tion

du tr

afic

sur

la

voi

rie lo

cale

, mai

s ce

t im

pact

se

ra ré

parti

et l

imité

dan

s le

tem

ps.

Seu

les

les

opér

atio

ns d

e m

aint

enan

ce e

t d’e

ntre

tien

enge

ndre

ront

la v

enue

d’u

n ou

de

ux v

éhic

ules

lége

rs c

haqu

e se

mai

ne.

Les

stru

ctur

es d

e ch

auss

ée

(RD

620,

rout

e de

s C

rête

s ou

pi

stes

) ne

sont

pas

touj

ours

ad

apté

es à

la c

ircul

atio

n de

poi

ds

lour

ds e

t con

vois

exc

eptio

nnel

s.

La d

étér

iora

tion

des

voie

s pa

r en

droi

t est

don

c po

ssib

le.

Sécu

rité

aérie

nne

Nul

N

ul

Nul

Nul

Le

s te

rrai

ns d

u pr

ojet

ne

sont

gr

evés

d’a

ucun

e se

rvitu

de d

e lim

itatio

n de

hau

teur

liée

à

l‘avi

atio

n ci

vile

ou

à l’a

rmée

de

l’air.

Le p

roje

t res

pect

era

la

régl

emen

tatio

n en

met

tant

en

plac

e un

e si

gnal

isat

ion

lum

ineu

se

diur

ne e

t noc

turn

e su

r les

éo

lienn

es.

Rés

eaux

div

ers

Nul

N

ul

Nul

Nul

A

ucun

e lig

ne é

lect

rique

ne

trave

rse

le s

ite d

’impl

anta

tion

du

proj

et.

Les

rése

aux

élec

triqu

es e

t de

télé

com

mun

icat

ions

cré

és s

eron

t m

is e

n pl

ace

en a

ccor

d av

ec le

s se

rvic

es g

estio

nnai

res

de c

es

rése

aux.

R

adio

N

ul

Faib

le

Faib

le

App

licat

ion

des

disp

ositi

ons

de

l’arti

cle

L112

-12

du

Cod

e de

l’H

abita

t et

de la

Con

stru

ctio

n In

stal

latio

n d’

ampl

ifica

teur

s de

si

gnau

x si

néc

essa

ire

Nul

co

mm

unic

atio

ns

Il n’

exis

te a

ucun

câb

le d

e té

létra

nsm

issi

on s

ur le

s te

rrain

s du

pr

ojet

. Le

fais

ceau

des

moy

ens

radi

os d

e la

gen

darm

erie

est

en

deho

rs d

u pé

rimèt

re d

u pr

ojet

.

La ro

tatio

n de

s pâ

les

des

éolie

nnes

peu

t pro

voqu

er d

es

pertu

rbat

ions

sur

les

émis

sion

s de

lévi

sion

.

Asp

ect f

inan

cier

Moy

en

Fort

Fa

ible

N

ul

Fort

Fort

Le

s re

tom

bées

fina

nciè

res

du

chan

tier s

eron

t de

l’ord

re d

e 1.

6 M

€ po

ur le

pré

sent

pro

jet.

Le p

arc

éolie

n ap

porte

ra d

es

ress

ourc

es fi

nanc

ière

s au

x pr

oprié

taire

s de

s te

rrai

ns

(gro

upem

ents

fore

stie

rs, c

omm

une

de M

ontja

rdin

) par

le b

iais

d’u

n lo

yer,

ains

i qu’

aux

colle

ctiv

ités

loca

les

grâc

e à

la c

ontri

butio

n éc

onom

ique

terr

itoria

le e

t à la

taxe

fo

nciè

re.

L’ar

rivée

du

pers

onne

l de

chan

tier d

ans

le s

ecte

ur

appo

rtera

un

gain

fina

ncie

r pou

r le

s en

trepr

ises

d’h

éber

gem

ent

et d

e re

stau

ratio

n.

D’a

près

une

étu

de ré

alis

ée

aupr

ès d

es a

genc

es

imm

obiliè

res,

l’im

pact

des

par

cs

éolie

ns s

ur la

val

eur i

mm

obiliè

re

est n

ul.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

330

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Act

ivité

s éc

onom

ique

s

Fort

Fa

ible

Fa

ible

M

oyen

Le p

roje

t éol

ien

enge

ndre

ra la

cr

éatio

n d’

empl

ois

pour

effe

ctue

r le

s ét

udes

de

défin

ition

du

proj

et e

t po

ur le

s tra

vaux

de

réal

isat

ion

du

parc

éol

ien.

Le p

arc

éolie

n pe

rmet

tra d

e cr

éer

des

empl

ois

dans

les

entre

pris

es

d’en

tretie

n (a

bord

s du

par

c) e

t de

sous

-trai

tanc

e po

ur la

m

aint

enan

ce e

t la

répa

ratio

n de

s éq

uipe

men

ts te

chni

ques

.

L’ar

rivée

du

pers

onne

l de

chan

tier d

ans

le s

ecte

ur

pour

rait

perm

ettre

aux

en

trepr

ises

d’h

éber

gem

ent e

t de

rest

aura

tion

de c

réer

des

em

ploi

s au

moi

ns p

our l

a du

rée

des

trava

ux.

Sylv

icul

ture

Faib

le

Très

faib

le

Moy

en

Très

faib

le

Pha

sage

ada

pté

du

chan

tier

Mon

tage

pâl

e pa

r pâ

le

Nul

Le

s tra

vaux

mod

ifier

ont

l’occ

upat

ion

du s

ol s

ur u

ne s

urfa

ce

d’en

viro

n 1,

6 ha

, qui

con

cern

era

prin

cipa

lem

ent d

es e

spac

es

bois

és.

Les

zone

s de

cha

ntie

r ser

ont

rem

ises

en

état

. Tou

tes

les

activ

ités

sylv

icol

es a

lent

ours

po

urro

nt c

ontin

uer o

u re

pren

dre,

sa

uf s

ur u

n ra

yon

de 1

00 m

aut

our

des

éolie

nnes

, où

il n’

y au

ra p

as

de c

oupe

,afin

d’é

vite

r la

créa

tion

de li

sièr

es e

t esp

aces

ouv

erts

po

uvan

t atti

rer r

apac

es e

t ch

iropt

ères

.

Les

expl

oita

nts

sylv

icol

es d

es

parc

elle

s co

ncer

nées

par

le

proj

et s

eron

t ind

emni

sés

par l

e bi

ais

d’un

loye

r.

Tour

ism

e et

lois

irs

Nul

N

ul

Faib

le

Très

Fai

ble

Mis

e en

pla

ce d

e pa

nnea

ux

d’in

form

atio

n su

r le

parc

éol

ien

et d

e se

nsib

ilisat

ion

sur l

e th

ème

de l’

éolie

n C

réat

ion

d'un

abr

is

pour

les

rand

onne

urs

Cré

atio

n et

fére

ncem

ent d

'un

chem

in d

e ra

ndon

née

Bal

isag

e d'

un s

entie

r de

rand

onné

e su

r le

thèm

e de

l'éo

lien

Faib

le

Les

plus

pro

ches

sen

tiers

de

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onné

es (G

R7

au n

ord

et u

n ch

emin

au

sud)

ne

pass

e pa

s su

r le

s te

rrai

ns d

’impl

anta

tion

du p

arc

éolie

n. S

eul u

n im

pact

vis

uel (

cf.

Pay

sage

) est

à p

révo

ir.

Le p

roje

t éol

ien

entra

îner

a le

velo

ppem

ent d

u to

uris

me

vert

et in

dust

riel a

vec

l’im

age

d’un

e ré

gion

resp

ectu

euse

de

l’env

ironn

emen

t, et

enc

oura

gera

le

s in

itiat

ives

dan

s le

dom

aine

de

s én

ergi

es re

nouv

elab

les

et d

u to

uris

me

asso

cié.

Tabl

eau

54 :

Val

eurs

Tab

leau

de

mes

ure

conc

erna

nt le

mlie

u hu

mai

n

Cin

quiè

me

Parti

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esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

331

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ef

fets

du

proj

et

Synt

hèse

de

l'im

pact

av

ant m

esur

e Pr

inci

pale

s m

esur

es

Impa

ct ré

sidu

el

tem

pora

ires

perm

anen

ts

ap

rès

mes

ure

Gra

nd p

aysa

ge

Fa

ible

Faib

le

Faib

le

L’in

cide

nce

du p

roje

t su

r le

gra

nd p

aysa

ge e

st n

otab

le.

Tout

efoi

s,

l’impl

anta

tion

des

éolie

nnes

ne

pertu

rbe

pas

les

ligne

s du

pay

sage

or

igin

el.

Au

cont

raire

, le

s éo

lienn

es

soul

igne

ront

le

s co

lline

s du

Q

uerc

orb.

Perc

eptio

ns d

epui

s le

s zo

nes

bâtie

s

Très

faib

le

Faib

le

Faib

le

Faib

le

La t

opog

raph

ie d

u se

cteu

r jo

ue u

n rô

le d

e m

asqu

e vi

suel

sur

ce

s tra

vaux

. S

eule

s le

s zo

nes

bâtie

s si

tuée

s en

con

tre-b

as e

t as

sez

éloi

gnée

s du

pr

ojet

su

biro

nt

les

effe

ts

du

chan

tier

(pas

sage

de

s en

gins

, m

onta

ge

des

éolie

nnes

). II

s’ag

it no

tam

men

t de

s se

cteu

rs

oues

t (li

eux-

dits

«

les

Vin

sous

»,

« P

alau

qui »

, «

Caz

alen

s »)

et

au

no

rd-e

st

avec

le

lie

u-di

t «

Mac

hore

».

Les

impa

cts

visu

els

depu

is le

s zo

nes

bâtie

s à

moi

ns d

e 2

km d

u pr

ojet

co

ncer

nent

prin

cipa

lem

ent l

es z

ones

impl

anté

es e

n ha

ut d

e re

lief

au

nord

-oue

st d

u pr

ojet

. D

es v

isib

ilités

plu

tôt

moy

enne

s so

nt id

entif

iées

de

puis

l’es

t du

proj

et.

Le

s re

latio

ns v

isue

lles

depu

is le

s bo

urgs

impl

anté

s da

ns u

n ra

yon

de

10

km

auto

ur

du

proj

et

sont

pe

u no

mbr

euse

s.

En

effe

t, le

s ca

ract

éris

tique

s pa

ysag

ères

du

sect

eur

d’ét

ude

crée

nt d

es m

asqu

es

visu

els

natu

rels

: L

e re

lief

et l

e co

uver

t bo

isé

sont

les

prin

cipa

ux

mas

ques

. D

e pl

us,

la d

ista

nce

mul

tiplie

ces

obs

tacl

es.

La d

ista

nce

rédu

it ég

alem

ent

la p

réci

sion

du

cham

p de

vis

ion,

ce

qui

atté

nue

l’inte

nsité

des

impa

cts.

Perc

eptio

ns d

epui

s le

s ax

es d

e ci

rcul

atio

n

Faib

le

Faib

le

Faib

le

Faib

le

Les

impa

cts

du c

hant

ier s

eron

t les

mêm

es q

ue p

enda

nt le

pa

rc e

n fo

nctio

nnem

ent.

D

epui

s le

s ax

es ro

utie

rs le

s pl

us p

roch

es, i

l ser

a po

ssib

le d

e pe

rcev

oir

le p

roje

t à

trave

rs le

s ou

vertu

res

visu

elle

s de

la r

oute

des

crê

tes

ou

depu

is le

s es

pace

s ou

verts

au

sud

du p

roje

t.

Patr

imoi

ne

Fa

ible

Faib

le

Faib

le

Les

impa

cts

visu

els

depu

is l

es m

onum

ents

his

toriq

ues

conc

erne

nt

peu

de

mon

umen

ts

et

de

site

s pa

trim

onia

ux.

Le

cim

etiè

re

de

Bou

rigeo

le (

mon

umen

t hi

stor

ique

ins

crit)

et

le c

alva

ire d

e C

hala

bre

(site

insc

rit) s

ont c

once

rnés

par

de

faib

les

impa

cts

visu

els.

Equi

pem

ents

ann

exes

(p

late

-form

e, p

iste

s,

post

es d

e liv

rais

on)

Faib

le

Faib

le

Faib

le

Mon

tage

pâl

e pa

r pâl

e U

tilis

atio

n de

pis

tes

exis

tant

es

Très

faib

le

Le c

hant

ier

néce

ssite

une

arti

ficia

lisat

ion

supé

rieur

e à

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du

proj

et e

n fo

nctio

nnem

ent.

Une

aire

de

stoc

kage

et d

e m

onta

ge

de g

rue

est n

éces

saire

aux

tra

vaux

. C

elle

-ci d

ispa

raît

une

fois

l’é

olie

nne

mon

tée.

Le p

arc

éolie

n de

Mon

tjard

in u

tilis

e au

tant

que

pos

sibl

e le

s pi

stes

fo

rest

ière

s ex

ista

ntes

. U

ne

petit

e pa

rtie

des

pist

es

d’ac

cès

aux

éolie

nnes

ser

ont

tout

de

mêm

e à

crée

r. L’

amén

agem

ent

des

plat

es-

form

es, d

es a

ires

de m

anœ

uvre

s et

des

fond

atio

ns n

éces

site

ront

des

bois

emen

ts.

Les

éolie

nnes

s’im

plan

tent

en

mili

eu f

erm

é ou

sem

i-fe

rmé,

les

impa

cts

visu

els

sero

nt lo

calis

és.

D

e m

aniè

re

géné

rale

, le

s im

pact

s du

brou

ssai

llem

ent

et

du

débo

isem

ent

chan

gero

nt l’

ambi

ance

pay

sagè

re a

ctue

lle.

Cep

enda

nt,

ces

impa

cts

sero

nt m

inim

isés

par

la lo

calis

atio

n de

ces

tra

vaux

: au

bo

rd d

es p

iste

s et

au

pied

des

éol

ienn

es. D

e pl

us, l

es te

chni

ques

de

mon

tage

cho

isie

s lim

itent

la s

urfa

ce d

éboi

sée.

Impa

ct c

umul

é av

ec

les

autr

es p

arcs

éo

liens

Tr

ès fa

ible

Très

faib

le

Très

faib

le

Les

impa

cts

cum

ulés

son

t peu

impo

rtant

s et

con

cern

ent l

es s

ecte

urs

d’im

plan

tatio

n de

s éo

lienn

es m

ais

auss

i le

pla

teau

de

Sau

lt po

ur l

e pa

rc é

olie

n de

Roq

ueta

illade

.

Tabl

eau

55 :

Val

eurs

Tab

leau

de

mes

ure

conc

erna

nt le

pay

sage

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

332

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

6 C

OU

T D

ES M

ESU

RES

Les

coût

s de

s m

esur

es,

à la

cha

rge

du m

aître

d’o

uvra

ge,

sont

pré

sent

és d

ans

le t

able

au c

i-co

ntre

. N

ous

rapp

elle

rons

ci-d

esso

us le

s co

ûts

suiv

ants

: •

une

ligne

aér

ienn

e co

ûte

30 0

00 à

35

000

€/km

à l'

inst

alla

tion,

une

ligne

ent

erré

e de

mêm

e ca

paci

té c

oûte

60

à 70

000

€/k

m à

l'in

stal

latio

n so

it un

su

rcoû

t de

30 0

00 à

35

000

€/km

à l'

inst

alla

tion.

D

ans

le c

adre

de

ce p

roje

t, en

viro

n 4,

71 k

m d

e lig

nes

sero

nt e

nter

rées

(ra

ccor

dem

ent

inte

r-éo

lienn

e) s

oit u

n su

rcoû

t de

141

300

à 16

4 85

0 €.

D

e m

ême,

la li

aiso

n en

tre le

pos

te d

e liv

rais

on (a

u ni

veau

du

parc

éol

ien)

et l

e po

ste

sour

ce (p

oint

de

racc

orde

men

t au

rése

au E

DF)

ser

a el

le a

ussi

ent

erré

e.

cout

tota

l HT

Mili

eu n

atur

elAv

ifaun

eM

esur

e 1

: Cho

isir

la p

ério

de o

ptim

ale

pour

la ré

alis

atio

n de

s tra

vaux

et d

u dé

frich

emen

tin

tégr

éM

esur

e 2

: Rep

érer

ou

réac

tual

iser

la vé

rific

atio

n de

l’ab

senc

e de

nid

s d’

espè

ces

sens

ible

s av

ant l

es p

hase

s de

trav

aux

3 00

0 €

M

esur

e 3

: Bal

isag

e de

s m

ilieux

sen

sibl

esin

tégr

é à

M2

Mes

ure

4 : M

ise

en p

lace

d’u

n ba

lisag

e ro

uge

la n

uit d

e fo

rte in

tens

ité.

inté

gré

Mes

ure

5 : E

nfou

isse

men

t des

lign

es é

lect

rique

sin

tégr

éM

esur

e 6

: Dis

suas

ion

des

oise

aux

de l’

appr

oche

aux

éol

ienn

es g

râce

au

syst

ème

DT B

ird.

130

000

Mes

ure

7 : P

rése

rvatio

n de

la fo

rêt s

ur u

n pé

rimèt

re d

e 10

0m a

utou

r de

chaq

ue é

olie

nne

inté

gré

Mes

ure

8 : P

rése

rvatio

n d'u

n es

pace

ouv

ert p

our l

a ch

asse

de

rapa

ces

à pl

us d

e 50

0m d

es é

olie

nnes

inté

gré

Mes

ure

9 : M

onta

ge d

u ro

tor s

elon

la te

chni

que

dite

"pal

e pa

r pal

e"in

tégr

éM

esur

e 10

: M

ettre

en

plac

e un

sui

vi de

la m

orta

lité

de l’

avifa

une

(4 a

ns)

120

000

Mes

ure

11 :

Met

tre e

n pl

ace

un s

uivi

de la

mig

ratio

n de

l’av

ifaun

e4

800

Mes

ure

12 :

Met

tre e

n pl

ace

un s

uivi

de l’

avifa

une

nich

euse

(3 a

ns)

18 6

00 €

Chiro

ptèr

eM

esur

e 1

: Ada

pter

un

balis

age

lum

ineu

x de

faib

le in

tens

itéin

tégr

éM

esur

e 2

: Sup

prim

er l’

écla

irage

du

site

inté

gré

Mes

ure

3 : P

rogr

amm

er s

i bes

oin

le fo

nctio

nnem

ent d

es é

olie

nnes

in

tégr

éM

esur

e 4

: bou

chag

e de

s na

celle

s de

s éo

lienn

esin

tégr

éM

esur

e 5

: Am

énag

emen

t des

aire

s de

mon

tage

inté

gré

Mes

ure

6 : S

uivi

de la

mor

talit

é ch

iropt

ère

(4 a

ns)

60 0

00 €

Mes

ure

7 : P

artic

ipat

ion

au fi

nanc

emen

t d'un

e ét

ude

expé

rimen

tale

20 0

00 €

Habi

tat -

Flo

reM

esur

e 1

: Acc

ompa

gnem

ent d

u ch

antie

r par

un

écol

ogue

10 0

00 €

Mes

ure

2 : E

viter

les

trava

ux d

e cr

éatio

n de

pis

tes

et li

és a

u dé

bois

emen

t en

pério

de d

e fo

rtes

plui

es.

inté

gré

Mes

ure

3 : M

ettre

en

plac

e un

sui

vi en

viron

nem

enta

l (5

ans)

15 0

00 €

Mes

ure

4 : C

réat

ion

de fo

ssés

le lo

ng d

es c

hem

ins

d'acc

ès e

t aut

our d

es p

late

form

es20

000

M

esur

e 5

: Ges

tion

des

terre

s vé

géta

les

7 50

0 €

M

esur

e 6

: Pla

nific

atio

n éc

olog

ique

des

pér

iode

s de

trav

aux

inté

gré

Mes

ure

7 : M

ise

en p

lace

d’u

n ac

com

pagn

emen

t des

pha

ses

de c

hant

ier (

PGCE

)10

000

M

esur

e 8

: Dél

imita

tion

des

zone

s de

trav

ail e

t de

circ

ulat

ion

des

engi

nsin

clus

dan

s M

7M

esur

e 9

: Déf

initi

on d

es a

ires

de s

tock

age

des

mat

éria

uxin

clus

dan

s M

7M

esur

e 10

: Ré

duct

ion

du vo

lum

e de

s m

atér

iaux

à s

tock

erin

clus

dan

s M

7M

esur

e 11

: Cr

éatio

n d’

une

foss

e po

ur la

vida

nge

des

benn

es à

bét

on4

000

Mili

eu p

hysi

que

Mis

e en

form

e de

s pi

stes

et p

late

s-fo

rmes

sel

on u

ne p

ente

déf

inie

et a

jout

de

mer

lon

inté

gré

Mis

e en

pla

ce d

e fo

ssés

de

colle

cte

et d

e ré

tent

ion

des

eaux

le lo

ng d

es p

iste

s et

des

pla

tes-

form

es.

inté

gré

Mili

eu h

umai

n - P

aysa

geM

esur

es d

e co

ntrô

le a

cous

tique

15 0

00 €

Amén

agem

ent d

es vo

iries

et p

iste

s d’

accè

s po

ur a

ssur

er la

séc

urité

inté

gré

Inst

alla

tion

sur l

es é

olie

nnes

d’u

n ba

lisag

e di

urne

et n

octu

rne

inté

gré

Mis

e en

pla

ce d

e pa

nnea

ux d

’info

rmat

ion

sur l

e pa

rc é

olie

n et

de

sens

ibilis

atio

n su

r le

thèm

e de

l’éo

lien

pour

mém

oire

Créa

tion

d'un

abris

pou

r les

rand

onne

urs

12 0

00 €

Créa

tion

et ré

fére

ncem

ent d

'un c

hem

in d

e ra

ndon

née

8 00

0 €

Ba

lisag

e d'u

n se

ntie

r de

rand

onné

e su

r le

thèm

e de

l'éol

ien

pour

mém

oire

Tota

l45

7 90

0 €

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

333

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

7 C

ON

DIT

ION

S D

E D

EMA

NTE

LEM

ENT

DES

EO

LIEN

NES

EN

FIN

D

’EXP

LOIT

ATI

ON

ET

GA

RA

NTI

ES F

INA

NC

IER

ES

7.1 L

e co

ntex

te ré

glem

enta

ire

La L

oi d

u 3

janv

ier

2003

im

pose

aux

con

stru

cteu

rs d

e pa

rcs

éolie

ns d

e m

ettre

en

plac

e de

s ga

rant

ies

finan

cièr

es p

our l

e dé

man

tèle

men

t d’u

n pa

rc é

olie

n :

« L’

expl

oita

nt d

’une

inst

alla

tion

prod

uisa

nt d

e l’é

lect

ricité

à p

artir

de

l’éne

rgie

méc

aniq

ue d

u ve

nt e

st

resp

onsa

ble

de s

on d

éman

tèle

men

t et d

e la

rem

ise

en é

tat d

u si

te à

la fi

n de

l’ex

ploi

tatio

n. A

u co

urs

de

celle

-ci,

il co

nstit

ue d

es g

aran

ties

finan

cièr

es n

éces

saire

s da

ns le

s co

nditi

ons

défin

ies

en C

onse

il d’

Éta

t. »

(ext

rait

de l

’arti

cle

59 d

e la

Loi

n°2

003-

8 du

3 j

anvi

er 2

003

rela

tive

aux

mar

chés

du

gaz

et d

e l’é

lect

ricité

et a

u se

rvic

e pu

blic

de

l’éne

rgie

). C

e pa

ragr

aphe

con

cern

ant l

e dé

man

tèle

men

t est

rep

ris d

ans

l’arti

cle

L.55

3-3

de la

Loi

n°2

003-

590

du 2

juill

et 2

003

« ur

bani

sme

et h

abita

t » :

« Le

dém

antè

lem

ent d

’un

parc

éol

ien

cons

iste

en

le d

émon

tage

et l

’élim

inat

ion

des

supe

rstru

ctur

es e

t m

achi

nes

néce

ssai

res

à la

pro

duct

ion

d’él

ectri

cité

et à

son

inje

ctio

n da

ns le

rése

au a

uque

l l’in

stal

latio

n es

t rac

cord

ée. L

a re

mis

e en

éta

t du

site

con

sist

e à

rend

re le

site

d’im

plan

tatio

n du

par

c ap

te à

retro

uver

sa

des

tinat

ion

anté

rieur

e à

l’act

ivité

de

prod

uctio

n te

lle q

ue d

écrit

e da

ns le

par

agra

phe

« É

tat i

nitia

l du

site

» d

e ce

tte é

tude

. Les

opé

rate

urs

de re

mis

e en

éta

t du

site

pre

nnen

t en

com

pte

: le

dev

enir

des

voie

s d’

accè

s et

des

aire

s de

par

cage

et d

e tra

vaux

; le

dev

enir

des

ouvr

ages

et é

quip

emen

ts d

e sé

curit

é ;

l’enl

èvem

ent d

es fo

ndat

ions

[…] ;

et

tout

aut

re é

quip

emen

t et a

mén

agem

ent l

iés

à l’e

xplo

itatio

n de

l’in

stal

latio

n de

pro

duct

ion…

»

Ain

si, l

e pé

titio

nnai

re s

igne

ra a

vec

les

prop

riéta

ires

une

conv

entio

n l’e

ngag

eant

à d

es m

odal

ités

de

dém

antè

lem

ent e

t de

rem

ise

en é

tat d

u si

te.

Le r

empl

acem

ent

régu

lier

des

pièc

es d

’usu

re d

’une

éol

ienn

e (g

énér

atric

e, m

ultip

licat

eur,

pale

s…)

peut

pro

long

er la

dur

ée d

e vi

e du

par

c éo

lien

sans

lim

ite. C

epen

dant

, si l

es c

ondi

tions

tech

niqu

es o

u éc

onom

ique

s re

ndai

ent

impo

ssib

le p

our

le M

aître

d’O

uvra

ge l

a po

ursu

ite d

e l’e

xplo

itatio

n du

par

c éo

lien,

son

dém

antè

lem

ent

sera

it en

visa

gé.

Ce

dém

antè

lem

ent

sera

env

isag

é au

x fra

is d

u M

aître

d’

Ouv

rage

, et a

fin d

e ga

rant

ir sa

mis

e en

œuv

re, l

e Lé

gisl

ateu

r a

prév

u la

pub

licat

ion

des

disp

ositi

ons

régl

emen

taire

s qu

i y s

ont a

ssoc

iées

. D

ans

le c

as o

ù l’e

xplo

itatio

n de

la r

esso

urce

éol

ienn

e du

site

ser

ait a

band

onné

e, le

pro

jet d

oit ê

tre

en c

onfo

rmité

ave

c le

s di

spos

ition

s de

la lo

i « U

rban

ism

e et

Hab

itat »

du

2 ju

illet

200

3 (n

º200

3-59

0) e

t no

tam

men

t son

arti

cle

98, q

ui r

end

oblig

atoi

re la

rem

ise

en é

tat d

es li

eux

à la

fin

de l’

expl

oita

tion

de la

fe

rme

éolie

nne

et la

con

stitu

tion

d’un

e pr

ovis

ion

finan

cièr

e.

Con

form

émen

t à

l’arti

cle

L553

-3 d

u C

ode

de l

’Env

ironn

emen

t, le

Maî

tre d

’Ouv

rage

gar

antit

le

dém

antè

lem

ent i

ntég

ral e

t la

rem

ise

en é

tat d

u si

te a

près

la p

hase

d’e

xplo

itatio

n :

Éva

cuat

ion

des

éolie

nnes

; D

éman

tèle

men

t des

dal

les

en b

éton

; Tr

avau

x de

rest

aura

tion

du s

ite (m

aint

ien

du m

odel

é du

relie

f ini

tial d

u si

te) ;

A

ppor

t de

terr

e vé

géta

le ;

Sui

vi p

ar u

n in

géni

eur é

colo

gue.

D

epui

s la

loi G

rene

lle I

I du

12

juill

et 2

010

porta

nt e

ngag

emen

t na

tiona

l pou

r l’e

nviro

nnem

ent,

les

éolie

nnes

relè

vent

du

régi

me

des

inst

alla

tions

cla

ssée

s po

ur la

pro

tect

ion

de l’

envi

ronn

emen

t (IC

PE

). La

mêm

e lo

i pré

voit

que

la m

ise

en s

ervi

ce d

es é

olie

nnes

sou

mis

es à

aut

oris

atio

n es

t sub

ordo

nnée

à la

co

nstit

utio

n, p

ar l’

expl

oita

nt,

de g

aran

ties

finan

cièr

es.

Le d

éman

tèle

men

t et

la r

emis

e en

éta

t du

site

, dè

s qu

’il e

st m

is fi

n à

son

expl

oita

tion,

son

t éga

lem

ent d

e sa

res

pons

abili

té (

ou d

e ce

lle d

e la

soc

iété

m

ère

en c

as d

e dé

faill

ance

). Le

déc

ret n

°201

1-98

5 du

23

août

201

1, p

ris p

our

l’app

licat

ion

de l’

artic

le

L.55

3-3

du c

ode

de l’

envi

ronn

emen

t, a

ains

i pou

r ob

jet

de d

éfin

ir le

s co

nditi

ons

de c

onst

itutio

n et

de

mob

ilisa

tion

de c

es g

aran

ties

finan

cièr

es, e

t de

préc

iser

les

mod

alité

s de

ces

satio

n d’

activ

ité d

’un

site

re

grou

pant

des

éol

ienn

es.

Des

pré

cisi

ons

sur

les

mod

alité

s de

mis

e en

œuv

re d

e ce

tte p

hase

de

dém

antè

lem

ent

sont

in

diqu

ées

dans

l’ar

rêté

du

26 a

oût

2011

rel

atif

à la

rem

ise

en é

tat

et à

la c

onst

itutio

n de

s ga

rant

ies

finan

cièr

es p

our l

es in

stal

latio

ns d

e pr

oduc

tion

d’él

ectri

cité

util

isan

t l’é

nerg

ie m

écan

ique

du

vent

. 7.

2 Dém

antè

lem

ent d

u pa

rc é

olie

n et

rem

ise

en é

tat d

u si

te

Con

form

émen

t à l’

artic

le 1

er d

e l’a

rrêté

du

26 a

oût 2

011,

les

opér

atio

ns d

e dé

man

tèle

men

t et d

e re

mis

e en

éta

t d’u

n pa

rc é

olie

n pr

évue

s à

l’arti

cle

R. 5

53-6

du

code

de

l’env

ironn

emen

t com

pren

nent

: 1.

Le

dém

antè

lem

ent

des

inst

alla

tions

de

prod

uctio

n, y

com

pris

le

« sy

stèm

e de

rac

cord

emen

t au

seau

».

2. L

’exc

avat

ion

d’un

e pa

rtie

des

fond

atio

ns

3. L

a re

mis

e en

éta

t des

terr

ains

sau

f si l

eur p

ropr

iéta

ire s

ouha

ite le

ur m

aint

ien

en l’

état

; 4.

La

valo

risat

ion

ou l

’élim

inat

ion

des

déch

ets

de d

émol

ition

ou

de d

éman

tèle

men

t da

ns l

es f

ilièr

es

dûm

ent a

utor

isée

s à

cet e

ffet.

Le p

arc

éolie

n es

t con

stitu

é d’

élém

ents

don

t la

natu

re e

t la

form

e so

nt tr

ès d

iffér

ente

s. L

es te

chni

ques

de

dém

antè

lem

ent s

eron

t ada

ptée

s à

chaq

ue s

ous-

ense

mbl

e.

7.2.

1 Pr

océd

ure

d’ar

rêt d

e l’e

xplo

itatio

n

Sel

on le

déc

ret

n°20

11-9

85 d

u 23

aoû

t 20

11 e

t l’a

rticl

e R

. 55

3-7

du c

ode

de l’

envi

ronn

emen

t, «

Lors

qu’u

ne i

nsta

llatio

n de

pro

duct

ion

d’él

ectri

cité

util

isan

t l’é

nerg

ie m

écan

ique

du

vent

est

mis

e à

l’arr

êt d

éfin

itif,

l’exp

loita

nt n

otifi

e au

pré

fet

la d

ate

de c

et a

rrêt

un

moi

s au

moi

ns a

vant

cel

ui-c

i. Il

est

donn

é ré

cépi

ssé

sans

frai

s de

cet

te n

otifi

catio

n. »

. De

plus

, cet

te n

otifi

catio

n in

diqu

e le

s m

esur

es p

rises

ou

pré

vues

pou

r as

sure

r le

s op

érat

ions

de

dém

antè

lem

ent e

t de

rem

ise

en é

tat.

Tout

efoi

s, e

n ca

s de

ca

renc

e de

l’ex

ploi

tant

dan

s la

mis

e en

œuv

re d

e ce

s m

esur

es,

il es

t fa

it ap

plic

atio

n de

s pr

océd

ures

pr

évue

s à

l’arti

cle

L. 5

14-1

(voi

r enc

adré

ci-a

près

). Le

cas

éch

éant

, le

préf

et m

et e

n œ

uvre

les

gara

ntie

s fin

anci

ères

.

D’a

utre

par

t, on

not

e qu

’à to

ut m

omen

t, m

ême

aprè

s la

rem

ise

en é

tat d

u si

te, l

e pr

éfet

peu

t im

pose

r à

l’exp

loita

nt le

s pr

escr

iptio

ns n

éces

saire

s à

la p

rote

ctio

n de

s in

térê

ts m

entio

nnés

à l’

artic

le L

. 511

-1 d

u co

de d

e l’e

nviro

nnem

ent

(com

mod

ité d

u vo

isin

age,

san

té,

sécu

rité,

sal

ubrit

é pu

bliq

ues,

agr

icul

ture

, pr

otec

tion

de l

a na

ture

, de

l'e

nviro

nnem

ent

et d

es p

aysa

ges,

util

isat

ion

ratio

nnel

le d

e l'é

nerg

ie,

cons

erva

tion

des

site

s, m

onum

ents

et é

lém

ents

du

patri

moi

ne a

rché

olog

ique

…).

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

334

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Art

icle

L51

4-1

du C

ode

de l’

Envi

ronn

emen

t

I. -

Indé

pend

amm

ent

des

pour

suite

s pé

nale

s qu

i peu

vent

être

exe

rcée

s, e

t lo

rsqu

'un

insp

ecte

ur

des

inst

alla

tions

cla

ssée

s ou

un

expe

rt dé

sign

é pa

r le

min

istre

cha

rgé

des

inst

alla

tions

cla

ssée

s a

cons

taté

l'in

obse

rvat

ion

des

cond

ition

s im

posé

es à

l'ex

ploi

tant

d'u

ne in

stal

latio

n cl

assé

e, le

pré

fet

met

en

dem

eure

ce

dern

ier d

e sa

tisfa

ire à

ces

con

ditio

ns d

ans

un d

élai

dét

erm

iné.

Si,

à l'e

xpira

tion

du d

élai

fixé

pou

r l'e

xécu

tion,

l'ex

ploi

tant

n'a

pas

obt

empé

ré à

cet

te in

jonc

tion,

le p

réfe

t peu

t :

1° O

blig

er l'

expl

oita

nt à

con

sign

er e

ntre

les

mai

ns d

'un

com

ptab

le p

ublic

une

som

me

répo

ndan

t du

mon

tant

des

trav

aux

à ré

alis

er, l

aque

lle s

era

rest

ituée

à l'

expl

oita

nt a

u fu

r et

à m

esur

e de

l'e

xécu

tion

des

mes

ures

pre

scrit

es ;

il es

t pro

cédé

au

reco

uvre

men

t de

cette

som

me

com

me

en m

atiè

re d

e cr

éanc

es é

trang

ères

à l'

impô

t et

au

dom

aine

. P

our

le r

ecou

vrem

ent

de c

ette

so

mm

e, l'

Éta

t bén

éfic

ie d

'un

priv

ilège

de

mêm

e ra

ng q

ue c

elui

pré

vu à

l'ar

ticle

192

0 du

cod

e gé

néra

l des

impô

ts ;

2° F

aire

pro

céde

r d'o

ffice

, aux

frai

s de

l'ex

ploi

tant

, à l'

exéc

utio

n de

s m

esur

es p

resc

rites

; 3°

Sus

pend

re p

ar a

rrêt

é, a

près

avi

s de

la c

omm

issi

on d

épar

tem

enta

le c

onsu

ltativ

e co

mpé

tent

e,

le f

onct

ionn

emen

t de

l'in

stal

latio

n, ju

squ'

à ex

écut

ion

des

cond

ition

s im

posé

es e

t pr

endr

e le

s di

spos

ition

s pr

ovis

oire

s né

cess

aire

s.

II. -

Les

som

mes

con

sign

ées

en a

pplic

atio

n de

s di

spos

ition

s du

du I

peuv

ent ê

tre u

tilis

ées

pour

gler

les

dépe

nses

ent

raîn

ées

par l

'exé

cutio

n d'

offic

e de

s m

esur

es p

révu

es a

ux 2

° et

du I.

III. -

L'o

ppos

ition

à l'

état

exé

cuto

ire p

ris e

n ap

plic

atio

n d'

une

mes

ure

de c

onsi

gnat

ion

ordo

nnée

par

l'a

utor

ité a

dmin

istra

tive

deva

nt le

juge

adm

inis

tratif

n'a

pas

de

cara

ctèr

e su

spen

sif.

S

elon

le d

écre

t n°2

011-

985

du 2

3 ao

ût 2

011

et l’

artic

le R

. 553

-8 d

u co

de d

e l’e

nviro

nnem

ent,

lors

que

les

trava

ux d

e dé

man

tèle

men

t et d

e re

mis

e en

éta

t, so

nt ré

alis

és, l

’exp

loita

nt e

n in

form

e le

pré

fet.

Pui

s,

« l’in

spec

teur

des

ins

talla

tions

cla

ssée

s co

nsta

te p

ar p

rocè

s-ve

rbal

la

réal

isat

ion

des

trava

ux.

Il tra

nsm

et le

pro

cès-

verb

al a

u pr

éfet

qui

en

adre

sse

un e

xem

plai

re à

l’ex

ploi

tant

ain

si q

u’au

mai

re o

u au

pr

ésid

ent d

e l’é

tabl

isse

men

t pub

lic d

e co

opér

atio

n in

terc

omm

unal

e co

mpé

tent

en

mat

ière

d’u

rban

ism

e et

au

prop

riéta

ire d

u te

rrain

. »

7.2.

2 D

éman

tèle

men

t des

inst

alla

tions

en

fin d

’exp

loita

tion

7.2.

2.1

Les

post

es é

lect

rique

s

Les

post

es d

e liv

rais

on e

t le

s po

stes

de

cont

rôle

son

t de

s un

ités

préf

abriq

uées

. C

haqu

e po

ste

sera

déc

onne

cté

des

câbl

es, e

t sim

plem

ent l

evé

par u

ne g

rue

et tr

ansp

orté

hor

s si

te p

our t

raite

men

t et

recy

clag

e. L

es fo

uille

s da

ns le

sque

lles

ils é

taie

nt p

lacé

s, s

eron

t rem

blay

ées.

L’e

nsem

ble

du te

rrai

n se

ra

nive

lé a

fin d

e re

trouv

er l’

aspe

ct d

u re

lief i

nitia

l.

7.2.

2.2

Les

éolie

nnes

Les

tour

s, n

acel

les

et p

ales

ser

ont

dém

ante

lées

sel

on u

ne p

rocé

dure

spé

cifiq

ue a

u m

odèl

e d’

éolie

nne.

De

man

ière

glo

bale

, le

dém

onta

ge s

uivr

a à

la le

ttre

la p

rocé

dure

de

mon

tage

, à l’

inve

rse.

A

insi

, av

ec u

ne g

rue

de m

ême

natu

re e

t de

mêm

es d

imen

sion

s qu

e po

ur l

e m

onta

ge,

les

pale

s, l

e m

oyeu

et l

a to

ur s

eron

t dém

onté

s, la

nac

elle

des

cend

ue.

Cha

que

ense

mbl

e se

ra é

vacu

é pa

r ca

mio

ns,

de la

mêm

e fa

çon

que

pour

la c

réat

ion

du p

arc.

U

ne p

artie

impo

rtant

e de

s éo

lienn

es s

e pr

ête

au re

cycl

age

des

mat

éria

ux.

Con

form

émen

t à

l’arti

cle

1er

de l

’arr

êté

du 2

6 ao

ût 2

011,

« l

es d

éche

ts d

e dé

mol

ition

et

de

dém

antè

lem

ent s

ont v

alor

isés

ou

élim

inés

dan

s le

s fil

ière

s dû

men

t aut

oris

ées

à ce

t effe

t. »

7.2.

2.3

Les

câbl

es é

lect

rique

s

Les

câbl

es d

oive

nt ê

tre e

xcav

és d

ès lo

rs q

ue le

ur m

aint

ien

pose

pro

blèm

e à

l’usa

ge d

es te

rrai

ns,

ce q

ui n

’est

pas

le c

as p

our u

n us

age

fore

stie

r.

Dan

s la

pra

tique

les

câbl

es e

n pl

ace

depu

is

plus

de

30

an

s,

ne

doiv

ent

pas

être

re

tirés

. To

utef

ois,

les

câb

les

à pr

oxim

ité d

es m

âts

et d

es

poin

ts d

e ra

ccor

dem

ent (

post

es d

e liv

rais

on)

sero

nt

retir

és d

ans

un r

ayon

de

10 m

env

iron

auto

ur d

e ce

s po

ints

sin

gulie

rs.

7.2.

3 Ex

cava

tion

des

fond

atio

ns

Con

form

émen

t à l’

artic

le 1

er, a

linéa

2 d

e l’a

rrêt

é du

26

août

201

1, «

l’ex

cava

tion

des

fond

atio

ns

et le

rem

plac

emen

t par

des

terr

es d

e ca

ract

éris

tique

s co

mpa

rabl

es a

ux te

rres

en

plac

e à

prox

imité

de

l’ins

talla

tion

» se

fera

: «

- su

r un

e pr

ofon

deur

min

imal

e de

30

cent

imèt

res

lors

que

les

terr

ains

ne

sont

pas

util

isés

pou

r un

us

age

agric

ole

au ti

tre d

u do

cum

ent d

’urb

anis

me

oppo

sabl

e et

que

la p

rése

nce

de r

oche

mas

sive

ne

perm

et p

as u

ne e

xcav

atio

n pl

us im

porta

nte

; -

sur

une

prof

onde

ur m

inim

ale

de 2

mèt

res

dans

les

terr

ains

à u

sage

for

estie

r au

titr

e du

doc

umen

t d’

urba

nism

e op

posa

ble

; - s

ur u

ne p

rofo

ndeu

r min

imal

e de

1 m

ètre

dan

s le

s au

tres

cas.

»

Éta

nt d

onné

la lo

calis

atio

n du

par

c éo

lien

de M

onja

rdin

en

terr

ain

fore

stie

r, le

dém

antè

lem

ent

des

fond

atio

ns c

onsi

ster

a à

coup

er la

par

tie s

upér

ieur

e de

la fo

ndat

ion

jusq

u'à

une

prof

onde

ur d

e 2

m

au m

inim

um. C

et a

rase

men

t ser

a ef

fect

ué a

u m

arte

au-p

ique

ur p

our

le b

éton

et a

u ch

alum

eau

pour

le

ferr

ailla

ge e

t, le

cas

éch

éant

, les

bou

lons

ou

l’ins

ert e

ncas

tré d

ans

le b

éton

arm

é.

Cin

quiè

me

Parti

e : M

esur

es e

nvis

agée

s pou

r réd

uire

ou

com

pens

er le

s im

pact

s du

proj

et

-

335

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

7.2.

4 R

emis

e en

éta

t du

site

Con

form

émen

t à l’

artic

le 1

er, a

linéa

3 d

e l’a

rrêt

é du

26

août

201

1, la

rem

ise

en é

tat c

onsi

ste

en «

le

déc

aiss

emen

t des

aire

s de

gru

tage

et d

es c

hem

ins

d’ac

cès

sur u

ne p

rofo

ndeu

r de

40 c

entim

ètre

s et

le

rem

plac

emen

t par

des

terr

es d

e ca

ract

éris

tique

s co

mpa

rabl

es a

ux te

rres

à p

roxi

mité

de

l’ins

talla

tion,

sa

uf s

i le

prop

riéta

ire d

u te

rrai

n su

r leq

uel e

st s

ise

l’inst

alla

tion

souh

aite

leur

mai

ntie

n en

l’ét

at. »

7.

3 Gar

antie

s fin

anci

ères

Con

form

émen

t à

l’arti

cle

R.

553-

1 du

Cod

e de

l’E

nviro

nnem

ent,

la m

ise

en s

ervi

ce d

’un

parc

éo

lien

auto

risé

au

titre

de

s in

stal

latio

ns

clas

sées

po

ur

la

prot

ectio

n de

l’e

nviro

nnem

ent,

est

subo

rdon

née

à la

con

stitu

tion

de g

aran

ties

finan

cièr

es v

isan

t à

couv

rir,

en c

as d

e dé

faill

ance

de

l’exp

loita

nt lo

rs d

e la

rem

ise

en é

tat d

u si

te, l

es o

péra

tions

de

dém

antè

lem

ent e

t de

rem

ise

en é

tat.

Le

mon

tant

des

gar

antie

s fin

anci

ères

exi

gées

ain

si q

ue le

s m

odal

ités

d’ac

tual

isat

ion

de c

e m

onta

nt s

ont

fixés

par

l’ar

rêté

d’a

utor

isat

ion

de l’

inst

alla

tion.

L’ar

rêté

du

26 a

oût

2011

, pr

is p

ar le

min

istre

cha

rgé

de l’

envi

ronn

emen

t, fix

e, e

n fo

nctio

n de

l’i

mpo

rtanc

e de

s in

stal

latio

ns,

les

mod

alité

s de

dét

erm

inat

ion

et d

e ré

actu

alis

atio

n du

mon

tant

des

ga

rant

ies

finan

cièr

es q

ui t

ienn

ent

nota

mm

ent

com

pte

du c

oût

des

trava

ux d

e dé

man

tèle

men

t. Le

m

onta

nt d

es g

aran

ties

finan

cièr

es e

st d

éter

min

é pa

r de

ux f

orm

ules

: l

’une

per

met

tant

le

calc

ul d

u m

onta

nt in

itial

de

la g

aran

tie fi

nanc

ière

, l’a

utre

per

met

tant

d’a

ctua

liser

les

coût

s et

ain

si le

mon

tant

des

ga

rant

ies

finan

cièr

es.

Le m

onta

nt in

itial

de

la g

aran

tie f

inan

cièr

e es

t dé

term

iné

en a

pplic

atio

n de

la f

orm

ule

suiv

ante

(a

nnex

e I d

e l’a

rrêt

é du

26

août

201

1) :

M =

N ×

Cu

: N e

st le

nom

bre

d’un

ités

de p

rodu

ctio

n d’

éner

gie

(c’e

st-à

-dire

d’a

érog

énér

ateu

rs).

Cu

est l

e co

ût u

nita

ire fo

rfaita

ire c

orre

spon

dant

au

dém

antè

lem

ent d

’une

uni

té, à

la r

emis

e en

éta

t de

s te

rrai

ns,

à l’é

limin

atio

n ou

à

la

valo

risat

ion

des

déch

ets

géné

rés.

C

e co

ût

est

fixé

à 50

000

eur

os.

Ain

si, l

e m

onta

nt in

itial

des

gar

antie

s fin

anci

ères

pou

r le

par

c éo

lien

de M

ontja

rdin

, con

stitu

é de

9

éolie

nnes

, est

fixé

à 4

50 0

00 €

.

Ens

uite

, cha

que

anné

e, l’

expl

oita

nt ré

actu

alis

e le

mon

tant

de

la g

aran

tie fi

nanc

ière

, par

app

licat

ion

de la

fo

rmul

e d’

actu

alis

atio

n de

s co

ûts

suiv

ante

:

où :

Mn

est l

e m

onta

nt e

xigi

ble

à l’a

nnée

n.

M e

st le

mon

tant

obt

enu

par a

pplic

atio

n de

la fo

rmul

e m

entio

nnée

à l’

anne

xe I.

Inde

x n e

st l’

indi

ce T

P01

en

vigu

eur à

la d

ate

d’ac

tual

isat

ion

du m

onta

nt d

e la

gar

antie

.

Inde

x 0 e

st l’

indi

ce T

P01

en

vigu

eur a

u 1e

r jan

vier

201

1.

TVA

est

le ta

ux d

e la

taxe

sur

la v

aleu

r aj

outé

e ap

plic

able

aux

trav

aux

de c

onst

ruct

ion

à la

dat

e d’

actu

alis

atio

n de

la g

aran

tie.

TVA

0 est

le ta

ux d

e la

taxe

sur

la v

aleu

r ajo

utée

au

1er j

anvi

er 2

011,

soi

t 19,

60 %

.

Tout

efoi

s, o

n no

te q

ue l

’arr

êté

préf

ecto

ral

d’au

toris

atio

n fix

e le

mon

tant

ini

tial

de l

a ga

rant

ie

finan

cièr

e et

pré

cise

l’in

dice

util

isé

pour

cal

cule

r le

mon

tant

de

cette

gar

antie

.

D’a

utre

par

t, le

déc

ret n

°201

1-98

5 du

23

août

201

1 pr

écis

e le

s ca

s pa

rticu

liers

sui

vant

s :

Lors

que

la s

ocié

té e

xplo

itant

e es

t un

e fil

iale

[…

] et

en

cas

de d

éfai

llanc

e de

cet

te d

erni

ère

la

resp

onsa

bilit

é de

la m

aiso

n m

ère

peut

être

rech

erch

ée ;

Le p

réfe

t m

et e

n œ

uvre

les

gar

antie

s fin

anci

ères

soi

t en

cas

de

non-

exéc

utio

n pa

r l’e

xplo

itant

des

op

érat

ions

de

dém

antè

lem

ent e

t de

rem

ise

en é

tat,

aprè

s in

terv

entio

n de

s m

esur

es p

révu

es à

l’ar

ticle

L.

514-

1 du

Cod

e de

l’E

nviro

nnem

ent

(voi

r en

cadr

é ci

-apr

ès),

soit

en c

as d

e di

spar

ition

jur

idiq

ue d

e l’e

xplo

itant

; Lo

rsqu

e l’i

nsta

llatio

n ch

ange

d’e

xplo

itant

, le

nou

vel

expl

oita

nt j

oint

à l

a dé

clar

atio

n le

doc

umen

t m

entio

nné

atte

stan

t des

gar

antie

s qu

e le

nou

vel e

xplo

itant

a c

onst

ituée

s.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 33

6 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

SI

XIEM

E PA

RTI

E : V

OLE

T SA

NIT

AIR

E

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 33

7 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 33

8 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ce

chap

itre

spéc

ifiqu

e es

t déf

ini p

ar le

s di

spos

ition

s de

l'ar

ticle

R. 5

12-8

du

Cod

e de

l’E

nviro

nnem

ent.

Il él

argi

t le

cham

p de

l’ét

ude

d’im

pact

(pr

évue

à l'

artic

le L

. 122

-1 d

e ce

mêm

e C

ode)

aux

con

séqu

ence

s po

ssib

les,

dire

ctes

ou

indi

rect

es, t

empo

raire

s ou

per

man

ente

s, s

ur la

san

té d

es p

opul

atio

ns. C

e vo

let

sani

taire

tien

t éga

lem

ent c

ompt

e de

la c

ircul

aire

DG

S n

° 20

01-1

85 d

u 11

avr

il 20

01 r

elat

ive

à l'a

naly

se

des

effe

ts s

ur la

san

té d

ans

les

étud

es d

'impa

cts.

Il v

ient

en

com

plém

ent d

e ce

lui p

rése

ntan

t les

effe

ts

sur l

e m

ilieu

.

L’év

alua

tion

des

risqu

es s

anita

ires

a po

ur o

bjet

: de

rap

pele

r le

s pr

inci

paux

élé

men

ts d

e l’é

tat

initi

al d

u si

te e

n pr

ésen

tant

la

desc

riptio

n de

la

popu

latio

n in

stal

lée

à pr

oxim

ité d

u si

te q

ui c

onst

itue

les

réce

pteu

rs,

et e

n id

entif

iant

les

pr

inci

pale

s ém

issi

ons

exis

tant

à l’

heur

e ac

tuel

le d

ans

l’env

ironn

emen

t du

site

, d’

iden

tifie

r le

s ris

ques

, c’e

st-à

-dire

de

prés

ente

r, d’

évoq

uer

les

prin

cipa

les

émis

sion

s qu

i pou

rraie

nt

être

gén

érée

s pa

r l’a

ctiv

ité a

insi

que

leur

s ef

fets

pot

entie

ls s

ur le

s ré

cept

eurs

voi

sins

.

Con

form

émen

t à

la m

étho

dolo

gie

en m

atiè

re d

'éva

luat

ion

du r

isqu

e sa

nita

ire28

des

ins

talla

tions

cl

assé

es,

aprè

s av

oir

iden

tifié

to

utes

le

s so

urce

s de

po

llutio

n,

l’éva

luat

ion

des

effe

ts

de

cette

ex

ploi

tatio

n su

r la

sant

é pu

bliq

ue e

st é

tabl

ie p

our c

haqu

e ca

tégo

rie d

e re

jets

(eau

, air,

déc

hets

, bru

it...)

à

parti

r de

l’ana

lyse

de

: l’i

nven

taire

de

s su

bsta

nces

pr

ésen

tant

un

ris

que

sani

taire

(id

entif

icat

ion

des

dang

ers)

av

ec

déte

rmin

atio

n de

s flu

x ém

is,

la d

éter

min

atio

n de

leur

s ef

fets

néf

aste

s (d

éfin

ition

des

rela

tions

dos

e/ef

fets

), l'id

entif

icat

ion

des

popu

latio

ns

pote

ntie

llem

ent

affe

ctée

s et

la

term

inat

ion

des

voie

s de

co

ntam

inat

ion,

la

car

acté

risat

ion

du ri

sque

san

itaire

, s’il

exi

ste.

Le c

onte

nu d

e ce

tte a

naly

se n

e co

ncer

ne q

ue l

es i

ncid

ence

s de

l'e

xplo

itatio

n en

fon

ctio

nnem

ent

norm

al, l

'ana

lyse

des

effe

ts d

e l’e

xplo

itatio

n en

cas

d'a

ccid

ent e

st e

n ef

fet l

'obj

et d

e l'É

tude

des

dan

gers

et

non

cel

ui d

e l'É

tude

d'Im

pact

sur

l’en

viro

nnem

ent.

Con

form

émen

t aux

dis

posi

tions

de

l’arti

cle

R51

2-8

du C

ode

de l’

Env

ironn

emen

t, le

con

tenu

de

cette

an

alys

e es

t en

rel

atio

n av

ec l’

impo

rtanc

e de

l’ex

ploi

tatio

n pr

ojet

ée e

t av

ec s

es in

cide

nces

pré

visi

bles

su

r l’e

nviro

nnem

ent.

Con

form

émen

t à

la c

ircul

aire

DG

S/S

D.7

B n

°200

6-23

4 du

30

mai

200

6 re

lativ

e au

x m

odal

ités

de

séle

ctio

n de

s su

bsta

nces

chi

miq

ues

et d

e ch

oix

des

vale

urs

toxi

colo

giqu

es d

e ré

fére

nce

(VTR

) po

ur

men

er le

s év

alua

tions

des

ris

ques

san

itaire

s da

ns le

cad

re d

es é

tude

s d’

impa

ct,

les

VTR

pré

sent

ées

dans

ce

vole

t san

itaire

son

t iss

ues

des

base

s de

don

nées

de

: U

S E

PA

(Uni

ted

Sta

tes

– E

nviro

nmen

tal P

rote

ctio

n A

genc

y),

ATS

DR

(Uni

ted

Sta

tes

– A

genc

y fo

r Tox

ic S

ubst

ance

s an

d D

isea

se R

egis

try),

OM

S/IP

CS

(Org

anis

atio

n M

ondi

ale

de la

San

té /

Inte

rnat

iona

l Pro

gram

on

Che

mic

al S

afet

y),

Hea

lth C

anad

a,

RIV

M (

Rijk

sins

tituu

t vo

or V

olks

gezo

ndhe

id e

n M

ilieu

/ I

nstit

ut n

atio

nal

de l

a sa

nté

publ

ique

et

de

l’env

ironn

emen

t – P

ays-

Bas

), O

EH

HA

(Offi

ce o

f Env

ironm

enta

l Hea

lth H

azar

d A

sses

smen

t – E

tat d

e C

alifo

rnie

).

28 «

Gui

de p

our l

’ana

lyse

du

vole

t san

itaire

des

étu

des d

’impa

ct »

- In

stitu

t de

Vei

lle S

anita

ire -

02/2

000

Le

s do

nnée

s to

xico

logi

ques

de

ce

do

ssie

r so

nt

égal

emen

t is

sues

de

s fic

hes

de

donn

ées

toxi

colo

giqu

es e

t env

ironn

emen

tale

s de

s su

bsta

nces

chi

miq

ues

de l’

INE

RIS

, qui

se

réfè

rent

aux

bas

es

de d

onné

es d

e l’U

S E

PA

, de

l’ATS

DR

, de

l’OM

S/IP

CS

, du

RIV

M e

t de

l’IN

RS

.

1 R

APP

ELS

DES

PR

INC

IPA

UX

ELEM

ENTS

DE

L’ET

AT

INIT

IAL

1.1 L

es s

ourc

es d

e co

ntam

inat

ion

prée

xist

ante

s

Sur

le s

ite, l

es s

ourc

es d

e nu

isan

ces

prée

xist

ante

s so

nt le

s su

ivan

tes

: Th

ème

Élém

ents

influ

ents

A

ir po

ussi

ères

sou

levé

es p

ar le

pas

sage

des

véh

icul

es s

ur le

s pi

stes

fore

stiè

res

ains

i que

les

pous

sièr

es é

mis

es l

ors

de t

rava

ux f

ores

tiers

(co

upes

d’a

rbre

s, c

harg

emen

t de

s tro

ncs,

et

c.) ;

ga

z d’

écha

ppem

ent

des

dive

rs e

ngin

s et

cam

ions

for

estie

rs s

ur le

site

et

ses

alen

tour

s,

ains

i que

des

véh

icul

es c

ircul

ant s

ur la

voi

rie lo

cale

(RD

620,

rout

es d

es c

rête

s) ;

odeu

rs p

rodu

ites

par

les

activ

ités

exis

tant

es (

trava

ux f

ores

tiers

, tra

fic r

outie

r, ac

tivité

s au

tour

des

hab

itatio

ns…

). E

aux

reje

ts d

es a

ctiv

ités

sylv

icol

es,

reje

ts d

es e

aux

de ru

isse

llem

ent i

ssue

s de

s vo

iries

; B

ruit

cam

ions

et e

ngin

s fo

rest

iers

, ac

tivité

s sy

lvic

oles

, ci

rcul

atio

n su

r la

voiri

e lo

cale

(rou

tes

des

crêt

es, R

D62

0) ;

Vib

ratio

ns

RA

S

Lum

ière

R

AS

O

ndes

R

AS

Le

con

text

e da

ns le

quel

est

pré

vue

l’impl

anta

tion

des

éolie

nnes

est

exc

lusi

vem

ent r

ural

. Il e

st d

épou

rvu

de to

ute

activ

ité in

dust

rielle

.

Les

habi

tatio

ns l

ocal

es n

e so

nt s

oum

ises

dire

ctem

ent

à au

cune

pol

lutio

n pa

rticu

lière

. Le

s se

ules

so

urce

s de

pol

lutio

n po

urra

ient

être

d’o

rigin

e sy

lvic

ole,

ou

liées

au

trafic

rout

ier.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 33

9 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

1.2 L

e co

ntex

te s

ocio

-dém

ogra

phiq

ue

Le b

ourg

le p

lus

proc

he d

u pa

rc é

olie

n es

t cel

ui d

e V

illef

ort.

Il es

t loc

alis

é à

plus

de

2,5

km a

u su

d-ou

est d

e to

ute

infra

stru

ctur

e du

pro

jet,

c’es

t-à-d

ire d

e to

ute

éolie

nne

ou p

oste

de

livra

ison

. Le

voi

sina

ge h

abité

le p

lus

proc

he d

u pr

ojet

se

situ

e à

un p

eu p

lus

de 5

50 m

. Il s

’agi

t de

:

de la

ferm

e, a

u lie

u-di

t Mac

hore

, au

nord

-est

de

l’éol

ienn

e E

5,

de

la m

aiso

n is

olée

, au

lieu-

dit C

azal

ens,

au

nord

-oue

st d

e l’é

olie

nne

E3,

de la

ferm

e, a

u lie

u-di

t Les

Vin

sous

, au

sud-

oues

t de

l’éol

ienn

e E

4.

Les

plus

pro

ches

bât

imen

ts s

ont l

a to

ur d

e gu

et u

tilis

ée p

our

les

serv

ices

de

prot

ectio

n co

ntre

les

ince

ndie

s et

un

hang

ar a

u lie

u-di

t Pey

rout

ou u

tilis

é po

ur l’

expl

oita

tion

fore

stiè

re.

Il n’

exis

te a

ucun

e ac

tivité

ou

équi

pem

ent

sens

ible

(cr

èche

, éc

ole,

hôp

ital,

disp

ensa

ire,

mai

son

de

repo

s ou

de

retra

ite)

dans

les

envi

rons

pro

ches

du

site

. Les

plu

s pr

oche

s ac

tivité

s ou

équ

ipem

ents

se

situ

ent à

plu

s de

4 k

m d

u pr

ojet

.

On

note

que

con

form

émen

t à

l’arti

cle

3 de

l’a

rrêt

é du

26

août

201

1 re

latif

aux

ins

talla

tions

de

prod

uctio

n d’

élec

trici

té u

tilis

ant

l’éne

rgie

méc

aniq

ue d

u ve

nt a

u se

in d

’une

ins

talla

tion

soum

ise

à au

toris

atio

n au

titre

de

la ru

briq

ue 2

980

de la

légi

slat

ion

des

inst

alla

tions

cla

ssée

s po

ur la

pro

tect

ion

de

l’env

ironn

emen

t : «

l’in

stal

latio

n es

t im

plan

tée

de te

lle s

orte

que

les

aéro

géné

rate

urs

sont

situ

és à

une

di

stan

ce m

inim

ale

de :

500

mèt

res

de t

oute

con

stru

ctio

n à

usag

e d’

habi

tatio

n, d

e to

ut i

mm

eubl

e ha

bité

ou

de t

oute

zon

e de

stin

ée à

l’ha

bita

tion

telle

que

déf

inie

dan

s le

s do

cum

ents

d’u

rban

ism

e op

posa

bles

en

vigu

eur

au 1

3 ju

illet

201

0 30

0 m

ètre

s d’

une

inst

alla

tion

nucl

éaire

de

base

vis

ée p

ar l’

artic

le 2

8 de

la lo

i no

2006

-686

du

13 ju

in

2006

rel

ativ

e à

la tr

ansp

aren

ce e

t à la

séc

urité

en

mat

ière

nuc

léai

re o

u d’

une

inst

alla

tion

clas

sée

pour

l’e

nviro

nnem

ent

soum

ise

à l’a

rrêt

é du

10

mai

200

0 su

svis

é en

rai

son

de l

a pr

ésen

ce d

e pr

odui

ts

toxi

ques

, exp

losi

fs, c

ombu

rant

s et

infla

mm

able

s.

Cet

te d

ista

nce

est m

esur

ée à

par

tir d

e la

bas

e du

mât

de

chaq

ue a

érog

énér

ateu

r. ».

Le p

roje

t est

con

form

e à

la ré

glem

enta

tion.

1.3 L

es é

lém

ents

du

cont

exte

env

ironn

emen

tal

1.3.

1 C

limat

olog

ie

Le c

limat

du

sect

eur

étud

ié e

st u

n cl

imat

d’in

fluen

ce a

tlant

ique

et

méd

iterr

anée

nne,

mai

s à

dom

inan

te m

onta

gnar

de. A

insi

, le

sect

eur d

’étu

de p

rése

nte

:

une

pluv

iom

étrie

rel

ativ

emen

t im

porta

nte

tout

au

long

de

l’ann

ée,

avec

un

max

imum

au

prin

tem

ps (

plus

de

100

mm

par

moi

s) e

t une

pér

iode

de

plus

faib

les

préc

ipita

tions

en

juill

et (

de

l’ord

re d

e 50

mm

dan

s le

moi

s).

un

rég

ime

dom

inan

t de

ven

ts p

rove

nant

de

l’oue

st-n

ord-

oues

t, av

ec u

ne d

irect

ion

d’or

igin

e se

cond

aire

est

sud

est

. Le

s nu

isan

ces

com

me

les

pous

sièr

es o

u le

bru

it se

ront

plu

s fré

quem

men

t pro

pagé

es p

ar le

s ve

nts

dom

inan

ts e

n pé

riode

s sè

ches

(ét

é),

alor

s qu

e le

res

te d

e l’a

nnée

(hi

ver,

auto

mne

et

prin

tem

ps)

les

plui

es li

mite

ront

la d

iffus

ion

dans

l’ai

r, m

ais

favo

riser

ont l

a di

sper

sion

dan

s le

s ea

ux d

es p

ouss

ière

s ou

po

llutio

ns.

De

plus

, en

hiv

er,

lors

des

épi

sode

s ne

igeu

x, a

ssez

fré

quen

ts e

t du

rabl

es,

les

sons

son

t at

ténu

és p

ar la

cou

vertu

re n

eige

use.

1.3.

2 Q

ualit

é de

l’ai

r

O

n ne

rel

ève

pas

dans

cet

te z

one

de n

uisa

nce

atm

osph

ériq

ue p

artic

uliè

rem

ent v

isib

le (

fum

ées)

ou

d’o

deur

s pe

rsis

tant

es.

1.3.

3 B

ruit

Le s

ecte

ur c

once

rné

par l

e pr

ojet

pré

sent

e un

con

text

e so

nore

mar

qué

par :

la

circ

ulat

ion

ponc

tuel

le s

ur la

rout

e de

s cr

êtes

et t

rès

rare

men

t sur

les

pist

es fo

rest

ière

s et

che

min

s ;

les

trava

ux s

ylvi

cole

s pe

u fré

quen

ts e

t trè

s po

nctu

els

; le

s «

brui

ts d

e na

ture

» (c

hant

des

ois

eaux

, ven

t, …

). Ils

son

t car

acté

ristiq

ues

d’un

env

ironn

emen

t rur

al c

alm

e.

1.3.

4 H

ydro

logi

e/ H

ydro

géol

ogie

Auc

une

des

9 éo

lienn

es n

e se

situ

e da

ns u

n pé

rimèt

re d

e pr

otec

tion

des

capt

ages

AE

P d

e P

alau

qui e

t du

Cha

labr

eil.

Le c

apta

ge A

EP

le p

lus

proc

he n

e bé

néfic

ie d

’auc

un p

érim

ètre

de

prot

ectio

n,

il s’

agit

du p

uits

des

Vin

sous

, à p

lus

de 8

00 m

de

l’E4.

Le p

roje

t ne

se s

itue

pas

dans

une

zon

e in

onda

ble.

Ain

si,

l’abs

ence

d’u

sage

des

eau

x so

uter

rain

es e

t de

sur

face

à p

roxi

mité

imm

édia

te d

u pr

ojet

lim

ite le

s se

nsib

ilité

s vi

s-à-

vis

de la

pop

ulat

ion.

L’as

sain

isse

men

t à p

roxi

mité

du

proj

et e

st d

e ty

pe in

divi

duel

.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

0 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

1.3.

5 Sc

hém

a co

ncep

tuel

d’e

xpos

ition

EA

U :

Plu

ie, r

uiss

elle

men

t et i

nfilt

ratio

n

AIR

: V

ent d

omin

ant (

nord

)

Cap

tage

s d’

eau

sout

erra

ine

(élo

igné

s)

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

1 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

2 D

EFIN

ITIO

N D

E L’

AIR

E D

’ETU

DE

Les

effe

ts d

irect

s ou

ind

irect

s pr

odui

ts p

ar l

e pa

rc é

olie

n su

r la

san

té d

éter

min

ent

plus

ieur

s ai

res

d'ét

udes

, qui

var

ient

sel

on le

s pa

ram

ètre

s an

alys

és :

Effe

ts

Vect

eurs

N

uisa

nces

A

ires

d’ét

ude

Popu

latio

ns c

once

rnée

s

Dire

cts

Air

Pou

ssiè

res

Pop

ulat

ion

la

plus

pr

oche

(ju

squ’

à 15

0 m

), P

opul

atio

n so

us

les

vent

s do

min

ants

aucu

ne

Bru

it P

opul

atio

n da

ns u

n ra

yon

de

2 km

P

opul

atio

n so

us

les

vent

s do

min

ants

(est

et o

uest

)

- A

u no

rd-o

uest

: C

azal

ens,

C

ourti

zayr

e du

m

ilieu

, C

ourti

zayr

e H

aut

- A l’

est :

Bou

quie

r - A

u no

rd-e

st :

Mac

hore

B

asse

s fré

quen

ces

CE

M29

P

opul

atio

n à

moi

ns d

e 50

0 m

de

s po

stes

él

ectri

ques

, éo

lienn

es e

t câb

les

élec

triqu

es

Ran

donn

eurs

pas

sant

sur

les

ch

emin

s et

s’

appr

ocha

nt

des

infra

stru

ctur

es d

u pr

ojet

Effe

ts

stro

bosc

opiq

ues

Pop

ulat

ion

dans

un

rayo

n de

17

50 m

; P

opul

atio

n so

us l

a po

rtée

des

ombr

es,

donc

au

no

rd,

à l’e

st e

t à l’

oues

t

- A

u no

rd-o

uest

: C

azal

ens,

C

ourti

zayr

e du

m

ilieu

, C

ourti

zayr

e H

aut

- A

l’e

st :

Bou

quie

r, P

alau

qui,

Les

Vin

sous

- A

u no

rd-e

st :

Mac

hore

- A

u no

rd :

Gar

y

Eau

P

ollu

ants

(h

ydro

carb

ures

)

Pop

ulat

ion

cons

omm

ant

de

l’eau

en

prov

enan

ce d

irect

e du

si

te.

aucu

ne

(élo

igne

men

t de

s ca

ptag

es,

pas

de s

tock

age

sur s

ite)

Indi

rect

s E

au

Pol

luan

ts

(hyd

roca

rbur

es)

Pop

ulat

ion

cons

omm

ant :

de

s po

isso

ns

ayan

t ab

sorb

é de

s po

lluan

ts

(en

prov

enan

ce d

es r

iviè

res

à pr

oxim

ité

imm

édia

te

du

proj

et)

de l

a vi

ande

iss

ue d

’ani

mau

x él

evés

à p

roxi

mité

du

proj

et

ayan

t bu

de l’

eau

pollu

ée

aucu

ne

(riv

ière

s tro

p él

oign

ées,

ab

senc

e d’

élev

age

à pr

oxim

ité

imm

édia

te,

pas

de

stoc

kage

su

r site

)

Les

cibl

es p

oten

tielle

s so

nt :

29 C

EM =

Cha

mps

Ele

ctro

Mag

nétiq

ues

le

s ha

bita

tions

cité

es d

ans

le ta

blea

u,

le

s pi

éton

s, le

s ra

ndon

neur

s su

r le

site

. D

e pl

us, l

a po

pula

tion

river

aine

peu

t-être

div

isée

en

deux

gro

upes

:

les

pers

onne

s re

stan

t à

leur

dom

icile

tou

te la

jour

née,

qui

son

t ex

posé

es t

oute

la jo

urné

e au

x év

entu

elle

s nu

isan

ces,

les

pers

onne

s qu

ittan

t le

ur d

omic

ile e

n jo

urné

e (tr

avai

lleur

s, é

colie

rs,…

) ou

ne

vena

nt q

u’en

va

canc

es.

Ces

der

nièr

es s

ont

moi

ns lo

ngte

mps

exp

osée

s au

x nu

isan

ces

dire

ctes

du

proj

et (

rela

tion

dose

/effe

t).

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

2 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

3 PR

INC

IPA

LES

EMIS

SIO

NS

DES

PA

RC

S EO

LIEN

S ET

INC

IDEN

CES

PO

TEN

TIEL

LES

SUR

LA

SA

NTE

C

ette

par

tie p

erm

et p

our l

’ens

embl

e de

s fa

cteu

rs d

’impa

ct :

le

rec

ense

men

t de

tous

les

agen

ts c

him

ique

s, b

iolo

giqu

es e

t phy

siqu

es p

ouva

nt ê

tre é

mis

dan

s l’e

nviro

nnem

ent d

u fa

it du

pro

jet ;

de re

teni

r les

sub

stan

ces

pollu

ante

s pr

oven

ant d

e l’a

ctiv

ité e

n fo

nctio

n de

leur

toxi

cité

pot

entie

lle,

des

quan

tités

ém

ises

et

des

mili

eux

de t

rans

ferts

sus

cept

ible

s de

con

duire

à u

ne e

xpos

ition

hu

mai

ne ;

de

déc

rire

les

popu

latio

ns e

xpos

ées

en te

nant

com

pte

des

voie

s d’

expo

sitio

n.

Vu

la n

atur

e et

les

cara

ctér

istiq

ues

de c

ette

exp

loita

tion,

les

fact

eurs

d'im

pact

pré

sent

ant

des

risqu

es

sani

taire

s so

nt p

eu n

ombr

eux

et d

e fa

ible

pro

duct

ion.

Ils

se li

mite

ront

:

aux

reje

ts d

ans

des

eaux

de

ruis

selle

men

t (u

niqu

emen

t et

pot

entie

llem

ent

poss

ible

lor

s de

la

phas

e de

trav

aux)

,

aux

émis

sion

s de

bru

it (tr

ès li

mité

es c

ompt

e te

nu d

u co

ntex

te e

nviro

nnan

t et

de

l’abs

ence

de

vois

inag

e),

au

x ém

issi

ons

élec

trom

agné

tique

s (c

réée

s pa

r ce

rtain

es c

ompo

sant

es e

t ann

exes

de

l’éol

ienn

e m

ais

qui s

ont t

rès

limité

es d

ans

l’esp

ace

: que

lque

s m

ètre

s),

au

x ém

issi

ons

de p

ouss

ière

s (u

niqu

emen

t en

phas

e de

trav

aux)

,

aux

émis

sion

s de

gaz

d'é

chap

pem

ent (

uniq

uem

ent e

n ph

ase

de tr

avau

x et

lors

des

ent

retie

ns)

au

x ef

fets

stro

bosc

opiq

ues.

S

eron

t ég

alem

ent

abor

dées

le

s qu

estio

ns

des

bass

es

fréqu

ence

s et

de

l’e

ffet

stro

bosc

opiq

ue,

ques

tions

sou

vent

mis

es e

n av

ant d

ans

le d

omai

ne é

olie

n.

3.1 L

e br

uit

Une

étu

de r

éalis

ée p

ar l'

AFS

SE

T en

mar

s 20

08 s

ur le

s «

impa

cts

sani

taire

s du

bru

it gé

néré

par

les

éolie

nnes

» in

diqu

e le

s co

nclu

sion

s su

ivan

tes

: ab

senc

e de

con

séqu

ence

s sa

nita

ires

dire

ctes

rece

nsée

s en

ce

qui c

once

rne

les

effe

ts a

uditi

fs e

t les

ef

fets

spé

cifiq

ues

géné

rale

men

t at

tach

és à

l'ex

posi

tion

des

bass

es f

réqu

ence

s. L

es é

mis

sion

s so

nore

s de

s éo

lienn

es p

euve

nt ê

tre à

l'or

igin

e d'

une

gêne

sou

vent

liée

à u

ne p

erce

ptio

n né

gativ

e de

s éo

lienn

es ;

abse

nce

de c

onsé

quen

ces

soci

ales

rece

nsée

s po

ur d

es b

ruits

per

çus

à l'in

térie

ur ;

préf

érer

une

étu

de l

ocal

e sy

stém

atiq

ue p

réal

able

men

t à

tout

e dé

cisi

on,

plut

ôt q

u'un

e di

stan

ce

min

imal

e po

ur to

ute

impl

anta

tion.

D’a

utre

par

t, on

not

e qu

e le

s ni

veau

x de

bru

it en

gend

rés

par l

es é

olie

nnes

ne

sont

en

rien

com

para

bles

à

ceux

qui

son

t en

gend

rés

par

des

infra

stru

ctur

es d

e tra

nspo

rt (r

oute

, au

toro

ute,

voi

es f

erré

es)

ou

certa

ins

étab

lisse

men

ts in

dust

riels

.

3.1.

1 Id

entif

icat

ion

et q

uant

ifica

tion

des

émis

sion

s de

bru

it

Plu

sieu

rs s

ourc

es d

e br

uits

son

t pré

sent

es s

ur le

site

:

les

engi

ns d

e ch

antie

r (en

pha

se d

e tra

vaux

),

les

éolie

nnes

.

Dur

ant l

a ph

ase

de c

hant

ier,

les

sour

ces

sono

res

sont

:

les

pass

ages

de

conv

ois

exce

ptio

nnel

s tra

nspo

rtant

les

pièc

es d

es é

olie

nnes

;

les

pass

ages

de

cam

ions

tran

spor

tant

le d

iver

s m

atér

iel,

béto

n… ;

le

s en

gins

de

chan

tier n

éces

saire

s au

déc

apag

e, a

u le

vage

des

élé

men

ts d

es é

olie

nnes

,…

San

s pr

otec

tion

phon

ique

par

ticul

ière

(en

gins

con

form

es a

ux n

orm

es, p

as d

’écr

an a

cous

tique

ent

re la

so

urce

et

le r

écep

teur

) le

s ni

veau

x so

nore

s ém

is p

ar le

s di

vers

es s

ourc

es s

erai

ent

de l’

ordr

e de

(en

dB

(A))

:

Lo

rsqu

e de

ux c

amio

ns,

une

pelle

et

deux

eng

ins

de m

anut

entio

n fo

nctio

nnen

t si

mul

tané

men

t, en

co

nsid

éran

t que

la s

ourc

e se

loca

lise

au c

entre

du

chan

tier,

le n

ivea

u so

nore

tota

l ém

is à

5 m

est

de

85 d

B(A

) soi

t (en

dB

(A))

:

Le

s pa

ssag

es d

es c

onvo

is e

t cam

ions

gén

érer

ont d

es b

ruits

très

pon

ctue

ls. L

e br

uit é

mis

ens

uite

par

le

s tra

vaux

au

nive

au d

u si

te l

ui-m

ême

sera

trè

s va

riabl

e et

fon

ctio

n du

mat

érie

l ut

ilisé

. Il

sera

éq

uiva

lent

à to

us tr

avau

x de

con

stru

ctio

n et

dur

era

8 à

12 m

ois.

Con

cern

ant l

es é

olie

nnes

, lor

squ’

elle

s so

nt à

des

dis

tanc

es p

roch

es (

jusq

u’à

envi

ron

100

mèt

res)

, on

dist

ingu

e tro

is ty

pes

de b

ruits

issu

s de

deu

x so

urce

s di

ffére

ntes

, la

nace

lle e

t les

pal

es :

un

bru

it d’

orig

ine

méc

aniq

ue p

rove

nant

de

la n

acel

le e

t de

s év

entu

els

mul

tiplic

ateu

rs,

plus

m

arqu

é so

us le

ven

t de

l’éol

ienn

e (e

t qua

si in

audi

ble

au v

ent p

our

des

dist

ance

s su

périe

ures

à

200

mèt

res)

;

un

brui

t co

ntin

u d’

orig

ine

aéro

dyna

miq

ue

loca

lisé

prin

cipa

lem

ent

en

bout

de

pa

le

et

qui

corr

espo

nd a

u m

ouve

men

t de

chaq

ue p

ale

dans

l’ai

r ;

un

bru

it pé

riodi

que

égal

emen

t d’o

rigin

e aé

rody

nam

ique

, pro

vena

nt d

u pa

ssag

e de

cha

que

pale

de

vant

le m

ât d

e l’é

olie

nne.

C

es d

iffér

ents

bru

its t

ende

nt à

se

conf

ondr

e au

fur

et

à m

esur

e qu

e l’o

n s’

éloi

gne

des

éolie

nnes

. Le

br

uit

dit

méc

aniq

ue d

ispa

raît

rapi

dem

ent,

et d

emeu

re a

lors

un

brui

t d’

orig

ine

aéro

dyna

miq

ue a

vec

un

brui

t pér

iodi

que

corr

espo

ndan

t aux

pas

sage

s de

s pa

les

deva

nt le

mât

. A

insi

, le

niv

eau

sono

re é

mis

par

une

éol

ienn

e dé

pend

de

la v

itess

e du

ven

t. Il

s’ag

it d’

une

spéc

ifici

uniq

ue d

ans

les

équi

pem

ents

et i

nfra

stru

ctur

es s

ourc

es d

e br

uit.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

3 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Tout

efoi

s, l

es n

ivea

ux d

e br

uit

rési

duel

(br

uit

de v

ent

dans

la

végé

tatio

n et

/ou

sur

des

obst

acle

s),

évol

uent

aus

si e

n fo

nctio

n de

la v

itess

e du

ven

t mai

s pa

s da

ns le

s m

êmes

pro

porti

ons

que

le b

ruit

des

éolie

nnes

(voi

r Fig

ure

19).

Fi

gure

19

: Exe

mpl

e de

com

para

ison

ent

re le

bru

it ré

sidu

el e

t le

brui

t d’u

ne é

olie

nne

(Sou

rce

: d’a

près

AFS

SET)

On

note

ra q

u’à

des

vite

sses

de

vent

inf

érie

ures

à 3

m/s

à h

aute

ur d

u m

oyeu

(en

viro

n 10

km

/h),

l’éol

ienn

e ne

tour

ne p

as e

t ne

prod

uit d

onc

pas

de b

ruit.

De

mêm

e au

-del

à de

30

m/s

(env

iron

90 k

m/h

), po

ur d

es ra

ison

s de

séc

urité

, l’é

olie

nne

est a

rrêt

ée.

Aux

faib

les

vite

sses

de

vent

, l’é

olie

nne

est p

eu b

ruya

nte,

mai

s pl

us é

levé

e qu

e le

bru

it ré

sidu

el,

tand

is q

u’au

x gr

ande

s vi

tess

es, l

’éol

ienn

e fo

nctio

nnan

t à p

lein

e pu

issa

nce

génè

re d

u br

uit,

qui

rest

e pl

us fa

ible

que

le m

ilieu

env

ironn

ant.

On

note

ra q

ue p

lus

une

éolie

nne

est

gran

de,

plus

ses

pal

es t

ourn

ent

lent

emen

t (c

eci

s’ex

pliq

ue

tech

niqu

emen

t par

le fa

it qu

e la

vite

sse

en b

out d

e pa

le a

des

lim

ites

qu’il

ne

faut

pas

dép

asse

r, ce

tte

vite

sse

en b

out d

e pa

le e

st d

onc

sim

ilaire

pou

r tou

s le

s m

odèl

es).

3.1.

2 Id

entif

icat

ion

des

dang

ers

: pré

sent

atio

n so

mm

aire

des

risq

ues

sani

taire

s lié

s au

br

uit

Le b

ruit

peut

être

resp

onsa

ble

de d

iver

s tro

uble

s de

san

té q

ui s

ont p

lus

ou m

oins

gra

ves

en fo

nctio

n de

l'in

tens

ité e

t de

la fr

éque

nce

du b

ruit.

Figu

re 2

0 : E

chel

le d

étai

llée

des

brui

ts

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

4 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Les

effe

ts d

u br

uit r

ésul

tent

d'u

ne s

urex

posi

tion

à de

s ni

veau

x so

nore

s él

evés

. On

dist

ingu

e :

les

effe

ts a

uditi

fs d

u br

uit,

les

effe

ts n

on a

uditi

fs d

u br

uit.

Lors

que

les

nive

aux

sono

res

atte

igne

nt

des

vale

urs

élev

ées,

des

tro

uble

s ph

ysio

logi

ques

pe

uven

t app

araî

tre :

gêne

de

la c

omm

unic

atio

n, l

orsq

ue l

e ni

veau

so

nore

ne

pe

rmet

pa

s de

pe

rcev

oir

les

conv

ersa

tions

san

s él

ever

la

voix

(65

à 7

0 dB

(A))

, tro

uble

de

la v

igila

nce

par

actio

n d'

un n

ivea

u so

nore

éle

vé p

enda

nt u

ne lo

ngue

pér

iode

(70

à 80

dB

(A))

, tro

uble

s de

l'a

uditi

on

pour

le

s pe

rson

nes

soum

ises

à u

n ni

veau

son

ore

élev

é (8

0 à

de

110

dB(A

)),

risqu

es d

e lé

sion

s, t

empo

raire

s (a

coup

hène

s)

ou p

erm

anen

tes,

pou

r des

niv

eaux

son

ores

très

él

evés

(110

à 1

40 d

B(A

)).

Le b

ruit

peut

être

éga

lem

ent à

l’or

igin

e d’

effe

ts

non

audi

tifs.

Ils

so

nt

avan

t to

ut

le

stre

ss,

l'app

ariti

on

de

mod

ifica

tions

de

s sy

stèm

es

sens

orie

ls e

n pa

rticu

lier

le s

ystè

me

visu

el e

t de

s co

nséq

uenc

es

sur

le

syst

ème

card

io-

vasc

ulai

re.

En

effe

t, un

stim

ulus

son

ore

brut

al

peut

ent

raîn

er, a

u ni

veau

des

: ye

ux :

dila

tatio

n de

la

pupi

lle d

’où

une

moi

ns

bonn

e pe

rcep

tion

visu

elle

, ré

tréci

ssem

ent

du

cham

p vi

suel

, …

cœur

et v

aiss

eaux

: au

gmen

tatio

n de

la p

ress

ion

arté

rielle

, acc

élér

atio

n du

ryth

me

card

iaqu

e, …

tu

be d

iges

tif :

augm

enta

tion

des

mou

vem

ents

de

cont

ract

ion

gast

ro-in

test

inau

x,

poum

ons

: mod

ifica

tion

du ry

thm

e re

spira

toire

(apn

ée p

uis

poly

pnée

), ho

rmon

es :

varia

tions

des

séc

rétio

ns h

orm

onal

es d

e la

thyr

oïde

et d

es c

ortic

o-su

rrén

ales

, ef

fets

psy

chol

ogiq

ues

: bai

sse

de p

erfo

rman

ce, d

égra

datio

n du

som

mei

l, st

ress

, …

Tous

ces

méc

anis

mes

agi

ssen

t sur

le s

ystè

me

nerv

eux

et s

ont

à l’o

rigin

e de

ner

vosi

té,

irrita

bilit

é,

perte

de

vigi

lanc

e, tr

oubl

e de

la c

once

ntra

tion.

Tout

es le

s de

scrip

tions

pré

céde

ntes

pré

sent

ent l

es c

onsé

quen

ces

max

imal

es s

ur la

san

té p

ubliq

ue.

Elle

s so

nt i

ssue

s d'

expé

rienc

es d

e la

bora

toire

et

de c

oncl

usio

ns d

'étu

des

épid

émio

logi

ques

et

d’ac

cide

ntol

ogie

s.

En

rais

on d

es n

ombr

eux

troub

les

et e

ffets

san

itaire

s lié

s au

bru

it, l

a ré

glem

enta

tion

franç

aise

im

pose

des

règl

es s

trict

es a

fin d

’évi

ter c

es ri

sque

s.

3.1.

3 R

elat

ion

dose

-rép

onse

Con

cern

ant l

e br

uit e

n gé

néra

l, l’I

NR

S (v

aleu

rs é

dité

es s

ur le

site

Inte

rnet

mis

à jo

ur le

9 a

oût 2

006)

do

nne

les

seui

ls c

i-des

sous

: 0

dB(A

) : b

ruit

le p

lus

faib

le q

u'un

e or

eille

(hum

aine

) peu

t per

cevo

ir 50

dB

(A) :

niv

eau

habi

tuel

de

conv

ersa

tion

60 d

B(A

) : n

ivea

u de

gên

e (p

our u

ne e

xpos

ition

chr

oniq

ue)

85 d

B(A

) : s

euil

de n

ociv

ité (p

our u

ne e

xpos

ition

de

8h/j)

12

0 dB

(A) :

bru

it pr

ovoq

uant

une

sen

satio

n do

ulou

reus

e Le

s do

nnée

s su

ivan

tes

sont

pré

sent

ées

à tit

re i

ndic

atif

et c

once

rnen

t pl

us p

artic

uliè

rem

ent

les

trava

illeu

rs.

Par

ext

rapo

latio

n, o

n pe

ut a

ssim

iler

une

pers

onne

riv

erai

ne r

esta

nt à

son

dom

icile

à u

n tra

vaill

eur e

n ce

qui

con

cern

e le

s ré

pons

es d

oses

-effe

ts.

Le b

ruit

auqu

el le

s tra

vaill

eurs

son

t sou

mis

peu

t var

ier a

u co

urs

de la

jour

née.

Il e

st d

onc

indi

spen

sabl

e de

pre

ndre

en

com

pte

le t

emps

d'e

xpos

ition

aux

diff

éren

tes

inte

nsité

s de

bru

it. L

’INR

S a

édi

té d

es

duré

es li

mite

s d'

expo

sitio

n qu

otid

ienn

e à

une

phas

e br

uyan

te a

u-de

là d

esqu

elle

s il

est

néce

ssai

re d

e pr

endr

e de

s m

esur

es :

Niv

eau

sono

re e

n dB

(A)

Dur

ée d

’exp

ositi

on m

axim

ale3

0 san

s né

cess

ité d

e pr

endr

e de

mes

ure

80

8 h

83

4 h

86

2 h

89

1 h

92

30 m

in

95

15 m

in

98

7,5

min

3.

1.4

Déf

initi

ons

et ra

ppel

s ré

glem

enta

ires

D’a

près

l’ar

ticle

2 d

e l’a

rrêt

é du

26

août

201

1 re

latif

aux

inst

alla

tions

de

prod

uctio

n d’

élec

trici

utili

sant

l’é

nerg

ie m

écan

ique

du

vent

au

sein

d’u

ne i

nsta

llatio

n so

umis

e à

auto

risat

ion

au t

itre

de l

a ru

briq

ue 2

980

de la

légi

slat

ion

des

inst

alla

tions

cla

ssée

s po

ur la

pro

tect

ion

de l’

envi

ronn

emen

t, «

on

ente

nd p

ar :

Émer

genc

e : l

a di

ffére

nce

entre

les

nive

aux

de p

ress

ion

acou

stiq

ues

pond

érés

« A

» d

u br

uit a

mbi

ant

(inst

alla

tion

en fo

nctio

nnem

ent)

et d

u br

uit r

ésid

uel (

en l’

abse

nce

du b

ruit

géné

ré p

ar l’

inst

alla

tion)

. Zo

nes

à ém

erge

nce

régl

emen

tée

: l’i

ntér

ieur

des

im

meu

bles

hab

ités

ou o

ccup

és p

ar d

es t

iers

, ex

ista

nt à

la d

ate

de l’

auto

risat

ion

pour

les

inst

alla

tions

nou

velle

s ou

à la

dat

e du

per

mis

de

cons

truire

po

ur le

s in

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latio

ns e

xist

ante

s, e

t leu

rs p

artie

s ex

térie

ures

éve

ntue

lles

les

plus

pro

ches

(co

ur, j

ardi

n,

terr

asse

) ;

les

zone

s co

nstru

ctib

les

défin

ies

par

des

docu

men

ts d

’urb

anis

me

oppo

sabl

es a

ux ti

ers

et p

ublié

s à

la

date

de

l’aut

oris

atio

n po

ur l

es i

nsta

llatio

ns n

ouve

lles

ou à

la

date

du

perm

is d

e co

nstru

ire p

our

les

inst

alla

tions

exi

stan

tes

; l’i

ntér

ieur

des

imm

eubl

es h

abité

s ou

occ

upés

par

des

tier

s qu

i ont

fait

l’obj

et d

’une

dem

ande

de

perm

is

de c

onst

ruire

, dan

s le

s zo

nes

cons

truct

ible

s dé

finie

s ci

-des

sus,

et l

eurs

par

ties

exté

rieur

es é

vent

uelle

s le

s pl

us p

roch

es (c

our,

jard

in, t

erra

sse)

, à l’

excl

usio

n de

cel

les

des

imm

eubl

es im

plan

tés

dans

les

zone

s

30 E

tre e

xpos

é 8

heur

es à

80

dB(A

) est

exa

ctem

ent a

ussi

dan

gere

ux q

ue d

'être

exp

osé

1 he

ure

à 89

dB

(A).

éche

lle d

es p

erce

ptio

ns e

t ris

ques

liés

au

brui

t

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

5 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

dest

inée

s à

rece

voir

des

activ

ités

artis

anal

es o

u in

dust

rielle

s, l

orsq

ue l

a de

man

de d

e pe

rmis

de

cons

truire

a é

té d

épos

ée a

vant

la m

ise

en s

ervi

ce in

dust

rielle

de

l’ins

talla

tion.

rimèt

re d

e m

esur

e du

bru

it de

l’in

stal

latio

n : p

érim

ètre

cor

resp

onda

nt a

u pl

us p

etit

poly

gone

dan

s le

quel

son

t ins

crits

les

disq

ues

de c

entre

cha

que

aéro

géné

rate

ur e

t de

rayo

n R

déf

ini c

omm

e su

it :

R =

1,2

× (h

aute

ur d

e m

oyeu

+ lo

ngue

ur d

’un

dem

i-rot

or) »

Les

éolie

nnes

son

t exc

lues

des

dis

posi

tions

de

l'arr

êté

du 2

3 ja

nvie

r 19

97 r

elat

if à

la li

mita

tion

des

brui

ts

émis

da

ns

l'env

ironn

emen

t pa

r le

s in

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latio

ns

clas

sées

po

ur

la

prot

ectio

n de

l'e

nviro

nnem

ent.

Ain

si, l

es s

euils

régl

emen

taire

s de

s br

uits

ém

is p

ar le

s pa

rcs

éolie

ns s

ont f

ixés

par

les

artic

les

26 à

28

de l’

arrê

té d

u 26

aoû

t 201

1 re

latif

aux

inst

alla

tions

de

prod

uctio

n d’

élec

trici

té u

tilis

ant

l’éne

rgie

méc

aniq

ue d

u ve

nt a

u se

in d

’une

inst

alla

tion

soum

ise

à au

toris

atio

n au

titr

e de

la r

ubriq

ue

2980

de

la lé

gisl

atio

n de

s in

stal

latio

ns c

lass

ées

pour

la p

rote

ctio

n de

l’en

viro

nnem

ent,

à sa

voir

:

« Le

s ém

issi

ons

sono

res

émis

es p

ar l’

inst

alla

tion

ne s

ont p

as à

l’or

igin

e, d

ans

les

zone

s à

émer

genc

e ré

glem

enté

e, d

’une

ém

erge

nce

supé

rieur

e au

x va

leur

s ad

mis

sibl

es d

éfin

ies

dans

le ta

blea

u su

ivan

t :

Les

vale

urs

d’ém

erge

nce

men

tionn

ées

ci-d

essu

s pe

uven

t être

aug

men

tées

d’u

n te

rme

corr

ectif

en

dB (A

), fo

nctio

n de

la d

urée

cum

ulée

d’a

ppar

ition

du

brui

t de

l’ins

talla

tion

égal

à :

trois

pou

r une

dur

ée s

upér

ieur

e à

ving

t min

utes

et i

nfér

ieur

e ou

éga

le à

deu

x he

ures

; de

ux p

our u

ne d

urée

sup

érie

ure

à de

ux h

eure

s et

infé

rieur

e ou

éga

le à

qua

tre h

eure

s ;

un p

our u

ne d

urée

sup

érie

ure

à qu

atre

heu

res

et in

férie

ure

ou é

gale

à h

uit h

eure

s ;

zéro

pou

r une

dur

ée s

upér

ieur

e à

huit

heur

es. »

En

outre

, le

nive

au d

e br

uit m

axim

al e

st fi

xé à

70

dB (A

) pou

r la

pério

de jo

ur e

t de

60 d

B (A

) pou

r la

pério

de n

uit e

n n’

impo

rte q

uel p

oint

du

périm

ètre

de

mes

ure

du b

ruit

de l’

inst

alla

tion

(déf

ini c

i-des

sus)

.

Con

cern

ant l

es tr

avau

x et

les

opér

atio

ns d

’ent

retie

n /m

aint

enan

ce, d

’apr

ès l’

artic

le 2

7 de

l’ar

rêté

du

26

août

201

1, «

Les

véh

icul

es d

e tra

nspo

rt, le

s m

atér

iels

de

man

uten

tion

et le

s en

gins

de

chan

tier

utili

sés

à l’i

ntér

ieur

de

l’inst

alla

tion

sont

con

form

es a

ux d

ispo

sitio

ns e

n vi

gueu

r en

mat

ière

de

limita

tion

de le

urs

émis

sion

s so

nore

s. E

n pa

rticu

lier,

les

engi

ns d

e ch

antie

r son

t con

form

es à

un

type

hom

olog

ué.

L’us

age

de to

ut a

ppar

eil d

e co

mm

unic

atio

n pa

r voi

e ac

oust

ique

(par

exe

mpl

e si

rène

s, a

verti

sseu

rs,

haut

-par

leur

s), g

ênan

t pou

r le

vois

inag

e, e

st in

terd

it, s

auf s

i leu

r em

ploi

est

exc

eptio

nnel

et r

éser

vé à

la

prév

entio

n et

au

sign

alem

ent d

’inci

dent

s gr

aves

ou

d’ac

cide

nts.

»

3.1.

5 Év

alua

tion

de l'

expo

sitio

n de

s po

pula

tions

et d

u ris

que

sani

taire

L'im

pact

son

ore

du c

hant

ier e

st d

irect

emen

t lié

à la

pér

iode

de

trava

ux d

ont l

es h

orai

res

d'ac

tivité

so

nt g

énér

alem

ent c

ompr

is d

ans

le c

réne

au 7

h00

- 18h

00, h

ors

wee

k-en

ds e

t jou

rs fé

riés.

L’im

pact

son

ore

dépe

nd e

n pa

rtie

du v

ent.

: au

x fa

ible

s vi

tess

es d

e ve

nt, l

’éol

ienn

e es

t peu

bru

yant

e, m

ais

plus

éle

vée

que

le b

ruit

rési

duel

; au

x gr

ande

s vi

tess

es, l

’éol

ienn

e fo

nctio

nnan

t à p

lein

e pu

issa

nce

génè

re d

u br

uit,

qui r

este

plu

s fa

ible

qu

e le

mili

eu e

nviro

nnan

t. La

pér

iode

la p

lus

impa

ctan

te a

u re

gard

des

bru

its é

mis

par

les

éolie

nnes

se

situ

e en

théo

rie lo

rs d

e ve

nts

de v

itess

e m

oyen

ne.

On

note

éga

lem

ent

que

le b

ruit

s'at

ténu

e av

ec la

dis

tanc

e en

fon

ctio

n de

la c

apac

ité a

bsor

bant

e of

ferte

par

la to

pogr

aphi

e et

de

la q

ualit

é de

sa

surfa

ce. I

l s'a

git d

'une

ond

e ré

fléch

ie o

u dé

viée

par

un

obst

acle

; ai

nsi l

a pr

ésen

ce d

'un

écra

n na

ture

l (ta

lus,

reb

ord

de p

alie

r) ou

la p

ose

d'un

écr

an (

mer

lon,

en

cais

sem

ent d

u ch

antie

r) s

ont d

es é

lém

ents

favo

rabl

es à

la ré

duct

ion

des

émis

sion

s so

nore

s.

Le b

ruit

émis

pen

dant

les

tra

vaux

ne

devr

ait

pas

être

per

çus

par

les

river

ains

du

fait

de l

eur

éloi

gnem

ent d

es d

iffér

ents

site

s. N

éanm

oins

, mal

gré

le r

espe

ct d

es n

orm

es e

n vi

gueu

r en

mat

ière

de

nive

aux

sono

res

prod

uits

par

les

engi

ns,

les

river

ains

situ

és à

la p

érip

hérie

de

l’em

pris

e de

s tra

vaux

po

urro

nt

éven

tuel

lem

ent

perc

evoi

r ce

rtain

es

opér

atio

ns

parti

culiè

rem

ent

bruy

ante

s (d

éfric

hem

ent

méc

aniq

ue

…).

Ces

ém

issi

ons

sono

res

prov

oque

ront

un

e gê

ne

tem

pora

ire

pour

ce

s ha

bita

nts.

N

éanm

oins

, le

s ni

veau

x so

nore

s at

tein

ts l

ors

de c

es o

péra

tions

ne

dépa

sser

ont

jam

ais

le s

euil

de

dang

eros

ité p

our l

’aud

ition

et n

’aur

ont d

onc

pas

d’im

pact

sur

la s

anté

hum

aine

. C

es n

uisa

nces

ser

ont f

aibl

es, t

rès

ponc

tuel

les

et fo

rtem

ent l

imité

es d

ans

le te

mps

. La

pris

e en

com

pte

de c

ette

nui

sanc

e m

ême

tem

pora

ire s

e tra

duit

par:

des

règl

es d

’org

anis

atio

n de

cha

ntie

r ;

le re

spec

t des

pér

iode

s de

fonc

tionn

emen

t ;

l’util

isat

ion

de m

atér

iels

con

form

es à

la lé

gisl

atio

n ;

l’inf

orm

atio

n du

pub

lic, c

e qu

i, en

term

es d

’acc

epta

tion

de la

nui

sanc

e, e

st tr

ès im

porta

nt.

D’a

près

l’ét

ude

acou

stiq

ue e

ffect

uée

par l

e C

abin

et D

ELH

OM

Aco

ustiq

ue, p

ar v

ent d

e no

rd-o

uest

et

de s

ud-e

st (

vent

s do

min

ants

du

site

de

Mon

tjard

in),

l’est

imat

ion

des

nive

aux

sono

res

géné

rés

aux

vois

inag

es p

ar le

fonc

tionn

emen

t des

éol

ienn

es in

diqu

e qu

e, s

elon

tout

e pr

obab

ilité

, la

régl

emen

tatio

n ap

plic

able

(ar

rêté

du

26 a

oût

2011

) se

ra r

espe

ctée

en

zone

s à

émer

genc

e rè

glem

enté

e et

sur

le

périm

ètre

de

mes

ure

avec

les

cara

ctér

istiq

ues

acou

stiq

ues

rete

nues

et a

vec

le p

lan

de g

estio

n dé

fini a

u pr

éala

ble.

En

effe

t, af

in d

e ré

duire

le b

ruit

de le

urs

mac

hine

s, le

s co

nstru

cteu

rs p

ropo

sent

des

cou

rbes

de

puis

sanc

e ac

oust

ique

brid

ée. L

e br

idag

e co

nsis

te à

mod

ifier

l'an

gle

d'in

cide

nce

du p

rofil

de

la p

ale

dans

so

n éc

oule

men

t et

/ou

à di

min

uer

la v

itess

e du

rot

or d

e m

aniè

re à

réd

uire

les

brui

ts a

érod

ynam

ique

s,

prin

cipa

le s

ourc

e de

bru

it éo

lien.

Lor

sque

les

gain

s pa

r br

idag

e de

s m

achi

nes

ne s

ont p

as s

uffis

ants

, le

s m

achi

nes

sont

arr

êtée

s.

Fina

lem

ent,

grâc

e au

brid

age

ou à

l’ar

rêt d

e ce

rtain

es é

olie

nnes

, le

proj

et n

e de

vrai

t eng

endr

er q

ue d

e fa

ible

s ém

erge

nces

son

ores

pou

r le

voi

sina

ge. D

e pl

us, d

es m

esur

es p

ourr

ont ê

tre r

éalis

ées

dura

nt le

fo

nctio

nnem

ent d

u pa

rc, p

our

adap

ter

les

mod

alité

s de

fonc

tionn

emen

t des

mac

hine

s, e

n fo

nctio

n de

s ém

erge

nces

réel

les.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

6 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Par

ai

lleur

s,

les

autre

s as

pect

s de

la

glem

enta

tion

ont

égal

emen

t ét

é di

scut

és.

Nou

s re

tiend

rons

que

les

seui

ls ré

glem

enta

ires

max

imum

à p

roxi

mité

des

éol

ienn

es s

eron

t res

pect

és d

e jo

ur

et d

e nu

it, e

t que

le b

ruit

tota

l che

z le

s riv

erai

ns n

e co

mpo

rtera

pas

de

tona

lité

mar

quée

au

sens

de

la

régl

emen

tatio

n su

r les

ICP

E.

A

insi

, les

nui

sanc

es s

onor

es é

mis

es lo

rs d

e ce

rtai

nes

opér

atio

ns d

e ch

antie

r n’

affe

cter

ont

pas

la s

anté

hum

aine

, gr

âce

à le

ur p

rise

en c

ompt

e. P

enda

nt l

eur

fonc

tionn

emen

t le

s éo

lienn

es re

spec

tero

nt le

s se

uils

régl

emen

taire

s.

+ S

ourc

es :

auc

une

(seu

ils r

égle

men

taire

s re

spec

tés

: ém

erge

nce

et n

ivea

u de

bru

it m

axim

al

dans

le p

érim

ètre

de

mes

ure

du b

ruit)

+

Cib

les

: pop

ulat

ion

river

aine

+

Vec

teur

s : a

ir (v

ent)

= pa

s de

risq

ue s

anita

ire li

é au

x ém

issi

ons

sono

res

des

infr

astr

uctu

res

3.2 L

es b

asse

s fr

éque

nces

3.

2.1

Iden

tific

atio

n et

qua

ntifi

catio

n de

s ém

issi

ons

de b

asse

s fr

éque

nces

Les

brui

ts d

e ba

sses

fréq

uenc

es (B

BF)

dés

igné

s co

mm

e te

ls d

ans

la li

ttéra

ture

sci

entif

ique

son

t co

mpr

is e

ntre

10

Hz

et 2

00 H

z, p

arfo

is d

e 10

Hz

à 30

Hz.

Ils

sont

spé

cifiq

uem

ent i

dent

ifiés

et d

iffér

ents

de

s m

odul

atio

ns le

ntes

des

bru

its. L

a ga

mm

e in

férie

ure

de c

e do

mai

ne c

once

rne

les

infra

sons

don

t la

fréqu

ence

se

situ

e de

1 H

z à

20 H

z, p

arfo

is ju

squ’

à 30

Hz.

Le

br

uit

aux

éolie

nnes

re

couv

re

parti

elle

men

t ce

dom

aine

, av

ec u

ne p

art

d'ém

issi

on

en

bass

es

fréqu

ence

s.

Les

éolie

nnes

ém

ette

nt

des

bass

es

fréqu

ence

s de

très

faib

le in

tens

ité a

u so

l.

Dom

aine

s de

fréq

uenc

es (s

ourc

e : g

uide

éol

ien,

201

0)

Les

infra

sons

nat

urel

s (v

ent,

tonn

erre

, et

c.)

font

par

tie d

e l'e

nviro

nnem

ent

natu

rel

de l

'hom

me.

M

ême

s'ils

son

t in

audi

bles

par

ce q

ue d

'inte

nsité

tro

p fa

ible

, ils

son

t pr

odui

ts p

ar d

e no

mbr

euse

s ac

tivité

s qu

otid

ienn

es :

jogg

ing

= 90

dB

à 2

Hz

; na

ge =

140

dB

à 0

,5 H

z ;

voya

ge e

n vo

iture

vitr

es o

uver

tes

= 11

5 dB

à 1

5 H

z ;

au c

ours

de

certa

ines

man

œuv

res

de g

ratta

ge d

u co

ndui

t aud

itif e

xter

ne =

160

dB

à 2

Hz

; sa

lle d

es m

achi

nes

(d'u

n pa

queb

ot p

ar e

xem

ple)

= 1

30-1

40 d

B à

5-2

0 H

z.

Type

de

sour

ce

8 H

z 16

Hz

32 H

z 63

Hz

125

Hz

Véh

icul

e lé

ger à

100

km

/h

95

90

88

82

78

Cam

ion

à 80

km

/h

103

105

102

92

88

Trai

n, v

itres

ouv

erte

s à

80 k

m/h

97

10

1 10

1

É

olie

nne

1 M

W à

100

m

58

74

83

90

S

euil

d'au

dibi

lité

105

95

66

45

29

Seui

l d'a

udib

ilité

en

dBA

des

bas

ses

fréq

uenc

es e

t de

quel

ques

infr

ason

s dé

tect

able

s in

stru

men

tale

men

t da

ns le

s ci

rcon

stan

ces

de la

vie

cou

rant

e. (D

’apr

ès J

. Rol

land

)

Des

mes

ures

réa

lisée

s da

ns le

cad

re d

’étu

des

en A

llem

agne

31 m

ontre

nt q

ue le

s in

fraso

ns é

mis

pa

r le

s éo

lienn

es s

e si

tuen

t se

nsib

lem

ent

en d

eçà

du s

euil

d’au

dibi

lité

hum

ain.

L’é

tude

men

tionn

e ég

alem

ent q

ue le

niv

eau

d’in

fraso

ns r

elev

é ne

ser

ait p

as u

niqu

emen

t im

puta

ble

au fo

nctio

nnem

ent d

e l’é

olie

nne,

mai

s se

rait

égal

emen

t co

nditi

onné

par

le

vent

lui

-mêm

e, q

ui e

n co

nstit

ue u

ne s

ourc

e ca

ract

éris

tique

.

C

ompa

rais

on d

u ni

veau

d’in

fras

ons

et d

u se

uil d

’aud

ibili

té p

ar fr

éque

nce

31 D

euts

cher

Nat

ursc

hutz

ring,

mar

s 200

5

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

7 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

(Sou

rce

: d’a

près

Ham

mer

l et F

icht

ner,

2000

) 3.

2.2

Prés

enta

tion

des

dang

ers

liés

aux

bass

es f

réqu

ence

s et

des

rel

atio

ns d

ose-

répo

nse

3.2.

2.1

Des

crip

tion

de la

dan

gero

sité

des

bas

ses

fréq

uenc

es

La n

ociv

ité d

es b

asse

s fré

quen

ces

a po

ur o

rigin

e le

s ef

fets

vib

rato

ires

qu’e

lles

indu

isen

t au

ni

veau

de

certa

ins

orga

nes

creu

x de

not

re c

orps

. On

parle

alo

rs d

e m

alad

ies

vibr

o-ac

oust

ique

s (M

VA

). E

lles

sont

cau

sées

par

une

exp

ositi

on p

rolo

ngée

(su

périe

ure

ou é

gale

à 1

0 an

s) à

un

envi

ronn

emen

t so

nore

car

acté

risé

à la

fois

par

une

forte

inte

nsité

(su

périe

ure

ou é

gale

à 9

0 dB

) et

par

l’ém

issi

on d

e ba

sses

fré

quen

ces

(d’u

ne f

réqu

ence

infé

rieur

e ou

éga

le à

500

Hz)

. D

es c

as d

e M

VA

ont

été

déc

rits

chez

des

tech

nici

ens

aéro

naut

ique

s tra

vaill

ant d

ans

ce ty

pe d

’env

ironn

emen

t son

ore.

D’a

utre

par

t, le

s br

uits

de

bass

es f

réqu

ence

s (B

BF)

per

turb

ent

le s

omm

eil e

t pr

ovoq

uent

son

in

terr

uptio

n, p

ar p

ério

des

brèv

es. D

ans

le c

adre

des

par

cs é

olie

ns, l

’AFS

SE

T co

nsta

te q

ue le

nom

bre

des

plai

ntes

des

riv

erai

ns a

ugm

ente

net

tem

ent

à pa

rtir

de 3

2,5

dB(A

)32 ,

et

que

20 %

des

suj

ets

s'es

timen

t gê

nés

à pa

rtir

de 4

0 dB

(A)

(auc

un s

ujet

gên

é en

des

sous

de

32,5

dB

(A))

. Le

s di

fficu

ltés

d'en

dorm

isse

men

t son

t pré

sent

es e

ntre

6 H

z et

16

Hz

à pa

rtir

de 1

0 dB

au

dess

us d

u se

uil d

'aud

ition

, al

ors

qu'a

ux m

êmes

fré

quen

ces

et à

10

dB a

u de

ssou

s du

seu

il d'

audi

tion,

ces

effe

ts n

e so

nt p

as

sens

ible

s.

3.2.

2.2

Rel

atio

n do

se à

effe

ts

Les

étud

es s

cien

tifiq

ues

sur

l’effe

t de

s ba

sses

fré

quen

ces

sur

l’hom

me

excl

uent

tou

t ris

que

sani

taire

dan

s le

cas

de

sour

ces

sono

res

à fa

ible

pre

ssio

n ac

oust

ique

.

Pou

r le

s in

fraso

ns,

le s

euil

de d

oule

ur s

e si

tue

entre

140

dB

à 2

0 H

z et

162

dB

à 3

Hz.

On

n'ob

serv

e pa

s de

fatig

ue a

uditi

ve, a

ussi

bie

n po

ur 1

40 d

B à

14

Hz

pend

ant 3

0 m

inut

es, q

ue p

our

170

dB e

ntre

1 e

t 10

Hz

pend

ant 3

0 se

cond

es. O

n no

te q

u’il

s'ag

it là

d'é

nerg

ies

énor

mes

, qu'

on n

e re

trouv

e (h

ors

labo

rato

ire) q

ue d

ans

des

expl

osio

ns.

Rég

lem

enta

irem

ent,

l’arr

êté

du 2

3 ja

nvie

r 19

97 r

elat

if à

la l

imita

tion

des

brui

ts é

mis

dan

s l'e

nviro

nnem

ent p

ar le

s in

stal

latio

ns c

lass

ées

pour

la p

rote

ctio

n de

l'en

viro

nnem

ent d

éfin

it le

term

e de

to

nalit

é m

arqu

ée a

insi

: «

La

tona

lité

mar

quée

est

dét

ecté

e da

ns u

n sp

ectre

non

pon

déré

de

tiers

d'

octa

ve q

uand

la d

iffér

ence

de

nive

au e

ntre

la b

ande

de

tiers

d'o

ctav

e et

les

quat

re b

ande

s de

tie

rs

d'oc

tave

le

s pl

us

proc

hes

(les

deux

ba

ndes

im

méd

iate

men

t in

férie

ures

et

le

s de

ux

band

es

imm

édia

tem

ent

supé

rieur

es)

atte

int o

u dé

pass

e le

s ni

veau

x in

diqu

és d

ans

le t

able

au c

i-apr

ès p

our

la

band

e co

nsid

érée

:

Les

band

es s

ont d

éfin

ies

par f

réqu

ence

cen

trale

de

tiers

d'o

ctav

e.

32 R

appo

rt A

FFSE

T, m

ars 2

008

3.2.

3 Év

alua

tions

de

l'exp

ositi

on d

es p

opul

atio

ns e

t du

risqu

e sa

nita

ire li

é au

x ba

sses

fr

éque

nces

Les

habi

tatio

ns le

s pl

us p

roch

es s

ont à

plu

s de

500

m d

es é

olie

nnes

du

proj

et é

olie

n de

Mon

tjard

in. A

ce

tte d

ista

nce

les

bass

es fr

éque

nces

ne

sont

pas

aud

ible

s.

L’

abse

nce

de v

oisi

nage

im

méd

iat

et l

a na

ture

des

ins

talla

tions

(éo

lienn

es)

rend

ent

le

risqu

e sa

nita

ire li

é au

x ba

sses

fréq

uenc

es n

ul.

+ S

ourc

es :

éolie

nnes

+

Cib

les

: auc

une

(abs

ence

de

popu

latio

n im

méd

iate

) +

Vec

teur

s : a

ir (v

ent)

= pa

s de

risq

ue s

anita

ire li

é au

x ba

sses

fréq

uenc

es

3.3 L

es c

ham

ps é

lect

rom

agné

tique

s (C

EM)

3.3.

1 Q

uant

ifica

tion

des

émis

sion

s de

cha

mps

éle

ctro

mag

nétiq

ues

(CEM

)

Les

sour

ces

poss

ible

s de

cha

mps

éle

ctro

mag

nétiq

ues

sont

de

deux

type

s :

les

sour

ces

natu

relle

s, q

ui g

énèr

ent

des

cham

ps s

tatiq

ues,

tel

s le

cha

mp

mag

nétiq

ue t

erre

stre

et

le

cham

p él

ectri

que

stat

ique

atm

osph

ériq

ue (f

aibl

e pa

r bea

u te

mps

, de

l'ord

re d

e 10

0 V

/m, m

ais

très

élev

é pa

r tem

ps o

rage

ux ju

squ'

à 20

000

V/m

) ;

les

sour

ces

liées

aux

inst

alla

tions

éle

ctriq

ues,

qu'

il s'

agis

se d

es a

ppar

eils

dom

estiq

ues

ou d

es li

gnes

et

post

es é

lect

rique

s.

Ta

blea

u 56

: ch

amps

éle

ctriq

ues

de q

uelq

ues

appa

reils

mén

ager

s et

des

lign

es é

lect

rique

s

(sou

rce

: RTE

Fra

nce)

A

insi

, les

pet

its m

oteu

rs e

t tra

nsfo

rmat

eurs

des

app

arei

ls d

omes

tique

s fo

rmen

t des

sou

rces

loca

les

de

cham

p m

agné

tique

bea

ucou

p pl

us im

porta

ntes

que

leur

s câ

bles

éle

ctriq

ues.

A

u dr

oit d

es p

arcs

éol

iens

, des

cha

mps

éle

ctriq

ues

et m

agné

tique

s so

nt é

mis

au

nive

au :

de l’

aéro

géné

rate

ur,

des

câbl

es é

lect

rique

s.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

8 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ta

blea

u 57

: ch

amps

mag

nétiq

ues

de q

uelq

ues

appa

reils

mén

ager

s, d

es li

gnes

éle

ctriq

ues

et d

es c

âble

s so

uter

rain

s (s

ourie

: R

TE F

ranc

e)

Le

s ch

amps

éle

ctro

mag

nétiq

ues

(CE

M)

à pr

oxim

ité d

es é

olie

nnes

peu

vent

pro

veni

r de

s lig

nes

de

racc

orde

men

t au

rés

eau,

des

gén

érat

eurs

des

éol

ienn

es,

des

tran

sfor

mat

eurs

éle

ctriq

ues

et d

es

câbl

es d

e ré

seau

sou

terr

ains

33.

Les

vale

urs

des

cham

ps é

lect

rique

s di

min

uent

trè

s ra

pide

men

t dè

s qu

e l’o

n s’

éloi

gne

de la

sou

rce

émet

trice

34. L

es é

olie

nnes

ne

sont

pas

con

sidé

rées

com

me

une

sour

ce

impo

rtant

e d’

expo

sitio

n au

x ch

amps

éle

ctro

mag

nétiq

ues

étan

t do

nné

les

faib

les

nive

aux

d’ém

issi

on

auto

ur d

es p

arcs

éol

iens

35.

• G

énér

ateu

rs d

es é

olie

nnes

Le

s gé

néra

teur

s de

s éo

lienn

es s

ont

à l’i

ntér

ieur

de

la n

acel

le,

laqu

elle

est

situ

ée à

une

hau

teur

de

100

m d

u so

l, et

ém

ette

nt d

onc

peu

de C

EM

au

nive

au d

u so

l36.

• Tr

ansf

orm

ateu

rs é

lect

rique

s L’

inte

nsité

des

CE

M é

mis

par

les

trans

form

ateu

rs e

st la

plu

s él

evée

dan

s le

par

c éo

lien

lui-m

ême3

7 . L

es

puis

sanc

es d

e ch

amp

max

imal

es p

our

les

trans

form

ateu

rs s

ont

infé

rieur

es a

ux v

aleu

rs li

mite

s à

une

dist

ance

de

quel

ques

mèt

res.

À u

ne d

ista

nce

de 1

0 m

de

ces

trans

form

ateu

rs,

les

vale

urs

sont

néra

lem

ent p

lus

faib

les

que

celle

s de

nom

breu

x ap

pare

ils é

lect

rom

énag

ers.

33

Sus

tain

able

Ene

rgy

Aus

tralia

(SE

A)

Pty.

Ltd

. The

ele

ctro

mag

netic

com

patib

ility

and

ele

ctro

mag

netic

fie

ld im

plic

atio

ns f

or w

ind

farm

ing

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ustra

lia.

Mel

bour

ne

and

Can

berr

a:

Aus

tralia

n G

reen

hous

e O

ffic

e &

A

ustra

lian

Win

d En

ergy

A

ssoc

iatio

n;

2004

[c

ited

2009

Ju

ly

21].

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ergy

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lth e

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agne

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grav

e, O

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09 F

eb 1

7]. A

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ED

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35 R

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cuss

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pos

sibl

es d

es é

olie

nnes

sur l

a sa

nté.

Rap

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ygié

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36 H

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ironm

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iona

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labo

ratin

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. Eol

ienn

es e

t san

té. K

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Rid

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ance

Bos

. Jan

vier

201

0

Pou

r le

proj

et d

e M

ontja

rdin

, les

tran

sfor

mat

eurs

son

t ins

tallé

s da

ns le

mât

des

éol

ienn

es.

• Li

gnes

de

racc

orde

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t éle

ctriq

ues

et c

âble

s de

rése

au s

oute

rrai

ns

Les

prin

cipa

les

sour

ces

artif

icie

lles

de c

ham

p él

ectri

que

et m

agné

tique

son

t les

lign

es d

e tra

nspo

rt d’

éner

gie

(don

t not

amm

ent l

es li

gnes

hau

te te

nsio

n), d

'une

fréq

uenc

e de

50-

60 H

z.

De

très

nom

breu

ses

étud

es o

nt é

té m

enée

s de

puis

prè

s de

40

ans,

par

tout

dan

s le

mon

de,

afin

de

déte

rmin

er s

i les

cha

mps

éle

ctro

mag

nétiq

ues

à 50

ou

60 H

z po

uvai

ent

avoi

r, su

r le

long

ter

me,

des

ef

fets

sur

la s

anté

− o

n pa

rle d

ans

ce c

as d

es «

effe

ts à

long

term

e ».

3.

3.2

Prés

enta

tion

des

dang

ers

liés

aux

cham

ps é

lect

rom

agné

tique

s (C

EM)

et d

es

rela

tions

dos

e-ré

pons

e

De

très

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breu

x tra

vaux

ont

été

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ctué

s su

r des

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lule

s, d

es ti

ssus

, des

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mau

x, m

ais

auss

i ch

ez l'

hom

me.

Les

étu

des

expé

rimen

tale

s, c

onsi

sten

t à e

xpos

er d

es g

roup

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'ani

mau

x (s

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nt d

es

rats

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des

sour

is) à

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éren

ts n

ivea

ux d

e C

EM

. On

com

pare

ens

uite

ces

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x à

des

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aux

ayan

t vé

cu d

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les

mêm

es c

ondi

tions

de

labo

rato

ire m

ais

sans

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ositi

on s

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ficat

ive

aux

CE

M. L

es é

tude

s ép

idém

iolo

giqu

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t à

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ier

des

popu

latio

ns q

ui,

par

leur

tra

vail

ou le

urs

habi

tude

s de

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, so

nt e

xpos

ées

aux

CE

M. O

n co

mpa

re la

san

té d

e ce

s po

pula

tions

(et

not

amm

ent l

e ta

ux d

e ca

ncer

) à

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d'u

ne p

opul

atio

n de

réf

éren

ce q

ui e

st m

oins

exp

osée

. Les

rés

ulta

ts d

e ce

s ét

udes

son

t d'a

utan

t pl

us p

roba

nts

que

le n

ombr

e de

per

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es s

uivi

es e

st i

mpo

rtant

(qu

and

ce n

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e es

t fa

ible

, le

s ré

sulta

ts d

evie

nnen

t plu

s al

éato

ires)

. Une

cen

tain

e d'

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es é

pidé

mio

logi

ques

ont

été

con

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ées

aux

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M d

ans

le m

onde

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vin

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erni

ères

ann

ées.

Auc

une

de c

es r

eche

rche

s ex

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enta

les

n'a

jusq

u’à

prés

ent

conc

lu q

ue le

s C

EM

pou

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nt

prov

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r de

s ca

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s ou

des

trou

bles

de

la s

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. La

gran

de m

ajor

ité d

es é

tude

s ép

idém

iolo

giqu

es

conc

lut

à un

e ab

senc

e de

ris

que

de c

ance

r ou

de

leuc

émie

attr

ibua

ble

à l'e

xpos

ition

aux

CE

M.

Les

quel

ques

80

expe

rtise

s co

llect

ives

réa

lisée

s pa

r de

s sc

ient

ifiqu

es à

tra

vers

le m

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, so

us l'

égid

e de

go

uver

nem

ents

ou

d'in

stan

ces

gouv

erne

men

tale

s (n

otam

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t aux

Éta

ts-u

nis,

au

Can

ada,

au

Japo

n et

da

ns l'

Uni

on e

urop

éenn

e…),

qui r

egro

upen

t et c

ompa

rent

les

résu

ltats

des

cen

tain

es d

'étu

des

isol

ées,

alis

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depu

is v

ingt

ans

sur

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ujet

, ont

tout

es c

oncl

u qu

e le

s C

EM

n'a

vaie

nt p

as d

'effe

t néf

aste

sur

la

san

té p

ubliq

ue.

De

plus

, le

s câ

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sou

terr

ains

à c

ham

p ra

dial

, co

mm

uném

ent

utili

sés

dans

les

parc

s éo

liens

, ém

ette

nt d

es c

ham

ps é

lect

rom

agné

tique

s, q

ui s

ont

très

faib

les

voire

nég

ligea

bles

dès

que

l’o

n s’

en

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gne.

L’O

rgan

isat

ion

Mon

dial

e de

la S

anté

(O

MS

) co

nsid

ère

qu’à

par

tir d

e 1

à 10

mA

/m²

(indu

its p

ar

des

cham

ps m

agné

tique

s su

périe

urs

à 0,

5 m

T83

et ju

squ’

à 5m

T à

50-6

0 H

z, o

u 10

-100

mT

à 3

Hz)

des

ef

fets

bi

olog

ique

s m

ineu

rs

sont

po

ssib

les.

Le

s ch

amps

él

ectro

mag

nétiq

ues

auxq

uels

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nt

habi

tuel

lem

ent e

xpos

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les

popu

latio

ns n

’ont

don

c pa

s d’

effe

t sur

la s

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.

Les

vale

urs

des

cham

ps é

lect

rique

s di

min

uent

trè

s ra

pide

men

t dè

s qu

e l’o

n s’

éloi

gne

de l

a so

urce

ém

ettri

ce. A

insi

pou

r une

lign

e à

400

000

V, l

a va

leur

max

imal

e m

esur

ée e

st d

e 5

000

V/m

sou

s le

s co

nduc

teur

s, 2

000

V/m

à 3

0 m

et t

ombe

au

dess

ous

de 2

00 V

/m à

100

m d

e l’a

xe.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 34

9 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Les

vale

urs

des

cham

ps m

agné

tique

s n’

excè

dent

pas

30

µT s

ous

les

cond

ucte

urs

d’un

e lig

ne à

40

0 00

0 V

, soi

t sei

ze fo

is m

oins

que

pou

r un

ras

oir.

Elle

s so

nt p

resq

ue n

églig

eabl

es à

100

m d

e l’a

xe

de la

lign

e (1

,2 µ

T po

ur u

ne li

gne

à 40

0 00

0 V

)38 .

Con

cern

ant l

es im

pact

s él

ectro

mag

nétiq

ues

la re

com

man

datio

n du

12

juill

et 1

999

adop

tée

par l

e co

nsei

l des

min

istre

s de

la s

anté

de

l’Uni

on E

urop

éenn

e pr

end

en c

ompt

e de

trè

s fo

rtes

mar

ges

de

sécu

rité

par

rapp

ort

à l’e

xpos

ition

aux

CE

M d

u pu

blic

aux

cha

mps

mag

nétiq

ues

et é

lect

rique

s (li

mite

d’

expo

sitio

n pe

rman

ente

de

5 00

0 V

/m p

our

les

cham

ps é

lect

rique

s et

100

µT

pour

les

cha

mps

m

agné

tique

s).

Cet

te r

ecom

man

datio

n re

pren

d le

s m

êmes

val

eurs

que

cel

les

prôn

ées,

en

1998

par

l’I

CN

IRP

(Com

ité In

tern

atio

nal d

e Pr

otec

tion

Con

tre le

s R

adia

tions

non

Ioni

sant

es).

C

ham

p él

ectri

que

en V

olt

par m

ètre

(V/m

) C

ham

p m

agné

tique

en

mic

ro T

esla

(µT)

R

ecom

man

datio

n E

urop

éenn

e -

12/0

7/99

- Niv

eaux

de

réfé

renc

e m

esur

able

s39

5 00

0 V

/m

100

µT =

1 ga

uss

Tabl

eau

58 :

Rec

omm

anda

tions

du

cons

eil d

es m

inis

tres

de

la s

anté

de

l’Uni

on E

urop

éenn

e su

r l’e

xpos

ition

du

publ

ic a

ux c

ham

ps m

agné

tique

s et

éle

ctriq

ues

C

ham

p él

ectri

que

V/m

C

ham

p m

agné

tique

μT

Lign

es a

érie

nnes

à

100

m

à 30

m

Sou

s la

lig

ne

à 10

0 m

à

30 m

S

ous

la

ligne

40

0 00

0 vo

lts

200

2000

50

00

1 12

30

22

5 00

0 vo

lts

40

400

3000

0,

3 3

20

90 0

00 v

olts

10

10

0 10

00

0,1

1 10

Li

gnes

sou

terr

aine

s

(pos

e en

can

ivea

ux

en tr

èfle

à -

1,40

m)

0 M

axim

um ≤

8,5

Tabl

eau

59 :

Vale

urs

des

CEM

à p

roxi

mité

des

lign

es a

érie

nnes

et s

oute

rrai

nes

(v

aleu

rs m

esur

ées

à l’e

xtér

ieur

de

tout

bât

imen

t, à

2 m

du

sol)

D’u

ne m

aniè

re g

énér

ale,

l’in

tens

ité d

es c

ham

ps é

lect

rom

agné

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s pr

odui

ts p

ar u

ne l

iais

on

sout

erra

ine

décr

oît t

rès

rapi

dem

ent d

ès q

ue l’

on s

’élo

igne

du

cond

ucte

ur.

Con

cern

ant

les

éolie

nnes

, la

di

rect

ive

euro

péen

ne

89/3

36/C

EE

, m

odifi

é pa

r la

di

rect

ive

2004

/108

/CE

ga

rant

it le

ur

com

patib

ilité

av

ec

les

appa

reill

ages

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ques

et

le

s ra

dio-

télé

com

mun

icat

ions

env

ironn

ants

. La

con

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ité à

cet

te n

orm

e tra

duit

les

exig

ence

s de

séc

urité

en

pres

crip

tions

tec

hniq

ues

(ex.

: m

ise

à la

ter

re d

es s

truct

ures

mét

alliq

ues

des

éolie

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, bl

inda

ge d

es

câbl

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éhic

ulan

t le

s co

uran

ts is

sus

du c

onve

rtiss

eur

roto

rique

, câ

bler

ie H

TA d

u pa

rc m

unie

d’é

cran

riphé

rique

don

t les

ext

rém

ités

sont

relié

es à

la te

rre…

).

38 E

DF/

RTE

39

Ces

niv

eaux

de

réfé

renc

es c

once

rnen

t « le

s zon

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esqu

elle

s le

publ

ic p

asse

un

tem

ps si

gnifi

catif

» o

u «

la d

urée

d’e

xpos

ition

est

sign

ifica

tive

».

3.3.

3 Év

alua

tion

de l'

expo

sitio

n de

s po

pula

tions

et d

u ris

que

sani

taire

liés

aux

cha

mps

él

ectr

omag

nétiq

ues

(CEM

)

Tout

d’a

bord

, on

note

ra q

ue le

s po

stes

de

trans

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n so

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calis

és à

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térie

ur d

u m

ât d

es

éolie

nnes

, qu

i pe

rmet

de

cont

enir

en p

artie

les

cha

mps

éle

ctro

mag

nétiq

ues.

De

mêm

e, l

e po

ste

de

livra

ison

est

impl

anté

à l’

inté

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d’u

n bâ

timen

t.

D’a

utre

pa

rt,

le

racc

orde

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t de

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lienn

es

au

post

e de

liv

rais

on,

puis

au

po

ste

de

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t au

rés

eau

publ

ic d

e di

strib

utio

n, e

st e

nter

ré.

De

cette

man

ière

l’in

tens

ité d

es c

ham

ps

mag

nétiq

ues

due

au p

assa

ge d

u co

uran

t dan

s le

s câ

bles

est

con

sidé

rabl

emen

t réd

uite

.

Par

aill

eurs

, le

cou

rant

est

tra

nspo

rté à

une

ten

sion

de

20 k

V (

moy

enne

ten

sion

: t

ensi

on d

e di

strib

utio

n ru

rale

et u

rbai

ne d

e E

DF)

. Cel

a m

inim

ise

égal

emen

t la

créa

tion

de c

ham

p m

agné

tique

.

En

outre

, il n

’exi

ste

aucu

n vo

isin

age

proc

he d

e ce

s in

stal

latio

ns s

usce

ptib

les

d’êt

re e

xpos

é su

r de

long

ues

pério

des

à ce

s ém

issi

ons.

Il pe

ut

être

co

nsid

éré

par

anal

ogie

av

ec

les

équi

pem

ents

E

DF,

qu

e le

s ch

amps

él

ectro

mag

nétiq

ues

des

éolie

nnes

n’o

nt a

ucun

impa

ct s

anita

ire. E

n ef

fet,

les

ouvr

ages

ED

F re

spec

tent

da

ns le

ur g

rand

e m

ajor

ité c

es v

aleu

rs q

ui s

ont l

arge

men

t sup

érie

ures

à c

elle

s de

s ch

amps

ren

cont

rés

avec

les

éolie

nnes

. Sac

hant

que

seu

les

les

ligne

s 40

0 K

V p

euve

nt p

onct

uelle

men

t dép

asse

r le

seui

l de

cham

ps é

lect

rique

s re

com

man

dé (

en d

esso

us d

es li

gnes

), la

tens

ion

au p

ied

des

éolie

nnes

de

20 K

V

ne p

erm

et p

as d

e co

nclu

re à

un

impa

ct s

igni

ficat

if de

leur

fonc

tionn

emen

t sur

la s

anté

.

De

plus

, co

nfor

mém

ent

à l’a

rticl

e 6

de l

’arr

êté

du 2

6 ao

ût 2

011

rela

tif a

ux i

nsta

llatio

ns d

e pr

oduc

tion

d’él

ectri

cité

util

isan

t l’é

nerg

ie m

écan

ique

du

vent

au

sein

d’u

ne i

nsta

llatio

n so

umis

e à

auto

risat

ion

au ti

tre d

e la

rubr

ique

298

0 de

la lé

gisl

atio

n de

s in

stal

latio

ns c

lass

ées

pour

la p

rote

ctio

n de

l’e

nviro

nnem

ent,

« l’i

nsta

llatio

n es

t im

plan

tée

de te

lle s

orte

que

les

habi

tatio

ns n

e so

nt p

as e

xpos

ées

à un

cha

mp

mag

nétiq

ue é

man

ant

des

aéro

géné

rate

urs

supé

rieur

à 1

00 m

icro

tesl

as à

50-

60 H

z ».

Les

éo

lienn

es im

plan

tées

sur

le p

arc

éolie

n de

Mon

tjard

in re

spec

tero

nt c

ette

exi

genc

e ré

glem

enta

ire.

L’

abse

nce

de v

oisi

nage

ren

d ce

ris

que

nul.

En o

utre

, pou

r de

s ra

ison

s pr

opre

s à

ce p

roje

t éo

lien

(con

finem

ent

du p

oste

de

livra

ison

, lig

nes

élec

triq

ues

de r

acco

rdem

ent

ente

rrée

s),

les

nive

aux

de

CEM

pr

odui

ts

rest

ent

très

fa

ible

s,

loca

lisés

et

co

nfor

mes

à

la

régl

emen

tatio

n.

+ S

ourc

es :

limité

à 1

00 m

icro

tesl

as à

500

m,

+ C

ible

s : a

ucun

e (a

bsen

ce d

e po

pula

tion

proc

he)

+ V

ecte

urs

: air

= pa

s de

risq

ue s

anita

ire li

é au

x ch

amps

éle

ctro

mag

nétiq

ues

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

0 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

3.4 L

es p

ouss

ière

s 3.

4.1

Iden

tific

atio

n et

qua

ntifi

catio

n de

s ém

issi

ons

de p

ouss

ière

s

Les

diffé

rent

es s

ourc

es d

e po

ussi

ères

sur

le s

ite d

u pr

ojet

aur

ont l

ieu

uniq

uem

ent e

n pé

riode

de

trava

ux

et a

uron

t pou

r orig

ine

: le

s m

ouve

men

ts d

es c

amio

ns e

t eng

ins

sur l

es p

iste

s, e

t les

pla

tefo

rmes

de

mon

tage

des

éol

ienn

es

les

débl

ais

et re

mbl

ai p

enda

nt le

s tra

vaux

(déc

apag

e, tr

anch

ée, f

onda

tions

…).

Les

pous

sièr

es q

ui s

eron

t pr

odui

tes

sur

le s

ite s

eron

t de

s po

ussi

ères

min

éral

es s

édim

enta

bles

. C

es

pous

sièr

es s

ont l

es m

êmes

que

cel

les

soul

evée

s lo

rs d

es tr

avau

x sy

lvic

oles

ou

agric

oles

effe

ctué

s au

x al

ento

urs

du s

ite. E

lles

ne p

rése

nten

t pas

de

toxi

cité

intri

nsèq

ue.

3.4.

2 Pr

ésen

tatio

n de

s da

nger

s de

s po

ussi

ères

et d

es re

latio

ns d

ose-

répo

nse

3.4.

2.1

Des

crip

tion

de la

dan

gero

sité

des

pou

ssiè

res

Il ex

iste

troi

s ty

pes

de p

ouss

ière

s :

Les

pous

sièr

es s

édim

enta

bles

(PS

) : E

lles

se d

iffér

enci

ent d

es p

artic

ules

en

susp

ensi

on p

ar le

ur

taill

e : a

lors

que

les

parti

cule

s en

sus

pens

ion

ont u

n di

amèt

re in

férie

ur à

10

mic

rons

, cel

ui d

es

pous

sièr

es s

édim

enta

bles

est

de

l'ord

re d

e la

cen

tain

e de

mic

rons

. Le

s P

S n

e so

nt p

as d

ange

reus

es p

our l

a sa

nté

de l'

hom

me,

mai

s el

les

gêne

nt p

rinci

pale

men

t son

co

nfor

t. Le

s P

S o

nt p

our o

rigin

e l'e

xplo

itatio

n de

car

rière

s en

zon

e ru

rale

, et d

'usi

nes

d'in

dust

ries

lour

des

(aci

érie

s, p

rodu

ctio

n d'

alum

iniu

m, …

).

Les

pous

sièr

es m

inér

ales

de

l’ord

re d

e 10

mic

rons

(PM

10)

et d

e 2,

5 m

icro

ns (

PM2,

5) :

Ces

pa

rticu

les

en s

uspe

nsio

n pr

ovie

nnen

t du

trafic

aut

omob

ile, d

es c

hauf

fage

s fo

nctio

nnan

t au

fioul

ou

au

bois

et

des

activ

ités

indu

strie

lles.

Plu

s el

les

sont

fin

es,

plus

ces

pou

ssiè

res

pénè

trent

pr

ofon

dém

ent d

ans

les

voie

s re

spira

toire

s.

L'

appa

reil

resp

irato

ire e

st d

irect

emen

t con

cern

é si

l'ai

r inh

alé

renf

erm

e un

e co

ncen

tratio

n im

porta

nte

de p

ouss

ière

s. L

e ne

z et

les

fonc

tions

réf

lexe

s as

soci

ées

ains

i que

le m

ucus

des

bro

nche

s as

sure

nt

des

syst

èmes

de

piég

eage

effi

cace

s po

ur le

s ex

posi

tions

éve

ntue

lles

ponc

tuel

les.

Le c

onta

ct a

vec

de tr

ès fo

rtes

conc

entra

tions

de

pous

sièr

es s

ur u

ne c

ourte

pér

iode

peu

t pro

voqu

er

une

irrita

tion

des

yeux

et l

'inha

latio

n de

très

forte

s co

ncen

tratio

ns d

e po

ussi

ères

sur

une

cou

rte p

ério

de

peut

être

à l'

orig

ine

de g

ênes

res

pira

toire

s te

mpo

raire

s de

type

qui

nte

de to

ux o

u cr

ise

d'as

thm

e po

ur

les

pers

onne

s se

nsib

les

à ce

fact

eur p

hysi

que.

L'in

hala

tion

répé

tée

et p

rolo

ngée

de

forte

s co

ncen

tratio

ns d

e po

ussi

ères

peu

t aus

si p

rovo

quer

une

m

alad

ie

des

voie

s pu

lmon

aire

s ap

pelé

e si

licos

e (p

neum

ocon

iose

fib

rosa

nte)

do

nt

la

fréqu

ence

d’

appa

ritio

n es

t fo

nctio

n de

la

tene

ur e

n qu

artz

(ou

sili

ce c

rista

lline)

dan

s le

s po

ussi

ères

alv

éola

ires

(frac

tion

< 10

µm).

Cet

te m

alad

ie, d

ont l

es m

anife

stat

ions

clin

ique

s so

nt ta

rdiv

es, a

ffect

e le

s tra

vaill

eurs

qui s

ont f

réqu

emm

ent e

t for

tem

ent e

xpos

és d

ans

certa

ins

sect

eurs

d'a

ctiv

ité c

omm

e da

ns l'

indu

strie

du

cim

ent,

du g

ranu

lat,

de la

ver

rerie

...

3.4.

2.2

Rel

atio

n do

se à

effe

ts

En

ce q

ui c

once

rne

l'exp

ositi

on a

ux p

artic

ules

pré

sent

es d

ans

l'air

ambi

ant

de l'

envi

ronn

emen

t gé

néra

l, un

e an

alys

e de

réf

éren

ce c

oncl

ut q

ue l

’exc

éden

t de

ris

que

de s

ilico

se p

our

une

expo

sitio

n co

ntin

ue p

enda

nt 7

0 an

s à

0,00

8 m

g/m

3 (c’e

st-à

-dire

la v

aleu

r est

imat

ive

élev

ée d

e la

con

cent

ratio

n de

si

lice

cris

tallis

ée e

n m

ilieu

urba

in a

ux É

tats

-Uni

s) e

st in

férie

ur à

3 %

pou

r le

s in

divi

dus

en b

onne

san

ne s

ouffr

ant

pas

de p

atho

logi

e re

spira

toire

. C

ette

ana

lyse

fix

e ég

alem

ent

le N

atio

nal a

mbi

ant

qual

ity

stan

dard

= 5

0 m

g/ m

3 pou

r les

PM

1040

et à

30

mg/

m3

pour

les

PM

2,5

41 (U

S E

PA

42, 1

996)

.

Le d

écre

t 98-

360

du 6

mai

199

8, p

ris e

n ap

plic

atio

n de

la lo

i sur

l’ai

r du

30 d

écem

bre

1996

a fi

des

Val

eurs

de

Qua

lité

de l’

Air

(VQ

A)

pour

les

pous

sièr

es d

e di

amèt

re in

férie

ur à

10µ

m à

une

val

eur

moy

enne

ann

uelle

de

conc

entra

tion

de 3

0 µg

/m3 .

L’O

MS

fixe

une

val

eur à

50

µg/m

3 pou

r l’in

hala

tion

de P

M10

. 3.

4.3

Éval

uatio

n de

l'e

xpos

ition

de

s po

pula

tions

et

du

ris

que

sani

taire

lié

s au

x po

ussi

ères

Le

s pe

rson

nes

les

plus

exp

osée

s au

x ém

issi

ons

de p

ouss

ière

s so

nt c

elle

s si

tuée

s à

prox

imité

du

site

sou

s le

s ve

nts

dom

inan

ts, c

omm

e da

ns le

cas

du

brui

t, m

ais

à de

s di

stan

ces

plus

faib

les

(env

iron

150

m).

Cep

enda

nt, i

l n’e

xist

e au

cune

hab

itatio

n à

cette

dis

tanc

e du

site

. De

plus

, on

note

que

le p

roje

t se

dév

elop

pe m

ajor

itaire

men

t au

cœur

de

bois

emen

ts d

ans

lesq

uels

la v

égét

atio

n fil

tre le

s ém

issi

ons

de p

ouss

ière

s.

C

ompt

e te

nu d

e l’a

bsen

ce d

e vo

isin

age

imm

édia

t, le

s po

pula

tions

les

plus

pro

ches

ne

devr

aien

t pa

s su

bir

de

gêne

lié

e au

x po

ussi

ères

. D

e pl

us,

com

me

indi

qué

préc

édem

men

t, la

maj

orité

de

ces

pous

sièr

es s

ont

des

pous

sièr

es s

édim

enta

bles

qui

ne

son

t pa

s da

nger

euse

s po

ur la

san

té. L

e ris

que

sani

taire

de

cette

exp

loita

tion

vis-

à-vi

s de

s ém

issi

ons

de p

ouss

ière

s pe

ut ê

tre

cons

idér

é co

mm

e nu

l.

+ S

ourc

es :

émis

sion

s de

pou

ssiè

res

liées

à l’

activ

ité (p

hase

trav

aux

et e

ntre

tien/

mai

nten

ance

)+

Cib

les

: auc

une

(abs

ence

de

vois

inag

e im

méd

iat e

t pro

tect

ion

par l

es b

oise

men

ts)

+ V

ecte

urs

: air

(ven

t)

= pa

s de

risq

ue s

anita

ire li

é au

x po

ussi

ères

sur

le s

ite

40 P

M10

: Po

ussi

ère

Min

éral

e de

10

µm d

e di

amèt

re

41 P

M2,

5 : P

ouss

ière

Min

éral

e de

2,5

µm

de

diam

ètre

42

US

EPA

: U

S En

viro

nnem

enta

l Pro

tect

ion

Age

ncy

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

1 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

3.5 L

es é

mis

sion

s de

pol

luan

ts a

tmos

phér

ique

s et

ode

urs

3.5.

1 Id

entif

icat

ion

et q

uant

ifica

tion

des

émis

sion

s de

pol

luan

ts a

tmos

phér

ique

s

En

deho

rs d

es p

rodu

ctio

ns d

e po

ussi

ères

étu

diée

s pr

écéd

emm

ent,

les

seul

es o

deur

s ou

po

llutio

ns d

e l'a

ir ém

ises

par

cet

te e

xplo

itatio

n ne

pou

rron

t pro

veni

r qu

e de

s m

ouve

men

ts d

es e

ngin

s,

cam

ions

et

véhi

cule

s di

vers

circ

ulan

t su

r le

site

, pe

ndan

t la

pha

se d

e tra

vaux

et

les

pério

des

d’en

tretie

n/m

aint

enan

ce. C

ette

circ

ulat

ion

sera

à l'

orig

ine

de g

az d

'éch

appe

men

t iss

us d

e la

com

bust

ion

de G

NR

et g

azol

e da

ns le

s m

oteu

rs ;

Ces

reje

ts a

tmos

phér

ique

s se

com

pose

ront

prin

cipa

lem

ent d

’oxy

des

d'az

ote

(NO

, NO

2, N

Ox,

...),

d’ox

ydes

de

souf

re (

SO

2, S

Ox,

...),

de d

ériv

és c

arbo

nés

(CO

, C

O2,

HC

, ...

) et

de

fines

par

ticul

es

(imbr

ûlés

ou

fum

ées

noire

s).

Dan

s le

cad

re d

es t

rava

ux d

’am

énag

emen

t du

par

c éo

lien

de M

ontja

rdin

, la

con

som

mat

ion

max

imal

e pe

ndan

t 8

à 12

moi

s, d

urée

de

cette

pha

se d

e ch

antie

r, co

ncen

trée

prin

cipa

lem

ent

sur

les

jour

s ou

vrab

les,

soi

t au

max

imum

250

jour

s, s

era

d’en

viro

n 51

7 m

3 .

D’a

près

l’ap

plic

atio

n de

s co

effic

ient

s43

d’ém

issi

on d

e po

lluan

ts s

uiva

nts

: 3,

3 kg

de

SO2 p

rodu

it/ m

3 de

GN

R,

3 kg

de

NO

x pro

duit/

m3 d

e G

NR

, le

fonc

tionn

emen

t des

mot

eurs

de

l’ens

embl

e de

s en

gins

et c

amio

ns d

u ch

antie

r pro

voqu

era

l’ém

issi

on

d’en

viro

n :

1 70

7 kg

/ an

de S

O2,

1

552

kg/a

n de

NO

x.

Un

calc

ul t

rès

appr

oxim

atif4

4, t

enan

t co

mpt

e du

lin

éaire

d’é

mis

sion

(7

500

ml45

) et

de

la v

itess

e m

oyen

ne d

es v

ents

dan

s ce

sec

teur

(en

viro

n 10

m/s

) pe

rmet

tant

le r

enou

velle

men

t de

l’air

au-d

essu

s de

la

zone

d’e

mpr

unt

(lam

e d’

air

de 1

0 m

) no

us p

erm

et d

’est

imer

la

conc

entra

tion

en S

O2

et N

Ox

auto

ur d

u pa

rc é

olie

n :

0,3

µg/ m

3 de

SO

2,

0,3

µg/ m

3 de

NO

x. C

es é

mis

sion

s co

rres

pond

ent a

u sc

énar

io le

plu

s pé

nalis

ant,

la p

lupa

rt du

tem

ps c

es é

mis

sion

s se

ront

m

oind

res.

43 A

nnex

e su

r l’a

ir du

Pla

n En

viro

nnem

ent

Entre

pris

e (P

EE 2

000)

de

l’Age

nce

De

l’Env

ironn

emen

t et

de

la M

aîtri

se d

e l’E

nerg

ie.

44 C

once

ntra

tion

(mg/

m3 ) =

pro

duct

ion

(mg)

/ (v

itess

e (m

/an)

x li

néai

re (m

) x h

aute

ur d

e di

sper

sion

(m))

. 45

Circ

ulat

ion

sur l

’em

pris

e de

s ter

rain

s tra

jet l

e pl

us lo

ng (a

ller/r

etou

r) e

ffec

tué

sur c

ette

exp

loita

tion

perm

etta

nt d

e m

ajor

er.

3.5.

2 Pr

ésen

tatio

n de

s da

nger

s de

s po

lluan

ts a

tmos

phér

ique

s et

des

rel

atio

ns d

ose-

répo

nse

3.5.

2.1

Des

crip

tion

de la

dan

gero

sité

des

gaz

d’é

chap

pem

ent

Les

gaz

d'éc

happ

emen

t pe

uven

t av

oir

une

influ

ence

sur

la

sant

é de

s pe

rson

nes

com

me

des

affe

ctio

ns d

e la

fon

ctio

n re

spira

toire

, de

s vo

ies

resp

irato

ires

infé

rieur

es o

u su

périe

ures

, de

s cr

ises

d'

asth

me,

des

affe

ctio

ns c

ardi

o-va

scul

aire

s, v

oire

, po

ur u

ne in

hala

tion

prol

ongé

e de

s co

mpo

sées

des

ga

z d'

écha

ppem

ent,

un ri

sque

d'a

sphy

xie.

L'in

terp

réta

tion

des

impa

cts

est d

élic

ate.

Les

con

cent

ratio

ns li

mite

s ou

les

seui

ls e

xist

ants

dan

s la

litté

ratu

re c

orre

spon

dent

à d

es v

aleu

rs o

bten

ues

en c

ompi

lant

des

exp

érie

nces

sur

des

ani

mau

x, d

es

résu

ltats

d'a

ccid

ents

et d

es m

alad

ies

obse

rvée

s su

r l'h

omm

e.

A c

ela

s'aj

oute

nt le

s se

uils

de

pollu

tion

chro

niqu

e po

ur le

per

sonn

el d

ans

le m

ilieu

du

trava

il,

donc

non

mal

ade,

qui

de

man

ière

gén

éral

e so

nt p

lus

élev

és q

ue le

s se

uils

adm

is p

our

une

popu

latio

n da

ns s

on e

nsem

ble

car

elle

intè

gre

les

enfa

nts,

les

pers

onne

s âg

ées

et le

s m

alad

es. O

n pe

ut n

oter

ici

que

les

asth

mat

ique

s so

nt d

es p

erso

nnes

plu

s se

nsib

les

que

la m

oyen

ne (t

aux

de ré

activ

ité b

as) à

des

po

llutio

ns a

tmos

phér

ique

s.

Les

rela

tions

en

tre

pollu

tion

atm

osph

ériq

ue

urba

ine

et

asth

me

ont

fait

l'obj

et

d'ét

udes

ex

périm

enta

les

et é

pidé

mio

logi

ques

.

Com

pte

tenu

de

la c

ompl

exité

de

la p

ollu

tion

atm

osph

ériq

ue, l

es e

nquê

tes

épid

émio

logi

ques

ne

peuv

ent

iden

tifie

r av

ec c

ertit

ude

le o

u le

s po

lluan

ts r

espo

nsab

les

des

effe

ts s

ur l

a sa

nté,

ni

les

conc

entra

tions

à p

artir

des

quel

les

ils in

terv

ienn

ent c

hez

les

suje

ts s

ains

, et a

forti

ori c

hez

les

suje

ts p

lus

sens

ible

s co

mm

e le

s as

thm

atiq

ues.

Aus

si s

'est

-on

tour

né v

ers

l'exp

érim

enta

tion

pour

étu

dier

de

faço

n an

alyt

ique

l'a

ctio

n de

s pr

inci

paux

con

tam

inan

ts d

e l'a

tmos

phèr

e su

r l'a

ppar

eil

resp

irato

ire,

avec

une

at

tent

ion

parti

culiè

re p

our l

es p

ollu

ants

aci

des.

L'ex

périm

enta

tion

anim

ale

appo

rte d

e trè

s ut

iles

rens

eign

emen

ts s

ur la

toxi

cité

à c

ourt

term

e de

no

mbr

eux

pollu

ants

: di

oxyd

e de

sou

fre, o

xyde

d'a

zote

, ozo

ne...

., ut

ilisé

s à

des

conc

entra

tions

div

erse

s.

La t

rans

posi

tion

de c

es d

onné

es à

l'h

omm

e es

t ce

pend

ant

diffi

cile

car

la

susc

eptib

ilité

aux

po

lluan

ts v

arie

. E

n ef

fet,

il es

t di

ffici

le d

e re

prod

uire

che

z l'a

nim

al u

ne s

ensi

bilis

atio

n al

lerg

ique

co

mpa

rabl

e à

celle

s re

ncon

trées

en

path

olog

ie h

umai

ne c

hez

l'ast

hmat

ique

.

Les

pollu

ants

les

plus

noc

ifs p

rove

nant

de

la c

ombu

stio

n de

s ca

rbur

ants

son

t le

s su

ivan

ts (

donn

ées

INE

RIS

- fic

hes

de d

onné

es to

xico

logi

ques

et e

nviro

nnem

enta

les

des

subs

tanc

es c

him

ique

s) :

* N

Ox

(les

oxyd

es d

’azo

te) :

le p

rinci

pal e

st le

NO

2 (d

ioxy

de d

’azo

te) :

il e

st to

xiqu

e et

irrit

ant p

our l

es

yeux

et

les

voie

s re

spira

toire

s. E

n am

bian

ce e

xtér

ieur

e, i

l es

t is

su d

es s

ourc

es d

e co

mbu

stio

n au

tom

obile

, in

dust

rielle

et

ther

miq

ue.

C’e

st u

n pr

écur

seur

ess

entie

l de

la

form

atio

n d’

ozon

e (p

ar

phot

ochi

mie

). À

l’in

térie

ur d

es b

âtim

ents

, il

est

prod

uit

par

l’util

isat

ion

du c

hauf

fage

au

fioul

et

de

cuis

iniè

re à

gaz

mai

s ég

alem

ent p

ar la

fum

ée d

e ta

bac.

Des

rec

oupe

men

ts o

nt é

té m

esur

és a

vec

des

tene

urs

élev

ées

et d

es p

robl

èmes

res

pira

toire

s ch

ez le

s en

fant

s. P

eu d

e ré

sulta

ts é

pidé

mio

logi

ques

so

nt c

oncl

uant

s su

r ces

effe

ts.

Che

z un

indi

vidu

adu

lte s

ain,

le d

ioxy

de d

'azo

te (

NO

2) à

la c

once

ntra

tion

de 1

à 2

p.p

.m. s

oit 2

000

à 40

00 µ

g/m

3 (b

eauc

oup

plus

éle

vée

que

celle

obs

ervé

e en

mili

eu u

rbai

n, m

ême

en p

ério

de d

e po

inte

)

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

2 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

abai

sse

le

seui

l de

pons

e br

onch

ique

vi

s-à-

vis

de

subs

tanc

es

phar

mac

olog

ique

s à

activ

ité

bron

chos

pasm

ique

(cho

liner

giqu

es).

Cet

te

hype

r-ré

activ

ité

bron

chiq

ue

non

spéc

ifiqu

e se

m

anife

ste

chez

l'a

sthm

atiq

ue

pour

de

s co

ncen

tratio

ns b

eauc

oup

plus

faib

les,

de

l'ord

re d

e 0,

1 p.

p.m

. (20

0 µg

/m3)

*

L'oz

one

(O3)

prov

ient

de

la r

éact

ion

des

pollu

ants

prim

aire

s (is

sus

de l'

auto

mob

ile o

u de

s in

dust

ries)

en

pré

senc

e de

ray

onne

men

t so

laire

et

d'un

e te

mpé

ratu

re é

levé

e. I

l pr

ovoq

ue t

oux,

alté

ratio

ns

pulm

onai

res,

irrit

atio

ns o

cula

ires.

L'

ozon

e, o

xyda

nt e

xtrê

mem

ent p

uiss

ant,

appa

raît

com

me

un d

es p

ollu

ants

les

plus

agr

essi

fs. D

’apr

ès la

sy

nthè

se d

e l’I

NE

RIS

sur

l’oz

one

(200

5), u

ne e

xpos

ition

de

2 he

ures

à u

ne c

once

ntra

tion

de 0

,4 p

.p.m

. (8

00 µ

g/m

3 ), vo

ire d

e 0,

2 p.

p.m

. (4

00 µ

g/m

3 ), in

duit

une

infla

mm

atio

n br

onch

ique

san

s ex

pres

sion

cl

iniq

ue, m

ais

biol

ogiq

uem

ent d

étec

tabl

e, e

t une

hyp

er-r

éact

ivité

bro

nchi

que

non

spéc

ifiqu

e.

L'as

thm

atiq

ue r

éagi

t à

des

conc

entra

tions

plu

s fa

ible

s qu

e le

s su

jets

sai

ns,

de l'

ordr

e de

0,0

8 p.

p.m

. (1

60 µ

g/m

3 ), le

s pi

cs d

'ozo

ne p

ouva

nt a

ttein

dre

0,1

à 0,

25 p

.p.m

. (2

00 à

500

µg/

m3 )

dans

les

zone

s fo

rtem

ent

enso

leill

ées

à fo

rte c

ircul

atio

n au

tom

obile

. D

e pl

us,

il a

été

mon

tré q

u'un

e ex

posi

tion

d'un

e he

ure

à 0,

12 p

.p.m

. (2

40 µ

g/m

3 ) ab

aiss

e si

gnifi

cativ

emen

t le

seu

il de

rép

onse

de

l'ast

hmat

ique

aux

al

lerg

ènes

auq

uel i

l est

sen

sibi

lisé

ce q

ui c

ontri

bue

sans

dou

te à

exp

lique

r la

plus

gra

nde

fréqu

ence

des

cr

ises

d'a

sthm

e, e

t leu

r gra

vité

acc

rue

lors

des

pic

s de

pol

lutio

n ph

oto-

oxyd

ante

. *

Mon

oxyd

e de

car

bone

(C

O)

: le

CO

est

un

gaz

inco

lore

, ino

dore

et i

nfla

mm

able

: il

est l

e po

lluan

t to

xiqu

e le

plu

s ab

onda

nt d

ans

les

gaz

d’éc

happ

emen

t. Il

pénè

tre d

ans

l’org

anis

me

uniq

uem

ent p

ar v

oie

pulm

onai

re p

uis

se c

ombi

ne a

vec

l’hém

oglo

bine

et r

édui

t don

c le

tran

spor

t de

l’oxy

gène

. Le

s sy

mpt

ômes

d’u

ne in

toxi

catio

n pa

r le

CO

son

t des

mau

x de

tête

, une

gra

nde

fatig

ue, d

es v

ertig

es e

t na

usée

s. L

a no

civi

té d

e C

O s

’exp

rime

auss

i à d

es d

oses

plu

s fa

ible

s et

pou

r de

s du

rées

d’e

xpos

ition

pl

us o

u m

oins

lon

gues

au

trave

rs d

u ta

bagi

sme

actif

ou

de s

ourc

es d

e co

mbu

stio

n. L

es e

ffets

ap

para

isse

nt à

plu

s ou

moi

ns lo

ngue

s éc

héan

ces

: ris

que

card

io-v

ascu

laire

, effe

ts s

ur le

com

porte

men

t et

sur

le d

ével

oppe

men

t du

fœtu

s.

* Le

s pa

rtic

ules

en

susp

ensi

on :

elle

s co

nstit

uent

un

ense

mbl

e trè

s hé

téro

gène

don

t la

qual

ité s

ur le

pl

an p

hysi

que,

chi

miq

ue e

t/ou

biol

ogiq

ue e

st fo

rtem

ent v

aria

ble

selo

n le

s so

urce

s. L

es e

ffets

ass

ocié

s au

x pa

rticu

les

sont

le fa

it de

s pa

rticu

les

les

plus

fine

s (<

2 à

3 µm

). E

lles

sont

prin

cipa

lem

ent i

ssue

s de

s vé

hicu

les

auto

mob

iles

à m

oteu

r di

esel

et

des

usin

es p

rodu

ctric

es d

’éne

rgie

the

rmiq

ue.

Les

parti

cule

s le

s pl

us f

ines

pén

ètre

nt f

acile

men

t da

ns l

es v

oies

res

pira

toire

s. I

l y

aura

it ég

alem

ent

un r

isqu

e ca

ncér

ogèn

e de

s pa

rticu

les

de d

iese

l. C

epen

dant

, auc

un s

euil

n’a

enco

re p

u êt

re d

éter

min

é de

faço

n à

prop

oser

des

val

eurs

de

réfé

renc

e de

pr

otec

tion

de la

san

té c

ontre

les

parti

cule

s en

sus

pens

ion.

*

Dio

xyde

de

souf

re (S

O2)

: SO

2 est

un

gaz

inco

lore

, irr

itant

odo

rant

au-

delà

de

quel

ques

mg/

m3 . I

l est

pr

ésen

t en

zon

e ur

bain

e et

ind

ustri

elle

du

fait

de l

’usa

ge d

es c

ombu

stib

les

foss

iles.

La

part

des

émis

sion

s d’

orig

ine

auto

mob

ile r

este

mod

este

. Il e

st a

bsor

bé p

ar v

oie

resp

irato

ire. P

our

une

expo

sitio

n de

cou

rte d

urée

, à c

once

ntra

tion

élev

ée, o

n no

te u

ne d

imin

utio

n de

la re

spira

tion,

toux

et s

iffle

men

ts.

De

nom

breu

ses

étud

es o

nt é

té ré

alis

ées

ces

dern

ière

s an

nées

, app

orta

nt d

'inté

ress

ante

s ob

serv

atio

ns,

bien

qu

e le

urs

résu

ltats

so

ient

pa

rfois

co

ntra

dict

oire

s,

en

rais

on

de

mod

alité

s ex

périm

enta

les

diffé

rent

es.

Les

pollu

ants

dér

ivés

du

souf

re (

SO

2, H

SO

3-)

décl

ench

ent

des

effe

ts b

ronc

hosp

asm

ique

s ch

ez l'

asth

mat

ique

à d

es c

once

ntra

tions

, pou

r le

SO

2, de

0,2

5 à

0,50

ppm

(par

tie p

ar m

illio

n) s

oit 6

65 à

13

30 µ

g/m

3 (1 p

pm =

2,6

6 m

g/m

3 ). La

tene

ur m

oyen

ne d

e l'a

tmos

phèr

e es

t bea

ucou

p pl

us b

asse

(0,0

5

ppm

ou

133

µg/m

3 ). C

erta

ins

pics

peu

vent

cep

enda

nt a

ttein

dre

0,15

à 0

,20

ppm

(39

9 à

532

µg/m

3 ) en

riode

de

brou

illar

d ou

d’in

vers

ion

ther

miq

ue.

O

n pe

ut d

ire q

ue t

ant

les

étud

es e

xpér

imen

tale

s qu

e le

s ét

udes

épi

dém

iolo

giqu

es,

met

tant

en

œuv

re d

es t

echn

ique

s m

étho

dolo

giqu

es e

t st

atis

tique

s ad

équa

tes,

pla

iden

t en

fav

eur

d'un

e re

latio

n en

tre la

mal

adie

ast

hmat

ique

et l

a po

llutio

n ox

ydan

te (O

3, N

O2)

. C

es in

conv

énie

nts

se fo

nt s

entir

pou

r des

val

eurs

impo

rtant

es d

’exp

ositi

on, p

ar e

ffet c

umul

atif,

dan

s de

s zo

nes

pollu

ées

à trè

s po

lluée

s : z

ones

urb

aine

s ou

pér

i-urb

aine

s, p

onct

uelle

men

t à p

roxi

mité

des

voi

es

auto

rout

ière

s em

bout

eillé

es,

des

stat

ionn

emen

ts

sout

erra

ins,

de

s tu

nnel

s ro

utie

rs,

et

pour

de

s po

pula

tions

di

tes

« à

risqu

e »

ou

parti

culiè

rem

ent

expo

sées

(n

ouve

au-n

és,

pers

onne

s âg

ées,

pe

rson

nes

souf

frant

d'in

suffi

sanc

e re

spira

toire

, de

mal

adie

s ca

rdio

-vas

cula

ires,

...).

3.5.

2.2

Rel

atio

n do

se-r

épon

se

Les

seui

ls re

com

man

dés

pour

la p

rote

ctio

n de

la s

anté

hum

aine

son

t sel

on l’

OM

S (2

005)

:

3.

5.3

Éval

uatio

ns d

e l'e

xpos

ition

des

pop

ulat

ions

et

du r

isqu

e sa

nita

ire l

iés

aux

émis

sion

s de

pol

luan

ts a

tmos

phér

ique

s

Le

s ci

bles

pot

entie

llem

ent l

es p

lus

touc

hées

par

des

ém

issi

ons

de p

ollu

ants

atm

osph

ériq

ues

et

d’od

eurs

au

droi

t du

pro

jet

sont

situ

ées

sous

les

vent

s do

min

ants

dan

s un

ray

on d

e m

oins

de

200

m

appr

oxim

ativ

emen

t, co

mm

e po

ur l

es p

ouss

ière

s. C

epen

dant

, da

ns c

ette

zon

e, i

l n’

exis

te a

ucun

e ha

bita

tion.

De

plus

, ét

ant

donn

é le

s co

nditi

ons

satis

fais

ante

s de

dis

pers

ion

atm

osph

ériq

ue d

ans

le

sect

eur

(milie

u ou

vert

dans

une

zon

e as

sez

vent

ée,

mal

gré

un m

ilieu

fer

par

les

bois

emen

ts),

les

pollu

ants

ém

is a

uron

t te

ndan

ce à

se

disp

erse

r ra

pide

men

t da

ns l

’air,

tou

t en

éta

nt f

iltré

s pa

r la

géta

tion,

et d

onc

atte

indr

ont d

iffic

ilem

ent l

es c

ible

s.

Par

aill

eurs

, l’e

stim

atio

n de

la p

rodu

ctio

n m

axim

ale

des

prin

cipa

ux g

az d

’éch

appe

men

t est

la s

uiva

nte

: 0,

3 µg

/ m3 d

e S

O2,

0,3

µg/ m

3 de

NO

x.

Ces

val

eurs

son

t ne

ttem

ent

infé

rieur

es a

ux v

aleu

rs d

e pr

otec

tion

de l

a sa

nté

énon

cées

par

l’O

MS

(v

aleu

rs 2

005

prés

enté

es d

ans

le ta

blea

u ci

-des

sus)

.

De

plus

, éta

nt d

onné

la n

ouve

lle r

égle

men

tatio

n in

stau

rée

par

l’arr

êté

du 1

0 dé

cem

bre

2010

(pu

blié

le

31 d

écem

bre)

, les

eng

ins

utili

sés

pour

le c

hant

ier d

u pa

rc é

olie

n de

Mon

tjard

in, s

eron

t alim

enté

s pa

r un

nouv

eau

carb

uran

t, de

stin

é no

tam

men

t aux

eng

ins

mob

iles

non

rout

iers

et e

ngin

s de

trav

aux

publ

ics

: le

« G

azol

e N

on R

outie

r »

(GN

R)

en r

empl

acem

ent d

u fu

el d

omes

tique

. Ce

gazo

le à

très

faib

le te

neur

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

3 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

en s

oufre

(10

mg/

kg)

a po

ur o

bjec

tif d

e lim

iter

la p

ollu

tion

atm

osph

ériq

ue.

Don

c le

s ém

issi

ons

sero

nt

infé

rieur

es à

l’es

timat

ion

ci-d

essu

s.

C

ompt

e te

nu d

e la

fai

ble

quan

tité

de p

ollu

ants

ém

is, d

e l’a

bsen

ce d

e vo

isin

age

proc

he e

t de

l’ab

senc

e de

vér

itabl

es p

héno

mèn

es p

réex

ista

nts

de p

ollu

tion,

les

nive

aux

d’ex

posi

tion

au v

oisi

nage

du

site

d’im

plan

tatio

n (e

t do

nc d

e tr

avau

x) e

t su

r l’i

tinér

aire

em

prun

(tran

spor

t des

mat

éria

ux e

t du

mat

érie

l pou

r la

mis

e en

pla

ce) s

eron

t par

faite

men

t lim

ités

et a

ucun

risq

ue s

anita

ire n

’est

à p

révo

ir da

ns c

e do

mai

ne.

+ S

ourc

es :

émis

sion

s de

gaz

d’é

chap

pem

ent t

rès

faib

les

et p

onct

uelle

s (8

à 1

2 m

ois

de tr

avau

x et

1 à

2 fo

is p

ar s

emai

ne p

our l

’ent

retie

n/m

aint

enan

ce),

+ C

ible

s : a

ucun

e (a

bsen

ce d

e vo

isin

age

imm

édia

t) +

Vec

teur

s : a

ir (v

ent)

= pa

s de

risq

ue s

anita

ire li

é au

x ém

issi

ons

atm

osph

ériq

ues

sur l

e si

te

3.6 L

es re

jets

aqu

eux

3.6.

1 Id

entif

icat

ions

et q

uant

ifica

tion

des

reje

ts

Les

sour

ces

de p

ollu

tion

peuv

ent ê

tre d

istin

guée

s en

2 ty

pes

:

la p

ollu

tion

acci

dent

elle

par

hyd

roca

rbur

es (G

azol

e N

on R

outie

r, ga

soil)

, hui

les,

gra

isse

s, …

, en

cas

d’ac

cide

nt (

rupt

ure

de f

lexi

ble,

acc

iden

t de

la

circ

ulat

ion,

dév

erse

men

t ac

cide

ntel

lor

s du

ra

vita

illem

ent

d’un

eng

in,

...)

; l’é

tude

de

ces

risqu

es e

st t

raité

e da

ns la

piè

ce 5

de

ce d

ossi

er

(Étu

de d

e da

nger

s).

la p

ollu

tion

diffu

se p

rove

nant

du

less

ivag

e pa

r le

s ea

ux d

e pl

uie

des

plat

efor

mes

de

mon

tage

des

éo

lienn

es e

t de

s pi

stes

d’a

ccès

, qu

i pe

uven

t en

traîn

er v

ers

le r

ésea

u su

perfi

ciel

les

fin

es

parti

cule

s is

sues

de

s m

atér

iaux

m

anip

ulés

ou

de

re

vête

men

t de

s ch

auss

ées,

et

le

s m

icro

pollu

ants

gén

érés

par

les

activ

ités

du c

hant

ier

ou d

e m

aint

enan

ce e

t par

la c

ircul

atio

n de

s en

gins

. 3.

6.1.

1 Le

s m

atiè

res

en s

uspe

nsio

n m

inér

ales

Les

fines

par

ticul

es c

onte

nues

dan

s le

s ea

ux d

e ru

isse

llem

ent

sont

uni

quem

ent

cons

titué

es

d’él

émen

ts

min

érau

x qu

i co

mpo

sent

le

s m

atér

iaux

de

re

vête

men

t de

s ch

auss

ées

et

qui

sont

pa

rfaite

men

t ine

rtes,

san

s au

cun

vérit

able

car

actè

re p

ollu

ant p

our l

’hom

me.

3.

6.1.

2 Le

s m

icro

pollu

ants

Ils s

ont p

rodu

its p

ar le

fonc

tionn

emen

t et l

a ci

rcul

atio

n de

s en

gins

de

chan

tier e

t des

cam

ions

. Ils

so

nt c

onst

itués

prin

cipa

lem

ent,

en d

ehor

s de

s m

atiè

res

en s

uspe

nsio

n, d

’hyd

roca

rbur

es (G

NR

, gas

oil),

de

s lu

brifi

ants

, de

s m

étau

x lo

urds

(P

lom

b, Z

inc,

Cui

vre,

...)

, de

s m

atiè

res

orga

niqu

es o

u ca

rbon

atée

s su

scep

tible

s de

gén

érer

de

la D

CO

ou

DB

O (c

aout

chou

c, ..

.). P

arm

i ces

élé

men

ts, c

eux

com

mun

émen

t re

conn

us p

our

être

les

subs

tanc

es «

trac

eurs

» d

u ris

que

sani

taire

son

t les

hyd

roca

rbur

es, l

e pl

omb

et

le z

inc.

Ces

élé

men

ts s

e dé

pose

ront

sur

les

pist

es e

t les

pla

tefo

rmes

et s

eron

t ens

uite

less

ivés

par

les

eaux

de

ruis

selle

men

t pou

r atte

indr

e le

s po

ints

bas

du

site

.

Sur

le s

ite,

la q

uant

ité d

’hyd

roca

rbur

es s

era

très

faib

le c

ar li

mité

e au

x ré

serv

oirs

des

eng

ins,

qui

ne

sero

nt p

rése

nts

que

sur

de c

ourte

s du

rées

, à s

avoi

r pe

ndan

t la

phas

e de

trav

aux

(8 à

12

moi

s) e

t lor

s de

s pé

riode

s d’

entre

tien

et d

e m

aint

enan

ce (1

à 2

fois

par

sem

aine

). 3.

6.2

Iden

tific

atio

n de

s da

nger

s 3.

6.2.

1 Le

s hy

droc

arbu

res

Des

crip

tion

du p

oten

tiel d

e da

nger

osité

L’ab

sorp

tion

des

hydr

ocar

bure

s da

ns l

’org

anis

me

peut

se

faire

dire

ctem

ent

par

voie

res

pira

toire

, cu

tané

e ou

par

ing

estio

n, a

insi

que

par

voi

e d’

expo

sitio

n in

dire

cte

car

ils p

euve

nt c

onta

min

er l

es

pois

sons

par

bio

accu

mul

atio

n et

les

rend

re im

prop

res

à la

con

som

mat

ion.

L’in

hala

tion

à fo

rte d

ose

d’hy

droc

arbu

res

peut

ent

raîn

er d

es i

rrita

tions

du

syst

ème

resp

irato

ire e

t oc

ulai

re a

insi

qu’

une

dépr

essi

on d

u sy

stèm

e ne

rveu

x ce

ntra

l. C

es lé

sion

s de

gra

vité

var

iabl

e so

nt

géné

rale

men

t rév

ersi

bles

. C

e ty

pe d

e da

nger

ne

conc

erne

pas

les

river

ains

mai

s pl

utôt

les

empl

oyés

du

site

(ou

vrie

rs d

u ch

antie

r et t

echn

icie

ns d

’ent

retie

n/m

aint

enan

ce).

En

cas

de c

onta

ct c

utan

é, d

es s

igne

s d’

irrita

tions

peu

vent

app

araî

tre (é

ryth

ème,

œdè

me,

pru

rit).

Les

proj

ectio

ns d

ans

l’oei

l peu

vent

être

la c

ause

de

blép

haro

-con

jonc

tivite

s.

Ce

type

de

dang

er n

e co

ncer

ne p

as le

s riv

erai

ns m

ais

plut

ôt le

s em

ploy

és d

u si

te (

ouvr

iers

du

chan

tier e

t tec

hnic

iens

d’e

ntre

tien/

mai

nten

ance

).

L’in

gest

ion

acci

dent

elle

peu

t êt

re m

orte

lle,

nota

mm

ent

chez

l’e

nfan

t. E

lle e

ntra

îne

des

sign

es

d’irr

itatio

n di

gest

ive

(dou

leur

s ab

dom

inal

es,

naus

ée,

…)

voire

de

s lé

sion

s sé

vère

s de

s m

uque

uses

inte

stin

ales

(ulc

érat

ion)

. Une

dép

ress

ion

du s

ystè

me

nerv

eux

cent

ral p

eut s

urve

nir.

Bie

n qu

e l’i

nges

tion

puis

se a

voir

des

cons

éque

nces

gra

ves

sur

la s

anté

de

l’hom

me

puis

que

certa

ins

hydr

ocar

bure

s so

nt c

onnu

s po

ur ê

tre c

ancé

rogè

nes,

il e

st e

n ré

alité

impo

ssib

le d

e bo

ire

une

eau

cont

enan

t su

ffisa

mm

ent

de f

ioul

dom

estiq

ue (

GN

R)

ou g

azol

e po

ur q

ue d

es e

ffets

to

xiqu

es p

uiss

ent

se p

rése

nter

car

, à

de t

elle

s co

ncen

tratio

ns,

le g

oût

et l’

odeu

r de

l’ea

u so

nt

déjà

trè

s pr

onon

cés

et

répu

lsifs

(s

euil

de

déte

ctio

n de

0,

5 µg

/l al

ors

que

l’ing

estio

n d’

hydr

ocar

bure

s pr

ésen

te d

es ri

sque

s au

-del

à de

10

µg/l)

.

Les

com

posé

s or

gani

ques

vol

atils

(C

OV

) et

le

benz

ène

prov

oque

nt à

la

suite

d’e

xpos

ition

s ch

roni

ques

des

trou

bles

neu

rops

ychi

ques

et d

iges

tifs

par i

nhal

atio

n et

des

irrit

atio

ns lo

cale

s pa

r con

tact

di

rect

. Le

benz

ène

est c

ancé

rogè

ne e

t peu

t gén

érer

des

leuc

émie

s.

Rel

atio

n do

se-r

épon

se

Il n’

exis

te p

as d

e do

nnée

s ar

rêté

es c

once

rnan

t le

rapp

ort d

ose–

répo

nse

de l’

inge

stio

n d’

hydr

ocar

bure

s.

Cep

enda

nt, l

’ATS

DR

a é

tabl

i une

fich

e «

ToxF

AQ

» p

our

les

« Fi

ouls

Oils

» (

1996

), pa

rmi l

esqu

els

on

trouv

e le

kér

osèn

e et

le fi

oul (

GN

R),

qui p

euve

nt ê

tre a

ssim

ilés

à de

s hy

droc

arbu

res,

et f

ait é

tat d

’une

va

leur

lim

ite d

’exp

ositi

on p

our l

es tr

avai

lleur

s de

350

mg/

m3 d

ans

l’air.

Con

cern

ant

l’ing

estio

n, la

seu

le v

aleu

r de

réf

éren

ce p

ouva

nt ê

tre u

tilis

ée e

st e

xtra

ite d

u D

écre

t du

3

janv

ier 1

989

mod

ifié

conc

erna

nt le

s co

ncen

tratio

ns d

es h

ydro

carb

ures

dis

sous

et é

mul

sion

nés

dans

les

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

4 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

eaux

sup

erfic

ielle

s en

Fra

nce

qui d

onne

une

val

eur

limite

impé

rativ

e po

ur le

s us

ages

sen

sibl

es d

e 0,

05 m

g/l.

Pou

r le

ben

zène

, se

ules

des

don

nées

sur

l’h

omm

e ad

ulte

son

t pr

opos

ées.

Ain

si,

l’US

EP

A

(200

0) p

ropo

se u

ne d

ose

com

pris

e en

tre 1

5 et

55

µg/k

g/jo

ur à

par

tir d

e la

quel

le le

s ef

fets

cum

ulat

ifs

sont

sen

sibl

es (

Exc

ès d

e R

isqu

e U

nita

ire –

effe

t sa

ns s

euil)

par

voi

e or

ale

(le t

aux

d’ab

sorp

tion

par

inha

latio

n es

t est

imé

à en

viro

n 50

% d

e ce

lui d

e la

voi

e or

ale)

. Une

dos

e de

4 µ

g/kg

/jour

est

pro

posé

e pa

r l’U

S E

PA

(200

3) p

our l

es v

aleu

rs d

e ré

fére

nce

avec

seu

il (R

fD).

Pou

r le

phén

ol, i

l n’e

xist

e pa

s à

ce jo

ur d

e do

nnée

rela

tive

aux

effe

ts d

’une

exp

ositi

on a

u ph

énol

se

ul s

ur le

dév

elop

pem

ent

fœta

l du

nouv

eau-

né,

ni c

hez

l’hom

me

adul

te.

La v

aleu

r to

xico

logi

que

de

réfé

renc

e re

tenu

e pa

r l’U

S E

PA

(20

02)

pour

des

effe

ts a

vec

seui

l par

voi

e or

ale

est d

e 31

0 µg

/kg/

jour

(e

xpos

ition

chr

oniq

ue).

Il n’

exis

te a

ucun

e va

leur

toxi

colo

giqu

e de

réfé

renc

e po

ur d

es e

ffets

san

s se

uil.

3.6.

2.2

Le p

lom

b D

escr

iptio

n du

pot

entie

l de

dang

eros

ité

Le p

lom

b es

t pou

r l’h

omm

e un

toxi

que

à ef

fet c

umul

atif.

Le

s in

toxi

catio

ns (

satu

rnis

me)

: at

tein

te n

euro

phys

iolo

giqu

e (fa

tigue

, irri

tabi

lité,

ret

ard

inte

llect

uel c

hez

les

enfa

nts)

, tro

uble

s ré

naux

, ca

rdio

-vas

cula

ires

et h

émat

olog

ique

s so

nt c

ondi

tionn

ées

par

la lo

ngue

tent

ion

du p

lom

b da

ns l’

orga

nism

e.

Rel

atio

n do

se-r

épon

se

L’O

MS

(199

3) p

ropo

se u

ne d

ose

d’ex

posi

tion

de 3

,5 µ

g/kg

/jour

à p

artir

de

laqu

elle

les

effe

ts c

umul

atifs

so

nt s

ensi

bles

che

z l’e

nfan

t com

me

chez

l’ad

ulte

. D

ans

ses

dire

ctiv

es d

e qu

alité

pou

r l’a

ir éd

itées

, l’O

MS

(200

0) p

réco

nise

une

tene

ur d

e pl

omb

dans

l’ai

r de

0,5

µg/

m3

en m

oyen

ne s

ur u

n an

pou

r m

aint

enir

une

tene

ur d

e pl

omb

dans

le s

ang

(plo

mbé

mie

) 3

fois

infé

rieur

e à

la c

once

ntra

tion

sang

uine

crit

ique

de

100µ

g/l c

hez

l’adu

lte e

t l’e

nfan

t. 3.

6.2.

3 Le

zin

c

Alo

rs q

ue l'

appo

rt re

com

man

dé e

n zi

nc e

st d

e 10

mg/

j che

z l’e

nfan

t (1-

10 a

ns),

de 9

à 1

5 m

g/j

chez

l’ho

mm

e et

de

7 à

12 m

g/j c

hez

la fe

mm

e (s

ynth

èse

INE

RIS

, 200

5), l

e zi

nc d

ans

l’eau

ne

prés

ente

pa

s d’

effe

t tox

ique

pou

r l’h

omm

e.

Les

man

ifest

atio

ns d

’into

xica

tion

aigu

ë se

tra

duis

ent

par

des

troub

les

dige

stifs

. D

es a

ccid

ents

naux

aig

us o

nt n

éanm

oins

été

attr

ibué

s au

chl

orur

e de

zin

c.

L’U

S E

PA

(19

92)

prop

ose

une

dose

de

réfé

renc

e (R

fD)

d’ex

posi

tion

chro

niqu

e au

zin

c et

à s

es

com

posé

s de

0,3

mg/

kg/j

à pa

rtir

de l

aque

lle l

es e

ffets

cum

ulat

ifs s

ont

sens

ible

s. C

ette

val

eur

est

iden

tique

à c

elle

pro

posé

e pa

r l’A

TSD

R (1

994)

. 3.

6.3

Éval

uatio

n de

l'ex

posi

tion

des

popu

latio

ns e

t du

risqu

e sa

nita

ire

3.6.

3.1

Effe

ts s

ur la

san

té li

és a

ux e

aux

sout

erra

ines

Les

eaux

sou

terr

aine

s so

nt s

usce

ptib

les

d’êt

re p

ollu

ées

par

un d

éver

sem

ent

acci

dent

el li

é à

l’em

ploi

d’e

ngin

s de

déf

riche

men

t, à

l’util

isat

ion

de p

rodu

its p

ollu

ants

tel

s qu

e le

s ca

rbur

ants

et

les

huile

s. L

e re

nver

sem

ent d

’un

véhi

cule

, les

fuite

s d’

huile

de

mot

eur

ou d

e ca

rbur

ant p

euve

nt in

terv

enir

de fa

çon

aléa

toire

. Les

ris

ques

liés

aux

hyd

roca

rbur

es s

ont c

epen

dant

faib

les

car

acci

dent

els

: rup

ture

d’

un f

lexi

ble

hydr

auliq

ue,

débo

rdem

ent

du r

éser

voir

lors

d’u

n pl

ein

de c

arbu

rant

et,

d’au

tre p

art,

les

volu

mes

mis

en

jeu

sont

très

faib

les.

Des

dis

posi

tions

son

t pris

es p

our r

édui

re e

ncor

e pl

us c

es ri

sque

s (p

as d

e st

ocka

ge d

’hyd

roca

rbur

es s

ur s

ite, z

ones

de

mai

nten

ance

éta

nche

s).

La r

éalis

atio

n d’

exca

vatio

ns d

’une

pro

fond

eur

limité

e co

mm

e il

est p

révu

dan

s le

par

c éo

lien

de

Mon

tjard

in (

4 m

max

imum

) ne

peu

t pa

s af

fect

er l’

aqui

fère

: a

u m

ieux

, le

niv

eau

de la

nap

pe e

st p

lus

prof

ond,

au

pire

, de

l’eau

app

araî

tra e

n fo

nd d

e fo

uille

.

Les

mas

sifs

de

fond

atio

n se

ront

réal

isés

en

béto

n de

cim

ent a

rtific

iel c

lass

ique

, non

pol

luan

t : le

s bé

tons

de

ci

men

t ar

tific

iel

sont

co

uram

men

t ut

ilisé

s da

ns

les

addu

ctio

ns

d’ea

u (r

éser

voirs

, ca

nalis

atio

ns...

). Le

bét

on n

e se

ra p

as f

abriq

ué s

ur p

lace

, ce

qui

lim

ite la

pré

senc

e de

mat

érie

l et

de

stoc

kage

s. Il

pro

vien

dra

d’un

e ce

ntra

le à

bét

on e

t il s

era

ache

min

é pa

r cam

ions

.

Le

risqu

e de

pol

lutio

n de

s ea

ux s

oute

rrai

nes

par

déve

rsem

ent

est

négl

igea

ble

com

pte

tenu

de

s fa

ible

s vo

lum

es e

n je

u et

des

diff

éren

tes

mes

ures

pris

es p

our r

édui

re c

e ris

que.

Les

risq

ues

hydr

ogéo

logi

ques

liés

aux

mas

sifs

de

fond

atio

n en

bét

on, t

ant c

him

ique

s qu

’hyd

raul

ique

s, s

ont

égal

emen

t nég

ligea

bles

. Les

ris

ques

de

pollu

tion

par

les

mét

aux

lour

ds li

és à

la c

onst

ruct

ion

du

parc

éol

ien

de M

ontja

rdin

son

t ine

xist

ants

. 3.

6.3.

2 Ef

fets

sur

la s

anté

liés

aux

eau

x su

perf

icie

lles

Pen

dant

l’e

xécu

tion

des

opér

atio

ns d

e te

rras

sem

ent,

les

terr

ains

d’e

mpr

ise

rése

rvés

aux

op

érat

ions

ser

ont

mis

à n

u et

ser

ont

less

ivés

en

pério

de d

e pl

uie.

Le

less

ivag

e de

s so

ls r

isqu

e de

nére

r un

e po

llutio

n po

nctu

elle

du

ruis

seau

du

Cha

labr

eil.

Néa

nmoi

ns,

ce r

isqu

e es

t né

glig

eabl

e co

mpt

e te

nu d

e la

dis

tanc

e de

s si

tes

de m

onta

ge d

es é

olie

nnes

ave

c ce

cou

rs d

’eau

.

En

outre

, le

cha

ntie

r se

ra o

rgan

isé

de m

aniè

re à

ren

dre

oblig

atoi

re l’

enlè

vem

ent

imm

édia

t de

s hu

iles

de v

idan

ge d

es e

ngin

s de

cha

ntie

r.

Le d

étai

l de

l’éva

luat

ion

des

impa

cts

du p

roje

t su

r le

s ea

ux s

uper

ficie

lles

est

prés

enté

dan

s la

pa

rtie

Impa

cts.

La

mis

e en

pla

ce d

e m

esur

es o

rgan

isat

ionn

elle

s et

rég

lem

enta

ires

du c

hant

ier

évite

ra l

es

effe

ts p

oten

tiels

sur

la q

ualit

é de

l’ea

u et

la s

anté

. 3.

6.3.

3 Ef

fets

sur

la s

anté

liés

aux

eau

x en

gén

éral

Les

infra

stru

ctur

es d

u pr

ojet

son

t loc

alis

ées

en tê

te d

e ba

ssin

ver

sant

. Des

con

nexi

ons

entre

la

surfa

ce d

es te

rrai

ns e

t les

eau

x so

uter

rain

es s

ont p

ossi

bles

. Les

terr

ains

du

proj

et p

rése

nten

t don

c de

s se

nsib

ilité

s à

une

pollu

tion

éven

tuel

le d

es e

aux

sout

erra

ines

et d

e su

rface

. D

es m

esur

es d

e pr

éven

tion

sero

nt p

rises

pou

r ré

duire

les

ris

ques

pot

entie

ls d

e po

llutio

n de

s ea

ux,

nota

mm

ent d

es e

aux

sout

erra

ines

: ut

ilisa

tion

d’en

gins

de

chan

tier

et d

e ca

mio

ns a

ux n

orm

es e

n vi

gueu

r et

vér

ifica

tion

régu

lière

du

mat

érie

l, en

tretie

n de

s vé

hicu

les

réal

isé

sur

une

aire

de

réte

ntio

n m

obile

ou

cam

ion-

atel

ier

sur

le c

hant

ier

ou e

n at

elie

r à l’

exté

rieur

, st

ocka

ge d

es p

rodu

its p

oten

tielle

men

t pol

luan

ts s

ur ré

tent

ion

conf

orm

émen

t à la

régl

emen

tatio

n,

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

5 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

pas

de s

tock

age

d’hy

droc

arbu

res

sur

site

, al

imen

tatio

n au

bes

oin

par

un c

amio

n-ci

tern

e su

r un

e ai

re

d’al

imen

tatio

n ét

anch

e,

stoc

kage

des

déc

hets

de

chan

tier p

oten

tielle

men

t pol

luan

ts s

ur ré

tent

ion

et é

vacu

atio

n da

ns d

es fi

lière

s ad

apté

es,

De

plus

, pou

r éc

arte

r to

ut r

isqu

e po

tent

iel d

e po

llutio

n de

s ea

ux, n

otam

men

t des

cou

rs d

’eau

les

plus

pr

oche

s, v

oire

des

eau

x so

uter

rain

es e

n lie

n av

ec l

es r

uiss

elle

men

ts s

ur l

es t

erra

ins

du p

roje

t, la

ch

auss

ée, l

es v

oies

d’a

ccès

réam

énag

ées

et c

réée

s, a

insi

que

les

plat

es-fo

rmes

, ser

ont a

mén

agée

s de

m

aniè

re à

pré

sent

er u

ne fa

ible

pen

te o

ppos

ée a

u se

ns d

’éco

ulem

ent n

atur

el d

es e

aux

ains

i qu’

un lé

ger

mer

lon

en p

oint

hau

t. P

ar a

illeu

rs, d

uran

t l’e

xplo

itatio

n du

par

c éo

lien,

les

risqu

es d

e po

llutio

n de

s ea

ux, t

ant s

oute

rrai

nes

que

supe

rfici

elle

s, s

eron

t nu

ls.

En

effe

t, le

s m

esur

es d

e pr

éven

tion

ont

été

inté

grée

s da

ns l

es c

hoix

te

chni

ques

et l

a dé

finiti

on d

u pr

ojet

, à s

avoi

r :

fonc

tionn

emen

t des

éol

ienn

es s

ans

appo

rt d’

eau

; trè

s fa

ible

s qu

antit

és d

e pr

odui

ts p

oten

tielle

men

t dan

gere

ux ;

étan

chéi

té d

u m

ât d

es é

olie

nnes

; sy

stèm

e de

sur

veill

ance

aut

omat

ique

pré

vena

nt le

s te

chni

cien

s ch

argé

s de

la m

aint

enan

ce e

n ca

s de

fu

ite ;

post

es é

lect

rique

s co

nfor

me

aux

norm

es ré

glem

enta

ires

(équ

ipés

d’u

ne ré

tent

ion)

; co

ntrô

les

pério

diqu

es d

es é

quip

emen

ts,

nota

mm

ent

sur

les

disp

ositi

fs d

’éta

nché

ité,

perm

etta

nt d

e dé

tect

er d

’éve

ntue

lles

fuite

s et

ain

si d

’inte

rven

ir ra

pide

men

t.

Le r

isqu

e d’

une

cont

amin

atio

n di

rect

e de

s ea

ux e

st d

onc

très

limité

. La

qua

ntité

d’h

ydro

carb

ures

qui

po

urra

it êt

re r

épan

due

sur

le s

ite c

once

rner

ait

uniq

uem

ent

un r

isqu

e de

dév

erse

men

t ac

cide

ntel

de

faib

le é

tend

ue q

ui s

erai

t rap

idem

ent m

aîtri

sé a

vec

les

moy

ens

dont

dis

pose

le m

aître

d’o

uvra

ge.

V

is-à

-vis

de

la

po

pula

tion

river

aine

, on

no

te

qu’a

ucun

ca

ptag

e de

s ea

ux

utili

sées

po

ur

l’alim

enta

tion

en e

au p

otab

le n

’est

en

conn

exio

n di

rect

e av

ec le

par

c. D

onc,

en

cas

de d

éver

sem

ent d

e pr

odui

ts p

oten

tielle

men

t pol

luan

ts, e

ssen

tielle

men

t pen

dant

le c

hant

ier,

il n’

exis

te a

ucun

risq

ue s

anita

ire

pour

les

popu

latio

ns.

Con

cern

ant l

es re

jets

aqu

eux,

la p

opul

atio

n n’

est p

as e

xpos

ée e

t les

dis

posi

tions

pré

vues

évi

tent

tout

es

pollu

tions

pro

vena

nt d

u si

te, a

ucun

risq

ue s

anita

ire n

’est

à re

dout

er v

is-à

-vis

des

reje

ts d

u pr

ojet

.

Ét

ant d

onné

la fa

ible

qua

ntité

de

prod

uits

pol

luan

ts s

ur le

site

ain

si q

ue le

ur fa

ible

tem

ps

de p

rése

nce,

et v

u le

s m

esur

es d

e pr

éven

tion

et d

e pr

otec

tion

pris

es e

n am

ont d

u pr

ojet

, et

de

l’abs

ence

de

capt

age

pour

l’a

limen

tatio

n en

eau

pot

able

à p

roxi

mité

im

méd

iate

du

site

, auc

une

popu

latio

n n’

est

expo

sée

et e

n co

nséq

uenc

e, a

ucun

ris

que

sani

taire

n’e

st à

re

dout

er v

is-à

-vis

de

reje

ts a

queu

x po

tent

iels

, de

faib

le a

mpl

eur e

t peu

pro

babl

es.

+ S

ourc

es :

aucu

ne (m

esur

es é

nonc

ées

ci-d

essu

s)

+ C

ible

s : a

ucun

e (a

bsen

ce d

e ca

ptag

e à

prox

imité

) +

Vec

teur

s : e

au d

e ru

isse

llem

ent,

éven

tuel

lem

ent s

oute

rrai

ne

= pa

s de

risq

ue s

anita

ire li

é au

x re

jets

aqu

eux

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

6 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

3.7 L

es e

ffets

str

obos

copi

ques

(dér

ivés

de

l’om

bre

port

ée d

es é

olie

nnes

) 3.

7.1

Iden

tific

atio

ns e

t qua

ntifi

catio

n de

s om

bres

por

tées

Du

fait

de l

eur

haut

eur,

les

éolie

nnes

pro

duis

ent

des

ombr

es p

orté

es i

mpo

rtant

es.

L’om

bre

porté

e de

s pa

les

des

éolie

nnes

en

mou

vem

ent p

eut c

réer

, au

nive

au d

es h

abita

tions

les

plus

pro

ches

, de

s ef

fets

stro

bosc

opiq

ues.

Néa

nmoi

ns c

es e

ffets

ne

sont

per

çus

que

dans

cer

tain

es c

ircon

stan

ces.

L’

effe

t stro

bosc

opiq

ue s

e pr

odui

t qua

nd le

s pa

les

de l’

éolie

nne

tour

nent

lors

de

jour

nées

ens

olei

llées

, pr

ojet

ant a

u so

l des

om

bres

mou

vant

es q

ui fo

nt a

ltern

er l’

inte

nsité

de

la lu

miè

re. L

’effe

t stro

bosc

opiq

ue

est l

e pl

us im

porta

nt lo

rsqu

e l’o

rient

atio

n du

ven

t est

par

allè

le à

une

lign

e dr

oite

ent

re le

sol

eil,

l’éol

ienn

e et

un

obje

t et l

orsq

ue le

sol

eil e

st b

as s

ur l’

horiz

on46

47 .

Le p

héno

mèn

e d’

effe

t stro

bosc

opiq

ue p

eut ê

tre p

erçu

par

un

obse

rvat

eur

stat

ique

, par

exe

mpl

e à

l’int

érie

ur d

’une

hab

itatio

n, m

ais

cet e

ffet d

evie

nt r

apid

emen

t non

per

cept

ible

pou

r un

obs

erva

teur

en

mou

vem

ent,

par e

xem

ple

à l’i

ntér

ieur

d’u

n vé

hicu

le.

Ain

si, l

orsq

ue le

sol

eil e

st v

isib

le, u

ne é

olie

nne

proj

ette

- co

mm

e to

ute

autre

hau

te s

truct

ure

- une

om

bre

sur

le t

erra

in q

ui l'

ento

ure.

A l’

inté

rieur

d’u

ne h

abita

tion

très

proc

he d

’une

éol

ienn

e, u

ne g

êne

peut

se

faire

sen

tir, d

e te

mps

à a

utre

, lor

sque

les

pale

s tra

vers

ent l

a lu

miè

re d

u so

leil,

la c

oupa

nt e

n m

orce

aux

et p

rovo

quan

t ce

que

l'on

appe

lle u

n ef

fet s

trobo

scop

ique

(flic

ker)

.

Ill

ustr

atio

n du

phé

nom

ène

d'om

bre

stro

bosc

opiq

ue

46 N

atio

nal R

esea

rch

Cou

ncil

Com

mitt

ee o

n En

viro

nmen

tal I

mpa

cts

of W

ind-

Ener

gy P

roje

cts.

Envi

ronm

enta

l im

pact

s of

win

d-en

ergy

pro

ject

s. W

ashi

ngto

n,

D.C

.: N

atio

nal A

cade

mie

s Pre

ss; 2

007.

47

Dan

ish

Win

d En

ergy

Ass

ocia

tion.

Sha

dow

cas

ting

from

win

d tu

rbin

es. F

rede

riksb

erg:

Dan

ish

Win

d En

ergy

Ass

ocia

tion.

200

3 [u

pdat

ed 2

003

June

8; c

ited

2009

June

29]

. Ava

ilabl

e fr

om: h

ttp://

ww

w.w

indp

ower

.org

/en/

tour

/env

/sha

dow

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x.ht

m.

Plu

sieu

rs p

aram

ètre

s in

terv

ienn

ent d

ans

ce p

héno

mèn

e :

la ta

ille

des

éolie

nnes

; la

pos

ition

du

sole

il (le

s ef

fets

var

ient

sel

on le

jour

de

l’ann

ée e

t l’h

eure

de

la jo

urné

e) ;

l’exi

sten

ce d

’un

tem

ps e

nsol

eillé

; le

s ca

ract

éris

tique

s de

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çade

con

cern

ée (o

rient

atio

n) ;

la p

rése

nce

ou n

on d

e m

asqu

es v

isue

ls (r

elie

f, vé

géta

tion)

; l’o

rient

atio

n du

roto

r et s

on a

ngle

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tif p

ar ra

ppor

t à l’

habi

tatio

n co

ncer

née

; la

pré

senc

e ou

non

de

vent

(et d

onc

la ro

tatio

n ou

non

des

pal

es).

Les

ombr

es p

orté

es d

es é

olie

nnes

peu

vent

s’é

tend

re a

u no

rd d

es m

achi

nes

ains

i qu’

au s

ud-o

uest

et a

u su

d-es

t, m

ais

jam

ais

vers

le s

ud. C

es o

mbr

es s

’allo

ngen

t jus

qu’à

10

fois

la h

aute

ur d

es é

olie

nnes

, voi

re

jusq

u’à

14 fo

is d

ans

des

cas

asse

z ra

res

(en

hive

r où

le s

olei

l est

le p

lus

bas)

. 3.

7.2

Prés

enta

tion

som

mai

re d

es ri

sque

s sa

nita

ires

liés

aux

effe

ts s

trob

osco

piqu

es

L’ef

fet

de c

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énom

ène

sur

la s

anté

hum

aine

cor

resp

ond

surto

ut à

une

gên

e. L

e ris

que

de

cris

es d

’épi

leps

ie s

uite

à c

e ph

énom

ène

est

parfo

is i

nvoq

ué à

tor

t. E

n ef

fet,

une

réac

tion

du c

orps

hu

mai

n ne

peu

t ap

para

ître

que

si l

a vi

tess

e de

clig

note

men

t es

t su

périe

ure

à 2,

5 H

ertz

ce

qui

corr

espo

ndra

it po

ur u

ne é

olie

nne

à 3

pale

s à

une

vite

sse

de r

otat

ion

de 5

0 to

urs

par

min

ute.

Les

éo

lienn

es a

ctue

lles

tour

nent

à u

ne v

itess

e de

9 à

19

tour

s pa

r m

inut

e so

it bi

en e

n de

çà d

e ce

s fré

quen

ces.

Le

phé

nom

ène

d’om

bre

stro

bosc

opiq

ue p

eut

être

per

çu p

ar u

n ob

serv

ateu

r st

atiq

ue,

par

exem

ple

à l’i

ntér

ieur

d’u

ne h

abita

tion,

mai

s ce

t ef

fet

devi

ent

rapi

dem

ent

non

perc

eptib

le p

our

un

obse

rvat

eur e

n m

ouve

men

t, pa

r exe

mpl

e à

l’int

érie

ur d

’un

véhi

cule

.

Cep

enda

nt,

il es

t po

ssib

le d

’éva

luer

cet

effe

t pa

r si

mul

atio

n nu

mér

ique

et

de d

éter

min

er o

ù il

risqu

era

d'êt

re g

ênan

t. E

n ou

tre, e

n ca

s de

ris

que

avér

é, il

est

pos

sibl

e de

mun

ir l’é

olie

nne

d’un

sys

tèm

e d’

arrê

t aut

omat

ique

st

oppa

nt le

roto

r lo

rsqu

’il e

st o

rient

é de

faço

n te

lle e

t à l’

inst

ant t

el q

u’il

génè

re u

n ef

fet s

trobo

scop

ique

da

ns u

ne h

abita

tion.

L'ét

ude

de l'

AD

EM

E in

titul

ée «

Éol

ienn

e et

séc

urité

» e

nvis

age

à ce

titre

le m

asqu

age

pério

diqu

e de

la lu

miè

re d

u so

leil

par l

es p

ales

en

rota

tion.

Il ré

sulte

de

cette

étu

de q

ue «

la ro

tatio

n de

s pa

les

entra

îne

une

inte

rrup

tion

pério

diqu

e de

la lu

miè

re d

u so

leil

qui p

eut é

vent

uelle

men

t être

dés

agré

able

. Ce

phén

omèn

e pe

ut fa

cile

men

t être

ant

icip

é et

lim

ité. I

l es

t mis

en

évid

ence

lors

que

le s

olei

l est

bas

et l

orsq

ue le

cie

l est

dég

agé

de to

ut n

uage

».

Des

logi

ciel

s pe

rmet

tent

d’é

valu

er a

vec

préc

isio

n, e

n un

poi

nt d

onné

, la

duré

e de

ce

phén

omèn

e co

mm

e l’i

llust

re la

figu

re c

i-con

tre. L

es d

ista

nces

son

t exp

rimée

s en

nom

bre

de fo

is la

hau

teur

de

la to

ur

de l’

éolie

nne

cons

idér

ée. O

n no

tera

que

les

habi

tatio

ns s

ituée

s au

Sud

des

éol

ienn

es n

e pe

uven

t pas

êt

re c

once

rnée

s pa

r les

effe

ts s

trobo

scop

ique

s.

Il n’

y a

pas

en

Fran

ce

de

vale

ur

régl

emen

taire

co

ncer

nant

la

pe

rcep

tion

des

effe

ts

stro

bosc

opiq

ues.

A ti

tre d

’exe

mpl

e, le

« C

adre

de

réfé

renc

e po

ur l’

impl

anta

tion

d’éo

lienn

es e

n R

égio

n w

allo

nne»

bas

é su

r le

mod

èle

alle

man

d, fa

it ét

at d

’un

seui

l de

tolé

ranc

e de

30

heur

es p

ar a

n et

d’u

ne

dem

i-heu

re p

ar j

our

calc

ulé

sur

base

du

nom

bre

réel

d’h

eure

s pe

ndan

t le

sque

lles

le s

olei

l br

ille

et

pend

ant

lesq

uelle

s l’o

mbr

e es

t su

scep

tible

d’

être

pr

ojet

ée

sur

l’hab

itatio

n.

Ce

mêm

e do

cum

ent

men

tionn

e ég

alem

ent,

qu’u

ne

dist

ance

m

inim

ale

de

250

mèt

res

perm

et

de

rend

re

négl

igea

ble

l’inf

luen

ce d

e l’o

mbr

e de

s éo

lienn

es s

ur l’

envi

ronn

emen

t hum

ain.

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

7 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

3.7.

3 Év

alua

tions

de

l'exp

ositi

on d

es p

opul

atio

ns e

t du

risqu

e sa

nita

ire

Des

logi

ciel

s pe

rmet

tent

d’é

valu

er a

vec

préc

isio

n, e

n un

poi

nt d

onné

, la

duré

e de

ce

phén

omèn

e co

mm

e l’i

llust

re la

figu

re c

i-con

tre. L

es d

ista

nces

son

t exp

rimée

s en

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bre

de fo

is la

hau

teur

de

la to

ur

de l’

éolie

nne

cons

idér

ée. O

n no

tera

que

les

habi

tatio

ns s

ituée

s au

Sud

des

éol

ienn

es n

e pe

uven

t pas

êt

re c

once

rnée

s pa

r les

effe

ts s

trobo

scop

ique

s.

Sac

hant

que

la h

aute

ur d

e la

tour

des

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ienn

es c

hois

ies

pour

le p

arc

éolie

n de

Mon

tjard

in e

st d

e 12

5 m

ou

140m

, les

hab

itatio

ns c

ompr

ises

dan

s un

ray

on d

e 1

250

m v

oir

1 75

0 m

(14

fois

la to

ur d

es

éolie

nnes

) pe

uven

t être

con

cern

ées

par

les

effe

ts s

trobo

scop

ique

s, s

elon

le d

iagr

amm

e ci

-con

tre e

t ci-

aprè

s :

Dis

tanc

e à

l’éol

ienn

e Li

eu-d

it / N

b d’

habi

tatio

ns

Dire

ctio

n

500

- 625

m

Mac

hore

, 1 h

abita

tion

Est

-nor

d-es

t

625

– 75

0 C

azal

ens,

1 h

abita

tion

Nor

d-O

uest

750

– 87

5 Le

s V

inso

us, 2

hab

itatio

ns

Est

875

– 10

00

Ent

re P

alau

qui e

t Les

V

inso

us, 1

hab

itatio

n E

st

1000

– 1

125

-

1125

– 1

250

Pal

auqu

i – 1

hab

itatio

n E

st

1250

– 1

375

Bou

quie

r, 1

habi

tatio

n E

st

1375

– 1

500

Cou

rtiza

yre

du m

ilieu

, 1

habi

tatio

n N

ord-

oues

t

1500

- 16

25

Cou

rtiza

yre

du h

aut,

1 ha

bita

tion

Nor

d-no

rd-o

uest

1625

– 1

750

Gar

y, 1

hab

itatio

n N

ord

To

us l

es a

utre

s bâ

timen

ts h

abité

s au

x al

ento

urs

du p

roje

t so

nt s

oit

à pl

us d

e 1

750

m d

e di

stan

ce d

e to

ute

éolie

nne

soit

au s

ud e

t don

c no

n co

ncer

nés

par l

es e

ffets

stro

bosc

opiq

ues.

On

note

ra q

ue c

ette

éva

luat

ion

ne ti

ent p

as c

ompt

e de

s co

nditi

ons

mét

éoro

logi

ques

, ni d

u re

lief.

En

effe

t, si

les

jour

s où

l’ef

fet s

trobo

scop

ique

peu

t pot

entie

llem

ent s

e pr

odui

re le

tem

ps e

st n

uage

ux, c

e ris

que

sera

nul

. D

e m

ême,

la

végé

tatio

n fo

rest

ière

, no

n pr

ise

en c

ompt

e da

ns l

es p

récé

dent

es

estim

atio

ns,

peut

cou

per

les

ombr

es e

t an

nule

r ai

nsi l

’effe

t st

robo

scop

ique

. To

utef

ois,

dan

s le

s ra

res

cas

les

effe

ts

stro

bosc

opiq

ues

se

prod

uiro

nt,

les

mac

hine

s co

ncer

nées

po

urro

nt

être

m

omen

tané

men

t sto

ppée

s pe

ndan

t tou

te la

dur

ée d

e ce

s ef

fets

.

Figu

re 2

1 : E

ffets

str

obos

copi

ques

pou

r les

hab

itatio

ns à

pro

xim

ité d

u pa

rc é

olie

n de

Mon

tjard

in

(Sou

rce

: Fak

ta o

m v

inde

nerg

i – D

V in

Den

mar

k)

Cet

te p

rem

ière

ana

lyse

, bie

n qu

’app

roxi

mat

ive,

per

met

d’a

ppré

cier

le n

ombr

e d’

heur

es m

axim

um

dans

l’an

née

où le

s ha

bita

tions

pou

rraie

nt ê

tre c

once

rnée

s pa

r ce

phén

omèn

e. A

insi

, pou

r Mac

hore

, qui

es

t la

plu

s co

ncer

née,

l’om

bre

des

éolie

nnes

ne

conc

erne

rait

qu’a

u m

axim

um 1

8 he

ures

par

an

(soi

t 0,

02%

du

tem

ps),

mai

s, c

ompt

e te

nu d

u re

lief,

de la

cou

vertu

re n

uage

use

et d

e la

vég

état

ion,

ce

chiff

re

sera

infé

rieur

. Les

V

inso

us

Mac

hore

Caz

alen

s

Pala

uqui

Sixi

ème

parti

e : V

olet

sani

taire

- 35

8 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

D’a

utre

par

t, se

lon

l’arti

cle

5 de

l’ar

rêté

du

26 a

oût

2011

rel

atif

aux

inst

alla

tions

de

prod

uctio

n d’

élec

trici

té u

tilis

ant

l’éne

rgie

méc

aniq

ue d

u ve

nt a

u se

in d

’une

inst

alla

tion

soum

ise

à au

toris

atio

n au

tit

re

de

la

rubr

ique

29

80

de

la

légi

slat

ion

des

inst

alla

tions

cl

assé

es

pour

la

pr

otec

tion

de

l’env

ironn

emen

t, «

afin

de

lim

iter

l’im

pact

sa

nita

ire

lié

aux

effe

ts

stro

bosc

opiq

ues,

lo

rsqu

’un

aéro

géné

rate

ur e

st i

mpl

anté

à m

oins

de

250

mèt

res

d’un

bât

imen

t à

usag

e de

bur

eaux

, l’e

xplo

itant

alis

e un

e ét

ude

dém

ontra

nt q

ue l’

ombr

e pr

ojet

ée d

e l’a

érog

énér

ateu

r n’

impa

cte

pas

plus

de

trent

e he

ures

par

an

et u

ne d

emi-h

eure

par

jour

le b

âtim

ent.

» Le

pro

jet é

tant

élo

igné

de

plus

de

500

m d

e to

ute

habi

tatio

n, a

ucun

e ét

ude

spéc

ifiqu

e de

l’o

mbr

e pr

ojet

ée n

’est

néc

essa

ire.

Le b

âtim

ent

le p

lus

proc

he, P

eyro

utou

, est

un

hang

ar a

gric

ole

et n

’est

don

c pa

s co

ncer

né p

ar c

ette

obl

igat

ion.

L’

éloi

gnem

ent d

e la

maj

orité

du

vois

inag

e, le

s co

nditi

ons

mét

éoro

logi

ques

, la

prés

ence

de

forê

t et

la

poss

ibili

té d

’arr

êt d

es é

olie

nnes

ren

d le

s ef

fets

str

obos

copi

ques

nul

s su

r le

s ha

bita

tions

les

plus

pro

ches

. Auc

un ri

sque

san

itaire

n’e

st à

pré

voir

dans

ce

dom

aine

.

+ S

ourc

es :

aucu

ne (c

haqu

e éo

lienn

e le

s jo

urs

enso

leill

és p

eut ê

tre s

topp

ée)

+ C

ible

s : 6

zon

es d

’hab

itatio

n +

Vec

teur

s : a

ir

= pa

s de

risq

ue s

anita

ire li

é au

x ef

fets

str

obos

copi

ques

3.8 S

ynth

èse

- Car

acté

risat

ion

du ri

sque

san

itaire

Les

élém

ents

pré

sent

és p

récé

dem

men

t peu

vent

être

résu

més

de

la fa

çon

suiv

ante

:

Substances à risque

Effets intrinsèques sur la santé

Voies de contamination

Caractéristiques principales de l'exploitation

Caractéristiques du milieu et des populations exposées

Risque sanitaire

Bru

it G

êne

et tr

oubl

es

audi

tifs/

non

audi

tifs

Air

Res

pect

de

s ex

igen

ces

régl

emen

taire

s

Peu

de

vo

isin

age

proc

he

(plu

s de

50

0m)

NU

L

Bas

ses

fréqu

ence

s

Mal

adie

s vi

broa

cous

tique

sA

ir A

bsen

ce

de

tona

lité

mar

quée

A

bsen

ce

de

vois

inag

e im

méd

iat

NU

L

Cha

mps

él

ectro

mag

nétiq

ues

Éve

ntue

llem

ent

canc

ers

(non

mon

trés)

A

ir

- éo

lienn

es

resp

ecta

nt

les

seui

ls ré

glem

enta

ires

-

câbl

es

élec

triqu

es

ente

rrés

-

post

es

élec

triqu

es

conf

inés

Abs

ence

de

vo

isin

age

imm

édia

t N

UL

Pou

ssiè

res

Trou

bles

re

spira

toire

s A

ir

- P

rodu

ctio

n fa

ible

et

lim

itée

dans

le

te

mps

(tr

avau

x)

- Rap

ide

disp

ersi

on d

ans

l’air

(pas

d’a

ccum

ulat

ion)

Abs

ence

de

vo

isin

age

imm

édia

t et

pro

tect

ion

par

les

bois

emen

ts

NU

L

Gaz

d’

écha

ppem

ent

(SO

2, N

Ox,

CO

, H

C,

parti

cule

s)

Trou

bles

re

spira

toire

s ou

ca

rdio

vasc

ulai

res

Air

- P

rodu

ctio

n fa

ible

et

lim

itée

dans

le

te

mps

(tr

avau

x)

- Rap

ide

disp

ersi

on d

ans

l’air

(pas

d’a

ccum

ulat

ion)

Abs

ence

de

vo

isin

age

imm

édia

t N

UL

Rej

ets

aque

ux

Trou

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di

gest

ifs

Eau

- R

uiss

elle

men

t d’

eaux

de

plu

ie s

ur le

s ac

cès

- M

esur

es d

e pr

éven

tion

et

de

prot

ectio

n po

ur

cont

enir

tout

e po

llutio

n év

entu

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Abs

ence

de

ca

ptag

e à

prox

imité

im

méd

iate

du

site

N

UL

Effe

t stro

bosc

opiq

ue

Gên

e A

ir P

ossi

bilit

é d’

arrê

t de

s éo

lienn

es

Peu

de

vo

isin

age

proc

he

(plu

s de

50

0 m

) N

UL

Sept

ièm

e pa

rtie

: Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 35

9 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

SE

PTIE

ME

PAR

TIE

: AN

ALY

SE D

ES M

ETH

OD

ES U

TILI

SEES

ET

DIF

FIC

ULT

ES R

ENC

ON

TREE

S

Sept

ièm

e pa

rtie

: Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

0 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Sept

ièm

e pa

rtie

: Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

1 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Le c

onte

nu d

e l'é

tude

d'im

pact

, co

nfor

mém

ent

au C

ode

de l

’Env

ironn

emen

t et

à l

a ré

form

e de

s ét

udes

d’im

pact

du

30 d

écem

bre

2011

, doi

t être

en

rela

tion

avec

l’im

porta

nce

de l’

expl

oita

tion

proj

etée

et

ave

c se

s in

cide

nces

pré

visi

bles

sur

l’en

viro

nnem

ent e

t pré

sent

e su

cces

sive

men

t :

• un

e an

alys

e de

l'ét

at in

itial

du

site

et d

e so

n en

viro

nnem

ent,

• un

e an

alys

e de

s ef

fets

pré

visi

onne

ls d

u pr

ojet

sur

l'en

viro

nnem

ent e

t la

sant

é,

• le

s ra

ison

s du

cho

ix d

u pr

ojet

rete

nu,

• le

s m

esur

es c

onse

rvat

oire

s et

com

pens

atoi

res

dest

inée

s à

limite

r le

s ef

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du

proj

et s

ur

l'env

ironn

emen

t et l

a sa

nté,

en

indi

quan

t de

man

ière

exp

licite

: •

les

impa

cts

trans

itoire

s ou

per

man

ents

, dire

cts

ou in

dire

cts,

occ

asio

nnés

par

le p

roje

t, •

le c

hoix

des

mét

hode

s de

col

lect

e et

d'a

naly

ses

adop

tées

pou

r la

rec

herc

he d

'info

rmat

ions

cess

aire

s à

la c

arac

téris

atio

n du

mili

eu c

once

rné,

et

doi

t être

acc

ompa

gné

d'un

résu

non

tech

niqu

e.

1 A

UTE

UR

S D

E L’

ETU

DE

D’IM

PAC

T L’

étud

e d’

impa

ct a

été

réa

lisée

sou

s la

res

pons

abili

té d

e P

ierr

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UD

IFFR

EN

, D

irect

eur

du C

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et

EC

TAR

E, p

ar :

Mem

bre

de

l’équ

ipe

Fonc

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et fo

rmat

ion

initi

ale

Rôl

e da

ns l’

étud

e

Jérô

me

SEG

ON

DS

Che

f du

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e In

frast

ruct

ure,

Ter

ritoi

re e

t B

iodi

vers

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u C

abin

et E

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RE

Il as

sure

la

alis

atio

n et

l’e

ncad

rem

ent

des

étud

es

envi

ronn

emen

tale

s et

éc

olog

ique

s,

ains

i qu

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s év

alua

tions

de

sché

mas

, pla

ns e

t pro

gram

mes

, not

amm

ent

au r

egar

d de

s in

cide

nces

sur

les

site

s du

rés

eau

Nat

ura

2000

Ingé

nieu

r de

s Te

chni

ques

Hor

ticol

es e

t du

Pay

sage

Spé

cial

isat

ion

Gén

ie d

e l’E

nviro

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ent

– P

rote

ctio

n et

A

mén

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ent d

es M

ilieu

x

Che

f de

Pro

jet

Con

trôle

qua

lité

Exp

ert é

colo

gue

Valé

rie

VAN

GO

UT

Cha

rgée

d’é

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DE

SS

en

Am

énag

emen

t du

ter

ritoi

re :

« C

once

ptio

n de

pr

ojet

s en

éco

-dév

elop

pem

ent »

– U

nive

rsité

de

Lille

1

Maî

trise

en

Eco

logi

e, D

ével

oppe

men

t D

urab

le :

MS

T «

Am

énag

emen

t et M

ise

en V

aleu

r D

urab

le d

es R

égio

ns »

Uni

vers

ité d

e R

enne

s 1

Cha

rgé

d’ét

ude

sur

l’étu

de d

’impa

ct

Réd

actio

n de

l’é

tude

d’

impa

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Cél

ine

RIG

OLE

Cha

rgée

d’

étud

e,

spéc

ialis

ée

dans

le

s ap

proc

hes

terr

itoria

les

et d

u pa

ysag

e

DE

SS

Rel

atio

ns P

ubliq

ues

de l

’Env

ironn

emen

t -

Cer

gy-

Pon

tois

e.

Maî

trise

de

Géo

grap

hie

men

tion

« M

ilieu

x na

ture

ls »

-

Bor

deau

x III

.

Cha

rgée

d’é

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Réd

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n du

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let

Pay

sage

Oria

nne

ZAIA

A

ssis

tant

e d’

étud

e,

spéc

ialis

ée

dans

le

s ap

proc

hes

terr

itoria

les

et d

u pa

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e

Mas

ter

Pro

Pay

sage

et

éval

uatio

n en

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nnem

enta

le d

es

proj

ets

d’ur

bani

sme

et d

e te

rrito

ire –

IATU

, Bor

deau

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Lice

nce

Géo

grap

hie

optio

n A

mén

agem

ent

du t

errit

oire

Lim

oges

Ass

ista

nte

d’ét

ude

Réd

actio

n du

vo

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Pay

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Oph

élie

D

OC

QU

IER

Cha

rgée

de

mis

sion

flor

e et

hab

itats

Mas

ter

2 Fo

rêt

Agr

onom

ie

Gén

ie

de

l’Env

ironn

emen

t, sp

écia

lité

Ges

tion

et

Res

taur

atio

n de

s E

cosy

stèm

e,

parc

ours

Ges

tion

des

Eco

syst

èmes

(FA

GE

CR

E G

eco)

Cha

rgée

de

m

issi

on

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itats

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n du

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let

Mili

eu N

atur

el

Ant

oine

B

EAU

FOU

R

Cha

rgé

de m

issi

on fa

une

Mas

ter

2 R

eche

rche

Bio

logi

e S

cien

ces

et T

echn

olog

ies

San

té –

Eth

olog

ie E

colo

gie

Evo

lutio

n

Cha

rgé

de

mis

sion

fa

une

Réd

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n du

vo

let

Avi

faun

e et

Chi

ropt

ère

Laur

ie

de

BR

ON

DEA

U

Info

grap

hist

e et

omat

icie

n,

spéc

ialis

ée

dans

le

s S

ystè

mes

d’In

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atio

n G

éogr

aphi

que

Elle

in

terv

ient

da

ns

la

conc

eptio

n ca

rtogr

aphi

que

et

l’ana

lyse

spa

tialis

ée

Lice

nce

prof

essi

onne

lle

Gén

ie

Géo

mat

ique

po

ur

l’Am

énag

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t du

Terr

itoire

Car

togr

aphe

Car

tes

et ic

onog

raph

ie

du d

ossi

er

Le C

abin

et E

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RE

réa

lise

de n

ombr

euse

s ét

udes

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s le

dom

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de

l’éol

ien

et c

ela

à di

ffére

nts

nive

aux

(exp

ertis

es p

onct

uelle

s da

ns le

dom

aine

de

l’avi

faun

e, d

e la

flo

re o

u de

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ilieu

x na

ture

ls e

n gé

néra

l, pr

é di

agno

stic

s et

étu

des

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ronn

emen

tale

s pr

éala

bles

, ét

udes

d’im

pact

et

réal

isat

ion

de

char

te d

e dé

velo

ppem

ent é

olie

n).

Le C

abin

et E

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RE

dis

pose

éga

lem

ent

d'un

e gr

ande

exp

érie

nce

en m

atiè

re d

'étu

de d

u m

ilieu

na

ture

l, pu

isqu

e de

puis

198

5, i

l a

réal

isé

plus

ieur

s di

zain

es d

e m

issi

ons

et d

'inte

rven

tions

dan

s ce

do

mai

ne (

expe

rtise

, pla

n de

ges

tion,

DO

CO

B N

atur

a 20

00…

), au

ssi b

ien

pour

le c

ompt

e de

l'E

tat,

de

colle

ctiv

ités

loca

les

ains

i que

de

stru

ctur

es p

rivée

s.

Enf

in le

Cab

inet

EC

TAR

E in

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ient

dan

s le

dom

aine

du

pays

age

et d

e l’a

naly

se te

rrito

riale

(ana

lyse

pa

ysag

ère

dans

le c

adre

de

porte

r à c

onna

issa

nce

de d

ocum

ents

d’u

rban

ism

e, p

lan

de p

aysa

ge, …

).

Sept

ièm

e pa

rtie

: Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

2 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

2 D

ESC

RIP

TIO

N D

ES O

UTI

LS E

T M

ETH

OD

ES U

TILI

SES

2.1 L

es m

étho

des

de c

arac

téris

atio

n de

l’en

viro

nnem

ent

Le

s m

étho

des

d'an

alys

es e

t d'é

tude

s ut

ilisé

es p

our

cara

ctér

iser

l'en

viro

nnem

ent d

e ce

pro

jet e

t le

pro

jet

lui-m

ême,

son

t dé

term

inée

s da

ns u

n pr

emie

r te

mps

par

une

dém

arch

e ex

plor

atoi

re v

isan

t à

iden

tifie

r, a

prio

ri, le

s se

nsib

ilité

s le

s pl

us é

vide

ntes

, en

fonc

tion

: -

d'un

e pr

emiè

re a

ppré

ciat

ion

fond

ée s

ur d

es v

isite

s de

terr

ains

, -

d'en

quêt

es e

ffect

uées

aup

rès

des

serv

ices

adm

inis

tratif

s su

scep

tible

s d'

être

con

cern

és

par l

e pr

ojet

, des

act

eurs

éco

nom

ique

s et

des

rési

dent

s in

stal

lés

dans

cet

te z

one.

A p

artir

de

ces

prem

ière

s do

nnée

s es

t fix

é un

can

evas

de

colle

ctes

et d

'ana

lyse

s d'

info

rmat

ions

co

ncer

nant

les

diffé

rent

s th

èmes

à t

raite

r en

fon

ctio

n de

leur

« p

riorit

é »

en t

erm

e de

sen

sibi

lité

; le

ch

oix,

le p

oids

et l

a fin

esse

de

la m

étho

de re

tenu

e po

ur tr

aite

r cha

que

thèm

e de

l'ét

at in

itial

, son

t don

c va

riabl

es e

t aju

stés

aux

réal

ités

loca

les

; ces

mét

hode

s et

les

moy

ens

d'in

vest

igat

ion

mis

en

œuv

re s

ont

susc

eptib

les

d'év

olue

r en

cou

rs d

'étu

de s

i app

arai

ssen

t de

s se

nsib

ilité

s no

uvel

les

ou d

es s

ensi

bilit

és

parti

culiè

res

plus

impo

rtant

es q

ue le

ur e

stim

atio

n de

dép

art.

- Les

rele

vés

du m

ilieu

env

ironn

ant (

horm

is l’

avifa

une

et le

s ch

iropt

ères

) ont

été

effe

ctué

s su

r le

terr

ain

prin

cipa

lem

ent a

u co

urs

des

moi

s de

Jui

llet e

t Aoû

t 201

1 ; l

es c

arte

s et

don

nées

pré

sent

ées

dans

ce

rapp

ort s

ont d

onc

actu

alis

ées

à la

dat

e de

Déc

embr

e 20

11.

- L'

étud

e du

m

ilieu

ph

ysiq

ue

a ét

é m

enée

en

alis

ant

une

com

pila

tion

des

conn

aiss

ance

s bi

blio

grap

hiqu

es d

ans

cette

zon

e.

- La

not

ice

tech

niqu

e du

pro

jet g

loba

l a é

té m

is a

u po

int,

en c

oord

inat

ion

avec

RA

Z-E

nerg

ie, e

n te

nant

co

mpt

e à

la f

ois

des

moy

ens

et d

es i

mpé

ratif

s lié

s à

une

bonn

e ge

stio

n du

par

c éo

lien,

et

des

cont

rain

tes

régl

emen

taire

s et

d'e

nviro

nnem

ent m

is e

n év

iden

ce p

ar l'

étud

e d'

impa

ct.

- La

car

acté

risat

ion

du c

onte

xte

soci

o-éc

onom

ique

loc

al (

caté

gorie

s d'

habi

tant

s et

d'a

ctiv

ités)

, a

été

préc

isée

en

anal

ysan

t les

don

nées

de

l'IN

SE

E, d

u R

egis

tre G

énér

al d

e l'A

gric

ultu

re, e

t de

l'Inv

enta

ire

Com

mun

al, t

out e

n vi

sita

nt le

s al

ento

urs

dans

un

rayo

n de

2 k

m.

2.2 L

es m

étho

des

d’év

alua

tion

des

impa

cts

Elle

s co

mpo

rtent

en

géné

ral t

rois

éta

pes

: un

e qu

antif

icat

ion

des

impa

cts

qui

est

plus

ou

moi

ns p

réci

se s

elon

les

don

nées

sci

entif

ique

s, l

es

appa

reill

ages

et l

es m

étho

des

de c

alcu

l dis

poni

bles

, un

e dé

term

inat

ion

du s

euil

ou d

e l'in

tens

ité d

e la

gên

e oc

casi

onné

e qu

i peu

t-être

sub

ject

ive

(pay

sage

) ou

fixé

e (b

ruit,

reje

ts,..

.),

le s

uivi

de

ces

para

mèt

res

pour

mie

ux a

just

er le

s m

esur

es e

stim

ées,

et p

our p

allie

r les

ince

rtitu

des

qui

subs

iste

nt a

u te

rme

de n

'impo

rte q

uelle

pré

visi

on e

ffect

uée

et c

e, q

uelle

que

soi

t la

mét

hode

util

isée

(p

ar a

ssim

ilatio

n si

mpl

e de

situ

atio

n ex

ista

nte

com

para

ble,

par

mod

élis

atio

n et

sim

ulat

ion,

ou

par

calc

uls

théo

rique

s).

2.3 B

iblio

grap

hie

géné

rale

P

our r

éalis

er l’

étud

e d’

impa

ct, l

es d

ocum

ents

sui

vant

s on

t été

util

isés

(lis

te n

on e

xhau

stiv

e) :

Gui

de d

e l’é

tude

d’im

pact

sur

l’e

nviro

nnem

ent

des

parc

s éo

liens

– G

uide

de

réda

ctio

n AD

EM

E &

M

ED

D, 2

005

Gui

de d

u dé

velo

ppeu

r de

parc

éol

ien

– A

DE

ME

Édi

tions

, 200

3 M

ED

D,

ME

TLTM

, M

I :

circ

ulai

re i

nter

min

isté

rielle

aux

pré

fets

du

10 s

epte

mbr

e 20

03,

rela

tive

à la

pr

omot

ion

de l’

éner

gie

éolie

nne

terr

estre

. M

anue

l pré

limin

aire

de

l’étu

de d

’impa

ct d

es p

arcs

éol

iens

– A

DE

ME

Édi

tions

, 200

1 É

valu

atio

n de

l’im

pact

vis

uel e

t soc

ial d

es p

roje

ts é

olie

ns, a

ppro

che

bibl

iogr

aphi

que

–AD

EM

E, 2

000

Des

éol

ienn

es d

ans

votre

env

ironn

emen

t ?

– A

DE

ME

et

Com

ité d

e Li

aiso

n É

nerg

ies

Ren

ouve

labl

es,

avril

200

2 C

arto

grap

hie

: IG

N, C

arte

s 1/

100

000,

1/2

5 00

0

Ne

sont

pas

rep

rises

ici l

es b

iblio

grap

hies

pro

pres

à c

haqu

e ét

ude

thém

atiq

ue.

Cel

les-

ci f

igur

ent

ains

i dan

s ch

acun

des

rapp

orts

spé

cifiq

ues.

E

n ou

tre le

s si

tes

Inte

rnet

et b

iblio

grap

hies

spé

cifiq

ues

ayan

t ser

vis

à de

s ch

apitr

es tr

ès s

péci

fique

s de

l’é

tude

d’im

pact

son

t por

tés

en p

réam

bule

de

ces

chap

itres

.

A

ces

prin

cipa

les

réfé

renc

es

bibl

iogr

aphi

ques

s’

ajou

tent

le

s do

nnée

s et

in

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atio

ns

du

déve

lopp

eur m

ises

à d

ispo

sitio

n da

ns le

cad

re d

u pr

ésen

t pro

jet é

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n.

Sept

ièm

e pa

rtie

: Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

3 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

3 C

ON

DIT

ION

S D

E R

EALI

SATI

ON

DES

ETU

DES

SPE

CIF

IQU

ES

L’ét

ude

pays

agèr

e a

été

réal

isée

par

le

Cab

inet

EC

TAR

E, à

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’obs

erva

tions

de

terr

ain

à la

riphé

rie d

u pr

ojet

d’im

plan

tatio

n (ju

squ'

à 15

km

) et s

ur l’

obse

rvat

ion

de re

porta

ges

phot

ogra

phiq

ues.

L'

impo

rtanc

e de

s im

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s es

t es

timée

en

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tion

de l

a vi

sibi

lité

à pa

rtir

des

espa

ces

tour

istiq

ues,

ha

bité

s (é

cole

, vi

e de

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, fré

quen

tés

(lois

irs,

trava

il…)

et à

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e vo

ies

de c

omm

unic

atio

n fa

isan

t l'o

bjet

d'u

n tra

nsit

plus

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moi

ns im

porta

nt.

Les

phot

omon

tage

s on

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isés

par

RA

Z En

ergi

e, à

l’ai

de d

u lo

gici

el W

indP

ro (E

MD

), à

l’aid

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un

appa

reil

num

ériq

ue re

flex,

et u

n ré

cept

eur G

PS

pou

r la

posi

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exac

te d

e pr

ise

de v

ue.

Le d

escr

iptif

com

plet

des

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hodo

logi

es u

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ées

par l

e C

abin

et E

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RE

pou

r cet

te é

tude

est

pré

sent

é da

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étud

e pa

ysag

ère

com

plèt

e fo

urni

e au

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et E

xper

tises

. L’

ense

mbl

e de

s ét

udes

éco

logi

ques

(flo

re e

t m

ilieu

x, a

vifa

une,

chi

ropt

ère

et a

utre

fau

ne)

a ét

é ré

alis

ée p

ar le

Cab

inet

EC

TAR

E.

Les

obse

rvat

ions

nat

ural

iste

s on

t é

té e

ffect

uées

par

Oph

élie

DO

CQ

UIE

R,

Ant

oine

BE

AU

FOU

R e

t Jé

rôm

e S

EG

ON

DS

. La

mét

hodo

logi

e ut

ilisé

e pa

r le

Cab

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E a

insi

que

les

date

s d’

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ion

pour

cha

cune

des

ex

perti

ses

sont

déc

rites

dan

s l’é

tude

éco

logi

que

com

plèt

e fo

urni

e au

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et E

xper

tises

. U

n co

mpl

émen

t d’

étud

e a

été

réal

isé

en 2

012

par

CER

A E

nviro

nnem

ent.

Le r

appo

rt co

mpl

et d

e ce

co

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émen

t est

pré

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s le

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xper

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. L’

étud

e ac

oust

ique

a é

té r

éalis

ée p

ar le

Cab

inet

DEL

HO

M e

t as

soci

és (

ZA d

e To

urne

ris –

314

70

BO

NR

EP

OS-S

UR

-AU

SS

ON

NE

LLE).

Le d

escr

iptif

com

plet

des

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hodo

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es u

tilis

ées

par

le C

abin

et D

ELH

OM

pou

r ce

tte é

tude

est

pr

ésen

té d

ans

l’étu

de a

cous

tique

com

plèt

e fo

urni

e au

vol

et E

xper

tises

.

4 D

IFFI

CU

LTES

REN

CO

NTR

EES

L’ét

ude

d’im

pact

a é

té ré

alis

ée à

par

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es d

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ents

dis

poni

bles

, de

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tes

et d

’inve

ntai

res

de te

rrai

n ai

nsi q

ue d

es in

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atio

ns te

chni

ques

four

nies

par

RA

Z-E

nerg

ie.

L’ét

ude

en p

aral

lèle

de

la Z

DE

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u pr

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éol

ien

a ob

ligé

le p

orte

ur d

e pr

ojet

à a

ttend

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ue la

nou

velle

ve

rsio

n de

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DE

soi

t dép

osée

, ava

nt d

e fin

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er s

on p

roje

t. La

réa

lisat

ion

d’un

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porta

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coup

e fo

rest

ière

en

cour

s d’

étud

e a

oblig

é à

pren

dre

en c

ompt

e de

no

uvel

les

sens

ibili

tés

avifa

unes

, non

pré

sent

es a

u dé

but d

u pr

ojet

. Le

s in

certi

tude

s su

r le

prod

uctib

le ré

el d

u si

te n

ous

empê

chen

t auj

ourd

’hui

de

tranc

her s

ur la

pui

ssan

ce

de c

haqu

e éo

lienn

e (2

ou

3 M

W),

qui d

épen

dra

de la

vite

sse

moy

enne

sur

le lo

ng te

rme,

et d

u pl

an d

e ge

stio

n ac

oust

ique

qui

ser

a as

soci

é.

L’ét

ude

d’im

pact

a p

orté

sur

la v

ersi

on la

plu

s à

jour

des

dos

sier

s te

chni

ques

, le

proj

et a

yant

évo

lué

en

cour

s et

en

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tion

des

cont

rain

tes

envi

ronn

emen

tale

s es

sent

ielle

men

t. C

erta

ins

choi

x te

chni

ques

n’o

nt é

té v

alid

és q

u’en

cou

rs d

’étu

de.

Il n’

exis

te p

as d

e ca

hier

des

cha

rges

pré

cis

pour

le

déro

ulem

ent

des

trava

ux a

u st

ade

de l

’étu

de

d’im

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, ce

rtain

es c

arac

téris

tique

s pr

écis

es d

u ch

antie

r ne

ser

ont

défin

ies

qu’a

u m

omen

t (v

olum

e pr

écis

des

terr

es is

sues

des

fond

atio

ns o

u de

l’am

énag

emen

t des

acc

ès, n

ombr

e d’

engi

ns d

e ch

antie

r m

obili

sés,

lieu

de

stat

ionn

emen

t …).

Il en

résu

lte à

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is u

n in

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énie

nt e

t un

avan

tage

:

Il pe

ut s

’agi

r d’u

n in

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énie

nt p

our

la p

réci

sion

de

l’étu

de d

’impa

ct, q

ui n

e pe

ut p

rend

re e

n co

mpt

e ce

rtain

es d

onné

es t

echn

ique

s trè

s pr

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es d

e la

pha

se c

hant

ier

nota

mm

ent.

C’e

st p

ourq

uoi

certa

ines

mes

ures

n’o

nt p

u pa

rfois

dép

asse

r le

cadr

e de

la re

com

man

datio

n gé

néra

le.

Il s’

agit

par c

ontre

d’u

n av

anta

ge c

ar il

est

enc

ore

poss

ible

d’in

fluer

de

faço

n si

gnifi

cativ

e su

r le

proj

et

final

et

pl

us p

artic

uliè

rem

ent

sur

sa m

ise

en c

hant

ier.

Nou

s in

sist

ons

pour

ce

la

sur

l’éla

bora

tion

d’un

cah

ier

des

char

ges

envi

ronn

emen

tal

qui

défin

ira e

n lia

ison

ave

c le

s re

spon

sabl

es d

u ch

antie

r l’e

nsem

ble

des

préc

autio

ns à

pre

ndre

et

les

mes

ures

à s

uivr

e. L

e m

aître

d'o

uvra

ge s

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d'or

es e

t déj

à à

met

tre e

n œ

uvre

ces

mes

ures

.

huiti

ème

parti

e : A

nnex

es

-

364

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

H

UIT

IEM

E PA

RTI

E : A

NN

EXES

huiti

ème

parti

e : A

nnex

es

-

365

-

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

6 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

1 PR

OPO

SITI

ON

TEC

HN

IQU

E ET

CO

MM

ERC

IAL

DU

SYS

TEM

E «

CH

IRO

TEC

»

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

7 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

8 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 36

9 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

0 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

1 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

2 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

3 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

4 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

5 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

6 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

7 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013

Ana

lyse

des

mét

hode

s util

isée

s et d

iffic

ulté

s ren

cont

rées

- 37

8 -

RA

Z EN

ER

GIE

4–

Impl

anta

tions

d’é

olie

nnes

à M

ontja

rdin

(11)

– E

tude

d’im

pact

- C

abin

et E

CTA

RE

– R

éf. 9

3124

– M

ai 2

013